Articles sélectionnés pour le thème : activite pour comite d'entreprise
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Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
Qualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
Contact :
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-08-23 12:40:42
Site :
http://www.aquaculteurs.com
Actuarial Jobs Bank - Canadian Institute of Actuaries
Date Posted: 2018-01-02 Expires: 2018-02-01
(?)
Chez SSQ Groupe financier, nous partageons les mêmes valeurs et soutenons la croissance et les réalisations de nos employés. Joindre nos rangs, c'est s'associer à un employeur distinctif, pour lequel vous serez fier de travailler.
Avec un actif sous gestion de onze milliards de dollars, SSQ Groupe financier s'impose à titre d'importante...
Site :
http://www.cia-ica.ca
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / comite des entreprises d assurance / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / bonne sante d une entreprise
Boucherie Pau Serres Castet - SICA ... - Vente en Gros
16 Av. Normandie Niemen - 64121 Serres Castet
Ouvert du mardi au samedi
Horaires été : 8h-12h30 et 15h-19h
Horaires hiver : 8h-12h30 et 14h30-18h30
Tél : 05 59 30 93 15
Fax : 05 59 53 72 85
Retour à la page Magasins
Jér�?me Ferry
Un concept boucherie "nouvelle génération"
sans rien perdre à la tradition
Sur la route de l'aéroport de Pau, au coeur des activités industrielles, artisanales et...
Site :
http://www.sica-pyreneenne.com
Thèmes liés : reduction comite d'entreprise / reduction comite d entreprise / vente en gros pour comite d'entreprise / prix comite d entreprise / vente pour comite d'entreprise
Vente à Domicile et VDI - offres d'emploi - iseria.com
Offre d'emploi Vente à domicile N°21Périmée
Société en télécommunication s'implantant en France dans le courant du 1er trimestre 2004.
Recherche des ( VDI ) Distributeurs Indépendant, une formation permanente vous est proposée, vous ètes suivi pendant votre activité par votre Directeur Régional.
Si vous aimez le contact humain, si vous avez l'âme indépendante,...
Date: 2011-10-05 07:02:41
Site :
http://www.iseria.com
immédia! Des solutions pour le management de transition.
« Le management de transition adresse des enjeux que sont une transformation, un projet ou une réponse à une crise, là où l'interim ne répond qu'à des besoins ».
Le management de transition par immédia!
Transformation
Intervenir sur l'organisation, le positionnement ou les processus
mettre en place une organisation matricielle dans une entreprise en silo, et faire adhérer les...
Site :
http://www.immedia.fr
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Solutions RH - Comité de formation
Gestion de la formation
Pour réaliser ses stratégies d'affaires dans un contexte hautement compétitif, l'entreprise est appelée à miser plus que jamais sur le recrutement, mais surtout sur la rétention et le développement des compétences clés. Le Comité de formation introduit une démarche qui l'aide à bien définir la problématique de formation, à analyser les causes du manque de...
Date: 2016-11-17 12:01:18
Site :
http://www.solutionsrh.net
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / comite de l'entreprise definition / formation d une entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
Faire du kart pour un enterrement de vie de garçon EVG ...
Le complexe OnlyKart vous accueille pour vos événements d'entreprise ou pour votre loisir personnel et vous ouvre ses portes si vous cherchez un endroit parfait, correspondant à l'envie suivante : Faire du kart pour un enterrement de vie de garçon EVG Bourg en Bresse .
Pour organiser une sortie avec votre CE, pour l' organisation d'un séminaire sportif ou pour accueillir des enfants...
Site :
http://www.onlykart.com
Thèmes liés : organisation sortie comite d'entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / accueil au sein d une entreprise / evenement comite d'entreprise
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
Bienvenue sur le site du Chèque emploi service universel
Présentation > Le Cesu pour quoi ? Pour qui ?
Le Cesu pour qui ? Pour quoi ?
Créé dans le cadre de la politique conduite pour favoriser les services à la personne (plan de développement des services à la personne - loi n° 2005-841 du 26/07/2005), le Cesu est en vigueur depuis le 1er janvier 2006.
Le Cesu regroupe différents dispositifs complémentaires destinés aux particuliers...
Site :
cesu.urssaf.fr
INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde
11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde
Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.
Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.
Publié le : Mercredi 10 janvier 2018
0
Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire
Une majorité de...
Site :
http://infocapagde.com
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
La réunion du Comité de Direction et la réunion ...
La réunion du Comité de Direction et la réunion commerciale
La réunion du comité de direction et la réunion commerciale
Nous vous avons récemment détaillé le planning de vos événements professionnels pour l'année 2015 . L'occasion pour vous de pouvoir anticiper vos événements à venir et les préparer avec plus de sérénité !
Lumière sur vos événements des mois de mars et avril...
Site :
https://www.mylodgevent.com
Les ordonnances Macron : vers nouveau modèle social ...
Les ordonnances Macron : vers nouveau modèle social
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Les projets d'ordonnance Macron qui devront, dans leur version définitive, être présentées en Conseil des ministres le 22 septembre prochain, vont modifier en profondeur certains pans du droit du travail.
Suite à la publication de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du...
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
Site :
techno-science.net
CE Banque de France Chamalières
Activités culturelles
Comité d'Entreprise Banque de France Chamalières Vic le Comte
Comme l'illustre notre logo, "la Liberté guidant le Peuple" demeure une valeur fondamentale dans la philosophie de notre C.E.
Voici le nouveau site internet de votre comité d'établissement, pour les salariés de la Banque de France...
Site :
http://www.ce-bdf-vic-cham.fr
Thèmes liés : comite d'etablissement banque de france / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france
La responsabilité du professionnel du chiffre ...
Contact
La responsabilité du professionnel du chiffre
La découverte d'irrégularités comptables dans une entité, à la suite, par exemple, d'un investissement dans une société moins florissante que prévu, de la révélation de détournements dissimulés dans les comptes, ou d'un dépôt de bilan laissant impayés des créanciers trompés sur la solvabilité de l'entité, posent la question...
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Cadre juridique : Les obligations du chef d'entreprise
LES DELEGUES DU PERSONNEL, DELEGUES DES SALARIES
Article L. 2313-2 du Nouveau Code du travail
Il dispose que le DP doit immédiatement saisir l'employeur s'il constate « qu'il existe une atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles dans l'entreprise qui ne serait pas justifiée par la nature de la tâche à accomplir, ni proportionnée au...
Site :
http://www.human-et-sens-conseil.fr
Bienvenue - Centre équestre de Traize
Quelque soit vos ambitions, découvrir le cheval ou devenir compétiteur, nous vous proposons différentes activités adaptées. Les poneys et les chevaux du centre vous permettrons de découvrir et de partager cette passion avec nous.
Le centre équestre de traize, c'est aussi:
Les...
Site :
http://www.centreequestredetraize.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / vacances comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Vacances : envoyer votre ...
Véhicule
Vacances : envoyer votre enfant en "colo"
Aventure scientifique, séjours linguistiques, sportif, à thème... le marché de la colonie de vacances ne manque pas de variété et près de 1,3 million d'enfants en 2011 ont profité de la formule, dont 900 000 pour la seule période estivale.
Imprimer cet article
Des avantages pédagogiques
La colonie de vacances n'est pas uniquement un...
Site :
https://www.ca-sudrhonealpes.fr
Thèmes liés : conseil en organisation d entreprise / nouvelle loi comite d'entreprise / nouvelle loi comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / comite d entreprise conseil
Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...
TOTEM Devis express Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Assurer le comité d'entreprise - Guide Pratique du ...
Étape 4 - Contrôler que les biens du CE sont correctement assurés
Étape 1 - Vérifier que les « acteurs » du CE sont bien assurés
Dans le cadre de leur mandat, les membres du CE sont souvent amenés à se déplacer. Pour ce faire, ils utilisent fréquemment leur propre véhicule ou le véhicule de l'entreprise.
Mais sont-ils bien conscients des risques qu'ils encourent s'ils...
Entreprises adaptées : 6 nouvelles structures agréées en ...
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© La Passerelle Chaque année, un appel à projets permet à des entreprises adaptées concourant à la création d'emplois durables et à la valorisation des parcours professionnels des salariés handicapés, de recevoir l'agrément de la Direccte d'Ile-de-France.
Pour l'édition 2016 de l'appel à projets « Nouvelles entreprises adaptées », trois critères ont été plus particulièrement observés par la Direccte d'Ile-de-France :
l'identification de filières et secteurs d'activités...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
Comité de gestion | VIA Rail
Comité de gestion
AVIS AUX VOYAGEURS
YVES DESJARDINS-SICILIANO
PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION
Yves Desjardins-Siciliano s'est joint à l'équipe de VIA Rail Canada en 2010 à titre de chef des services corporatifs et juridiques et secrétaire corporatif. Lorsqu'il a été nommé président et chef de la direction en 2014, il avait une vision claire de ce qu'il souhaitait réaliser :...
Date: 2018-04-15 23:36:26
Site :
http://www.viarail.ca
Calcul du montant de l'indemnite légale de départ à la ...
Calcul du montant de l'indemnité légale de départ à la retraite
(cf. menu latéral gauche ou menu développé de cette page ou barre de menus déroulants )
Partir à la retraite à la demande du salarié ou à celle de l'employeur sont deux situations synonymes de rupture du contrat de travail. Elles entraînent, de par la Loi, le versement, par l'entreprise, d'une indemnité dont le...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
Conception de projet - Création de projet à caractère ...
Conception de projet - Création de projet à caractère commercial
Vous trouverez à suivre des pistes pour établir un diagnostic préalable à la validation d'un projet touristique.
Cette fiche méthodologique recense les bonnes questions à se poser pour garantir le succès d'un nouveau projet touristique. Ces questions permettront de valider la faisabilité de tout projet.
La vocation d'un...
Date: 2018-01-17 01:13:24
Site :
http://pro.visitparisregion.com
Formation | IMT Mines Alès
Projet de fin d'études
Année de césure à travers une VIE
Et parce que la maîtrise des langues est une impérieuse nécessité, vous aurez, bien sûr des cours d'anglais, mais aussi d'une seconde langue obligatoire (langue étudiée avant votre intégration à l'école).
En 2019
+ de 80 établissements partenaires répartis sur les 5 continents et 22 accords de double diplôme
74 élèves...
Site :
http://mines-ales.fr
Société Générale recrutement - Societe Generale Careers
Cette nouvelle culture d'entreprise touche toutes les activités de la banque.
Nous favorisons la mobilité interne. Votre parcours professionnel peut donc vous conduire à d'autres services ou entités de l'entreprise. A noter : il y a plus de 600 métiers différents chez Société Générale ! Non seulement, nous mesurons votre capacité à obtenir des résultats et à atteindre des objectifs,...
Site :
https://careers.societegenerale.com
Carte illicado 100% avantages pour les Comités d'Entreprise
Nous contacter
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Site :
http://entreprise.illicado.com
Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / contact comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
9. La rupture du lien d'emploi | Au bas de l'échelle
Un emploi prend fin quand il y a rupture du contrat de travail, qu'il soit verbal ou écrit, ou, s'il s'agit d'un contrat à durée déterminée, quand l'échéance prévue est arrivée. L'employeur doit alors verser toutes les sommes dues à la personne salariée : salaire, heures supplémentaires, paye de vacances (4 % ou 6 %), etc.
La rupture du contrat de travail peut prendre différentes...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Bienvenue sur le site du CE MBK Saint-Quentin
Bienvenue sur le site du CE MBK SAINT QUENTIN
Le mot du secrétaire.
Le Comité d'Entreprise est heureux de vous accueillir sur ce site internet.
Nous espérons par ce service vous apporter les informations que vous souhaitez.
Celui-ci évoluera pour répondre au maximum à vos besoins d'information.
Notre objectif est de vous informer sur nos missions et sur le fonctionnement du C.E. et des différentes...
Date: 2017-06-21 05:36:28
Site :
http://cembk.com
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / mission du secretaire du comite d'entreprise / secretaire comite d entreprise / site comite d'entreprise
pleniere-cjd-rennes.fr - plénière PRESTIGE du CJD Rennes
5
intervenants
En 2017, la plénière PRESTIGE du CJD Rennes rassemblera tous les acteurs du monde de l'entreprise (1500 personnes) : chefs d'entreprise, salariés, acteurs institutionnels, acteur du monde de l'éducation autour d'une nouvelle thématique.
Rendez-vous le 27 mars 2017 au Liberté de Rennes !
Plus ancien mouvement patronal indépendant de France, le Centre des Jeunes Dirigeants...
Site :
http://www.pleniere-cjd-rennes.fr
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
La CFDT LIDL avec les salariés
La CFDT LIDL avec les salariés
Bienvenue sur le blog des salaries LIDL et de la CFDT LIDL
Quand Lidl en plus de maltraiter ses salariés usurpe à son avantage un slogan publicitaire la CFDT vous informe
21 août 2017
Notre société Enregistre une croissance ininterrompue depuis plusieurs années,et a parallèlement donné un nouvel élan à sa stratégie d'image envers nous les salariés...
Site :
http://cfdtlidl.unblog.fr
Consortium : les points cles du contrat de consortium
Consortium : les points clés du contrat de consortium
De nos jours, les entreprises sont de plus en plus fréquemment appelées à participer à des projets collaboratifs en matière de recherche et de développement. Ces projets peuvent être issus des pôles de compétitivité (FUI, PSPC), de programmes européens (label Eureka, PCRD, ERA-NETS, Eurostars), ou de projets d'innovation...
Date: 2016-12-26 10:34:10
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Organiser un teambuilding et séminaire d'entreprise, Maroc
Inspiré du célèbre jeu télévisé d'Aventures extrêmes, un challenge multi-activités durant lesquelles les participants répartis en Tribus doivent s'affronter sur des épreuves faisant appel à l'esprit d'équipe, la volonté, tout en étant fair-play; le maître mot restant le divertissement !
En extérieur (jardins d'hôtel, nature ...)
½ journée ou journée
20 à 500...
Site :
http://www.evolution2ma.com
Thèmes liés : comite d entreprise maroc / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / participation au comite d'entreprise / participation comite d entreprise
Les questions les plus fréquemment posées : - comité ...
Social
Gestion des activités sociales et culturelles
La loi prévoit que le CE doit être consulté avant chaque décision importante. Cette consultation doit permettre aux salariés, à travers le comité d'entreprise, de fournir un avis motivé, qui selon le législateur doit être...
Site :
http://cesud-dlsi.com
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / entreprise de plus de 50 salaries
Comment indemniser les chômeurs est devenu un casse-tête ...
Le fait est rare. Lundi 8 juillet, la directeur de Pôle emploi en personne est venu assister au comité central d'entreprise (CCE) de l'organisme. D'habitude, Jean Bassères, plus partisan des rencontres bilatérales que des grandes réunions avec tous les syndicats de Pôle emploi, préfère déléguer un de ses adjoints. Mais lundi, il était question de l'indemnisation des chômeurs, un...
Les tarifs des licences pour la saison 2017-2018 ...
92 EUR
A quoi sert la cotisation ?
La cotisation versée par le joueur à l'ASC est valable pour une saison complète (de septembre à juillet)
Elle comprend :
la partie qui est reversée aux fédérations sportives pour l'achat de la licence
et l'assurance, inclue dans la licence achetée par l'ASC à la Fédération Française de Football (vous pouvez opter pour une assurance...
Date: 2018-01-16 22:51:51
Site :
http://www.ascourdimanche.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / reduction comite d'entreprise / comite d'entreprise en ile de france
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2012-07-19/33, art. 24, 019; En vigueur : 22-08-2012>
Art. 4 . La région de langue française comprend :
1° les provinces de Hainaut, de Luxembourg et de Namur;
2° la province de Liège, à l'exception des communes énumérées à l'article 5;
3° l'arrondissement de Nivelles.
Art. 5 . La région de langue allemande comprend les communes de : Eupen, Eynatten, Hauset,...
Associations sportives | Comité d’Etablissement Régional ...
Union Sportive des Cheminots de France
205 clubs - 1300 sections - 100 activités - 80 000 adhérents
L'USCF conformément aux dispositions législatives, organise et valorise les activités physiques et sportives au sein de l'entreprise ferroviaire SNCF. Elle regroupe en France, plus de 200 clubs cheminots sous le régime des associations loi 1901.
Ces clubs peuvent se composer d'une seule...
Site :
cerpno.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise association loi 1901 / comite d'entreprise inter cea / ayant droit au comite d'entreprise
Justi-CE - Formation Expertise Comptable et conseil ...
[ En savoir + ]
DES ELUS ET DES ENJEUX
'' La loi REBSAMEN modifie les règles de fonctionnement des différentes instances représentatives du personnel... Nous devons rester des interlocuteurs crédibles auprès de la direction et des salariés que nous représentons...
'' La direction nous informe que le groupe réalise des pertes et...
Date: 2018-04-16 00:42:37
Site :
http://justi-ce.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise / budget fonctionnement du comite d'entreprise / budget d un comite d entreprise / comite d'entreprise expertise comptable
Grossiste indépendant, grossistes ou importateurs
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Definition de grossiste : intermédiaire de commerce achetant la marchandise directement au fabricant pour la...
Site :
http://www.liste-de-grossistes.com
Essilor — Wikipédia
Boutique Lissac à Sèvres ( Hauts-de-Seine ).
Les origines d'Essel remontent à 1849, l'année où treize ouvriers lunetiers parisiens s'associèrent en coopérative :l'Association fraternelle des ouvriers lunetiers (rapidement devenue Société des Lunetiers (SL), et dont le nom a plus tard évolué en Essel). Basée dans le quartier du Marais, la Société des Lunetiers produit dans un...
Date: 2018-01-15 22:07:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Présentation de la FSIF
La FEDERATION DES SOCIETES IMMOBILIERES ET FONCIERES (F.S.I.F.) a été créée, dans sa configuration d'origine, en 1935. Elle a connu depuis lors plusieurs phases de réorganisation. En 1994, sous la présidence de M. Jean WEIL (1994-1997), elle a opéré la fusion de deux organismes professionnels :
- le Syndicat des Sociétés Immobilières Françaises (S.S.I.F.)
- le Groupement des...
Site :
http://www.fsif.fr