Articles sélectionnés pour le thème : comite d entreprise service public
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Le Journal d'Eyragues
publié par la rédaction à 16:46 0 comments
2ème Festival jeunes de danse sportive
publié par la rédaction à 13:58 0 comments
Vendredi Charivari, samedi..Carnaval!
Li Farcejaire d'Eirago vous attend vendredi et samedi pour deux journées carnavalesques!
Grand Charivari dans les ruelles d'Eyragues vendredi 6 avril.
Rendez-vous à 19h30 place de la Libération.
Tenue de rigueur : le rouge et...
Date: 2018-04-15 10:13:23
Site :
http://www.journal-eyragues.com
Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / comite d'entreprise information obligatoire / service aux comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise
SAP (entreprise) — Wikipédia
Les années 1970[ modifier | modifier le code ]
En 1972, cinq anciens employés d' IBM - Dietmar Hopp , Hans-Werner Hector, Hasso Plattner , Klaus E. Tschira, et Claus Wellenreuther - fondent Systems Applications and Products in Data Processing (Systèmes, Applications et Progiciels), à Mannheim , en Allemagne [6] . Leur projet est de développer un logiciel standard de gestion des données en...
Date: 2017-08-24 02:07:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
La salle - Arena Loire Trélazé
le nouvel équipement événementiel phare du Département
de Maine et Loire (49), moderne, multifonctionnel, modulable,
grande capacité d'accueil, acoustique remarquable, assises confortables....
Ecouter le jingle
Un gisement culturel pour Trélazé, ville événement !
Arena Loire Trélazé est situé au Nord Ouest de la France, dans la vallée de la Loire, inscrite au Patrimoine Mondial...
Site :
http://www.arenaloiretrelaze.fr
Thèmes liés : evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / conseil d administration entreprise
CDG 40 - Temps partiel
Temps partiel
Références :
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - article 25 septies III
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la fonction publique territoriale --articles 60 et suivants
Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale / JO du 1.08.2004
Toutes les...
Site :
https://www.cdg40.fr
ACTUALITÉS - Site du syndicat FO Auchan
La Direction Auchan annonce donc "qu'avant d'entreprendre l'écriture du nouveau règlement intérieur nous allons prendre le temps d'observer les avancées de cet éventuel texte et nous vous en tiendrons informés."
Auchan prenant la décision de ne pas modifier les points invalidés par les autorités du Ministère du Travail, il est important de rappeler que ces points ne peuvent...
Site :
https://www.fo-auchan.com
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
SFS groupe courtier d'assurance construction - Comité de ...
Vous êtes ici : Accueil Structure groupe
Comité de direction
Comité de Direction
Ils assurent la direction effective du Groupe et définissent ensemble la stratégie et les principales orientations de la société, en fonction de leurs domaines de compétence.
Directeur Général
Antoine GUIGUET
Titulaire d'un Magistère droit des affaires et fiscalité, d'un DESS de droit des affaires...
Site :
http://www.sfs-groupe.com
Tribunal révolutionnaire — Wikipédia
) réformant le Tribunal révolutionnaire.
« IV. Le tribunal révolutionnaire est institué pour punir les ennemis du peuple.
V. Les ennemis du peuple sont ceux qui cherchent à anéantir la liberté publique, soit par la force, soit par la ruse.
VI. Sont réputés ennemis du peuple ceux qui auront provoqué au rétablissement de la royauté, ou cherché à avilir ou dissoudre la Convention...
Date: 2017-08-23 23:48:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Site CHU - Comité Directeur
Le comité directeur est l'instance de coordination entre le Conseil d'Administration, l'Administrateur délégué et le Médecin Chef
Il est composé du président du Conseil d'Administration, de l'Administrateur délégué et du Médecin Chef
Il fixe l'ordre du jour du Conseil d'administration
Il assure le lien entre la gestion opérationnelle et le Conseil...
Site :
http://www.chu.ulg.ac.be
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Tri des déchets et Assainissement - Eaux de Marseille ...
Eaux de Marseille Environnement vous souhaitent une très belle année 2018 !
Animation Eaux de Marseille Environnement pour la SERD (Semaine Européenne de la Réduction des Déchets)
Publié le 24 novembre 2017
Silim Environnement a effectué cette année encore, dans le cadre de la SERD, une animation sur le tri et le recyclage des déchets au sein du centre commercial Marseille Grand...
Site :
http://www.eauxdemarseille-environnement.fr
instruction générale du bureau de l'Assemblée nationale
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
Addictions. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-01-16 22:45:14
Site :
http://www.inrs.fr
Christian Blanc — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Blanc (homonymie) .
Christian Blanc
(1 an, 10 mois et 14 jours)
Législature
(5 ans, 4 mois et 3 jours)
Législature
(2 ans, 3 mois et 16 jours)
Président
à Talence ( Gironde ), est un haut fonctionnaire , chef d'entreprise et homme politique français .
Ancien préfet des hautes Pyrénées et de Seine et Marne, il dirige en 1988 la mission du dialogue...
Date: 2017-08-24 06:38:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Communauté de Communes Lyons Andelle
> le développement des énergies renouvelables.
Les acteurs du PCAET
Le PCAET s'applique à l'échelle d'un territoire donné sur lequel tous les acteurs (entreprises, associations, citoyens, etc.) sont mobilisés et impliqués.
Les étapes d'un PCAET
1. Se préparer, mobiliser en interne et engager la concertation dans la durée.
2. Réaliser un diagnostic territorial.
3. Elaborer une...
Site :
http://www.cdcla.fr
Remboursement des frais de transport domicile-travail ...
La prise en charge s'effectue à hauteur de 50 % du titre de transport sur la base :
d'un tarif de 2e classe,
et du trajet le plus court.
Cette prise en charge concerne les salariés à plein temps et ceux à temps partiel effectuant un mi-temps ou plus.
Les salariés à temps partiel effectuant moins qu'un mi-temps bénéficient d'une prise en charge au prorata du nombre d'heures travaillées...
L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace
association étrangère.
L'association déclarée
L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.
Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...
Site :
https://www.legalplace.fr
France (paquebot) — Wikipédia
Le France à Hong Kong lors de son deuxième tour du monde .
En 1965 , les recettes dégagées par le navire sont pour la première fois inférieures aux dépenses, ce qui est accentué par les grèves et événements de mai 68 qui entraînent de fortes augmentations de charges. Le Queen Elizabeth 2 entre en service en 1969 et lui mène une rude concurrence. Cette même année, le paquebot-amiral...
Date: 2018-01-15 21:15:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
Fondation Chimay-Wartoise
La recherche du meilleur exercice de cette MISSION ainsi interprétée se traduit par la définition d'OBJECTIFS, qui doivent être obtenus dans le respect d'une PHILOSOPHIE D'ACTION. Celle-ci s'est élaborée au fil des cinq premières années comme fruit de la confrontation quotidienne des organes de gestion ; d'une part, avec la réalité des entreprises et ; d'autre part, avec la réalité...
Site :
http://www.chimaywartoise.be
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi ...
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi Rebsamen
L'instance de coordination des CHSCT renforcée par la Loi Rebsamen
Lorsqu'une entreprise comporte plusieurs établissements, une instance de coordination des CHSCT peut être mise en place sous certaines conditions. Ses principales missions ont été renforcées par la Loi Rebsamen du 17 août 2015 qui a également quelque...
Site :
espace-chsct.fr
Thèmes liés : code du travail comite d entreprise / comite de coordination chsct / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise
Soutenir la création-reprise agricole - Chambre d'Agriculture
Vous êtes élu local et souhaitez maintenir et développer l'agriculture sur votre territoire...
Les dernières actualités
L'installation en élevage en Auvergne-Rhône-Alpes
Février 2018
En Auvergne-Rhône-Alpes, de nombreuses exploitations agricoles sont à transmettre et parmi elles des fermes spécialisées en élevage puisqu'elles représentent 56 % des 62 700 exploitations agricoles de...
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
A propos - Conseil en communication d'entreprise
Bubbles Com partage son expérience et son point de vue. Il y a des trucs et astuces, des bonnes pratiques et des idées glanées ici ou là, chez nos clients, auprès de nos confrères.
Il y a aussi de l'actualité sur le métier de communicant qui est en pleine mutation avec les outils digitaux devenus incontournables. Les jeunes générations arrivent en entreprise avec cette capacité à...
Site :
https://bubblescom.com
VINCI Construction
Président de VINCI Construction
Jérôme Stubler
Né en 1963, Jérôme Stubler est ancien élève de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale des Arts et Métiers.
Il débute sa carrière chez Freyssinet en 1989, dirige pour l'entreprise les projets du pont de Normandie, du pont de l'Iroise, la plateforme pétrolière offshore Hibernia, le Pont Vasco de Gama au Portugal.
Directeur...
Site :
http://www.vinci-construction.com
Devoir d’alerte et droit de retrait | CNRACL - Fond ...
FICHES PRATIQUES // Fonction publique territoriale
Devoir d'alerte et droit de retrait
Dernière mise à jour : mars 2018
Synthèse
Tout agent qui a un motif raisonnable de penser que sa situation de travail présente un danger grave et imminent doit alerter immédiatement son supérieur hiérarchique et dispose du droit de se retirer de cette situation de travail jusqu'au rétablissement de la...
Site :
espace-droit-prevention.com
Comité Richelieu - Association française des PME innovantes
Suivez les actualités du Comité Richelieu sur Twitter @comiterichelieu
Suivez nous sur Twitter!
Il s'agit de rencontres pro-business entre les acteurs de l'écosystème de l'innovation (grand groupe, laboratoire de recherche public, acteurs du financement, etc.) Par cette initiative le Comité Richelieu entend contribuer à l'émergence de start-up, PME et ETI positionnées sur tous les champs de l'innovation dans de nombreux domaines...
Site :
http://www.comite-richelieu.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise
Culture et communications - stat.gouv.qc.ca
Conseil des arts et des lettres
Anne-Marie Jean, Présidente-directrice générale
Ministère de la Culture et des Communications
Marie-Claude Champoux, Sous-ministre
Société de développement des entreprises culturelles
Monique Simard, Présidente et chef de direction
Comités consultatifs
Les comités consultatifs formulent, relativement à leur domaine culturel respectif, des...
Date: 2017-08-21 20:18:20
Site :
http://www.stat.gouv.qc.ca
Thèmes liés : comite local d'information et de concertation / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise orientations strategiques / avantages des membres du comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
Site :
http://www.pontarme.fr
Obligations de l'employeur en matière de formation ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
RTBF.be, le site de la Radio-Télévision belge de la ...
BXLove : la RTBF soutient la capitale dans son élan culturel
BXLove : la RTBF soutient la capitale dans son élan culturel
Cet été, la campagne BXLove initiée par la RTBF soutient le dynamisme culturel de Bruxelles pour regagner le coeur et la fierté du public.
En images, découvrez Médias Rives
En images, découvrez Médias Rives
Installés à Liège, les studios liégeois de la RTBF...
Site :
https://www.rtbf.be
Thèmes liés : comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public
Miroir Social: Actualités
Par Laurent Dupont (Monde des mutuelles) Thèmes: Vie économique , Dialogue social
De Carrefour à la SNCF, en passant par le Crédit Mutuel Arkéa, deux mots semblent dicter la conduite des patrons français et du gouvernement : économies et profits.
Lu 846 fois Pas de commentaire
avr 13 2018
Le prix de l'innovation mutuelle entre dans sa phase de décision
Par Jacky...
Site :
miroirsocial.com
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france / comite d'entreprise dans le service public
Instances consultatives du CDG - Le CHSCT (Le Comité d ...
LE CHSCT (LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)
CREATION - COMPOSITION
Le CHSCT du Centre de Gestion est compétent pour les communes et les établissements publics affiliés qui comptent moins de 50 agents.
Dans ce cas il n'est pas créé une instance distincte du Comité Technique, c'est ce denier qui exerce les missions du CHSCT.
La composition est donc identique à...
Site :
http://www.cdg72.fr
Archive des messages du forum HYGIENE ... - liste-hygiene.org
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=159
Bernard PICHETTO Lundi 27. Octobre 2008 20:57
Il m'avait semblé que l'ensemble des restaurateurs devait, bientôt, passer une sorte de contrôle de connaissances en matière d'hygiène.
Or, je ne trouve rien sur la toile.
Quelqu'un ici peut-il nous en dire plus ?
Cabinet HBL MG France Mardi 28. Octobre 2008 7:44
Rien pour...
Date: 2013-02-14 05:18:26
Site :
http://www.liste-hygiene.org
Bruno Le Maire a présidé le comité exécutif du conseil ...
La mission du conseil national de l'industrie
La mission du CNI est d'éclairer et de conseiller les pouvoirs publics sur la situation de l'industrie et des services à l'industrie en France, aux niveaux territorial, national et international, en intégrant les enjeux à l'export. Le Premier ministre est le président du CNI, Philippe Varin en est le vice-président.
Le CNI réunit les...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise role et mission / comite d entreprise role et mission / l'innovation d'une entreprise / role du representant du comite d'entreprise / comite d'entreprise role du president
La Région, une longue histoire - Régions de France
Accueil > La Région, une longue histoire
La Région, une longue histoire
1789-1800: LA REVOLUTION CONSACRE L'UNITE DE LA FRANCE
4 août 1789 : la "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
3 septembre 1791 : la...
Site :
http://regions-france.org
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/10/17
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.
Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...
Commission nationale de l'informatique et des libertés ...
Géolocalisation sur la carte : 7e arrondissement de Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Géolocalisation sur la carte : Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
modifier
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce...
Date: 2018-01-15 21:17:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association des firmes de génie-conseil – Québec (AFG ...
Prix Visionnaire
Catégorie : Bâtiment Mécanique - Électrique
De gauche à droite : M. Pierre Babineau, Vice-président principal Planification et Gestion de projets à la Société québécoise des infrastructures (SQI); M. Julien Allard, chargé de projets chez Bouthillette Parizeau; M. Jocelyn Leblanc, directeur de projets à la Société de transport de Montréal (STM).
Projet :...
Site :
http://afg.quebec
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Mathieu Garnier
Expert gestion et de management de l'énergie, certifié ICA ISO 50001
Mathieu Garnier travaille depuis 10 ans dans les domaines liés à l'énergie aussi bien en entreprise (quelle que soit la taille) et en collectivité. Il a intégré en 2007 la fondation Fondaterra en devenant le responsable des opérations énergie,...
Site :
https://www.smartuse.org
Crowdfunding Sauvons Puyvalador !, un projet Patrimoine ...
Contact
SAUVONS PUYVALADOR !!
Nichée dans le nord du Capcir, Puyvalador est une petite commune du Parc Naturel des Pyrénées catalanes, aux confins des Pyrénées Orientales, de l'Ariège et de l'Aude. Skieurs ou surfers la connaissent pour sa station à dimension humaine, qui offre les plus beaux panoramas et champs de neige de la région (1700-2400 m). Confrontée comme bien d'autres aux...
Site :
https://www.bulbintown.com
Linky — Wikipédia
Article détaillé : Enhanced Data Rates for GSM Evolution .
Un second niveau de communication est assuré par le réseau de téléphonie mobile GPRS Edge [4] entre le concentrateur (installé dans un poste de transformation et de distribution HTA/BT [5] ) et le système central. Cette technologie est une évolution du GPRS qui est elle-même une extension du GSM avec rétrocompatibilité. Elle...
Date: 2018-01-15 22:17:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / contrat de conseil en gestion d'entreprise / droit d'information comite d'entreprise
Désignation d'un responsable sécurité - GROUP S
Désignation d'un responsable sécurité
01/06/2012
Tout employeur doit garantir en toutes circonstances la sécurité des salariés sur leur lieu de travail. Pour cela, de nombreuses obligations lui incombent, et notamment :
Evaluer les risques et les facteurs de pénibilité
Assurer le port des équipements de protection individuelle lorsque ceux-ci sont rendus nécessaires par...
Site :
http://www.groupsfrance.fr
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-08-24 10:39:39
Site :
http://www.ineris.fr
Musée Mémorial du Linge. L'Association. Vosges - Alsace ...
Inspecteurs Travaux : Arthur WISSON, Jean KACHLER, Norbert FLECKINGER
Relations extérieures : Armand DURLEWANGER
Relations presse : Edouard HEMMERLE, P.L. MARCHAL
Conseiller technique : Hugues HERZ
Assesseurs : Robert WEISS, GEORGE, Joseph ANCEL, Joseph VOGELEISEN, René SCHUSTER
Au cours de cette année, le comité se propose de faire dégager la crête ainsi que les lignes françaises en...
Date: 2018-04-16 01:45:41
Site :
http://www.linge1915.com