Articles sélectionnés pour le thème : cee entreprise
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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-08-21 18:08:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le comité d'entreprise et le financement de la ...
Depuis le 1er janvier 2016, une couverture complémentaire santé collective obligatoire doit être proposée par l'employeur du secteur privé à tous les salariés, n'en disposant pas déjà, en complément des garanties de base d'assurance maladie de la Sécurité sociale. Tous les employeurs, y compris les associations, quelle que soit la taille de l'entreprise sont concernés. La question...
Date: 2017-08-24 14:59:54
Site :
https://www.lesexpertsduce.fr
Déménagement D’une Entreprise - Ressources et articles
Déménagement d'une entreprise
Déménagement d'une entreprise sur : Immobilier d'entreprise : choisir son implantation...
... du futur lieu de travail délimite mieux le projet. Cette étape aide à établir le cahier des charges pour choisir le nouvel emplacement de ses locaux. Quelles répercussions financières ? Après la diminution de la masse salariale, le déménagement est le deuxième...
Site :
http://www.immobiblog.com
Gestion des œuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF ...
Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF
13e législature
Question orale n° 1478S de Mme Catherine Procaccia (Val-de-Marne - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 17/11/2011 - page 2896
Mme Catherine Procaccia souhaite rappeler l'attention de M. le ministre chargé...
Date: 2016-10-21 11:26:49
Site :
senat.fr
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-08-23 22:30:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bien calculer les subventions au comité d’entreprise ...
Bien calculer les subventions au comité d'entreprise ....
Bien calculer les subventions au comité d'entreprise
Financement. De nombreux comités d'entrerise ont engagé des actions judiciaires dans le but d'obtenir des rappels de subventions qui ont été mal calculées par les employeurs. Ce qui pose la question de la définition de la masse salariale à retenir pour les subventions du...
Site :
http://cgtinergygroupeplasticomnium.over-blog.com
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Condition d'ancienneté du comité d'entreprise, ASC
Formation du comité social et économique
La formation du comité social et économique (CSE) va remplacer progressivement, les formations...
La formation du comité social et économique (CSE) va remplacer progressivement, les formations jusqu'alors animées au profit des comités d'entreprise, des délégués...
Comment mettre en place le comité social et économique ?
Mettre en place le...
Date: 2018-01-12 07:31:46
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Le chef d'entreprise du BTP | Cadreo
Le chef d'entreprise du BTP
Les cadres exerçant le travail de chef d'entreprise du BTPsont caractérisés par les éléments suivants.
Ce métier appartient à la catégorie professionnelle des chefs d'entreprise du bâtiment et des travaux publics. En France, les chefs d'entreprise du bâtiment et des travaux publics sont au nombre de 4 513 salariés.
C'est dans les régions Île-de-France, Rhône-Alpes et...
Site :
https://www.cadreo.com
Thèmes liés : trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / taille d'une moyenne entreprise / salaires d une entreprise / nombre de salaries par taille d'entreprise
bordeaux événementiel, agence événementielle bordelaise ...
soirée CE, soirée fin d'année
Copyright 2009 : TERRE D'EMOTIONS.COM : agence événementielle bordelaise, terre d'émotions,...
Site :
http://www.seminaire-nature.com
Thèmes liés : cee entreprise
Marché de l’emploi : les métiers les plus recherchés en ...
Sans expérience : Rs 16 000 - Rs 20 000
HSC ou Diplôme en HR / Management /Administration/Psychologie
Avec expérience : Rs 30 000 - Rs 60 000
Mobilité professionnelle : ces employés qui changent d'entreprise en ce début d'année
Ranjana Bholah (à gauche) et Aurélie Marie.
Qui dit nouvelle année, dit aussi nouveau job pour un certain nombre de Mauriciens. Ils seraient des milliers...
Date: 2018-04-16 02:12:14
Site :
https://defimedia.info
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / offres d'emploi entreprise construction / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise
Actualités - Vie à la copropriété - Informations - Foncia ...
Fuite au niveau d'une vanne de colonne d'eau dans le parking "bas"
- Nous demandons l'intervention d'un plombier
- Le 09/12/15 intervention du plombier (entreprise GMG) mais dans l'autre parking ou effectivement il y avait également une fuite sur une tête de robinet. Le plombier doit revenir pour réparer l'autre fuite.
- Le 11/12/15, le plombier n'a pas pu réparer la fuite, il va...
Date: 2018-03-07 15:36:42
Site :
http://jardinsdulac.free.fr
Thèmes liés : mandat de l'entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise
La structure d'une force de vente - L'information ...
Dans le domaine du management commercial, la structure de la force de vente est en relation avec l'organisation de l'équipe de vente compte tenu des missions confiées aux différents collaborateurs, adaptée à la clientèle, aux produits et à la situation géographique. Elle est indispensable à la réalisation des objectifs et à la mise en oeuvre de la politique commerciale de...
Date: 2014-12-21 17:56:50
Site :
http://www.pme-dz.com
bordeaux événementiel, agence événementielle bordelaise ...
soirée CE, soirée fin d'année
Copyright 2009 : TERRE D'EMOTIONS.COM : agence événementielle bordelaise, terre d'émotions,...
Site :
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Thèmes liés : cee entreprise
Marché CE - Fichier comités d'entreprise - Base de ...
Un marché concentré en volume, colossal en valeur!
En volume:
A ce jour nous estimons à 36 000 le nombre de Comités d'entreprise et structures assimilées. Quand bien même, la France compte près de 110 000 établissements de plus de 50 salariés (secteur privé et secteur public).
Cela signifie que les instances représentatives du personnel (CE, COS, CAS, amicale du personnel...) ne sont pas présentes dans chacune de ces entités, justifiant la nécessité de travailler une base de données qualifiée !
Les CE et...
Site :
base-de-donnees-ce.com
Formation Comité d'Entreprise : comment obtenir sa prise ...
Dossier CSE
Formation Comité d'Entreprise : comment obtenir sa prise en charge ?
Être élu au comité de votre entreprise n'implique pas de facto que vous soyez formé à ce rôle. Débattre avec un employeur, organiser et gérer les actions d'un comité, défendre efficacement les salariés, comprendre en un mot le fonctionnement d'une entreprise : autant de missions qui nécessitent certaines...
Site :
https://blog.comiteo.net
Exemple de secteur d`activité d`une entreprise - Bradford ...
by bradford | | 0
La liste ci-dessous montre toutes les industries, secteurs et catégories qui sont profilés dans cette section. Certains économistes divisent les entreprises par les sociétés, le gouvernement et les organisations à but non lucratif. Cependant, l`industrie pétrolière et gazière est encore un contributeur majeur à l`économie britannique. Le secteur tertiaire comprend des...
Site :
http://bradfordministorage.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise primaire secondaire tertiaire / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise primaire / secteur d'activite d'une entreprise liste
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise ...
En France, la participation des salariés aux résultats de l'entreprise est une forme d' intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise.
Environ 5 millions de salariés sont concernés par la participation en France [1] . Sauf cas particuliers, la participation des salariés est exonérée d'impôts et de cotisations (hors CSG et CRDS ) si elle reste placée durant 5 ans. Elle...
Date: 2017-08-19 12:06:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries participation / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries / entreprises de 50 salaries
Sortie Comité d'Entreprise - cheques-cadeaux-culturels.fr
Comment trouver la prochaine idée pour votre sortie Comité d'entreprise ?
Adoptez un de nos programmes de chèque cadeau entreprise.
Les sorties à prix CE, ce sont des bons plans toute l'année, la possibilité de s'évader de son quotidien, de se régénérer.
La sortie Comité d'entreprise c'est un souvenir inoubliable du Japon au moment où les cerisiers sont en fleur ; c'est un road trip...
Site :
cheques-cadeaux-culturels.fr
Miroir Social - Une nouvelle commission au sein du CE : la ...
Bretlim
La loi relative à la formation professionnelle et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 impose désormais à certains comités d'entreprise la création d'une commission des marchés visant à encadrer et sécuriser le recours à des prestataires et fournisseurs de service par le comité d'entreprise.
Cette obligation s'inscrit dans cette volonté du législateur d'une transparence...
Site :
miroirsocial.com
Recrutement: un levier RH stratégique | RH info
08/07/2015
La performance RH commence avec le TCO ou ne commence pas!
Associer Ressources Humaines et indicateurs financiers ne va pas encore tout à fait de soi. La fonction RH doit pourtant développer cette capacité à mesurer ses activités, et notamment le recrutement, à l'aune de ces critères. C'est le seul moyen pour elle d'attirer l'attention du comité de direction sur ses sujets, de...
Date: 2018-01-16 19:27:01
Site :
rhinfo.com
Congé création d'entreprise : l'ancienneté de 24 mois est ...
Next
Congé création d'entreprise : l'ancienneté de 24 mois est-elle requise à la date de la demande ?
Je souhaite demander un congé création d'entreprise en France (tel que définit ici) http://www.apce.com/pid901/conge-creation.html?C=173 J'ai 18 mois d'ancienneté et souhaite prendre ce congé création...
Site :
https://uk.answers.yahoo.com
Thèmes liés : conges de creation d entreprise / conge creation entreprise anciennete / demande conge creation entreprise / creation d entreprise france / date de creation d'une entreprise
Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d ...
Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d'une organisation classique
Le 28/05/2015
S'abonner au magazine
Identifier les sept points communs des entreprises libérées permet de comprendre, en creux, ce qui peut dysfonctionner dans les organisations traditionnelles.
Quel que soit le domaine ou le secteur d'activité dans lequel elles évoluent, les entreprises libérées ont des...
Site :
hbrfrance.fr
Projet de construction d'un centre de formation ...
Wednesday, October 17, 2007
Projet de construction d'un centre de formation professionnelle
Lettres adressées à l'Entraide Nationale, à la Fondation Mohammed V et au Gouverneur de la province de Sidi Kacem au sujet du projet de construction d'un centre de formation professionnelle dans la commune de Zghira.
Zghira le ..............
La présidente de l'Association Zghira pour le...
Date: 2014-10-05 08:16:02
Site :
http://asso-zghira13.blogspot.com
Thèmes liés : formation d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise primaire / gestion d'entreprise agricole cours / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Le Comité d’Entreprise, à quoi ça sert - cg-as.com
Le Comité d'Entreprise, à quoi ça sert ?
Vous êtes ici : Accueil / Infos / Infos Sociales / Le Comité d'Entreprise, à quoi ça sert ?
Le Comité d'Entreprise, ne doit pas se limiter à une agence de voyage ou une billetterie pour parcs ou cinéma ?
Comité d'Entreprise (CE), comité d'établissement, nombreux sont les salariés qui confondent les multiples mandats électifs et désignatifs...
Date: 2018-04-15 17:43:44
Site :
http://cg-as.com
La décision – Le processus de décision | BTS TERTIAIRES ...
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Introduction :
Des milliers de décisions sont prises chaque jour dans les entreprises. Chacune d'entre elles se situe à des différents niveaux hiérarchiques -- par exemple, un magasinier peut décider de commander de nouveaux rayonnages, un directeur général peut décider de procéder à l'absorption d'un concurrent en difficulté. De plus, les décisions...
Site :
http://www.surfeco21.com
C’est quoi l’entreprise - medef.com
Ce document explique et informe sur les principales missions d'une entreprise, ses ressources, ses besoins et surtout sur ses potentialités.
Témoignages, cas concrets et données précises apporteront aux lecteurs une...
Site :
http://www.medef.com
Thèmes liés : c'est quoi l'entreprise medef / c est quoi l entreprise / information d une entreprise / mission d entreprise / ressources d une entreprise
Mon Entreprise.ch | Création et gestion d'entreprise en Suisse
Tout ce qu'il faut savoir sur la création et la gestion d'entreprises en Suisse
Les créateurs d'entreprises sont souvent seuls !
Nous constatons, depuis des années, que le créateur d'entreprise est souvent abandonné à lui-même. Son budget, souvent très limité, le dissuade de faire appel à des prestataires de...
Site :
http://mon-entreprise.ch
Emergence et performance d'une situation de management ...
Emergence et performance d'une situation de management interculturel en entreprise
Résumé du cours
La suprématie du modèle américain de management durant la première moitié de ce siècle a laissé penser pendant longtemps que les sciences de gestion développent des méthodes standards qu'on peut exporter d'un contexte à un autre. On prétendait que les pratiques de management se...
Site :
https://docs.school
Créer une entreprise au Luxembourg, Travailler au Luxembourg
Créer une entreprise au Luxembourg
Actualisé il y a 4 ans
Comment faire pour créer une entreprise au Luxembourg ? Dans cet article, toutes les étapes vous sont expliquées une à une.
Conditions d'accès à la profession
Pour pouvoir exercer une activité commerciale, artisanale ou industrielle au Luxembourg , une autorisation d'établissement (autorisation de...
Site :
expat.com
La mise en place du CSE : questions & réponses
La mise en place du CSE : questions & réponses
/ Blog / Relations sociales /La mise en place du CSE : questions & réponses
Vous vous posez des questions sur la mise en place du CSE ? Nous vous aidons à y voir plus clair...
À partir de quelle taille une entreprise doit-elle mettre en place un CSE ?
Le CSE doit être mis en place à partir de 11 salariés et regroupe les anciens DP, CE et...
Site :
https://www.ubiqus.fr
Créer une entreprise au Luxembourg, Travailler au Luxembourg
Comment faire pour créer une entreprise au Luxembourg ? Dans cet article, toutes les étapes vous sont expliquées une à une.
Conditions d'accès à la profession
Pour pouvoir exercer une activité commerciale, artisanale ou industrielle au Luxembourg , une autorisation d'établissement (autorisation de commerce) est nécessaire. Dans certains cas, notamment pour les professions libérales ou...
Site :
expat.com
Immobilier d'entreprise — Wikipédia
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(février 2010)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(avril 2008)
.
Une...
Date: 2018-01-08 03:15:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : entreprise immobilier d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / projet de creation d'une entreprise industrielle / activite commerciale d une entreprise / projet de creation d une entreprise
Aide financière création entreprise : qu'est ce qui existe ...
Avoir une bonne idée ne suffit pas pour créer une entreprise. Encore faut-il trouver les financements nécessaires à la réalisation du projet. Il existe plusieurs types d'aides à destination des créateurs d'entreprise. Voici un panorama des aides principales.
Quelles sont les principales aides financières pour la création d'entreprise ?
Les aides financières à la création d'entreprise...
Site :
https://www.jurifiable.com
Carrières-Juridiques.com - Juriste d'entreprise
Recommander à un ami
L'activité du juriste d'entreprise consiste principalement à défendre les intérêts de la société dans laquelle il travaille ainsi qu'à délivrer les actes juridiques, tels que les contrats, avenants ou déclarations découlant d'obligations légales, afin de s'assurer de leur conformité aux textes de lois et à l'interprétation qui en est faite par la...
Conseiller en gestion d'entreprise : salaire, études, rôle ...
Accueil Accueil > Les métiers > Fonction comptabilité / finance > Conseiller en gestion d'entreprise
Conseiller en gestion d'entreprise
*Basée sur la déclaration des candidats qui occupent/recherchent ce poste dans la CVthèque Regionsjob
Salaire
35 000 EUR/an
Salaire souhaité par les candidats*
*Basée sur le salaire souhaité par les candidats qui...
Site :
regionsjob.com
Aide à la création d'emploi > Emploi-Québec
Vous êtes ici : Accueil > Recruter > Aide à la création d'emploi
Aide à la création d'emploi
Emploi-Québec peut vous fournir une assistance technique et financière pour répondre à vos nouveaux besoins en matière de main-d'oeuvre.
En concertation étroite avec votre entreprise et avec d'autres partenaires, Emploi-Québec soutient votre projet en vue de faciliter :
l'adaptation de votre personnel;
la formation rendue nécessaire...
Site :
http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi / aide de l etat a la creation d entreprise / emploi creation d entreprise / aides financieres a la creation d entreprise
les différents flux d'un SI - Le système d'information
les différents flux d'un SI
Publié le
19 mars 2011
par Flichy-Meauxsoone
Nous allons désormais nous intéresser à ce que sont les flux qui influent sur le SI d'une entreprise:
-les flux physiques: ce sont par exemple pour le cas d'une entreprise comme Airbus, les avions.
-les flux...
Site :
http://systeme-informations.over-blog.com
Thèmes liés : flux d'information d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Testez votre connaissance de l'entreprise
Ce test de connaissance a été réalisé par la FNEGE et le Cercle de l'Entreprise et du Management
Il comporte 26 questions sur :
la connaissance de...
Site :
http://questionnaire.fnege.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation de l entreprise / creation d'entreprise europe / creation d entreprises en europe / creation d entreprise france
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise ...
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France, la participation des salariés aux résultats de l'entreprise est une forme...
Date: 2018-01-15 21:52:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries participation / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries / entreprises de 50 salaries
Entreprise individuelle : avantages, inconvénients ...
2
Le statut d'entreprise individuelle est très apprécié en France du fait de sa simplicité : 71% des entreprises créées en 2013 l'ont en effet adopté. Pourtant, ce choix n'est pas à prendre à la légère puisque ce statut présente un inconvénient de taille : la responsabilité. Voici un récapitulatif des choses à savoir à propos du statut d'entreprise individuelle avant de se lancer...
Site :
http://www.lyonbusinesscenters.com
Thèmes liés : creation d une entreprise individuel / creation d entreprise statuts / creation de l entreprise / avantage et inconvenient d'une micro entreprise / creation d'entreprise en nom propre
Immatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Immatriculer une entreprise
Au Québec, la majorité des entreprises doivent, dès leur création, s'immatriculer auprès du Registraire des entreprises en produisant une déclaration d'immatriculation. L'immatriculation vise à regrouper, dans le registre des entreprises, les informations relatives aux entreprises et aux personnes faisant des affaires au Québec. Ces informations sont...
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https://livre.fnac.com
Scandale : les dérives du C.E. de la RATP - frequenceesj.com
Scandale : les dérives du C.E. de la RATP
Publié par Paul LAUBACHER le
6 décembre 2011
. Publié dans Economie
Dans un rapport intitulé "Les dysfonctionnements du comité d'entreprise de la RATP",
publié mardi 6 décembre , la Cour des comptes dénonce des pratiques comptables plus que douteuses au sein du comité d'entreprise (CE) de la régie parisienne. Des pratiques qui auraient...
Date: 2018-04-16 01:52:03
Site :
http://www.frequenceesj.com
Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...
- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions
- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité
- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise
- Article R2324-1 du Code du Travail...
Site :
infosdroits.fr
Projet ordre du jour CE Mars 2016 - instant-ce.com
#dialoguesocial la consultation du CE, sur la politique sociale de l'entreprise, conditions de travail et de l'emploi.
Projet ordre du jour Mars 2016
Introduction
Je vous propose de continuer à préparer la consultation du CE, sur la politique sociale de l'entreprise, conditions de travail et de l'emploi. L'avis du comité d'entreprise sera demandé au plus tard en Mai.
Vous devez...
Site :
http://www.instant-ce.com
Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise ...
Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise
Mémorandum sur la TPS/TVH 14.4
Décembre 2010
Remarque : La présente version remplace les publications énumérées ci-après sous « Énoncés de politique annulés ».
L'article 167 de la Loi sur la taxe d'accise (la Loi) renferme des dispositions visant deux choix qui s'appliquent à la vente d'une entreprise et de ses actifs. Le choix...
Date: 2019-05-20 06:21:42
Site :
https://www.canada.ca
Listes d'entreprises marocaines — Wikipédia
33,5
4,1
En 2015, ces entreprises représentent plus du cinquième des entreprises africaines répertoriées dans le classement « Forbes Global 2000 » 2018 ; le Maroc, sur quatre pays, arrivant en deuxième position [2] :
devant le Nigeria (4) et le Kenya (1) [2] .
Par ailleurs, au regard du classement de 2014 , il s'agit des mêmes entreprises marocaines, apparaissant dans le...
Date: 2019-05-14 10:26:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cee entreprise
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
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Être salarié de sa propre société (SA ou Sàrl) et pourtant ne pas avoir droit au chômage ! ... le conjoint non plus !!!
Que dit la loi sur le chômage ?
"Les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de...
Date: 2018-01-16 19:57:36
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COMMISSIONS CONSULTATIVES D'ENTREPRISES - Tunisie
La commission consultative d'entreprise est composée d'une façon paritaire de représentants de la direction de l'entreprise dont le chef d'entreprise et de représentants des travailleurs élus par ces derniers.
La commission est présidée par le chef d'entreprise ou, en cas d'empêchement, son représentant dûment...
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http://www.jurisitetunisie.com