Articles sélectionnés pour le thème : gestion financiere d'entreprise
→ 1764 articles
Voir également 54 Vidéos pour ce thème
Quelle stratégie pour systématiser l’innovation ...
Quelle stratégie pour systématiser l'innovation ?
Dominique Vellin, consultant en stratégie et gestion de l'innovation*
Le 21/02/2014 à 12:00
Imprimer
- shutterstock
Innover, est-ce prendre tous les risques ? Comment un entrepreneur peut-il construire une stratégie d'innovation tout à la fois pertinente et mesurée ? Les points-clés d'une démarche globale d'innovation via le cas concret...
Date: 2018-01-16 22:12:11
Site :
https://business.lesechos.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site :
http://environnement.wallonie.be
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Résultat net — Wikipédia
Calcul[ modifier | modifier le code ]
Il se calcule en déduisant du résultat courant avant impôts (différence entre le résultat d'exploitation et le résultat financier) toutes les charges non encore prises en compte dans la détermination des soldes intermédiaires. C'est ainsi qu'on peut ajouter, à ce niveau, les quotes-parts des résultats des sociétés non consolidées.
Pour son...
Date: 2017-08-09 14:40:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : analyse du resultat net d'une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise / compte de resultat d une entreprise
ICPF & PSI - Formations
Carole Caudet
Boûches-du-Rhône, Gard, Lozère, Vaucluse
Carole Caudet, société TeMa Consult, conseille, forme et accompagne les chefs d'entreprises à l'optimisation de leur gestion administrative.
Son but est de leur faire gagner du temps afin qu'ils se consacrent en priorité au développement de leur activité, grâce à la mise en place de process et d'outils permettant d'automatiser les...
Site :
http://certif-icpf.org
Qu’est-ce qu'une entreprise sociale? | Commerce et ...
Une entreprise sociale est une entreprise à mission sociale ou environnementale.
Comme pour n'importe quelle entreprise, l'entreprise sociale essaie d'offrir des biens et des services aux consommateurs sur le marché. Cependant, elle diffère de l'entreprise traditionnelle du fait qu'elle réinvestit ses profits pour remplir, poursuivre et faire avancer sa mission sociale ou...
Site :
http://www.gov.mb.ca
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / mission d entreprise / conditions de travail d une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise
Stratégie pour la création d'une entreprise - IDEAS/RePEc
Si la reprise d'une entreprise permet d'emblée de gagner plusieurs année, la plupart des repreneurs ignorent quelles en sont les modalités et peinent à surmonter les difficultés. Cette 11e édition entièrement mise à jour du best-seller incontesté des entrepreneurs, donne aux créateurs et repreneurs, les armes les plus récentes et les plus performantes pour réussir, dans l'analyse et le test de l'idée (potentiel de clientèle, rôle de l'innovation technologique) ; la conception d'un projet détaillé et l'élaboration du dossier (sources de financements, comptabilité, gestion financière...) ; la résolution...
Site :
https://ideas.repec.org
Logiciels de comptabilité et gestion comptable | Sage France
Contactez-nous au 01 41 66 25 91
Des logiciels de comptabilité conçus pour chaque type d'entreprise.
S'équiper d'une solution de comptabilité Sage, c'est faire confiance à 35 ans d'expertise dans les logiciels de gestion. Nous réduisons la charge administrative, tout en vous assurant une conformité légale.
Sage se consacre aussi, à accompagner les entreprises dans leur développement et...
Site :
sage.com
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Quelle démarche suivre pour réaliser un budget prévisionnel
Noter cet article :
Comment réaliser un budget prévisionnel ?
Pour développer l'entreprise, rien de tel que d'élaborer une stratégie et de fixer des objectifs chiffrés pour la réaliser. Que vous soyez créateur, dirigeant d'une TPE, d'une PME ou responsable d'un service, construire un budget prévisionnel est un élément fondateur de votre réussite future.
Comment réaliser un budget...
Site :
https://blog.valoxy.org
Devenir Directeur financier – Fiche métier Directeur financier
Comme son nom l'indique, le directeur financier est chargé des finances, mais aussi des ressources humaines et du respect de la législation au sein d'une entreprise. C'est un métier à hautes responsabilités.
Comment devenir Directeur financier ? Retrouvez ici les missions, formation nécessaire, rémunération de cette profession.
Mission du métier : Directeur financier
Le directeur...
Prévisions : comment mieux piloter l’entreprise dans un ...
Blog
Prévisions : comment mieux piloter l'entreprise dans un environnement instable
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des clefs de la réussite, la prévision est une démarche vitale, comme celle consistant à repérer un iceberg sur la route d'un paquebot pour changer de direction.
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des...
Date: 2016-03-24 10:36:22
Site :
http://www.alsight.fr
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
Site CHU - Comité Directeur
Le comité directeur est l'instance de coordination entre le Conseil d'Administration, l'Administrateur délégué et le Médecin Chef
Il est composé du président du Conseil d'Administration, de l'Administrateur délégué et du Médecin Chef
Il fixe l'ordre du jour du Conseil d'administration
Il assure le lien entre la gestion opérationnelle et le Conseil...
Site :
http://www.chu.ulg.ac.be
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Outils : développement durable : Entreprises Québec
Programme d'apprentissage en milieu de travail
Le programme d'apprentissage en milieu de travail de la Commission des partenaires du marché du travail permet à vos employés les plus expérimentés de former des collègues dans leur milieu de travail, en transmettant leur savoir-faire sur une base individuelle et structurée.
Programme de Développement économique Canada pour les régions du...
Site :
www2.gouv.qc.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / gestion durable d'une entreprise agricole / gestion financiere d'une entreprise agricole / diagnostic d'une entreprise industrielle / diagnostic d'une entreprise
Executive Master Finance d'Entreprise et Pilotage de la ...
"Executive Master Finance d'Entreprise et Pilotage de la Performance"
L'Executive Master « Finance d'entreprise et pilotage de la performance » de l'Université Paris-Dauphine offre aux participants (e) la possibilité de développer leurs compétences dans des domaines d'expertise qui relèvent des métiers du chiffre.
Dans cette formation, l'approche de l'entreprise se veut résolument transversale. L'objectif est de former des cadres financiers aptes à :
mobiliser les dernières innovations comptables et financières,
piloter...
Site :
http://www.finance-entreprise-pilotage.dauphine.f
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / performance financiere d'une entreprise / performance d'une entreprise def / performance d'une entreprise / performance d une entreprise
Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr
Contrat de conseil en gestion
Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion
Conseil en gestion : formalités
De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...
Site :
http://www.documents.fr
Acte anormal de gestion :une protection par la commission ...
I-A Conseil d'État, , 10/12/2010, 308050 Aff. Prun us
« Si la valeur à laquelle les titres d'une société sont cédés peut valablement être rapprochée de la valeur de l'actif qu'elle détient pour en démontrer l'insuffisance, c'est à la condition que la méthode de valorisation d'une société par celle de son actif soit pertinente au regard des circonstances propres à...
Date: 2018-04-15 21:30:40
Site :
http://www.etudes-fiscales-internationales.com
Thèmes liés : conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil en cession acquisition d'entreprise
Ouvrir ou reprendre un hôtel | Le coin des entrepreneurs
Les spécificités liées à la gestion administrative d'un hôtel
Business plan d'ouverture ou de reprise d'un hôtel
La concrétisation d'un projet d'ouverture ou de reprise d'un établissement hôtelier nécessite un financement conséquent, que ce soit pour une ouverture ou pour une reprise d'établissement. L'étape business plan est indispensable pour le porteur de projet compte tenu de...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
La valeur ajoutée : définition et calcul | Ça compte pour moi
> La valeur ajoutée : définition et calcul
La valeur ajoutée : définition et calcul
La valeur ajoutée (VA) est un indicateur clé pour une entreprise. Cette notion lui permet d'apprécier la richesse qu'elle créée. Le point sur la valeur ajoutée : calcul et définition.
Qu'est-ce que la valeur ajoutée pour une entreprise ?
La valeur ajoutée (VA) mesure la création de richesse brute...
Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement ...
Ma sélection
|
Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement, droits, prise en charge
Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !
Formation des élus du CE, DP ou CHSCT : fonctionnement, droits, prise en charge
Les élus du Comité d'entreprise (CE), du Comité d'hygiène, de sécurité...
Comité d'entreprise - fnas.net
A - Ce qu'il faut savoir...
1. "Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise prioritairement au bénéfice des salariés ou de leurs famille..."...
Site :
https://www.fnas.net
Reprise d'une entreprise familiale | Les conseils d'Officéo
Quelques conseils pour mieux appréhender la reprise de son entreprise familiale.
Reprendre une entreprise : Les avantages et les difficultés
Des avantages financiers et fiscaux
Une entreprise familiale peut faire l'objet d'une cession ou une donation. Le choix appartient à son dirigeant. Quoi qu'il en soit, le repreneur pourra toujours bénéficier d'un certain avantage fiscal.
En cas de...
Site :
https://officeopro.com
Budget AEP du CE - Expert comptable comité d'entreprise Paris
Expert comptable comité d'entreprise Paris
expert comptable Paris
Les dépenses imputables sur le budget AEP du comité d'entreprise
Les comités d'entreprise perçoivent deux types de ressources de l'employeur :
Cette dernière a été instaurée en novembre 1982 par les lois Auroux et vient en complément de la contribution aux A.S.C.
Du « budget de fonctionnement » aux A.E.P ?
Le budget de...
Site :
audiceconsultant.fr
Innovation et Création d’Entreprise. De l’Idée à l ...
5.8 · HEC Paris
Abstract
Caractéristiques de l'ouvrage : structure et thèmes abordés Tout au long de l'ouvrage, 32 auteurs, enseignants-chercheurs de premier plan mais également entrepreneurs pour certains d'entre eux, montrent comment l'adoption d'une perspective à la fois constructiviste et interactionniste permet d'enrichir la compréhension du processus qui mène De l'Idée à...
Date: 2015-10-29 18:37:49
Site :
https://www.researchgate.net
Les bases de la comptabilité - compta-facile.com
Ce chapitre de Compta-Facile s'attarde sur les bases de la comptabilité c'est-à-dire sur l'ensemble des notions clés à maîtriser dans le domaine comptable. Il est organisé en six sections d'une importance fondamentale.
La première section donne une définition de la comptabilité et présente les principes comptables fondamentaux qui la régissent. De nombreuses notions sont...
Site :
compta-facile.com
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2018-01-17 00:27:23
Site :
http://www.izf.net
A.C.T.E | Tenue des comptabilités
Coala acquisition
Beaucoup d'autres logiciels de comptabilité existent. Notre connaissance des logiciels et de la comptabilité, nous permet dans tous les cas d'assister efficacement les services comptables des entreprises et d'y apporter notre expertise.
Généralement dans ce cas, et en fonction des besoins de chaque entreprise, nous convenons avec le chef d'entreprise de la fréquence et de...
Site :
http://www.acte-experts.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / organisation comptable d une entreprise / plan comptable d une entreprise
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Chapitre 1-CADRE GENERAL DE L’AUDIT INTERNE
1.1 La dimension historique
L'activité de l'audit interne peut jouer un rôle important auprès de la direction de l'entreprise dans l'accomplissement d'un composant essentiel de leurs mécanismes de gouvernance.
L'auditeur interne peut substantiellement par ses actions, son analyse, ses recommandations et ses conseils, optimiser les moyens mis en oeuvre par l'entreprise, améliorer la maitrise...
Site :
institut-numerique.org
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Tweet
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Accueil | COMPTA.NET Cabinet Bohdanowicz Expert-comptable ...
EXPERT-COMPTABLE
2016/2018
Michel BOHDANOWICZ redevient Vice-President du Conseil Regional de l'Ordre des Experts Comptables de Paris-Ile de France en charge du Secteur Confraternité & Relations confrères
2013/2017
Michel BOHDANOWICZ est elu au Conseil Superieur de l'Ordre des Experts Comptables
Elu le 12 mars 2013 au CSOEC en tant que : President de la Commission Innovation Manageriale ,...
Site :
http://www.compta.net
Recrutement d'un consultant individuel en charge de la ...
Recrutement d'un consultant individuel en charge de la mission de l'auditeur interne du projet
Avis à manifestation d'intérêt
Recrutement d'un consultant individuel en charge de la mission
de l'auditeur interne du projet
Superviseur : Secrétaire Permanent
N° Avis à manifestation d'intérêt : AMI 001/SP/PDU/CI/PM/2013
Lieu de travail : Kinshasa
Date de clôture : 25 Novembre 2013
Sources de...
Date: 2018-01-07 19:12:58
Site :
http://www.congomoja.com
Gouvernement d’entreprise | ERAMET
Publications
Gouvernement d'entreprise
ERAMET évolue dans un environnement hautement concurrentiel et fluctuant. Le Groupe s'est doté d'une organisation légère pour un pilotage souple, efficace et réactif.
Conformément à la décision de son Conseil d'administration du 9 décembre 2008, ERAMET se réfère au code de gouvernement d'entreprise des sociétés cotées Afep/Medef. Le Conseil...
Site :
http://www.eramet.com
Le casse tête des comités d'entreprise | Le nouvel Economiste
Le casse tête des comités d'entreprise
Du bon usage des dotations en période de disette.
Budget de fonctionnement, oeuvres sociales, prestations culturelles. Pas facile de satisfaire aux actions sociales et culturelles pour un comité d'entreprise, quand la masse salariale diminue et par conséquent son volume de dotations financières. Depuis 2 ans, les comités d'entreprise sont confrontés...
Fonctionnement du comité d'entreprise / Service-Public.fr ...
Personnel, local et matériels du CE
Personnel du CE
Le CE peut engager son ou ses propres salariés ou demander à l'employeur de lui détacher du personnel de l'entreprise.
Le CE doit désigner un secrétaire et un trésorier.
Local et matériels du CE
L'employeur doit mettre à la disposition du comité d'entreprise :
un local aménagé,
le matériel nécessaire à l'exercice de ses...
Date: 2017-08-24 14:56:35
Site :
http://www.pornic.fr
Cabinet Vizzavona
SAS de commissaires aux comptes
64 Boulevard Maurice Barres, 92200 Neuilly-sur-Seine
Tel: 06 03 06 17 47 / 01 47 22 01 04
pvizza2@gmail.com
Patrice Vizzavona, expert comptable et commissaire aux comptes
et son équipe d'experts comptables et commissaires aux comptes de haut niveau
Patrice Vizzavona
Professeur
Patrice Vizzavona a été professeur à la faculté de PARIS II...
Site :
http://cabinet-vizzavona.fr
Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise
Formation création d'entreprise - Kelformation
En école ou centre de formation
Création d'entreprise
Formation créateur d'entreprise
83 offres
La création d'entreprises concerne toute personne ou groupe de personnes désireuses de fonder leur propre entreprise. De l'idée à la mise en place effective, de nombreuses étapes administratives, financières...
Site :
https://www.kelformation.com
Il n’est de richesse que d’hommes : GRH et création de la ...
Par Safaa Makati.
Leadership (Crédits Atos, licence Creative commons)
L'environnement économique des entreprises a connu plusieurs évolutions ces dernières années suite à des phénomènes tels que la mondialisation, la crise, les innovations et mutations introduites en matière de technologies de communications, impactant de ce fait l'organisation interne de l'entreprise. Principales...
Site :
https://www.contrepoints.org
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge ...
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Actualités Plus en détail
L'Assemblée est l'organe suprême du CICR. Elle exerce la haute surveillance de l'institution, adopte sa doctrine, ses objectifs généraux, sa stratégie institutionnelle, son budget et ses comptes. Elle nomme les directeurs et le chef de l'audit interne....
Date: 2018-01-16 20:28:12
Site :
https://www.icrc.org
Les commissions – Comité d'entreprise – Fondation Ildys
Les commissions
* la commission des activités sociales et culturelles
La finalité des activités sociales et culturelles consiste dans l'amélioration des conditions de vie, de travail et d'emploi du personnel. Il s'agit donc d'activités sans lien direct avec l'exécution du contrat de travail. Le plus souvent, elles ont un caractère « extra-professionnel » très affirmé.
Le comité...
Site :
ce-ildys.fr
Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...
1 250 000 1 250 000
b) La réouverture des comptes
En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous
D Banque...
Site :
cours-gratuit.com
Formation professionnelle — Wikipédia
La formation professionnelle est concernée comme toute autre activité professionnelle par quatre catégories de coûts cachés.
Les surtemps : temps passés au-delà de ce qui était prévu pour la réalisation d'une activité.
Les surcoûts : coûts qui auraient pu être tout simplement évités.
Les coûts : de déplacement, de restauration, etc. qui, bien que nécessaires, peuvent être...
Date: 2017-08-17 13:19:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-08-24 13:29:13
Site :
http://www.aatiko.fr
Voiture de fonction - Création et gestion d'entreprise en ...
Bonjour,
J'ai un véhicule de fonction qui m'a été attribué.
Je souhaiterai savoir si la carte carburant ainsi que le télépass péage constituent également un avantage en nature ?
Je vous remercie pour votre réponse.
Dufour Laurent a écrit
Bonjour,
A partir du moment ou cela correspond à votre contrat il n'y a rien a redire.
Pour en dire un peu plus sur votre question, il est tout a fait...
Les facteurs impactant l’évolution des dépôts - Revue Banque
Les facteurs impactant l'évolution des dépôts
Le 11/04/2017
Depuis la crise financière de 2007, les dépôts confiés aux banques françaises sont en forte progression. Les FinTechs pourraient capter une partie des dépôts bancaires mais pour le moment aucun phénomène majeur n'est à signaler.
L'auteur
Coordinatrice du Pôle FinTech Innovation
ACPR
Economiste à la direction des...
Date: 2018-04-16 01:17:33
Site :
http://www.revue-banque.fr
Obligation d emploi des travailleurs handicapés - Handishare
Accueil / Obligation d emploi des travailleurs handicapés
Obligation d emploi des travailleurs handicapés
L'obligation d emploi des travailleurs handicapés : la règle
Cette obligation d emploi de travailleurs handicapés (OETH) concerne les entreprises qui emploient plus 20 salariés à temps plein, depuis au moins 3 ans (selon les lois du 10/7/1987 et du 11/2/2005), que ce soient :
les...
Site :
handishare.com
Thèmes liés : obligation d emploi / obligation d / monter une entreprise d'insertion / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr