Voyage et vacances en Comité d'entreprise ou en groupe de ...

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Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / vacances comite d entreprise / comite d'entreprise groupe

Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...

Feuillet hebdo - FH 3394 du 14/04/2011

Date de parution: 14/04/2011

Juridique

Les premiers préparatifs

Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.

Les seuils en dessous desquels les sociétés peuvent adopter une présentation simplifiée de...

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Site : http://revuefiduciaire.grouperf.com

La fonction direction recherche et développement pilote la ...

La fonction direction recherche et développement pilote la stratégie R&D de l'entreprise

La direction recherche et développement est le moteur de la stratégie d'innovation, clé de la compétitivité de l'entreprise.

La fonction direction recherche et développement a pour objectif de permettre à l'entreprise d'adapter en permanence ses produits ou ses process et d'en créer de nouveaux pour...

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Site : https://cadres.apec.fr

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

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Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

L’École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion ...

L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)

L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)

L'École Nationale de Mode et Matière - Paris Fashion School by PSL (Enamoma) ambitionne de former les talents créatifs de la mode et du textile de demain. Fruit de l'expertise et des savoir-faire de trois établissements membres de...

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Date: 2018-04-16 03:14:24
Site : https://www.ensad.fr

Accord entreprise, comité d'entreprise européen, accord ...

Rechercher un IRDoc

Une agence de connaissances :

IR Share est une agence de partage d'informations, de documentations et de compétences pour les managers RH et les représentants du personnel. Le site IR Share est un point unique...

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Site : http://www.irshare.eu

Thèmes liés : cee comite d'entreprise europeen / formation comite d entreprise europeen / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen / droit du travail comite d'entreprise

PRESTATION PAINTBALL | Paintball Concept

La place du jeune marié est offerte pour un groupe de 15 participants et plus.

 

Scénario: La revanche du lapinou

(Option offerte 10 minutes)

Peu content d'avoir une carotte de plus sur son gâteau d'anniversaire, le lapinou n'a qu'un souhait pour cadeau:  régler ses comptes avec ses amis ! Pour se faire, le lapinou leur a concocté un parcours semé d'embûches...

Pour les mineurs, un accord parental...

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Site : http://www.paintballconcept.com

Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise inter cea

Voyage et vacances en Comité d'entreprise ou en groupe de ...

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Coach sportif (H/F) | Pôle emploi

Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !

Guider, conseiller, motiver

Un accompagnement personnalisé

De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...

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Site : pole-emploi.fr

Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

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Les clauses relatives à l'exercice du droit de vote

La première manière de prévenir des situations de blocage est de prévoir à l'avance et sous réserve des conditions édictées par l'article 551 du Code des sociétés , la manière dont les actionnaires feront usage de leur droit de vote à l'assemblée générale.

1. Etant des conventions, elles doivent respecter :

- les...

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Site : http://droitbelge.be

Institut de santé et de securité au travail - ISST Tunisie

18/12/2014

LE SYSTEME DE PREVENTION EN TUNISIE Des acteurs aux niveaux national et régional et dans l'entreprise

En Tunisie, la prévention des risques professionnels est placée sous la responsabilité des pouvoirs publics. Des représentants des employeurs et des salariés et différents acteurs institutionnels complètent ce dispositif. Le chef d'entreprise y joue un rôle majeur. C'est...

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Site : http://www.isst.nat.tn

Comité Exécutif | ENGIE

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Comité Exécutif

Le Comité Exécutif d'ENGIE est composé de 12 membres - dont 3 femmes, et a pour mission de piloter la transformation du Groupe dans un contexte de profonde mutation du secteur de l'énergie. Ses membres ont la responsabilité des divisions opérationnelles et fonctionnelles du Groupe et des grandes zones géographiques où ENGIE opère. Ils examinent les questions et...

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Site : engie.com

Thèmes liés : mission des membres du comite d'entreprise / membre comite d entreprise / service aux comite d entreprise / compose le comite d entreprise / role du comite central d'entreprise

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...

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2017-05-10T18:22:58.000+02:00

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI

I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

La trésorerie et la comptabilité du comité d’entreprise ...

La trésorerie et la comptabilité du comité d'entreprise

Objectifs :

Mettre en place les supports adaptés

Programme de la formation :

STATUT ET FONCTION DU TRESORIER :

Désignation

Compte rendu annuel et de fin de mandat

GESTION PROFESSIONNELLE :

Mettre en place des procédures qui sécurisent les opérations du comité

Identifier, conserver et classer les pièces comptables

Tenir sa comptabilité à jour

BUDGETS PREVISIONNELS :

Actes politiques, ils définissent et quantifient les choix et objectifs des élus

Comment les construire et les préserver ?

Comment en assurer le...

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Site : http://www.formations-ce.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise comptabilite / comptabilite d un comite d entreprise / comite d entreprise comptabilite / mettre en place un comite d'entreprise / comment mettre en place un comite d'entreprise

Les services de l’Inspection sociale : présentation ...

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par Charles-Éric Clesse , le 12 janvier 2018

Lorsque l'on évoque la Justice, on se limite parfois à tort aux magistrats proprement dits (juges, procureurs, etc.). Or, le respect des lois ne pourrait être assuré sans le concours d'importantes administrations chargées de la surveillance du respect de ces législations.

Les dossiers constitués par ces services...

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Date: 2018-04-16 03:11:42
Site : http://www.justice-en-ligne.be

Comité d'entreprise - Salariés - Groupe ISF

Formations continue

Ressources Humaines - Gestion - Administratif

Retrouvez ici, les formations telles que la comptabilité, la gestion des hommes, la prise de parole, l'analyse financière, la gestion d'association, la gestion des conflits, le juridique des entreprises, les payes, les bilans, les salaires...

Voir les formations

Banque - Marketing - Commerce

De Assistant Commercial à Chef de projet Marketing, de la Négociation Relation Client au Conseiller Relation Client à Distance, de la Gestion  à la Négociation des Achats en passant par la prospection téléphonique...

Voir les formations

Achats - Logistique

Les métiers de Magasiniers, de...

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Site : formation-continue.groupeisf.com

Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise / gestion comite d'entreprise

Natixis — Wikipédia

Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]

En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .

En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...

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Date: 2017-08-24 01:50:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Départ à la retraite de l'employeur : quelles conséquences ...

Le licenciement, non lié à la personne du salarié mais lié à la situation de l'entreprise est un licenciement économique.

« Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification refusée par le salarié...

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Date: 2017-08-24 17:20:58
Site : dossierfamilial.com

Entretien préalable: règles d'assistance salarié et ...

Discipline , Entretien préalable , Licenciement assistance , conseiller du salarié , entretien prélable , licenciement Maître Nathalie LAILLER

Quelles sont les règles d'assistance du salarié et de l'employeur dans le cadre d'un entretien préalable à un éventuel licenciement ?

Certaines sont prévues par le code du travail : celles qui concernent l'assistance du salarié; d'autres ont...

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Site : lailler-avocat.com

Massage Amma assis Massage en entreprise

Intervention sur Marseille et France entière sur devis.

Le massage Amma assis

 

Découvrez le massage Amma (qui calme par le toucher) sur chaise ergonomique et faites profiter des bienfaits à vos salariés ou adhérents de votre comité d'entreprise.

 

Ce massage dont l'origine vient d'Asie à traversé les siècles par son efficacité.

Il est apparue aux Etats Unis, il y a plus de trente ans...

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Date: 2018-01-05 05:52:03
Site : http://www.1momentdedetente.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise expertise comptable / expertise comptable comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / comite d'entreprise chsct difference

L’équipe dirigeante - ÉPIC SNCF | SNCF

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L'équipe dirigeante

L'équipe dirigeante de SNCF est regroupée autour de Frédéric Saint Geours, Président du Conseil de Surveillance, Guillaume Pepy, Président du Directoire et de Patrick Jeantet, Président délégué du Directoire.

Frédéric  Saint Geours

Président du Conseil de Surveillance, Frédéric Saint Geours intègre SNCF en 2014.

Cet...

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Date: 2017-08-24 09:58:23
Site : sncf.com

Les commissions du CE et la loi Rebsamen | Comité d'Entreprise

Dans le cadre de ses nombreuses interventions, la loi Rebsamen est venue modifier un certain nombre de choses. Qu'en est-il en ce qui concerne les commissions du comité d'entreprise (CE) ?

Dans cet article, nous allons revenir sur les dispositions qui étaient en vigueur avant le passage de cette loi, puis nous ferons le tour des nouveautés apportées par celle-ci. Mais avant tout, qu'est-ce...

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Site : http://www.xn--comitdentreprise-fqb.com

Transport en autocar, Saint-Benoît-du-Sault, Prissac ...

CARS DESMAISON s'est spécialisé dans le domaine du transport de personne depuis près de 2 générations. Notre sérieux et la qualité de notre travail font de nous un acteur incontournable dans l'Indre. Nous effectuons particulièrement la desserte des établissements scolaires du Bas Berry (St-Benoît-du-Sault, Argenton-sur-Creuse, Eguzon, Lignac, Prissac). 

Nous prenons...

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Site : http://www.autocarsdesmaison.fr

Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise

Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY

3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.

Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.

Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.

Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.

Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.

Il y a un très bon...

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Date: 2018-01-15 16:25:44
Site : cftceurodisney.blogspot.com

Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY

3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.

Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.

Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.

Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.

Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.

Il y a un très bon...

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Date: 2019-05-20 08:58:52
Site : cftceurodisney.blogspot.com

Le mandat d’administrateur en 21 questions – Secrétariat d ...

> Le mandat d'administrateur en 21 questions

Le mandat d'administrateur en 21 questions

"Accepter un poste d'administrateur, c'est prendre l'engagement d'oeuvrer au service de l'entreprise, sans compter son temps. La motivation ou l'intime conviction ne suffiront pas, en l'occurrence, pour se déterminer. Il faut procéder à un travail d'analyse approfondi, sur soi-même et sur l'entreprise. Ce...

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Site : http://www.egalite-femmes-hommes.gouv.fr

Le titre emploi-service entreprise (TESE) - Contrats de ...

Le titre emploi-service entreprise (TESE)

Le titre emploi-service entreprise (TESE)

publié le16.02.17

Le titre emploi-service entreprise (TESE), proposé par le réseau des Urssaf, permet aux employeurs de France métropolitaine qui en remplissent les conditions, de s'acquitter simplement des principales obligations administratives liées au recrutement et à l'emploi d'un salarié :...

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Date: 2018-01-16 20:16:42
Site : travail-emploi.gouv.fr

Charbonnages de France — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...

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Date: 2018-04-15 23:13:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Biographies - Fondation Ensemble

Biographies

Matthieu Bernardon

Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...

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Site : http://www.fondationensemble.org

Ministère de la culture - fiche pratique 18 - Initier et ...

Initier et mettre en œuvre une commande publique

mars 2007

La commande publique, mode d'emploi.

Cette fiche vise à vous informer de la procédure de mise en œuvre étape par étape d'une commande publique artistique, de l'initiative du commanditaire jusqu'à la réalisation de l'œuvre

DEFINITION DE LA COMMANDE PUBLIQUE

La commande publique est la manifestation d'une volonté...

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Date: 2007-03-29 15:26:41
Site : http://www.culture.gouv.fr

Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises ...

Accueil professionnels  > Gestion - Finances  > Prévention des difficultés  >Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre...

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Site : https://www.service-public.fr

Traiteurs Guérande, La Baule, Saint-Nazaire, Mariage ...

Traiteurs, organisateurs de réceptions, créateurs d'évènements

Qualité et fraicheur du produit

Les partenaires traiteurs Assist' Gourmets sont des références tant pour la qualité et la fraîcheur de leurs produits, leur gastronomie, leur savoir-faire et leur maîtrise du service.

Vos envies et goûts sont les priorités

Ils s'adaptent au fil de vos envies et de vos goûts afin de vous...

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Site : http://www.le-gourmet-traiteur.com

Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / reunion comite d'entreprise

EXALTO Lyon Villeurbanne : Multiplexe de loisirs actifs

Expériences inédites en réalité virtuelle

Suivez-nous sur facebook

Découvrez un nouveau multiplexe de loisirs actifs à Lyon : Exalto ! Sur 3000m² profitez de 4 espaces d'activités !

Un trampoline park de plus de 70 trampolines, un Laser Game sur 600m² , un espace Fun Climb , escalade ludique sur 12 voies de grimpe, et des expériences de réalité virtuelle !

Grâce à un  espace...

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Site : http://www.exalto-park.com

Thèmes liés : loisirs comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe

Voyage au départ de Nantes : Vol et Séjour pas cher au ...

Besoin d'aide ? 0899 654 850 *

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(soit le prix du séjour HT complété des taxes obligatoires hors taxes de séjour): prix "à partir de" et sous réserve de disponibilités. Ces tarifs n'incluent pas les frais de dossier et...

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Site : promovacances.com

Thèmes liés : reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / annulation voyage comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise

Voyage au départ de Strasbourg : Vol et Séjour pas cher au ...

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Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...

La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).

Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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Le CHSCT et la nouvelle instance de coordination ...

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Le CHSCT et la nouvelle instance de coordination

Publié le

26/12/2013 à 08:45

par la rédaction des Éditions Tissot dans CHSCT .

Le droit des CHSCT a été modifié par la loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 et c'est principalement...

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Site : https://www2.editions-tissot.fr

Le lien avec la mission de service public - CADA

Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.

L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....

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Date: 2018-04-16 00:28:40
Site : http://www.cada.fr

Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia

Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .

Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...

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Date: 2017-08-10 03:50:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Up Kiosque - Billetterie pour comité d'entreprise | Kalidea CE

Simplifiez la gestion de votre billetterie et profitez de milliers d'avantages toute l'année

Plateforme intégrée ou interfacée à votre logiciel de gestion & comptabilité et au site internet de votre CE. Intègre l'utilisation de la C'kdo.

Extrait de la liste de nos partenaires culture, loisirs et achats quotidiens

Découvrez Up Kiosque et ses activités sociales et culturelles

Le cumul...

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Site : https://www.kalidea-ce.com

Présentation | LEEM - Les entreprises du médicament

Présentation

07.10.09

L'Observatoire des métiers des entreprises du médicament a été créé en 1994 et dénote une volonté forte du secteur de faire connaître ses métiers et évoluer les compétences. Il est un des premiers observatoires de branche à fonctionner en France.

L'Observatoire des métiers, de l'emploi et de la formation des entreprises du médicament mène depuis de...

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Date: 2017-08-24 13:29:18
Site : http://www.leem.org

COMITÉ D’HONNEUR - amopa79.org

UNE INDUSTRIE EN VOIE D'EXTINCTION

 

 

 

Contrairement à ce que l'on pourrait croire aujourd'hui, Niort bénéficie d'un passé industriel assez riche et varié. Cela résulte, pour une part, de l'évolution historique de cette activité car des vagues industrielles successives sont venues enrichir le patrimoine niortais.

Première dans le temps à apparaître, l'industrie des...

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Date: 2013-08-22 14:45:30
Site : http://amopa79.org

100%PUBLIC: Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008 - edfgdfpublic.blogspot.com

lien internet pour tous les salariés de l'énergie

jeudi 13 novembre 2008

Compte rendu du comité d'entreprise du 28/10/2008

Compte rendu CGT de la réunion du comité d'établissement clients fournisseurs ouest

A Nantes le 28 Octobre 2008

Composition de l'organisme :

CGT : 6 sièges CFDT : 2 sièges CGC : 1 siège

Ordre du jour :

1) Approbation des PV du 24 juin, 29 juillet, 28 août 2008 et du...

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Date: 2018-03-06 01:59:28
Site : https://edfgdfpublic.blogspot.com

Auchan annonce la mise en vente de 21 magasins, 723 ...

Auchan annonce la mise en vente de 21 magasins, 723 salariés concernés

© REMY GABALDA / AFP

Auchan annonce la mise en vente de 21 sites déficitaires en France. 3 sites des Hauts-de-France sont concernés.

Par EM avec AFP

Publié le 30/04/2019 à 10:43

Mis à jour le 30/04/2019 à 19:20

C'était dans l'air depuis quelques semaines. Auchan a confirmé ce mardi la cession de 21 magasins en...

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Date: 2019-04-30 17:20:25
Site : france3-regions.francetvinfo.fr

Thèmes liés : partenaire sociaux comite d'entreprise / air france comite central d'entreprise / comite d entreprise du nord / liste des comites d'entreprise en france / comite central d'entreprise

Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...

Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...

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Date: 2019-05-20 14:47:13
Site : http://lefaso.net

Contrat d'externalisation : reversibilite, obligation du ...

Publications | Fiches point de vue

Réversibilité et contrats d'externalisation

L'externalisation consiste à confier l'exécution d'une fonction réalisée par l'entreprise à un prestataire extérieur pour une durée pluriannuelle. Le prestataire s'engage à fournir une prestation définie aux termes d'une convention de niveau de services établie au vu d'un cahier...

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Date: 2016-12-26 10:35:25
Site : http://www.mascre-heguy.com

Tri des déchets et Assainissement - Eaux de Marseille ...

Eaux de Marseille Environnement vous souhaitent une très belle année 2018 !

 

Animation Eaux de Marseille Environnement pour la SERD (Semaine Européenne de la Réduction des Déchets)

Publié le 24 novembre 2017

 

Silim Environnement a effectué cette année encore, dans le cadre de la SERD, une animation sur le tri et le recyclage des déchets au sein du centre commercial Marseille Grand...

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Site : http://www.eauxdemarseille-environnement.fr

École supérieure des sciences commerciales d'Angers ...

École supérieure des sciences commerciales d'Angers

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (mars 2017)

Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .

La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un catalogue de vente,...

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Date: 2018-01-16 20:31:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018

Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)

Conseil Constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution

Saisine du Conseil constitutionnel le ...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr