Articles sélectionnés pour le thème : gestion d une entreprise
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BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Mineur et Auto-Entrepreneur : comment bien créer son auto ...
Accueil / Guide / Mineur et Auto-Entrepreneur ?
Mineur et Auto-Entrepreneur ?
Que vous soyez mineur (entre 16 ans et 18 ans), parent de mineur, ou simplement passionné par ce qui touche l'auto-entrepreneur, savez-vous comment un jeune de moins de 18 ans peut créer son auto-entreprise ?
La réponse détaillée vous est fournie dans ce dossier qui aborde point par point les questions qui se...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
contrôleur / contrôleuse de gestion - Onisep
Qu'il travaille dans une usine, un service commercial ou une entreprise, le contrôleur de gestion n'a qu'un objectif : rechercher la performance. De la mise en place de tableaux de bord au suivi du budget, il dispose de nombreux outils de pilotage.
Niveau minimum d'accès : bac + 5
Salaire débutant
Enquêter, analyser l'information, je veux en faire mon travail,
J'ai le sens du contact,
J'aime...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise
Le diagnostic stratégique interne - sabbar.fr
Qu'est-ce que le diagnostic stratégique interne ?
L'objectif du diagnostic stratégique interne est d'évaluer la capacité de l'entreprise à développer un avantage concurrentiel et à s'adapter aux menaces et opportunités de l'environnement.
Pour réaliser ce diagnostic, une analyse peut être menée sur la chaîne de valeur, sur les ressources et sur les compétences.
Qu'est-ce que la...
Site :
http://sabbar.fr
Aide à la création d’entreprise en Suisse, un service AX ...
Aide à la création d'entreprise en Suisse, un service AX Fiduciaire
Démarrez votre activité sereinement grâce à un accompagnement personnalisé
La création d'entreprise est une démarche parfois compliquée. Vous connaissez parfaitement votre activité, mais les obligations administratives peuvent vous sembler une montagne à surmonter. C'est pourquoi chez AX Fiduciaire nous vous proposons...
Site :
ax-fiduciaire.ch
Enjeux du contrôle de gestion sociale dans une entreprise ...
Contexte et justification :
L'entreprise étant le lieu de production par essence, elle exécute des actions régulières qui sont la planification, la production, le contrôle et la correction (plan, do, check, act) selon le principe de Deming. Toutes ces actions sont corrélées et leur efficacité permet l'atteinte des objectifs de l'entreprise ou toute autre organisation. Aussi, toutes...
Site :
http://danielus.over-blog.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / ressources humaines d une entreprise
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
www.sciencesdegestion.com - Système d'Information
- Les flux internes à l'entreprise.
- Les flux orientés de l'intérieur vers l'extérieur de l'entreprise.
- Les flux orientés de l'extérieur vers l'intérieur de l'entreprise.
2.2.3. Synthèse
3. La dynamique de l'information
3.1. Le traitement de l'information
- La collecte des données.
- La saisie des données.
- La transformation des...
Date: 2007-02-03 12:35:24
Site :
http://www.sciencesdegestion.com
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
VISCONTI | Accompagnement de dirigeants par des dirigeants.
Les premiers jours d'une prise de fonction sont cruciaux : pour l'entreprise qui doit faire face au changement, parfois dans un contexte difficile, et pour le dirigeant lui-même.
Comment libérer tout mon potentiel ?
Les coachs dirigeants VISCONTI développent les talents (de leadership, de management, de business) ainsi que les compétences et les performances des dirigeants qu'ils...
Site :
visconti.partners
Conseil d'administration — Wikipédia
Lire dans une autre langue
Conseil d'administration
groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public
Cet article est une ébauche concernant le management .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants...
Date: 2018-01-15 21:29:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Meilleur prix c'est easy ! Flyer pas cher : dès 3,72€ les ...
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5
Une meilleure qualité d'impression ( que j'ai déjà obtenue avec le même fichier) et ça aurait été parfait.
Plus de détails sur les flyers et le devis en ligne
Comprendre les tarifs d'impression de flyers pas cher chez France banderole
Tout d'abord, même si nos tarifs en ligne font déjà partis des plus bas du marché, nous tenions à vous informer qu'acheter des flyers publicitaires...
Site :
france-banderole.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / papier pour la creation d entreprise / tarif creation d'une carte de visite / creation d'une carte de visite avec photoshop / prix de la creation d'une carte de visite
Entreprise performante | Site dédié à la performance des ...
Les progiciels de gestion d'entreprise
ERP et CRM : des solutions qui améliorent vos performances
L'ERP, pierre angulaire de l'entreprise
Le Progiciel de Gestion Intégré est au centre de l'activité de l'entreprise, il est indispensable pour le bon déroulement de ses fonctions. Il est déployé afin d'assurer une gestion globale de l'entreprise tout en intégrant ses fonctionnalités de base....
Site :
http://www.entreprise-performante.fr
CSE : élection de la délégation du personnel - Ministère du Travail - travail-emploi.gouv.fr
CSE : élection de la délégation du personnel
CSE : élection de la délégation du personnel
publié le24.09.18 mise à jour07.02.19
Tous les employeurs de droit privé, quels que soient leur forme juridique, ainsi que certains établissements du secteur public doivent organiser les élections du Comité social et économique (CSE), dès lors qu'ils emploient au moins 11 salariés. Cet...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
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(1) Au titre de cet exercice, la société ne bénéficie pas d'une exonération car la totalité de son chiffre d'affaires est réalisé en dehors des zones éligibles. Cependant, elle pourra à nouveau en bénéficier au titre de l'exercice suivant si elle réalise une partie de son chiffre d'affaires dans les zones éligibles, la règle du prorata s'appliquant exercice par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cours Gestion des Ressources Humaines (GRH) en PDF
Ce cours vous aidera également à gérer les changements au sein d'une entreprise ou organisation et à démontrer les meilleurs moyens d'organiser les employés.
C'est quoi la gestion des ressources humaines?
Quels sont les différents types de planifications de tâches effectués par la gestion de ressources humaines?
Quels sont les caractéristiques de gestion de ressources humaines?
Comment...
Site :
http://tutogestion.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines d une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
M1703 : Management et gestion de produit
H1102 : Management et ingénierie d'affaires
M1102 : Direction des achats
Modalités d'accès à cette certification
Descriptif des composantes de la certification :
La certification se compose de 6 blocs de compétences.
- Compétences associées à l'élaboration de la stratégie commerciale et marketing de l'entreprise
- Compétences associées à...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Redressement ...
Information
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Redressement Judiciaire
Votre entreprise peut être palcée en situation de Redressement Judiciaire est prononcé si les conditions suivantes sont réunies,
Vous devez être un commerçant (personne physique ou morale), un artisan ou une personne morale de droit privé ;
Etre en état de cessation des paiements qui est caractérisé lorsque...
Site :
https://www.mj-donnais.fr
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés - afigec.com
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés
Les cadeaux offerts par une entreprise à des tiers comme des clients ou partenaires ou des cadeaux offerts aux salariés sont soumis à certaines règles de fiscales et sociales ainsi qu'à des limites de déductibilité des résultats de cette entreprise.
Les cadeaux d'entreprise faits aux clients et/ou partenaires :
Déduction des bénéfices
Impact...
Site :
http://www.afigec.com
Maître Bédaride, notaire à Paris - conseil juridique et fiscal
Lire la suite
Notre intervention sécurise vos opérations en évitant de vous exposer à des risques dont les conséquences entraînent des pertes financières inévitables, très supérieures à l'investissement à faire en amont. Elle réduit ainsi fortement le risque de judiciarisation de vos opérations.
Le métier de notaire consiste à anticiper les risques juridiques et fiscaux d'une...
Site :
http://www.bruno-bedaride-notaire.fr
Cabinet Desbrosse
FISCAL
En fonction de vos besoins nous adaptons notre mission et ce tout au long de la vie de votre entreprise. Nous pouvons tenir votre comptabilité dans son intégralité ou de façon partagée. Notre mission consiste dans un premier temps à mettre en place une organisation administrative et comptable en adéquation avec vos besoins.
Pour vous aider à diriger au mieux votre entreprise nous...
Site :
http://www.cabinet-desbrosse.com
Comité Régie d’Entreprise (CRE) - cgt-ratp.fr
Videos
Comité Régie d'Entreprise (CRE)
Sur cette page, vous trouverez les prérogatives du CRE, l'équipe CGT au CRE, les déclarations CGT lors de chaque séance...
Les déclarations
Le Comité Régie d'Entreprise de la RATP est composé et fonctionne conformément aux dispositions du code du travail et...
Site :
http://www.cgt-ratp.fr
Logiciel Comité d'Entreprise en ligne : la bonne solution ...
Voici les 7 principaux avantages du mode « on line » pour vous :
Simplicité de mise en place et pas d'impact sur le matériel informatique du CE (flexibilité)
Aucune installation n'est nécessaire. Un PC disposant des capacités minimums pour naviguer sur le web et accès Internet suffisent. Attention toutefois à la sécurité sur votre réseau dès lors que vous l'ouvrez sur Internet...
Site :
https://www.ekipea.fr
L’IMPORTANCE DE LA CULTURE DANS LES FUSIONS - ACQUISITIONS ...
Comme le démontre le tableau ci-dessus*, les dirigeants ont un rôle tout aussi important que les Directions des Ressources Humaines (40% en Europe et 31% au niveau mondial).
COMPREHENSION DE LA CULTURE DE L'ENTREPRISE : NE PAS ATTENDRE LA PHASE D'INTEGRATION
Lorsqu'une organisation identifie des entreprises cibles pour une fusion, elle doit pouvoir déterminer si elles sont...
Site :
https://www.myrhline.com
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Gouvernement d'entreprise — Wikipédia
Définition dans la norme ISO 26000[ modifier | modifier le code ]
La norme ISO 26000 place la gouvernance au centre des 6 questions centrales de la norme et en donne cette définition :
« La gouvernance de l'organisation est le système par lequel une organisation prend des décisions et les applique en vue d'atteindre ses objectifs. La gouvernance de l'organisation peut comprendre à la fois...
Date: 2017-08-24 04:57:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport Création D’Entreprise | Banque Des Etudes
Cliquez ici pour visualiser le document complet
INTRODUCTION
Un développement économique et social durable des pays émergents devrait s'appuyer nécessairement sur un esprit entrepreneuriat à même, à mettre en harmonie des ressources financières et humaines dans un environnement propice pour doper la croissance.
Le présent projet de création d'entreprise s'inscrit dans le cadre d'un...
Site :
banquedesetudes.com
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Les 3 principales formes juridiques pour votre entreprise ...
20 avril 2012 Formes d'entreprise by Me Sylvie Bougie
Tout entrepreneur doit un jour faire face à cette importante question et opter pour la forme juridique que prendra son entreprise. Il existe en fait trois principaux véhicules juridiques pour votre entreprise : il s'agit de l'entreprise individuelle, la société en nom collectif et la compagnie. Voici un exemple pour illustrer les...
Site :
http://www.ressourcesentreprises.org
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Comment bien préparer sa retraite? - Accueil
1 - Épargne retraite par capitalisation individuelle
1.1 L'Assurance-vie
Ce placement vous permet de vous constituer un capital, de produire des revenus ou de transmettre un patrimoine. L'assurance vie est un contrat d'épargne.
Tous les versements, ainsi que les intérêts générés, vont constituer un capital : en cas de vie, vous toucherez ce capital épargné ; en cas de décès, ce capital...
Site :
http://www.la-retraite-complementaire.com
Rapport Création D’Entreprise | Banque Des Etudes
Cliquez ici pour visualiser le document complet
INTRODUCTION
Un développement économique et social durable des pays émergents devrait s'appuyer nécessairement sur un esprit entrepreneuriat à même, à mettre en harmonie des ressources financières et humaines dans un environnement propice pour doper la croissance.
Le présent projet de création d'entreprise s'inscrit dans le cadre d'un...
Site :
banquedesetudes.com
Accueil | Solution 42 service-conseil et coaching de gestion
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Vous vouliez être entrepreneur pour avoir plus de liberté...
Vous pensiez planifier, organiser, coordonner et contrôler tout en relevant des défis enrichissants et stimulants... Vous souhaitiez disposer du temps nécessaire pour développer votre stratégie d'affaires et faire progresser votre entreprise dans un environnement de travail agréable et favorable à...
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http://www.solution42.ca
Thèmes liés : conseil affaire gestion d'entreprise / l'innovation d'une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Chargé d'accompagnement à la création d'entreprise (h-f ...
Au sein de la direction du développement territorial
Cadre d'emplois des Attachés (Catégorie A)
La CASGBS est compétente pour le pilotage des actions de développement économique, la création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des zones d'activités, industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales, touristiques, portuaire ou aéroportuaires, ainsi que pour la politique locale...
Site :
http://www.territorial-recrutement.fr
Les magaouilles du comité d'entreprise de la SNCF ...
/ Le train de vie délictueux du comité d'entreprise de la SNCF
Le 16/06/2014
Le train de vie délictueux du comité d'entreprise de la SNCF
Détournements de subventions, abus de confiance, favoritisme, fausses factures, opacité : bienvenue dans le monde merveilleux du comité d'entreprise des cheminots.
Extrait du Dossier du contribuable n°10 « Enquête sur la CGT ». Commandez en...
Site :
contribuables.org
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Les magaouilles du comité d'entreprise de la SNCF ...
/ Le train de vie délictueux du comité d'entreprise de la SNCF
Le 16/06/2014
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Détournements de subventions, abus de confiance, favoritisme, fausses factures, opacité : bienvenue dans le monde merveilleux du comité d'entreprise des cheminots.
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contribuables.org
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Un comité pour moi, le comité d'entreprise pour tous
DEVENEZ PARTENAIRE C'EST GRATUIT !
Pour les CE, Associations, TPE/PME
Avec "Un comité pour moi", vous bénéficiez de très nombreuses promotions en ligne, de réductions immédiates en caisse, chez des centaines de partenaires : Boutiques près de chez vous, Enseignes nationales, Sites internet... dans une très large gamme de produits : Loisirs, vacances, sports, mode,...
Site :
uncomitepourmoi.com
Expertise comptable - CE-Koya Expertise
L'expertise comptable au service des Comités d'Entreprise
Vos obligations
Les comités d'entreprise sont désormais soumis à des règles comptables plus ou moins contraignantes selon leurs ressources.
Pour le Comité d'Entreprise dont les ressources annuelles sont inférieures au seuil de 153.000 EUR :
o Présentation ultra-simplifiée des comptes au travers d'un livre retraçant les recettes...
Site :
cekoyaexpertise.coop
Management : Comment transformer un déménagement en ...
En France, une entreprise industrielle déménage, en moyenne, tous les dix ans. Certes, c'est nettement moins que dans le tertiaire, où l'on plie bagage tous les trois à cinq ans. N'empêche que l'époque où les industriels demeuraient "du berceau à la tombe" dans les mêmes bâtiments, "poussant les murs" au fur et à mesure du développement de l'entreprise, est bel et bien révolue....
Site :
usinenouvelle.com
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Cotisations sociales, cotisations patronales, quelles ...
Cotisations sociales, cotisations patronales, quelles différences ?
Par Marie-Laure Bouchet Le 21/02/2013 - Mise à jour le 09/03/2018
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Les cotisations sociales dues sur les salaires se divisent en deux catégories : les cotisations patronales et les cotisations salariales. Dans certains cas, vous pouvez être exonéré de cotisations patronales, mais très...
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL ...
VALINDUS : Cécile SIBERTIN-BLANC et Jean-Christophe VIDAL-REVEL une exceptionnelle opportunité pour tous ceux qui ont des idées...
27 mai 2010
By admin
Ce mardi 25 Mai 2010 dans les locaux de l'UIMM (Union des Industriels et Métiers de la Métallurgie) aux portes de l'Arénas à Nice, la Société Valindus invitait la presse pour faire passer l'esprit du concours « Novocreatis » à...
Site :
http://www.pressealpesmaritimes.com
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Accueil, PDP Cabinet d'externalisation - nord 59
PDP GESTION est un cabinet d'externalisation qui met à disposition des dirigeants d'entreprise,
une structure administrative et financière intégrale.
Quels que soient vos besoins, PDP vous accompagne dans votre développement.
Parce que s'offrir un local commercial et des bureaux représente un coût non négligeable et pas toujours indispensable, PDP vous offre la possibilité de bénéficier d'une adresse et d'une salle de réunion à proximité de Valenciennes.
Ouvert 59 heures par semaine toute l'année, PDP met à votre disposition une équipe pour prendre en charge vos appels...
Date: 2018-11-28 15:35:54
Site :
http://www.pdpgestion.com
Thèmes liés : cabinet conseil en gestion d'entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise
Notion de cotisation sociale obligatoire ... - BOFIP-I
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2016-12-07T16:49:38.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses de personnel
I. Le personnel de recherche
A. Qualification du personnel de recherche
1
Le b du II de l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) dispose que les dépenses de personnel afférentes aux...
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http://bofip.impots.gouv.fr