Charbonnages de France — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:13:44
Site : https://fr.wikipedia.org

ACTUALITÉS - Site du syndicat FO Auchan

La Direction Auchan annonce donc "qu'avant d'entreprendre l'écriture du nouveau règlement intérieur nous allons prendre le temps d'observer les avancées de cet éventuel texte et nous vous en tiendrons informés."

 

Auchan prenant la décision de ne pas modifier les points invalidés par les autorités du Ministère du Travail, il est important de rappeler que ces points ne peuvent...

Lire la suite


Site : https://www.fo-auchan.com

CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...

2014-11-24T16:47:48.000+01:00

CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office - Procédure de répression des abus de droit

I. Champ d'application de la procédure de l'abus de droit fiscal

A. Définition de l'abus de droit fiscal

1

L' article L. 64 du livre des procédures fiscales(LPF) définit l'abus de droit comme suit :

« Afin d'en restituer le véritable caractère,...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...

Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018

PROPOSITION DE LOI

portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,

PRÉSENTÉE

Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...

Lire la suite

Date: 2018-11-05 16:27:55
Site : senat.fr

Qui sommes-nous ? | Nexus

Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...

Lire la suite


Site : http://www.nexusconsultation.com

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Conseil d'administration - Gouvernance - Le Groupe - CNP ...

Conseil d'administration

La  gouvernance de CNP Assurances répartit les pouvoirs entre le  conseil d'administration, chargé de contrôler les activités de la direction générale, laquelle est une instance exécutive qui met en oeuvre la stratégie de la société. Le conseil d'administration définit la stratégie, détermine les grandes orientations de l'activité, arrête les comptes...

Lire la suite


Site : http://www.cnp.fr

Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier

1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.

1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.

1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.

1716 Mr  Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.

1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.

1734 24 juin,...

Lire la suite

Date: 2014-07-03 16:36:50
Site : http://didier.lecoustre.free.fr

Les statuts de la CGT - La cgt

Publié le mercredi 3 avril 2013

Les statuts de la CGT

Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

Confédération Générale du Travail

STATUTS

Préambule

Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 15:05:21
Site : http://www.cgt.fr

Intégrer les nouveaux, mode d'emploi - LSA

Intégrer les nouveaux, mode d'emploi

MAGALI PICARD

Imprimer

Réussir l'intégration d'un nouveau salarié est important pour les entreprises, a fortiori pour celles de la distribution, confrontées souvent à un turnover élevé. Formaliser un parcours avec livret, agenda et tuteur est la meilleure solution.

Chez Pixmania, un parcours va être mis en place dès le mois de mai pour faire...

Lire la suite


Site : https://www.lsa-conso.fr

La liquidation judiciaire - Infogreffe

Partie 1

La demande d'ouverture de la liquidation judiciaire

La procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité de l'entreprise ou à réaliser (convertir en argent) le patrimoine du débiteur par une cession globale ou séparée de ses droits et de ses biens.

Toute personne physique ou morale exerçant une activité commerciale, artisanale, professionnelle et...

Lire la suite


Site : https://www.infogreffe.fr

L'Oréal Finance : Conseil d'Administration

Composition du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration de L'Oréal conduit ses travaux de manière collégiale, dans un souci éthique, dans le respect de la loi, des règlements et des recommandations.

Au 20 avril 2017, le Conseil d'Administration comprend 15 membres : le Président-Directeur Général, cinq administrateurs issus des grands actionnaires, trois de la famille...

Lire la suite


Site : loreal-finance.com

Les valeurs à suivre à Paris et en Europe | Zone bourse

* AIRBUS vise une production record cette année, annonce le numéro deux de l'avionneur européen dans une interview mise en ligne dimanche soir sur le site des Echos, en dépit des turbulences liées notamment à des enquêtes pour corruption présumée et aux retards de livraisons des moteurs de l'A320 Neo.

* KERING - La police italienne a effectué des perquisitions dans les locaux de Gucci,...

Lire la suite


Site : zonebourse.com

Fondation | Fondation Culture et Diversité

Fondation

La mission

Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...

Lire la suite

Date: 2017-07-12 08:13:40
Site : http://www.fondationcultureetdiversite.org

le programme du conseil national de la résistance (15 mars ...

LE PROGRAMME DU CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE

Née de la volonté ardente des Français de refuser la défaite, la RÉSISTANCE n'a pas d'autre raison d'être que la lutte quotidienne sans cesse intensifiée.

Cette mission de combat ne doit pas prendre fin à la Libération. Ce n'est, en effet, qu'en regroupant toutes ses forces autour des aspirations quasi unanimes de la Nation, que la...

Lire la suite

Date: 2005-01-10 20:50:02
Site : http://felina.pagesperso-orange.fr

Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni

Centrale nucléaire de Hinkley Point

modifier  

La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .

Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:14:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

Lire la suite

Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

France Télécom: S. Richard parle "refondation" avec son ...

Le nouveau dg de France Télécom-Orange, Stéphane Richard, a présenté en détail "son" comité exécutif qui accueille de nouveaux profils

A l'occasion de la publication des chiffres 2009 (cf, notre article ' France Télécom: CA 2009 en légère baisse '), en tant que dg de France Télécom-Orange, nommé par l'Etat (l'actionnaire principal) et doté du pouvoir exécutif (Didier Lombard...

Lire la suite


Site : silicon.fr

Régions : un an de fusion… et d'improvisations

24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité

© koya979 - Fotolia

Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......

Lire la suite


Site : http://www.lettreducadre.fr

instruction générale du bureau de l'Assemblée nationale

L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :

1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.

2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.

3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.

4. Arrêté du 9 décembre...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Désignation et missions des secrétaires du Comité social ...

de Alexandre

Le Comité social et économique (CSE) choisit son secrétaire parmi les membres titulaires de la délégation du personnel. Il est élu par l'ensemble du comité. Dans certains cas, il sera secondé par un adjoint. Leurs missions sont déterminées en fonction des besoins de l'entreprise.

Modalités d'élection du secrétaire du CSE

L'élection du secrétaire se fera au cours de la...

Lire la suite


Site : http://www.editions-solal.fr

La Mise en Place du Comité Social et Economique (CSE ...

Une des ordonnances Macron du 22 septembre 2017 prévoit la fusion des trois instances représentatives du personnel (DP, CE et CHSCT) en une instance unique, nommée le Comité Social et Economique (CSE). Sa mise en place devra être effective au 1er janvier 2020 dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés

I. Cadre

o Seuil d'effectif : au moins 11 salariés pendant 12 mois...

Lire la suite


Site : http://zgsavocats.com

Blog du Syndicat CGT Carrefour Nice Lingostière

Enième trahison de la CFDT...!!!

Les accords d'entreprise dérogent aux accords de branches, Sauf s'ils présentent des "garanties au moins équivalentes". Une nouveauté juridique, sujet à des contentieux. Dans la Chimie la CFDT à signé un salaire minimum en dessous du...

Lire la suite


Site : http://cgtcarrefourlingo.over-blog.com

Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / service aux comite d entreprise

projet de loi pour un État au service d'une société de ...

 

L. 141-1

Résultant de la loi n°     du      pour un État au service d'une société de confiance

 »

Article 11

À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...

Lire la suite

Date: 2018-01-31 15:49:01
Site : senat.fr

Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...

 

L. 141-1

Résultant de la loi n°     du      pour un État au service d'une société de confiance

 »

Article 11

À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage

Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage

La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent

Yu Nanping

Traduit du chinois par Vanessa Teilhet

Texte intégral

PDF Signaler ce document

1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...

Lire la suite


Site : http://perspectiveschinoises.revues.org

EDF : présentation de l'entreprise et enjeux par rapport ...

Passé et présent

Présentation

Le groupe Electricité de France (EDF) est la principale entreprise de production, de transport et de fourniture d'électricité en France. Depuis 2004, le groupe français est une société anonyme à capitaux publics.

La société intervient sur l'ensemble des métiers de l'électricité. Sa production d'électricité est caractérisée par la prépondérance de...

Lire la suite


Site : https://www.connaissancedesenergies.org

Accueil :: Île Branchée.ca

- RDEE

« Comment mieux gérer mon stress au travail » : thème d'un dîner-causerie le 1er mai

Tous les travailleurs et employeurs francophones sont invités à participer à un dîner-causerie sur le thème « Comment mieux gérer mon stress au travail » avec le formateur Maurice Hashie du Collège de l'Île le mardi 1er mai à 12 h au Centre d'action rural (CAR) de Wellington [ ...

Lire la suite


Site : http://ilebranchee.ca

Stratexassocies - Accueil cabinet de conseil spécialisé en ...

Fondateur et Président

Fondateur et Président de STRATEX Associés, professeur affilié HEC Paris.

Dirige les missions de transformation liées au repositionnement stratégique, en particulier celles portant sur le renforcement de la création de valeur pour les clients.

Il accompagne les dirigeants dans le déploiement d'initiatives innovantes où la dimension managériale est critique.

Depuis...

Lire la suite

Date: 2019-04-23 23:09:35
Site : http://www.stratexconseil.com

Agence régionale de santé — Wikipédia

1er juillet 2010

au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.

Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]

L'agence régionale de santé...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 13:47:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...

Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 14:47:13
Site : http://lefaso.net

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>

   Art. 4 . La région de langue française comprend :

  1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;

  2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;

  3° l'arrondissement de Nivelles.

   Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...

La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale

par Pierre Hillard

Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 22:05:31
Site : http://www.voltairenet.org

Decayeux sélectionné pour la reprise de Whirlpool - La Croix

Des employés de Whirlpool manifestent devant l'usine, Amiens le 24 avril 2017.

Francois Lo Presti/AFP

Decayeux sélectionné pour la reprise de Whirlpool

Le groupe d'électroménager a annoncé avoir sélectionné l'offre de reprise de son site d'Amiens par l'entrepreneur picard Nicolas Decayeux, patron de WN. Un soulagement pour les salariés qui ont enfin une raison d'espérer.

Antoine...

Lire la suite


Site : http://www.la-croix.com

Thèmes liés : reprise d'une entreprise avec salaries / offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise

Imprimerie Nationale - Comité Exécutif

Comité Exécutif

Le Comité Exécutif de l'Imprimerie Nationale représente l'ensemble des divisions opérationnelles et des fonctions support du Groupe.

Le Comité Exécutif analyse les performances et les résultats, statue sur les actions à mener pour atteindre les objectifs fixés et gère les opérations du Groupe.

Didier Trutt Président-Directeur Général

Didier Trutt a été nommé...

Lire la suite


Site : http://www.imprimerienationale.fr

Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / comite central d'entreprise societe generale

René Ricol — Wikipédia

Les débuts à Paris (1976-1987)[ modifier | modifier le code ]

Diplômé d' expertise-comptable [2]  et de sciences économiques [3] , René Ricol quitte Lyon (où il a fait ses études), pour Paris, en 1976.

En 1978, il devient associé du cabinet d'expertise comptable DGR, puis rejoint en 1981 le cabinet Calan-Ramolino, qui devient Calan-Ramolino-Ricol.

Il y rencontre Jean-Charles de...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 13:03:02
Site : https://fr.wikipedia.org

Randstad (entreprise) — Wikipédia

1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]

Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam

Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 08:46:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Carrefour: début des négociations sur les suppressions d ...

Grève chez Carrefour: des magasins fermés en vue pour le week-end de Pâques

AFP, publié le vendredi 23 février 2018 à 18h53

Les négociations sur les suppressions d'emplois prévues chez Carrefour - environ 2.300 salariés concernés dans les magasins de proximité (ex-Dia) et 2.400 dans les sièges du groupe - ont débuté avec comme première revendication, une égalité de traitement,...

Lire la suite


Site : https://finance.orange.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise 300 salaries / president comite central d'entreprise / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise et salaries

Loi Cadre | CNOM RDC

Loi Cadre

EXPOSE DES MOTIFS

Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.

Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé  par le code sanitaire du 19 mars 1952.

L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...

Lire la suite


Site : http://www.cnom-rdc.org

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

VOLUNTIS

Eric Elliott

Président du conseil d'administration

Dans le cadre de sa fonction la plus récente en tant que Président-directeur général de Prime Therapeutics, Eric Elliott a géré tous les aspects stratégiques et opérationnels du gestionnaire de régimes d'assurance médicaments. Avec près de 17 milliards de dollars sous gestion, Prime Therapeutics est le 4e gestionnaire d'assurances...

Lire la suite


Site : http://www.voluntis.com

Traitement des difficultés de l’entreprise : les détails ...

Vingt-et-un articles du livre V du Code de commerce ont été amendés. Un accent particulier est mis sur la prévention, la procédure de sauvegarde et les prérogatives du syndic. Le CNEA espère que la réforme sera prise en compte dans le prochain classement Doing business.

Le règlement de l'insolvabilité des entreprises aura bientôt un nouveau cadre. Le projet de loi sur le traitement des...

Lire la suite


Site : http://lavieeco.com

Journées de l'économie : Les personnes - Accueil

Réseau Parménide

Présentation

Ludovic Grangeon est l'un des partenaires fondateurs du réseau Parménide, orienté vers l'innovation sociale en entreprise, ensemble de conceptions et d'organisations nouvelles qui répondent aux besoins sociaux couvrant autant les conditions de travail que la formation, le développement local, et la santé.

Auparavant, il a mis en oeuvre l'axe ...

Lire la suite


Site : http://www.journeeseconomie.org

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / financement oeuvres sociales comite d'entreprise / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / partenaire sociaux comite d'entreprise

Comité exécutif - Gouvernance - Le Groupe - CNP Assurances

Comité exécutif

Comité exécutif

Le comité exécutif est un organe de réflexion, de coordination et de partage des initiatives ainsi que de suivi des projets transversaux. Il assure le pilotage opérationnel de la société et la mise en oeuvre de la stratégie du Groupe définie par le conseil d'administration.

Frédéric Lavenir

Business unit clientèles modèle ouvert

Business unit...

Lire la suite


Site : http://www.cnp.fr

Banque — Wikipédia

Article détaillé : banque centrale .

Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 09:21:33
Site : https://fr.wikipedia.org

VINCI Construction

Président de VINCI Construction

Jérôme Stubler

Né en 1963, Jérôme Stubler est ancien élève de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale des Arts et Métiers.

Il débute sa carrière chez Freyssinet en 1989, dirige pour l'entreprise les projets du pont de Normandie, du pont de l'Iroise, la plateforme pétrolière offshore Hibernia, le Pont Vasco de Gama au Portugal.

Directeur...

Lire la suite


Site : http://www.vinci-construction.com

N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...

Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements

Sous-traitants

Déclaration administrative automatisée

Conseil national d'évaluation des normes

Avis favorable du 30 novembre 2017

Article 17

Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14

Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...

195,4

Exposé des motifs

La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Comment travaillent ... - Les directeurs financiers du ...

Les directeurs financiers du secteur automobile

Zoom sur les DAF

Les directeurs financiers du secteur automobile

Option Finance - 24 novembre 2014 - Morgane Remy

Imprimer

Alors que le marché européen s'est fortement contracté avec la crise, le secteur automobile a dû fortement se restructurer. Les directeurs financiers ont été placés en pole position pour maintenir ou restaurer la...

Lire la suite


Site : http://www.optionfinance.fr