Articles sélectionnés pour le thème : vente d une entreprise
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Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Le Devoir
Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Un rebelle qui sait compter
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24 janvier 2011 | Claude Turcotte | Actualités économiques
Photo: Jacques Nadeau - Le Devoir Nicolas Bélanger: «Plus tu es proche de ton fric, plus tu peux surveiller et intervenir rapidement.»
L'université, ce n'était pas vraiment pour lui. Il avait besoin de plus d'action. Il est aujourd'hui à la...
Site :
ledevoir.com
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
Création d'entreprise : quel statut choisir
Avant de lancer son entreprise sur le plan économique, le créateur doit réfléchir au statut juridique à adopter. Naturellement, il n'existe pas de statut idéal, adapté à toutes les formes d'activité et à tous les projets. Tout dépend en fait de la nature de l'entreprise envisagée, et surtout des contraintes personnelles du créateur et de ses objectifs à moyen terme. Voici les...
Date: 2019-05-20 09:03:43
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
APPWORK- Gestion de comité d'entreprise: site, application ...
Des offres CE modulables pour comités
d'entreprise de toutes tailles
APPWORK est la solution conçue pour satisfaire les besoins des CE. Animez votre comité d'entreprise avec des offres personnalisables : gestion de boutique et catalogue CE, billetterie et réduction... Améliorez la communication interne de votre cercle avec des services dédiés : création de site internet et application CE,...
Site :
app-work.com
Immobilier d'entreprise - AP Conseil Immobilier
AP Conseil Immobilier est spécialisé dans le conseil en immobilier d'entreprise sur Versailles et ses alentours, Velizy et Saint Quentin en Yvelines.
Notre métier est d'accompagner les utilisateurs dans leur recherche de nouveaux bureaux, locaux d'activités et autres biens fonciers.
Nous conseillons également les propriétaires dans la valorisation de leur patrimoine.
NOS MISSIONS
Trop...
Site :
http://apconseil-immo.com
1.5.Les régimes matrimoniaux - Etape 1 : Se préparer à l’enjeu
Etape 1 : Se préparer à l'enjeu
1.5.Les régimes matrimoniaux
Incidences des régimes matrimoniaux
En France, quatre grands types de régimes matrimoniaux régissent la transmission des biens, y compris les entreprises.
Régime de la communauté réduite aux acquêts
Tous les époux non liés par un contrat de mariage sont soumis à ce type de régime. Il est aussi connu sous l'appellation «...
Site :
pic-inter.com
Cinq façons peu coûteuses de faire la promotion de votre ...
Moments de réflexion, de lecture... POUR MIEUX PERFORMER
Cinq façons peu coûteuses de faire la promotion de votre entreprise
Par Jean-Pierre Lauzier
Vous n'avez pas besoin de vider votre compte de banque pour faire de la promotion et de la mise en marché en vue de faire prospérer votre entreprise et d'augmenter vos ventes. Préparez un plan d'action, déterminez des objectifs à...
Site :
http://jeanpierrelauzier.com
Thèmes liés : connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / lors de la vente d une entreprise / prix de vente d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en ...
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en profondeur et de la désinfection d'intérieur de voiture, camping-car, autocar, camion poids-lourd, bateau, yacht, jet privé sur la région PACA
"L'hygiène et le bien-être à l'intérieur de votre véhicule, c'est notre métier"
DEPOUSSIERAGE, PRESSING, SHAMPOUINAGE, DETACHAGE, TRAITEMENT DES MAUVAISES ODEURS, DESINFECTION...
06 66 54 43...
Site :
http://www.pressing-auto-clean.com
Prévisionnel financier : comment estimer les frais généraux
Cet article fait partie de notre série sur la réalisation du prévisionnel financier . Dans cette partie nous verrons en détails comment réaliser le budget prévisionnel des frais généraux de votre entreprise.
Frais généraux : définition
Les frais généraux regroupent les charges administratives, commerciales et salariales de votre entreprise.
Nous n'aborderons pas ici ni les charges...
Date: 2019-05-20 10:52:22
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Les recours du consommateur en cas de faillite d’une ...
Aux professionnels de respecter le « Nutri-score »
13 décembre 2017
Vous êtes ici: Accueil / Thématiques / Droit Justice / Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
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2013 a marqué un record dans le nombre de défaillances d'entreprises...
Site :
http://www.ufc-quechoisir-sarthe.fr
Thèmes liés : salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / vente d'une entreprise en redressement judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / trouver le nombre de salaries d'une entreprise
Dissertations gratuites sur Rapport De Stage Truffaut ...
UNIVERSITE D'ARTOIS - IUP BETHUNE Département Génie Civil et Infrastructures 2ème année - Licence RAPPORT DE STAGE Dans l'Entreprise : Présenté par : Enguerran FOUCHET Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE Introduction.........................................................................................................1...
Site :
http://www.etudier.com
Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
Éric Martel
Président-directeur général
Éric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. À ce titre, il est responsable des...
Site :
hydroquebec.com
La gestion de la force de vente - needocs.com
Téléchargement
La gestion de la force de vente. Avant de décider de vendre, les vendeurs sont aussi tenus de prospecter de nouveaux clients et de détecter de nouveaux besoins. Cela s'obtiendra par le biais de visites permanentes et organisées auprès des consommateurs qui composent toute la zone de vente de l'entreprise. Les hommes de marketing considèrent que l'activité de prospection est...
Site :
http://www.needocs.com
Thèmes liés : la gestion de la force de vente d'une entreprise / force de vente d'une entreprise / force de vente d une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
International Business Machines — Wikipédia
Un bâtiment IBM de R&D à Haïfa en Israël
Avec un chiffre d'affaires mondial de 22,089 milliards de $ et 21 % de parts de marché en 2008, la branche logicielle d'IBM (IBM Software Group) est le premier fournisseur de solutions logicielles d'infrastructure.
La branche logicielle d'IBM dans le monde, c'est :
50 000 professionnels, dont 26 000 développeurs, 17 000 ingénieurs commerciaux...
Date: 2017-08-23 15:08:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
International Business Machines — Wikipédia
Un bâtiment IBM de R&D à Haïfa en Israël
Avec un chiffre d'affaires mondial de 22,089 milliards de $ et 21 % de parts de marché en 2008, la branche logicielle d'IBM (IBM Software Group) est le premier fournisseur de solutions logicielles d'infrastructure.
La branche logicielle d'IBM dans le monde, c'est :
50 000 professionnels, dont 26 000 développeurs, 17 000 ingénieurs commerciaux...
Date: 2017-08-22 05:04:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Télécharger comptabilite comite entreprise gratuit ...
Comptabilité personnelle
Logiciel Windows
Comptabilité personnelle vous permet de gérer vos comptes bancaires en un clic ! gérez facilement vos comptes bancaires personnels et visualisez votre situation financière en quelques secondes ! emjysoft comptabilité personnelle est un logiciel de gestion de comptes bancaires permettant de gérer avec efficacité et simplicité vos comptes courants...
Site :
logiciels.gratuiciel.com
La rémunération des salariés d’une même entité : une ...
Elise Cointet 31 octobre 2016 Droit individuel du travail , Droit social
Le salaire est, dans une certaine mesure, librement fixé par l'employeur. Aussi, il peut prendre en compte les salaires de ses autres salariés, la situation financière de son entreprise ainsi que les perspectives de celle-ci pour définir la rémunération dudit salarié. En revanche, la Loi lui impose d'avoir une...
PMEUE004 - ressources.aunege.fr
- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements
Agent de l'innovation
- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation
Agent stratégique
- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation
Agent conseiller
- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...
Site :
http://ressources.aunege.fr
Business Plan Services à la Personne - Télécharger les ...
Télécharger le Business Plan
Le contenu du business plan services à la personne
Nos modèles de business plan sont au format Word et font en moyenne entre 12 et 16 pages. Chaque document est découpé en 6 chapitres de base. Il s'agit des points essentiels qui sont nécessaires pour présenter efficacement votre projet. Chacun des sous-chapitres vous propose un texte d'exemple que vous...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Une méthode simple de diagnostic financier global de l ...
par LaureMK | Nov 26, 2013 | Conseil Gestion/Finance , Diagnostic financier | 0 commentaires
Vous souhaitez réaliser un diagnostic financier global de votre entreprise, d'un client ou d'un concurrent ?
Vous vous sentez perdus face à l'ensemble des ratios à votre disposition : ratios de liquidité, d'endettement, d'exploitation, de capitaux propres et j'en passe ?
Comment les calculer ?...
Site :
lmktraining.com
Thèmes liés : diagnostic financier d'une entreprise / analyse du resultat net d'une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise
Agence d'hôtesse accueil Paris - hôtesses evenementiel ...
Partenaires
Interview
L'accueil est avant tout une relation, un acte de communication dont il est important de maîtriser les techniques pour assurer une prestation de haute qualité. Femme de terrain ayant une expérience opérationnelle de près de 15 ans, je vous offre mon savoir-faire et mon expérience pour le recrutement de nos hôtesses d'accueil et leur encadrement pour la mise en place...
Site :
http://www.agence-alzane.com
Thèmes liés : accueil au sein d une entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / animation d evenement d entreprise
Politique de prix — Wikipédia
Enjeux de la politique de prix[ modifier | modifier le code ]
Elle contribue, au même titre que les autres décisions et politiques du marketing mix - à orienter et influer sur :
la structure et le niveau des ventes
la part de marché de l'entreprise, et à sa mesure en Diffusion numérique et/ou en Diffusion valeur .
la rentabilité de l'entreprise.
Pour une entreprise donnée la décision du...
Date: 2017-08-24 03:07:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix de vente d une entreprise / politique de prix d une entreprise / prix d achat d une entreprise / estimation prix d'une entreprise / le prix d'une entreprise
Force de vente — Wikipédia
Missions de la Force de vente[ modifier | modifier le code ]
Le rôle principal d'une Force de vente est de développer le chiffre d'affaires et/ou la rentabilité de l'Entreprise qui l'emploie, ainsi que sa part de marché. Cette action se déroule selon deux axes principaux d'effort :
Axe d'amélioration de la diffusion numérique[ modifier | modifier le code ]
Améliorer la « diffusion...
Date: 2017-08-17 13:36:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / organisation de la force de vente d'une entreprise / la force de vente d'une entreprise a pour mission / la gestion de la force de vente d'une entreprise / force de vente d'une entreprise
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Le chocolat est une de vos passions ? Vous souhaiteriez ouvrir votre propre chocolaterie et faire partager vos connaissances et votre goût pour le cacao auprès de votre clientèle, mais vous ne savez pas comment vous y prendre, et surtout par quel bout commencer pour créer votre...
Date: 2018-01-16 19:53:48
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Quel est le rôle d’un chargé de projets en entreprise ...
Dans une entreprise, différents postes existent permettant d'effectuer un travail particulier menant à la réalisation d'un projet. Certains ont des tâches bien précises alors que d'autres sont un peu moins bien définis et peuvent varier d'une compagnie à l'autre. Nathaly Ashby , chargée de projets-mise à jour nous explique le rôle qu'elle a à jouer au quotidien chez MEGAVOLT.
Qu'est-ce...
Site :
https://mxo.agency
Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / role d entreprise / lors de la vente d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise
vente forcee judiciaire encheres d un bien d une ...
Cette page
vente forcee judiciaire encheres d un bien d une succession par les creanciers d un des indivisaires
Question postée dans le thème Rapport avec les Pros du Droit sur le forum Monde de la Justice.
9
Bonjour,
Nous avons herite d une maison suite au deces de nos parents qui est actuellement en vente.
Par manque d argent les notaires successifs n ont pas accompli les formalites de...
Site :
forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : prix de vente d une entreprise / force de vente d'une entreprise commerciale / force de vente d'une entreprise / force de vente d une entreprise / vente d'entreprise en liquidation
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils ...
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils pratiques
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Modèle de CGV pour un site de ventes en ligne
Gérer une entreprise
Assurer la croissance et la pérennité de l'entreprise, c'est assurément le coeur de métier de tout chef d'entreprise. Mais, être à la tête d'une affaire ne se limite pas à ces tâches nobles. L'entreprise...
Site :
https://www.netpme.fr
Du rêve à la relève | Acquérir l'entreprise familiale
L'entreprise familiale fait partie du patrimoine d'une famille. Dès lors, les termes du partage de sa propriété constituent un enjeu familial, et ce, même si sa direction passe dans les mains d'un seul membre de la famille.
Il devient donc très important de connaître les conditions dans lesquelles la propriété sera partagée. Serez-vous le seul propriétaire de l'entreprise ? Serez-vous...
Site :
http://durevealareleve.com
Contrôle et stratégie / Henri BOUQUIN - crefige.dauphine.fr
Contrôle et stratégie
Henri BOUQUIN
Mots clés
: stratégie, contrôle, diversification, différenciation, domination par les coûts, processus, budgets, plans, slack, missions stratégiques, facteurs clés de succès, facteurs clés de risque, position stratégique, corporate strategy, business strategy, paradoxes, stratégie d'entreprise, stratégie par domaines d'activité, apprentissage,...
Date: 2001-05-29 16:52:33
Site :
http://www.crefige.dauphine.fr
Censure partielle du « droit d’information préalable des ...
Censure partielle du « droit d'information préalable des salariés » en cas de cession d'entreprise
Le Conseil constitutionnel a, dans sa décision n° 2015-476 QPC du 17 juillet 2015 déclaré contraires à la Constitution les quatrième et cinquième alinéas de l'article L. 23-10-1 et les troisième et quatrième alinéas de l'article L. 23-10-7 du code de commerce, dans leur rédaction...
Date: 2017-08-24 15:13:58
Site :
http://www.fiscalonline.com
Estimez votre bien immobilier partout en France avec effiCity
Jean F. (Lyon, 69) : Quelle fiabilité puis-je accorder à cette estimation en ligne ?
effiCity a été le premier acteur français de l'immobilier à proposer une estimation immobilière en ligne.
Depuis 2007, son équipe d'ingénieurs brasse plusieurs millions de données pour identifier la meilleure méthode de valorisation.
L'équipe technique coopère avec nos consultants immobiliers locaux...
Site :
http://www.efficity.com
Thèmes liés : estimation prix d'une entreprise / prix de vente d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / vente au sein d une entreprise / calcul prix d'une entreprise
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
Accueil :: Île Branchée.ca
- RDEE
« Comment mieux gérer mon stress au travail » : thème d'un dîner-causerie le 1er mai
Tous les travailleurs et employeurs francophones sont invités à participer à un dîner-causerie sur le thème « Comment mieux gérer mon stress au travail » avec le formateur Maurice Hashie du Collège de l'Île le mardi 1er mai à 12 h au Centre d'action rural (CAR) de Wellington [ ...
Site :
http://ilebranchee.ca
Régime fiscal des chèques cadeaux | en savoir plus sur les ...
Guide des avions de chasse
Le chèque cadeau est règlementé en France par trois cadres législatifs. Le premier concernant la nature même du chèque cadeau comme moyen de paiement, la seconde en fonction du bénéficiaire du chèque cadeau et l'impact sur sa fiscalité, et le troisième en fonction de l'émetteur du chèque cadeau.
Tout d'abord, puisqu'il s'agit d'un moyen de paiement, les...
Site :
http://www.chequecadeau.name
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-08-12 22:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Le Zèbre Rouge | vente, réparation et location de vélos
Le Zèbre Rouge
un atelier de vélos unique à Vaudreuil-Dorion
Le Zèbre Rouge est un organisme communautaire sans but lucratif et une entreprise d'économie sociale spécialisée dans la vente, la réparation et la location de vélos à Vaudreuil-Dorion et ses environs. Le Zèbre Rouge a pour mission prioritaire d'accroître l'autonomie, les compétences et l'employabilité de jeunes adultes...
Site :
http://www.zebrerouge.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / vente d'entreprise / vente d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Qu'est ce qu'une data room ? Quel est son mode de ...
On parle de plus en plus de DATAROOM ! Terme anglais que l'on peut traduire par CHAMBRE DE DONNEES.
A quoi sert une DATAROOM ?
Habituellement, elle sert à stocker en un seul endroit, un volume important d'informations à caractère généralement confidentiel, afin que certaines personnes autorisées puissent les consulter.
Pour la fusac, le cas le plus connu de son utilisation, la DATAROOM...
Site :
https://www.fusacq.com
ACD – Audit Conseil Défense – Société d'Avocats Inter-Barreaux
Nous contacter
Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
Site :
http://www.acd.fr
Les voyagistes chouchoutent les comités d'entreprise - L ...
Les voyagistes chouchoutent les comités d'entreprise
Les voyagistes chouchoutent les comités d'entreprise
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Les comités d'entreprise ont noué des relations privilégiées avec les TO. Ils bénéficient de rabais importants, provoquant l'ire des agences qui crient à la concurrence déloyale. Les TO considèrent, eux, défricher un marché dont ils...
Site :
lechotouristique.com
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Avantages en argent ou en nature
1
Pour la détermination des bases d'imposition, il est tenu compte de tous les avantages en argent ou en nature accordés en sus des traitements, indemnités, émoluments, salaires, pensions et rentes viagères proprement dits ( code général des impôts (CGI), art. 82 ).
Ce...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cadeau pour comité d'entreprise - Chèque Cadeau
Depuis 20 ans, Cadhoc propose un cadeau pour comité d'entreprise qui a fait ses preuves : le Chèque Cadeau Cadhoc. A destination des salariés, il vise à améliorer leur bien-être et à favoriser l'harmonie sociale au sein des équipes.
Adapté à tout type d'événements, c'est un cadeau qui plait à tous : il laisse le choix à son bénéficiaire de se faire plaisir où il le souhaite et...
Site :
cheque-cadhoc.fr
CCOFI " site officiel: www.alliances-mcb.com ": la TVA ...
la TVA selon la fiscalité Burkinabé
La Taxe sur
la valeur Ajoutée
Instituée par la loi n°4/92 ADP du 3 décembre 1992, la TVA est un impôt général sur la consommation, perçu selon le régime des paiements fractionnés. Elle est un impôt indirect supporté par le consommateur final
La taxe est liquidée de telle sorte qu'à l'issue du circuit économique qui met les biens ou services à...
Date: 2018-03-28 23:59:15
Site :
http://ccofi-cesag.blogspot.com
Rachat d'entreprise : que deviennent les salariés
Reprise d'entreprise : quel devenir pour les salariés ?
09/03/2010
Dans le cadre d'un rachat d'entreprise, le nouveau propriétaire doit reprendre tous les salariés de la société cédée. Les employés bénéficient du même contrat de travail et des avantages acquis avant la reprise. Toutefois, le nouvel employeur peut être amené à licencier certains de ses salariés pour réorganiser...
Site :
https://www.generali.fr
Thèmes liés : reprise d'une entreprise avec salaries / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / vente d'une entreprise droits des salaries / salaries d'une entreprise
Achat d’actifs d'une entreprise en liquidation - haoui.com
Achat d'actifs d'une entreprise en liquidation : c'est définitif
Suite à une liquidation, un acheteur avait acheté de gré à gré un bien auprès du liquidateur. Mais l'acheteur, s'estimant trompé, s'était ravisé et avait demandé l'annulation de la vente pour dol et vice de consentement. Les juges du fond l'avait suivi mais pas la Cour de cassation pour qui la cession de gré à gré...
Site :
http://www.haoui.com
Thèmes liés : cession d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / prix d achat d une entreprise / achat d une entreprise / cession d'une entreprise en redressement judiciaire
Concurrence — Wikipédia
concurrence parfaite
Présentation des cas les plus usuels de concurrence imparfaite[ modifier | modifier le code ]
Les oligopoles . Dans ce cas les entreprises seront tentées de s'entendre pour fixer des prix plus élevés que ceux qui résulteraient de la concurrence pure et parfaite. Les ententes sont en général interdites. En France les oligopoles privés (téléphonies, banques, grande...
Date: 2018-01-15 21:21:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
GRANDCHAMP Chapiteaux vente et Location 1-800-565-8368 ...
À propos
Location chapiteaux
À Montréal et Québec, Grandchamp Location Chapiteaux est un service de location professionnel . Que ce soit pour du corporatif, privé ou ou tout autre type de festivités, nous avons ce qu'il vous faut! Notre vaste sélection , de même que notre service de fabrication sur mesure saura répondre à vos besoins.
Achat chapiteaux
Pour l'achat de chapiteaux,...
Site :
https://www.locationchapiteaux.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / conseil d'entreprise
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
UN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Site :
http://www.cheuvreux-notaires.fr
Les étapes clés pour ouvrir une agence immobilière
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Les étapes clés pour ouvrir une agence immobilière
19 octobre 2016
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Vous avez décidé d'ouvrir une agence immobilière ? Des bonnes questions à vous poser en amont jusqu'au choix du local pour votre future activité, en passant par les démarches administratives...
Site :
http://www.facilogi.com