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Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent
Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent
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Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent.
"J'ai 50 000EUR que j'ai envie d'investir mais je veux faire plus de rendement que ce que la banque me propose. Où puis-je obtenir un rendement élevé sur un investissement à court terme avec un risque limité ?"
Cette question m'a...
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Thèmes liés : taux d interet obligation / taux d obligation / investissements d une entreprise / vente d'obligations avant terme / fonctionnement d un fond d investissement
MODELES DE CAUTION - fbls.net
ayant son siège:
et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2017-11-21 18:09:00
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http://www.fbls.net
Bilan comptable : Définition du bilan comptable d’une ...
Bilan comptable : Définition du bilan comptable d'une entreprise
Bilan comptable
Pour une entreprise, le bilan comptable est un document récapitulatif qui regroupe son patrimoine à la fois « actif », ce que la société possède (bâtiments, terrains, etc.), et « passif », les ressources dont elle dispose (réserves, crédits, capital, etc.), autrement dit ce qu'elle doit. Le bilan...
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Thèmes liés : calculer la valeur comptable d'une entreprise / compte de resultat d une entreprise / resultat net d'une entreprise definition / analyse du resultat net d'une entreprise / le resultat net d'une entreprise
Comment actualiser ses connaissances en paie et activer ...
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Comment actualiser ses connaissances en paie et activer son réseau pro ?
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Écrit par Elodie Tabel-Diffaza le 9 janvier 2018 | 444 vues 0 commentaire
Suppression de cotisations salariales ; hausse de la CSG...
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Thèmes liés : benefice net d une entreprise / analyse du resultat net d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Examens en fiscalité ~ Comptabilité Marocaine Théorie et ...
Les états de produits et charge font apparaître les montant suivant :
produit financier :
- 37200 proviennent d'une participation dans une société de même secteur
- 35000 comme intérêt net d'un compte bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale
- 12500 qui est un revenus net d'obligation anonyme détenu par la société qui a décliner...
Date: 2019-05-17 23:11:57
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https://exercices-compta.blogspot.com
Thèmes liés : taux d interet obligation / calculer valeur de l'entreprise / obligation d'assurance / obligation d assurance / calculer la valeur de cession d'une entreprise
SCI - COMPTE COURANT - CESSION-SOCIETES - cridon-so.fr
L'administration ne conteste pas la liberté laissée aux associés qui financent une opération sociale de porter les sommes correspondantes au capital ou en compte courant. Or le choix en faveur de l'inscription en compte courant réduit la fiscalité lors de la cession des parts (2/8/96 — compléter avec "Le rachat de compte courant d'associé" par S. Theux et "La gestion des comptes...
Date: 2018-01-17 00:11:08
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http://www.cridon-so.fr
Financement d'une reprise d'entreprise
Financement d'une reprise d'entreprise
LE CEDANT
En matière de financement, le cédant est en mesure de participer au montage financier suivant deux formules.
1) le crédit vendeur :
Le cédant accorde au repreneur un délai de règlement plus ou moins long (2 à 3 ans), ceci afin de limiter les financements bancaires. D'après l'étude de Bpifrance, cette formule de financement est utilisée...
Site :
https://www.entreprise-individuelle.net
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide pour la reprise d'une entreprise / aide pour la reprise d'entreprise / aide pour la reprise d une entreprise / reprise d'une entreprise familiale
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
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A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
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https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Les conditions de licenciement pour restructuration d ...
» Les conditions de licenciement pour restructuration d'entreprise
Les conditions de licenciement pour restructuration d'entreprise
Le 23/06/2009 à 10h10
Je travaille dans une société de distribution, filiale d'un grand groupe. J'ai 52 ans et compte 32 ans d'ancienneté. Pendant 4 ans j'ai occupé le poste d'assistante d'un Directeur Général. Après le départ à la retraite de...
Site :
dossierfamilial.com
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
Créer une sarl | Tout savoir sur le statut SARL
Rechercher :
La SARL : A quoi correspond ce statut ?
La SARL ou Société à Responsabilité Limitée est un des statuts juridiques que peut avoir une entreprise. Dans cette forme de société, la responsabilité des associés est limitée au montant de leurs apports respectifs dans le capital social. C'est en tout cas, la forme de société la plus répandue dans l'Hexagone. En effet, 3...
Site :
http://creer-une-sarl.fr
Aide régionale pour la création d'emplois dans les TPE/PME ...
Aide régionale pour la création d'emplois dans les TPE/PME (ARCE)
ex. PICARDIE - Mission Creation, Commerce, Artisanat, Tourisme et ESS
- A +
Objectif(s) :
Créer des emplois dans les TPE/PME par la prise en charge d'une partie des charges patronales,
Soutenir le développement économique et en particulier les investissements et augmentations d'activité entrainant la création d'emplois sur...
Date: 2017-08-24 14:00:10
Site :
http://www.picardie.fr
Volkswagen (entreprise) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
1937-1972 : début de l'entreprise et de la « voiture pour tous »[ modifier | modifier le code ]
La société Volkswagen a été créée pour produire une voiture populaire à la demande d' Adolf Hitler , laquelle fut présentée officiellement le 26 février 1936 [5] . Conçue par Ferdinand Porsche , un technicien de chez Mercedes-Benz, dans les...
Date: 2018-01-15 21:15:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / depart d'une entreprise a l'amiable / l'innovation d'une entreprise / benefice net d une entreprise / creation de valeur de l entreprise
Tunisie : Les principales dispositions prévues par le ...
Dans un contexte marqué par une faible croissance économique, forte dépréciation du dinar et des conditions d'accès au financement extérieurs de plus en plus difficiles, l'Etat s'oriente, comme l'année précédente, vers une plus grande pression fiscale pour boucler le financement du budget de l'année 2018.
En effet, le Projet de Loi de Finances 2018, qui sera débattu au sein d'un...
Site :
https://www.ilboursa.com
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Installation-en-suisse, Le guide pratique de l ...
La Suisse confirme son attractivité fiscale au niveau de l'imposition des sociétés
Comparaison entre pays et cantons suisse
Source de l'image: Journal 24H basé sur une enquête de KPMG
La Suisse est en 8è position en Europe quant à l'imposition du bénéfice selon une enquête de KPMG.Le canton de Fribourg est le plus avantageux en Suisse romande. 3 autres cantons sont encore moins...
Date: 2017-08-24 11:58:39
Site :
http://www.installation-en-suisse.ch
Thèmes liés : benefice net d une entreprise / forme juridique d'une entreprise individuelle
10 jeunes millionnaires africains à suivre... - L'Afrique ...
Accueil » Non classé » 10 jeunes millionnaires africains à suivre...
Une poignée de jeunes Africains au coeur de la vingtaine ou de la trentaine a bâti des entreprises et a amassé des fortunes enviables de plusieurs millions de dollars. Appelez-les les « million-dollar babies ». Alors que certains d'entre eux sont des bêtes d'entreprise, d'autres sont des bâtisseurs d'empire, comme...
Site :
http://terangaweb.com
Thèmes liés : investissements d une entreprise / fonctionnement d un fond d investissement / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise
Comptabilité générale — Wikipédia
On peut résumer cette phase par deux grandes questions :
Qu'est-ce que le comptable observe ?
Comment observe-t-il ?
Le comptable observe les faits juridiques et économiques qui se déroulent au sein d'une entreprise. Par exemple, lors d'une opération de vente de marchandises, il y a vente, selon le droit, et donc fait juridique, lorsque les deux parties se sont mises d'accord sur la chose...
Date: 2017-08-23 21:11:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Méthodes d'évaluation des actions d'une entreprise - Accueil
Méthodes d'évaluation des actions d'une entreprise
juin 2007
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
514 878-3245
Un aspect important d'une convention entre actionnaires est la détermination de la valeur des actions. Dans le cas d'une compagnie privée où il y a rarement un marché à l'extérieur de la compagnie,...
Site :
http://www.degrandprechait.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / evaluer le prix de vente d'une entreprise / prix d achat d une entreprise / evaluation prix d'une entreprise / evaluer le prix d une entreprise
Une Société Civile Immobilière (SCI)
par ANGOUA Olivier dans Contributions
SCI (Société Civile Immobilière)
Tout le monde en parle : Chef d'entreprises, Promoteurs immobiliers, Avocats, Comptables, Fisc, Notaires et bien d'autres... Sans toutefois toujours en expliquer les avantages ou en présenter les inconvénients.
Essayons donc d'y voir plus clair.
Une Société Civile Immobilière (SCI) est comme l'indique son nom, une...
Site :
http://www.angouaolivier-notaire.com
Une Société Civile Immobilière (SCI)
par ANGOUA Olivier dans Contributions
SCI (Société Civile Immobilière)
Tout le monde en parle : Chef d'entreprises, Promoteurs immobiliers, Avocats, Comptables, Fisc, Notaires et bien d'autres... Sans toutefois toujours en expliquer les avantages ou en présenter les inconvénients.
Essayons donc d'y voir plus clair.
Une Société Civile Immobilière (SCI) est comme l'indique son nom, une...
Site :
http://angouaolivier-notaire.com
N° 1428 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances ...
dont suppression de l'exonération des majorations de retraites
- 1 200
dont suppression de l'exonération sur les heures supplémentaires
- 1 070
dont réforme des taux de TVA
- 950
dont réduction du prêt à taux zéro
- 360
dont mesures sur le crédit d'impôt en faveur du développement durable
- 259
dont mesure sur le crédit d'impôt en faveur de la recherche
+ 152
* Hors crédit...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : exemple de presentation d une entreprise / recherche n tva d'une entreprise / evaluation prix d'une entreprise / evaluer le prix d une entreprise / calculer valeur de l'entreprise
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Publication du rapport Proxinvest sur la rémunération des ...
Publication du rapport Proxinvest sur la rémunération des dirigeants en 2015
Posté le
Publication du dix-huitième rapport de Proxinvest « La Rémunération des Dirigeants des sociétés du SBF 120 »
Paris, le 9 novembre 2016
Un niveau de rémunération record en 2015
Le rapport de Proxinvest sur la rémunération des dirigeants en 2015 observe l'atteinte d'une rémunération totale record...
Site :
http://www.proxinvest.fr
Thèmes liés : directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / performance financiere d'une entreprise
Indemnités de départ : quelle imposition
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par nelo (Date : 2016-12-19 14:42:35)
Je signe une rupture conventionnelle fin avril et je dépose un dossier de retraite à partir du 1er mai (j'ai 62 ans au 18 avril). Mon indemnité de rupture est elle soumise à impsition ?
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par christine (Date : 2016-12-15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
La protection des fonctionnaires de La Poste dans l ...
La Poste dont la politique des ressources humaines est particulièrement brutale, fait l'objet de nombreux conflits sociaux.
Pour essayer d'en limiter la portée, la direction de la société anonyme mobilise un arsenal de moyens qui va de l'usage très fréquent des constats d'huissiers, aux saisines à répétition des tribunaux pour contester les préavis de grève, les motifs de la grève,...
Site :
http://www.lesutopiques.org
La fiscalité de la cession de la carte d'agent commercial
La cession de la carte d'agent commercial est assimilée à une cession d'actif et en conséquence, en cas de plus-value, celle-ci est imposée selon le régime des plus-values professionnelles.
Le régime fiscal de cette plus-value est différent selon les cas :
• Si l'actif (la carte d'agent commercial) est détenu depuis moins de 2 ans : la plus-value réalisée concourt à la formation du...
Date: 2016-07-17 12:12:26
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / fiscalite cession d'une entreprise individuelle / cession d'une entreprise individuelle / cession d'entreprise / cession d'une entreprise
Le guide 2018 de l'investissement en SCPI
Optimiser son patrimoine en investissant dans la « Pierre Papier »
Quels objectifs suit-on en souscrivant à des parts de SCPI de rendement ?
En souscrivant à des parts de SCPI de rendement, vous répondez aux objectifs suivants :
Sécurité et rentabilité : il s'agit de l'un des placements sécurisés les plus rentables du marché financier.
Diversification du patrimoine : une SCPI de...
Site :
http://www.scpi.guide
Thèmes liés : formation conseiller en immobilier d'entreprise / formation conseil en immobilier d entreprise / conseil immobilier d entreprise / investissements d une entreprise / entreprise immobilier d'entreprise
Air France-KLM — Wikipédia
1er juillet 2013
, Alexandre de Juniac est nommé, en remplacement de Jean-Cyril Spinetta, président-directeur général d'Air France-KLM [24] .
Face à la crise, Air France-KLM s'est engagé dans « Transform 2015 », un plan de restructuration de l'entreprise qui a pour objectifs d'améliorer le produit (notamment par une remontée en gamme sur les vols long-courriers : sièges avec plus...
Date: 2017-08-24 02:19:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
INTRODUCTION 25
PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29
I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29
A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29
1. Égalité des chances ou mobilité sociale ? Une question de mesure 29
2. Les résultats en termes d'égalité des...
Modèle Lettre Type : Recherche conge
Indemnité congés payés
Recherches associées à Conge :
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Fiche Congé pour décès familial : Dans le cas du décès de votre conjoint ou de votre enfant, en tant que salarié, vous êtes autorisé à vous absenter pendant une...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / lettre pour une formation au sein d une entreprise
Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent
Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent
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Les 11 meilleurs placements à court terme pour votre argent.
« J'ai 50 000EUR que j'ai envie d'investir mais je veux faire plus de rendement que ce que la banque me propose. Où puis-je obtenir un rendement élevé sur un investissement à court terme avec un risque limité ? »
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Formation continue en France — Wikipédia
4 mai 2004
relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-08-08 21:22:04
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / formation au sein d une entreprise / salaries d'une entreprise
Comptabilité — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les traces les plus anciennes de comptabilité datent de la haute Antiquité et notamment de la Mésopotamie ancienne (sur tablette d'argile , papyrus ...). Les villes commerçantes italiennes et flamandes jouent un grand rôle dans l'établissement des pratiques occidentales modernes, naissance de la comptabilité en partie double .
La théorie comptable...
Date: 2019-05-20 13:58:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Compte de résultat — Wikipédia
Les soldes intermédiaires de gestion[ modifier | modifier le code ]
Le compte de résultat comporte, dans sa version élaborée, des soldes intermédiaires de gestion décrivant de quelle façon s'est construit le résultat. On peut déterminer ainsi [2] :
la marge commerciale : somme des ventes - somme des achats.
Ce calcul est utile pour les entreprises qui revendent des matériels sans...
Date: 2017-08-12 22:41:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / resultat net d'une entreprise negatif / analyse du resultat net d'une entreprise / calcul valeur ajoutee de l'entreprise / le resultat net d'une entreprise
Création Société à Luxembourg | Fidusuisse Offshore
Télécharger la fiche pays
Présentation de Luxembourg
Le Luxembourg, ou Grand-Duché de Luxembourg, est un petit pays (2 586 km²) situé entre la France, l'Allemagne et la Belgique. Il bénéficie ainsi d'une culture variée avec trois langues officielles que sont le français, l'allemand et le luxembourgeois. Le Luxembourg est l'un des fondateurs de l'Union Européenne et est connu pour son...
Le salaire d'une esthéticienne en 2018 - Estheticienne.pro
Le savez-vous ?
Le salaire d'une esthéticienne en 2018
Vous travaillez en institut ? Votre salaire d'esthéticienne est régi par la Convention collective de l'Esthétique et de la Parfumerie du 24 juin 2011 (numéro 3032), qui définit la rémunération brute minimum à laquelle vous pouvez prétendre selon votre niveau de qualification. La dernière modification concernant les salaires en...
Site :
http://estheticienne.pro
Apple — Wikipédia
3 janvier 1977
. Elle prend diverses facettes coordonnées avec l'évolution du monde informatique qu'elle précède, partant d'un monde sans ordinateur personnel à une société du XXIe interconnectée par l'intermédiaire de terminaux fixes et mobiles. Elle est l'un des premiers constructeurs travaillant à la conception de machines moins coûteuses et moins encombrantes face au monopole IBM...
Date: 2017-08-23 20:28:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'obligation de dépôt des comptes annuels au Greffe
L'obligation de dépôt des comptes annuels au Greffe
Par Rodolphe Jactard Juriste chez LegalVision.fr
Chaque année, la majorité des entreprises est tenue de faire des opérations d'inventaires, dès lors qu'elles sont soumises au régime réel ou réel simplifié.
L'objectif est alors de contrôler l'actif et le passif de l'entreprise. Avec l'ensemble des données recueillies, on dressera les...
Date: 2017-08-24 17:18:17
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / resultat net d'une entreprise definition / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / le resultat net d'une entreprise
Les statuts de la CGT - La cgt
Publié le mercredi 3 avril 2013
Les statuts de la CGT
Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.
Confédération Générale du Travail
STATUTS
Préambule
Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...
Date: 2017-08-24 15:05:21
Site :
http://www.cgt.fr
Banque en ligne ING Direct : 0€ pour les opérations ...
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée entre le 7/11/2017 et le 05/12/2017, sous...
Site :
http://www.ingdirect.fr
Thèmes liés : consulter les comptes d une entreprise / direction generale d une entreprise / direction d une entreprise / duree de vie d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise
Les principales nouveautés fiscales | Editions Législatives
Accueil Les principales nouveautés fiscales
Les principales nouveautés fiscales
04/01/17 | Fiscalité Voir l'édition du jour
Préparation du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, début de réforme du taux d'IS, examen de comptabilité à distance... Voici notre sélection de mesures fiscales issues de la loi de finances pour 2017 et de la loi de finances rectificative pour...
Date: 2018-01-16 23:26:37
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : taux d obligation / credit d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / valeur ajoutee d une entreprise
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
Nouveau statut du travail salarié
Pour que les salariés ayant un emploi saisonnier bénéficient
des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés.
La proposition CGT d'une transférabilité des droits d'une entreprise à l'autre, d'une branche à l'autre, correspond aux besoins des salariés saisonniers, que le travail saisonnier soit choisi ou contraint, qu'il dure une...
Date: 2017-08-24 13:13:27
Site :
http://www.cgt.fr
TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA
Le taux réduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%
pour les cessions de droit de 10%
Le taux plein est à 20% .
PRINCIPE DE BASE
La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de...
Date: 2017-07-31 13:17:26
Site :
http://www.edelamarre.com
La confusion de patrimoine - Cabinet d'avocats Chamaillard ...
Actualités Droit de l'entreprise
La confusion de patrimoine
Lorsqu'une société détient à 100% une autre société et qu'elle envisage de l'absorber, il est possible d'utiliser la technique de la confusion de patrimoine, c'est à dire dissoudre la société destinée à être absorbée.
I/ Définition
II/ Une opération devenue fiscalement attractive
A/ Bénéfice du régime fiscal de...
Date: 2018-04-15 01:29:01
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Thèmes liés : calculer la valeur comptable d'une entreprise / calculer la valeur du patrimoine d'une entreprise / definition d'une fusion d'entreprise / fusion d'une entreprise / fusion d une entreprise
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...