Articles sélectionnés pour le thème : subventions creation d'entreprise
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Septembre-Octobre 2014 - CADA
20142377
Les agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale
La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...
Date: 2017-08-24 16:53:48
Site :
http://www.cada.fr
Enercoop — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
À l'origine d'Enercoop se trouve un groupe de travail d'une vingtaine d'acteurs issus du monde des énergies renouvelables , des associations citoyennes et de l' économie sociale et solidaire , parmi lesquels le CLER (Comité de Liaison des Énergies Renouvelables), la Compagnie du Vent, Espace Éolien Développement (éolien), Solagro (biogaz), Hespul...
Date: 2019-05-20 13:15:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...
et nos formations
CODE DE SECURITE :
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »
Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...
Site :
http://www.lemoci.com
Club employés - Nos Tarifs
Des offres personnalisées et adaptées à vos besoins car chaque entreprise est différente.
Des outils indispensables pour votre entreprise à portée de clic !
Vos avantages garanties / Nos engagements
Accès illimité aux offres
Profitez simplement de réductions à travers un catalogue complet d'offres variées parmi plus de 300 marques. Sport,...
Site :
https://club-employes.com
Liaison européenne Lyon-Turin - CCI Savoie
Votre contact
La nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin
Dans le cadre du développement d'un réseau ferroviaire européen, le Lyon Turin constitue le maillon manquant qui va permettre la mise en réseau de 5000 km de lignes nouvelles et relier ainsi 250 millions d'européens.
Il s'agit aussi de se doter d'un levier pour favoriser les échanges économiques, consolider la compétitivité des...
Site :
http://www.savoie.cci.fr
Innovation — Wikipédia
L'innovation est un thème récurrent de recherche au sein de l"Éducation Nationale (Journées nationales de l'Innovation, création du Cnire, etc)
Le Cnire (Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative) : « Une pratique innovante est une action pédagogique caractérisée par l'attention soutenue portée aux élèves, au développement de leur bien-être, et à la qualité...
Date: 2017-08-23 23:59:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Le dossier prévisionnel - Création d'entreprise (3/6) - Le ...
par Le comptabologiste | 2017/11/06 | 0 commentaires
Le dossier prévisionnel, également appelé « business plan », est un exercice délicat et incontournable dans le processus de création de votre activité et constitue un élément clé de la communication de votre projet, de nature à inspirer la confiance de vos futurs partenaires.
Ce dossier prévisionnel est parfois redouté par...
Organisme de Formation : les étapes de création de centre
Centre de formation : le principe initial
Soyez conscient durant processus que créer son centre de formation professionnelle revient à prévoir un véritable projet de création d'entreprise. Pour y arriver, vous devrez préparer un dossier pour expliquer en détails votre idée. Cela servira à entre autres à trouver des fonds, mais aussi à obtenir les autorisations nécessaires au lancement...
Aides financières, subventions création gite, chambre ...
Profitez de nos promos !
Les aides financières
Pour bénéficier des subventions allouées par le Conseil Général du Calvados, votre projet doit répondre à 2 critères principaux :
-Le projet doit...
Site :
http://www.gites-de-france-calvados.fr
Thèmes liés : subvention aide creation d'entreprise / subvention aide creation entreprise / subvention conseil general creation d'entreprise / subvention conseil regional creation d'entreprise / aides financieres a la creation d entreprise
Réussir son plan de financement prévisionnel
Le plan de financement intial
Le plan de financement à moyen terme (souvent trois ans)
Dans les deux cas l'objectif du plan de financement est de permettre à votre financeur de comprendre:
Quelles dépenses vont être engagées pour le lancement ou le développement de votre société: On appellera ces dépenses les besoins permanents et les besoins courants
Quelles ressources vous allez...
Site :
my-business-plan.fr
Crédit CAF 2017: Prêts & Aides Financières | Crédit Social
Son but est toujours le même : fournir le minimum à ceux qui n'ont pas de travail pour leur permettre de ne pas sombrer. Bon, on pourrait voir cela d'une façon un peu plus positive : de l'argent pour se remettre en selle. Reste que le calcul du montant n'est pas toujours facile, les règles, comme la dénomination changeant assez souvent (souvenez-vous du RMI, de l'API, de la prime de retour...
Site :
http://creditsocial.net
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réussir son plan de financement prévisionnel
En quoi consiste un plan de financement ? Qu'attend-on comme agrégats dedans ? A quoi sert le plan de financement ?
Deux types de plan de financement
A) LE PLAN DE FINANCEMENT INITIAL ET SUR 3 ANS
Tout d'abord, il faut noter qu'il existe deux types de plan de financement :
Le plan de financement intial
Le plan de financement à moyen terme (souvent trois ans)
Dans les deux cas l'objectif...
Site :
my-business-plan.fr
Création d’entreprises | Centre de Formation et de Gestion
Quelle structure choisir ?
Auto-entrepreneur, Entreprise individuelle, EIRL, SARL, EURL, SAS, SASU, SA, SNC, SCS, SCA, SCI, SCP, SCM, SELARL, ...
Vous êtes perdu dans ces différentes formes juridiques ?
Ensemble, nous ferons le...
Site :
https://www.gestion-comptable.com
Thèmes liés : formations creation d entreprise / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation professionnelle / gestion creation d entreprise / creation d'un centre de formation
L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...
La régulation des relations de travail >
L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail
Dossier mis à jour le 6.10.2014
Article mis à jour le 31.10.2014
Sur la toile publique
La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...
Date: 2017-08-24 14:06:01
Site :
vie-publique.fr
Actualité des aides à l’emploi - Association Opale
| Favoris & partages |
Actualité des aides à l'emploi
Quelles aides à l'emploi peut-on toujours mobiliser dans le contexte actuel de réduction de ces dispositifs ? Quelles aides spécifiques pour le secteur culturel ?
Travail de recensement réalisé en partenariat avec HDSI 92 et l'Ufisc dans le cadre de sa mission de structuration professionnelle, et de ressource pour les DLA - mars...
Date: 2018-04-16 01:01:33
Site :
http://www.opale.asso.fr
laine de verre Borgo (20290) | Tél: 04.84.25.56.17 - devis ...
Informations sur laine de verre
laine de verre Borgo -> :
Besoin de surface supplémentaire ? Aménager vos combles vous coûtera moins cher qu'une nouvelle maison, vous gagnerez des mètres carrés ... les combles offrent un charme indéniable mais sont souvent mal exploités. Il faut en effet composer avec une faible hauteur sous faîtage, des angles particuliers ou des murs parcourus de...
Site :
http://www.tous-travaux-isolation.com
Actif Conseil Toulouse - Expertise comptable
Cabinet d'expertise comptable
Nos équipes sont à votre service pour vous accompagner dans toues les étapes de la vie de votre entreprise.
Nos Missions
Des solutions sur mesure
Votre activite
Créateur repreneur d'entreprise
Vous souhaitez être accompagné dans la phase de création ou de reprise d'une entreprise sur les divers aspects de votre projet : économiques, financiers, juridiques,...
Site :
http://www.actif-conseil.com
Communauté de Communes Lyons Andelle
> le développement des énergies renouvelables.
Les acteurs du PCAET
Le PCAET s'applique à l'échelle d'un territoire donné sur lequel tous les acteurs (entreprises, associations, citoyens, etc.) sont mobilisés et impliqués.
Les étapes d'un PCAET
1. Se préparer, mobiliser en interne et engager la concertation dans la durée.
2. Réaliser un diagnostic territorial.
3. Elaborer une...
Site :
http://www.cdcla.fr
Maroc - [Forum - Maroc Bons Plans] - mre.ma
Messages: 5920
Les différentes formes d'associations possibles :
Une association, c'est au minimum deux personnes qui se réunissent, l'une prend la responsabilité de Président, l'autre celle de secrétaire-trésorier (toutes les combinaisons sont envisageables). Mais, c'est surtout des dizaines, des centaines, des milliers de membres locaux, nationaux ou internationaux face à une volonté de...
Site :
http://www.mre.ma
Entrepreneuriat social — Wikipédia
Approches du monde occidental[ modifier | modifier le code ]
Pour le monde occidental [3] , sont recensés au moins trois alternatives, donnant lieu à un Idéal Type.
L'entreprise sociale « vocationnelle »[ modifier | modifier le code ]
Définition au sens américain du terme, c'est celle qu'a construit Bill Drayton , économiste américain alors qu'il lançait le premier réseau...
Date: 2017-08-17 14:03:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les 3 étapes de la création d’entreprise : élaborer son ...
Mon information
Élaborer son projet
Vous avez précisé votre idée et votre souhait, devenir entrepreneur grâce aux aux services proposés (voir l'étape précédente ). C'est maintenant le moment d'élaborer votre projet en détail. Étude de marché, business plan, aides financières, statut juridique : toutes les étapes pour poser les bases de votre entreprise.
L'étude de marché
L'étude...
Site :
pole-emploi.fr
Construire son projet en médiation animale, proposer des ...
« L'enfant, l'animal, une relation pleine de ressources » D. Marcelli et A. Lanchon, un nouveau livre... à gagner!
Les histoires courtes en Thérapies avec le Cheval # 5: David.
Histoires courtes en Thérapies avec le Chien # 3
Certains disent qu'il n'y a pas de hasard, qu'il n'y a que des rendez-vous...
Construire son projet en médiation animale, proposer des activités associant...
Site :
http://www.mediation-animale.org
Chambres d'hôte : les clés de la réussite
Chiffres
Préparez votre projet à fond
Faites attention au choix de votre maison. Même s'il s'agit d'une demeure que vous possédez déjà, posez-vous les bonnes questions : y a-t-il, à proximité de l'endroit où vous envisagez d'implanter votre maison d'hôte, des commerces, des activités touristiques, des grands axes de transport ? Par ailleurs, faites votre petite ...
Date: 2016-12-20 01:34:47
Site :
http://www.journaldesfemmes.com
Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...
Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
vice-présidente
Mme la présidente . La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
1
Projet de loi de finances pour 2018
Seconde partie (suite)
Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Cohésion des...
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
« Elle exerce ses missions sur l'ensemble du territoire national. »
Article 2
I. - Le chapitre Ier du titre III du livre II de la première partie du code général des collectivités territoriales, tel qu'il résulte de la présente loi, est complété par un article L. 1231-2 ainsi rédigé :
« Art. L. 1231-2. - I. - L'Agence nationale de la cohésion des territoires a pour...
Date: 2019-03-25 13:35:39
Site :
senat.fr
Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Date: 2019-05-20 14:47:13
Site :
http://lefaso.net
Création et modernisation de chambres d'hôtes - Aides ...
Subvention au taux maximal de 20% du montant de la dépense hors taxes plafonné à 9 000 EUR par chambre ou à 15 000 EUR pour les projets réalisés dans des granges de caractère.
Minimum 2 chambres, maximum 5 chambres par propriétaire.
+ 5% si le projet prévoit en concomitance avec la création des chambres :
soit des aménagements spécifiques pour permettre l'accessibilité de...
Site :
http://www.cantal.fr
CE tenant une comptabilité ultra-simplifiée - PROGRISK
Les obligations comptables des comités d'entreprise diffèrent selon leur taille (nombre de salariés, ressources annuelles et total du bilan).
1.1 L'établissement d'une comptabilité
Comptabilité ultra-simplifiée
Les CE dont les ressources annuelles n'excèdent pas 153.000 EUR peuvent opter pour une simple comptabilité de caisse avec la tenue d'un livre de dépenses et recettes dans lequel...
Site :
https://www.progrisk.com
Publication au JO - Formalités de constitution d'une ...
Consulter l'espace "formulaires" sur le site du JO
Création d'une association : simplification administrative !
Constituer un nouveau cadre sécuritaire de référence pour l'octroi de subventions aux associations, tel est le but de la création du modèle unique de convention d'objectifs, annuelle ou pluriannuelle.
Un formulaire à disposition des associations : un document non obligatoire
Une...
Site :
https://www.associatheque.fr
Thèmes liés : formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / formulaire de creation d association / creation d'une association declaration prealable / association creation d entreprise
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Site :
http://www.reducce.fr
Thèmes liés : membre comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / reglement comite d entreprise / subvention au comite d'entreprise / subvention du comite d entreprise
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Aide pour le commerce
Le Fisac (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) géré par le ministère en charge des PME, est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de...
Site :
http://www.toutaide.com
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / subvention aide creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise
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Aide pour le commerce
Le Fisac (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) géré par le ministère en charge des PME, est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de...
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Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / subvention aide creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
Site :
http://www.pontarme.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site :
http://environnement.wallonie.be
Free mobile — Wikipédia
[71] , [72] .
Depuis juin 2013, Free propose à ses abonnés possédant aussi un abonnement Internet fixe et une Freebox Révolution, d'améliorer leur couverture 3G via l'installation à leur domicile d'une Femtocell [73] qui est une mini station de base , de faible puissance, conçue pour offrir une couverture radio limitée à quelques dizaines de mètres de portée.
Le 15 décembre 2014, Free...
Date: 2018-04-14 18:23:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
Recherche de Subvention - Demande de financement - Aides ...
Profession: Expert en aides publiques
Des solutions adaptées aux besoins de l'entreprise
artisans ~ commerçants ~ professions libérales~ TPE ~ PME ~ groupes de sociétés ...
Subventis
Recherche de subventions
Pour vous faire bénéficier des meilleurs financements, nous mettons notre professionnalisme au service de votre projet. SUBVENTIS prend en charge votre dossier de A à Z.
Nous deviendrons votre interlocuteur unique, vous informant rapidement des opportunités de financement les plus appropriées à vos projets,...
Site :
http://www.subventis.eu
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / subvention aide creation d'entreprise / aide financement de creation d entreprise / aide et subvention pour la reprise d'entreprise
Transport express régional — Wikipédia
X 73500 en Gare de Vesoul
Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [5] .
La régionalisation, c'est...
Date: 2017-08-23 22:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'école | IMT Mines Alès
Pôle de compétitivité Q@LIMED AGROPOLIS
Le projet est situé en région Languedoc-Roussillon.
Sont notamment partenaires : Agropolis, l'AFRIA, la FRCA, la plate-forme du grand Saint-Charles, IBM, SANOFI-AVENTIS.
Qualimed a pour objectif d'installer une approche intégrée des systèmes agroalimentaires durables méditerranéens, où les notions de qualité et d'identité se déclinent depuis...
Site :
http://mines-ales.fr
Demande d'aides Européenne - Guadeloupe Expansion
Demande d'aide Européenne (FEDER)
Guadeloupe Expansion a en charge la pré-instruction des dossiers relevant de la subvention globale au titre du Programme opérationnel FEDER 2007-2013, pour le compte de la Région Guadeloupe. Ces fonds européens cofinancent des projets locaux qui contribuent au dynamisme du territoire. La participation de l'Europe s'élève...
Site :
http://www.guadeloupe-expansion.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide financiere pour creation d'entreprise / dossier demande d'aide a la creation d'entreprise / dossier de demande d aide a la creation d entreprise / demande d'aide a la creation d'entreprise
SAS (langage) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le développement de SAS a commencé en 1966, grâce à une subvention des NIH à huit universités américaines, dans le but d'analyser des données agricoles. L' université d'État de Caroline du Nord était à la tête de ce consortium. En 1972, les NIH se sont désengagés du projet, et l'entreprise SAS Institute , Inc a été fondée en 1976 dans le...
Date: 2017-08-23 22:40:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'une application web / systeme d'information de gestion d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole / informations creation d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
Association humanitaire Objectif Mali : Construction d'une ...
Création d'une école pilote et solidaire au Mali et Formations pédagogiques aux enseignants
Objectif Mali
Bienvenu sur le site de l'association Objectif Mali
L'association humanitaire Objectif Mali souhaite créer une école primaire et maternelle accueillant des enfants issus de milieux sociaux différents dont certains sont porteurs de handicap.
D'ici la fin de l'année 2011, la première...
Site :
http://objectif.mali.ecole.free.fr
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l ...
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche
Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :
Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...
Site :
http://www.wallonie.be
AGRICULTURE ALGERIE - Actualité agricole en Algérie
RECUPERATION D'EAU DE PLUIE
CHARRUES PMAT, UNE ERREUR STRATEGIQUE
Fin novembre le groupe PMAT a organisé une demonstration de charrues et autres outils aratoires. On voyait des tracteurs peinant à tirer des charuues de différentes dimensions. Les moteurs des tracteurs tournaient à plein régime engloutissant des litres de carburants. On se serait cru aux USA ou en Europe. Ce spectacle était...
Site :
http://www.djamel-belaid.fr
Politique de l'emploi générale - Service public fédéral ...
Mesures destinées aux groupes cibles
Introduction
L'emploi ne se crée pas par une loi ou un arrêté. Il faut en premier lieu une économie saine et une bonne croissance économique.
Mais les pouvoirs publics peuvent tout de même jouer un rôle important en créant le cadre adéquat. Veiller à ce que la croissance crée des emplois à forte intensité de main-d'oeuvre. Et veiller...