Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
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Assistante Maternelle Marseille
Mise en relation parents - ass mat
Le contrat de travail
Le contrat de travail d'un assistant maternel est construit à partir de 3 éléments de droit : le code des familles et de l'action sociale, le code du travail et la convention collective.
BEBEMARSEILLE.COM a pris pour base le contrat de travail proposé par les conseils généraux et syndicats en prenant soin de reprendre point par...
Date: 2018-01-16 23:11:05
Site :
http://www.bebemarseille.com
EDF : Consultation du Comité Central d’Entreprise d’EDF ...
Avant de saisir le Conseil d'Administration d'EDF en vue de délibérer sur la décision finale d'investissement, le Président-Directeur Général d'EDF a souhaité consulter le Comité Central d'Entreprise d'EDF afin de renforcer le dialogue social sur ce projet particulièrement important pour EDF. La procédure d'information en vue d'une consultation a été engagée le 2 mai 2016 et a...
Site :
https://www.labourseetlavie.com
Invest - Nos services - Investir à Nantes Saint-Nazaire
Nos services
Pour l'installation de votre entreprise
Vous dirigez ou créez une entreprise et souhaitez ouvrir un établissement secondaire, établir ou transférer votre activité à Nantes Saint-Nazaire ?
Nous vous accompagnons dans votre projet :
Aide à la décision
Présentation de la métropole Nantes...
Site :
https://invest.nantes-saintnazaire.fr
Thèmes liés : organiser une visite d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / recrutement d une entreprise
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
Site :
http://www.accens-avocats.com
9 Aides Financières Auto Entrepreneur: +20000€ Cumulés ...
Ce dossier va vous intéresser si vous êtes: au RSA, Pole Emploi, bénéficiaire CAF, interdit bancaire, handicapé (AGEFIPH)...
La création d'entreprise est un long chemin mais permet d' avoir un emploi sans diplôme bien payé . Pour démarrer une activité, ou pour les jeunes, le statut d'auto entrepreneur facilite grandement les choses, d'autant plus qu'il y a de nombreuses aides...
Site :
http://creditfiche.com
Gestion de flotte et géolocalisation de véhicules | OCEAN
Gagnez l'adhésion de vos équipes
Vos droits : équiper les véhicules Vos devoirs : informer salariés & CNIL, équité...
Soyez bien formés
Paramétrez la solution (véhicules, adresses de références) avec votre chargé de clientèle dédié.
Garantissez les installations
Faites équiper vos véhicules par nos salariés et profitez de notre garantie SAV gratuit.
Mairie de Saint-Florentin
La...
Site :
https://www.ocean.fr
Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Création/reprise d’entreprise - Auvergne Pro
Création/reprise d'entreprise : Un nouvel outil pour doper vos fonds propres !
Agence au service des territoires
Publié le 19/11/13 par Henri Talamy
Création/reprise d'entreprise : Un nouvel outil pour doper vos fonds propres !
Si il est une question redondante et angoissante pour les entrepreneurs, c'est bien celle de la trésorerie et du financement. Le créateur (ou repreneur) aura beau...
Site :
http://www.auvergnepro.com
L’agilité… c’est compliqué ! | InternetActu.net
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Signe des temps, l'une des grandes questions qui agitait les présentations plus business de la dernière session des conférences USI , n'était plus tant de réussir la transformation numérique des entreprises que de devenir « agiles », de se libérer des pesanteurs du management. Mais comment changer le management ? Peut-on changer le management sans...
Site :
http://www.internetactu.net
Catalogue des formations à un métier - Réseau IFAPME
P01/6 CREATION D'ENTREPRISE, DROIT & LEG. SECTEUR TIC (12h)
P01/6 COMPTABILITE & GESTION FINANCIERE (18h)
P01/6 FISCALITE (12h)
P01/6 PROJET D'ENTREPRISE, ESPRIT D'ENTREPRENDRE (12h)
P01/6 COMMUNICATION ET CULTURE ARTISTIQUE (20h)
P01/6 PHOTOGRAPHIE "NUMERIQUE" (66h)
P01/6 TRAITEMENT DE L'IMAGE (40h)
P01/6 GESTION DES PRODUITS ET SERVICES (32h)
P01/6 PHOTOGRAPHIE "ARGENTIQUE" (36h)
P01/4...
Site :
http://www.ifapme.be
RDI - Rhône Développement Initiative
Participez au développement de l'économie locale et devenez un acteur social et solidaire !
Devenez partenaire de RDI et bénéficiez :
D'une présence (logo, encart informatif) sur nos supports de communication : plaquettes, site internet ou lors de nos événements
D'un large réseau : jeunes entrepreneurs, chefs d'entreprise confirmés, des acteurs économiques et institutionnels
Comment ?
En adhérant à RDI
En finançant le fonctionnement, les fonds de prêt et de garantie de l'association
Par du mécénat de...
Site :
http://www.rdi.asso.fr
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Toute entreprise d'au moins 50 salariés doit mettre en place un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Il est composé de représentants désignés, pour 4 ans maximum, par les membres élus du comité d'entreprise (CE) et les délégués du personnel (DP). Il exerce notamment des missions liées à la prévention, à la protection de la santé physique et...
Rapport de stage - laylou213.free.fr
1. Fiche d'identité de l'entreprise
Du Groupe CARREFOUR
Adresse du siège social : 26 quai Michelet, 92300, Levallois-Perret, France
Nombre de salariés : 490 000
Chiffre d'affaires : 86 967 millions d'euros hors taxes (c'est le 2ème groupe dans le monde)
Capital : 1 762 millions d'euros
Nature de l'activité : Grande distribution
Produits ou services vendus : produits de la grande...
Date: 2010-01-10 17:37:49
Site :
http://laylou213.free.fr
Télécharger la convention Centres sociaux PDF édition 2017 ...
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires au 1er janvier 2017 (23 mai 2017)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires (21 mars 2017)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires au 1er janvier 2016 (21 juin 2016)
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Prévoyance (04 mai 2016)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Indemnités...
Site :
convention.fr
Déménagement d'entreprise - anthropie.net
Afin de réussir son déménagement, l'entreprise doit porter une attention particulière sur deux dimensions différentes :
L'intégration des besoins réels de l'activité dans le processus de conception
La participation des salariés et la communication autour du projet
L'analyse des besoins de l'activité réelle
L'analyse de l'activité telle qu'elle se réalise avant-déménagement...
Site :
http://www.anthropie.net
Thèmes liés : flux d'information d'une entreprise / demenagement d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / information d une entreprise / salaries d'une entreprise
Conditions pour exercer des activités privées de sécurité ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Sécurité >Conditions pour exercer des activités privées de sécurité
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Conditions pour exercer des activités privées de sécurité » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
MAJE
Le mardi 7 février 2017, le groupe Conférence nous a présenté son apéritif juridique sur le sujet : « Les...
Le Maje : Master juriste d'entreprise
« La volonté du MAJE est de dépasser la vision trop juridique des légitimes masters en droit des affaires ou droit social ». Daniel Langé, Directeur du Master.
L'intention du Master juriste d'entreprise de Tours est de former des juristes...
Site :
http://www.e-maje.fr
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise / formes juridiques d une entreprise / forme sociale d'une entreprise / forme d'une entreprise / forme d une entreprise
Clarifier le rôle du comité SST et ainsi éviter la liste d ...
Clarifier le rôle du comité SST et ainsi éviter la liste d'épicerie !
Révisé en février 2015
Si vous croyez que votre comité SST manque de dynamisme ou que ses travaux donnent peu de résultats, vous pouvez agir pour qu'il gagne en efficacité ! Le tout débute par la définition d'un mandat clair pour votre comité.
Mandat
Dans le respect de la politique en SST de l'entreprise, le...
Site :
http://www.centrepatronalsst.qc.ca
Glossaire | ONEM
Le plan Activa est une mesure pour l'emploi, destinée à favoriser l'insertion des demandeurs d'emploi de longue durée dans le circuit de travail normal. Cette mesure consiste à octroyer une allocation de travail au travailleur (comme subvention salariale) ainsi qu'une réduction des cotisations ONSS à l'employeur.
Activation des allocations de chômage
Les allocations à charge de l'ONEM...
Date: 2018-04-16 02:44:24
Site :
http://www.onem.be
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nadeau Branding | Image de marque et marketing relationnel
15 ans de spécialisation
en conception d'image de marque
CANU accélère le développement des leaders et des équipes lors de changements d'importance historique. CANU nourrit une communauté de leaders qui travaillent au quotidien à repousser leurs limites pour atteindre des niveaux de performance inégalés tout en savourant l'aventure au fur et à mesure. Leurs clients forment ce mouvement...
Site :
http://nadeaubranding.com
Tout sur l’abandon de poste et l’absence injustifiée ...
Nos permanences juridiques sont à votre disposition pour toutes questions relatives à vos droits.
Sommaire
1 J'ai refusé la date des congés payés imposés par mon employeur. Quels sont les risques si j'abandonne mon poste ?
2 Si je fais un abandon de poste. Comment récupérer mon solde de tout compte et mon attestation pôle emploi ?
3 Que se passe-t-il si je ne me présente pas à mon...
Comité Régie d’Entreprise (CRE) - cgt-ratp.fr
Videos
Comité Régie d'Entreprise (CRE)
Sur cette page, vous trouverez les prérogatives du CRE, l'équipe CGT au CRE, les déclarations CGT lors de chaque séance...
Les déclarations
Le Comité Régie d'Entreprise de la RATP est composé et fonctionne conformément aux dispositions du code du travail et...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Baromètre de bonne santé d'une entreprise, pas de remède ...
Baromètre de bonne santé d'une entreprise, pas de remède miracle pour la relation client, plutôt de la méthode.
Publié par Armatis-lc Business Consulting le
8 avr. 2019
Qu'est-ce que BRAND VOICE ?
Brand Voice
Brand Voice offre aux marques l'opportunité de s'adresser directement aux internautes, grâce à un format s'intégrant parfaitement dans le fond et la forme du site.
Les internautes...
Site :
https://www.relationclientmag.fr
Thèmes liés : bonne sante d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / sante d une entreprise / responsable d une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise
Evaluer une entreprise : calculateur gratuit en ligne
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Nos clients témoignent
J'envisage la reprise d'un commerce et je cherchais un outil rapide et pas cher pour estimer mon investissement. VALQUISITION m'a permis d'avoir accès à une première analyse qui semble pertinente. Je ferai revérifier celle-ci par un expert-comptable une fois mon projet enclanché.
Frédéric
Je suis cédant d'une entreprise de conseils en informatique. Il...
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Thèmes liés : calculer la valeur comptable d'une entreprise / evaluer le prix de vente d'une entreprise / calculer une valeur d'entreprise / calculer une valeur d entreprise / evaluation prix d'une entreprise
Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement ...
Ma sélection
|
Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement, droits, prise en charge
Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !
Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement, droits, prise en charge
Les élus du Comité d'entreprise (CE), du Comité d'hygiène, de sécurité...
contrôleur / contrôleuse de gestion - Onisep
Qu'il travaille dans une usine, un service commercial ou une entreprise, le contrôleur de gestion n'a qu'un objectif : rechercher la performance. De la mise en place de tableaux de bord au suivi du budget, il dispose de nombreux outils de pilotage.
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
Enquêter, analyser l'information, je veux en faire mon travail,
J'ai le sens du contact,
J'aime...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Création vidéo pour entreprise, film institutionnel ...
CREATEUR DE FILM & VIDEO POUR ENTREPRISE
VIBESlab est une société de production spécialisée dans la vidéo & film institutionnel, nous réalisons également des clips pour chanteurs, notre entreprise propose également de l'illustration 2D & de l'animation 3D, Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter, nous sommes proche de vous.
Vous avez le savoir faire... A nous de le...
Date: 2018-04-15 20:17:05
Site :
http://www.createur-video-entreprise.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / informations creation d entreprise / creation d'un video clip / creation d un video clip / creation d'une societe de production audiovisuelle
CHAUFFAGE PLOMBERIE | CHARTE QUALITÉ DES ENGAGEMENTS DES ...
CHARTE QUALITÉ DES ENGAGEMENTS DES ENTREPRISES
Soumis par adminoliv le ven, 26/05/2017 - 15:44
I. ENGAGEMENTS DU PROHEROS
Le professionnel pour adhérer à PROHEROS doit :
a) être dûment immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés (personne physique ayant le statut de commerçant ou personne morale) ou au Répertoire des Métiers (personne physique ayant le statut d'artisan),
b)...
Site :
https://chauffage-plomberie.proheros.fr
Thèmes liés : charte de qualite d'une entreprise / charte de qualite d une entreprise / calcul prix d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise
Actualité juridique : la veille juridique de Net-iris
Actualité - Immobilier
Règles de transmission des documents du conseil syndical précédent lors d'un changement de syndic.
Comment sont calculés les jours de congé des fonctionnaires territoriaux à temps partiel ?
Actualité - Droit Administratif
Un fonctionnaire territorial à temps partiel souhaite prendre ses congés et veut savoir quels sont ses droits.
Un parent peut-il refuser de...
Site :
http://www.net-iris.fr
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
Harcèlement
Définition
La rupture conventionnelle d'un CDI permet de mettre fin au contrat de travail d'un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il...
Date: 2018-01-16 18:19:27
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Création d'une entreprise de transport de personnes aux ...
Portraits d'entrepreneurs
Création d'une entreprise de transport de personnes aux Clayes-sous-Bois
Vous recherchez une entreprise de transport de personnes qui vous accompagne dans vos déplacements, où vous voulez quand voulez ? La société Avance Chauffeur est à votre service !
BGE : Pouvez-vous présenter votre entreprise et votre activité ? Quelle est votre plus-value sur ce marché...
Site :
bge78.fr
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Structis Maroc
Précieux !
Qui sommes-nous
Structis Maroc est en charge des Systèmes d'Information de Bouygues Construction. Son objectif est d'apporter aux utilisateurs de Bouygues Construction, en France et à l'International, des services informatiques de qualité, adaptés à leurs métiers et à leurs usages. Les missions de Structis Maroc couvrent tout le champ des Systèmes d'Information :
Piloter les...
Site :
http://www.structis.ma
Thèmes liés : le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Droit à l’information - Conseil d'entreprise
de tout autre document établi dans l'entreprise ou l'institution en vue d'assurer le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail ainsi que le soin pour l'environnement interne et externe. Songeons par exemple aux documents dans le cadre de l'analyse des risques ;
de l'inventaire des appareils et machines qui doivent être contrôlés par les organismes agréés en vertu des...
Date: 2017-08-24 14:59:27
Site :
cppt-conseildentreprise.be
MarocPME | Entreprenariat, croissance, compétitvité
- Demande d'adhésion -
Auto Entrepreneur
Nouvelle forme juridique d'entreprise destinée à toute personne physique exerçant, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale , ou prestation de service
- Demande d'adhésion -
Maroc PME
L'Agence Nationale pour la Promotion de la PME s'offre une nouvelle identité visuelle pour marquer le passage vers une nouvelle...
Site :
http://candidature.marocpme.ma
PMEUE004 - ressources.aunege.fr
- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements
Agent de l'innovation
- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation
Agent stratégique
- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation
Agent conseiller
- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...
Site :
http://ressources.aunege.fr
Créer une SARL au Maroc en Bénéficiant des Aides Publiques
Créer une SARL au Maroc en Bénéficiant des Aides Publiques
Créer une SARL au Maroc en Bénéficiant des Aides Publiques
Pour créer une SARL au Maroc il est légitime de s'informer des aides publiques dont vous pouvez bénéficier. Le gouvernement du Royaume du Maroc a en effet mis en place diverses aides et exonérations pour soulager les charges de l'entrepreneur et ainsi stimuler la...
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https://www.manageo.ma
Concurrence déloyale par un salarié - Concurrence déloyale ...
Concurrence déloyale par un salarié
Par Avocats PICOVSCHI | Mis à jour le 18/03/2019
Retrouvez l'ensemble de nos articles dédiés ?
Actes constitutifs de concurrence déloyale
Vous constatez qu'un salarié a démissionné pour créer son entreprise ou pour aller chez un concurrent ? Un salarié toujours en place exerce une activité vous causant préjudice ? Vous remarquez une perte de...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / note d information dans une entreprise
Fil d'Actualités | Site portail de la CCI Amiens-Picardie
- les agences de locations saisonnières,
- les offices de tourisme,
- les lieux de visite,
- les activités sportives et de loisirs...
Depuis octobre 2017, elle est désormais étendue aux commerces afin de compléter la chaine d'accueil et de la consommation touristique.
Vous souhaitez obtenir la labelisation Qualité Tourisme[TM] ? La CCI peut vous accompagner dans vos démarches.
Pour en...
Date: 2018-04-15 23:27:14
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http://www.amiens-picardie.cci.fr
Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/03/16
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ont présenté un projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
Cette...
Travailler chez Enedis - ERDF - avantage-entreprise.com
Merci de nous aider à compléter les informations sur Enedis - ERDF - Electricité Réseau Distribution France
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Vous travaillez chez Enedis - ERDF - Electricité Réseau Distribution France ?
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avantage-entreprise.com
Thèmes liés : distribution d une entreprise / fonctionnement d un reseau / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Logiciel et Billetterie pour les Comités d'Entreprise ...
Actualités
Chaque année, nous parcourons les routes de France pour venir à la rencontredes Comités d'Entreprise (CE).
C'est pour nos clients l'occasion d'un nouvel échange convivial et pour les autres, le bon moment pour découvrir nos solutions dédiées exclusivement aux Comités d'Entreprise (CE) : site Internet, logiciel de gestion/compta, billetterie, juridique...
Cliquez sur l'une...
Site :
https://www.couleurce.com
Services aux comités d'entreprises -Services aux comités d ...
Posted on 7 décembre 2016 by Leave a comment
Le Sauveteur Secouriste du Travail (SST) est un salarié de l'entreprise : il a pour rôle de venir en aide à toute victime d'un accident du travail ou d'un malaise et de lui porter les premiers secours. Il doit également être formé régulièrement afin d'être acteur de la prévention au sein de l'entreprise dans laquelle il évolue....
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http://www.services-comite-entreprise.fr
Thèmes liés : service aux comite d entreprise / formation comite d'entreprise obligatoire / formation des salaries d une entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
Les étapes clés de l'auto-entrepreneur - Evo'Portail
Les étapes clés de l'auto-entrepreneur
Actualité du régime Formalités Par L'équipe Evo'Portail - Posté le 26 janvier 2016 - Consulté 8747 fois
Nouveaux auto-entrepreneurs : quelles sont les démarches administratives ?
Tout nouvel auto-entrepreneur, en fonction de la nature de son activité, est soumis à des formalités administratives précises.
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Capital Investissement Régional et entreprise familiale ...
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> Capital Investissement Régional et entreprise familiale
Les entreprises familiales sont parfois réticentes à l'idée d'ouvrir leur capital à des investisseurs extérieurs. Les sociétés de capital investissement régionales peuvent pourtant apporter des...
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Credit chômeur et Pôle Emploi - ekonomia.fr
Rachat de crédit pour chômeur?
Chômage et crédit à la consommation
Le chômage est un facteur de difficulté à l'obtention d'un crédit, peu de banques sont prêtes à risquer leur argent avec une personne sans emploi. Elles prêtent oui, mais la durée de remboursement ne pourra donc pas être supérieure à la durée du droit au chômage : il s'agit forcément d'un petit crédit à la...
Site :
https://ekonomia.fr
Loi Travail - V.IES Comités d'entreprise
Date de publication : 09/11/2016
Loi Travail - La procédure de restructuration des branches est modifiée
Le décret du 19 octobre 2016, pris en application de la loi Travail, modifie la procédure de restructuration des accords de branche.
Le ministre du Travail peut, après avoir consulté la Commission nationale de la négociation collective (CNNC), engager une procédure de fusion du...
La divulgation d'informations confidentielles - WIPO
Il importe surtout que les PME aient une bonne compréhension générale de cette question. L'application de certaines règles internes inspirées par le bon sens leur permettra d'assurer la confidentialité de leurs renseignements et d'en préserver toute la valeur.
Pour assurer la confidentialité des renseignements, il est important de maîtriser le flux d'information. Les responsables au...
Date: 2018-01-16 23:19:23
Site :
http://www.wipo.int
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Des processus inefficaces entravent la croissance de votre entreprise ?
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