Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
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Tarif agent EDF/GDF : un triple détournement légal ...
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Proposer à ses salariés d'acheter à prix réduit les objets ou services qu'ils produisent, c'est positif pour les entreprises : renforcement de l'esprit maison, promotion de leurs produits et meilleure prise en compte des besoins du client par des employés eux-mêmes utilisateurs. Pour les salariés, les réductions de prix doivent être attractives,...
Site :
ifrap.org
Accueil | Business Easy - credit-suisse.com
Vous avez une entreprise et vous n'êtes pas encore client du Credit Suisse?
Ouvrir une relation bancaire en quelques étapes,
simplement et sans papier.
Vous avez une entreprise et vous n'êtes pas encore client du Credit Suisse?
La solution bancaire simple pour les jeunes entrepreneurs
Startup Easy est une offre complète pour les nouvelles entreprises. Elle contient les principaux produits et...
Site :
https://www.credit-suisse.com
Thèmes liés : credit d une entreprise / information d une entreprise / benefice net d une entreprise / vie d une entreprise / direction d une entreprise
FICHIER DES ENTREPRISES | CCI Centre
Accompagnement personnalisé et aide au ciblage par les Conseillers Fichier des CCI.
Devis pour fourniture d'informations détaillées sur les entreprises (coordonnées complètes dont téléphone, e.mail générique, effectif, activité, dirigeant...) sur boutique.centre.cci.fr.
Envoi par e-mail des extractions sous forme de fichier tableur numérique (Excel, CSV) pour une exploitation optimale (tris, filtrage des données publipostages...).
Les Plus
Base...
Site :
http://www.centre.cci.fr
Thèmes liés : comite d etablissement et comite d entreprise / fichier comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise / effectif comite d'entreprise / effectif comite d entreprise
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-16 21:07:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
DROIT DE L'ENTREPRISE - lexinter.net
Le droit de l'entreprise comporte les règles concernant la création et le développement de l'entreprise. Dans le droit français , le cadre juridique est passé d'une économie administrée à une économie de marché, marquée par la liberté du commerce et de l'industrie. Les entreprises doivent respecter le droit de la concurrence, se faire une concurrence loyale et de...
Date: 2017-04-20 16:38:37
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / communaute dans l'entreprise / creation de l entreprise / droit creation entreprise / creation d'entreprise gestion et gouvernance
Certificat d'Economies d'Energie : informations ...
Conseils énergie
Certificats Economies Energie
Parmi les mesures de réduction de la consommation énergétique française, le système des Certificats d'Economies d'Energie n'est pas...
Site :
http://www.certificat-economies-energie.com
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / information d une entreprise
CFEnet, le Centre de Formalités des Entreprises sur le net
Micro-entrepreneur :
À compter du 19 décembre 2014, obligation de s'immatriculer au RCS, déclarez votre entreprise en ligne sur...
Date: 2016-02-22 13:21:17
Site :
cfenet.cci.fr
Thèmes liés : information d une entreprise / obligation d information
Archipel Habitat, OPH de Rennes Métropole, Conditions de ...
un logement social sur une commune hors Rennes Métropole
Vous pouvez aussi vous adresser à la mairie ou au Centre d'Action communal de la commune souhaitée.
La demande de logement sera enregistrée et fera l'objet de l'attribution d'un Numéro Unique Départemental. Chaque année vous recevrez un courrier vous invitant à renouveler votre demande.
D'autres possibilités d'accès au...
Site :
http://www.archipel-habitat.fr
Thèmes liés : service aux comite d entreprise / contact comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
CFEnet, le Centre de Formalités des Entreprises sur le net
Micro-entrepreneur :
À compter du 19 décembre 2014, obligation de s'immatriculer au RCS, déclarez votre entreprise en ligne sur...
Date: 2016-02-22 13:21:17
Site :
cfenet.cci.fr
Thèmes liés : information d une entreprise / obligation d information
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-08-24 13:02:28
Site :
http://www.conso.net
Ordre du jour du Comité d’Entreprise du 27 octobre ...
S'ENGAGER POUR CHACUN, AGIR POUR TOUS
Ordre du jour du Comité d'Entreprise du 27 octobre
Publié le 22 octobre 2017
Le 27 octobre se déroulera une plénière du Comité d'Entreprise avec un ordre du jour très...
Site :
http://cfdt-ag2r.com
Thèmes liés : reunion comite d'entreprise ordre du jour / ordre du jour comite entreprise octobre / ordre du jour comite entreprise / travail comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise
Motion design : l’animation par Blue Okapi, pour tous vos ...
Le motion design selon Blue Okapi
Le design d'animation a pour objectif d'aider une entreprise à améliorer son image aux yeux du public. L'identité visuelle fait partie intégrante de de la stratégie d'une marque ; c'est pourquoi nous réalisons le film d'animation selon des critères bien définis. De la typographie à la modélisation et à l'animation graphique, nous accompagnons la marque...
Site :
https://blueokapi.com
Les réunions de Comité d'Entreprise en visioconférence ...
Catégorie : Visioconférence
Issu de la loi Rebsamen, un décret fixant les modalités des réunions des instances du personnel dans les entreprises de plus de 50 salariés vient de paraître, ce 14 avril, au Journal officiel. La visioconférence pourra être utilisée.
C'est l'un des changements apportés par la loi Rebsamen. Désormais, les entreprises de plus de 50 salariés pourront...
Site :
https://www.ubic.fr
Développement d'entreprise - Gestion de la trésorerie
Contact
4 - Gestion de la trésorerie
Afin d'assurer sa pérennité, toute entreprise doit s'assurer qu'elle dispose d'une trésorerie suffisante lui permettant d'honorer ses engagements financiers. Il faut donc respecter les échéances sociales et fiscales, planifier les paiements fournisseurs, gérer les délais clients, et instaurer un climat de confiance avec les banquiers.
Postes clés de...
Les avantages en nature - Urssaf.fr
les outils de communication (téléphone mobile, micro-ordinateur, accès interne...).
Tous les autres avantages en nature doivent être évalués pour leur valeur réelle.
L'évaluation forfaitaire constitue une valeur minimale. Si la convention collective ou le contrat de travail prévoit une valeur supérieure, celle-ci s'applique. A l'inverse, en cas d'évaluation inférieure, l'avantage sera...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise / formes juridiques d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / directeur general d'une entreprise
Évaluation du salarié | service-public.fr
L'employeur tient de son pouvoir de direction, le droit d'évaluer le travail de ses salariés. Lorsqu'elle est mise en oeuvre dans l'entreprise, l'évaluation peut prendre différentes formes (entretien, notation, etc.). Elle est soumise au respect de nombreuses conditions.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
L'évaluation d'un salarié dans l'entreprise est un dispositif facultatif...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / forme d'une entreprise
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Le comité d'entreprise n'est pas un agent de voyages
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Le comité d'entreprise, même s'il propose des voyages, n'est pas un "vendeur" de voyages, et n'est donc pas tenu aux mêmes obligations, selon un jugement rendu par la Cour de cassation le 19 février.
Un arrêt de la Cour de cassation rendu le 19 février 2013 lève définitivement le doute sur la responsabilité d'un comité d'entreprise...
Site :
lechotouristique.com
Thèmes liés : voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / comite d'entreprise definition
graphiste à nantes, yo création réalisera le logo de votre ...
YOcréation
Depuis 2010, YOcréation est spécialisé dans la création graphique et la communication. De la conception à la production en passant par la gestion de projet, YOcréation vous offre un ensemble de prestations créatives adaptés à vos besoins en communication. Derrière YOcréation, il y a Yohann FOUGERAIS, graphiste freelance (indépendant) Nantais. Fort de 8 ans de...
Date: 2015-09-15 16:59:44
Site :
http://yocreation.com
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d'entreprise de service / creation d'entreprise prestation de service / creation d'entreprise de services
Tarifs comité d'entreprise | Aquaparc Vaud Suisse
Brochure
Billetterie
Vous êtes une entreprise et vous souhaitez faire profiter à l'ensemble de vos salariés de billets à tarif préférentiel pour Aquaparc, rien de plus simple, il vous suffit de remplir le formulaire de contact et notre équipe commerciale vous enverra une proposition ou reprendra contact avec vous.
Tarif Journée
Adulte : CHF 36.- au lieu de CHF 49.-
Enfant (5-15...
Date: 2017-08-24 11:03:04
Site :
http://www.aquaparc.ch
Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / reglement comite d entreprise / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise / comite d'entreprise groupe
Comité de Direction | SOFTWAY MEDICAL
Le monde étudiants
Comité de Direction
Afin de soutenir sa forte croissance à 2 chiffres, Softway Medical a récemment renforcé son comité de direction.
Patrice TAISSON
PRÉSIDENT
Patrice Taisson a rejoint la société Waid en 1999. Il a occupé les fonctions de Directeur Financier puis a été nommé Président du Directoire en 2002.
Il est ensuite devenu Président de SOFTWAY MEDICAL en...
Site :
softwaymedical.fr
Thèmes liés : le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise
Accueil \ EIRL.fr
Découvrez l'EIRL en 10 points
Qu'est ce que l'EIRL ?
L'EIRL permet à tout entrepreneur individuel, créateur ou qui exerce déjà une activité commerciale, artisanale, libérale ou agricole, quel que soit son chiffre d'affaires :
de protéger ses biens personnels des risques liés à son activité professionnelle, notamment en cas de faillite, en affectant à son activité professionnelle un...
Date: 2019-05-20 13:23:31
Site :
http://www.eirl.fr
Actualités - La conduite du changement, définition
Actualités - La conduite du changement, définition
Pourquoi s'intéresse-t-on aujourd'hui à la conduite du changement ?
Les entreprises vivent des transformations de plus en plus nombreuses, de plus en plus fréquentes, avec une volonté d'efficacité accrue, dans un environnement de plus en plus concurrentiel et de fortes tensions. Aujourd'hui, la gestion du changement est intégrée au...
Site :
http://www.skillandservice.com
Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Notre Région
Une localisation et une accessibilité exceptionnelles
Carrefour autoroutier et ferroviaire, la région de Charleroi et du Sud-Hainaut dispose également d'un hub aérien et d'une plateforme multimodale. Brussels South Charleroi Airport (BSCA) est le deuxième aéroport belge avec plus de 6 millions de passagers par an et plus de 100 destinations.
21 parcs d'activités économiques
Développés...
Date: 2017-08-24 12:03:02
Site :
http://www.notreregion.be
Comité d'Entreprise Airbus Helicopters Marignane
Comité d'Entreprise Airbus Helicopters Marignane
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Site :
facebook.com
Thèmes liés : comite entreprise airbus helicopters / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise
MAIL DE DEPART SYMPA D'UNE ENTREPRISE, Galerie-Creation
qui aurait des exemples de textes de remerciements suite départ entreprise . ... Auriez-vous des idées de textes sympa et simples? ... J'étais en train de relire mon mail...
Site :
http://mail.galerie-creation.com
Thèmes liés : exemple lettre de depart d'une entreprise / lettre de remerciement depart d'une entreprise / lettre de depart d'une entreprise / lettre de depart d une entreprise / texte depart d'une entreprise
Création et Constitution d'une société
Le choix du statut juridique
Les formalités obligatoires
L'installation de la nouvelle entreprise
Pour toutes ces étapes importantes qui jalonnent la création d'une entreprise, le site de l'Agence France Entrepreneur (AFE)* vous guidera d'une manière précieuse et complète.
Les formalités de création
L'Itinérant propose une synthèse des formalités obligatoires pour la création d'une...
Site :
https://www.litinerant.fr
Comité d'entreprise - CE - Home | Facebook
Comité d'entreprise - CE - Accueil | Facebook
Supprimer
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Site :
facebook.com
Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise
Nethys - tecteo.be
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.tecteo.be
>> créer une société de services à la personne
Créer une société de services
Ce dossier a été réalisé par Alen Castry, de l' INSEEC . Il reprend toutes les étapes de la création d'entreprise. Vous y trouverez également de nombreux liens pour vous aider dans vos démarches.
Fiche technique
Les services à la personne désignent les activités qui ont pour objectif de faciliter le quotidien des particuliers qu'ils soient...
Date: 2016-11-30 21:14:27
Site :
http://www.joptimiz.com
Création d'entreprise en franchise - Recentrez votre ...
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Création d'entreprise en franchise sur CANAL FRANCHISE
Devenez Patron de votre entreprise : CANAL FRANCHISE vous facilite la mise en relation avec les enseignes de franchise et de commerce organisé qui vous attirent et qui se développent. Le site compte près de 1 000 réseaux, tous secteurs d'activité confondus.
Les enseignes sont classées dans les rubriques et sous-rubriques...
Site :
http://www.canal-franchise.com
Thèmes liés : creation d'activite en franchise / demarches pour la creation d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise site / aide a la creation d'entreprise
Votre projet d'entreprise | Ville de Challans
Informations Informatique et Libertés : les informations enregistrées sont réservées à l'usage du service concerné par votre demande.
Conformément aux...
Date: 2017-08-24 11:49:13
Site :
challans.fr
Thèmes liés : information d une entreprise
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Diffusion de communiqués de presse France Europe USA
Diffusion de communiqué de presse - Relation presse
Antoine
mini-cv : Sud Ouest Group, WIT FM, Sport Aquitain, Figaro.fr
Nadege
Education : National Institute of information and Communication (ISIC)
mini-cv : Sud Ouest Group, Spirit Magazine
Francois
Education : INSEEC, Fordham University N.Y.
mini-cv : CdF International India, KPMG Consulting
Claire
Education : School of Journalism...
Site :
http://www.24presse.com
Thèmes liés : flux d'information d'une entreprise / information d une entreprise / l'innovation d'une entreprise
Comité social et économique (CSE) | Editions Législatives
Accueil Comité social et économique (CSE) | Editions Législatives
Comité social et économique (CSE) | Editions Législatives
Le Comité social et économique (CSE) : une vraie fusion des instances représentatives du personnel
Sommaire :
Découvrez tous nos produits autour des ordonnances macron
Définition : Qu'est-ce qu'est le CSE ?
CSE pour comité social et économique (et non pas...
Date: 2018-04-16 01:44:27
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Comité d'entreprise Honeywell Tlv à Thaon-Les-Vosges 88150
Bienvenue sur le site de votre comité d'entreprise
Le Comité d'entreprise Honeywell
Site internet du CE
Découvrez le site Internet de votre CE. De chez vous, accédez facilement à toutes les informations qui concernent nos activités et tous les services que nous pouvons vous proposer.
Vous allez pouvoir consulter en famille, de chez vous, les...
Date: 2017-08-24 15:23:14
Site :
http://www.cehoneywelltlv.com
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d'entreprise plus de 50 salaries
Responsable en Gestion Administrative et ... - IFCAE
Responsable en Gestion Administrative et Ressources Humaines
Titre inscrit au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) par arrêté ministériel publié le 26 juin 2006 au journal officiel et renouvelé en juillet 2014 au niveau II, niveau BAC +3. Certificateur : ECORIS
La Certification de Responsable en Gestion Administrative et Ressources Humaines permet d'occuper...
Site :
http://www.ifcae.fr
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / direction d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / politique rh d'entreprise
GDPR : les différentes étapes d’un projet de mise en ...
En soumettant vos informations d'enregistrement à LeMagIT.fr vous acceptez de recevoir des communications par courriel de TechTarget et de ses partenaires. Nous vous encourageons à lire notre Politique de confidentialité qui contient des données importantes sur la façon dont nous recueillons et utilisons votre inscription et d'autres informations. Si vous résidez hors des États-Unis, en...
Site :
lemagit.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / quand mettre en place un comite d'entreprise / obligation de mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d'entreprise
Management de la santé et sécurité au travail : guide ...
Evaluer les risques professionnels
Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...
Site :
atousante.com
Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Date: 2018-03-29 21:10:54
Site :
avocat.qc.ca
Tout savoir sur la certification des organismes de ...
Cette page est destinée à répondre à toutes les questions que nous pouvons se poser sur la nouvelle certification des organismes de formation votée dans le nouvelle Loi Avenir Professionnel.
Cette certification unique est pour tous les organismes de formation dont les CFA, les organismes qui proposent des bilans de compétences, des validations d'acquis d'expérience...
Vous y trouverez...
Site :
https://www.proactiveacademy.fr
6 avantages d'avoir un site internet pour votre entreprise ...
Aujourd'hui, il est important pour votre entreprise de posséder son site internet. Celui-ci permettra d'améliorer votre communication, de permettre à vos clients d'entrer en contact directement ou même justement d'agrandir votre clientèle.
Pour vous permettre de comprendre pourquoi, voici une liste de 6 avantages.
1 - Augmenter sa visibilité
Un site internet est un outil pour votre...
Site :
https://www.evolutiveweb.com
Thèmes liés : creation site internet entreprise / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d entreprise sur internet / creation d'entreprise site
Auto-entrepreneur : avantages et inconvénients
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Auto-entrepreneur : avantages et inconvénients
Créé en 2008, le statut auto-entrepreneur a déjà été adopté par plus d'un million de français! La réforme de 2015 et les modifications intervenues en 2016 sont venues réactualiser ce statut. Les caractéristiques du statut auto-entrepreneur en font un régime assez particulier dans le paysage des formes juridiques...
Site :
https://www.legalstart.fr
Lanceur d’alerte : les nouvelles obligations des entreprises
A compter du 1er janvier 2018, les entreprises d'au moins 50 salariés auront pour obligation la mise en place d'une procédure spéciale de recueil des signalements des lanceurs d'alerte.
Julien Assange (WikiLeaks), Edward Snowden (surveillance en masse de la NASA), Irène Frachon (le scandale du Mediator), les lanceurs d'alerte ont permis de révéler de nombreux scandales et dangers.
La loi...
Site :
https://www.travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries obligation / entreprise 50 salaries obligation / formation des salaries d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
【期間限定 ポイント10倍】トラスコ中山(株) TRUSCO M2型軽中量棚 1460X600XH1800 5段 ...
Retrouvez les dates 2018 ainsi que notre bulletin d'inscription dans calendrier
FORMATION CE DP ET CHSCT & EXPERT :
Arcadès est le spécialiste des élus CE - DP - CHSCT
Formation sur site à partir de 4 participants
Visitez notre nouveau site arcades-chsct.fr
Arcadès est un organisme de formation indépendant spécialiste de la formation des représentants du personnel, agréé et...
Date: 2018-01-16 23:08:29
Site :
http://arcades-ce.fr
Dépôt de bilan ou redressement de l’entreprise en difficulté
les Difficultés de votre Entreprise
et Triompher de vos Soucis"
Ami chef d'Entreprise,
Que vous soyez Dirigeant de Société, Patron de PME, de PMI ou d'une Entreprise Individuelle, vous arrive-t-il de penser :
Que le ciel vous tombe sur la tête
Que vous allez droit dans le mur
Que vous ne savez plus quelle décision prendre
Les crises font aussi partie de la vie des...
Date: 2017-08-24 14:28:10
Site :
http://www.pratik-action.com
Thèmes liés : le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise / information au conseil d entreprise / conseil d'entreprise
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Accords européens ou internationaux
Autres certifications :
La détention de la certification donne à ses titulaires le droit de se présenter aux épreuves du DPECF (diplôme préparatoire aux études comptables et financières) et à celles du DECF (diplôme d'études supérieures etcomptables et financières) (arrêté du 28 décembre 2000)
Base légale
Référence du décret...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : informations creation d entreprise / information d une entreprise / date de creation d'une entreprise / date de creation d une entreprise / organisation comptable d une entreprise
Management de la santé et sécurité au travail : guide ...
Evaluer les risques professionnels
Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...
Site :
atousante.com
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site :
http://www.fbls.net
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
INTRODUCTION 25
PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29
I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29
A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29
1. Égalité des chances ou mobilité sociale ? Une question de mesure 29
2. Les résultats en termes d'égalité des...