La gouvernance des documents électroniques dans l ...

La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre

Ressi -- 18 décembre 2013

Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève

Résumé

Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont  adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 14:28:34
Site : http://www.ressi.ch

LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE ...

REPERTOIRE LEGISLATIF III       

LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS

Loi n°65-557 du 10 juillet 1965

 

Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis

version consolidée au 7 mars 2007

 

Article 1

 

La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre...

Lire la suite

Date: 2015-09-08 16:14:03
Site : http://www.lexinter.net

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

modifier  

L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Charges salariales et patronales: calcul du salaire brut ...

Ma Boite   /  7 avril 2014

Your Rating User Rating: 4.5 (3 votes)

Élaborer un plan d'affaires, réévaluer votre masse salariale, recruter de nouveaux salariés... Chacune de ces décisions nécessite de se poser la bonne question : quel est le coût d'un salarié ? Comment calculer un salaire brut, un salaire net et un salaire total ?

Le calcul du salaire

Il comporte plusieurs étapes...

Lire la suite


Site : https://www.ma-boite.net

Assurance MACIF - cedisney.fr

Brad'livres

Politique des commentaires

Les commentaires seront soumis au modérateur avant leur publication. Les erreurs d'orthographe et de grammaire seront corrigées dans la mesure du possible.

Seront supprimés, les commentaires à caractère menaçant, diffamatoire, offensant, obscène, polémique, provocant ou...

Lire la suite


Site : http://www.cedisney.fr

Thèmes liés : droit au comite d'entreprise / droit de comite d entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / droit comite entreprise

Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com

Qualités / compétences requises :

- Sens des responsabilités

- Capacité à travailler de manière autonome

- Permis de conduire

- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable

- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer

Date d'embauche :

- Idéalement de suite ou à convenir

Contact :

- Par téléphone au:  +41 79 530 80 80  ou par e-mail: ...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 12:40:42
Site : http://www.aquaculteurs.com

Centres bus RATP — Wikipédia

Mission des centres bus[ modifier | modifier le code ]

Les différentes lignes de bus sont remisées dans des centres répartis à Paris et dans la banlieue desservie par la RATP . Ils ont pour mission d'assurer l'entretien préventif et curatif du matériel.

L'entretien préventif se déroule en fonction des seuils de consommation des autobus, avec une révision mensuelle, comprenant en...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 07:41:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : comite d'entreprise ratp paris / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise

Bienvenue au CFE-CGC Michelin

A définir localement

 

La CFE-CGC n'est pas signataire du premier niveau et s'en est longuement expliquée, (voir lettre d'information de décembre), d'autant que l'accord n'a pas besoin de son aval pour s'appliquer.

 

Pour le second niveau - l'intéressement au niveau MFPM -, il représente un potentiel de 1,5% de la masse salariale, l'entreprise souhaitant garder une part significative (3,5%...

Lire la suite


Site : http://www.cfecgcmichelin.org

Structure - Institut du Nouveau Monde

Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)

Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.

Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...

Lire la suite


Site : http://inm.qc.ca

Affaire Haziza : Son émission maintenue sur LCP, une ...

@FlorianGua

Une journaliste de La chaîne parlementaire a porté plainte dimanche pour agression sexuelle contre le présentateur de la chaîne.

La chaîne prend des pincettes. Cet après-midi, à travers un communiqué, LCP réagit à l'article de "Buzzfeed" relayant la plainte d'une journaliste de la chaîne contre Frédéric Haziza pour agression sexuelle . En effet, Astrid de Villaines a...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:05:34
Site : http://www.ozap.com

Thèmes liés : info comite d entreprise / info consultation du comite d entreprise / les questions du comite d'entreprise / questions comite d entreprise / licenciement salarie protege consultation comite d'entreprise

ÉTHIQUE PERSONNELLE, PROFESSIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE

Éthique, Éthique Appliquée, Management

Pour ceux qui sont intéressés à discerner leurs actions par le sens au lieu des idées! De plus, mon travail de recherche m'a permis de constater que la mise en place d'une éthique organisationnelle ne venait pas seulement améliorer la qualité de vie de tous les travailleurs, administrateurs compris, mais bonifiait d'autant la rentabilité de...

Lire la suite

Date: 2017-11-30 18:26:40
Site : http://www.ethiqueappliquee.com

Comment favoriser la création d'activités d'utilité ...

Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?

Décryptage

Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?

Publié le

1 Décembre 2016

Comment transformer les besoins sociaux identifiés sur son territoire en projets économiques ? Comment aider les porteurs de projets à passer de l'idée à l'action ? Avec des dispositifs...

Lire la suite


Site : avise.org

Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia

Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]

Le satellite Herschel

C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .

ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:14:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...

FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

Theano Advisors

Retour

Managementde l'innovation

L'innovation affecte l'entreprise dans ses trois dimensions : business model, modèle opérationnel et modèle managérial. Sachez les faire évoluer de l'intérieur pour avoir l'avantage sur le long terme

Compte tenu de la vitesse de recomposition des chaînes de valeur et des évolutions des besoins clients, la co-innovation avec son écosystème est un enjeu...

Lire la suite


Site : https://www.theanoadvisors.com

Offres Promovacances CE

Vos vacances à prix réduits pour les salariés de Disney allant jusqu'à 10%

Remise sur les offres sejours packagées

-10% de remise à plus de 90 jours de la date de départ sur les prix hors taxes, hors assurances, hors frais de dossiers

-6% de remise de 90 à -45 jours avant départ sur les prix hors taxes, hors...

Lire la suite


Site : http://www.cedisney.fr

Thèmes liés : code reduction comite entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / vacances comite d entreprise / code comite d entreprise

Obligations de l'employeur en matière de formation ...

Accueil professionnels  > Ressources humaines  > Formation  >Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

NOS OFFRES D'EMPLOI | MBC CONSULTING

Nous recrutons pour notre client, acteur majeur de l'énergie un :

Chargé d'Affaires H/F

Basé en Gironde (33)

LE POSTE

Rattaché au Directeur d'Agence, vous êtes le contact privilégié des clients et prospects sur le terrain, vous êtes à l'écoute des besoins et attentes pour construire une relation de partenariat sur la durée.

Votre principal objectif est d'assurer le développement et la...

Lire la suite


Site : http://www.mbcconsulting.fr

Comité Français de l'Arbitrage

Le CFA a pour objet de développer, de promouvoir et de faire connaitre le droit de l'arbitrage en France et à l'étranger. Depuis sa création en 1953, il regroupe, des avocats, des universitaires, des magistrats et des juristes d'entreprise, qui ont en commun leur connaissance approfondie de cette matière.

L'apport le plus remarquable du CFA est sa contribution à l'élaboration d'un droit...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:57:56
Site : http://www.cfa-arbitrage.com

Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise

Communauté de Communes Lyons Andelle

> le développement des énergies renouvelables.

Les acteurs du PCAET

Le PCAET s'applique à l'échelle d'un territoire donné sur lequel tous les acteurs (entreprises, associations, citoyens, etc.) sont mobilisés et impliqués.

Les étapes d'un PCAET

1. Se préparer, mobiliser en interne et engager la concertation dans la durée.

2. Réaliser un diagnostic territorial.

3. Elaborer une...

Lire la suite


Site : http://www.cdcla.fr

Liaison européenne Lyon-Turin - CCI Savoie

Votre contact

La nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin

Dans le cadre du développement d'un réseau ferroviaire européen, le Lyon Turin constitue le maillon manquant qui va permettre la mise en réseau de 5000 km de lignes nouvelles et relier ainsi 250 millions d'européens.

Il s'agit aussi de se doter d'un levier pour favoriser les échanges économiques, consolider la compétitivité des...

Lire la suite


Site : http://www.savoie.cci.fr

Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...

Seul le prononcé fait foi

 

Mesdames et messieurs les Ministres,

Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,

Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,

Mesdames et messieurs les présidents,

Mesdames et messieurs, 

 

Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 05:12:28
Site : http://www.gouvernement.fr

Pays du Sisteronais-Büech – Aménagement et Développement ...

Appels à propositions

Vous avez un projet ?

Vous pouvez prendre connaissance des appels à propositions en cours et contacter l'équipe technique du GAL. Celle-ci vous accompagnera dans la formalisation de votre projet et votre recherche de financements.

Appels à proposition en cours

Les appels à propositions LEADER 2017 sont actuellement clos. Si vous souhaitez être informés de la diffusion...

Lire la suite


Site : http://www.pays-sisteronais-buech.fr

Thèmes liés : les missions economiques du comite d'entreprise / local du comite d entreprise / role du gouvernement d entreprise / service aux comite d entreprise / recherche et developpement d une entreprise

Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

Accueil > Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides

 

Avant propos ou contexte

Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse de...

Lire la suite


Site : http://www.sagepesticides.qc.ca

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

Lire la suite


Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Quels sont les offres et services dont je bénéficie en ...

Cet avantage est valable à partir de 30 jours travaillés dans l'entreprise (pour un contrat minimum de 60 jours) .

25 % de réduction dans les boutiques de Disneyland Paris

25 % de réduction dans les restaurants de Disneyland Paris, sauf certains carts et bars des hôtels.

une boutique réservée aux Cast Members proposant des produits Disney à des tarifs préférentiels

un Comité...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 12:32:56
Site : http://careers.disneylandparis.com

Thèmes liés : offre comite d'entreprise disneyland / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / loisir pour comite d'entreprise / comite d'entreprise avantages salaries

Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules ...

Directive n° 2000/53/CE du 18/09/00 relative aux véhicules hors d'usage

(JOCE n° L 269 du 21 octobre 2000)

Texte modifié par :

Directive n° 2013/28/UE de la Commission du 17 mai 2013 (JOUE n° L 135 du 22 mai 2013)

Rectificatif au JOUE n° L 146 du 1er juin 2011

Directive n° 2008/112/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 (JOUE n° L 345 du 23 décembre 2008)

Décision...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:53:44
Site : http://www.ineris.fr

Gestion de la chaîne logistique — Wikipédia

La gestion de la chaîne logistique (en abrégé GCL [2] ; en anglais, supply chain management ou SCM) est un savoir-faire d'application qui vise une mise en oeuvre ou une gestion opérationnelle, soit le respect sur le terrain de l'enchaînement des tâches (illustré par le terme de « chaîne »), ainsi que le bon fonctionnement du «système logistique», tel que fixé par le «cahier des...

Lire la suite

Date: 2018-01-08 02:17:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / rapport d'activite et de gestion comite d'entreprise / c est quoi l entreprise / rapport d'activite comite d'entreprise

Association loi de 1901 — Wikipédia

14 juin 1791

), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.

L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe  siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Plan de départ volontaire : obligations & indemnités ...

1 Comment

Le plan de départ volontaire et ses difficultés économique. De plus en plus d'employeurs sont tentés par des plans de départs volontaires dans un contexte économique difficile. Cette solution est en effet plus souple et plus rapide qu'un licenciement collectif pour motif économique. Mais le plan de départ volontaire n'est pas sans risque.

Pour les entreprises, la mise en oeuvre...

Lire la suite


Site : https://www.christophenoel.com

Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé

Service Enfance

Un terrain multisports au City

Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.

Description du...

Lire la suite


Site : http://www.pontarme.fr

Institut Saint-François-Xavier (SFXdeux) - Ecole ...

Merci à M. J . WYNANTS, M. DEVILLE, M.H. BEGHIN pour le texte.

QUAND NAÎT LE COUVENT DES SAINTS-ANGES» ...

C'est en 1881 que les Soeurs de Saint-Joseph de Beauregard de Liège - elles fusionneront plus tard avec les Filles de la Croix - achètent à Verviers, rue Haute 10, aujourd'hui rue de Francorchamps, un terrain de 69a.40 appartenant à Monsieur Albéric Legrelle, rentier à Anvers. Elles...

Lire la suite


Site : https://www.sfxdeux.be

Départs volontaires et difficultés ... - christophenoel.com

/ Départs volontaires et difficultés économiques

Départs volontaires et difficultés économiques

Le

par Christophe Noel, Avocat 5 commentaires

Le plan de départ volontaire et ses difficultés économique. De plus en plus d'employeurs sont tentés par des plans de départs volontaires dans un contexte économique difficile. Cette solution est en effet plus souple et plus rapide qu'un...

Lire la suite


Site : https://www.christophenoel.com

Centrale nucléaire de Hinkley Point — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Royaume-Uni

Centrale nucléaire de Hinkley Point

modifier  

La centrale nucléaire de Hinkley Point est une centrale nucléaire installée près de Bridgwater sur la côte du Somerset , à environ 8 km de l' estuaire du fleuve Parrett .

Elle occupe un terrain de 19,4 hectares et comprend deux unités : Hinkley Point A et B. L'unité A est arrêtée...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:14:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Architecture Bois Magazine – Maisons Bois – Construction ...

Kozy Magazine : le nouveau magazine d'Architecture Bois

Kozy Magazine est un magazine mensuel gratuit, exclusivement numérique, dédié à la construction bois et lancé en décembre 2017 par l'équipe d'Architecture Bois. L'idée est de fournir un contenu rédactionnel de qualité à tous ceux qui s'intéressent à la maison bois, l'aménagement intérieur et extérieur, et la technique de...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 14:37:49
Site : http://www.architecturebois.fr

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / droit de communication du comite d'entreprise

Bienvenue sur le site du CE MBK Saint-Quentin

Bienvenue sur le site du CE MBK SAINT QUENTIN

Le mot du secrétaire.

 

Le Comité d'Entreprise est heureux de vous accueillir sur ce site internet.

Nous espérons par ce service vous apporter les informations que vous souhaitez.

Celui-ci évoluera pour répondre au maximum à vos besoins d'information.

Notre objectif est de vous informer sur nos missions et sur le fonctionnement du C.E. et des différentes...

Lire la suite

Date: 2017-06-21 05:36:28
Site : http://cembk.com

Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / mission du secretaire du comite d'entreprise / secretaire comite d entreprise / site comite d'entreprise

Colonies de vacances - Tous les séjours pour votre enfant ...

De 4 à 15 ans

de 5 à 28 jours

Disponible en :

Centre de Vacances Le Moulin du Roy

123sejours.com...

... a la volonté de rassembler les organisateurs de séjours (associations ou sociétés). Le site présente de manière très complète les séjours, camps, colonies de vacances pour enfants ou adolescents . C'est-à-dire incluant les transports, l'encadrement, les activités, les assurances...

Choisir...

Lire la suite


Site : http://www.123sejours.com

Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d'entreprise societe generale / adresse comite d'entreprise / adresse comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise

Offres d'emploi - Nord-Pas-de-Calais | Optioncarriere.com

Search & Selection - Lille, Nord

Poste : Autonome sur votre secteur, vous êtes l'interlocuteur (trice) privilégié(e) de vos clients, et assurez la responsabilité de la rentabilité et du développement de votre activité dans le cadre de la politique définie par sa direction. Pour cela, vous étudiez les besoins de...

Selescope - Lens, Pas-de-Calais

Rattaché au Directeur Technique, vous...

Lire la suite


Site : https://www.optioncarriere.com

Ski Pas Cher : Location Montagne. Ski tout compris en ...

Rejoignez Promovacances I Nouveautés & Offres spéciales

50EUR OFFERTS(**)

Nos prix sont affichés en TTC

(soit le prix du séjour HT complété des taxes obligatoires hors taxes de séjour): prix "à partir de" et sous réserve de disponibilités. Ces tarifs n'incluent pas les frais de dossier et de dernière minute, ni les suppléments spécifiques susceptibles de s'appliquer à certaines...

Lire la suite


Site : http://ski.promovacances.com

Thèmes liés : reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise / offre promotionnelle pour comite d'entreprise / voyage groupe comite d'entreprise

Régie de l'énergie - Composition - regie-energie.qc.ca

Date de dernière mise à jour : 07.07.2017

 

 

La Régie de l'énergie est formée de sept régisseurs permanents et de trois régisseurs en surnombre. Une équipe de près de 80 gestionnaires, professionnels et membres de personnel de soutien leur fournissent les analyses, opinions juridiques et suivis de dossiers. Organisme...

Lire la suite


Site : http://www.regie-energie.qc.ca

ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers

La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.

Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.

Une organisation...

Lire la suite


Site : techno-science.net

Suite aux accusations contre Areva, les salariés de ...

 

 

Parcourir : Accueil Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail

Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail

Publié par Christiane Perruchot, le 20 mai 2016

NUCLEAIRE/SAÔNE-ET-LOIRE. Révéles au lendemain de la visite du ministre de l'Economie Emmanuel Macron, le 2...

Lire la suite


Site : http://www.tracesecritesnews.fr

Comite entreprise paris - Direct Emploi

Référent technique d'agence cdd 6 mois (h/f) (cdd)

Sous l'autorité du Chef d'agence et en liaison avec le pôle patrimoniale de la Direction Territoriale, vous assurez la coordination des activités qui concourent à l'entretien, à la maintenance courante du patrimoine et à l'application de la stratégie patrimoniale de Paris...

Lire la suite


Site : https://www.directemploi.com

Thèmes liés : comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / offre emploi comite d'entreprise

TITRE VI – LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES

TITRE VI - LES INSTITUTIONS PROFESSIONNELLES

 

CHAPITRE I - LES SYNDICATS PROFESSIONNELS

 

Section I :  L'objet et la constitution des syndicats professionnels

 

Article 252 : Les syndicats professionnels ont pour objet la promotion et la défense des intérêts matériels, moraux et professionnels de leurs membres.

 

Article 253 : Les travailleurs, tels que définis à l'article 2 de la...

Lire la suite

Date: 2006-09-29 23:57:04
Site : http://www.toefrank.net

La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

Lire la suite


Site : http://www.bmpassocies.com

ASM Omnisports - ASM Omnisports > Organigramme

Organisation et gouvernance

L'ASM Omnisports est dirigée par un Président, Pascal Thibault, élu par un Comité Directeur composé de 9 à 24 membres. Le Comité Directeur désigne un bureau qui est constitué du Président, d'un Secrétaire Général, d'une Secrétaire Générale Adjointe et d'un Trésorier.

La Direction opérationnelle du Club est placée sous la responsabilité du Directeur...

Lire la suite


Site : http://www.asm-omnisports.com

Thèmes liés : secretaire adjoint comite d'entreprise / secretaire adjoint comite d entreprise / designation du secretaire du comite d'entreprise / subvention conseil general creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise du conseil general

BEST - Cheque cadeau et carte cadeau pour comité d'entreprise

Best vous accompagne dans la mise en place de vos événements.

Une gamme cadeaux complète

Chèque cadeau, boutique cadeaux en ligne ... Bénéficiez des meilleures solutions cadeaux adaptées à tous vos événements.

Un réseau de 550 partenaires

Et plus de 40 000 boutiques partout en France dans tous les univers de consommation. Avec BEST, choisissez un réseau de proximité grâce à notre maillage d'enseignes très locales.

Une expertise reconnue depuis 30 ans

BEST est la marque d'Everest Marketing...

Lire la suite


Site : best-cadeaux.com

Thèmes liés : cheque cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / cheque cadeau comite entreprise / cadeau comite d'entreprise

Vente à Domicile et VDI - offres d'emploi - iseria.com

Offre d'emploi Vente à domicile N°21Périmée

Société en télécommunication s'implantant en France dans le courant du 1er trimestre 2004.

Recherche des ( VDI ) Distributeurs Indépendant, une formation permanente vous est proposée, vous ètes suivi pendant votre activité par votre Directeur Régional.

Si vous aimez le contact humain, si vous avez l'âme indépendante,...

Lire la suite

Date: 2011-10-05 07:02:41
Site : http://www.iseria.com

Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...

TOTEM Devis express Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

Institut industriel du Nord — Wikipédia

[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .

Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 20:31:34
Site : https://fr.wikipedia.org