Thèmes principaux sur creation d'une loi
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Maeva LEBORGNE, secrétaire de l'association PACIFIQU'ART à Brest
voir la vidéoMAEVA LEBORGNE - NOVEMBRE 2014 - Les Matins / Invités de Lénaïk sur OM5tv
Merci à Maeva LEBORGNE, secrétaire de l'association PACIFIQU'ART à Brest.
L'association Pacifiqu'arts, loi 1901, est né en 2012. Née d'une envie de donner des cours de Ori Tahiti (danse tahitienne), sa soeur Vaiana LE BORGNE la rejoint sur le projet et devient présidente de l'association.
2 GRANDS PROJETS :
1- Nos Activités annuelles
2- Nos projets réseau
1- NOS ACTIVITÉS ANNUELLES :
Nous donnons des...
→ 30 Vidéos (et 192 Articles) pour ce thème
Avancée historique, le secteur des Métiers d'Art est reconnu par la loi
voir la vidéoMercredi 16 avril 2014, le Sénat, en votant l'article 20 de la loi artisanat, commerce et très petites entreprises, reconnaît et définit officiellement l'existence du secteur des métiers d'art.
Cette définition entérine la dimension de création artistique des métiers d'art. C'est une avancée sans précédent pour les 38 000 entreprises et les 59 000 professionnels des métiers d'art en France*.
Ce texte a été porté au législateur à l'initiative d'Ateliers d'Art de France,...
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Vatos Locos Vidéo - Créations & Aventures humaines
voir la vidéoPrésentation de Vatos Locos Vidéo, association audiovisuelle & cinématographique loi 1901, basé à Vitrolles.
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Depuis sa création en 2004, Vatos Locos Vidéo évolue dans un désir de développement Educatif, Culturel, Social et Cinématographique. Notre structure agit en faveur du territoire, de ses habitants et de ses différents quartiers en utilisant l’Audiovisuel, les Pratiques...
→ 2 Vidéos (et 37 Articles) pour ce thème
Présentation du Schéma départemental des enseignements artistiques de la Somme
voir la vidéoEn s'appuyant sur la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales modifiée par la loi LCAP (liberté de création, architecture et patrimoine) du 7 juillet 2016, le Conseil départemental de la Somme se dote d'un schéma départemental de développement des enseignements artistiques qui a pour objet de définir leurs principes d'organisation en vue d'améliorer le service public dans ce domaine, tant du point de vue de l'offre sur le territoire départemental que des...
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Logiciels EBP Open Line™: télécharger votre attestation de conformité loi anti-fraude à la TVA
voir la vidéoDécouvrez dans ce tutoriel comment télécharger votre attestation de conformité à la loi anti-fraude à la TVA pour les logiciels EBP des gammes Facturation / Gestion Commerciale / Bâtiment / Commerce en technologie Open Line™.
Pour plus d’informations sur la loi anti-fraude à la TVA consultez la page https://www.ebp.com/loi-anti-fraude-tva
A PROPOS D’EBP
Depuis sa création, en 1984, EBP s’est imposée sur le marché des logiciels de gestion et accompagne les TPE et les PME...
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Créez votre association en quelques clics sur Legalstart.fr
voir la vidéohttps://www.legalstart.fr - Service de création d'une association loi 1901 directement en ligne en moins de 10 minutes.
Services inclus :
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Création d'entreprises en Côte d'Ivoire: projet de loi adopté à l'Assemblée Nationale
Par : gouvci
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Loi "anticasseurs" : 4 questions sur la création d'un fichier pour les casseurs
ÉCLAIRAGE - Matignon a confirmé la mise en place d'un fichier avec des casseurs identifiés afin de leur interdire l'accès à une manifestation.
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Par : RTL - On a tellement de choses à se dire
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Création de la banque publique d'investissement - Intervention en séance publique le 29 11 2012
Le jeudi 29 novembre 2012, Alain Fauré est intervenu lors de la discussion générale sur le projet de loi portant création de la Banque Publique d'Investissement (BPI).
Par : Alain Fauré
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Le 7/8 - Talents de la création 2013
Le concours Talents est le premier concours régional et national de la création d'entreprise. Organisé par la B.G.E.
Créé il y a 30 ans, BGE -- association loi 1901 -- est le premier réseau indépendant d'aide à la création‐reprise d'entreprise.
Par : TV78 - La chaîne des Yvelines
Thèmes liés : concours national de creation d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / creation d'une association loi 1901 / aide pour la reprise d'une entreprise
Projet de loi - Création d'emplois d'avenir - SEANCE (24/09/2012)
Le 24 septembre 2012, les sénateurs entament l'examen, après les députés qui l'ont déjà adopté, d'un projet de loi portant création des emplois d'avenir. La procédure accélérée (une lecture par chambre) a été engagée par le Gouvernement le 29 août 2012. Le texte ouvre l'accès à une qualification à certains jeunes peu ou pas qualifiés qui « ne parviennent pas à trouver le chemin de l'insertion professionnelle ». Il devrait entrer en vigueur le 1er janvier 2013.
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Par : Public Sénat
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Côte d'Ivoire : un projet de loi pour faciliter le processus de création des SARL
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Par : Radiodiffusion Télévision Ivoirienne
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Discussion Assemblée nationale - Loi Création Article 4B
Discussion Assemblée nationale - Loi Création Article 4B, portant sur la rédaction d'un rapport, autour des relations auteurs/éditeurs.
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EIRL : une nouvelle loi inutile.
Intervention de William DUMAS lors de la discussion générale sur le projet de loi de création du statut d'Entrepreneur individuel à responsabilité limitée.
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Marché de capacité
Depuis 10 ans, la consommation d’électricité stagne. Sauf durant les périodes de pointe. La loi NOMÉ impose la création d’un mécanisme de capacité.
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Loi organique : création d'autorités administratives indépendantes calédoniennes - 02-10-2013
Le principal apport du projet de loi organique est d'autoriser le congrès à créer des autorités administratives indépendantes. Philippe Gomès a déclaré sa satisfaction de voir que les dispositions prévues à ce sujet permettront de réellement garantir l'indépendance de la future autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie, vis-à-vis des pressions des lobbys économiques et politiques. Il s'agit donc d'une mesure essentielle pour la mise en œuvre de la loi anti-trust...
Par : CaledonieEnsemble
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