Articles sélectionnés pour le thème : creation d un faire part
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Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Budgets du comité d’entreprise : les règles pour savoir ...
0
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Le Comité d'entreprise (CE) ou la délégation unique du personnel (DUP) dispose de deux budgets, respectivement pour assurer son fonctionnement et pour financer des activités sociales et culturelles.
Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
Site :
ldsconseil.fr
Budgets du comité d’entreprise : les règles pour savoir ...
0
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Le Comité d'entreprise (CE) ou la délégation unique du personnel (DUP) dispose de deux budgets, respectivement pour assurer son fonctionnement et pour financer des activités sociales et culturelles.
Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
Site :
ldsconseil.fr
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
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http://www.hellopro.fr
Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Caisse d'épargne .
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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
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Une...
Date: 2017-08-23 22:21:59
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https://fr.wikipedia.org
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :
« Chapitre V
« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur
« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011 - senat.fr
-
-
La réduction de la période d'exonération partielle proposée, qui ne concernera évidemment que les nouveaux bénéficiaires du dispositif, doit être appréciée au regard de l'évolution des entreprises éligibles.
En l'état du droit, le bénéfice du régime de faveur est réservé aux entreprises réellement nouvelles de sorte que l'exonération de 14 ans est, de fait, ouverte une...
Date: 2011-01-06 10:47:13
Site :
senat.fr
LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008 sur les investissements ...
LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008
sur les investissements à Madagascar
EXPOSE DES MOTIFS
La République de Madagascar souhaite attirer les investisseurs et faire du secteur privé le moteur principal de son développement. S'appuyant sur les documents de référence que sont la
Vision «Madagascar Naturellement» et le Madagascar Action Plan (MAP), le Gouvernement a défini parmi ses...
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
La gestion du changement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l'entreprise
dimanche 22 décembre 2013
, par Michelle Graziani
Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...
Date: 2017-08-24 16:10:12
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Créer une société en Suisse, étape 1: le notaire ...
Posté par quentin dans : Aspects Légaux , Création d'entreprise , Entreprenariat , trackback
Dans une petite série d'articles, je vais revenir sur les différentes étapes de la création d'entreprise en Suisse, et partager mon expérience afin que d'autres créateurs puissent éventuellement en bénéficier.
Créer une entreprise en Suisse est globalement assez simple, en particulier si on...
Site :
http://quentin.unblog.fr
Comment ouvrir une pâtisserie : module création d'entreprise
+ Bases de la gestion et de la comptabilité de l'entreprise
+ Module réalisé par le professeur du Brevet de Maîtrise du CFA de Versailles
+ Inclus dans votre formation pâtisserie (CAP Pâtissier par correspondance) avec YouSchool (en e-learning)
Objectif : vous armer pour réussir votre reconversion professionnelle en pâtisserie et vous permettre d'ouvrir votre pâtisserie.
Ouvrir une...
Site :
https://www.youschool.fr
société immobilière, une société immobilière, société ...
Une société immobilière, fructifier vos acquis et investissez correctement !
Vous voulez fructifier vos acquis tout en investissant correctement avec une société immobilière !
Si vous êtes sur cette page, c'est parce-que vous envisagez un projet immobilier d'envergure au-delà d'un simple achat d'appartement ou, vous avez déjà des biens détenus par une SCI et que vous souhaitiez faire...
Date: 2017-08-04 11:50:27
Site :
http://www.societeimmobiliere.fr
Qu'est-ce qu'une entreprise performante - Bac STMG 2017 ...
LA PERFORMANCE ORGANISATIONNELLE
Elle se définit comme la réalisation d'un résultat équivalent ou supérieur aux objectifs fixés. Cette performance se mesure à l'aide de trois notions, formant un triangle appelé le triangle de la performance de Gibert. Une entreprise est performante lorsque trois notions sont réalisées :
la pertinence : l'entreprise se munit-elle de bons moyens...
Site :
https://www.bacstmg.net
projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 juillet 2017
PROJET DE LOI
ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
APRÈS ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE,
d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social,
TRANSMIS PAR
À
M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT
(Envoyé à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une...
Date: 2017-07-17 09:46:48
Site :
senat.fr
Ligne B du RER d'Île-de-France — Wikipédia
5 décembre 2002
, ont eu lieu les « Assises du RER B », réunions qui permirent aux voyageurs et élus de faire entendre leurs doléances (trains « surchargés » et en retard, « insécurité », carence dans les informations en cas d'incident). À l'issue de ces « Assises » ont été promis, entre autres, la rénovation du matériel roulant ainsi que l'équipement du tronçon...
Date: 2017-08-23 22:30:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d un site en ligne / creation d un faire part / projet de creation d'un site touristique / creation d un lieu de vie / creation d une nouvelle marque
Création logo Paris : votre communication Print / Web
Creation de logo pour une boutique de vêtements pour bébés
Logo
Création d'un logo pour location de véhicules de luxe
Dessin de femme
Design d'un personnage féminin sur fond d'orage.
Logo
Création de logo pour une association sportive de femmes footballeuses
Logo
Création de logo pour entreprise
Carte vectorielle
Dessin d'une carte vectorielle avec une loupe pour zommer sur la position du...
Site :
https://www.creation-logo-paris.com
Agence conseil communication – Paris - AIR/GROUPE
Soufflez : on s'occupe de vous !
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Suivez l'AIR du temps !
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Stratégie bien ordonnée commençant par soi-même, visitez notre boutique en ligne.
Vite, de l'air !
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Mentions légales
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http://www.agence-communication-360.com
Les grandes étapes de la décentralisation ...
Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].
Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...
Planet-creation - L’expert des faire-part et des cartes ...
Album Photo >
Créez vos faire-part, cartes de remerciements, invitations et cadeaux photos
Exposez vos plus beaux moments en famille comme un vrai artiste ! Capturez le Premier sourire de bébé, immortalisez le...
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Thèmes liés : creation d un faire part / creation d'un calendrier photo / creation d un calendrier photo / creation d album photo
Les meilleures écoles pour devenir entrepreneur - L ...
Avec notamment une mission création d'entreprise de cinq semaines, durant laquelle les étudiants travaillent sur un projet réel pour réaliser un business plan.
- Incubateur. Ceux qui souhaitent approfondir un projet personnel peuvent profiter des locaux d'un incubateur interne, ouvert depuis la rentrée 2007. Il dispose de bureaux propres et de l'encadrement d'une équipe pédagogique...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.
Sommaire
Contexte[ modifier | modifier le code ]
L'usine chimique AZF (AZote Fertilisants),...
Date: 2017-08-23 22:50:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Combien cela coûte-t-il pour créer un site web
Les coûts pour la création de site web
Publié le 1 septembre, 2015 , Mis à jour le 2 décembre, 2015
Je reçois souvent des questions de webmasters en devenir au sujet de combien cela pourrait coûter pour la conception et la mise en place d'un site web. Cet article fournit une répartition des coûts de base, arrangés selon les catégories. Il faut noter que les tarifs mentionnés sont...
Site :
https://www.tophebergeur.com
Création d'une société locale à l’Île Maurice - Création d ...
Aide à la Création de sociétés locales
CRÉATION D'une SOCIÉTÉ A L'îLE MAURICE
La création d'une société à l'île Maurice ne requiert que 3 jours ouvrés. Une société domestique constituée à l'île Maurice peut être détenue à 100% par des ressortissants étrangers, sans capital minimum. Nous sommes compétents pour vous conseiller sur le choix de la structure juridique,...
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-08-22 08:06:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ D'ENTREPRISE (CE ...
CONTACT
BUDGET DE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ D'ENTREPRISE (CE)
C'est la Loi Auroux du 28 octobre 1982 (L 82-915 du 28 octobre 1982, JO 29 octobre) qui a envisagé une subvention ayant pour objet le financement du comité d'entreprise ou du comité d'établissement imposée au chef d'entreprise.
Aujourd'hui, tous les comités quelle que soit leur taille doivent disposer d'un budget de...
Site :
https://avocat-nice-pardo.fr
Créer un jeu mobile: Notre guide en 4 étapes - fr.yeeply.com
17 mai, 2016
Comment créer un jeu mobile en 4 étapes
Les jeux pour mobile sont la catégorie d'applications la plus téléchargée sur les stores. De façon générale, ils permettent d'obtenir le retour sur investissement le plus important. En outre, un jeu vidéo publicitaire peut être un excellent outil de marketing pour promouvoir l'image d'une marque. Il n'est donc pas étonnant...
Date: 2018-04-16 02:13:40
Site :
https://fr.yeeply.com
Bienvenu sur Évaluation Financière de Projets : Logiciel
Logiciel
Présentation d'EVALPRO nouvelle version : n°5
EVALPRO© est un logiciel d'évaluation financière des projets d'investissement permettant de réaliser des simulations et d'élaborer des scénarios. Il nécessite le tableur MS EXCEL® versions françaises (5 et supérieures) sous
MS Windows®.
Une macro introduit un classeur contenant des feuilles de calcul...
Site :
http://www.evalpro.net
Création d'une boutique en ligne - HKConcept
Création d'une boutique en ligne
Les boutiques en ligne
Une boutique en ligne est ouverte 24h/24, 365j/365 ce qui permet à vos clients de passer une commande à n'importe quel moment de la journée.
Votre boutique en ligne doit être attractive et donner confiance aux visiteurs afin de générer des ventes.
La réalisation d'une boutique en ligne
Réaliser un site e-commerce demande un certain...
Site :
https://www.hkconcept.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une boutique en ligne / les etapes de creation d'une boutique en ligne / creation d'une boutique en ligne etape par etape / creation d'une boutique en ligne / creation d une boutique en ligne
Et si la France sortait de l'euro ? | La Chronique Agora
Accueil » Article » Et si la France sortait de l'euro ?
Et si la France sortait de l'euro ?
Rédigé le 13 janvier 2016 par Mory Doré | Article , Indices, marches actions, strategies
La tentation isolationniste augmente et les programmes des partis extrêmes mettent à leur affiche le retour à la monnaie nationale. Quelles en seraient les conséquences ?
La Zone euro ne fonctionne pas...
Site :
http://la-chronique-agora.com
Thèmes liés : taux d interet obligation / taux de creation d'entreprise en france / creation des etats unis d europe / taux d obligation / obligation d'achat
10 Conseils pour réussir sa Création d'Entreprise
Cet article fait partie de notre « Guide de démarrage d'entreprise » - une liste de nos articles qui vous permettra de démarrer votre entreprise en un rien de temps!
Démarrer sa propre entreprise peut sembler une entreprise épique. La vérité, c'est que non.
Oui, vous allez devoir travailler fort et vous engager à y travailler à toute heure du jour, mais en fait, il suffit de vous...
Site :
http://creation-entreprise-conseil.com
Comment monter sa (petite) société de production | Le Repaire
Nous sommes en ce moment 580 sur Le Repaire : 9 Repairenautes connectés, 547 visiteurs, 24 robots
Comment monter sa (petite) société de production
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Bonjour,
Passionné de vidéo depuis de nombreuses années (d'abord analogique puis désormais numérique) j'ai réalisé de nombreux petits reportages à des destinations diverses.
Assez bien équipé au niveau matériel de prises de...
Site :
https://www.repaire.net
Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture ...
Le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine (CAP) a été présenté en Conseil des ministres le 8 juillet 2015. Ce projet de loi CAP 1 a été définitivement adopté le 29 juin 2016. Sont commentées ci-après les mesures de la loi visant à "moderniser la protection du patrimoine 2 ", contenues dans le titre II "Dispositions relatives au patrimoine...
Site :
https://www.anil.org
Les meilleurs logiciels pour gérer ses images ISO
le dimanche 29 janvier 2012
Les meilleurs logiciels pour gérer ses images ISO
Sommaire
3. Le CD est mort ? Vive la clé USB !
Alors que les marchés du jeu vidéo, du logiciel, de la musique et des films se dirigent autant que faire se peut vers le tout dématérialisé, il vous reste encore une pile conséquente de CD ou de DVD ? Si c'est le cas, notre sélection de logiciels de la semaine est...
Site :
clubic.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'image dvd / creation d image cd / logiciel gratuit pour creation d'image / logiciel gratuit de creation d image / creation d image dvd
Harcèlement psychologique en milieu de travail | Réseau ...
Introduction
C'est en 2002 que le législateur québécois a décidé de s'attaquer à la problématique du harcèlement psychologique en milieu de travail en modifiant la Loi sur les normes du travail (L.N.T.), afin d'introduire un nouveau recours à l'encontre d'une telle pratique, mais également de préciser les obligations de l'employeur à cet égard.
Lors de l'introduction de ce...
Date: 2019-04-01 17:38:39
Site :
avocat.qc.ca
AGRICULTURE ALGERIE - Actualité agricole en Algérie
RECUPERATION D'EAU DE PLUIE
CHARRUES PMAT, UNE ERREUR STRATEGIQUE
Fin novembre le groupe PMAT a organisé une demonstration de charrues et autres outils aratoires. On voyait des tracteurs peinant à tirer des charuues de différentes dimensions. Les moteurs des tracteurs tournaient à plein régime engloutissant des litres de carburants. On se serait cru aux USA ou en Europe. Ce spectacle était...
Site :
http://www.djamel-belaid.fr
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
stages pour la création de chambres d'hôtes | Ouvrir des ...
Rechercher :
ouvrir une maison d'hôtes, ... du rêve à la réalité
La création de chambres d'hôtes : projet utopique, ou simplement à la mesure des retombées que vous en attendez ? Ouvrir des chambres d'hôtes aujourd'hui n'est plus une activité anarchique et improvisée. AUJOURD'HUI, les chambres d'hôtes sont considérées comme une activité professionnelle à part entière, par...
Site :
http://www.stage-maison-dhotes.fr
Thèmes liés : formation creation chambre d'hotes / creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes / creation d une maison d'hote
N° 79 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de ...
Source : d'après exposé des motifs du projet de loi.
*Recettes fiscales nettes des seuls remboursements et dégrèvements d'impôts d'État.
** Pour mémoire, l'instauration de la TVA dite sociale en LFR 1 était sans impact sur le produit de la TVA affectée au budget de l'État car l'intégralité du produit découlant de la hausse de 1,6 point du taux normal devait être transférée à la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : creation d'une loi en france / creation d'une loi / creation d une loi / creation d un faire part / creation d'une societe de titres services
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
BCIMR - Bienvenue sur le site de la BCIMR Bred Djibouti
Pour commencer, présentez-vous d'abord à nos lecteurs.
Franck Segut : Après des études universitaires générales à Paris XII, dont je suis diplômé (Ingénieur-maître),
j'ai suivi des cursus plus spécifiques auprès de l'institut technique de Banque ainsi qu'à HEC dont je suis également diplômé (ITB, CESB & CESA)...
J'ai intégré le groupe BRED il y a près de quinze ans...
Site :
http://www.bcimr.dj
fm-creation.com - infographie et PAO le pouzin
FM CREATION est implanté à Livron-sur-Drôme depuis 2001 et mets ses compétences à votre service pour vous apporter la solution la mieux adaptée à votre projet. FM CREATION Infographie / PAO :
Réalisation et impression de vos supports de communication aux formats papier, textile, signalétique et numérique : cartes commerciales, brochures, dépliants,...
Date: 2016-03-23 14:34:58
Site :
http://www.fm-creation.com
Thèmes liés : formations creation d entreprise / projet de creation d'entreprise de service / creation d entreprise sur internet / creation d'entreprise dans le sport / creation logo d'entreprise
Accompagnement de Dirigeant TPE & PME - Management de ...
Informations légales
M2GS SAS accompagne les dirigeants de TPE et PME dans leur développement économique. M2GS s'attache à l'organisation, à la structure en véritable bras droit des dirigeants pour tous les aspects d'administration, de gestion et de management qu'il ne peuvent ou ne veulent généralement pas faire.
Une grande entreprise dispose généralement d'une organisation...
Date: 2018-02-23 14:33:47
Site :
http://www.m2gs.com
Voiture de fonction - Création et gestion d'entreprise en ...
Bonjour,
J'ai un véhicule de fonction qui m'a été attribué.
Je souhaiterai savoir si la carte carburant ainsi que le télépass péage constituent également un avantage en nature ?
Je vous remercie pour votre réponse.
Dufour Laurent a écrit
Bonjour,
A partir du moment ou cela correspond à votre contrat il n'y a rien a redire.
Pour en dire un peu plus sur votre question, il est tout a fait...
Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr
Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO
COMITE DU 1er décembre 2000
Préliminaire:
Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.
Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000
Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...
Date: 2001-06-18 18:30:17
Site :
http://cgc.cecaz.free.fr
FAQ pour les fondateurs étrangers - STARTUPS.CH
Questions fréquentes de nos clients étrangers
Vous êtes étranger et souhaitez fonder votre entreprise en Suisse ? Pas de problème ! Sur cette page, vous trouverez les questions les plus fréquentes de nos clients étrangers.
Quelles sont les formes juridiques les plus répandues ?
Les formes les plus répandues sont
la SA
Vous trouverez plus d'informations sur les formes juridiques ici...
Site :
https://startups.ch
Apprenez à reconnaître le VRAI savon de Marseille
Nous revendons des savons de Fer à Cheval, Marius Fabre, La Corvette & Rampal Latour.
Je pense pouvoir vous apporter quelques précisions.
L'utilisation de l'huile de palme a été généralisée vers 1850. Outre la carence de mousse, ne mettre que de l'huile d'olive dans le savon posait un problème logistique. En effet le savon mettait énormément de temps à sécher. Aujourd'hui, la plupart...
Site :
lecurionaute.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le/la titulaire de la certification a acquis durant son cursus des compétences qui lui permettent :
- de comprendre la problématique d'un commanditaire pour proposer un concept créatif de campagne de communication ou de création :
- d'analyser et de synthétiser le besoin du client au niveau marketing, communicationnel et stratégique (positionnement, produit/marque,...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Rupture conventionnelle collective : ce que dit le code du ...
Comment est mise en place la rupture conventionnelle collective ?
Nécessité d'un accord collectif
C'est à un accord collectif conclu au niveau de l'entreprise ou de l'établissement que revient le soin de déterminer le contenu d'une rupture conventionnelle collective excluant tout licenciement. L'accord fixe également les objectifs à atteindre en termes de suppression d'emplois.
En...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...