Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une application
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Comité d’entreprise européen | CFTC Métallurgie
Comité d'entreprise européen
Les dispositions légales
Faisant partie des directives relatives à l'information et à la consultation des travailleurs (D 75/129 relative aux licenciements collectifs, D 77/187 relative au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises, d'établissements ou de parties d'établissements), la D 94/45, dite directive « Comité...
Site :
http://www.cftcmetallurgie.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Analyser et modéliser l'architecture métier du SI (urbanisation des SI)
Mettre en place des référentiels et normes dans l'entreprise
Participer à la rédaction du SDI
Définir le cycle de vie et les étapes d'un projet informatique
Identifier les risques du projet Pour rester dans le mandat du projet
Rédiger un PAQ Pour élaborer un produit normalisé
Analyser un mode d'organisation et...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
- l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé ;
- l'allocation de soutien familial ;
- l'allocation de rentrée scolaire ;
- l'allocation journalière de présence parentale (AJPP).
30
Ces allocations sont versées par les caisses d'allocations familiales ou par les entreprises autorisées à organiser elles-mêmes des régimes spéciaux d'allocations familiales pour leur personnel....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment créer une association étape par étape - LegalPlace
Une association familiale ;
Créer une association : les avantages
Bien que la création d'une association ne permette pas de partager des bénéfices, elle facilite la mise en oeuvre d'un projet culturel, sportif, caritatif et éducatif afin de venir en aide à de nombreuses personnes. À vrai dire, créer un organisme associatif est :
Simple : les formalités sont simplifiées et se font...
Date: 2019-05-20 12:48:05
Site :
https://www.legalplace.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Principes généraux applicables aux organismes sans but lucratif
1
Les associations sportives, culturelles ou socio-éducatives ont généralement pour objet de satisfaire les seuls besoins de leurs adhérents de qui elles tirent la plus grande partie, sinon la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ministère de la Justice - archives-judiciaires : Les ...
Sous-direction des professions judiciaires et juridiques (ou les services qui l'ont précédé).
Histoire administrative
Les officiers ministériels sont des personnes titulaires d'un office qui leur est conféré à vie par l'autorité publique et pour lequel ils ont le droit de présenter un successeur. Certains jouissent du droit de faire des actes publics et sont donc aussi des officiers...
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Les aides financières à la création d'entreprise | Pôle emploi
Une entreprise sur deux est créée par un demandeur d'emploi. Si vous êtes inscrit à Pôle emploi, les aides financières dont vous pouvez bénéficier sont destinées à faciliter le lancement de votre projet de création d'entreprise.
Création ou reprise d'entreprise : les aides financières, expliquées en vidéo par Sébastien
Deux possibilités
Si vous percevez l'ARE, deux...
Site :
pole-emploi.fr
Supervision (informatique) — Wikipédia
Supervision des applications[ modifier | modifier le code ]
La supervision des applications (ou supervision applicative) permet de connaître la disponibilité des machines en termes de services rendus en testant les applications hébergées par les serveurs.
À titre d'exemple, un serveur web peut avoir une supervision système et réseau avec des signaux au vert, et la machine ne sera pourtant...
Date: 2017-08-17 13:35:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2017-08-24 13:24:10
Site :
http://www.ineris.fr
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2018-01-16 17:18:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Création de société au Maroc | Portage Salarial Maroc ...
Création de société au Maroc
27/04/2012
Création d'entreprises , Création de sociétés au Maroc , Création entreprise , Création société Casablanca , Création société Maroc , Création société Marrakech , Création société Rabat
Informations sur le Maroc
Le Maroc est situé au Nord de l'Afrique et se veut un pays avec une langue française bien encrée dans l'administration de...
Site :
http://www.portage-salarial-maroc.com
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...
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2017-05-10T18:22:58.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI
I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Exemples d’expressions - Access
Exemples d'expressions
Applicable à : Access 2016 Access 2013 Access 2010 Access 2007 Plus... Moins
Cet article fournit des exemples d'expressions dans Access. Une expression est une combinaison d'opérateurs mathématiques et logiques, de constantes, de fonctions, de champs de table, de contrôles et de propriétés dont le résultat est une valeur unique. Vous pouvez utiliser des...
Site :
https://support.office.com
Thèmes liés : outil de creation d'aide en ligne / creation d aide en ligne / fonctionnement d'imprimante / le fonctionnement d'une imprimante / fonctionnement d imprimante
Les métiers de la communication visuelle - Métiers ...
Les métiers de la communication visuelle
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication
Dernière mise à jour : 04/12/2013
Publicités, logos, signalétiques, néons lumineux, ergonomie des produits, illustrations... La communication visuelle façonne notre quotidien.
Liens utiles
Introduction
Donner un sens à une image, renforcer l'identité d'une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Concours Coup de Pousse 2016 - Aides et appels à projets ...
Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Lancement de la 5ème édition du Concours "Coup de pousse"
L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement d'entreprises innovantes et ce...
Date: 2017-08-24 14:33:27
Site :
laregion.fr
La Galerie d'art : Farel Pierre, Arietti Fabienne, Graux ...
84, rue Maréchal Foch
71200 Le Creusot
Téléphone : 03 85 56 19 06
Contact : laboutiqueajacques@wanadoo.fr
CREUSOT: Au château de la Verrerie, la Boutique à Jacques, expose des objets d'art en bois. Durant l'été, l'office du Tourisme, présente les produits de l'artisanat d'art de Jacques Mangin. Le grand rendez-vous de l'art et du design, le fleuron de l'artisanat français au...
Date: 2010-05-11 07:53:43
Site :
http://laboutiqueajacques.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d'une boutique de decoration / creation d'une boutique en ligne gratuite
Différentes Etapes De La Creation d'un OS ou d'un Logiciel ...
High-Tech et Applications en vidéo.
Aujourd'hui je vous parle...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : etapes de creation d'un logiciel / creation d'un logiciel / creation d un logiciel / creation d'une application / creation d une application
Déclaration de confidentialité de Windows 8.1 et de ...
Contacts
Quel est le rôle de cette fonctionnalité ?
Si vous utilisez l'application Contacts ou une application tierce prise en charge pour gérer vos contacts, vous pouvez partager des contacts spécifiques avec d'autres applications de votre PC, afficher des coordonnées sur une carte de visite ou partager des coordonnées spécifiques avec d'autres applications de votre...
Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...
LA MAISON DES ARTISTES dit :
Réponse à Kassandra,
Bonjour,
Le mieux est de vérifier si votre activité rentre dans le champ d'application de La Maison des Artistes, pour cela vous pouvez consulter ce lien http://www.secu-artistes-auteurs.fr/activites-agp , bonne journée.
# 4 mai 2017 at 2017-05-04T08:51:58+00:000000005831201705
Kassandra dit :
Bonjour,
Je souhaite exercer l'activité de...
Site :
lamaisondesartistes.fr
La loi ALUR : pour l'accès au logement et un urbanisme ...
Prévention des incendies et détecteurs de fumées
Introduction
La loi (n°2014-366) du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite ALUR) a été adoptée par le Parlement afin d'apporter des réponses adaptées à l'épineuse problématique de l'accès au logement en France.
Elle vise principalement à combattre la forte augmentation des prix des logements, la pénurie...
Site :
http://www.net-iris.fr
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :
« Chapitre V
« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur
« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...
Création et gestion d'une association - Formations - FCE ...
Création et gestion d'une association
Réf. : ASS-01
P
Présentation de la formation
La vie associative recouvre des activités très diverses. Il n'est pas très facile pour ceux qui veulent créer une association ou participer à sa gestion de manière efficace, de s'y retrouver dans les multiples aspects des réglementations qui régissent les associations.
Le stage proposé veut permettre...
Date: 2017-07-25 12:17:08
Site :
http://www.fce-formation.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / projet de creation d'une association
Procédure : Création et personnalisation d’une application ...
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
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Procédure : Création et personnalisation d'une application web dans Access
Office 2013 et versions ultérieures
Dernière modification :jeudi 17 septembre 2015
S'applique à :Access 2013 | Access 2016
Pour...
Site :
https://msdn.microsoft.com
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une application web / creation d une table
Comment créer un Dictionnaire pour OpenOffice.org
Le dictionnaire français fonctionne à partir des 3 outils suivants :
Un dictionnaire de mots donnant la liste des mots autorisés ;
Un fichier des affix fixant les règles de composition des mots à partir des lemmes figurant au dictionnaire ;
Le programme d'analyse orthographique Myspell qui vérifie l'existence du mot soit dans le dictionnaire soit en composant de nouveaux mots à ...
Site :
https://www.openoffice.org
Thèmes liés : outil de creation d'aide en ligne / creation d aide en ligne / creation d'une application / creation d une application / creation d un nom de domaine
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Hébergement web - Hebergement site web - Hébergeur ...
Inclus avec chaque hébergement web
Nom de domaine OFFERT
Votre nom de domaine est votre identité sur la Toile. Votre nom de domaine est OFFERT. Vous avez le choix parmi les extensions les plus populaires : .fr, .com, .info, .net, .org, .eu.
Panneau de contrôle simple & efficace
Interface de gestion intuitive et complète, cela vous garantit autonomie, simplicité et réactivité. En quelques...
Site :
https://www.lws.fr
Thèmes liés : creation et hebergement d'un site web gratuit / hebergement et creation d un site / creation d un site web gratuitement / creation d'une application web / creation d un nom de domaine
Faire un business plan : exemple de business plan
Le business plan est un véritable acte de foi du créateur d'entreprise, il doit démontrer la solidité de son initiative en exposant les différentes informations de manière très structurée. Petite-Entreprise.net illustre pour vous un exemple de business plan, étape par étape. Suivez le guide !
Le business plan est le document de référence avant de créer une entreprise qui va vous...
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest
Posté le
par Proxinvest
Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...
Site :
http://www.proxinvest.fr
TP Android n°2 : création d'une application - YouTube
Impossible de charger la transcription interactive.
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Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
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Site :
youtube.com
Thèmes liés : creation d'une application android / creation d'une application / creation d une application
Prolongation de séjour à des fins de recherche d'emploi ou ...
Prolongation de séjour à des fins de recherche d'emploi ou de création d'entreprise
Mise à jour le 30/04/2019
Une carte de séjour temporaire d'une durée de 12 mois, non renouvelable, peut être délivrée à certains étudiants et chercheurs étrangers souhaitant compléter leur formation par une première expérience professionnelle ou justifiant d'un projet de création d'entreprise...
Date: 2019-05-20 13:54:25
Site :
http://www.rhone.gouv.fr
XI Les CICAS (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Annexe 2: Plates-Formes téléphoniques CICAS
En créant les CICAS (Centres d'information et de coordination de l'action sociale) en 1971, le Conseil d'administration de l'ARRCO a assigné à ces Centres la mission de répondre aux nombreuses demandes d'information sur la retraite alors formulées par les salariés et de coordonner les actions menées, dans le domaine social, par les institutions...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
SYNPTAC-CGT --> Accords et Conventions
Convention Collective Nationale des Espaces de Loisirs, d'Attractions et Culturels
arrêté d'extension du 25/07/1994 - JO du 04/08/94
Pour ce texte conventionnel qui concerne les métiers les plus divers qui s'exercent dans les parcs de loisirs, le SYNPTAC est signataire de l'annexe relative...
Date: 2017-07-20 07:41:01
Site :
http://www.synptac-cgt.com
Créer une société d'ambulance : réglementation, formalités
Créer une société d'ambulance : réglementation, formalités
Créer une société d'ambulance : réglementation, formalités
Mis à jour le 08/11/2017
Pour créer une société d'ambulance ou devenir ambulancier à son compte, il faut disposer du diplôme d'État d'ambulancier, obtenir un agrément délivré par l'Agence Régionale de la Santé puis une autorisation de circulation auprès de...
Trouver une idée de création d ... - cession-commerce.com
Créer dans son métier (activité connue)
Ce type de création peut paraître - a priori - le moins risqué :
- vous maîtrisez bien l'idée car elle correspond à un métier que vous avez exercé pendant plusieurs années,
- vous connaissez les règles du jeu,
- les compétences techniques à mettre en oeuvre font partie de votre savoir-faire... Bref, vous vous sentez à l'aise.
En...
Le secteur privé face au défi de la relance économique ...
Par issas ·
10/09/2015
La théorie économique nous enseigne que l'investissement est une condition préalable, indispensable à la croissance économique. Quand cet investissement appliqué au privé, il devient le moteur qui entraîne une croissance rapide et durable favorisant ainsi l'entrepreneuriat, toutes choses égales par ailleurs une hausse de la productivité. Cet enchaînement logique...
Site :
https://maliactu.info
La Boutique à Jacques Artisanat d'Art
de 60 artisans d'art !
La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.
Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...
Date: 2015-02-07 08:01:34
Site :
http://laboutiqueajacques.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d'une boutique de decoration / creation d'une boutique en ligne gratuite
Formation en création et développement d’entreprise ...
Pour rebondir tout au long de sa vie professionnelle
Créer votre entreprise
Formation en création et développement d'entreprise
Avant de vous lancer dans la création de votre entreprise, vous souhaitez acquérir une méthodologie rigoureuse
Vous souhaitez valider votre projet par une étude de faisabilité
Vous avez besoin de formaliser votre business plan pour le présenter aux futurs...
Site :
http://rebondirconseil.com
Etech | Choisissez l'élite pour vos projets digitaux
Données Géographiques
Notre équipe
Elle se résume en une conjugaison de talents d'experts passionnés dont la motivation principale est de répondre au mieux aux exigences des clients en termes d'externalisation informatique.
Pierre-Paul ARDILE
Directeur Général
Passionné par l'e-business et les technologies de pointe, Pierre-Paul a créé et dirigé plusieurs entreprises IT. Business...
Site :
https://www.etechconsulting-mg.com
Mon avis sur Wix, test et revue complète de l'éditeur de site
Design soigné et professionnel, souplesse de création.
Budget très abordable, bon rapport qualité/prix
Outil intuitif et prise en main rapide. Courbe d'apprentissage faible
SEO : présence des paramètres d'optimisation de base. Adapté à un bon référencement local
Magasin d'applications pour ajouter des fonctionnalités à votre site (ex : booking, Email marketing, agenda, annonces......
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
- les fonds de dotation.
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Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
1
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une societe de prestation de service / creation d'entreprise prestation de service / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise a l etranger / l'effectif d'une entreprise definition
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Quelles sont les formalités pour créer son entreprise en ...
Quelles sont les formalités pour créer son entreprise en Côte d'Ivoire
22 Jan, 2017 Par Un Entrepreneur
Imprimer cet article Taille de la police - 16 +
On sait aujourd'hui, de manière incontestable, que la Côte d'Ivoire revêt des allures de véritables paradis pour le développement d'entreprises prometteuses qui ne manqueront pas de rencontrer le succès escompté. On sait également que...
Site :
http://blog.affeeniteam.com
Thèmes liés : processus de creation d'entreprise en cote d'ivoire / les differentes etapes de creation d'entreprise / differentes etapes de creation d'une entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise / creation d entreprise commerce
Agence digitale et web Paris - Ile de France - 95 ...
Clients
SILTEC
Développement et intégration HTML pour présenter les produits et réalisations de Siltec, utilisation du CMS Blue Cube
Expo2B - EasyCart
Création du site catalogue de cette entreprise de location de matériels et de véhicules électriques.
Logiciel libre
Logiciel libre est un site recensant de nombreuses solutions open source permettant à tous les internautes d'ajouter leurs...
Site :
http://www.digitalcube.net
Thèmes liés : creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
Le champ de l'article L. 211-1 du code des assurances ...
Le champ de l'article L. 211-1 du code des assurances
11/2012 - n° Revue : 0845
Matthieu Sabbagh, juriste diplômé du master 2 professionnel assurances de l'université Paris-II Panthéon-Assas
DR
Question à première vue anodine, la problématique du champ d'application de l'obligation d'assurance connaît des interrogations tant sur le plan des véhicules...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : obligation d'assurance habitation / obligation d'assurance automobile / obligation d'assurance auto / obligation d'assurance / obligation d assurance