Articles sélectionnés pour le thème : rapport financier d une entreprise
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Comment Mettre les RH au Service de la RSE
Mais comment les RH peuvent-elles être au service de la politique RSE d'une entreprise ? Éléments de réponse.
Doit-on forcément penser la politique RSE d'une entreprise à travers un « département RSE » ? Faut-il vraiment être dans une très grande entreprise et avoir un département dédié pour faire de la RSE ? Comme nous l'avons vu précédemment, quelques gestes simples...
Site :
https://e-rse.net
Thèmes liés : politique rh d'entreprise / politique rh d'une entreprise / politique rh d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise
Fournisseur ou créancier | Restructuring in France
Vous êtes fournisseur ou créancier d'une entreprise en difficulté
Le rapport des fournisseurs avec un client qui rencontre des difficultés est complexe.
D'un côté, le fournisseur a besoin de conserver son client et sera donc enclin à une certaine flexibilité (décalage temporaire d'échéance, remise exceptionnelle, etc.). De l'autre, il doit s'assurer de ses propres équilibres...
Date: 2018-04-15 23:18:19
Site :
http://r-if.fr
Fournisseur ou créancier | Restructuring in France
Vous êtes fournisseur ou créancier d'une entreprise en difficulté
Le rapport des fournisseurs avec un client qui rencontre des difficultés est complexe.
D'un côté, le fournisseur a besoin de conserver son client et sera donc enclin à une certaine flexibilité (décalage temporaire d'échéance, remise exceptionnelle, etc.). De l'autre, il doit s'assurer de ses propres équilibres...
Date: 2018-01-16 23:33:31
Site :
http://www.r-if.fr
Association - Association loi 1901 - Expert comptable ...
Cabinet comptable association - Expert comptable association loi 1901
Association - Association loi 1901 - Vos obligations comptables
Externalisez votre comptabilité et votre paie
Tenir sa comptabilité nécessite beaucoup de rigueur et une bonne maîtrise de la logique comptable et du temps. Il faut y ajouter un minimum de connaissances sociales pour assurer la gestion de votre personnel....
Site :
cabinetbleu.fr
Le comité d’audit renforcé par la réforme européenne de l ...
Le comité d'audit renforcé par la réforme européenne de l'audit
Une obligation légale, mais aussi un gage de bonne gouvernance
Entre des législations européenne et française qui renforcent leurs prérogatives, une professionnalisation de ses membres et une reconnaissance accrue dans le monde de l'entreprise, le comité d'audit a pris ces dernières années un rôle central dans les...
CCSF et CODEFI/CIRI | impots.gouv.fr
Dans le cadre du soutien apporté aux entreprises en difficultés, les services de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) interviennent au sein des Commissions des chefs de services financiers (CCSF), des Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI) et du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI).
Possibilité de...
Date: 2019-05-20 16:34:12
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;
comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...
Conseil d'administration | Drupal
Assistent par ailleurs au Conseil d'administration :
MM. Jean-Charles AUBERNON, contrôleur général économique et financier, et François MARLIN, secrétaire du comité central d'entreprise.
Composition
Le Conseil d'administration de la société France Télévisions se compose de 14 membres, qui sont :
deux parlementaires désignés respectivement par les commissions chargées des...
Date: 2017-08-24 10:46:48
Site :
http://www.francetelevisions.fr
Yves Saint Laurent (entreprise) — Wikipédia
Article détaillé : Yves Saint Laurent (Dior) .
Au début des années 1960, le couturier Yves Saint Laurent a quitté la maison Dior depuis quelque temps, auréolé d'un succès immense. « On va créer une maison de couture, toi et moi, et tu la dirigeras » dit le couturier à Pierre Bergé [6] . Jacques Rouet, alors à la direction de Dior, monte le business plan [6] . Avant même que...
Date: 2018-01-15 22:02:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Définition : Conflit d'intérêts - toupie.org
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Conflit d'intérêts
Définition de conflit d'intérêts
Etymologie :
Conflit : du latin conflictus, heurt, choc, lutte, attaque, venant de confligere, heurter, opposer, composé du préfixe con, ensemble, et de fligere, heurter, frapper.
Intérêt : du latin médiéval interesse, dédommager pour la résiliation d'un contrat, venant de interest,...
Date: 2016-11-30 16:27:46
Site :
http://www.toupie.org
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
ANCP | Association Nationale des Chasseurs de Palombe
Association Nationale des Chasseurs de Palombe
Recherche
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'A.N.C.P. -28 août 2016
Site de PALOMBEXPO (Edition 2) au Jardin Public de Casteljaloux (47)
Bureau au complet- Bonne représentation au niveau des adhérents
Présentation du rapport moral par le président Jacques LUQUET
Compte-rendu des entrevues avec des instances nationales et locales.
Objectif :...
Site :
http://www.ancp.fr
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / rapport financier d une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise
La fonction direction recherche et développement pilote la ...
La fonction direction recherche et développement pilote la stratégie R&D de l'entreprise
La direction recherche et développement est le moteur de la stratégie d'innovation, clé de la compétitivité de l'entreprise.
La fonction direction recherche et développement a pour objectif de permettre à l'entreprise d'adapter en permanence ses produits ou ses process et d'en créer de nouveaux pour...
Site :
https://cadres.apec.fr
Impôt sur les sociétés en France — Wikipédia
Impôt sur les sociétés en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Sauter à la navigation Sauter à la recherche
L'impôt sur les sociétés (IS) en France taxe les bénéfices des entreprises . Il a été créé par le décret du 9 décembre 1948 [1] .
En 2018, l'impôt sur les sociétés est estimé à 25,7 milliards d'euros sur un total de recettes fiscales nettes de 292,9...
Date: 2019-05-11 11:25:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Eiffel Hotel Transactions - Achat et Vente d'Hôtels à Paris
Quelles sommes d'argent puis-je investir ?
Immédiatement
Quelles garanties complémentaires suis-je capable d'apporter dans le cas d'un financement bancaire ?
Tout d'abord, quelques réflexions sur l'économie et la situation géopolitique actuelle.
Le secteur dans lequel nous investissons est-il viable à moyen et long terme, que risque-t-il de se passer économiquement dans le pays dans les...
Site :
http://www.eiffelhoteltransactions.com
Quelles sont vos motivations - reussirmavie.net
Aucune motivation n'est meilleure ou supérieure aux autre, mais une chose est sûre : si vous cernez la vôtre et choisissez un type de métier ou de carrière qui en tienne compte, vous aurez beaucoup plus de punch et de plaisir à travailler. Vous aurez du ressort pour vous lever le matin, vous serez MO-TI-VES. Et maintenant, passons en revue les grands types de motivation.
Devenir un...
Site :
https://www.reussirmavie.net
Savoir négocier son départ à l'étranger
L'expatriation est un choix de carrière riche de promesses mais lourd de conséquences pour le salarié et sa famille. D'où l'importance de négocier avec son entreprise, avant le départ, les conditions matérielles du maintien de son niveau de vie.
Pensez à tout: à la scolarité des enfants, aux frais de déménagement...
L'an dernier, quelque 483 000 Français, immatriculés auprès des...
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
Quelle stratégie d’investissement et de placement pour 2017
2016 est maintenant terminé, 2017 commence, le moment est venu d'essayer de réfléchir ensemble à une stratégie d'investissement et de placement pour 2017 ? Comment investir ? Faut il encore faire confiance à l'assurance vie et plus précisément au fonds euros ? Comment investir dans l'immobilier locatif ? Quid des taux d'intérêt des crédits immobilier ? Faut il spéculer sur les...
Site :
leblogpatrimoine.com
Diagnostic stratégique externe et interne du Groupe Foncia
Diagnostic stratégique externe et interne du Groupe Foncia
By Jerome g.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : mercredi 07 novembre 2012
Consulté : 27 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, les entreprises sont amenées à prendre des décisions stratégiques qui impliqueront l’entreprise sur le long terme,...
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https://www.pimido.com
Thèmes liés : diagnostic interne d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / mandat de l'entreprise / diagnostic financier d'une entreprise
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Les statuts de la CGT - La cgt
Publié le mercredi 3 avril 2013
Les statuts de la CGT
Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.
Confédération Générale du Travail
STATUTS
Préambule
Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...
Date: 2017-08-24 15:05:21
Site :
http://www.cgt.fr
Créer une entreprise : SARL - La création d'entreprise ...
Société à responsabilité limitée SARL
La SARL est désignée par une dénomination sociale.
Le nom d'un ou plusieurs associés peut être inclus dans la dénomination sociale, mais ne peut, à lui seul, constituer cette dénomination.
.
DESCRIPTIF
Principes Généraux
Les associés : la SARL peut être constituée...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
ASPIM
Les SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle...
Site :
http://www.boursorama.com
Mozaik Recrutement – Mozaik RH : Diversifiez vos talents
- Polyvalence, gestion des priorités et fortes capacités d'anticipation
LIEU : Neuilly Sur Marne, 93
REMUNERATION : 50/55kEUR
TYPE DE CONTRAT : CDI temps plein
Les candidatures (CV + LM) sont à déposer sur notre site www.mozaikrh.com Rubrique « Nos Offres »
[profile_md] => FORMATION / EXPERIENCE : Bac+ 4/5 specialise finance/comptabilite ou gestion 5 ans minimum d'experience sur un poste...
Site :
http://mozaikrh.com
Balyo (Ivry sur Seine, 94200) : siret, TVA, adresse...
Convocation aux assemblées
Source :
Descriptif : 025843 Petites-Affiches BALYO Société anonyme au capital de 2.280.713,84 EUR Siège social : 3, rue Paul Mazy, 94200 IVRY-SUR-SEINE 483 563 029 R.C.S. Créteil Avis de convocation Mmes et MM. les actionnaires de la société Balyo (la ' Société ') sont informés qu'ils sont convoqués à l'Assemblée Générale ordinaire et extraordinaire qui...
Site :
http://entreprises.lefigaro.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil en transmission d'entreprise
BASE DE DONNEES DES EXPERTS OU CONSULTANTS | izf.net ...
BASE DE DONNEES DES EXPERTS OU CONSULTANTS
Experts ou consultants
142 expert (s) / consultant (s) enregistré (s) dans la base
NOM et Prénoms
Micro-entreprises
Ressources humaines
- Analyses économiques et financières des entreprises, - Recherche de financement de projets, 6- Maitrise des outils de planification, Administration et de la coordination de programme, Analyse d'opportunité et de...
Date: 2017-08-24 14:31:57
Site :
http://www.izf.net
Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet ...
Accueil > Espace emploi > Offres d'emploi > Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet | Affectation à : (...)
Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet | Affectation à : Ouagadougou et /ou Kaya avec de multiples déplacements dans la région du Centre Nord
15 janvier 2016
Background : SHA a bénéficié de la Fondation Bill et Melinda Gates une subvention pour la mise en...
Date: 2018-04-15 23:47:20
Site :
http://www.burkinapmepmi.com
Les facteurs clés d'une bonne santé de votre entreprise
Démonstration
Comment s'assurer de la bonne santé de votre entreprise ?
Pour évaluer la bonne santé de votre entreprise, le facteur financier est le plus souvent celui vers lequel vous allez vous tourner. S'il est bien sûr indispensable, plusieurs autres facteurs doivent également faire l'objet de votre oeil avisé. Voici quelques questions à vous poser afin de développer et maintenir le...
Site :
https://www.digdash.com
Thèmes liés : bonne sante d une entreprise / sante d une entreprise / performance d'une entreprise commerciale / performance commerciale d une entreprise / performance financiere d'une entreprise
Compta CE d'engagement ? ou Compta CE simplifiée
Accueil » Blog'actu CE » Comptabilité CE » Pourquoi une Comptabilité CE d'engagement dans la solution EKIPEA ?
Pourquoi une Comptabilité CE d'engagement dans la solution EKIPEA ?
Ekipéa
Compta CE d'engagement / Compta CE simplifiée.
Un point sur vos obligations !
Il existe différents types de comptabilité et bien évidemment avec de multiples déclinaisons dans les logiciels de...
Site :
https://www.ekipea.fr
Audit — Wikipédia
Enjeux de l'audit[ modifier | modifier le code ]
L'audit est un processus systématique, indépendant et précisément documenté permettant de recueillir des informations objectives pour déterminer dans quelle mesure les éléments du système observé satisfont aux exigences des référentiels du domaine concerné.
Il s'attache notamment à détecter les anomalies et les risques associés dans...
Date: 2017-08-20 22:48:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / gestion d une entreprise
« La compliance concourt à l’efficacité de l’entreprise et ...
Le 30/09/2015 dans Actualités du cabinet
« La compliance concourt à l'efficacité de l'entreprise et à son rayonnement »
Définition de la compliance, organisation et conditions pour une fonction efficace : le point avec Thierry Boillot, directeur d'affaires antitrust et compliance chez Lafarge et responsable de la commission AFJE conformité et concurrence.
Quels sont les champs...
Site :
http://www.jurifis.com
Crédit ADIE pour Chômeurs: Même Les Interdit Bancaire et ...
Services aux particuliers et aux entreprises, mais également le simple fait d'acheter un stock pour le vendre sur les marchés.
Créer un artisanat, monter sa propre boutique physique ou en ligne, acheter un véhicule pour travailler dans le transport, l'association financera la plupart des projets professionnels d'un chômeur, à hauteur de 10 000 EUR.
Emprunter encore plus avec NACRE
Les...
Site :
http://creditfiche.com
Les 5 étapes pour réussir l'étude de marché de son ...
d'activités
L'étude de marché fait partie des étapes clés de la création d'une entreprise et du business plan. En effet, pour vendre un produit ou un service, il est nécessaire de cerner le marché sur lequel il sera positionné. L'étude de marché s'effectue en trois temps :
détermination de la nature et de la tendance du marché,
identification des clientèles ciblées
analyse de la...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(février 2014)
Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou...
Date: 2018-01-08 02:21:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Business Model Canvas : concrétiser le business model ...
Le Business Model Canvas : concrétiser le business model de l'entreprise
Vous avez compris pourquoi définir un business model est important ? Vous connaissez les contextes et tendances de votre marché ? Vous avez défini la stratégie générale de l'entreprise ? Félicitations ! Vous êtes prêt(e) à définir le business model de votre entreprise ! Celui-ci va évoluer au fil de la...
MMA C’EST QUOI - tarif en ligne et simulation
MMA C'EST QUOI ?
Une histoire, des valeurs, des actes
Ce sont plus de 13 000 collaborateurs qui perpétuent depuis plus de 180 ans des valeurs qui font l'identité de MMA. Et ces valeurs de solidarité et de proximité, liées à la tradition mutualiste de l'entreprise, sont incarnées chaque jour par nos actions, notre prise de parole et, bien sûr, par notre réseau de plus de 1 200 agents...
Site :
https://www.mma.fr
Mémoire technique : comment l’optimiser et gagner des marchés
Quelles réponses faut-il apporter au Maître d'ouvrage lors de la rédaction de son mémoire technique ? Cet élément est devenu crucial pour répondre à une offre de marché.
Aujourd'hui, quels que soit le secteur d'activité, la taille de l'entreprises, la candidature proposée, les entreprises sont toutes confrontées à rédiger un mémoire technique.
Devenu un critère essentiel...
Site :
https://www.batirama.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / taille d'une moyenne entreprise
Créer une sarl | Tout savoir sur le statut SARL
Rechercher :
La SARL : A quoi correspond ce statut ?
La SARL ou Société à Responsabilité Limitée est un des statuts juridiques que peut avoir une entreprise. Dans cette forme de société, la responsabilité des associés est limitée au montant de leurs apports respectifs dans le capital social. C'est en tout cas, la forme de société la plus répandue dans l'Hexagone. En effet, 3...
Site :
http://creer-une-sarl.fr
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Vorwerk (entreprise) — Wikipédia
Les débuts : Barmer Teppichfabrik Vorwerk & Co[ modifier | modifier le code ]
En 1883, l'entreprise Barmer Teppichfabrik Vorwerk & Co est créée par les frères Carl (1847-1907) et Adolf Vorwerk. La même année, ils se séparent et Carl Vorwerk continue à diriger l'entreprise. La firme fabrique initialement des tapis de haute qualité et des tissus d'ameublement, et plus tard également les...
Date: 2017-08-24 00:31:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d entreprise a l etranger / creation de l entreprise / projet de creation d'entreprise de service / organisation de la vente d une entreprise
ÉcoGest@actu n° 150 - juillet 2016 - ecogest.info
H3C - Rapport annuel 2015
Source : Haut Conseil du Commissariat aux comptes
Ce rapport retrace les travaux menés au cours de la dernière année d'activité du Haut conseil avant l'entrée en vigueur de la réforme de l'audit, le 17 juin 2016, et présente les évolutions issues de l'ordonnance du 17 mars 2016, tant en ce qui concerne l'exercice de la profession de commissaire aux comptes que...
Site :
http://www.ecogest.info
Commissaire aux comptes — Wikipédia
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Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}...
Date: 2017-08-23 23:02:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Liberté de choisir son avenir professionnel - Sénat
Examen des motions
Les sénateurs ont rejeté :
la motion 202 tendant à opposer la question préalable, présentée par les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, par 15 voix pour et 254 voix contre ( voir le scrutin public ) ;
la motion 749 tendant au renvoi en commission, présentée par les membres du groupe socialiste et républicain.
Au cours de l'examen des ...
Date: 2018-12-04 13:01:41
Site :
senat.fr
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PREMIERE PARTIE
1. Principes généraux et règles particulières :
En ce qui concerne les principes généraux applicables en la matière, rappelons que ce sont les articles 8 de la Convention européenne des Droits de l'Homme et 22 de la Constitution belge qui assurent tous deux le respect de la vie privée (et familiale).
Ce principe n'est toutefois pas absolu.
Il est tempéré par des...
Site :
http://www.droitbelge.be
Statuts de SAS - Modèle Word & PDF conçu par des avocats
Les statuts de SAS proposés par LegalPlace
Définition des statuts de la SAS
La société par actions simplifiée (SAS) est une société par actions régie par les articles L. 227-1 et suivant du Code de commerce et dont les opérations sur capital fonctionnent de manière équivalente à celles des sociétés anonymes (SA) (il est en effet sur ce point fait renvoi aux dispositions légales de...
Site :
https://www.legalplace.fr
Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Date: 2019-05-20 14:47:13
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http://lefaso.net