Articles sélectionnés pour le thème : politique generale d'entreprise exemple
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Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne ...
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne structure !
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Depuis plusieurs années, beaucoup de particuliers ou d'entreprises ont souhaité investir en Chine. La récession qu'a connu et dont peine à sortir l'Europe et les Etats-Unis, n'a que peu ébranlé la Chine qui continue à afficher une croissance à deux chiffres et à attirer entrepreneurs du monde...
Site :
expat.com
Processus et autodiagnostic sur la norme NF EN 15838 ...
1 000 000
3,21 %
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Outre l'importance croissante du secteur, deux tendances sont à noter :
L'externalisation des CCC : de nombreuses entreprises tendent à sous-traiter les services de contact au client, les centres de contact client externalisés représentent actuellement 20% du secteur, soit 60 000 emplois et 1,8MaEUR de CA (Source : SP2C)
La délocalisation des CCC :...
Date: 2013-05-13 05:04:02
Site :
utc.fr
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
Définition : Conflit d'intérêts - toupie.org
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Conflit d'intérêts
Définition de conflit d'intérêts
Etymologie :
Conflit : du latin conflictus, heurt, choc, lutte, attaque, venant de confligere, heurter, opposer, composé du préfixe con, ensemble, et de fligere, heurter, frapper.
Intérêt : du latin médiéval interesse, dédommager pour la résiliation d'un contrat, venant de interest,...
Date: 2016-11-30 16:27:46
Site :
http://www.toupie.org
Rapport de stage - laylou213.free.fr
1. Fiche d'identité de l'entreprise
Du Groupe CARREFOUR
Adresse du siège social : 26 quai Michelet, 92300, Levallois-Perret, France
Nombre de salariés : 490 000
Chiffre d'affaires : 86 967 millions d'euros hors taxes (c'est le 2ème groupe dans le monde)
Capital : 1 762 millions d'euros
Nature de l'activité : Grande distribution
Produits ou services vendus : produits de la grande...
Date: 2010-01-10 17:37:49
Site :
http://laylou213.free.fr
Contrat de travail en France — Wikipédia
Contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrat de travail .
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à...
Date: 2017-08-23 21:04:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
le programme du conseil national de la résistance (15 mars ...
LE PROGRAMME DU CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE
Née de la volonté ardente des Français de refuser la défaite, la RÉSISTANCE n'a pas d'autre raison d'être que la lutte quotidienne sans cesse intensifiée.
Cette mission de combat ne doit pas prendre fin à la Libération. Ce n'est, en effet, qu'en regroupant toutes ses forces autour des aspirations quasi unanimes de la Nation, que la...
Date: 2005-01-10 20:50:02
Site :
http://felina.pagesperso-orange.fr
Le contrôle des salariés mobiles par l'employeur: Aspects ...
salarié
Que ce soit par l'intermédiaire d'un récepteur GPS ou d'un téléphone portable GSM, les services de géolocalisation tendent actuellement à se banaliser dans les entreprises.
Bien que la mise en place de ces outils soit en général justifié, par le souci d'optimiser les tournées de livraisons ou de dépannages, l'objectif indirect est souvent la surveillance des salariés :...
Date: 2017-08-24 15:30:30
Site :
http://claisse.org
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et ...
Accueil > Ressources > Dossiers spéciaux > Relations du travail au Québec
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et en relations du travail
C'est donc à partir de cette toile de fond que le comité présente maintenant les bases de sa réflexion sur les défis que doivent et devront affronter les organisations québécoises. Le comité a identifié trois grands défis : 1)...
Site :
http://www.portailrh.org
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-08-24 14:29:19
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
Directive Services — Wikipédia
Préparatifs au vote du Parlement européen[ modifier | modifier le code ]
Au terme de son mandat en 2004, la Commission Prodi est remplacée par la Commission Barroso , et par conséquent Charlie McCreevy succède comme commissaire à Frits Bolkestein . L'eurodéputée SPD allemande d'origine française Evelyne Gebhardt [20] est chargée de rédiger le rapport du Parlement européen sur la...
Date: 2017-08-15 21:21:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : direction generale d une entreprise / exemple de politique generale d'une entreprise / politique generale d'entreprise exemple / conseil d'entreprise europeen / conseil d entreprise europeen
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-08-12 22:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Qu'est-ce qu'une activité commerciale complémentaire ...
StylesFormat
Objet
Cet énoncé de politique expose la politique de la Direction en ce qui a trait à la méthode employée pour déterminer si un organisme demandeur ou un organisme de bienfaisance enregistré exerce une activité commerciale admissible (« complémentaire ») ou inadmissible (« non complémentaire »).
Énoncé
Il existe deux genres d'activités commerciales...
Date: 2017-08-24 02:05:13
Site :
https://www.canada.ca
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...
Date: 2018-11-05 16:27:55
Site :
senat.fr
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
EY - Déductibilité des provisions : et si l’on raisonnait ...
Depuis 2002, les comptables disposent d'une approche méthodologique rigoureuse permettant de déterminer s'il y a lieu ou non de constituer une provision pour risques et charges, quel qu'en soit l'objet. Le recours à ces critères comptables devrait aider à justifier la déductibilité fiscale de telles provisions.
Si la déduction des provisions n'a été pendant longtemps qu'une question de...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site :
http://www.ey-avocats.com
Informatique: les six étapes d'une enquête de satisfaction ...
Quelle que soit la taille d'une entreprise, il est utile de sonder régulièrement les utilisateurs de son informatique: pour en mesurer l'efficacité présente, mais aussi valider les axes d'évolution. Première partie, avec le process à respecter.
Par Philippe Janiaux |
Suivre @zdnetfr
Si plus de 95% des grands groupes mènent des enquêtes de satisfaction auprès de leurs salariés,...
Site :
zdnet.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / definir la politique generale d'une entreprise / direction generale d une entreprise / objectif d'une fusion d'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
Site :
techno-science.net
Les conventions de forfait en jours et le droit à la ...
Les conventions de forfait en jours et le droit à la déconnexion
Par Emmanuelle Sapène et Laure Guilmet
Posted
7 février 2017
by admin
Issu des Lois Aubry sur le temps de travail, le forfait-jours consistant à décompter le temps de travail en nombre de jours travaillés, rencontre un succès certain dans les entreprises.
Près d'un cadre sur deux est soumis au régime du forfait annuel...
Site :
http://www.pechenard.com
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat, abrégée « loi TEPA » et...
Date: 2019-05-11 11:52:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Déclaration de confidentialité en ligne | HP® Belgique
Données collectées
Les données personnelles correspondent à toute information permettant de vous identifier personnellement directement ou indirectement. Nous pouvons collecter vos données personnelles lorsque vous utilisez les services HP ou lors des interactions avec les représentants de HP.
Les données personnelles que nous recueillons sur vous dépendent de la nature de...
Site :
www8.hp.com
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d'information d'entreprise pdf / systeme d information dans une entreprise / service achat d une entreprise
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent
Yu Nanping
Traduit du chinois par Vanessa Teilhet
Texte intégral
PDF Signaler ce document
1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...
Site :
http://perspectiveschinoises.revues.org
Modèle de lettre pour avertir de ... - Info-Demarches.com
RENDEZ-VOUS
Que se soit pour répondre à une convocation ou suite à un rendez-vous convenu d'avance, si vous êtes dans l'impossibilité de vous rendre sur le lieu ce jour et à cette heure précise, vous pouvez passer un coup de fil à la ou les personnes concernées. Cependant, pour garder une trace de votre démarche, préférez plutôt l'envoi d'un e-mail, ou mieux encore, un courrier postal envoyé en recommandé avec accusé réception. En cas de litige vous pourrez ainsi prouver que vous avez prévenu...
Date: 2017-08-24 11:36:53
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : exemple de politique generale d'une entreprise / politique generale d'entreprise exemple / association des conseil d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise
Soutenir la création-reprise agricole - Chambre d'Agriculture
Vous êtes élu local et souhaitez maintenir et développer l'agriculture sur votre territoire...
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L'installation en élevage en Auvergne-Rhône-Alpes
Février 2018
En Auvergne-Rhône-Alpes, de nombreuses exploitations agricoles sont à transmettre et parmi elles des fermes spécialisées en élevage puisqu'elles représentent 56 % des 62 700 exploitations agricoles de...
La structure d'une force de vente - L'information ...
Dans le domaine du management commercial, la structure de la force de vente est en relation avec l'organisation de l'équipe de vente compte tenu des missions confiées aux différents collaborateurs, adaptée à la clientèle, aux produits et à la situation géographique. Elle est indispensable à la réalisation des objectifs et à la mise en oeuvre de la politique commerciale de...
Date: 2014-12-21 17:56:50
Site :
http://www.pme-dz.com
Calcul de TVA: prix HT et TTC
Voir également :
Comment calculer la TVA ?
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est calculée directement sur le prix de vente du produit ou service en question. Par conséquent, tout entrepreneur doit connaître le taux de TVA en vigueur correspondant à son activité et mentionner les éléments suivants sur ses factures :
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- Le taux de TVA appliqué
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La mutuelle d'entreprise obligatoire au 01/01/2016 | LE ...
LA FOLIE DES PAPIERS vous présente toute la procédure de mise en place avec un modèle de DUE gratuit.
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Conseil d'administration — Wikipédia
Lire dans une autre langue
Conseil d'administration
groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public
Cet article est une ébauche concernant le management .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants...
Date: 2018-01-15 21:29:29
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AGENT COMMERCIAL : le contrat de mandat - TECHNIQUES DE ...
Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL
Entre les soussignés
D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,
Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...
Date: 2017-08-24 14:40:31
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Comptabilité — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les traces les plus anciennes de comptabilité datent de la haute Antiquité et notamment de la Mésopotamie ancienne (sur tablette d'argile , papyrus ...). Les villes commerçantes italiennes et flamandes jouent un grand rôle dans l'établissement des pratiques occidentales modernes, naissance de la comptabilité en partie double .
La théorie comptable...
Date: 2019-05-20 13:58:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Politique de distribution — Wikipédia
Enjeux du management de la distribution[ modifier | modifier le code ]
Un point de distribution tend à devenir un produit au sens marketing caractérisé par un ensemble d'attributs (proximité physique ou virtuelle, choix, praticité, accueil et savoir-faire) créateur de sens et d'univers de solutions pour le client. Dans ce contexte, l'acte d'achat prend un sens sociétal qui dépasse la...
Date: 2017-08-09 14:22:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au ...
N° 106 - 15.10.01 - Participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés
Participation
Edition n° 106 du 15 octobre 2001
Le nouveau régime de participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés
Auteur:
advocaat - BOURS & Vennoten
1. Introduction
La loi du 22 mai 2001 (publiée au Moniteur Belge du 9 juin 2001) instaure et réglemente, en...
Site :
http://www.ipcf.be
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;
comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...
Time ADN : formations management et développement commercial
Conduite du changement en entreprise : enjeux et bonnes pratiques
On entend par « conduite du changement », terme apparu dans les années 90, l'ensemble des techniques et méthodes accompagnant la transformation d'une entreprise. Le concept est en réalité très large. Nouvelle gamme de produits, implantation d'un nouveau système informatique, réorganisation interne de l'entreprise et...
Site :
http://www.timeadn.com
Les micro-entreprises, ou la face cachée de l’économie suisse
Les micro-entreprises, ou la face cachée de l'économie suisse
Dans notre pays, plus de 90% des sociétés comptent moins de dix employés à plein temps. «Migros Magazine» est allé à la rencontre de ces micro-entrepreneurs qui doivent bien souvent lutter pour leur survie.
Nolvenn Dufay a ouvert en 2012 son espace Kids Up dédié à la babygym et au cirque pour enfant.
L'un a créé une...
Site :
https://www.migrosmagazine.ch
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
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Date: 2017-08-24 14:28:34
Site :
http://www.ressi.ch
Séminaire « Management et gestion des ressources humaines ...
La notion de compétences et ses usages en gestion des ressources humaines
Patrick Gilbert, professeur des universités, IAE, université Paris I
La notion de compétences : une notion centrale, mais qui reste encore un peu floue
Démarche "compétences", logique "compétences", "gestion des compétences", les formulations ne manquent pas, même si elles ne recouvrent pas nécessairement une...
Site :
http://eduscol.education.fr
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-08-23 16:36:34
Site :
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N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
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100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
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2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Maroc Entrepreneurs: Charges à prévoir - Kit de l'entrepreneur
CHARGES A LA CREATION
Certains coûts propres à la phase de création d'entreprise sont incompressibles. Il faut les prévoir et les estimer dès le début de projet, afin d'éviter les problèmes de retards de paiement dus à une trésorerie insuffisante. On trouve deux types de charges à la création de l'entreprise :
Les charges administratives : les frais de constitution, les ...
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
Matrice relationnelle
NF EN ISO 17025 (2005) 4eme édition
NF EN ISO 17025 (2017)
Commentaires
La présente Norme internationale a été élaborée en vue de renforcer la confiance dans le fonctionnement des laboratoires.
La présente Norme internationale contient les exigences applicables aux...
Date: 2018-04-08 17:09:33
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
100 citations pour vos discours - journaldunet.fr
Citations pour plaisanter
gestuelle adéquate qui ne laisse transparaître ni stress ni arrogance. Le débit de la voix est également à prendre en compte. Si le bégaiement est à proscrire, il est toutefois mal vu de parler très vite. Malgré les micros, mieux vaut éviter de chuchoter pour ne pas sembler manquer d'assurance, mais inutile de crier.
Au-delà de ces aspects, un élément...
Date: 2019-03-19 17:50:46
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : dirigeants d'entreprise les plus populaires / lettre de depart d'une entreprise client / dirigeant d une grande entreprise / modele lettre de depart d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PREMIERE PARTIE
1. Principes généraux et règles particulières :
En ce qui concerne les principes généraux applicables en la matière, rappelons que ce sont les articles 8 de la Convention européenne des Droits de l'Homme et 22 de la Constitution belge qui assurent tous deux le respect de la vie privée (et familiale).
Ce principe n'est toutefois pas absolu.
Il est tempéré par des...
Site :
http://www.droitbelge.be
fusions - jeulin.net
I. Les avantages stratégiques de la croissance par fusions-acquisitions
Avant de rentrer dans le détail des avantages, il est bien évident que le premier de tous est la rapidité : la croissance par fusion-acquisition permet de croitre bien plus rapidement qu'une simple croissance interne.
1. Du fait des caractéristiques du marché
Marché saturé
Lorsqu'une industrie arrive à maturité,...
Date: 2007-04-06 06:29:35
Site :
http://www.jeulin.net
Comment organiser notre enseignement supérieur ? | Il y a ...
Comme le souligne Patrick Fauconnier dans son livre Universités : innover ou sombrer « en France 80 universités, 300 grandes écoles, 20 grands établissements et 40 grands organismes travaillent en ordre totalement dispersé et se regardent en chiens de faïence » Une analyse que ne renie sans doute pas la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
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http://www.arthur-loyd-poitiers.com