Articles sélectionnés pour le thème : comite d'entreprise 25 salaries
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PROTOCOLE D' ACCORD PREELECTORAL (modèle) (DP) - Documents.fr
Protocole d'accord préélectoral : formalités
Un protocole d'accord préélectoral est obligatoire avant d'entamer la procédure d'élection des représentants du personnel tels que les DP (Délégués du Personnel) et le CE (Comité d'Entreprise). Il doit être signé par l'employeur et les syndicats afin de permettre de définir les modalités d'organisation de l'élection à venir.
Ce...
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Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière | Force Ouvrière
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
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Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
dimanche 29 juillet 2007
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(Modifés lors du XIXe Congrès, Marseille - 7, 8, 9 et 10 mars 2000)
(Lors du XXe Congrès, Paris-Nord Villepinte - 2 , 3, 4, 5 et 6 février 2004...
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force-ouvriere.fr
Natixis — Wikipédia
Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]
En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .
En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...
Date: 2017-08-24 01:50:13
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Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
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TUI France : 187 salariés candidats au départ - tourmag.com
TUI France : 187 salariés candidats au départ
Le secrétaire du CCE s'explique auprès du personnel
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Rédigé par Pierre CORONAS le Mardi 25 Juillet 2017
Le plan de départs volontaires ouvert par TUI France dans le cadre du projet One porte sur 301 postes. 187 salariés du groupe se sont déjà portés volontaires. Parmi eux, une majorité d'anciens collaborateurs de...
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tourmag.com
Thèmes liés : depart volontaire d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / mission du secretaire du comite d'entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
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http://www.droitbelge.be
Peut-on travailler par forte chaleur ou canicule ? Quelles ...
Santé et sécurité, hygiène aération , bâtiment , btp , canicule , chaleur , droit de retrait , eau potable , température , travail , travaux publics Maître Nathalie LAILLER
Actualisation d'un article publié le 21 juillet 2013.
Météo France vient de placer 26 départements en vigilance orange, ce jour et un épisode caniculaire est annoncé pour demain.
En période de forte chaleur ou...
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lailler-avocat.com
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / droit d'alerte comite d'entreprise code du travail / code du travail comite d entreprise / conditions de travail d une entreprise / document de travail du comite d entreprise
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Formation – ORSEU
Formation
L'ORSEU FORMATION est un organisme de formation inscrit sous le numéro 31 59 08 318 59 et agréé pour la formation des élus CE et CHSCT. Nous mettons à votre disposition une équipe pluridisciplinaire - juristes, ergonomes, psychologues du travail, spécialistes RH, experts comptables - rompue au fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel.
Nos formations
* Pour...
Site :
http://orseu.com
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
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http://dcalin.fr
Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni
Centrale nucléaire de Hinkley Point
modifier
La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .
Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...
Date: 2018-04-15 23:14:08
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https://fr.wikipedia.org
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
CE Lorraine Champagne Ardenne | Sud Solidaires BPCE - Part 2
CELCA - REORGANISATION COMMERCIALE
17 octobre 2012
Frénésie commerciale, réorganisations incessantes, pouvoir d'achat en berne... Le tribunal de Lyon vient de condamner la Caisse d'épargne de Rhône Alpes pour une organisation du travail basée sur le benchmark qui pousse ses conseillers à vendre toujours plus de produits aux clients au détriment de leur devoir de conseil. » Lire la...
Site :
sudbpce.com
Thèmes liés : comite d'entreprise rhone alpes / droit de communication du comite d'entreprise / achat pour comite d entreprise / pouvoir du comite d entreprise / bilan comite d entreprise
Quels sont les offres et services dont je bénéficie en ...
Cet avantage est valable à partir de 30 jours travaillés dans l'entreprise (pour un contrat minimum de 60 jours) .
25 % de réduction dans les boutiques de Disneyland Paris
25 % de réduction dans les restaurants de Disneyland Paris, sauf certains carts et bars des hôtels.
une boutique réservée aux Cast Members proposant des produits Disney à des tarifs préférentiels
un Comité...
Date: 2019-05-20 12:32:56
Site :
http://careers.disneylandparis.com
Thèmes liés : offre comite d'entreprise disneyland / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / loisir pour comite d'entreprise / comite d'entreprise avantages salaries
ACCUEIL CFTC FNAC
1er syndicat du Groupe Fnac de l'Encadrement
11 avril 2018 ==> début de la négociation sur la création des CSE (lire les actus en page CSE info)
08 et 09 mars 2018 ==> début des NAO sur Relais, Périph, Codirep, Paris... (lire nos propositions en page NAO 2018)
07 mars 2018 ==> réunion CFTC pour le CSE avec le Cabinet Alixio et la DRH
06 mars 2018 ==> la CFTC sera signataire de...
Date: 2018-04-13 17:26:21
Site :
http://www.cftcfnac.fr
ANSEJ, CNAC, ANGEM - L'information économique en Algérie
La BNA encourage et accompagne les porteurs de projets
Les efforts soutenus de l'Etat pour promouvoir l'emploi se poursuivent toujours comme on peut le constater à travers les importantes dotations budgétaires allouées pour la lutte contre le chômage et l'encouragement de l'investissement générateur d'emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010. Le programme d'action du...
Date: 2017-08-15 16:12:09
Site :
http://www.pme-dz.com
Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Le bénévolat dans le secteur associatif
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II. LES DISPOSITIFS EXISTANTS : D'APPLICATION INCERTAINE, ILS SONT ENCORE INSUFFISANTS
« Les associations sont avant tout riches de l'action individuelle de leurs membres. A cet égard, se posent d'importantes questions qui touchent aux fondements mêmes de la liberté d'association, puisque les associations reposent largement sur le...
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
Billet congé annuel : le bon plan SNCF pour voyager à ...
=> Chômeur, retraité / préretraité, orphelin ou veuf de guerre : téléchargez ici le formulaire .
A noter => Vous pouvez également retirer le formulaire à un guichet SNCF.
Les membres de votre famille bénéficient des mêmes avantages que vous s'ils effectuent le même trajet. Il s'agit de votre conjoint, vos enfants de moins de 21 ans, vos parents (si vous êtes célibataire), à...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : attestation sur l'honneur comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / agence de voyage comite d entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Chèques vacances 2019 - cepsarennes.com
La Calvenais
Chèques vacances 2019
Cela fait maintenant 17 ans que le comité social & economique PSA Rennes vous propose parmi ses nombreuses activités la possibilité d'adhérer aux chèques vacances. Vous avez été 1569 à bénéficier des chèques vacances en 2018, ce qui a représenté pour le comité d'établissement une dépense de 135 336EUR.
QUI PEUT BENEFICIER DES CHEQUES VACANCES...
Site :
http://www.cepsarennes.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d'etablissement banque de france / comment fonctionne un comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / depart d un salarie d une entreprise
Services à la personne Auto Entrepreneur - Auto ...
Services à la personne
Les activités d'aide à la personne exercées sous le statut auto-entrepreneur
Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.
Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Services à la personne Auto Entrepreneur
. Facturation des services à la personne en auto-entrepreneur
1. Définition des activités d'aide à la personne
Les services à la personne (SAP) contribuent au mieux-être des personnes physiques (uniquement) en répondant à un besoin à caractère social.
Une activité de services à la personne auto entrepreneur est définie par son objet (liste d'activités fixée par les articles L7231-1...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Tarifs avantageux pour les comités d'entreprise et les ...
Un séjour en groupe chez Nigloland c'est l'assurance d'une expérience merveilleuse :
1 journée au parc d'attractions
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Site :
nigloland.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / comite d'entreprise avantages salaries / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise
Soutien scolaire Maths Français Dyslexique Dyspraxique ...
Remise à niveau en français et mathématiques pour adultes souhaitant préparer un concours ou se remettre à niveau dans le cadre professionnel ou personnel (Français Langue Etrangère).
Agréé Education Nationale
Seul organisme de soutien scolaire agréé par l'Education Nationale, nous intervenons dans plusieurs collèges d'Ile-de-France et de province auprès d'élèves en...
Site :
https://www.numero1-scolarite.com
Déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés ...
Information du CE ou DUP ou DP
La DOETH doit être portée à la connaissance du comité d'entreprise ou à défaut des délégués du personnel, à l'exception de la liste nominative des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (C. trav., art. R. 5212-4).
2.5 . La date d'envoi de la DOETH
À titre dérogatoire, la DOETH pour l'année 2012 doit être adressée par l'employeur :
au plus...
Site :
ldsconseil.fr
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
Les actions de préférence et leur rachat - Le-droit-des ...
Les actions de préférence et leur rachat
07 Nov 2015
Les actions de préférence ont été créées en faveur des sociétés par actions par l'Ordonnance n° 2004-604 du 24-06-2004 et son Décret d'application n° 2005-112 du 10-02-2005, et sont réglementées par les articles L. 228-11 à L. 228-19 du Code de commerce.
Conformément à la Directive 2012/30/UE du 25-10-2012 (article 43),...
Live Search - cgtsocotec.free.fr
Retour à la case départ ...
04/03/2017
Suite à la publication de la nouvelle grille des véhicules proposés et mise à jour au 28 mars 2017, la CGT Socotec ne peut que constater la diminution des offres offertes aux salariés par rapport à celle du 10 octobre 2016 et de l'état de régression dont fait preuve notre société;
Concernant la catégorie U, nous passons de 5 véhicules à 3 véhicules ; soit 40% en moins.
Concernant la catégorie A, nous passons de 26 véhicules à 14 véhicules ; soit 46% en moins.
Concernant la catégorie B, nous passons de 10 véhicules à 6 véhicules ; soit...
Date: 2017-08-18 18:53:40
Site :
http://cgtsocotec.free.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise societe generale / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / comite d'entreprise 25 salaries
Les moyens matériels du comité social et économique ...
/dans Législation /par Syncea
L'employeur doit mettre à la disposition du CSE « un local aménagé et le matériel nécessaire à l'exercice de ses fonctions » (art. L.2315-25 du Code du travail).
La notion de « mise à disposition » induit celle de gratuité : l'employeur ne peut pas demander au CSE de lui reverser un loyer en contrepartie du local et du matériel fournis.
Le refus de...
Site :
https://www.syncea.fr
Thèmes liés : local du comite d entreprise / comite locale d information / comite d entreprise employeur / code du travail comite d entreprise / les missions economiques du comite d'entreprise
BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France
Calendrier des sessions habilitées
Pour quels métiers ?
L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :
. des collectivités locales,
. d'associations socioculturelles, sportives ;
. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...
Date: 2018-04-16 01:26:08
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
Chèques-Vacances pour le secteur privé : en obtenir par ...
L'obtenir dans le secteur privé
Vous êtes salarié du privé et vous souhaitez bénéficier des avantages du Chèque-Vacances ?
Vous pouvez en obtenir par l'intermédiaire :
de votre employeur quelle que soit la taille de votre entreprise,
de votre Comité d'Entreprise
Ces derniers ne proposent pas encore le Chèque-Vacances ? Il leur suffit de créer un compte en quelques clics sur l'Espace...
Date: 2017-08-23 23:32:09
Site :
ancv.com
Thèmes liés : comite d entreprise france loisirs / vacances comite d entreprise / look voyage comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / loisirs comite d entreprise