Articles sélectionnés pour le thème : action comite d entreprise
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Airbus au Canada
Website 29 May 2018
C295 FRENCH
En 2016, Airbus a conclu un contrat portant sur la livraison de 16 avions C295 de recherche et de sauvetage destinés à la Royal Canadian Air Force.
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En 2016, Airbus a conclu un contrat portant sur la livraison de 16 avions C295 de recherche et de sauvetage destinés à la Royal Canadian Air Force.
Airbus s'est associé à PAL Aerospace, Pratt & Whitney...
Site :
airbus.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / formation comite d'entreprise qui paye / commercial comite d entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise / conseil en communication d'entreprise
Aides financières - Jeunes.gouv.fr
Quelles sont ces aides ?
La Caisse d'allocations familiales (CAF) soutient les familles allocataires, en majorité les familles nombreuses ou monoparentales, en leur attribuant des bons vacances qui participent aux dépenses liées aux séjours de vacances.
Les entreprises, y compris celles de moins de 50 salariés, participent au départ en vacances du plus grand nombre par le biais de l'Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) . Une prestation d'aide aux loisirs et aux vacances, sous la forme de chèques-vacances nominatifs de 10 et 20...
Date: 2018-04-16 00:04:04
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / vacances comite d entreprise / comite d entreprise france loisirs / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise
Entrepreneur#Leader : le parcours unique de la création d ...
jusqu'à 120.000 EUR pour les projets innovants technologiques
Afin de réussir l'étape cruciale du financement de son projet, l'entrepreneur pourra être accompagné pour :
être informé sur l'offre de financement et l'éligibilité de son projet (réunions collectives, rendez-vous individuels)
structurer financièrement son projet à travers l'analyse du business plan (aspects financiers, humains, marketing, comptables, juridiques, etc.) et le passage devant un comité d'agrément
mobiliser un financement (microcrédit, garantie bancaire ou prêt d'honneur) et un concours bancaire si nécessaire
3 PILOTER MON ENTREPRISE
3 PREMIÈRES...
Date: 2018-04-16 02:02:56
Site :
https://www.iledefrance.fr
Centres des compétences futures - fsc-ccf.ca
Le CCF-FSC investit dans des projets qui mettent à l'essai des approches novatrices pour aider les Canadiens à accéder à de nouvelles compétences et à contribuer à l'établissement d'une base de données de plus en plus solide sur les compétences nécessaires pour réussir dans la nouvelle économie.
Le CCF-FSC s'est engagé à faire une contribution financière de 11,58 M$ sur deux ans...
Site :
https://fsc-ccf.ca
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
Site :
http://www.pontarme.fr
Réglementation ADR : transport des matières dangereuses ...
9
Danger de réaction violente ou spontanée résultant de la décomposition ou de la polymérisation
Cliquez sur le lien suivant pour télécharger le classement au transport des matières dangereuses (TMD) réalisé par l'Institut National de l'environnement industriel et des risques (Ineris) : http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getFile&id=1883
Une autre signalisation...
Date: 2018-04-12 12:27:26
Site :
http://www.haladjian.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / obligation du chef d entreprise
maliweb.net - Communiqué du conseil des ministres du ...
Communiqué du conseil des ministres du mercredi 15 Novembre 2017
Par
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 15 novembre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Abdoulaye Idrissa MAIGA, Premier ministre, Chef du Gouvernement.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté des projets...
Date: 2018-04-14 15:27:58
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / comite d'entreprise inter cea / comite d'entreprise france inter / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
Cumul mandat social et contrat de travail - Cabinet d ...
Actualités Droit social
Cumul mandat social et contrat de travail
Révocables ad nutum, la situation des dirigeants est, sur le plan social, moins intéressante que celle des salariés qui bénéficient des dispositions protectrices du code du travail.
Pour bénéficier des mêmes garanties, de nombreux dirigeants choisissent de cumuler leur mandat social avec un contrat de...
Date: 2017-08-23 12:10:04
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com
Qualités / compétences requises :
- Sens des responsabilités
- Capacité à travailler de manière autonome
- Permis de conduire
- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable
- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer
Date d'embauche :
- Idéalement de suite ou à convenir
Contact :
- Par téléphone au: +41 79 530 80 80 ou par e-mail: ...
Date: 2017-08-23 12:40:42
Site :
http://www.aquaculteurs.com
Soutien scolaire Maths Français Dyslexique Dyspraxique ...
Remise à niveau en français et mathématiques pour adultes souhaitant préparer un concours ou se remettre à niveau dans le cadre professionnel ou personnel (Français Langue Etrangère).
Agréé Education Nationale
Seul organisme de soutien scolaire agréé par l'Education Nationale, nous intervenons dans plusieurs collèges d'Ile-de-France et de province auprès d'élèves en...
Site :
https://www.numero1-scolarite.com
CGT RATP - Syndicat des salariés et retraités de la RATP
/ IRP transversales
22.12.17 Déclaration CGT-RATP : Journée de carence
Par le biais d'un amendement intervenu à la dernière minute à l'Assemblée nationale, en pleine nuit, celle-ci a adopté la mise en place d'une journée de carence en cas d'arrêt maladie à la RATP. Déjà en 2012, le pouvoir politique en place avait tenté d'imposer cette mesure dont la dimension populiste et démagogique n'a d'égale Lire la suite >
31.08.2017 Déclaration commune CGT-UNSA-SUD sur les comptes semestriels
Les comptes du 1er semestre traduisent la poursuite d'une logique...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / comite d'entreprise ratp
Le Guide du Routard du Comité d'Entreprise - Home | Facebook
Le vote électronique pour les élections professionnelles est
inscrit dans le Code du travail (article L2314-21). La Cnil a adopté une
recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique (Délib.
...Cnil no 2010-371, 21 oct. 2010).
En voici les principaux éléments :
Le vote électronique doit être mis en place par un accord
d'entreprise ou de groupe et non pas par le protocole préélectoral.
La conception et la mise en place du système de vote électronique
peuvent être confiées à un prestataire. L'employeur doit mettre en place une
cellule d'assistance technique et déclarer le système auprès de la...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / vote comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / delai pour mettre en place un comite d'entreprise
« Où va le Bassin minier ? » « Montceau News | L ...
Depuis quelques mois des annonces défavorables pour l'avenir du Bassin minier se succèdent:
28 septembre 2017 - Le Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône annonce le redressement judiciaire de la SIAP située à Montceau-les-Mines. 44 salariés sont menacés de licenciement
4 octobre 2017 - Le groupe EOLANE annonce au Comité de groupe la fermeture du site de Montceau-les-Mines...
Site :
http://montceau-news.com
Thèmes liés : comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / comite d'entreprise groupe sos / comite d entreprise de la poste
Dassault Aviation — Wikipédia
Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aéronautique français fondé en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde détenu par la famille de son fondateur et portant son nom.
C'est une entreprise multinationale qui emploie 11 942 personnes, dont 9 315 en France avec une présence commerciale dans plus de 83 pays et plus de 2 200 avions d'affaires Falcon en...
Date: 2017-08-24 08:31:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
10 questions sur l’inclusion des personnes handicapées ...
10 questions sur l'inclusion des personnes handicapées dans la cité
par Nathalie Levray
La politique nationale en faveur des personnes souffrant d'un handicap physique ou psychologique vise à leur permettre d'exercer pleinement leur citoyenneté. Les mesures concernent notamment les aides financières (allocations de compensation), l'insertion dans l'emploi et l'accompagnement des personnes....
SPARTACUS
2/9 -France : la guerre de classe des gueules noires 1941- 1948.
Le mouvement des mineurs du 4 octobre au 29 novembre 1948 "est l'une des plus dures (sinon la plus dure), des plus longues (56 jours), des plus violentes des grèves soutenues par la corporation minière sous la République" 1 .
Si en 1941 les mineurs ont fait face à la dictature conjointe du régime de Vichy et du nazisme,...
Site :
http://spartacus1918.canalblog.com
Thèmes liés : combien de temps pour mettre en place un comite d'entreprise / ayant droit au comite d'entreprise / ayant droit comite d entreprise / droit social comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise
Instances consultatives du CDG - Le CHSCT (Le Comité d ...
LE CHSCT (LE COMITÉ D'HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL)
CREATION - COMPOSITION
Le CHSCT du Centre de Gestion est compétent pour les communes et les établissements publics affiliés qui comptent moins de 50 agents.
Dans ce cas il n'est pas créé une instance distincte du Comité Technique, c'est ce denier qui exerce les missions du CHSCT.
La composition est donc identique à...
Site :
http://www.cdg72.fr
UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts
Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé
13 octobre 2017
Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.
Assemblée des Comités Régionaux 2017
13 octobre 2017
85 élus régionaux...
Site :
unge.net
Cadre juridique : Les obligations du chef d'entreprise
LES DELEGUES DU PERSONNEL, DELEGUES DES SALARIES
Article L. 2313-2 du Nouveau Code du travail
Il dispose que le DP doit immédiatement saisir l'employeur s'il constate « qu'il existe une atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles dans l'entreprise qui ne serait pas justifiée par la nature de la tâche à accomplir, ni proportionnée au...
Site :
http://www.human-et-sens-conseil.fr
UNGE - Union Nationale des Géomètres-Experts
Revitalisation des centres-bourgs ruraux : le Cerema mobilisé
13 octobre 2017
Le Cerema a été missionné dans le cadre du dispositif AIDER (Appui Interministériel au Développement Rural) pour effectuer un retour d'expériences méthodologique sur la revitalisation des centres-bourgs au profit de la commune de Florac.
Assemblée des Comités Régionaux 2017
13 octobre 2017
85 élus régionaux...
Site :
unge.net
Mécène et Loire | Fondation d'entreprise de Maine-et-Loire
3/03/2017
Le mardi 28 février, le Pôle régional a dévoilé les résultats de sa 1ère étude sur le mécénat d'entreprise en Pays de la Loire, à l'occasion de la seconde étape du Tour de France des mécènes organisée en partenariat avec Admical à la CCI Vendée (La Roche sur Yon)....
Le Tour de France des mécènes fait étape à La Roche-sur-Yon le 28 février Projets
22/02/2017
Le...
Site :
http://www.mecene-et-loire.fr
Neo Engineering, Conseil en restauration
Cabinet de conseil qui a pour vocation de faciliter l'organisation et le développement des restaurants
Entrepreneur,
vous voulez réussir la création de votre nouveau concept de restaurant ou développer de nouvelles unités de restauration ?
Dirigeant,
vous souhaitez dynamiser vos affaires en qualifiant vos équipes, pour développer la qualité du service rendu à vos clients ?
Ou...
Site :
http://neoeng.com
Consortium : les points cles du contrat de consortium
Consortium : les points clés du contrat de consortium
De nos jours, les entreprises sont de plus en plus fréquemment appelées à participer à des projets collaboratifs en matière de recherche et de développement. Ces projets peuvent être issus des pôles de compétitivité (FUI, PSPC), de programmes européens (label Eureka, PCRD, ERA-NETS, Eurostars), ou de projets d'innovation...
Date: 2016-12-26 10:34:10
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Le blog de Guy Chambefort
Les boutiques à l'essai commencent à essaimer
Une quinzaine de "boutiques à l'essai" ont été créées depuis l'opération pilote qui a eu lieu en 2013 à Noyon. Le dispositif aide les créateurs à tester leurs idées de commerce pendant six mois renouvelables une fois. Pour répondre aux attentes des collectivités, qui s'intéressent de plus en plus à la formule, la fédération des...
Site :
http://guy-chambefort.typepad.fr
Blog - bedous.org
Présents : MMES MEDARD, BERGES, CLOT, MM ROCHET, DARSONVILLE, BOULANGER, BELLEGARDE, BURS, ISSON, LOPEZ, VANDAELE, MARQUEZE, BAYENS, CHOURROUT-POURTALET, GASTOU, MAUNAS,
Absents avec Procurations : MM CAMSUZOU, BOY, CACHELOU
Absent : M QUINTANA
La Présidente fait part du report de deux questions :
Validation des actions mobilité et Démarche de prévention "Evaluation des risques...
Site :
https://www.bedous.org
CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Le Figaro du 19 février 2018 Le Kiosque Figaro Digital
Sommaire
Une-FIG
À la campagne, au coeur des villes, en banlieue, dans les résidences principales et secondaires, dans les logements vacants et les immeubles en travaux, dans les entreprises et les magasins... les...
«Faites comme chez vous » : la formule d'hospitalité a laissé place à une inquiétante pratique de prédation. Du locataire qui ne paye pas son propriétaire au squatteur...
Site :
http://kiosque.lefigaro.fr
Droit de l'environnement — Wikipédia
Le droit de l'environnement est un droit transversal récent [13] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [14] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [15] .
Sa...
Date: 2019-05-20 13:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Actualités - Baosem
Un potentiel de 2,5 milliards de barils équivalent pétrole révélé
Les explorations menées par le Groupe pétrolier Sonatrach, durant les neuf (9) premiers mois de l'année 2014, ont permis la mise en évidence de 2,5 milliards de barils...
Hydrocarbures : la production Algérienne recommence à croître : M. Le Ministre de l'Énergie a réaffirmé que son secteur continuera à remplir une...
Site :
http://www.baosem.com
Déclaration annuelle d’emploi des travailleurs handicapés ...
Information du CE ou DUP ou DP
La DOETH doit être portée à la connaissance du comité d'entreprise ou à défaut des délégués du personnel, à l'exception de la liste nominative des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (C. trav., art. R. 5212-4).
2.5 . La date d'envoi de la DOETH
À titre dérogatoire, la DOETH pour l'année 2012 doit être adressée par l'employeur :
au plus...
Site :
ldsconseil.fr
Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à ...
Emploi et insertion professionnelle
Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à projets de la Région
L'accompagnement à la création/reprise d'entreprise des personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi est de la compétence de la Région depuis janvier 2017. La Région Nouvelle-Aquitaine a conventionné avec les structures qui...
Site :
https://www.arftlv.org
Loi portant création, organisation et fonctionnement des ...
LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD LEGANET.CD
Loi portant création, organisation et fonctionnement des tribunaux du travail - 16 octobre 2002 (Loi N °016-2002)
L'Assemblée Constituante et Législative - Parlement de Transition a adopté ; Le Président de la République promulgue la loi dont la...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / code du travail comite d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / travail comite d entreprise
la CGT contre Air France - bondamanjak.com
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
janvier 31st, 2018
« Sans chemises et sans pantalons » la CGT contre Air France !
Compte rendu de l'audience du 26 janvier 2018
Affaire des « chemises déchirées »
Vendredi 26 janvier 2018 a eu lieu l'audience sur citation directe initiée par le syndicat CGT AIR France, ainsi que deux ex-salariés de la société Air...
Site :
http://www.bondamanjak.com
Thèmes liés : air france comite central d'entreprise / comite d'entreprise air france / comite central entreprise air france / comite entreprise air france / droit social comite d'entreprise
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Bolden - Fonctionnement
Entrepreneurs
Quels sont les critères d'éligibilité, qui peut emprunter ?
Toute société commerciale domiciliée en France et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés peut demander un financement.
Les PME doivent justifier d'au moins trois exercices comptables pour être éligibles, avoir un chiffre d'affaires supérieur à 200 000 EUR et un besoin de financement (financement...
Site :
https://bolden.fr
Miroir Social: Actualités
Par Laurent Dupont (Monde des mutuelles) Thèmes: Vie économique , Dialogue social
De Carrefour à la SNCF, en passant par le Crédit Mutuel Arkéa, deux mots semblent dicter la conduite des patrons français et du gouvernement : économies et profits.
Lu 846 fois Pas de commentaire
avr 13 2018
Le prix de l'innovation mutuelle entre dans sa phase de décision
Par Jacky...
Site :
miroirsocial.com
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france / comite d'entreprise dans le service public
Comment mettre en place une démarche RSE en entreprise et ...
Pour savoir de quoi nous parlons ici, commençons par définir la RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises).
En une phrase, la RSE est la contribution des entreprises aux principes du développement durable.
En détails, selon l'ISO 26000 (norme internationale de recommandation sur la RSE), la RSE est la « responsabilité d'une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et...
Date: 2017-08-21 09:46:59
Site :
http://www.assises-eedd.org
Thèmes liés : comment mettre en place un comite d'entreprise / comment mettre en place un comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise
Les valeurs à suivre à Paris et en Europe | Zone bourse
* AIRBUS vise une production record cette année, annonce le numéro deux de l'avionneur européen dans une interview mise en ligne dimanche soir sur le site des Echos, en dépit des turbulences liées notamment à des enquêtes pour corruption présumée et aux retards de livraisons des moteurs de l'A320 Neo.
* KERING - La police italienne a effectué des perquisitions dans les locaux de Gucci,...
Site :
zonebourse.com