Articles sélectionnés pour le thème : creation d une nouvelle activite
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Cumul emploi fonctionnaire [Résolu] - Droit-finances.net
LéoCharl20092007 4 Messages postés lundi 30 mars 2009Date d'inscription 27 août 2009 Dernière intervention 27 août 2009 à 17:46
Pensez-vous qu'au bout des 2 ans, l'on puisse réduire son temps de travail et du coup continuer à cumuler comme il est indiquer ci-dessous :
IV. - Les fonctionnaires, les agents non titulaires de droit public, ainsi que les agents dont le contrat est
soumis aux...
Date: 2017-08-23 15:58:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Ateliers et chantiers d'insertion professionnelle : de ...
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) proposent un accompagnement et une activité professionnelle aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières. Les salariés des ateliers et chantiers d'insertion (ACI) bénéficient d'une rémunération au moins égale au Smic. Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) sont conventionnés par l'État...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Commerçant ou artisan étranger - professionnels | service ...
Il permet d'entrer en France et d'obtenir une carte de séjour en préfecture.
Il est valide pendant 3 mois.
La demande doit être accompagnée des documents suivants (original + photocopie) :
3 formulaires de demande de visa de long séjour cerfa n°14571*04
4 photos de face, tête nue, de format 3,5 x 4,5 cm, récentes et parfaitement ressemblantes,
original du passeport en cours de validité...
Site :
https://www.service-public.fr
Auto-Entrepreneur et salarié ? Points forts et faibles ...
Accueil / Guide / Auto-Entrepreneur et salarié ?
Auto-Entrepreneur et salarié ?
En cette fin de premier trimestre 2012, on estime qu'environ 37% des auto-entrepreneurs sont des salariés. Sur environ un million d'auto-entrepreneurs inscrits en 2012, près de 380 000 sont donc aussi salariés. Un chiffre qui progresse puisqu'au lancement du régime de l'auto-entrepreneur, les auto-entrepreneurs...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-03-02T16:28:36.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Cas des PME réalisant certaines dépenses d'innovation - Champ d'application
I. Entreprises concernées
1
Le dispositif prévu au k du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) est réservé aux entreprises qui satisfont à la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Que dit le droit sur l’accueil des « gens du voyage ...
Que dit le droit sur l'accueil des « gens du voyage » ?
(note publiée le 21 août 2012) Récemment interrogé par un journaliste sur l'accueil des gens du voyage, je vous me permets de vous reproposer la lecture de cette note sur le droit applicable.
L'actualité de cet été 2012 a notamment été marquée par l'évacuation, par les forces de l'ordre, de plusieurs campements installés par...
Date: 2017-08-24 16:14:31
Site :
http://www.arnaudgossement.com
Conditions requises - ENGIE FAPE
Tous les projets doivent répondre à la priorité de la FAPE ENGIE : l'emploi
Dossiers de demande de subvention à télécharger ici
Qui peut demander une subvention à la FAPE ENGIE ?
Les subventions sont uniquement accordées aux projets présentés par :
une structure d'insertion, telles qu'une entreprise ou association d'insertion, une entreprise de travail temporaire d'insertion, une...
Site :
http://www.fape-engie.fr
CRÉATION ACTIVITÉ - EMPLOIS seniors--Réseau de compétences
Nouvelle forme d'emploi, le portage salarial est une relation contractuelle tripartite, dans laquelle un salarié (le porté), qui a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, effectue une prestation pour le compte d'entreprises clientes.
Ce dispositif connait depuis quelques années, un succès grandissant.
Ce secteur est fortement encadré par la loi et la société de...
Site :
http://assproemploiseniors.ning.com
Créer une entreprise agricole : ce que vous devez savoir
Est-il possible de créer une entreprise agricole en micro-entreprise ?
Qu'est-ce qu'une micro-entreprise ?
Une micro-entreprise se définit comme une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime social et fiscal simplifié. Grâce à elle, l'entrepreneur peut s'adonner entièrement à ses activités. En effet, devenir micro-entrepreneur comporte des avantages, dans la mesure où le mode...
Date: 2019-05-18 12:42:35
Site :
https://www.legalplace.fr
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
L’audit des Ressources humaines - tifawt.com
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L'audit des Ressources humaines
Les conclusions importantes du diagnostic concernant les ressources humaines :Bien que certaines activités doivent être renforcées par l'intégration d'un personnel qualifié supplémentaire à la (C.D.G), par exemple, dans la division financière, au pôle participations et au pôle des activités de marché, etc., la contrainte...
Site :
tifawt.com
Accompagnement à la création d'entreprise | CREDER ...
o audit et diagnostic stratégique de l'entreprise dans son environnement
o Identification et priorisation des axes d'amélioration et de développement
o Co-Elaboration d'un plan d'action
o Accompagnement de sa mise en oeuvre
o Détermination des outils et indicateurs de suivi de la performance
o Coaching individualisé
Selon votre situation professionnelle et personnelle
CREDER vous...
Site :
https://creder.com
Entrepreneurs en Afrique - Accueil > CampusFrance
Programme Syrie du MAEDI
Faire travailler des jeunes africains sur des projets de création de PME/PMI avec l'appui des Ecoles d'Ingénieurs françaises.
Programmes Internationaux
Le programme « Entrepreneurs en Afrique », cofinancé par le Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité Nationale et du Développement Solidaire et piloté par CampusFrance, soutient la...
Date: 2017-08-24 11:31:35
Site :
campusfrance.org
Les secteurs porteurs de la création d'entreprise
Quels sont les secteurs les plus porteurs pour une création d'entreprise ? Y a-t-il des secteurs d'activité particulièrement dynamiques et prometteurs où créer votre entreprise ? Les experts du Salon SME Online ont sélectionné pour vous 5 marchés, 5 exemples de secteurs porteurs, où vous pourriez envisager de lancer votre future activité.
Inscrivez-vous gratuitement
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1- La...
Site :
salonsme-online.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise / salon de la creation d entreprise
Couveuse d'entreprises SACE Système d'Accompagnement à la ...
Couveuse d'entreprises SACE Système d'Accompagnement à la Création d'Entreprises, asbl
Cette structure destinée aux demandeurs d'emploi et bénéficiaires du R.I.S. (public jugé fragilisé par rapport à la création d'une activité économique) permet de tester, sans risque, la viabilité d'une future activité, en assurant une couverture sociale, une couverture juridique, des moyens financiers, un accompagnement et des formations spécifiques afin d'acquérir des compétences transversales au métier de l'indépendant.
La mission de SACE consiste à apporter une réponse globale et intégrée aux principaux freins rencontrés par son public...
Site :
https://www.saint-ghislain.be
L’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise ...
L'Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise : tout savoir sur l'ACCRE
Fiche mise à jour : le 8 février 2017
L'ACCRE ou Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise est une exonération des cotisations sociales pendant les trois premières années de la micro-entreprise. Et non pas une aide financière, comme beaucoup ont tendance à le penser ! Comment fonctionne...
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
TEMPS PARTIEL & CREATION D'ENTREPRISE - Forum de la ...
Forum de la Fonction Publique Territoriale
Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux
Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici .
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description...
ACRE (ex-ACCRE) : l’aide aux créateurs et aux repreneurs d ...
- ACRE (ex-ACCRE) 2019 et retraite
ACRE (ex-ACCRE) 2019, définition
L'aide aux créateurs et aux repreneurs d'entreprise (ACRE) a remplacé, le 1er janvier 2019, l'aide aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise (ACCRE). L'ACRE est nettement plus souple que l'ex-ACCRE puisque non seulement cette aide bénéficie, sous certaines conditions, à tous les entrepreneurs qui lancent...
Le local de l'entreprise - Création Entreprise Guide
1 - Définir l'environnement du projet
Quel projet pour quelle idée ?
2 - Choisir sa forme juridique
Quel cadre juridique et légal pour votre projet ?
3 - Choisir son régime fiscal
Quels impôts pour votre entreprise ?
4 - Choisir son régime social
Quel statut pour le dirigeant et son conjoint ?
5 - Préparer son étude financière
Vérifier la faisabilité financière du projet
6 -...
Création d’une succursale ou filiale au Maroc
Créez votre société au Maroc grâce à une fiscalité très avantageuse
Paradis fiscal
Un paradis fiscal est un territoire dont la fiscalité est plus avantageuse que dans le pays de référence. Lire la suite ...
Les entreprises éligibles bénéficient pour chaque nouvelle recrue Lire la suite ...
Création d'une succursale ou filiale au Maroc
Le Maroc est une place de choix pour...
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Accueil - UrbaLyon
"L'Afrique sera demain, le continent des mégalopoles"...et..." l'aide au développement de la France vise à travailler au contact des besoins de manière plus délocalisée" (discours du Président de la République Française du 28 novembre 2017). En témoigne, le référentiel des voiries de Ouagadougou, produit d'un travail mené entre les villes de Lyon et Ouagadougou depuis 3 ans....
Site :
http://www.urbalyon.org
Thèmes liés : creation d une nouvelle activite / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d une nouvelle marque
Morphologie urbaine de Grenoble — Wikipédia
Morphogenèse de l'agglomération grenobloise[ modifier | modifier le code ]
Grenoble avant 1860, plan de situation
L'agglomération grenobloise s'est développée dans un site particulièrement contraignant : une plaine d'environ 100 kilomètres carrés (équivalent à la taille de Paris intra-muros) au confluent décentré d'une rivière, l' Isère , et d'un torrent, le Drac . Cette plaine...
Date: 2017-08-22 04:03:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) : qu'est-ce que c'est
Qu'est-ce qu'un PSE ? Quand intervient un PSE ? Quels sont les salariés intéressés par un PSE ? Quel est l'intérêt du PSE pour les salariés ? Quelle est la procédure à respecter ? Quelles sont les sanctions en cas d'irrégularité du PSE ?
Me Nadine VERNHET LANCTUIT exerçant au sein de la SCP TORRE VERNHET LANCTUIT et associés à Herblay, est titulaire depuis de nombreuses années de la...
Date: 2018-04-15 18:52:26
Site :
coindusalarie.fr
Le C.E. et la C.N.I.L. | Comité d'entreprise de la CAF des ...
Les obligations du comité d'entreprise
envers la CNIL
A condition de respecter un cadre juridique précis, les comités d'entreprise (CE) ne sont pas tenus de déclarer à la Commission nationale de l'information et des libertés (la CNIL) les informations nominatives à caractère personnel qu'ils détiennent sur les salariés.
Les traitements de gestion des activités sociales et...
Site :
http://www.cecafy.fr
Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent ...
Régie publicitaire
Autres News du Créateur d'Entreprise
Accueil - Créateur - Autres News du Créateur d'Entreprise - Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent leur création
14 Jan 2010
Durée de vie des entreprises dans les 5 ans qui suivent leur création
L'Insee publie les résultats d'une étude sur les facteurs qui favorisent ou au contraire limitent la pérennité d'une...
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Formation création reprise entreprise alternance Toulouse ...
Accueil > Formations > Management, gestion d'entreprise > Audit > Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Titre ESAM Entrepreneur Dirigeant certifié inscrit au RNCP au niveau I - code 15366, code NSF 310n, par arrêté du 8/12/2017, publié au J.O du...
Site :
cfa-campus-igs.com
ACCRE - Comment bénéficier de l'aide à la création d ...
Définition : l'ACCRE, qu'est-ce que c'est ?
DÉFINITION
Définition ACCRE : Aide précieuse lorsque l'on créé son entreprise, l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise ou encore ACCRE est caractérisée par une exonération de certaines charges sociales pendant 1 an. Toutefois, il restera tout de même une partie non assujettie à exonération.
Depuis 2017, l'ACCRE est...
Site :
https://sedomicilier.fr
Impacts de la loi du 5 mars 2014 sur le comité d’entreprise
par Olivier Philippot | Mai 8, 2014 | Blog | 4 commentaires
La loi 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a bénéficié d'une large médiatisation concernant la formation professionnelle et principalement la création du compte personnel de formation .
Il convient également d'attirer l'attention des DRH et des chefs...
Site :
https://philippotavocat.fr
Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées
Article 12 A
Article 12
I. - Le code de commerce est ainsi modifié :
1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :
« TITRE IV BIS
« DE CERTAINS TARIFS RÉGLEMENTÉS
« Art. L. 444-1. - Sont régis par le présent titre les tarifs réglementés applicables aux prestations des...
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Projet de création d'un centre de santé et d'éducation à ...
Projet de création d'un centre de santé et d'éducation à Hakkari
samedi 2 décembre 2006
Les Amitiés kurdes de Bretagne soutiennent le projet de création d'un centre de santé et d'éducation par la Ville de Hakkari.
Objectifs
«
Les problèmes économiques de notre région n'ont pas permis la création, dans notre ville, d'un centre de santé et d'éducation dont les objectifs sont de...
Date: 2017-08-24 17:25:42
Site :
http://www.akb.bzh
Thèmes liés : creation d'un centre de formation en informatique / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'un projet / creation d un projet
Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Accueil » Cours d'économie général » Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Màj le
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Juste après l'indépendance, le Maroc se devait de reconstruire son économie sur de nouvelles bases, avec l'aide de d'hommes prêts à faire face à ce défit. Ainsi, le 10 février 1959, la CDG voit le jour dans...
Site :
tifawt.com
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
toute-la-franchise.com
Centre d'accueil et de loisirs | Centre Socio Culturel de ...
Présentation du Centre Socio-Culturel de Saint-Louis
Le Centre Socio-Culturel de Saint-Louis est né le 06 octobre 1971 lors de la rénovation du quartier de la Gare, afin de doter cet ensemble immobilier d'un équipement d'accueil de jeunes enfants, et par conséquent, de permettre la création et la gestion de la première Halte-Garderie Ludovicienne dans un appartement nouvellement...
Site :
http://centre-socioculturel-stlouis.com
Thèmes liés : creation d'un centre de loisirs associatif / creation d'un centre de loisirs sans hebergement / creation d'un centre de loisirs / creation d un centre de loisirs / creation d une nouvelle activite
Nouvelles idees pour la création d'entreprise
Créer son entreprise : Ouvrir un restaurant
Idée de création d'entreprise
Il ne faut jamais rester sur son idée initiale. L'idée est de se faire accompagner en amont pour trouver une idée de business qui permet d'explorer des voies plus originales, qui ont donc plus de chances de réussir. Observez autour...
Site :
http://www.creer-entreprendre.fr
Thèmes liés : trouver une idee de creation d entreprise / idee creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise nouvelle
Côut de la création d'entreprise - business-builder.cci.fr
L'individu
Ses motivations
Première étape indispensable : faire le point sur vous et votre envie d'entreprendre . Le point de départ d'un projet est la personnalité de l'entrepreneur. Ses motivations, son volontarisme, son contexte personnel et professionnel, l'adéquation de ses compétences avec son projet, ses aptitudes, ses attitudes et ses ressources fondamentales conditionnent voire...
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le directeur général de la comptabilité publi - Moniteur N° 5418 -
Publié le 28/09/2007
Circulaire UHC/OC n° 2007-46 du 25 juillet 2007 - Ministère du logement et de la ville, Ministère du budget, des comptes...
Site :
lemoniteur.fr
Auto entrepreneur: 7 bonnes... et mauvaises raisons de se ...
Se lancer en tant qu'auto-entrepreneur permet de tester son activité sans pression.
Getty Images/iStockphoto
Tester son activité, avoir un statut, formalités simplifiées... quel est l'intérêt de choisir le statut d'auto-entrepreneur pour démarrer un business ?
Plus simple, moins cher, moins risqué. Voilà en gros les trois atouts présumés du régime de l'auto entrepreneur . Le buzz...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Formation création reprise entreprise alternance Toulouse ...
Campus IGS Alternance vous présente la formation Bac+5 Entrepreneuriat / Direction de Business Unit en alternance à Toulouse.
Grâce à ce cursus, vous serez en capacité de créer mais aussi de développer un type d'organisation (entreprise, association, filiale d'un groupe, etc.) quel que soit son secteur d'activité ou son secteur géographique (national ou international).
L'entrepreneur...
Site :
cfa-campus-igs.com
LIVRAISON DE COURSES | Services à domicile – LeTarif.com
VI. CONTACTS
I. DÉFINITION DE L'ACTIVITÉ
La livraison de courses à domicile figure dans la liste des activités visées à l'article D. 7231-1 du Code du travail et peut relever de l'agrément simple (voir la fiche Les services à la personne : l'agrément). Il peut s'agir de livraison de courses, de médicaments, de livres, de journaux, de documents administratifs par exemple. Cette...
Site :
https://letarif.com
Devenir auto entrepreneur : pole emploi, quelles aides
Devenir auto entrepreneur n'est pas une démarche des plus aisées, surtout financièrement parlant. C'est pourquoi pôle emploi propose certaines aides destinées à certaines personnes. Vérifiez que vous pouvez en bénéficier, et comment, cela pourrait vous être d'une grande utilité !
En France particulièrement, les créateurs ou repreneurs d'entreprise ont la possibilité de bénéficier...
Date: 2019-05-20 10:01:56
Site :
http://bloginfluent.fr
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE ...
La CVAE s'applique aux personnes qui exercent une activité imposable à la cotisation foncière des entreprises (art. 1586 ter, I du CGI).
Seules sont redevables les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152.500 EUR.
Cependant, les entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 500.000 EUR bénéficient d'un dégrèvement total de cette cotisation.
A noter que les...
Site :
http://www.contribution-economique-territoriale.c ...
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE ...
La CVAE s'applique aux personnes qui exercent une activité imposable à la cotisation foncière des entreprises (art. 1586 ter, I du CGI).
Seules sont redevables les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152.500 EUR.
Cependant, les entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 500.000 EUR bénéficient d'un dégrèvement total de cette cotisation.
A noter que les...
Site :
http://contribution-economique-territoriale.com