Articles sélectionnés pour le thème : rapport d une entreprise
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Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
Harcèlement
Définition
La rupture conventionnelle d'un CDI permet de mettre fin au contrat de travail d'un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il...
Date: 2018-01-16 18:19:27
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Développement durable | Air France - Corporate
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Développement durable
Nous intégrons le développement durable dans nos activités et nos opérations. Notre statégie est construite sur quatre piliers : environnement, expérience client, politique sociale et développement local.
Le Groupe Air France-KLM édite chaque année son Rapport Annuel de Développement Durable , qui est, depuis 2015, 100% digital.
POUR CALCULER LES...
Date: 2017-08-24 12:14:51
Site :
corporate.airfrance.com
5 indicateurs pour analyser le résultat d'une entreprise
Je vous propose 5 indicateurs clefs pour analyser facilement et rapidement le compte de résultat d'une entreprise. Au delà du chiffre d'affaires qui constitue la base du compte du résultat ... et du résultat en lui même, qui sont deux indicateurs très faciles d'accès, il est intéressant de se pencher sur les grands équilibres qui composent le compte de résultat. C'est cette analyse...
Site :
https://lesdirigeants.com
Thèmes liés : connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / resultat d une entreprise / prix d achat d une entreprise / calcul des charge d une entreprise
AXA | Rapport d'Activité et de Responsabilité d'Entreprise ...
En poursuivant votre navigation sur le site axa.com, vous acceptez l'utilisation des cookies destinés à améliorer la performance de ce site, à en adapter les...
Site :
axa.com
Thèmes liés : rapport d une entreprise
Les comptes annuels - Conseil d'entreprise
Les comptes annuels consolidés du groupe
Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultats, l'annexe.
Le chef d'entreprises comparera les comptes annuels avec ceux des deux exercices précédents, il y a donc comparaison des comptes annuels portant sur trois exercices.
En ce qui concerne le bilan, le chef d'entreprise donne des explications à propos des changements survenus. A...
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / obligation du chef d entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / politique generale d'une entreprise
Le travail salarié - Vivre en Belgique
les rubriques "emploi" de certains journaux:
references.lesoir.be,
passe-partout.be
Se créer des alertes Google sur 2 ou 3 thèmes liés à sa spécialité.
Et pour ne pas obstruer sa boîte mail, créer un compte spécifique pour recevoir ces alertes.
Fréquenter les salons de l'emploi et des salons professionnels afin d'y rencontrerez les entreprises du secteur qui intéresse. C'est une...
Site :
vivreenbelgique.be
Consulter le compte annuel de résultat d'une société ou ...
Le dépôt des comptes annuels est obligatoire pour :
- toutes les sociétés anonymes (SA, SAS, SASU, SCA) ;
- toutes les sociétés à responsabilité limitée (SARL, EURL) ;
- les sociétés en nom collectif (SNC) dont les associés sont des SARL ou des SA ;
- les sociétés d'exercice libéral (SELAS, SELURL, SELASU) ;
Le dépôt des comptes annuels s'effectue...
Site :
https://www.infogreffe.nc
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise
Les syndicats peuvent-il désigner un délégué syndical ...
Cette fiche vous est proposée par Wolters Kluwer.
Dans les entreprises comportant au moins deux établissements de 50 salariés et plus, les syndicats ont la possibilité de désigner un délégué syndical central. Mais celui-ci ne peut être distinct des autres délégués que dans les entreprises d'au moins 2 000 salariés.
A quelles conditions une telle désignation est possible ?
>...
Site :
https://www.wikipme.fr
Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises ...
Accueil professionnels > Gestion - Finances > Prévention des difficultés >Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Alertes pour la prévention des difficultés des entreprises » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
ANJB
Le mot du président
04/12/2018
DISCOURS PRONONCE A L'OCCASION DE LA RECEPTION ANNUELLE DE L'ANJB DU 4 DECEMBRE 2018
Madame le Bâtonnier,
Madame et Messieurs les Anciens Bâtonniers
Mesdames, Messieurs les Présidents,
Chers Collègues du Monde Juridique, et
Chers Amis,
Bonsoir à tous,
Tout d'abord, permettez-moi de vous remercier de votre participation au rendez-vous annuel de l'Association...
Date: 2019-05-20 14:03:21
Site :
http://anjb.net
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
La rupture conventionnelle de CDI est un mode de rupture du contrat de travail reposant sur un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il était déjà...
Date: 2018-04-12 09:30:12
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Stratégie d'entreprise - Flexia conseil - Stratégie ...
Stratégie d'entreprise
Stratégie d'entreprise
Nous croyons fermement que tous les investissements en matière de gestion des ressources humaines doivent être alignés avec la mission, la vision, les valeurs et les orientations stratégiques de votre entreprise. Les études sérieuses et notre expérience sur le terrain le démontrent clairement : pour mobiliser une équipe, il est capital d'unir votre stratégie d'affaires à vos employés. Vos gens doivent vivre...
Site :
http://flexiaconseil.com
Thèmes liés : conseil strategie d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Projet ordre du jour Avril 2014 - Instant CE
Projet ordre du jour Avril 2014
Rédigé le Jeudi 27 Mars 2014 à 09:00 | Lu 191 fois | 0 commentaire(s)
Projet d'ordre du jour comité d'entreprise, effectif - 300 salarié
Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle il a été établi (art. D.4624-45)
Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46)
Situation financière de l'entreprise au 1er trimestre (art. L.2323-46)
Situation vis-à-vis du paiement des cotisations URSSAF (art. L.2323-46)
Projet d'ordre du jour comité d'entreprise, effectif + 300...
Site :
http://www.instant-ce.com
Thèmes liés : ordre du jour comite entreprise avril / comite d'entreprise 300 salaries / rapport annuel au comite d'entreprise / rapport annuel comite d entreprise / comite d'entreprise plus de 50 salaries
Rapport CES 2018 - Opinions Libres, le blog d'Olivier Ezratty
Publié le 29 janvier 2018 et mis à jour le 3 février 2018 - 39 commentaires -
Et un de plus, le treizième !
Voici mon nouveau Rapport du CES de Las Vegas 2018, utilisant le prétexte de ce salon gigantesque pour vous proposer un point complet une fois par an des technologies et solutions destinées au grand public, top to bottom, des composants électroniques aux grands mouvements...
Site :
http://www.oezratty.net
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / rapport d une entreprise / association des conseil d entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / conseil strategie d entreprise
FAQ - agefiph
Les entreprises privées sont-elles les seules à devoir employer des personnes handicapées ?
Non, depuis la loi du 10 juillet 1987, toutes les entreprises de 20 salariés et plus ont une obligation d'emploi de personnes handicapées. Cette obligation concerne les entreprises privées et publiques. Jusqu'en 2005, seules les entreprises privées devaient verser une contribution financière à...
Date: 2017-08-24 12:51:55
Site :
https://www.agefiph.fr
Logiciel de gestion d'inventaire, de commandes et de ...
Imprimer
Voici CTRL/Produit; notre logiciel des gestion d'inventaire (gestion des stocks) qui prend les commandes pour vous permettre de voir GRAND!
Gestion d'inventaire « multiversion » et « multientrepôt » de vos produits. Gestion des ventes et facturation de vos produits et services. Gestion évoluée des stocks, des commandes et des achats. Complète intégration (ERP) avec la...
Site :
http://ctrl.com
Thèmes liés : la gestion de la force de vente d'une entreprise / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise
Créer son agence de communication - Stratégies
Créer son agence de communication
Créer son agence de communication
L'indépendance vous tente ? Pourquoi ne pas créer votre agence... Mais avant de vous lancer, il faut préparer le terrain. En sept étapes, Stratégies retrace le parcours de la création d'agence.
1. Trouver le bon positionnement
Désir, motivation et engagement personnel sont les trois piliers de toute création...
Site :
http://www.strategies.fr
Gestion des stocks - cat-logistique.com
Tenue des stocks: Connaître en permanence la quantité de produits physiquement détenus potentielles, affectés ou disponibles.
Gestion des stocks: Mettre en oeuvre des procédures pour savoir Quand et Combien approvisionner
Pilotage des stocks: Définir une politique de stocks, en définir les répercussions financières, les niveaux de risques et définir une...
Étude de marché — Wikipédia
Les étapes fonctionnelles d'une étude de marché[ modifier | modifier le code ]
Réaliser une étude de marché implique une progression par étapes [2] :
Formuler le problème de marketing : (contexte, objectifs, alternatives). Les problèmes de marketing concernent les décisions.
Formuler le problème d'étude : Ce sont les problèmes d'étude des informations et méthodes de recherche...
Date: 2017-08-12 23:07:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
PLFSS 2019 : le point sur les modifications apportées par ...
Paye
Projets
PLFSS 2019 : le point sur les modifications apportées par l'Assemblée nationale en premi�?re lecture
L'Assemblée nationale a adopté, en premi�?re lecture, le 30 octobre 2018, le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2019. Focus sur les principales modifications apportées par les députés au volet « employeurs/salariés » du texte initial...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
La mise en place du bureau du CE ou de la DUP: MementoCe
La mise en place du bureau du CE ou de la DUP
La mise en place du bureau du CE ou de la DUP
Une fois élu, un comité d'entreprise doit pourvoir à son organisation interne : désigner un Secrétaire et un Trésorier, définir ses modalités de fonctionnement interne et de gestion des finances, adopter un règlement intérieur.
Le CE est une structure collective qui doit définir ses propres...
Site :
https://www.mementoce.com
Représentant de la section syndicale au CE
Article L2325-11 :
Pour l'exercice de leurs fonctions, les membres élus du comité d'entreprise et les représentants syndicaux au comité d'entreprise peuvent, durant les heures de délégation, se déplacer hors de l'entreprise.
Ils peuvent également, tant durant les heures de délégation qu'en dehors de leurs heures habituelles de travail, circuler librement dans l'entreprise et y prendre...
Site :
http://www.happyce.fr
Où doit-on taxer ? - European Commission
Selon la nature de l'opération, des règles différentes s'appliquent pour déterminer le lieu d'imposition.
Les livraisons de biens
Le lieu d'imposition est déterminé en fonction du lieu de livraison des biens. Il dépend non seulement de la nature des biens livrés, mais aussi de la manière dont la livraison est effectuée.
La livraison de biens est imposée:
à l'endroit où le bien se...
Date: 2017-08-24 16:45:36
Site :
ec.europa.eu
La mise en place du bureau du CE ou de la DUP
Accueil Le fonctionnement Organisation du comité La mise en place du bureau du CE ou de la DUP
La mise en place du bureau du CE ou de la DUP
Un comité d'entreprise doit pourvoir à son organisation interne : désigner un Secrétaire et un Trésorier, définir ses modalités de fonctionnement interne et de gestion des finances, adopter un règlement intérieur.
Le CE est une structure collective...
Site :
https://www.mementoce.com
e-RH - Attirer, développer et fidéliser les talents
De nos jours, le management des talents ou des people est essentiel en entreprise : avec l'avènement de la digitalisation, gérer des talents est même devenu une urgence, voire une nécessité. En effet, les talents risquent de partir très vite si leur fonction ou l'entreprise ne leur convient pas. De plus, il est « difficile pour une entreprise peu ou pas digitalisée de se rendre attractive...
Site :
http://www.e-rh.org
Gérer votre service à la clientèle - Info entrepreneurs
Gérer votre service à la clientèle
Guide
Gérer votre service à la clientèle
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Sauvegarder ce document Vous devez d'abord être connecté pour sauvegarder ce document. Imprimer
Le service à la clientèle représente un élément crucial de la réussite de l'entreprise. Chaque contact de vos clients avec votre entreprise représente une occasion pour vous d'améliorer votre...
Site :
infoentrepreneurs.org
comptable - metiers-quebec.org
Selon les données de 2015 :
En début de carrière en tant que comptable (avec ou sans titre)
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
21,74 $/heure (40 hres/sem) en tant que comptable sans titre professionnel au sein des PME
22,28 $/heure (40 hres/sem) en tant que stagiaire-comptable CPA et augmente à 24,30 $/heure (35 hres/sem) en tant que comptable CPA...
Date: 2018-02-10 19:44:27
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Cabinet Expert Comptable Aix en Provence, PACA. Jean-Avier ...
« Un expert comptable compétent annonce la veille ce que les économistes prévoient le jour même pour le lendemain »
Miles Thomas
« Songez qu'on n'arrête jamais de se battre et qu'avoir vaincu n'est trois fois rien Et que tout est remis en cause du moment que l'homme de l'homme est comptable.»
Louis Aragon
CABINET JEAN AVIER - Aix en Provence
Le prestige et la qualité professionnelle du...
Site :
cabinetjeanavier.com
Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Le Devoir
Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Un rebelle qui sait compter
Taille du texte
24 janvier 2011 | Claude Turcotte | Actualités économiques
Photo: Jacques Nadeau - Le Devoir Nicolas Bélanger: «Plus tu es proche de ton fric, plus tu peux surveiller et intervenir rapidement.»
L'université, ce n'était pas vraiment pour lui. Il avait besoin de plus d'action. Il est aujourd'hui à la...
Site :
ledevoir.com
Le crédit impôt innovation | Direction Générale des ...
Qui peut obtenir un agrément CII ?
Toute entreprise, qu'elle soit elle-même une PME ou non, qui réalise en tant que sous-traitant tout ou partie des travaux participant à la réalisation d'un prototype ou installation pilote éligible au CII pour le compte d'une PME peut demander à obtenir un agrément CII.
Cet agrément vise notamment :
Les bureaux d'étude ou d'ingénierie,
Les agences...
Construction : le nombre de créations d'entreprises en ...
Illustration délais de paiement factures © a-wrangler
Après une stabilité en septembre, l'Insee annonce que le nombre total de créations d'entreprises est en hausse en octobre 2017. Dans le secteur de la construction, 5.353 entreprises (micro-entreprises comprises) ont été créées en octobre.
Selon les derniers chiffres de l'Insee publiés ce 15 novembre 2017, le nombre de...
Date: 2018-01-16 21:39:50
Site :
http://www.batiactu.com
Thèmes liés : nombre de creation d entreprise / creation d une entreprise de construction / creation d une micro entreprise / statistiques creation d'entreprise insee / statistiques creation d'entreprise
Le casse tête des comités d'entreprise | Le nouvel Economiste
Le casse tête des comités d'entreprise
Du bon usage des dotations en période de disette.
Budget de fonctionnement, oeuvres sociales, prestations culturelles. Pas facile de satisfaire aux actions sociales et culturelles pour un comité d'entreprise, quand la masse salariale diminue et par conséquent son volume de dotations financières. Depuis 2 ans, les comités d'entreprise sont confrontés...
Savoir lire entre les les lignes d’un bilan et compte de ...
Posted by Philippe Massoubre | Sep 17, 2014 | Entrepreneuriat | 1 |
Lorsqu'il s'agit d'interpréter la santé financière d'une entreprise, le bilan et compte de résultat restent les instruments privilégiés de l'analyste. Mais, comment faire pour ne pas se perdre dans tous les chiffres ?
Analyser les chiffres, c'est bien, mais il faut commencer par comprendre ce dont on parle, et repérer...
Site :
https://www.youtips.com
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / analyse du resultat net d'une entreprise / calculer valeur de l'entreprise / resultat net d'une entreprise negatif / resultat net d'une entreprise definition
Fondation (institution) — Wikipédia
La loi du
27 juin 1921
relative aux associations sans but lucratif et fondations distingue deux catégories de fondations : les fondations d'utilité publique et les fondations privées (articles 27 à 45). La constitution de toute fondation doit être constatée dans un acte authentique établi par un notaire. En outre, une fondation d'utilité publique n'acquiert la personnalité juridique que...
Date: 2017-08-24 00:58:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Depuis le 1er janvier 2015 chaque salarié doit inscrire ses heures acquises au titre du DIF sur son compte personnel de formation.
Le compte personnel de formation est accessible via le site www.moncompteformation.gouv.fr.
Pour gagner des heures, il suffit de travailler. Un salarié à temps plein gagnera 24 heures par an au cours des 6 premières années puis 12 heures les années suivantes...
Logiciel Comité d'Entreprise en ligne : la bonne solution ...
Voici les 7 principaux avantages du mode « on line » pour vous :
Simplicité de mise en place et pas d'impact sur le matériel informatique du CE (flexibilité)
Aucune installation n'est nécessaire. Un PC disposant des capacités minimums pour naviguer sur le web et accès Internet suffisent. Attention toutefois à la sécurité sur votre réseau dès lors que vous l'ouvrez sur Internet...
Site :
https://www.ekipea.fr
La courbe de Sigmoid et le cycle de vie d'une entreprise ...
Menu
La courbe de Sigmoid et le cycle de vie d'une entreprise
La courbe de Sigmoïd métaphorise la vie d'une entreprise. La courbe de Sigmoïd est en forme de cloche et compare la vie de l'entreprise à celle d'un homme qui démarre doucement, expérimente peu à peu, grandit, met des années à mûrir, se polit, puis décline avant de s'éteindre. Ce qu'elle permet de démontrer c'est que...
Site :
https://www.vendre-une-entreprise.be
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information au conseil d entreprise / information de base conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr
Contrat de conseil en gestion
Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion
Conseil en gestion : formalités
De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...
Site :
http://www.documents.fr
Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l ...
Les trois candidats ont répondu à l'invitation de la CFDT pour débattre du travail.
16/03/2017 04:41 CET | Actualisé 16/03/2017 14:27 CET
Jean-Baptiste Duval Jean-Baptiste Duval est chef de rubrique Economie et Technologie au HuffingtonPost.
stockvisual via Getty Images
Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l'aune de la loi Travail
EMPLOI - La CFDT s'invite à son tour dans...
Site :
huffingtonpost.fr
SmartAlbinos: "Création d’entreprise : comment se ...
"Création d'entreprise : comment se démarquer de ses concurrents"
Voici la version longue de l'article à paraitre dans le magazine Dynamique Entrepreneuriale de septembre.
"C'est la crise ! C'est aussi la guerre des prix : partout dans les médias des entreprises vous proposent le produit équivalent à celui du concurrent mais moins cher. Dans ce contexte, que faire quand on veut créer une...
Date: 2019-04-20 07:08:40
Site :
https://niels-conseil.blogspot.com
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Modèle gratuit de cdd de remplacement - LégiSocial
Modèle gratuit de cdd de remplacement
Publié le 30 juin 2014
Dernière mise à jour le 15 septembre 2017
Modèle de contrat Contrats de travail à durée déterminée (CDD)
Résumé du contrat
A la différence du CDI, réputé constituer le contrat de droit commun, le CDD est considéré comme un contrat d'exception.
Le contrat CDD est obligatoirement écrit et comporte la définition précise...
Site :
legisocial.fr
L’audit des Ressources humaines - tifawt.com
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L'audit des Ressources humaines
Les conclusions importantes du diagnostic concernant les ressources humaines :Bien que certaines activités doivent être renforcées par l'intégration d'un personnel qualifié supplémentaire à la (C.D.G), par exemple, dans la division financière, au pôle participations et au pôle des activités de marché, etc., la contrainte...
Site :
tifawt.com
Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise
Certaines charges peuvent être déduites du résultat fiscal par l'entreprise. Au contraire, d'autres dépenses doivent y être intégrées et sont imposables. Considérer certains frais comme étant des dépenses professionnelles permet de réduire le résultat fiscal de l'entreprise et de récupérer la TVA perçue sur ces dépenses.
Tout replier
Charges déductibles
Règles de déductibilité...
SNCI - Société Nationale de Crédit et d'Investissement ...
Mentions légales
Société Nationale de Crédit et d'Investissement
La SNCI est un établissement bancaire de droit public spécialisé dans le financement à moyen et à long terme des entreprises luxembourgeoises. Elle accorde des prêts à l'investissement, à l'innovation ainsi que des crédits à l'exportation.
Accueil
La SNCI accorde également des prêts de création-transmission à...
Site :
http://www.snci.lu
Exploitation en nom propre ou société ? - Fiches conseils ...
EXPLOITATION EN NOM PROPRE OU SOCI�?T�? ?
Dernière mise à jour
le 18/01/2013
En 2010, 74% des créateurs d'entreprise avaient choisi d'exercer leur activité en entreprise individuelle, un chiffre à relativiser puisque 58% étaient sous le régime de l'auto-entrepreneur.
Depuis, l'institution du régime de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) a permis de sécuriser...
Internet des objets : 10 types de déploiements en entreprise
A mesure que le marché de l'internet des objets poursuit sa croissance de plus en plus d'entreprises étudient les diverses manières dont elles peuvent générer de la valeur à partir des objets connectés et des données qu'ils produisent. D'ici 2020, le cabinet d'études Gartner prévoit que plus de la moitié des nouveaux systèmes et processus métiers importants incorporeront des...
Site :
zdnet.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'entreprise
Expert comptable pour la création, gestion, développement ...
Montage financier (Business Plan)
Recherche de financement
Choix de la forme d'exercice (individuel ou en société), du régime fiscal (impôt sur le revenu, sur les sociétés), du régime social (TNS, salarié, auto entrepreneur)
Réponses aux interrogations et démarches (procédure NACRE, indemnisation chômage, la
NOTRE SAVOIR FAIRE
Mise en place du système comptable, choix du régime...
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...