Articles sélectionnés pour le thème : vente d une entreprise
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Modèle de contrat de vente - Commercial - modele-contrat.com
Accueil > Entreprises > Commercial > Modèle de contrat de vente
Modèle de contrat de vente
Que contient ce contrat ?
Entre les soussignés :
- La société X (dénomination sociale), société (forme juridique) au capital de (indiquer le montant en euros (EUR)) dont le siège social est situé à (indiquer la ville) sise (mentionner l'adresse), immatriculée au Registre du...
Site :
http://www.modele-contrat.com
Thèmes liés : modele contrat de vente d'entreprise / modele de contrat de vente d'une entreprise / exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
Location bureaux Paris - Conseil immobilier entreprise ...
Conseil immobilier entreprise Paris
Vente/location bureaux Paris
Fabel Conseil est une société de conseil en immobilier d'entreprise spécialisée sur la vente et la location de bureaux à Paris (QCA Quartier Central des Affaires, Centre Est et Rive Gauche) ainsi que sur sa périphérie Ouest. Nous accompagnons nos clients (propriétaire/utilisateur) dans leur problématique immobilière sur...
Site :
http://www.fabelconseil.com
Thèmes liés : conseil immobilier d entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / conseil strategie d entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / conseil d'entreprise
Entreprises – Le Portail - L'idée innovante
Mais une entreprise créée dans ce domaine ne sera considérée comme innovante que si elle prend le contre-pied d'un comportement établi.
Par exemple : une entreprise qui diffuse une revue en ligne sur Internet ne sera pas forcément innovante. Par contre, s'il s'agit d'une revue écrite dans différentes langues avec un contenu différencié selon le type de clientèle, le critère...
Comité d'entreprise Polyclinique du Grand Sud: catalogue ...
ODYCE (ex CLUB INTER-ENTREPRISES)
(code d'accès: 30-0019)
des tarifs réduits pour réserver les billets de spectacles, de théâtre, de festivals, de...
Date: 2018-09-17 04:44:33
Site :
https://cepgs.blogspot.com
Thèmes liés : catalogue comite d'entreprise / comite d'entreprise inter cea / inter comite d'entreprise / inter comite d entreprise / code comite d entreprise
Webimm, l'immobilier d'entreprise en ligne. Location et ...
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FONCTIONNEMENT DU SITE
La présente rubrique a pour objet de définir les conditions de référencement et de classement des annonces sur le site www.webimm.com (« le Site Webimm »), conformément au Décret n° 2017-1434 du 29 septembre 2017 définissant les obligations d'information applicables aux opérateurs de plateforme proposant, à titre professionnel, un service de communication au...
Site :
https://www.webimm.com
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
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2018-04-04T16:22:53.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Champ d'application
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est institué en faveur des entreprises imposées à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu d'après leur bénéfice réel, au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
le programme du conseil national de la résistance (15 mars ...
LE PROGRAMME DU CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE
Née de la volonté ardente des Français de refuser la défaite, la RÉSISTANCE n'a pas d'autre raison d'être que la lutte quotidienne sans cesse intensifiée.
Cette mission de combat ne doit pas prendre fin à la Libération. Ce n'est, en effet, qu'en regroupant toutes ses forces autour des aspirations quasi unanimes de la Nation, que la...
Date: 2005-01-10 20:50:02
Site :
http://felina.pagesperso-orange.fr
Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre
Publié par Hervé et Vincent le
12 avril 2018
12 avril 2018
Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.
Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...
Site :
https://vh-entreprendre.com
Comment bien choisir son statut juridique en s'amusant ...
18 Avez-vous aimé cet article ?
Lorsque l'on souhaite se lancer et devenir son propre patron, une question essentielle se pose : quel statut juridique choisir ? Et lorsque l'on ne maîtrise pas bien ce sujet épineux, il se peut que l'on soit un peu perdu au moment de faire son choix. En fonction de votre activité, de votre volonté ou non d'employer, de vos prévisionnels, il existe une forme...
Site :
montersonbusiness.com
La gestion commerciale : c’est quoi ? Le profil d’un bon ...
La gestion commerciale : c'est quoi ?
La gestion commerciale est l'usage et la gestion des moyens nécessaires pour assurer la production des biens ou services au sein d'une entreprise donnée. Elle vise surtout à instaurer une meilleure gestion de la relation avec les clients. Elle convient aux entreprises quelque soit leur taille ou leur secteur d'activités. Elle prend en charge toutes les...
Site :
https://business-entreprises.com
Thèmes liés : la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / c est quoi l entreprise commerciale
Achat et vente fonds de commerce en Poitou-Charentes
Agence David-Descubes
Le spécialiste du fonds de commerce en Poitou-Charentes et Pays de Loire.
Spécialisée dans la vente de bar, tabac, hôtel, restaurant, café, boulangerie, camping, discothèque, salon de coiffure, fleuriste, pressing, contactez nos collaborateurs, ils sont à votre écoute à chaque étape de votre projet d'acquisition ou de vente.
Restez en alerte ! Fermer le panneau
Toutes nos offres en temps réel sur notre site internet, 24/7 ! CHR, Commerce et Boulangerie, PME, PMI, Immobilier d'Entreprise...
BAR - TABAC - CAFÉ - HÔTEL - RESTAURANT - BOULANGERIE -...
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http://www.david-descubes.fr
Thèmes liés : entreprise immobilier d'entreprise / organisation de la vente d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise / organisation d une entreprise commerciale
Cours Système d'Information Comptable et Financier en PDF
Le système d'information comptable , c'est quoi?
Quels sont les caractéristiques d'un système d'/information comptable?
Apprendre le fonctionnement du système d'information comptable et financier depuis ce support de cours PDF à télécharger gratuitement ci-dessous:
1. Définition du Système d'Information Comptable - SIC
Le système d'information comptable (SIC) est définit par la...
Site :
http://tutogestion.com
Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d'information d'entreprise pdf / systeme d information dans une entreprise
News - Bovetti
Terrasson : le chocolatier Valter Bovetti met au point une pâte à tartiner aux noix - La Montagne
De son Italie natale, Valter a conservé l'accent et la culture du bien manger. « Si ça ne me plaît pas, je ne fais pas », explique-t-il. Des essais, il en fait constamment. Certains sont concluants, d'autres non. Depuis plusieurs années, il testait une pâte à tartiner à la noix. Mais, le...
Site :
http://www.bovetti.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / trouver une idee de creation d entreprise / creation d'entreprise de vente de / creation d'une entreprise de vente en ligne / creation d une entreprise de vente
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
Wienerberger - Nous connaître
Nos offres d'emploi et de stage
Nous connaître
Wienerberger, leader mondial de la brique terre cuite et premier tuilier européen, existe depuis 1819. Son savoir-faire humain et technique s'est constitué au sein de sites présents sur le territoire français.
Fondé à Vienne en 1819, Wienerberger est aujourd'hui le 1er briquetier mondial et le 1er tuilier européen. La terre cuite, matériau...
Site :
wienerberger.fr
Création entreprise Andorre | Andorra Solutions
Ces modèles sont sujets à des critères minimum.
III. Statut d'exemption d'impôts pour certaines holdings .
IV. L'Andorre a la TVA la plus basse d'Europe à 4,5%.
V. Les frais annuels d'enregistrement à la chambre de commerce et les frais exigés par le gouvernement pour maintenir votre société sont en général autour de 800 EUR pour les d'entreprises ordinaires.
VI. Les cotisations à la...
Date: 2018-04-15 14:30:17
Site :
http://www.andorra-solutions.com
Achat vente commerces, fonds de commerce, entreprises a ...
Loisirs - Tourisme - (22) Côtes d'Armor
Cherche à reprendre un camping dans les côtes d'Armor, proche du littoral
Voir l'annonce
Cherche à reprendre - entreprise nettoyage industriel - ile de france
Nettoyage - Laverie - Pressing - (91) Essonne...
Date: 2017-08-24 18:21:55
Site :
http://www.cessionpme.com
Thèmes liés : recherche d une entreprise / vente au sein d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise / achat d une entreprise
Tva intracommunautaire : Valider son numéro facilement ...
Trouver, Vérifier et valider en quelques clics.
Menu
Mauvaise gestion de la TVA «coûtant des millions à l'économie écossaise»
Écrit sur Avr, 11, 2018 par Julien | Sans commentaires
HMRC estime que la contribution de l'Ecosse aux recettes de la TVA a été de près de 10 milliards de livres pour 2016-17, soit 8,3 pour cent de toutes les recettes de TVA du Royaume-Uni.
Importation à la TVA...
Site :
tvaintracommunautaire.com
Thèmes liés : trouver numero tva d'une entreprise / trouver n tva d'une entreprise / recherche n tva d'une entreprise / numero tva d'une entreprise / trouver tva d'une entreprise
Un agent public peut-il avoir un cumul d'activités ...
Un fonctionnaire ou un contractuel ne peut plus cumuler un temps complet et une activité entrepreneuriale. Depuis janvier 2017, l'encadrement des cumuls d'activités est renforcé. Toutefois, s'il est à temps partiel, il peut exercer une activité privée lucrative. Ce temps partiel ne peut être inférieur à un mi-temps. L'agent doit soumettre sa demande à la commission de déontologie et...
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Modification gratuite pour SARL, EURL, SCI, SAS, SASU
Le capital social d'une entreprise représente le montant total des apports financiers des associés ou actionnaires.
Il se peut qu'un nouvel apport soit nécessaire au cours de la vie de l'entreprise.
La réduction de capital à généralement pour motif, le remboursement des actionnaires dans le cas où le capital est trop grand compte tenu des besoins de l'entreprise.
Toutes modifications du...
Site :
http://www.modification-societe.net
Thèmes liés : cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise
les coûts, le calcul du prix de revient .... - pmoioui.com
Le calcul du prix de revient
à l'attention d'un nul
La classification des coûts
Les coûts peuvent être classés en 2 catégories
Les coûts variables
Les coûts fixes
Dans le transport routier (marchandises ou voyageurs) nous sommes prestataire de service et nous vendons du kilomètre.
Pour réaliser ces kilomètres , il faut du temps.
Les unités...
Site :
http://www.pmoioui.com
Thèmes liés : calcul des charge d une entreprise / obligation du chef d entreprise / calcul prix d'une entreprise / activite commerciale d une entreprise / salaires d une entreprise
IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...
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2012-09-12T06:00:00.000+02:00
IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt
1
Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.
Par ailleurs, il n'est pas...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Formation : technologies numériques, management ...
> Le recrutement
Le recrutement
Créateur de formations originales et dynamiques dans les domaines du digital et du management d'entreprise, l'offre ORSYS comprend près de 1800 formations, séminaires et stages pratiques qui intègrent les méthodes pédagogiques les plus modernes tels que le e-learning et les MOOC. ORSYS connaît une croissance continue et ...
Site :
http://orsys.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / formation d une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / innovation d'une entreprise
Venté : Définition simple et facile du dictionnaire
Force de vente Sens : En marketing, dynamique de vente opérée par une équipe commerciale qualifiée, mettant en oeuvre certains moyens et certaines méthodes en fonction d'objectifs chiffrés prédéfinis. Origine : Le terme "force", du latin "fortia" signifiant "courageux", "ferme", est à entendre ici du point de vue du marketing, et désigne, dans une entreprise commerciale, une "mission...
Site :
linternaute.fr
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / definition de la force de vente d'une entreprise / la force de vente d'une entreprise a pour mission / force de vente d'une entreprise / force de vente d une entreprise
Marché de la Réalité Virtuelle - Montréal
Exposants
Hadrien Laporte Président SmartPixel.tv +
SmartPixel.tv est une entreprise avec plus de 8 ans d'expérience dans le développement d'expériences 3D interactives et multi-utilisateur pour différentes industries telles que l'immobilier, l'ingénierie et le tourisme. Toujours prêt à relever de nouveaux défis, SmartPixel.tv crée des outils de présentation, de vente et de gestion à...
Site :
http://mrvm.ca
Immatriculer un camion de plus de 3 000 kg - SAAQ
Vous devez faire immatriculer votre camion de plus de 3 000 kg à un point de service de la SAAQ.
Un camionVéhicule routier d'une masse nette de plus de 3 000 kg, conçu et aménagé principalement pour le transport de biens ou pour le transport d'un équipement qui y est fixé en permanence, à l'exception du véhicule routier à 2 essieux, d'une masse nette de 4 000 kg et moins, appartenant...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise quebec / mandat de l'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise
BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2013-05-17T12:13:12.000+02:00
BIC - Régimes d'imposition - Champ d'application - Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu pour le micro-entrepreneur (régime de l'auto-entrepreneur) - Conditions d'éligibilité
1
Conformément au I de l' article 151-0 du code général des impôts (CGI) , le dispositif du versement libératoire de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Formalités - Taxe d'apprentissage - Verser la taxe d ...
Comment verser, déclarer ma taxe d'apprentissage ?
A réception de votre bordereau (à partir du 15 janvier 2019) :
En quelques clics, faites votre déclaration sur le site : taxe.loiret.cci.fr
Pour votre 1ère connection, vous devez créer un compte en reprenant l'identifiant (N°) et la clé WEB, précisés sur votre bordereau (encadré en haut à gauche).
A noter : Vous n'avez pas reçu ou...
Site :
http://www.loiret.cci.fr
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / comment trouver la liste des salaries d'une entreprise
Stratégie énergétique 2050
L'économie suisse s'engage pour un oui avec le Conseil fédéral, le Parlement et les villes.
La Stratégie énergétique garantit les investissements et favorise l'innovation et la croissance en Suisse.
La Stratégie énergétique libère la Suisse de la dépendance fossile de l'étranger sur le long terme.
La Stratégie énergétique garantit un approvisionnement propre et fiable en...
Site :
https://se2050.ch
Comment modifier les statuts d’une SARL ? | Tout savoir ...
Home SARL Comment modifier les statuts d'une SARL ?
Comment modifier les statuts d'une SARL ?
Oct 13th, 2015 · 0 Comment
La vie d'une société n'est pas un long fleuve tranquille. Modifier les statuts de SARL fait donc partie intégrante de son évolution. De l'adresse du siège social à la liste des associés, en passant par le montant du capital, ou encore, la dénomination de l'objet...
Créer et immatriculer une société || Légiflex
Le statut de SAS ou société par actions simplifiée, concerne les entreprises d'une certaine taille ne désirant pas faire appel public à l'épargne.
Ses principales caractéristiques : une grande liberté d'organisation et la possibilité pour les associés d'aménager dans les statuts, des règles possiblement basées sur la simple volonté commune des associés.
Je me lance...
Site :
http://www.legiflex.com
Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise sarl / associe creation d'entreprise / creation d une societe civile
Logiciels de comptabilité adaptés à votre entreprise ...
FAQ
Qu'est-ce que le SaaS ?
Définition du SaaS Une solution dite SaaS ("Software as a Service" ou en français : "logiciel en tant que service") est une solution logicielle applicative hébergée et exploitée en dehors de l'organisation ou de l'entreprise par un tiers, et accessible à la demande via un accès Internet. L'utilisation de la solution est facturée sous forme d'un abonnement tout...
Site :
cegid.com
Thèmes liés : creation d'entreprise vente sur internet / organisation de la vente d une entreprise / audit de la culture d'entreprise / projet de creation d'entreprise de service / vente d une entreprise performante
Marché public : Création d'un point de vente pour ...
Création d'un point de vente pour producteurs locaux
procédure adaptée article 27 du décret du 25·mars·2016
Identification de la collectivité passant le marché : commune de Guerlédan, mairie, 2, rue Sainte-Suzanne, Mûr-de-Bretagne, 22530 Guerlédan.
Tél. 02 96 28 51 32, dgs@mairieguerledan.bzh
Procédure de passation : procédure adaptée article 27 du décret du 25 mars 2016.
Objet du marché : création d'un point de vente pour producteurs locaux.
Nombre et consistance des lots :
Lot 1 : gros oeuvre, maçonnerie.
Lot 2 : charpente, menuiseries, isolation, cloisons sèches & peintures.
Lot 3 : couverture.
Lot 4 : électricité,...
Site :
https://centraledesmarches.com
Thèmes liés : creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / creation d'un mail gmail
Fastback, logiciel de gestion des ventes automobile VO et VN
Notre application Fastback Extended vous permet de :
gérer efficacement vos reprises et vos expertises avec toutes les caractéristiques requises (fiche signalétique, description des équipements, contrôle Car-Pass automatique, description des dégâts, vices cachés, aspect technique, etc.)
d'encoder les données d'un véhicule grâce à son numéro de plaque ou de châssis
d'analyser...
Site :
https://www.fastback.be
Thèmes liés : evaluer le prix de vente d'une entreprise / prix d achat d une entreprise / prix de vente d une entreprise / evaluation prix d'une entreprise / evaluer le prix d une entreprise
Immobilier Marrakech | Agence immobilière Marrakech
Lokaina Conseil est une agence immobilière à Marrakech au Maroc, un cabinet d'architecte, de coordination et de maîtrise d'ouvrage déléguée et aussi une société de travaux de construction / travaux de rénovation à Marrakech (entreprise de travaux tous corps d'état) . Nous vous conseillons et vous accompagnons durant tout votre processus d'achat, de vente d'un bien immobilier Marrakech...
Site :
http://www.lokaina-immobilier.com
Thèmes liés : conseil immobilier d entreprise / entreprise immobilier d'entreprise / achat d une entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise
Le guide pratique de la SAS - Le blog du dirigeant
Ecrit par Thomas Lailler 124 commentaires
Fiche pratique : la SAS
La SAS est une des formes juridiques les plus utilisées en 2015 pour créer son entreprise.
Pourquoi ? Parce que la SAS est particulièrement adaptée aux PME, et laisse une grande marge de manoeuvre à ses associés pour organiser leur entreprise comme ils le souhaitent. La plupart des activités peuvent s'exercer sous forme...
Date: 2017-08-24 12:04:32
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
La direction administrative et l’organisation d’une entreprise
Le directeur administratif intervient notamment dans l'organisation de cette dernière.
Les tâches de la direction administrative financière dans une entreprise
Dans un premier temps, il se charge de tout ce qui se rapporte à la gestion de la finance, de la comptabilité et de l'administration. En étroite collaboration avec la Direction Générale, le directeur administratif informe ce...
Site :
https://www.directeur-financier-temps-partage.fr
Thèmes liés : gestion administrative et financiere d'une entreprise / directeur financier d'une entreprise / role du conseil d'administration dans une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil d administration entreprise
Food de rue
Quand derrière un chiffre les zéros s'accumulent comme ça, il faut un plan sérieux.
4,7Millions
Nombre de femmes en situation d'exclusion, en France
EUR 88Milliards
Chiffre d'affaire de la restauration en 2015
25%
des femmes qui vivent dans les quartiers prioritaires sont en situation de pauvreté
10Milliards
Nombre de repas pris chaque année hors domicile
20%
des femmes des quartiers...
Site :
http://www.food2rue.org
Butagaz : fournisseur d'électricité et de gaz en France
Butagaz : fournisseur d'électricité et de gaz en France
Souscriptions électricité / gaz Butagaz 09 74 59 12 21 (lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 9h/18h)
Rappel immédiat et gratuit
Butagaz est maintenant fournisseur d'électricité et de gaz.
Depuis le mois d'octobre 2017, Butagaz commercialise des offres de fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les particuliers. Au départ...
Les métiers de la communication visuelle - Métiers ...
Les métiers de la communication visuelle
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication
Dernière mise à jour : 04/12/2013
Publicités, logos, signalétiques, néons lumineux, ergonomie des produits, illustrations... La communication visuelle façonne notre quotidien.
Liens utiles
Introduction
Donner un sens à une image, renforcer l'identité d'une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile ...
Home Fiche-Conseil 5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
Août 6, 2013
Passionné de mécanique ? Envie d'en apprendre toujours plus ? Si vous êtes ambitieux, ouvrir un garage automobile peut être un projet intéressant. Voici les cinq étapes incontournables pour mettre sur pied sa propre entreprise d'entretien et de...
Chambre des notaires du Québec - Vivre en union de fait
Un contrat de vie et de rupture
Signé par les deux conjoints, le contrat de vie commune ou le contrat de cohabitation prend tout son sens en cas de rupture.
«Aucun droit ne découle de l'union de fait. En d'autres mots, en cas de séparation entre deux conjoints de fait, il n'y aura pas de partage obligatoire des biens sans une entente préalable. Cette entente est le contrat ou la convention...
Site :
http://uniondefait.ca
Thèmes liés : mandat contrat d'entreprise / mandat d'entreprise exemple / mandat d'une entreprise / mandat d'entreprise / mandat d entreprise
Immobilier d'entreprise, CBRE Impact Dijon et Reims ...
... En savoir +
Optimisez votre stratégie immobilière
Depuis 2006, l'équipe CBRE Impact place l'enjeu de ses clients au coeur de ses services et base son conseil sur une solide connaissance du marché local et de son approche globale : à la fois immobilière, financière, humaine, fiscale, juridique et technique.
Vous êtes un utilisateur : professionnels, industriels, institutionnels, nous...
Site :
http://www.impact-cbre.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise pharmaceutique / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / conseil immobilier d entreprise
Auto-entrepreneur: le prélèvement libératoire de l’impôt ...
Retour sur la mesure phare du statut d'auto-entrepreneur qui facilite la gestion de l'entreprise et le paiement des charges fiscales.
Le versement libératoire de l'impôt sur le revenu, calculé selon un taux forfaitaire, est une mesure facultative du statut de l'auto-entrepreneur. L'option est exercée, soit lors du dépôt de la déclaration d'activité, soit dans les trois mois qui suivent...
Guide comment créer une entreprise en PDF - coursz.com
Guide comment créer une entreprise en PDF
Guide comment créer une entreprise en PDF
Note des utilisateurs:
L'Éditorial du Directeur ........................................................Page 3
L'idée .........................................................................................Page 5
Le projet personnel .............................................................Page 13
L'étude...
Date: 2018-04-15 23:52:54
Site :
http://coursz.com
Comment rivaliser avec les prix d’un concurrent | BDC.ca
Comment rivaliser avec les prix d'un concurrent
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Dans de nombreux secteurs, certaines grandes entreprises vont réduire leurs prix dans le but d'éliminer les petites entreprises. Avec cette stratégie, les grandes entreprises espèrent ainsi acquérir une plus grande part de marché.
Cependant, cette technique n'a qu'une seule conséquence. Lorsque les entreprises commencent à réduire...
Site :
https://www.bdc.ca
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / prix de vente d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr