Articles sélectionnés pour le thème : gestion compte comite entreprise
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La gestion économique et financière de l’entreprise de ...
Publications > Editions CELSE > La gestion économique et financière de l'entreprise de transport de Jean-Pierre Nessi
Description
Cet ouvrage est un véritable guide pour aider à la gestion économique et financière d'une entreprise...
Site :
faq-logistique.com
La gestion économique et financière de l’entreprise de ...
Publications > Editions CELSE > La gestion économique et financière de l'entreprise de transport de Jean-Pierre Nessi
Description
Cet ouvrage est un véritable guide pour aider à la gestion économique et financière d'une entreprise...
Date: 2017-07-24 08:54:16
Site :
faq-logistique.com
notion d'etablissement - Bienvenue sur TRiPALiUM
L'établissement est une notion relative pour laquelle il n'existe aucune définition dans le code du travail . Cependant, elle est d'une extrême importance, car d'elle, dépendent l'applicabilité de nombreuses normes de droit du travail. Pour qu'il y ait établissement, il faut une entreprise à structure complexe. L'entreprise, unité économique, est composée de plusieurs unités...
Date: 2012-10-11 07:54:52
Site :
http://www.tripalium.com
Le statut du personnel des caisses d'épargne - su-unsa.net
Statut du personnel des Caisses d'Epargne
(En vigueur au 01/02/2002)
(NB.: Seuls sont référencés les articles restants en vigueur)
Dispositions générales et droit syndical
Dispositions générales
Article 1
Un exemplaire de ce statut sera remis à tout agent dès son admission dans le personnel sus-visé.
Article 2
Les membres du personnel ne doivent oublier à aucun moment...
Site :
http://www.su-unsa.net
Lexique - Institutionnel
C
Cas de déblocage anticipé
Cas liés à la situation personnelle de l'épargnant et qui lui permettent le déblocage anticipé des sommes versées dans son dispositif d'épargne salariale. Les épargnants concernés doivent faire une demande de remboursement portant sur tout ou partie de leurs droits. Il existe actuellement 9 cas de déblocage anticipé pour le PEE, le PEG et le PEI, et 5 pour...
Site :
http://www.groupama-es.fr
Communication sur le plan de vigilance dans le rapport de ...
Information financi�?re
Communication sur le plan de vigilance dans le rapport de gestion des grandes entreprises
Champ d'application - La loi 2017-399 du 27 mars 2017 a posé aux sociétés m�?res et entreprises donneuses d'ordre, sous la forme de SA et de SCA, les obligations suivantes (c. com. art. L. 225-102-4 , I) :
-d'établir et de mettre en place un plan de vigilance en mati�?re de...
Site :
http://rfcomptable.grouperf.com
Thèmes liés : rapport de gestion comite d'entreprise / rapport de gestion comite entreprise / exemple compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / compte rendu comite d'entreprise
Pour en savoir plus : modalités pratiques pour les petites ...
La mise en place du Chèque-Vacances, pour qui ?
Pour en savoir plus sur les employeurs concernés
2. LES EMPLOYEURS CONCERNES
Les employeurs relevant du code du travail sont concernés et, à ce titre, les entreprises, sociétés, organismes, quelle que soit leur forme juridique, y compris les associations ou fondations exerçant une activité économique, dès lors qu'ils ont un effectif...
Date: 2018-04-15 07:40:29
Site :
ancv.com
Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.
Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...
Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
Le comité exécutif - Gouvernance d'entreprise | Veolia
Gouvernance
Le comité exécutif de Veolia
Instance de réflexion, de concertation et de décision sur les grandes orientations du Groupe, le comité exécutif se réunit tous les quinze jours environ.
UNE ÉQUIPE AU SERVICE DE LA COHÉRENCE STRATÉGIQUE
Le comité exécutif se réunit toutes les deux semaines sous la présidence d'Antoine Frérot pour arrêter les orientations et les principales...
Date: 2017-08-24 10:36:42
Site :
https://www.veolia.com
Emploi fictif et détournements au comité d’entreprise EDF
Emploi fictif et détournements au comité d'entreprise EDF
12h46, le 02 octobre 2014, modifié à 13h38, le 02 octobre 2014
A
@ MAXPPP
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JUSTICE - La justice a bien confirmé que le plus gros CE de France était vérolé. Le procès a abouti à 12 condamnations.
Près de dix ans après les premières alertes sur les dérives au sein du Comité d'entreprise (CE) d'EDF, la justice est...
Site :
http://www.europe1.fr
DEC | Comment devenir expert comptable
sont également commissaires aux comptes
Une envie de devenir expert comptable ?
Recevez la documentation des écoles pour devenir expert comptable.
ENVOYER VOTRE DEMANDE
Le metier d'expert-comptable
L'expert-comptable ne se contente pas d'arrêter des comptes exacts. Il conseille les entreprises et favorise leur développement. Gestion, finance, fiscalité, organisation, informatique... tous les...
Site :
https://www.diplome-expertise-comptable.fr
Paie et RH : négociation annuelle obligatoire (NAO ...
Vous êtes ici : Accueil » Actualités » Non classé » Paie et RH : négociation annuelle obligatoire (NAO)
Paie et RH : négociation annuelle obligatoire (NAO)
Publié le
La négociation annuelle obligatoire
1. Thèmes de la négociation annuelle obligatoire
A titre préalable, il est rappelé que, selon l'administration, la négociation annuelle obligatoire (ci-après « NAO ») ne...
Comment établir une fiche de paie conforme pour vos salariés
Les ajustements de charges sociales demandés par les organismes sociaux
Rédaction netpme, publié le 07/11/2017 à 11:03:31
Quelle que soit leur taille, les entreprises sont de plus en plus sensibles aux risques encourus sur la fonction Paie et Administration du personnel lorsqu'elle n'est pas maîtrisée. Ce constat s'applique indépendamment du mode de gestion retenu par l'entreprise, que la...
Site :
https://www.netpme.fr
Changement d'employeur : règles légales, sort du contrat ...
On entend par "transfert d'entreprise" la modification de la situation juridique de l'employeur, qui peut recouvrer plusieurs situations : vente, fusion...
Afin d'apporter certaines garanties aux salariés en cas de changement d'employeur au cours de l'exécution de leur contrat de travail , le Législateur et la Jurisprudence ont élaboré un certain nombre de principes qui s'imposent à...
Site :
http://www.infotravail.com
Comment définir la masse salariale utilisée pour le calcul ...
Attention, cette question met en jeu le montant des budgets que l'employeur verse au comité d'entreprise.
Savez-vous ce qu'est la « masse salariale brute » ?
Juridiquement, les budgets sont basés sur la « masse salariale brute » de l'entreprise : elle comporte les salaires, les commissions et appointements de base, les congés payés, les primes et gratifications, les indemnités et avances...
Site :
mot-tech.com
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia
En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié d'un élément essentiel du contrat de travail,...
Date: 2017-08-13 00:01:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia
En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié d'un élément essentiel du contrat de travail,...
Date: 2018-04-15 23:14:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Avantage comité d'entreprise - cheques-cadeaux-culturels.fr
Avantage comité d'entreprise
Pourquoi travailler avec nous ?
Le groupe Up s'inscrit dans l'économie sociale et solidaire. Depuis plus de 50 ans, nous sommes dans une démarche coopérative : nous allons au-delà des actions commerciales pour réellement accompagner les comités d'entreprise de toute taille et leur faciliter la vie, et ainsi faciliter celle de leurs salariés.
L'avantage comité...
Site :
cheques-cadeaux-culturels.fr
Quel est le rôle du comité d’audit ?- IFA Institut ...
Type de document : Questions clés
Référence question N° 391 - Quel est le rôle du comité d'audit ?
Le comité d'audit a trois grands rôles :
1) L'examen des comptes annuels et semestriels de la société, voire trimestriels le cas échéant.
Le comité d'audit s'assure de la pertinence et de la permanence des méthodes comptables adoptées pour l'établissement des comptes consolidés et...
Site :
ifa-asso.com
Mise en place au niveau de l’entreprise - Neovote
01 75 43 65 20
Mise en place au niveau de l'entreprise
Accueil » Mémentos » Guide du Comité Social et Economique » Mise en place au niveau de l'entreprise
Un comité social et économique est mis en place au niveau de l'entreprise.
Des comités sociaux et économiques d'établissement et un comité social et économique central d'entreprise sont constitués dans les entreprises comportant au...
Site :
https://www.neovote.com
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / constitution d'un comite central d'entreprise / fonctionnement du comite d'entreprise conditions
On m'a dit que le comité d'entreprise d'EDF donne de l ...
On m'a dit que dans certains départements, la section locale du comité d'entreprise prélève une somme du budget que lui donne EDF, et la reverse aux grévistes (CGTistes/Communistes en majorité). Est-ce vrai ? Est-ce légal ? Les grévistes qui perçoivent ce salaire déguisé paient-ils des impôts et des... afficher plus On m'a dit que dans certains départements, la section locale du...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )
Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
Comité social et économique (CSE) - professionnels ...
Entreprise d'au moins 50 salariés
Entreprise d'au moins 11 salariés et de moins de 50 salariés
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés et de moins de 50 salariés, les attributions des délégués du personnel (DP) sont exercées par le CSE.
La délégation du personnel au CSE a pour mission de présenter à l'employeur les réclamations individuelles ou collectives relatives aux...
SNPCA-CGC France Télévisions: Comité d’établissement Siège ...
La mise en place de la nouvelle organisation a conduit à la fusion des comités d'entreprise de France 2, France 3 Siège, France 5 et les implantations parisiennes du Réseau France Outre-mer (RFO) en une seule entité : le comité d'établissement Siège dont le périmètre intègre également le site d'Ecully (Vaise).
Les subventions par salarié étaient alors très disparates : pour...
Date: 2018-03-14 14:09:06
Site :
http://cgc-snpca.blogspot.com
Licenciement collectif - Service public fédéral Emploi ...
Présentation
Lorsqu'un employeur souhaite procéder à un licenciement collectif, il doit respecter des procédures bien définies:
informer au préalable les représentants des travailleurs;
demander l'avis des représentants des travailleurs à ce sujet;
faire part du projet de licenciement collectif au directeur subrégional de l'emploi.
L'employeur est également tenu de payer une...
Mise en place d'une solution de vote électronique pour les ...
Mise en place d'une solution de vote électronique pour les élections professionnelles de la CPAM du Rhône.
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Sujet
Date de clôture estimée : 20/06/17
Etat : Première publication
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CPAM du...
Démission du Trésorier Adjoint du Comité d'Entreprise
mercredi 7 mai 2014
Démission du Trésorier Adjoint du Comité d'Entreprise
Le trésorier adjoint, élu CFTC du Comité d'Entreprise, a décidé de démissionner du bureau. Cette décision, prise en accord avec tous les membres CFTC du CE, est la conclusion logique face à notre constat d'un pilotage à vue, de décisions prises en dehors du bureau entrainant une opacité de gestion.
Après le départ de deux permanentes, un consultant extérieur avait établi un projet pour ré-organiser le bureau du CE. Il visait à l'intégration d'une nouvelle salariée permanente pour plus d'efficacité dans...
Date: 2017-08-24 12:29:54
Site :
http://cftcoracle.blogspot.com
Thèmes liés : role du tresorier comite d'entreprise / membre comite d entreprise / bureau du comite d entreprise / budget fonctionnement du comite d'entreprise / demission comite d'entreprise
Vendre aux comités d'entreprise et assimilés - Marketing CE
Les agents de la fonction publique...
Dans le même esprit, disposent d'un budget des oeuvres sociales les COS (Comités des Oeuvres Sociales), les CAS (Comités d'Action Sociale), les CGOS (Comité de Gestion des Oeuvres Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics). Contrairement aux IRP, ce sont des associations de type LOI 1901 qui ont seulement pour but de mettre en oeuvre et de...
Site :
http://www.marketing-ce.com
Rapport de stage - laylou213.free.fr
1. Fiche d'identité de l'entreprise
Du Groupe CARREFOUR
Adresse du siège social : 26 quai Michelet, 92300, Levallois-Perret, France
Nombre de salariés : 490 000
Chiffre d'affaires : 86 967 millions d'euros hors taxes (c'est le 2ème groupe dans le monde)
Capital : 1 762 millions d'euros
Nature de l'activité : Grande distribution
Produits ou services vendus : produits de la grande...
Date: 2010-01-10 17:37:49
Site :
http://laylou213.free.fr
Comité consultatif : Mise en place | BDC.ca
Comment créer un comité consultatif qui ajoute une réelle valeur à votre entreprise
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Tout entrepreneur peut s'interroger sur la pertinence d'un comité consultatif et le considérer comme de l'interférence ou un niveau de gestion supplémentaire.
Mais on reconnaît de plus en plus qu'un comité consultatif efficace fournit à peu de frais un excellent soutien aux propriétaires...
Site :
https://www.bdc.ca
Accord du 18 avril 2002 - pmoioui.com
FGTE-CFDT.
Préambule
Le présent Accord témoigne de la ferme volonté des parties signataires de participer au développement l'emploi et à la modernisation des conditions d'exercice de la Profession.
A cette fin, la réduction effective, associée à un aménagement, du temps de travail adapté aux besoins des entreprises compte tenu de la spécificité de...
Site :
http://www.pmoioui.com
Un décret fixe les modalités de transfert de l'excédent du ...
Social
Comité social et économique
Un décret fixe les modalités de transfert de l'excédent du budget des ASC au budget de fonctionnement du CSE ou à des associations
Le comité social et économique (CSE) peut transférer un excédent de son budget de fonctionnement sur la subvention destinée aux activités sociales et culturelles (ASC), et inversement. Le décret du 29 décembre 2017...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Activités des comités - orange.com
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Comité d'audit
Le Comité d'audit s'est réuni neuf fois en 2015. L'assiduité de ses membres, exprimée par le taux de présence à ces réunions, a été de 98 %.
Il a auditionné régulièrement les dirigeants de la Société et les principaux responsables de la fonction Finance, ainsi que le directeur de l'audit, contrôle et management des risques...
Site :
https://www.orange.com
Comité social et économique (CSE) | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Comité social et économique (CSE)
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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comité social et économique (CSE) » sera mise à jour significativement.
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La restauration d'entreprise : définition | Midi et Demi
Il s'agit d'une activité de service veillant à proposer des repas hors domicile.
On peut distinguer trois secteurs dans la restauration collective :
l'enseignement : qui comprend les cantines scolaires et la restauration universitaire
le secteur de la santé et du social : comprenant les établissements hospitaliers, pénitentiaires, les maisons de retraite, etc...
le monde de l'entreprise, qui...
Site :
http://www.midietdemi.fr
SERCEL - Comité d'entreprise
ACENER
L'Association des Comités d'Entreprises de Nantes et Région (ACENER) est créée en 1983 par la CFDT et quelques C.E. pionniers dont le C.E. Sercel. Depuis l'ACENER ne cesse de se développer et compte aujourd'hui plus de 200 C.E. adhérents.
Son siège social se situe à Nantes 15, rue Jean Moulin.
Son But
L'ACENER est créée pour développer des réalisations communes entre C.E. dans le domaine des activités culturelles, des loisirs, des vacances,...
Site :
http://www.cesercel44.com
CGVU à valider - opencado.com
Conditions Générales d'Utilisation
L'utilisation de la carte Opencado prépayée Mastercard® et des dotations créditées sur la carte vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.
La présente version de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation de la carte et ce, jusqu'à ce qu'une nouvelle version la...
Site :
https://www.opencado.com
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Feuillet hebdo - FH 3394 du 14/04/2011
Date de parution: 14/04/2011
Juridique
Les premiers préparatifs
Le conseil d'administration ou le directoire arrête les comptes 46 jours au moins avant la tenue de l'assemblée. Il fait le point sur les questions devant être débattues au cours de l'assemblée.
Les seuils en dessous desquels les sociétés peuvent adopter une présentation simplifiée de...
PPT - Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d’Entreprise d ...
RENOUVELER LA CRITIQUE SYNDICALE ET LE MODE D'EXPERTISE FACE AUX DÉLOCALISATIONS L 'exe mple d'Equant. Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d'Entreprise d'Equant Francis GINSBOURGER Directeur du développement du Cabinet atefo Chercheur associé à l'Ecole des Mines de Paris.
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Site :
slideserve.com
CSE : information et consultation – Ministère du Travail
CSE : information et consultation
publié le28.09.18
Dans les entreprises d'au moins 50 salariés, le comité social et économique (CSE) est régulièrement consulté et, à ce titre, est amené à formuler un avis sur les orientations stratégiques de l'entreprise, sa situation économique et financière, sa politique sociale, ainsi que sur les conditions de travail et l'emploi.
Le CSE est...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La GRH | BTS TERTIAIRES - Droit / Economie / Management ...
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Introduction :
Aujourd'hui, seule l'activité humaine est réellement créatrice de valeur. Ce qui différencie l'entreprise performante de l'entreprise non performante se sont les hommes, leur enthousiasme, leur créativité. À la limite, tout le reste peut s'acheter, s'apprendre ou même se copier. Toute décision en matière de gestion des ressources...
Site :
http://www.surfeco21.com
PPT - Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d’Entreprise d ...
RENOUVELER LA CRITIQUE SYNDICALE ET LE MODE D'EXPERTISE FACE AUX DÉLOCALISATIONS L 'exe mple d'Equant. Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d'Entreprise d'Equant Francis GINSBOURGER Directeur du développement du Cabinet atefo Chercheur associé à l'Ecole des Mines de Paris.
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Sites e-commerce - Carte Cadeau en Ligne ...
Carte cadeau en ligne
De plus en plus au coeur des stratégies managériales, le soutien au pouvoir d'achat (via le comité d'entreprise) et l'incentive, s'impose aujourd'hui. Terme anglais qui signifie " motivation ", ce dernier correspond au fait de pousser une personne à effectuer une action selon un système de motivation qui peut être guidé par la récompense. Leader sur ce marché, le...
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Historique des CE | Comité d’Etablissement Régional SNCF ...
Email de votre ami
Votre message
L'histoire des Comités d'Etablissements de la SNCF est conditionnée par plusieurs paramètres. En effet, elle est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, à l'évolution de la législation du travail et des transports, à celle de la SNCF ainsi qu'à l'engagement et aux actions syndicales développées depuis notamment le milieu du siècle...
Site :
cerpno.com
Logiciels Comités d'Entreprise - Gestion de CE - ACL ...
Assistan-CE2 14/05/2018
Nouveau : module de paiement sécurisé pour le site internet des salariés d'Assistan-CE2.
Les Ouvrants-droit peuvent désormais payer en ligne avec leur carte bancaire ou leur compte Paypal les achats...
Site :
aclinformatique.fr
Thèmes liés : logiciel gestion compte comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
La stratégie de spécialisation sectorielle - Expert Comptable
La stratégie de spécialisation « sectorielle » pour un cabinet d'expertise comptable
Manuel BOUCHET - 21 janvier 2015
En matière de stratégie , se spécialiser sur un segment de son marché est une alternative pour les petites structures qui souhaitent se protéger des assauts de la concurrence.
Cette stratégie de spécialisation, appelée communément stratégie de niche, est...
Site :
http://www.623-leblog.fr