Articles sélectionnés pour le thème : projet de creation d'entreprise de service
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N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Obtenir un permis d’urbanisme: quelle procédure? | 1819.be
Les dispenses de certaines étapes de la procédure
La composition du dossier
La composition du dossier de demande de permis varie en fonction des actes et travaux à effectuer. Le contenu du dossier ne sera pas le même pour une demande de changement d'affectation ou pour le placement d'une enseigne, par exemple.
Votre dossier devra toujours comporter les quatre parties suivantes :
1. Le...
Date: 2018-01-17 00:52:42
Site :
https://www.1819.brussels
Thèmes liés : dossier demande d'aide a la creation d'entreprise / dossier de demande d aide a la creation d entreprise / dossier projet creation d'entreprise exemple / dossier projet de creation d'entreprise / dossier projet creation d entreprise
Autres organismes d'aide à la création d'activité ...
Zoom sur 4 organismes d'aide à la création
La Couveuse Interface 83
Subventionnée depuis 2012 par TPM, la Couveuse Interface 83 appartient au réseau national de l'Union des couveuses d'entreprises.
Elle apporte un accompagnement pratique aux porteurs de projets pour leur permettre de tester leur activité dans des conditions réelles de marché avant de créer leur...
Date: 2019-05-20 11:57:43
Site :
https://metropoletpm.fr
Thèmes liés : organisme d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aides financieres a la creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
Autres organismes d'aide à la création d'activité ...
Zoom sur 4 organismes d'aide à la création
La Couveuse Interface 83
Subventionnée depuis 2012 par TPM, la Couveuse Interface 83 appartient au réseau national de l'Union des couveuses d'entreprises.
Elle apporte un accompagnement pratique aux porteurs de projets pour leur permettre de tester leur activité dans des conditions réelles de marché avant de créer leur...
Site :
https://tpm-agglo.fr
Thèmes liés : organisme d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aides financieres a la creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
projet de loi pour un État au service d'une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Date: 2018-01-31 15:49:01
Site :
senat.fr
Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur
Annuaire des projets en France
Navigation rapide :
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité
Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Notion de cotisation sociale obligatoire ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-12-07T16:49:38.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses de personnel
I. Le personnel de recherche
A. Qualification du personnel de recherche
1
Le b du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) dispose que les dépenses de personnel afférentes aux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Pourquoi créer une entreprise en Espagne et quelles son ...
Pourquoi créer une entreprise en Espagne et quelles sont les démarches?
Pourquoi créer une entreprise en Espagne et quelles sont les démarches?
Pourquoi quitter la France pour créer une entreprise en Espagne ?
L'Espagne offre non seulement un cadre de vie agréable mais également une meilleure qualité de vie. En effet, en période de crise, tout est moins cher !
L'Espagne représente...
Site :
tas-consultoria.com
Recrutement [Groupe-Nextformation]
Excellente maitrise de la langue française (à l'oral comme à l'écrit)
Dynamisme
Patience
Notre politique RH vous garantit un suivi régulier pour vous accompagner dans votre évolution de carrière.
Localisation du poste à deux pas de l'Arc de Triomphe (Paris 8e)
Postuler à l'annonce (lettre de motivation et CV)
Directeur-trice des Opérations
Pour nous accompagner dans la réalisation de...
Site :
http://www.nextformation.com
Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Enseigniste spécialiste Enseigne Lumineuse de Magasin ...
Enseina accompagne ses prestations de conseils de choix d'équipement et de personnalisation
SUIVI
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SERVICE D'INSTALLATION
Enseigne lumineuse
La communication est un élément essentiel...
Date: 2019-04-30 18:42:26
Site :
https://enseina.fr
Forme juridique des entreprises algériennes - L ...
Forme juridique des entreprises algériennes
B.Zohra 9 juillet 2012 Commentaires fermés sur Forme juridique des entreprises algériennes
La législation commerciale vous offre la possibilité de choisir la forme de société la plus adaptée à votre activité et la plus avantageuse du point de vue fiscal. A ce titre, il est prévu trois formes juridiques d'entreprise:
1. Création d'une...
Site :
http://www.pme-dz.com
Seine-Saint-Denis — Wikipédia
Ancienne terre agricole[ modifier | modifier le code ]
Du milieu du XIXe siècle jusqu'au début des années 1960 et avant de céder la place à l'urbanisation, la Plaine des Vertus (de Saint-Denis à Bobigny) est la plus vaste plaine légumière de France, qui alimente notamment les commerces des Halles de Paris . La technique de culture sur les « marais », intensive, permet de récolter...
Date: 2017-08-23 20:29:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aides de l'Agefiph pour l'accès ou le maintien dans l'emploi
Les aides de l'AGEFIPH
publié le12.06.18 mise à jour22.01.19
Code du travail Contrats et carrières Fiches pratiques du droit du travail Travailleur en situation de handicap
L' Agefiph est l'Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées.
A ce titre, elle gère le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (FIPH) (article...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Etablir votre plan de financement - Création reprise - Les ...
Quels sont les besoins et les charges de votre entreprise ?
Les besoins et les charges correspondent aux dépenses nécessaires à votre entreprise :
Les immobilisations sont des investissements dans des biens destinés à être utilisés durablement au sein de votre entreprise. Elles peuvent être incorporelles (biens non matériels comme le fonds de commerce par exemple), corporelles...
Date: 2017-08-24 16:15:06
Site :
lesclesdelabanque.com
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
F. Iniciativas | Experts en financement de l'innovation
CDI - Paris/Puteaux
Entreprise
F. Iniciativas est un groupe de conseil international qui accompagne ses clients dans le financement de leurs projets de Recherche & Développement notamment grâce au Crédit d'Impôt Recherche.
En chiffres, F. Iniciativas c'est 350 collaborateurs en France (Paris, Lyon, Nantes, Toulouse, Lille, Nice, Strasbourg et Bordeaux), plus de 1000 collaborateurs dans le...
Site :
https://www.f-iniciativas.fr
Thèmes liés : recherche et developpement d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / dossier de presentation de projet de creation d'entreprise / dossier projet professionnel creation d'entreprise / credit d impot creation
Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...
Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés
Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?
Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...
Site :
http://www.artelieconseil.com
Master 2 E-COSIM E-formation, Communication/Système d ...
Formation à distance
Présentation
Le master ECOSIM est un diplôme à distance et en alternance, offrant une multitude d'options de professionnalisation pour nos étudiants en communication numérique, ingénierie du e-learning et gestion des systèmes d'information des entreprises. L'étudiant pourra candidater à l'un des trois sous-parcours proposés par le master ECOSIM :
Le premier est...
Site :
http://www.univ-paris3.fr
Acceuil | Domiciliation Casablanca, creation entreprise ...
Maarif sur Casablanca est l'un des quartiers d'implantations professionnelles importantes et valorisantes.
Votre contrat de domiciliation indique l'adresse officielle de votre entreprise ; il vous permet d'obtenir l'immatriculation au Registre du Commerce.
L'adresse de votre domiciliation peut bien sûr figurer sur les factures, cartes de visite, en-tête de lettres, chéquiers et tout autre...
Date: 2018-01-16 20:30:20
Site :
http://agilebc.ma
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Loi organique n° 08/016 du 07 octobre 2008 portant ...
Section 1ère: De la définition
Article 6
Aux termes de la présente loi, il faut entendre par ville:
1. tout chef-lieu de province;
2. toute agglomération d'au moins 100.000 habitants disposant des équipements collectifs et des infrastructures économiques et sociales à laquelle un décret du Premier ministre aura conféré le statut de ville.
Le décret est pris sur proposition...
Date: 2017-05-14 15:50:17
Site :
http://www.leganet.cd
Actualité des déclarations sociales sur net-entreprises
DSI : informations importantes à connaitre
La date limite de déclaration est le 9 juin 2017 pour les déclarations dématérialisées.
Pour transmettre la DSI, vous devez être inscrit sur le site net-entreprises.fr.
Des modes opératoires sont en ligne pour vous aider dans votre démarche d'inscription :
Comment vous inscrire à la DSI : Cliquez ici .
Comment ajouter la DSI dans le ...
Date: 2017-08-02 13:22:22
Site :
net-entreprises.fr
Structure d'un business plan : sommaire et conseils
Structure d'un business plan
Structure d'un business plan
Cet article contient un plan détaillé de business plan ainsi que des conseils sur la rédaction de chacune des parties du plan.
Cet article fait partie de notre série d'articles sur comment faire un business plan .
Structure d'un business plan
Vous trouverez ci-dessous le plan que nous recommandons. Chaque projet d'entreprise étant...
Date: 2019-05-20 16:16:35
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Comment créer son entreprise sans risque en 6 étapes
ENVIE DE CHANGER DE VIE ?
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Oui je veux !
Comment créer son entreprise ?
« Comment créer son entreprise ? », c'est vraiment une question fréquente,...
societe-express.com - Créer une société en Espagne
Société Express vous propose plusieurs prestations:
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Service de création de société en Espagne et non de la vente d'une société déjà constituée.
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Thèmes liés : creation d'une societe en espagne / creation d une societe en espagne / creation d entreprise en espagne / creation d'une societe de prestation de service / societe d'aide a la creation d'entreprise
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association de gestion du fonds pour l'insertion ...
L'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises du secteur privé. Elle est actuellement dirigée par Didier Eyssartier et présidée par Anne...
Date: 2018-04-15 23:14:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créa-france | Association Française pour le Développement ...
E5. Des histoires individuelles à l'intelligence collective, l'apport de l'Exploration Appréciative
Goûtez à la puissance de l'Exploration Appréciative, une expérience de conversations bouleversantes
Vous découvrirez comment - sans ignorer les problèmes - il est possible de s'appuyer sur de vraies conversations et sur les histoires de réussites individuelles pour concevoir et bâtir le...
Site :
http://crea-france.fr
Diplômé en gestion d'entreprise | Le Forem - Jeunes
FINI L'ÉCOLE ? EN MODE ACTION !
Voici quelques infos pour t'aider dans ta recherche d'emploi.
Débouchés et lieux d'activité possibles
Avec ton diplôme, tu peux exercer comme business analyst, consultant financier, gestionnaire de crédit, manager junior, auditeur interne/externe, analyste ou contrôleur de gestion, consultant en recrutement, assistant commercial, responsable des ressources...
Site :
https://jeunes.leforem.be
Innovation sociale — Wikipédia
L'innovation sociale mobilise différents intervenants ayant des compétences dans des disciplines parfois hétéroclites mais liées à la problématique soulevée.
Elle se basera sur une gouvernance élargie et participative dans laquelle est évacuée toute notion de propriété intellectuelle afin de maximiser l'impact et rendre reproductible l'initiative.
Des modes de caractérisation...
Date: 2017-08-21 12:05:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
Le fonds NOVI accompagne le Groupe Amadéite dans l'accélération de son développement R&D et international
Le Fonds NOVI 2, créé par la CDC et 23 grands investisseurs, géré par Idinvest Partners, investit en Obligations Convertibles dans le Groupe AMADEITE. Créé en 1995, le Groupe AMADEITE est un pionnier dans le domaine des biotechnologies marines. Il a développé des solutions...
Site :
http://www.idinvest.com
Conseil et Gestion Cyrille Robert - packentreprise.ch
Risques
Pourquoi risquer votre projet dès le départ?
Les événements non maitrisés dans la vie d'un projet peuvent amener à la perte de temps, d'énergie mais aussi la perte de sa future clientèle.
via Conseil et Gestion Cyrille Robert
A propos
Une équipe motivée et expérimentée au service de la création d'entreprise
Créer ou reprendre une entreprise, nous vous accompagnons. Par...
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Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services / demande d'aide a la creation d'entreprise / demande d'aide creation entreprise
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour du 1er juillet 2017
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 105
Constitution du 4 octobre 1958 217
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 243
Préambule de...
Date: 2017-07-27 16:26:02
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senat.fr
Constructeur d'intro ou d'animation gratuit, Createur des ...
Modèle de Logo Verre Brisé
Toolkit pour Vidéo Explainer
Débarrassez-Vous de contenu ennuyeux. Etonnez Votre auditoire et créez une vidéo passionnante à l'aide de notre boite à outils superbe. On propose plus de 400 scènes interactives, dont des caractères, des différents éléments, des typographies cinétiques, etc. C'est le plus important annuaire des animations étonnantes de...
Site :
https://www.renderforest.com
La création d'une association
Comprendre l'informatique
La création d'une association
Environ 50 000 associations sont créées chaque année en France et un français sur deux est membre d'au moins une association et il faut bien ajouter que le cadre associatif reste idéal pour porter ou donner vie à un projet commun et durable. Comment faire pour créer une association ? Voici quelques...
Date: 2003-05-19 08:32:59
Site :
http://amssoft.free.fr
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...
La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale
par Pierre Hillard
Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...
Date: 2018-01-16 22:05:31
Site :
http://www.voltairenet.org
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Les Producteurs de film - enliberal.com
Le financement
Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.
Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...
Date: 2017-08-24 15:58:59
Site :
http://www.enliberal.com
Création d'une entreprise d'aide à la personne - Forum ...
Message par Doui69 » 12 oct. 2012, 18:33
Bonjour,
Actuellement Assistante de vie chez des particuliers, je travail à mon compte et suis rémunérer par les Chèques Emplois Services Universel (CESU). Cela fait 2 ans que j'exerce ce...
Site :
https://forum.workibox.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne
Informatique Haute-Savoie : ERP, Réseaux, Sites web - Alp ...
Tweets de @alpinfor
Alp'infor : Informatique région de Cluses, Revendeur Haute-Savoie 74
Société de services informatiques basée à Marnaz (Vallée de l'Arve, Haute-Savoie 74), Alp'infor vous propose ses solutions pour mettre en place, faire évoluer, ou bien tout simplement maintenir votre parc informatique.
Forte d'une équipe de 8 personnes notre entreprise a pour but d'accompagner...
Site :
http://www.alpinfor.com
Thèmes liés : reseau informatique d une entreprise / creation d un reseau informatique / projet de creation d'entreprise informatique / projet de creation d'entreprise de service / creation d'un site de vente sur internet
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
Les sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
Site :
http://www.atlasimmobilier.com
Liaison européenne Lyon-Turin - CCI Savoie
Votre contact
La nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin
Dans le cadre du développement d'un réseau ferroviaire européen, le Lyon Turin constitue le maillon manquant qui va permettre la mise en réseau de 5000 km de lignes nouvelles et relier ainsi 250 millions d'européens.
Il s'agit aussi de se doter d'un levier pour favoriser les échanges économiques, consolider la compétitivité des...
Site :
http://www.savoie.cci.fr
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
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RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
La Création d’Entreprise en Algérie | Doing business in ...
Composition du guichet (Mise à jour le 05-03-2014)
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Le guichet unique décentralisé regroupe en son sein les représentants locaux de l'Agence elle-même et ceux de :
Du centre national du registre de...
Date: 2019-04-05 23:35:07
Site :
entreprisedz.blogspot.com
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...