Articles sélectionnés pour le thème : exemple de presentation d une entreprise
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Comptabilité OHADA. Tome 1 : Comptabilité générale ...
Economie et développement , Questions sociales
Description complète
Vous y apprendrez à appliquer les règles et les mécanismes comptables élémentaires, ainsi qu'à identifier les entreprises selon les régimes d'imposition et les systèmes de présentation de clôture des comptes. Il vous permettra également d'effectuer facilement les enregistrements comptables selon le principe de la...
Site :
http://www.karthala.com
Thèmes liés : la gestion comptable d'une entreprise commerciale / cabinet conseil en gestion d'entreprise / gestion de tresorerie d'une entreprise commerciale / consulter les comptes d une entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise
De la notion de qualification à celle de compétence.
De la notion de qualification à celle de compétence.
Par Philippe Zarifian Professeur de sociologie à l'Université de Marne la Vallée
à paraître dans les Cahiers Français, Documentation Française
1. La compétence comme nouveau modèle de qualification.
La qualification peut être abordée comme une question générique qui se pose dans...
Date: 2007-08-31 20:56:59
Site :
http://philippe.zarifian.pagesperso-orange.fr
CGU - CeCard
CGU
Accueil > Conditions Générales d'Utilisation
CARTE MASTERCARD MANAGEE CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU) Règles d'utilisation des dotations sociales applicables aux porteurs de la carte : Le porteur de la carte Mastercard® managée ou Bénéficiaire, s'engage de manière express et sans réserve à respecter, et faire respecter, les règles légales d'utilisation de toutes...
Site :
https://cecard.fr
Portage salarial — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
« L'expression Portage salarial est née en 1985, au cours d'une réunion de travail de l'association d'entraide pour cadres au chômage (AVARAP) ».B. Kantorowicz, docteur en droit. Le portage salarial est resté longtemps confidentiel avant de connaître une croissance importante dans les années 2000 et une entrée dans le code du travail...
Date: 2018-04-15 23:13:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Business Plan Services à la Personne - Télécharger les ...
Télécharger le Business Plan
Le contenu du business plan services à la personne
Nos modèles de business plan sont au format Word et font en moyenne entre 12 et 16 pages. Chaque document est découpé en 6 chapitres de base. Il s'agit des points essentiels qui sont nécessaires pour présenter efficacement votre projet. Chacun des sous-chapitres vous propose un texte d'exemple que vous...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Carré Création Entreprise Montpellier on Strikingly
A. C Mon Idée : Trouver une idée de création
B. C Mon Prévi : Votre prévisionnel financier
C. Prévisionnel de A à Z : Votre prévisionnel financier complet
D. C Ma Présentation : Votre support de présentation
E. C Contact : Service à distance
1. PRESTATION DE CONSEIL EN CRÉATION D'ENTREPRISES
La prestation de conseil en création d'entreprises est le coeur de métier de Carré...
Site :
http://ccem.strikingly.com
A chaque seuil d'effectif, des changements pour l ...
A chaque seuil d'effectif, des changements pour l'entreprise. Guide pratique
Votre entreprise grandit ? Bonne nouvelle ! Mais qu'est-ce qui vous attend lorsque vos effectifs augmentent et vous font changer de seuil ? Revue de détails.
A partir de 9 salariés
Versement Transport
Dès que votre effectif dépasse les 9 salariés, vous êtes assujetti au « versement transport ». Une contribution...
Date: 2018-01-16 23:18:35
Site :
https://business.lesechos.fr
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-05-10T18:22:58.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI
I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment faire le décompte des effectifs selon le Code du ...
Les règles de décompte des effectifs
Les règles de décompte des effectifs
publié le27.11.15 mise à jour15.01.19
Code du travail Employeur - Je recrute Fiches pratiques du droit du travail
Certaines obligations ne s'imposent à l'employeur que lorsque l'entreprise ou l'établissement atteint un nombre déterminé de salariés. Il en va ainsi, par exemple, de l'obligation d'organiser les...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Cours complet de marketing - Intro
1) Les principaux concepts de mesure de la demande
Il est essentiel dans une entreprise de définir ce que l'on entend précisément par demande :
Les différents niveaux d'un marché : Choisir la façon de mesurer un marché. Il existe six niveaux de produits (article, produit, gamme de produits, entreprise, secteur, marché total), cinq niveaux d'espace (client, territoire, région, pays,...
Site :
http://marketing.thus.ch
Complémentaire santé obligatoire : 2018, des ajustements à ...
Assurance
Complémentaire santé obligatoire, ajustements à prévoir en 2018
La complémentaire santé obligatoire peut être un élément de satisfaction des salariés. Les entreprises l'ont compris et 2018 pourrait voir de nombreuses révisions de contrats
Bien qu'obligatoire depuis le 1er janvier 2016, la complémentaire santé en entreprise et sa généralisation ont été difficiles à...
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E ...
b) LE PRESIDENT
Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...
Site :
http://ecocom.free.fr
Modèles De Business Plan, Exemples Et Conseils De Rédaction
Qu'est ce qu'un business plan ?
Ce document donne une vision synthétique du projet d'entreprise. Il constitue un support de présentation à destination des futurs partenaires. Il permet de comprendre la génèse de l'idée d'affaire , le mode de développement retenu, les moyens mobilisés pour atteindre les objectifs fixés et la planification des opérations de lancement. Il fournit en outre...
Site :
https://www.manager-go.com
Le licenciement pour motif personnel & économique : motifs ...
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Qu'est-ce qu'un licenciement ?
Un licenciement est l'action prise par l'employeur de manière unilatérale pour mettre fin au contrat de travail le liant à un salarié. On distingue deux types de licenciements :
Le licenciement pour motif personnel
Le licenciement économique
Le licenciement est un acte strictement encadré, dont les procédures et modalités varient en fonction de...
Site :
https://www.indemnite-rupture-conventionnelle.fr
Thèmes liés : trouver la liste des salaries d'une entreprise / comment trouver la liste des salaries d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise
Rapport de gestion Comité d’entreprise - groupe-legrand.com
Accès abonnés
Se faire assister dans la vérification du budget et le rapport de gestion du comité d'entreprise
Le rapport de gestion du comité d'entreprise fait partie des obligations pour la transparence financière du CE. Il fait état de l'utilisation des deux budgets, et son élaboration nécessite souvent le recours à un expert comptable. Le Groupe Legrand constitue un cabinet fiable,...
Date: 2017-05-29 11:27:07
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Suivi de l'effectif (bilan social) - jybaudot.fr
Parmi les statistiques produites par une DRH, le suivi de l'effectif est incontournable. Celui-ci est d'ailleurs obligatoire pour les entreprises exigibles à l'établissement d'un bilan social puisque ce document commence précisément par une analyse de l'effectif au 31 décembre des trois dernières années.
Rappelons qu'un bilan social est un document de suivi et non un outil de gestion....
Date: 2017-12-31 17:59:49
Site :
http://www.jybaudot.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / exemple de presentation d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / effectif d'une entreprise definition / nombre de salaries d'une entreprise
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi — Wikipédia
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(8 juillet 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le crédit d'impôt...
Date: 2018-04-15 23:16:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport RSE : définition, composition, réglementation
Rapport RSE : pour en savoir plus
Définition du rapport RSE
Un rapport RSE (ou rapport de responsabilité sociale d'entreprise) est un document périodique (généralement annuel) publié par une entreprise pour rendre compte de ses actions et de ses résultats en matière de responsabilité sociale d'entreprise. C'est donc un document qui synthétise et rend publique toutes les informations sur...
Site :
https://e-rse.net
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / c est quoi l entreprise / note d information dans une entreprise / rapport d une entreprise / forme sociale d'une entreprise
Qu’est-ce que la Digitalisation d'une entreprise
Dans mon article « les 6 raisons pour digitaliser son entreprise ! », je me suis demandé : mais sait-on ce que signifie la Digitalisation de son entreprise ? En effet, c'est un thème qu'on aborde régulièrement sous d'autres noms : « Transformation numérique », « Numérisation des données », ... ?
En fait, concrètement c'est quoi la Digitalisation ? C'est pour moi...
L'Etat , acteur du développement du dialogue social, La ...
La demande d'une relance du dialogue socialDialogue socialComprend tous les types de négociation, de consultation ou d'échanges d'informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale. est en France un leitmotiv. Or la mise en oeuvre du dialogue social n'a...
Date: 2017-08-24 14:30:00
Site :
vie-publique.fr
Demande de souhaits par le comité d'entreprise
A <...>, le <...>
Mesdames, Messieurs,
Comme vous le savez, en plus de ses missions relatives au fonctionnement de la société, notre comité d'entreprise a également pour devoir de mettre en place et de développer des activités sociales, récréatives et culturelles à destination des salariés. Pour cela, nous avons besoin de vos avis !
Nous souhaiterions que vous nous fassiez parvenir vos idées et vos souhaits d'activités dans le domaine de la culture et des loisirs, afin que le choix vienne...
Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons
Accueil > Création entreprise > Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons ?
Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons ?
Par Patrick Hannedouche le 17 novembre 2011 dans Création entreprise
Pour traiter de ce sujet crucial et sensible, Business Angel france ouvre ses colonnes à Sébastien Schropff.
Bonjour à toutes et à tous,
J'ai 28 ans et je suis originaire de...
Site :
https://www.business-angel-france.com
Chèque Pass Formation (CHPF) - Conseil régional Hauts-de ...
HDF - Direction de la Formation Professionnelle
- A +
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Objectif(s) :
Permettre au bénéficiaire de l'aide d'accéder à une formation qualifiante ou certifiante en lien direct avec son projet professionnel,
Accompagner les projets professionnels individuels des demandeurs d'emploi,
Concrétiser un projet de création ou de reprise d'entreprise.
Bénéficiaires :
Les demandeurs d'emploi...
Date: 2017-08-24 16:32:58
Site :
http://www.picardie.fr
Les principaux rôles d'une organisation informatique ...
Les principaux rôles d'une organisation informatique
jeudi 1er mars 2012
par Jean-Marc Laudereau
Bien qu'il ne s'agisse pas d'une pièce de théâtre, il est possible de parler de rôles pour une organisation informatique ... Vous l'avez compris, ce sont les rôles du type de ceux que l'on trouve par exemple dans les fameuses « matrices de rôles et responsabilités », où l'on attribue...
Date: 2018-01-16 19:19:28
Site :
http://www.percepteam.net
Thèmes liés : role du systeme d'information dans une organisation / role du systeme d'information dans l'entreprise / le role du systeme d'information dans les entreprises / le role du systeme d'information dans la prise de decision / presentation d une l entreprise informatique
financement de formation pour demandeurs d'emploi
Demandeurs d'emploi
La prise en charge et le financement de la formation des demandeurs d'emploi
L'ensemble de nos formations web, webmarketing, e-marketing, référencement web SEO, SMO réseaux sociaux, e-commerce, création de site web, e-mailing ... etc ... peuvent être prises en charge selon votre situation et vos droits à la formation.
Se former quand on est demandeur d'emploi peut...
Fiches - Securex
80 EUR à 800 EUR
Niveau 2
soit une amende pénale de 400 EUR à 4.000 EUR
soit une amende administrative de 200 EUR à 2.000 EUR
Niveau 3
soit une amende pénale de 800 EUR à 8.000 EUR
soit une amende administrative de 400 EUR à 4.000 EUR
Niveau 4
soit un emprisonnement de 6 mois à 3 ans
et/ou une amende pénale de 4.800 EUR à 48.000 EUR
soit une amende administrative de 2.400 EUR à ...
Site :
securex.eu
Mentions légales - Libération
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...
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liberation.fr
Discours d'un nouveau Directeur d'entreprise
Accueil > Exemples de textes > Discours > Discours d'un nouveau Directeur d'entreprise
Modèle de texte pour l'arrivée d'un manager, président ou chef de service
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Etre nommé à la direction d'une société en tant que Président impose un exercice difficile, celui du discours officiel de directeur d'entreprise.
Ce...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : directeur d'une entreprise / directeur d une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise / texte depart d'une entreprise / exemple de presentation d une entreprise
Systèmes d’information dans les entreprises (GTI515) - ppt ...
Plan du cours # 1 Qui suis-je? Professeur, Assistant, Étudiants
Positionnement du cours dans le programme de génie des TI Présentation du plan de cours Les processus d'affaires L'analyse du domaine et la modélisation L'architecture applicative La production et la maintenance GTI515 Automne JF Couturier
3 Qui suis-je? JF Couturier
12 ans d'expérience (programmeur, analyste, consultant,...
Site :
slideplayer.fr
10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA - tifawt.com
Accueil » Exercice corrigé de fiscalité » 10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA
Màj le
12 Commentaires
10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA
Dans ce qui suit on va vous présenter dix exercices corrigés de fiscalité Marocaine, mais avant de faire ces exercices je vous invite à consulter le cours « Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) « , il contient...
Site :
tifawt.com
L’agilité… c’est compliqué ! | InternetActu.net
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Signe des temps, l'une des grandes questions qui agitait les présentations plus business de la dernière session des conférences USI , n'était plus tant de réussir la transformation numérique des entreprises que de devenir « agiles », de se libérer des pesanteurs du management. Mais comment changer le management ? Peut-on changer le management sans...
Site :
http://www.internetactu.net
Votre lexique par leshypotheques.com
Les Hypothèques > Lexique
Votre lexique par leshypotheques.com
Le lexique des hypotheques.com est principalement un guide de définitions des termes et expressions utilisés dans le monde de la Publicité Foncière.
A
ACPR
L'ACPR - abréviation de Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - est l'autorité indépendante de supervision des banques et des assurances, liée à la Banque...
Date: 2018-04-16 01:31:51
Site :
https://www.leshypotheques.com
Exemple de plan comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr
Exemple du plan comptable d'une SCI établi à partir du PCG général et adapté à une activité de location immobilière.
Plan comptable général
Pour enregistrer les flux d'une entreprise dans la comptabilité de cette entreprise, des écritures comptables sont passées dans le journal comptable de cette entreprise.
Or les comptes comptables qui correspondent aux emplois et ressources des flux sont toujours les mêmes, et le plan comptable général en donne la liste exhaustive. L'intégralité des comptes de ce plan comptable général sont indiqués sur ce site.
A partir de ce plan comptable général, une entreprise donnée...
Site :
formation-logiciel-comptabilite.fr
Thèmes liés : plan comptable d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise
Parcours de financement startup- Subvention startup ...
Le parcours du financement startup
Les infos indispensables avant de se lancer
On présente ici : les difficultés du parcours , une cartographie des dispositifs de financement , un schéma de parcours réussi et enfin nos conseils pratiques .
Les difficultés du parcours
Une succession d'examens et de concours avec des critères d'évaluation et de sélection variés à passer dans le bon...
Site :
https://frenchfunding.fr
Budget AEP du CE - Expert comptable comité d'entreprise Paris
Expert comptable comité d'entreprise Paris
expert comptable Paris
Les dépenses imputables sur le budget AEP du comité d'entreprise
Les comités d'entreprise perçoivent deux types de ressources de l'employeur :
Cette dernière a été instaurée en novembre 1982 par les lois Auroux et vient en complément de la contribution aux A.S.C.
Du « budget de fonctionnement » aux A.E.P ?
Le budget de...
Site :
audiceconsultant.fr
Le diagnostic interne – Analyse des ressources de l’entreprise
ALLER AU PANIER Ajouté au panier
Introduction :
Les entreprises de toute taille se doivent de prendre en compte le facteur humain dans leur gestion - ce n'est plus à démontrer. L'anticipation des besoins du consommateur est également indispensable dans un contexte environnemental d'exacerbation de la concurrence. Dans le souci de répondre à toutes ces exigences, l'analyse des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Discussion:Orange (entreprise) — Wikipédia
il serait interresant de parler de sa condamnation pour entente illicite
excusez-moi mais depuis janvier 2009,Orange est aussi un opérateur en arménie.Merci de le mentionner.
Modification de l'article par un élève ce mardi 30 mars entre 9h et 10h[ modifier le code ]
Les modifications réalisées sur cet article seront le résultat d'un travail de recherche documentaire réalisé en amont et...
Date: 2018-01-08 13:28:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
L'OBO, une alternative à la vente ? , avis d'expert sur ...
Prenons la situation d'un dirigeant et actionnaire (le « fondateur ») d'une PME prospère et en pleine croissance, qui n'envisage pas de prendre sa retraite dans un proche avenir, mais souhaite néanmoins, après des années d'effort consacrées au développement de son entreprise, à la fois réaliser une partie de son actif professionnel pour sécuriser sa situation patrimoniale...
Site :
https://www.fusacq.com
Mutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé ...
Mutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé obligatoires
La mise en place d'une mutuelle obligatoire d'entreprise ou de groupe apporte en principe aux salariés une meilleure couverture santé à un tarif généralement plus attractif que s'ils s'assuraient à titre individuel. Voici les précisions que nous pouvons apporter à propos des mutuelles obligatoires.
Droit code travail...
Site :
https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Investissement — Wikipédia
Selon la théorie économique[ modifier | modifier le code ]
L'investissement doit être fait jusqu'au point où son bénéfice marginal égale son coût marginal . Ceci suppose évidemment que les biens d'investissements nécessaires soient disponibles.
Selon le critère de la rentabilité[ modifier | modifier le code ]
Investir revient à engager de l'argent dans un projet, en renonçant à une...
Date: 2017-08-23 21:11:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Gérer votre service à la clientèle - Info entrepreneurs
Gérer votre service à la clientèle
Guide
Gérer votre service à la clientèle
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Sauvegarder ce document Vous devez d'abord être connecté pour sauvegarder ce document. Imprimer
Le service à la clientèle représente un élément crucial de la réussite de l'entreprise. Chaque contact de vos clients avec votre entreprise représente une occasion pour vous d'améliorer votre...
Site :
infoentrepreneurs.org
Mission : Secrétaire du Comité d'Entreprise: 2007
Comme suite à la loi du 31 mars 2005 visée en objet et au décret no 2005-1699 du 29 décembre 2005 sur le
compte épargne-temps, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une série de fiches commentant les principales
dispositions de cette loi.
LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
La loi no 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise procède
à...
Date: 2014-10-05 05:05:27
Site :
http://secretairece.blogspot.com
Définition et exemples d'Innovation Ouverte
pierre 5 Comments
L'innovation ouverte et les DPI : contradiction ou complémentarité ?
L'innovation ouverte et la gestion des droits de propriété intellectuelle ont longtemps été présentés comme des approches contradictoires de l'innovation. Nous discutons ici la contradiction apparente mais nous montrons que les DPI peuvent définir le cadre idéal pour la réalisation de projets...
Site :
idexlab.com
Les garanties de passif et d'actif - cession-entreprise.com
Une convention de garantie de passif permet de sécuriser la transmission d'une entreprise en garantissant la situation de celle-ci au jour de la cession. En effet, les moyens offerts par le droit commun de la vente (garantie de conformité et vices cachés) se sont révélés insuffisants pour une protection correcte du repreneur. La convention de garantie de passif conclue entre les parties...
Indépendants et dirigeants salariés d’entreprise : un ...
Champ : France, ensemble des dirigeants salariés et ensemble des non-salariés, hors agriculture.
Source : Insee, base non-salariés et DADS.
graphique -
Davantage de femmes parmi les jeunes
Les femmes indépendantes et dirigeantes salariées d'entreprise sont âgées en moyenne de 44,6 ans contre 46,2 ans pour les hommes. La proportion de...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise
UNE FONDATION, POURQUOI FAIRE ? | Law Right
Planifier sa succession ou l'avenir de son entreprise avec une fondation d'utilité privée ou publique
Introduction
Contrairement à l'ASBL, la fondation privée (FP) ou d'utilité publique (FUP) peut se livrer, à titre principal, à des opérations industrielles ou commerciales à condition qu'elle affecte ses bénéfices à la réalisation du but désintéressé. Il peut s'agir d'un...
Site :
http://www.law-right.com
Nadeau Branding | Image de marque et marketing relationnel
15 ans de spécialisation
en conception d'image de marque
CANU accélère le développement des leaders et des équipes lors de changements d'importance historique. CANU nourrit une communauté de leaders qui travaillent au quotidien à repousser leurs limites pour atteindre des niveaux de performance inégalés tout en savourant l'aventure au fur et à mesure. Leurs clients forment ce mouvement...
Site :
http://nadeaubranding.com
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE - oecd.org
L'AFRIQUE > L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
L'Afrique subsaharienne et l'OCDE
(Pour un aperçu de nos travaux avec l'Afrique du Nord, voir ici ).
L'OCDE, en collaboration avec différents gouvernements et organisations internationales et régionales présentes en Afrique subsaharienne, cherche à promouvoir le progrès social et économique et le dialogue sur l'action publique, à l'appui...
Date: 2017-11-29 00:00:17
Site :
oecd.org
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial ...
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial
Qu'est-ce qu'une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial?
La fiducie résulte d'un acte par lequel une personne, le constituant, transfère de son patrimoine à un autre patrimoine qu'il constitue, des biens qu'il affecte à une fin particulière et qu'un fiduciaire s'oblige, par le fait de son acceptation, à détenir...