Articles sélectionnés pour le thème : projet de creation d'association
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Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Association familiale Mulliez — Wikipédia
L'Association familiale Mulliez est un groupement d'intérêt économique qui oeuvre pour les intérêts économiques de la famille Mulliez, originaire du département français du Nord . Gérard Mulliez et sa famille sont ainsi à la tête d'une fortune évaluée à 26 milliards d'euros en 2016, 3e fortune de France [1] .
Sommaire
Louis Mulliez fonde les Fils de Louis Mulliez (Filatures de Saint...
Date: 2017-08-23 05:22:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / association creation d entreprise / association des conseil d entreprise / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Créateur d’entreprise - franceactive.org
POUR LES ENTREPRENEURS SOCIAUX
LE FONDS DE CONFIANCE
France Active aide les futurs entrepreneurs sociaux à faire émerger leur projet d'entreprise. Mobilisé en amont de la création, le programme Fonds de Confiance inclut l'expertise du projet, l'accueil au sein d'une entreprise sociale et la prise en charge de la moitié du...
Site :
http://www.franceactive.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / emploi creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise
Parcours de financement startup- Subvention startup ...
Le parcours du financement startup
Les infos indispensables avant de se lancer
On présente ici : les difficultés du parcours , une cartographie des dispositifs de financement , un schéma de parcours réussi et enfin nos conseils pratiques .
Les difficultés du parcours
Une succession d'examens et de concours avec des critères d'évaluation et de sélection variés à passer dans le bon...
Site :
https://frenchfunding.fr
Licence Pro. Management et gestion des organisations ...
Licence Pro. Management et gestion des organisations
Modifié le: 30 janvier 2017 -
Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Management et gestion des organisations
Composante : Institut Universitaire de Technologie (IUT)
Formation initiale à Temps Plein à Toulon et Draguignan.
Un groupe en formation initiale par Alternance à Toulon
Objectifs
La licence pro. Management et gestion des...
Date: 2017-08-24 15:55:07
Site :
http://www.univ-tln.fr
BNP Paribas soutient les jeunes créateurs d’entreprise ...
Voir plus
BNP Paribas est partenaire, pour la 6ème année consécutive, du concours « 100 jours pour entreprendre » qui s'adresse aux jeunes créateurs d'entreprises âgés de 18 à 30 ans. L'objectif ? Sensibiliser les jeunes à l'entrepreneuriat et offrir à 10 futurs entrepreneurs un kit de la création d'entreprise d'une valeur de 15.000 euros ! En tant que partenaire du concours, BNP...
Site :
https://group.bnpparibas
Emploi et activité : des solutions innovantes et ...
Cet appel à projets s'adresse à :
Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général
Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.
Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.
3 axes d'intervention
- L'insertion de personnes éloignées...
projet de loi portant évolution du logement, de l ...
II, III et III bis. - (Non modifiés)
IV. - L'article L. 212-1 du code de l'urbanisme est ainsi modifié :
1° A (nouveau) À la première phrase du premier alinéa et au troisième alinéa, le mot : « second » est remplacé par le mot : « deuxième » ;
1° Le dernier alinéa est complété par les mots : « ou, si la zone est située sur le territoire de plusieurs...
Date: 2018-07-27 12:14:00
Site :
senat.fr
Thèmes liés : creation d un reseau local / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / projet de creation d'une exploitation agricole / creation d une nouvelle activite / creation d'un projet agricole
Création d'entreprise - forcefemmes.com
création d'entreprise
La création de son propre emploi est un parcours souvent solitaire et impressionnant. Force Femmes souhaite, par l'accompagnement des femmes à la création de leur propre emploi, montrer l'exemple, orienter et faire avancer. Les bénévoles dédiés à la création d'entreprise mettent savoir et expérience au profit de chacune.
Les femmes souhaitant...
Site :
http://www.forcefemmes.com
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...
Actualité des aides à l’emploi - Association Opale
| Favoris & partages |
Actualité des aides à l'emploi
Quelles aides à l'emploi peut-on toujours mobiliser dans le contexte actuel de réduction de ces dispositifs ? Quelles aides spécifiques pour le secteur culturel ?
Travail de recensement réalisé en partenariat avec HDSI 92 et l'Ufisc dans le cadre de sa mission de structuration professionnelle, et de ressource pour les DLA - mars...
Date: 2018-04-16 01:01:33
Site :
http://www.opale.asso.fr
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
L’Aide à la Création et à la Reprise d’une Entreprise (Accre)
by Gérard SCEMAMA
L'Aide à la Création et à la Reprise d'une Entreprise (Accre)
L'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste principalement en une exonération partielle de charges sociales.
Bénéficiaires
Demandeur d'emploi bénéficiaire de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) ou de l'allocation de sécurisation professionnelle (ASP)
Demandeur d'emploi...
Site :
ab-compta.com
CRÉATION ACTIVITÉ - EMPLOIS seniors--Réseau de compétences
Nouvelle forme d'emploi, le portage salarial est une relation contractuelle tripartite, dans laquelle un salarié (le porté), qui a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, effectue une prestation pour le compte d'entreprises clientes.
Ce dispositif connait depuis quelques années, un succès grandissant.
Ce secteur est fortement encadré par la loi et la société de...
Site :
http://assproemploiseniors.ning.com
expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...
Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance
1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Date: 2017-08-24 15:35:25
Site :
http://www.expert-sup.com
Conseil en stratégie d'entreprise : les 77 meilleurs sites
Cabinet de conseil en stratégie, gestion et développement de business à destination de TPE PME implanté en Midi Pyrénées et Paris. Accompagnement des chefs d'entreprises
Nom officiel : Lemoine Conseil - Site pro (SARL). En ligne depuis 8 ans (2010).
Advance XL accompagne les PME dans leur développement, notament dans les démarches à l'export. Il s'agit d'un réel accompagnement, pas de...
Site :
webrankinfo.com
Maison de la Création d’Entreprise - MDEF
Sur le territoire de la Duchère, la Maison de la Création d'Entreprise vous propose :
1 offre intégrée pour créer son entreprise
1 lieu pour passer de l'idée à sa concrétisation
1 parcours avec 6 partenaires pour un suivi global
Dispositif CitésLab
Accompagnement individualisé à la clarification et formalisation de votre projet.
CIDFF - Centre d'Information pour le Droit des Femmes et des Familles
Accompagnement individualisé des...
Date: 2018-04-16 00:58:54
Site :
http://www.mdef-lyon.fr
Les étapes de création d’une entreprise : SARL, EURL, SAS ...
Ceux qui nous suivent sur Facebook le savent depuis quelques semaines, Webmarketing & co'm est désormais une SARL. Les démarches pour créer une entreprise étant complexes, j'ai décidé de partager avec vous les principales étapes d'un projet de création d'entreprise...
1er conseil : s'entourer de professionnels reconnus
Les démarches pour créer une entreprise peuvent être compliquées,...
N° 2830 - Projet de loi, adopté avec modifications par le ...
I. - (Supprimé)
II et III. - (Non modifiés)
IV (nouveau). - L'État verse aux régions qui décident de participer au financement d'actions d'accompagnement et de conseil prévu à l'article L. 5141-5 du code du travail les sommes qu'il consacrait au financement de ces mêmes actions en 2015.
V (nouveau). - Les II, III et IV du présent article entrent en application à compter du...
Entreprise solidaire & association - franceactive.org
POUR LES ENTREPRENEURS SOCIAUX
LE FONDS DE CONFIANCE
France Active aide les futurs entrepreneurs sociaux à faire émerger leur projet d'entreprise. Mobilisé en amont de la création, le programme Fonds de Confiance inclut l'expertise du projet, l'accueil au sein d'une entreprise sociale et la prise en charge de la moitié du salaire de l'entrepreneur (jusqu'à 20 000EUR) le temps de l'étude de...
Site :
http://www.franceactive.org
Odyssée Creation, coopérative d'activités et d'emploi de ...
Focus sur un entrepreneur d'Odyssée Création
Phare sur... Pierre MARLETTE
39 ans, marié, 2 enfants, Anouk et Adèle 8 et 5 ans. Après 4 ans de fac d'histoire à Reims et diplômé d'un DUT Carrières sociales et d'une Licence Professionnelle en coordination de projet participatif à l'Université de Lille III, Pierre porte en lui l'éducation populaire et dirigera pendant 4 ans un centre...
Site :
http://www.odyssee-creation.coop
Thèmes liés : creation d'animation 3d en ligne / creation d animation 3d / creation d'un projet professionnel / creation d'animation en ligne / creation d'animation video
Très peu de jeunes parmi les créateurs d’entreprise - Le ...
Très peu de jeunes parmi les créateurs d'entreprise
Très peu de jeunes parmi les créateurs d'entreprise
Par Aude Seres o Publié le
17/09/2013 à 19:09
0
Monter une start-up, les lycéens et étudiants en rêvent souvent. Mais seulement un entrepreneurs sur dix a moins de 25 ans. Pour aider les jeunes à se lancer, le Salon Créer leur consacre une journée ce mercredi à...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Recherche associé création entreprise
Rechercher un associé pour créer une société.
Rappelons qu'il n'est pas possible de s'associer au sein d'une entreprise individuelle (comprenant les auto-entrepreneurs, micro-entreprises, AERL et EIRL). Des entrepreneurs individuels (dont auto-entrepreneurs) peuvent en revanche répondre ensemble à une...
Site :
recherche-partenaire.net
Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / associe creation d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / recherche creation d entreprise / projet de creation d une entreprise
Master Bande dessinée - eesi.eu
Le Master Bande dessinée, créé en 2008 à l'initiative de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) et de l'Université de Poitiers, est une offre unique en Europe. L'EESI et l'Université de Poitiers ont conjugué leurs atouts pour construire un deuxième cycle d'études et ouvrir - dans le cadre de l'axe de recherche principal du laboratoire FoReLL (EA3816), l'étude du rapport...
Date: 2018-01-16 21:41:03
Site :
http://www.eesi.eu
Thèmes liés : creation d une bande dessinee / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un projet pedagogique / creation d'un projet professionnel / projet de creation d'une association
Créer une entreprise en Tunisie : tout ce qu'il faut ...
20/08/2017
5/5 (1)
Comment créer une entreprise en Tunisie ? Quelles sont les étapes et les différents statuts juridiques ? Quelles sont les opportunités d'investissement ?
Réputée pour le tourisme, la Tunisie est aujourd'hui un pays d'investissement par excellence. La création d'entreprise est bien orientée, et de nombreux business se montent dans différents domaines, notamment ceux...
Site :
creerentreprise.fr
Trouver une idée de création d ... - cession-commerce.com
Créer dans son métier (activité connue)
Ce type de création peut paraître - a priori - le moins risqué :
- vous maîtrisez bien l'idée car elle correspond à un métier que vous avez exercé pendant plusieurs années,
- vous connaissez les règles du jeu,
- les compétences techniques à mettre en oeuvre font partie de votre savoir-faire... Bref, vous vous sentez à l'aise.
En...
Fonds Dotation - Constitution
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
2. Pourquoi constituer un fonds de dotation ?
3. A compter de quelle date le fonds de dotation existe-t-il juridiquement comme une personne morale distincte de ses fondateurs ?
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
Réponse : un fonds de dotation peut être créé par toute personne physique ou morale (association, fondation, société,...
Date: 2019-05-20 16:09:38
Site :
http://www.fonds-dotation.fr
Des mines d’or pour lancer son entreprise - Entreprises ...
Bilan vous offre un panorama des nombreuses aides qui existent en Suisse romande.
Accompagnement, incubateurs
Eclosion (financé par l'Etat de Genève)
Mission: soutenir la création et le développement d'entreprises en offrant des ressources et des infrastructures industrielles ainsi que l'accès aux financements nécessaires.
Secteurs d'activité: sciences de la vie.
Région:...
Date: 2018-01-16 17:06:35
Site :
http://www.bilan.ch
L'écosystème de la création d'entreprise | BNP Paribas
écosystème création
L'écosystème de la création d'entreprise
BNP Paribas est présent chaque jour auprès de milliers de professionnels et favorise l'esprit entrepreneurial en accompagnant les créateurs. Présentez-nous votre projet, nous le construirons ensemble !
création
La création de votre entreprise
Créer une entreprise est une aventure personnelle et professionnelle.
La dynamique...
Etre handicapé et créer son entreprise : mode d’emploi ...
par Josselin Valic
Créer son entreprise demande de l'audace, mais c'est un risque qu'il vaut la peine de courir pour quiconque tient à améliorer sa situation. C'est aussi vrai pour les personnes handicapées qui ont souvent besoin d'être leur propre chef alors que leur employeur ne comprend pas toujours leur situation particulière qui exige des mesures adaptées à leur condition. Des moyens...
Date: 2019-05-20 12:10:15
Site :
http://bloginfluent.fr
Investissement des MRE : Maghrib Entrepreneurs, et après?
Les transferts des MRE demeurent principalement dédiés à la consommation, aux épargnes bancaires et à l'acquisition de l'immobilier. Pour changer la tendance, un dispositif d'accompagnement a été mis en place pour soutenir les MRE porteurs de projets d'investissement. Dans le cadre du partenariat, le programme mené avec l'Agence française de développement, en 2016, a permis de cibler...
Site :
http://www.leseco.ma
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / l'effectif d'une entreprise definition / creation d'un projet au maroc / creation d'entreprise projet fin d'etude
L'auto-entrepreneur : le guide complet - LegalPlace
Régime fiscal de l'auto-entrepreneur
Conditions du régime auto-entrepreneur
Bénéficier du régime d'auto-entrepreneur impose de respecter plusieurs conditions, du point de vue de la personne bénéficiaire autant que du point de vue de l'entreprise en elle-même.
Personnes pouvant exercer en tant qu'auto-entrepreneur
Il est possible de bénéficier du statut auto-entrepreneur, à conditions...
Site :
https://www.legalplace.fr
Comment Obtenir Une Aide Pour Acheter Une Voiture? | Pret ...
2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF
Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :
en déposant un dossier pour un prêt préventif,
ou bien en demandant un prêt d'honneur.
Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...
Site :
http://pret-aide.net
Mairie de Bois-Colombes : l'aménagement du quartier nord ...
Écouter l'article
Janvier 2017 : l'écoQuartier ZAC Pompidou-Le Mignon étape 2
En septembre 2013, Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, avait présenté les résultats de la première campagne de labellisation nationale ÉcoQuartier : la ZAC Pompidou Le Mignon de Bois-Colombes, encore en phase de chantier, avait alors décroché la mention «Engagé dans la...
Site :
http://www.bois-colombes.com
Thèmes liés : creation d un reseau local / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'un projet pdf
Assemblée nationale - Culture : liberté de la création ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 08/07/15
La ministre de la culture et de la communication a présenté un projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Richesse de la France et creuset de l'identité républicaine, la culture contribue au projet de la République en rendant les Français plus...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle / creation d une association culturelle / creation d'un projet professionnel / projet de creation d'une association
Log'ins – Un tremplin pour l'insertion
Forte de l'expertise de ses fondateurs, Log'ins invente la logistique solidaire
et concilie performance, professionnalisme et impact social.
Logistique et Handicap
Log'ins, c'est l'Entreprise Adaptée Tremplin qui : propose des solutions d'excellence dans la logistique fine : e-commerce, publi-promotionnelle, et co-packing, tout en favorisant l'insertion sociale et professionnelle de personnes...
Site :
http://log-ins.fr
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
L'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste en une exonération partielle de charges sociales et un accompagnement pendant les premières années d'activité. Elle permet aussi à certains bénéficiaires de prétendre à d'autres formes d'aides.
Tout replier
Bénéficiaires
Vous devez être dans l'une des situations suivantes :
Demandeur d'emploi bénéficiaire de...
ACCUEIL - Creation d'entreprise - Ile de France
Création d'Entreprise - Conseils et assistance
Cliquez sur le conseil dont vous avez besoin... et envoyez votre demande
MÉTIERS de la CRÉATION
Créer son entreprise nécessite de trouver les bonnes informations pour être guidé vers le succès de votre projet...
Suite...
TROUVER vos PARTENAIRES
Aucun projet ne peut réussir sans une sélection minutieuse des meilleurs partenaires possibles. Nous l'avons fait pour vous...
Suite...
INFORMATIONS & CONSEILS
Vous aurez...
Date: 2018-07-30 09:18:23
Site :
http://creation-d-entreprise.net
Ni putes ni soumises — Wikipédia
à Paris, quand quatorze affiches géantes, chacune d'une femme habillée comme Marianne , le symbole de la République française, ont été accrochées sur les colonnes du Palais Bourbon , le siège de l' Assemblée nationale .
Les cinq propositions suivantes ont été acceptées par le gouvernement français :
la publication d'un guide éducatif du respect à distribuer dans les projets et...
Date: 2018-04-15 23:13:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'association en france / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'une association au maroc
Piloter la performance. Le portail francophone Management ...
Comprendre la stratégie, gérer le projet et mettre en oeuvre les progiciels de la business intelligence.
6ème Édition Editions Eyrolles.
Best seller, 40.000 exemplaires vendus.
Concevoir le système de pilotage stratégique
Mettre en pratique la gouvernance
Identifier les indicateurs clés de la performance
Réaliser les tableaux de bord d'aide à la décision
Comprendre et exploiter le "Big...
Site :
https://www.piloter.org
Collectif pour le tram à Koenigshoffen
Collectif pour le Tram fer à Koenigshoffen
màj: 09 janvier 2018
Bienvenue sur le site du Collectif pour le tram fer à Koenigshoffen
Le Collectif, c'est un regroupement d'habitants, de commerçants, d'associations, de passionnés des transports publics, etc... intéressés pour l'amélioration des conditions de desserte de l'ouest strasbourgeois et plus particulièrement le faubourg de...
Site :
http://pourletram.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'un projet / creation d un projet
CCI Val d’Oise : Soirée des créateurs d’entreprise - Mardi ...
CCI Val d'Oise : Soirée des créateurs d'entreprise - Mardi 11 juin 2019, à la CCI Val-d'Oise (Domont)
Organisée par la Chambre de commerce et d'industrie du Val-d'Oise, en partenariat avec la Communauté d'agglomération Plaine Vallée et la commune de Domont, cette soirée se déroulera pour la première fois à la Salle des Fêtes de Domont (47 rue de la Mairie).
L'objectif de cette...
Site :
ceevo95.fr
Entrepreneuriat et création d'entreprise | Toulouse ...
TBS propose un accompagnement constant à tous les jeunes créateurs."
La pédagogie
Ateliers TBSTART
Dès votre entrée à l'école, TBS cherche à encourager votre esprit d'entreprise, vous incitant à "sortir du cadre" pour faire émerger vos idées. Par la suite, les entrepreneurs dans l'âme trouvent chez nous un cadre favorable et dynamisant pour faire éclore leur projet en se donnant...
Date: 2018-01-16 16:21:26
Site :
tbs-education.fr
Total présente un projet d’évolution de son organisation ...
Accueil »
Total présente un projet d'évolution de son organisation pour mettre en oeuvre son ambition de devenir la major de l'énergie responsable
Total présente un projet d'évolution de son organisation pour mettre en oeuvre son ambition de devenir la major de l'énergie responsable
19/04/2016
Communiqué de presse
Paris - Total a relevé en 2015 les objectifs à court terme que le...
Site :
total.com
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche ...
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
Recherche
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche privée ?
On a tous dans nos relations des amis avec enfants qui désespèrent de ne pas trouver une place en crèche pour garder le petit dernier. Alors pourquoi ne pas monter votre propre crèche privée ou votre halte garderie si vous avez de l'argent à investir ? A...
Date: 2018-04-15 05:07:02
Site :
http://meilleursplacements2015.com
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Les établissements et services d'accueil des enfants de ...
Liens
Vous êtes ici :
Le site est en cours de maintenance.
Les établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : création, extension, transformation
Ce sont des structures d'accueil non permanent qui veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Dans le respect de l'autorité parentale, elles contribuent à...
Date: 2018-01-16 22:16:57
Site :
http://www.pasdecalais.fr
Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce sur la...
Date: 2018-01-16 23:02:56
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...
La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale
par Pierre Hillard
Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...
Date: 2018-01-16 22:05:31
Site :
http://www.voltairenet.org
Code de l'Eau coordonné - environnement.wallonie.be
[Section 4. - Missions des contrats de rivière] [A.G.W. 13.11.2008]
[Art. R.48 . § 1er. Dans le cadre de leur mission d'élaboration et d'exécution du protocole d'accord visé à l'article D.32, et par le biais de la concertation, de la sensibilisation et de l'information de tous les utilisateurs de la rivière, les contrats de rivière :
1° organisent et tiennent à jour un...
Date: 2018-01-15 14:48:44
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : creation de bassin d eau / comite local d'information et de concertation / comite locale d information / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif