Articles sélectionnés pour le thème : cee comite d'entreprise europeen
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L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...
La régulation des relations de travail >
L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail
Dossier mis à jour le 6.10.2014
Article mis à jour le 31.10.2014
Sur la toile publique
La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...
Date: 2017-08-24 14:06:01
Site :
vie-publique.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>
Art. 4 . La région de langue française comprend :
1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;
2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;
3° l'arrondissement de Nivelles.
Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
Paye
Sécurité sociale des travailleurs détachés
Travailleurs détachés : ni les URSSAF ni le juge français ne peuvent remettre seuls en cause la validité du certificat A1 (ex-E 101)
Si un salarié est détaché en France en étant maintenu à son régime de sécurité sociale d'origine sous couvert du certificat A1 (ex-E 101) prévu par les r�?glements européens, ni les URSSAF ni le...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / droit social comite d'entreprise / commission sociale comite d entreprise / attestation pas de comite d'entreprise / cee comite d'entreprise europeen
Miroir Social - Expertises CHSCT et marchés publics : la ...
Lobbying patronal hospitalier public pour mettre fin au « pouvoir exorbitant » des CHSCT
Dans une note publiée le 6 avril 2016 sur son site internet, la Fédération Hospitalière de France (FHF) a mis le feu aux poudres dans le domaine des expertises CHSCT en affirmant que désormais, suite à la transposition de la directive européenne 2014/24/UR du 26 février 2014 relative au marché...
Site :
miroirsocial.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / comite d'entreprise chsct difference / comite d'entreprise societe generale / comite d etablissement societe generale / direction generale d une entreprise
Pourquoi la Suède refuse les obligations vaccinales: des ...
commentaires
Aoris 12/08/2017 00:57
- Le thiomersal est un dérivé du mercure... sauf qu'il a été retiré, non en raison d'une toxicité avérée mais par principe de précaution, de TOUS les vaccins disponibles en France depuis 2009. Il n'est plus utilisé non plus aux états unis et dans la plupart des pays européens.
Etant donné que les entreprises pharmaceutiques visent la rentabilité...
Site :
http://initiativecitoyenne.be
Thèmes liés : cee comite d'entreprise europeen / obligation d'information consultation du comite d'entreprise / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise consultation obligatoire
Bruit — Wikipédia
Nuisance[ modifier | modifier le code ]
Bien que l'absence totale de son soit déplaisante et nocive ( privation sensorielle ), et que l'exposition à des sons structurés comme la parole ou la musique soit probablement nécessaire au développement de l'audition, c'est l'excès de bruit, beaucoup plus fréquent, qui préoccupe en général.
Article détaillé : Effets du bruit sur la santé...
Date: 2018-01-16 16:54:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise europeen code du travail / comite central d'entreprise code du travail / comite central d entreprise code du travail / code du travail comite d entreprise
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Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / week end comite d entreprise
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LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
usinenouvelle.com
Cadre juridique : Les obligations du chef d'entreprise
LES DELEGUES DU PERSONNEL, DELEGUES DES SALARIES
Article L. 2313-2 du Nouveau Code du travail
Il dispose que le DP doit immédiatement saisir l'employeur s'il constate « qu'il existe une atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles dans l'entreprise qui ne serait pas justifiée par la nature de la tâche à accomplir, ni proportionnée au...
Site :
http://www.human-et-sens-conseil.fr
Le syndic de copropriété, service juridique immobilier
I.- Le syndic de copropriété.
a. Définition et qualité du syndic.
1. Principe de base
Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".
Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",
notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.
La loi ne précise aucune...
Site :
http://copropriete-ejuris.be
pedestria.net - La randonnée pédestre en toute liberté
PREAMBULE
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Victoire de Margerie — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Margerie .
Victoire de Margerie
à Suresnes , Hauts-de-Seine , France ) est une femme chef d'entreprise française, siégeant dans plusieurs conseils d'administration et professeur de management stratégique à l' École de management de Grenoble de 2003 à 2011 [1] .
Sommaire
Son demi-frère, Christophe de Margerie (1951-2014), fut PDG de Total de 2010 à...
Date: 2019-05-20 14:13:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agence européenne des médicaments — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EMA .
Agence européenne des médicaments
modifier
L'Agence européenne des médicaments (AEM; en anglais : European Medicines Agency, EMA) est une agence communautaire créée en 1995 . Son siège est situé dans le nouveau quartier des docks au sud de Londres, en Angleterre.
Cette agence européenne évalue, coordonne et supervise le développement des...
Date: 2017-08-24 00:18:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen anglais / conseil d'entreprise europeen / conseil d entreprise europeen
Accord sur le télétravail du 19 juillet 2005
Préambule
Les partenaires sociaux européens, UNICE, UEAPME et CEEP d'une part, et CES (et le comité de liaison EUROCADRES/CEC) d'autre part, ont conclu le 16 juillet 2002 un accord cadre sur le télétravail . Cet accord prévoit que le cadre général qu'il établit au niveau européen doit être mis en oeuvre par les...
Date: 2012-04-06 13:16:03
Site :
http://yves.lasfargue.pagesperso-orange.fr
Thèmes liés : cee comite d'entreprise europeen / partenaire sociaux comite d'entreprise / constitution comite d'entreprise europeen / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise
Texte adopté n° 302 - Projet de loi, adopté, dans les ...
PROJET DE LOI
pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1179, 1329, 1286 et T.A. 207.
2ème lecture : 1499, 1670 et T.A. 274.
1756. Commission mixte paritaire :...
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...
Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest
« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »
Paris, le 29 novembre 2017
La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres : année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...
Site :
http://www.proxinvest.fr
Denis Kessler — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant un homme d'affaires français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Pour les articles homonymes, voir Kessler .
Denis Kessler
à Mulhouse , est un économiste, chercheur et dirigeant d'entreprise français . Il a été vice-président du MEDEF . Il est actuellement le...
Date: 2018-01-15 21:29:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : commission economique comite d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / comite economique et social europeen president / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise
Pour une politique économique sérieuse et à la hauteur des ...
Plus d'une centaine d'économistes de dix-sept pays à travers le monde appellent les citoyens à se prononcer, dimanche, pour le candidat de La France insoumise.
Pour une politique économique sérieuse et à la hauteur des enjeux, votons Mélenchon
Alors que la France n'est toujours pas sortie de la stagnation économique qui fait suite à la crise de 2007-2008, Emmanuel Macron et François...
Date: 2018-01-16 22:20:31
Site :
liberation.fr
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Vacances : envoyer votre ...
Véhicule
Vacances : envoyer votre enfant en "colo"
Aventure scientifique, séjours linguistiques, sportif, à thème... le marché de la colonie de vacances ne manque pas de variété et près de 1,3 million d'enfants en 2011 ont profité de la formule, dont 900 000 pour la seule période estivale.
Imprimer cet article
Des avantages pédagogiques
La colonie de vacances n'est pas uniquement un...
Site :
https://www.ca-sudrhonealpes.fr
Thèmes liés : conseil en organisation d entreprise / nouvelle loi comite d'entreprise / nouvelle loi comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d entreprise conseil
Financer des études d'ingénieurs à Paris : tarifs et ...
Financement des études en école d'ingénieurs et frais de scolarité des programmes ESILV
Droits d'inscriptions 2018-2019
Prépa intégrée et Cycle ingénieur : 8 000 euros par an
Double diplôme ingénieur manager : 1 750 euros par an en sus (post-bac), 3 000 euros par an en sus (bac+2)
Restart Postbac : 5 750 euros par an
Bachelor « ingénierie numérique » : 6 500 euros par...
Date: 2018-01-16 18:47:55
Site :
https://www.esilv.fr
Titrisation — Wikipédia
Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .
la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;
la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...
Date: 2017-08-23 23:02:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Manuel Pratique | Un site utilisant ADMINISTRATION BLOGS CMCAS
Démarches juridiques
Pour faciliter le suivi et le traitement des dossiers juridiques par la Direction Juridique, il est demandé de passer exclusivement par la BAL de cette Direction : DirectionJuridique@asmeg.org
Les personnes disposant des droits d'accès pour contacter cette BAL sont les Présidents de CMCAS ainsi que les Directeurs Inter-Territoriaux et les assistantes de ces...
Site :
manuelpratique.cmcas.com
La sécurité des vols, notre priorité | Air France KLM
La sécurité des vols, notre priorité
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En matière de sécurité des vols, Air France-KLM satisfait pleinement à des normes extrêmement strictes et aux standards les plus élevés du transport aérien : au niveau mondial, avec l'IATA (Association internationale du transport aérien) ainsi que l'OACI (Organisation de l'aviation civile Internationale), au niveau européen avec l'AESA...
Site :
http://www.airfranceklm.com
Thèmes liés : comite d'entreprise air france / air france comite central d'entreprise / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / comite d'entreprise en france
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Comment réussir une fusion-acquisition | Delville Management
Comment réussir vos croissances externes et réorganisations ?
Compte-rendu de l'événement Delville Best Practice Exchange organisé par Colin Leisk, Team Leader chez Delville Management.
Comment réussir une opération de fusion - acquisition ? Exercice critique pour les entreprises qui se lancent, il requiert méthode et préparation.
Tel était le thème de la table ronde de Delville Best...
Site :
delville-management.com
Comment réussir une fusion-acquisition
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Carbone 4 - 1er cabinet de conseil spécialisé dans la ...
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5/2019 - Smart Occitania
Carbone 4 a le plaisir de poursuivre sa collaboration avec Enedis : le périmètre de sensibilisation des élus d'Occitanie à la transition énergétique s'étend à la Lozère, l'Ariège, le Tarn, le Gers et le Tarn-et-Garonne.
4/2019 - Groupe SNCF
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Anne Lauvergeon — Wikipédia
Collaboratrice de François Mitterrand[ modifier | modifier le code ]
Elle est nommée, en février 1990, chargée de mission pour l'économie internationale et le commerce extérieur à la Présidence de la République, auprès de François Mitterrand [2] , pour remplacer Marc Boudier. L'année suivante, elle en devient secrétaire général adjointe sous la direction de Jean-Louis Bianco ,...
Date: 2017-08-24 14:07:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
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Le Gouvernement présente sa copie pour « un Etat au service d'une société de confiance »
Réforme de l'Etat
Le Gouvernement présente sa copie pour « un Etat au service d'une société de confiance »
Publié le 27/11/2017
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Déjà qualifié de « seconde grande loi du quinquennat », le projet de loi pour un Etat au service d'une société...
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Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :
Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...
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Confédération française des travailleurs chrétiens — Wikipédia
(février 2010)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Confédération française des...
Date: 2018-01-15 21:15:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 27 ...
La ministre du travail a présenté un projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017- 1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social.
Les cinq ordonnances ratifiées s'inscrivent dans le projet global de transformation du code du travail, destiné à libérer les énergies et offrir de véritables...
Date: 2018-01-09 13:54:02
Site :
http://www.elysee.fr
Bourse et aide financement des formations en Suisse et en ...
Bourse et aide au financement de vos formations en France ou en Suisse, je suis à la recherche des adresses qui vous permettront de trouver les sources de financements et soutien financier dans le domaine des formations. Le site Educh.ch offre des informations dans le domaine de la formation, des apprentissages, de l'orientation dans le domaine professionnel
Répertoire des fondations de...
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http://www.educh.ch
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
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Normalisation artisanat, réglementation entreprises ...
La normalisation pour améliorer la performance de nos entreprises
Qu'est-ce qu'une norme ?
Une norme est un document de référence apportant des réponses à des questions techniques et commerciales sur des produits, des biens d'équipement ou des services.
Les normes permettent de :
valoriser, harmoniser et diffuser les bonnes pratiques
faciliter la circulation des biens et des services par le...
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Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / cee comite d'entreprise europeen / participation du comite d'entreprise aux assemblees generales
Emploi : bilan et perspectives - La Vie des idées
Philippe Askenazy dresse un bilan très négatif de 40 ans de politique de l'emploi en France. Au-delà de la critique, il s'efforce d'en tirer des préconisations pour l'avenir et d'identifier les pistes d'une politique de croissance pour la France.
Recensé : Philippe Askenazy, Les Décennies aveugles. Emploi et croissance 1970-2010, Seuil.
L'ouvrage de Philippe Askenazy, Les Décennies...
Date: 2018-01-16 22:00:47
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http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / role du systeme d'information dans l'entreprise / l'innovation d'une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / offres d'emploi entreprise construction
[ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=8258,90415663 ...
Relations interculturelles
La Ville de Montréal adopte le principe d'interculturalisme pour orienter ses actions en tant qu'Administration municipale
La diversité de la population de Montréal est une de ses caractéristiques importantes et en constitue une richesse indéniable.
En adoptant le principe d'interculturalisme, la Ville de Montréal veut faciliter les interactions, les échanges...
Date: 2018-01-16 20:19:03
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http://ville.montreal.qc.ca
Histoire de la télévision : une exception française ...
- Références
Encore trop souvent considérée en vase clos, l'histoire de la télévision française n'est que rarement resituée dans son contexte européen. À partir d'éléments de comparaison avec nos principaux voisins (Royaume-Uni, Allemagne, Italie), plusieurs spécificités fortes peuvent pourtant être dégagées : tout d'abord, un retard certain dans le développement de la...
Date: 2018-01-16 23:13:31
Site :
inaglobal.fr
Stages : les obligations de l'employeur - professionnels ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Pour éviter les abus, les employeurs du secteur privé, public ou associatif sont soumis à une réglementation stricte concernant l'accueil de stagiaires en milieu professionnel : conditions de recours, durée maximale, rémunération obligatoire, signature d'une convention, nombre maximal de stages en cours, délai entre deux stages... Même si le stagiaire n'est...
HAARP : la nouvelle arme absolue des USA
la nouvelle arme absolue des USA
Haarp, c'est quoi ?
Les militaires américains sont passés maîtres dans l'art de camoufler leurs opérations secrètes sous le couvert de recherches pacifiques. Ainsi, HAARP signifie "High Atmosphere Auroral Rechearch Program" ("programme de recherche sur les aurores boréales en haute atmosphère"), un nom calculé pour ne faire peur à personne, avec un...
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http://sboisse.free.fr
Thèmes liés : c est quoi l entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d histoire du haut pays / comite d entreprise c est quoi / systeme d'information d'une entreprise exemple
Qui sont les nouveaux députés des Yvelines ? - Le Parisien
Huit femmes et quatre hommes ont été élus dimanche soir député des Yvelines. Un mandat qu'aucun d'entre eux n'avait déjà exercé.
Didier Baichère (LREM, 1re), un DRH à l'Assemblée
LP/LAURENT MAURON.
A 46 ans, Didier Baichère va découvrir une nouvelle vie en devenant parlementaire mais il compte capitaliser sur ses compétences. Ce pur produit des Yvelines, où il est arrivé à 2 ans,...
Date: 2017-08-24 08:45:36
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / l'innovation d'une entreprise / cee comite d'entreprise europeen / plus gros comite d entreprise de france / commission des marches comite d'entreprise
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-08-24 13:29:13
Site :
http://www.aatiko.fr
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Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram
Onglets principaux
What links here
Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36
Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...
Site :
http://www.sentinelle-droit-international.fr
Association "Oui à la 2x2 voies" Lyon-Toulouse
Nous participons aux Enquêtes d'Utilité Publique, aux Réunions du Syndicat Mixte d'Etudes et de Promotion de l'Axe Européen Toulouse / Lyon de la RN88,...
Site :
http://www.rn88.info
Thèmes liés : comite d entreprise lyon / cee comite d'entreprise europeen / reunion comite d'entreprise / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen