Modèle d'entreprise — Wikipédia

Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]

Expressions réputées équivalentes :

« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française  : « 

Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...

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Date: 2017-08-12 23:02:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

WIPO Lex

Maroc

Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))

Loi n° 15-95 formant code de commerce

Référence

Livre premier : Le commerçant

Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

Livre II: le...

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Date: 2017-08-24 12:18:41
Site : http://www.wipo.int

Webmarketing, référencement et publicité en ligne. Agence ...

Faisons de votre présence en ligne une machine capable de transformer vos internautes en clients.

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Date: 2018-01-12 16:33:54
Site : http://www.tyseo.net

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

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Site : http://www.hellopro.fr

Créer ou reprendre une entreprise - Fnac Livre

Créer ou reprendre une entreprise

APCE (Auteur) Paru en février 2014 Etude (broché)

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Site : https://livre.fnac.com

Les étapes de la création d’un jeu de société – Retour sur ...

Les étapes de la création d'un jeu de société - Retour sur expérience

Prélude

Voici un petit article qui fait suite à un retour d'expérience, en l'occurrence, celui de la création d'un jeu de société (ou du moins d'un jeu de carte dans mon cas). C'est la première fois que je me prête à ce genre d'exercice, et j'espère bien que ce ne sera pas la dernière. J'aimerai par la même...

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Site : http://blog.chaodisiaque.com

Retrouver une croissance saine : agir au service d’une ...

Retrouver une croissance saine : agir au service d'une productivité plus forte et plus inclusive

 

Catherine L. Mann, Chef économiste, OCDE et Représentante auprès du G20 Finance

Un redressement de la croissance mondiale reste difficile à obtenir, près de huit ans après le déclenchement de la crise financière. La reprise est toujours léthargique dans les économies avancées, en...

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Date: 2018-04-04 22:18:57
Site : oecd.org

Les Producteurs de film - enliberal.com

 

Le financement

Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.

Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...

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Date: 2017-08-24 15:58:59
Site : http://www.enliberal.com

Histoire détaillée du char à voile - création ligue d ...

 Histoire détaillée du char à voile

Introduction :

Si les Belges lancèrent les premières compétitions, il y a tout juste un siècle, le "vaisseau des sables" remonte à plusieurs millénaires. Egyptiens, Romains ou Chinois utilisaient déjà le vent comme moyen de propulsion terrestre.

Mais ce sont les Européens qui en firent un loisir, puis un sport dans lequel...

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Date: 2015-01-08 11:58:26
Site : http://www.charsavoile.fr

Thèmes liés : creation d'un nouveau point de vente / creation d'un point de vente / creation d un point de vente / composition d histoire en premiere s / prix creation d'un site de vente en ligne

Créer une SCI en ligne - formalites-online.fr

Quel régime fiscal choisir ?

Qu'est-ce qu'une société civile immobilière (SCI) ?

Une SCI (société civile immobilière) permet de détenir et de gérer un ensemble de biens immobiliers (maison, appartement, immeuble...) et de préparer leur transmission, dans un but non commercial. Composée d'au moins 2 associés, cette forme de société répond à une stratégie d'optimisation fiscale et...

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Site : https://www.formalites-online.fr

Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d'une societe de gestion immobiliere / creation d'une societe immobiliere / creation d une societe immobiliere / creation d une societe civile

BIC - Cession ou cessation d'activité - Déclaration et ...

BIC - Cession ou cessation d'activité - Déclaration et contrôle

I. Déclaration de cession ou cessation d'activité

A. Souscription de la déclaration de cession ou cessation d'activité

1. Délais de déclaration de cession ou cessation d'activité

1

Pour permettre l'établissement de l'imposition, généralement immédiate, afférente aux bénéfices non encore taxés, il est nécessaire que...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Conditions générales de vente - Micromania

Article L. 211-4 du Code de la consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa...

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Site : http://www.micromania.fr

Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code civil / obligation d'information du vendeur code de la consommation / obligation d'achat / obligation d achat / creation d'un fichier client

Devenir chef d'entreprise U, Associé U, Magasin U - U-Emploi

proximité

L'Associé exploitant un Magasin U est indépendant

L'Associé U est responsable de son destin, de ses décisions, de sa gestion. L'indépendance, moteur essentiel de la performance, est le meilleur garant de l'ancrage du magasin dans sa localité et, finalement, de sa pérennité.

L'Associé U partage ses expériences avec ses collègues et s'engage dans la vie...

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Date: 2017-08-24 12:32:40
Site : http://www.u-emploi.com

l'environment : La classification des entreprises ...

3- Le secteur tertiaire : il regroupe toutes les entreprises prestataires de services. Sa composition est très hétérogène car il regroupe tout ce qui n'appartient pas aux deux autres secteurs, à savoir : les activités de distribution, de transport, de loisir, de crédit, d'assurance,...

B) Classification selon le type d'opérations accomplies :

Les opérations effectuées dans une...

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Date: 2019-01-31 10:32:57
Site : https://compta-t.blogspot.com

Création société en Espagne – My International Company

Création société en Espagne cd55071797 2019-01-30T16:55:16+00:00

Types de sociétés en Espagne

Le créateur d'entreprise potentiel qui souhaite démarrer sa nouvelle entité sous la forme d'une société avec my international company est confronté au choix de la structure à créer qui diffère d'un pays à un autre. Pour la création d'entreprise en Espagne, my international company vous...

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Site : https://myinternationalcompany.com

Création d’une boutique en ligne-Orion Digital Business

Contact

Création d'une boutique en ligne

La création d'une boutique en ligne ou site web e-Commerce Complète le cas échéant une Boutique Physique. Vous obtenez des métriques précises au travers de rapport analytique concernant vos clients : nombre de personnes par mois ayant visité votre site web e-commerce, le temps passé sur les différente pages, les sources qui vous ont amené le...

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Site : https://www.iis-madagascar.com

Thèmes liés : formation creation d'une boutique en ligne / creation d'une boutique en ligne / creation d une boutique en ligne / creation d une boutique web / creation d un commerce en ligne

Bienvenue sur le site du réseau des AMAP de Haute-Normandie

terrain pour maraicher à st valery

RECHERCHE CANDIDAT(S) EN MARAICHAGE BIO - PAYS DE CAUX (76)

La Foncière Terre de Liens a acquis un terrain de près de 10 ha à St Valéry en Caux, sur le littoral de la Seine-Maritime, une terre non exploitée depuis plus de vingt ans et donc parfaitement propre pour de la culture bio. Clément, un jeune candidat est en cours d'installation en élevage...

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Site : http://reseau-amap-hn.com

Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'un point de vente / creation d un point de vente

N° 3580 - Rapport d'information de MM. Jacques Alain ...

+ 0,1 %

Source : ADP.

Actuellement, 2/3 du fret aérien est transporté dans des avions de passagers, alors qu'il y a 10 ans, la proportion était de 1/3 seulement. Pour Air France, 80 % du fret est chargé dans les soutes des avions passagers. Deux causes principales expliquent cette évolution : l'augmentation des capacités des avions commerciaux qui peuvent transporter fret et passagers et...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : creation d'association en france / creation d'un nouveau point de vente / creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d'une association d'aide a la personne

Staff, Corniches, Rosaces, Colonne, moulure, Plafond Staff ...

Niches  

Vente en ligne cliquez ici                                                           Télécharger le Catalogue

   

                                                                      

Votre idée, nous la réalisons...

Réalisation  traditionnelle....

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Date: 2017-11-27 13:44:50
Site : http://www.secstaff.com

Thèmes liés : creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d'un catalogue en ligne

Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...

Négociation collective

Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions

Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...

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Site : http://rfsocial.grouperf.com

Règles juridiques retrait d'un associé de SCI - Creation SCI

Le retrait d'un associé étant souvent motivé par un désaccord entre associés, pour que le retrait puisse toujours rester possible, les statuts peuvent prévoir une majorité moins contraignante.

Les statuts peuvent également conditionner le retrait d'un associé à certaines étapes de la vie de la SCI. Par exemple, il est possible de conditionner le retrait d'un associé par le total...

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Site : creationsci.info

Thèmes liés : creation d un faire part / obligation d'information du vendeur bien immobilier / creation d'une societe civile immobiliere / vente d'une maison obligations du vendeur / creation d une societe civile

Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...

Négociation collective

Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions

Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...

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Site : http://rfpaye.grouperf.com

Guide pour Ouvrir un Gîte ou créer des Chambres d'hôtes

Créer un gîte ou ouvrir une maison d'hôtes

Le guide de l'hôte

La création de gîtes ou de chambres d'hôtes, que ce soit en ville ou en campagne, a le vent en poupe.

Ouvrir un gîte rural, créer un gîte équestre, recevoir des hôtes dans sa propre maison en ouvrant

une maison d'hôtes, tout est désormais possible ! Faut-il pour autant se lancer tête baissée ?

Monter une...

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Site : http://www.creagite.fr

Thèmes liés : creation chambre d'hotes gites de france / creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes aides / creation d une maison d'hote / creation d une maison d hote

Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...

Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois

Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.

Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.

Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...

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Date: 2016-11-02 20:54:30
Site : http://www.budget.gc.ca

L'an I de la marque unique pour Auchan - lsa-conso.fr

L'an I de la marque unique pour Auchan

Morgan Leclerc

Imprimer

Le basculement des enseignes d'Auchan France sous une marque unique s'accompagne d'un vaste regroupement des structures, pour être plus agile. Ce programme est soutenu par un plan d'investissement de 1,3 milliard d'euros sur trois ans.

Installé à la tête d' Auchan France depuis plus d'un an, Patrick Espasa a frappé fort - et...

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Site : https://www.lsa-conso.fr

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Site : http://www.hellopro.fr

Comment trouver une idée de création d'entreprise

Voici quelques unes des solutions pour trouver une idée de création d'entreprise :

 

 ouvrez les yeux et tendez l'oreille : au quotidien, dans votre vie de tous les jours, chez vous, en société, vous aurez l'occasion de trouver de nombreuses idées de création d'entreprises. Toutes ne seront pas bonnes, mais certaines seront à étudier. Au quotidien, identifiez les problèmes ou gênes que vos proches, vos amis, ou vous-même rencontrez. Beaucoup d'idées de création naissent de ce type de constatation.

Il n'est pas facile de faire ses courses alimentaires en achetant des packs d'eau, ses pommes de terre et boites de...

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Site : http://commentcreersonentreprise.fr

safi ville.com

(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.

La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022

C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...

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Date: 2017-04-21 02:45:39
Site : http://www.safi-ville.com

Logiciel de Gestion Commerciale - ERP pour les TPE, PME ...

 

Connexion directe entre WaveSoft Gestion Commerciale et la plateforme eCommerce B to C d'Oxatis

Sans aucune resaisie, vous publiez vos articles depuis votre Gestion Commerciale WaveSoft vers votre site Internet Oxatis 

Intégration automatique des commandes du site marchand dans votre Gestion Commerciale

Notification d'avancement aux clients sur le traitement des commandes  

Génération de...

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Date: 2018-01-16 13:12:04
Site : http://www.wavesoft.fr

Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...

Par Aurélien Condomines

Introduction

L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...

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Site : http://www.aramis-law.com

Avent Media - la performance full service

Liens

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Le référencement est devenu une étape obligatoire pour tout site cherchant à booster son trafic qualifié, développer sa notoriété/visibilité et l'acquisition de nouveaux clients. Notre équipe vous accompagne dans la mise en oeuvre d'une stratégie SEO.

Nous croyons en l'expertise, l'innovation et la transparence.

Audit & Analyse

Définition et mise en place de la...

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Site : http://www.avent-media.fr

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / l'innovation d'une entreprise / creation d'un nouveau point de vente / creation d une charte graphique

Veilles juridiques | Cheval et Droit

Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.

Les dernières veilles juridiques

Question N° 3692 de  M....

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Site : http://www.chevaletdroit.com

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...

TOTEM Devis express Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul

Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul

Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le mardi 29 août 2017

8.2/10

linkedin

Tout chef d'entreprise gestionnaire se doit de connaître son seuil de rentabilité et par déclinaison son point mort. Que l'on soit créateur, repreneur ou chef d'entreprise, ne pas connaître son seuil de rentabilité reviendrait à partir en mer sans...

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Site : https://www.petite-entreprise.net

Créer une boutique en ligne | Votre site de vente en ligne ...

Communication & amélioration

Organisez-vous

La création d'un site e-commerce ne s'improvise pas et demande un minimum d'organisation pour arriver à un résultat satisfaisant. Vous devrez tout d'abord commencer par définir le but et les objectifs que vous souhaitez atteindre avec votre boutique en ligne. Souhaitez-vous être présent uniquement en ligne ou possédez-vous un magasin qui...

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Site : https://www.ionos.fr

Chocolaterie Michel Cluizel – La Manufacture Cluizel recrute

BIENVENUE DANS NOTRE ESPACE RECRUTEMENT

Labellisée "Entreprise du Patrimoine Vivant", la Manufacture Cluizel a bâti sa réputation

sur le savoir-faire artisanal des hommes et des femmes qui y oeuvrent chaque jour.

Chaque salarié se réalise et s'épanouit dans le cadre de valeurs communes à tous : concilier tradition et innovation, savoir-faire et création, patrimoine et avenir, travail et...

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Site : http://www.cluizel.com

Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...

Conseils en logistique 

Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.

Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :

Nous vous...

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Site : http://www.cat-logistique.com

Géomètres-Experts UNGE IDF

Géomètres-Experts UNGE IDF

Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.

Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.

« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»

Les limites de possession ne sont pas forcément...

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Date: 2018-04-16 03:08:54
Site : http://www.ge-unge-idf.net

Géomètres-Experts UNGE IDF

Géomètres-Experts UNGE IDF

Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.

Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.

« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»

Les limites de possession ne sont pas forcément...

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Date: 2018-01-16 23:16:30
Site : http://ge-unge-idf.net

Conseil en stratégie d'entreprise : les 76 meilleurs sites

Découvrez les 76 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés.

Notre sélection de 76 sites : Consultants en stratégie d'entreprise

GFC accompagne depuis 1990 les dirigeants entreprise PME PMI dans leurs projets de développement (stratégie, organisation, conduite du changement, assistance opération acquisition entreprise).

Nom officiel : G.F.C Conseil - Site pro (Profession...

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Site : https://www.webrankinfo.net

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

M1703 : Management et gestion de produit

H1102 : Management et ingénierie d'affaires

M1102 : Direction des achats

Modalités d'accès à cette certification

Descriptif des composantes de la certification : 

La certification se compose de 6 blocs de compétences.

- Compétences associées à l'élaboration de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise

- Compétences associées à...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Annuaire des 2737 franchises en France

L'annuaire complet des réseaux de franchise

Le meilleur outil de recherches pour découvrir les réseaux de franchises qui recrutent en France triés par ordre alphabétique ou par secteur d'activité. (en haut de page)

La section Actualités de la Franchise diffuse des articles et des news sur les franchiseurs issus des réseaux  présents sur ce site. Elle vous permet de suivre le...

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Site : toute-la-franchise.com

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Les étapes pour ouvrir une salle de sport

Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?

Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...

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Date: 2019-05-20 10:37:11
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

Association - Association loi 1901 - Expert comptable ...

Cabinet comptable association - Expert comptable association loi 1901

Association - Association loi 1901 - Vos obligations comptables 

Externalisez votre comptabilité et votre paie

Tenir sa comptabilité nécessite beaucoup de rigueur et une bonne maîtrise de la logique comptable et du temps. Il faut y ajouter un minimum de connaissances sociales pour assurer la gestion de votre personnel....

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Site : cabinetbleu.fr

Finance d’entreprise : vers une notion de création de ...

On limite couramment la création de valeur réalisée au sein de l'entreprise à la seule création de valeur à destination de l'actionnaire. Cette courte note montre que la mesure la plus courante de cette « création de valeur », à savoir l'EVA ou Economic Value Added, peut aisément prendre en compte d'autres intérêts de nature financière ou patrimoniale présents dans l'entreprise,...

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Site : https://www.voxfi.fr

MAISONS FRANCE CONFORT - ALENÇON

Web : www.maisons-france-confort.fr

Communication

Créée en 1919 et dirigée familialement depuis 5 générations, Maisons France Confort est la plus ancienne société de construction de maisons individuelles et le premier intervenant du marché français (secteur diffus) et le leader dans la construction de maison basse consommation (BBC).

Principal acteur de l'accession à la propriété en...

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Site : http://www.orne-developpement.com

projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14

Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.

Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Créer une boutique en ligne | Votre site de vente en ligne ...

4. Communication & amélioration

Organisez-vous

La création d'un site e-commerce ne s'improvise pas et demande un minimum d'organisation pour arriver à un résultat satisfaisant. Vous devrez tout d'abord commencer par définir le but et les objectifs que vous souhaitez atteindre avec votre boutique en ligne. Souhaitez-vous être présent uniquement en ligne ou possédez-vous un magasin qui...

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Site : https://www.1and1.fr

L’obligation d’information des salariés en cas de cession ...

L'obligation d'information des salariés en cas de cession d'une entreprise : suite...et fin ?

11 janvier 2016

Avec la parution du décret du 28 décembre 2015, les modifications apportées par la loi du 6 août 2015, dite «loi Macron», au dispositif d'information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise introduit par la loi du 31 juillet 2014, sont entrées en vigueur le...

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Site : http://www.lexplicite.fr