Articles sélectionnés pour le thème : forme d'une entreprise
→ 3366 articles
Voir également 151 Vidéos pour ce thème
Fonctionnaire - statut de la fonction publique - droit.co
> Connaître le droit est aussi un droit.
Fonctionnaire : création d'entreprise et statut de la fonction publique
A - Principe d'interdiction
En principe, il est fait interdiction au fonctionnaire d'exercer une activité privée lucrative. En effet, la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, pose un principe d'interdiction d'exercice d'une...
Date: 2015-06-15 07:49:43
Site :
http://www.droit.co
L’interdiction de la reprise de l’entreprise en difficulté ...
Accueil > Droit des affaires > Droit des entreprises en difficulté > L'interdiction de la reprise de l'entreprise en difficulté par le dirigeant et ses proches
L'interdiction de la reprise de l'entreprise en difficulté par le dirigeant et ses proches
13 août 2012
L'interdiction de la reprise de l'entreprise en difficulté par le dirigeant et ses proches :
entre ombre et lumière
Il est...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Site :
http://www.arthur-loyd-poitiers.com
Accueil | SAJE accompagnateur d'entrepreneurs
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Montréal, le 28 mars 2017 - Afin de stimuler la croissance des organisations culturelles et créatives montréalaises à fort potentiel, la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec appuient la mise en oeuvre d'une nouvelle démarche innovante d'accompagnement conçue à l'intention de ces...
Site :
sajeenaffaires.org
Accueil | SAJE accompagnateur d'entrepreneurs
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Montréal, le 28 mars 2017 - Afin de stimuler la croissance des organisations culturelles et créatives montréalaises à fort potentiel, la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec appuient la mise en oeuvre d'une nouvelle démarche innovante d'accompagnement conçue à l'intention de ces...
Site :
sajeenaffaires.org
Salon en ligne de la Création/Reprise d'entreprise - Aix ...
L'agence POLE EMPLOI d'Aix les Bains vous invite à participer à la 2ème Edition du Salon en ligne sur la
Création et Reprise d'Entreprise se déroulant du 20 au 24 mai
(prise de rdv en ligne dès aujourd'hui et jusqu'au 20 mai)
Vous avez envie de créer votre propre activité ou de reprendre une entreprise et vous vous posez des questions ?...
Retrouver dans ce salon les différents...
20 idées simples pour rendre votre entreprise plus durable
Et si vous essayiez de rendre votre entreprise plus durable et responsable ? Voici 20 gestes pour y parvenir facilement.
Être responsable, être écolo, être plus attentif aux autres, cela doit aussi se faire dans l'entreprise. En effet, nous passons une bonne partie de notre vie dans nos entreprises, et une grande part de nos impacts sur l'environnement ont lieu dans l'entreprise. De ce fait,...
Site :
https://e-rse.net
Thèmes liés : c est quoi l entreprise / responsable d une entreprise / forme economique d'une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / vie d une entreprise
Toute La Franchise : Portail de la création d'entreprise ...
Accueil > Entreprises > Créer une entreprise > Franchisés
Toute La Franchise
Portail leader et le plus complet pour trouver sa franchise et se renseigner sur la création d'entreprise en franchise. Actualités, experts, etc.
Ce site est édité à titre professionnel (forme juridique : SARL).
Ce site propose de la vente en ligne et accepte la CB comme moyen de paiement.
Ce site sur les réseaux sociaux :
Portail de la création...
Site :
https://www.webrankinfo.net
Thèmes liés : portail de la creation d entreprise / creation d'entreprise site / complet de creation d une entreprise / creation d'une entreprise de vente en ligne / etude de marche creation d entreprise
DROIT DE L'ENTREPRISE - lexinter.net
Le droit de l'entreprise comporte les règles concernant la création et le développement de l'entreprise. Dans le droit français , le cadre juridique est passé d'une économie administrée à une économie de marché, marquée par la liberté du commerce et de l'industrie. Les entreprises doivent respecter le droit de la concurrence, se faire une concurrence loyale et de...
Date: 2017-04-20 16:38:37
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / communaute dans l'entreprise / creation de l entreprise / droit creation entreprise / creation d'entreprise gestion et gouvernance
LA LETTRE D’INTENTION - Conseils en reprise d'entreprise ...
En effet, une lettre d'intention signée et validée par les deux parties exprime en général une volonté de s'engager sur la même voix pour les deux parties.
Avis d'expert : Marc Birobent, avocat spécialisé dans la reprise-transmission d'entreprise
« Généralement, les repreneurs veulent un chef d'oeuvre. Or, une lettre d'intention efficace est une lettre que le cédant va accepter de...
Site :
http://www.cession-entreprise.com
Thèmes liés : conseil en transmission et reprise d'entreprise / conseil pour reprise d'entreprise / conseil pour reprise d entreprise / reprise d'une entreprise / reprise d une entreprise
Créer ou reprendre une entreprise - Ecole de management et ...
Module : Outils de pilotage et lancement d'activité
Formation courte (2 jours)
Module : Fondamentaux et bases en droit du travail
Formation courte (1 jour)
Module : Le développement durable au coeur de la stratégie entrepreneuriale
Formation courte (2 jours)
Nos stagiaires témoignent...
Coach certifié chez Think different by coaching.
« La formation Responsable de Petite ou Moyenne...
Site :
https://www.eme-pme.com
Accompagner l'entrepreneuriat - sport-loisirs de nature
Le créateur se lance
Extraits du guide "Accompagner la création d'entreprise"
Le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports renforce ses collaborations pour proposer des outils au service du développement de l'emploi.
Destiné aux professionnels de l'accompagnement à la création d'entreprises, le « guide pratique à la création d'entreprise sports, sports et loisirs de nature,...
Date: 2014-12-08 09:06:48
Site :
http://sports.gouv.fr
Jeune entrepreneur : quelles aides pour ma création d ...
Twitter Facebook Envoyer Imprimer
Comme beaucoup de jeunes de ma génération, je suis très attiré par l'entrepreneuriat. D'ailleurs, j'ai déjà pas mal d'idées pour créer mon entreprise ! Seulement, pour ça, il faut des fonds... Alors comment obtenir des financements pour monter ma société ? Et qui peut m'aider à devenir mon propre patron ?
Je suis étudiant, mon école peut-elle...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Exploitation en nom propre ou société ? - Fiches conseils ...
EXPLOITATION EN NOM PROPRE OU SOCI�?T�? ?
Dernière mise à jour
le 18/01/2013
En 2010, 74% des créateurs d'entreprise avaient choisi d'exercer leur activité en entreprise individuelle, un chiffre à relativiser puisque 58% étaient sous le régime de l'auto-entrepreneur.
Depuis, l'institution du régime de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) a permis de sécuriser...
Logiciel de gestion commerciale et de stock - Test de Ciel ...
Ciel a donc sorti son logiciel entièrement conçu pour l'auto-entrepreneur, le nouveau statut d'entreprise (remplaçant la micro-entreprise qui était très proche déjà de ce statut) qui a un grand succès (45 000 nouveaux entrepreneurs en moins de deux mois, 1 500 à 2 000 nouveaux chaque jour).
Il a la particularité d'être totalement gratuit ! C'est à ma connaissance la première fois...
Conseil en organisation et stratégie - Accompagnement en ...
Conseil en organisation et stratégie
Conseil en organisation et stratégie
Sur des marchés en mouvement, bousculés par l'arrivée de nouveaux concurrents et des clients toujours plus exigeants, retrouver le chemin de la croissance exige souvent une remise en cause profonde des dirigeants quant à leur projet d'entreprise et leurs méthodes de travail. C'est dans cette optique qu'interviennent...
Site :
https://www.tgs-france.fr
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / definition d'une entreprise en economie / mission d entreprise definition / conseil strategie d entreprise
Le mandat d’administrateur en 21 questions – Secrétariat d ...
> Le mandat d'administrateur en 21 questions
Le mandat d'administrateur en 21 questions
"Accepter un poste d'administrateur, c'est prendre l'engagement d'oeuvrer au service de l'entreprise, sans compter son temps. La motivation ou l'intime conviction ne suffiront pas, en l'occurrence, pour se déterminer. Il faut procéder à un travail d'analyse approfondi, sur soi-même et sur l'entreprise. Ce...
Contrat de professionnalisation - L'APPRENTI
Le contrat de professionnalisation, un contrat en alternance
Le contrat de professionnalisation est un contrat d'alternance, c'est à dire que votre travail se partage entre l'entreprise qui vous emploie et l'établissement de formation où vous suivez des cours.
Les rémunérations peuvent être...
Site :
http://www.lapprenti.com
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / formation d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Évaluer le maintien - Commission des normes, de l ...
Programme distinct association accréditée A
30 décembre 2010
Programme distinct association accréditée B
30 novembre 2010
30 novembre 2015
Dans le cas où l'employeur souhaiterait harmoniser ces dates, il devrait, dans ce cas précis, avoir réalisé son évaluation du maintien le 30 août 2015, puisqu'il doit respecter le délai le plus court. Une évaluation doit être faite pour chacun...
Site :
http://www.ces.gouv.qc.ca
CICE : un coût exorbitant sans création d’emploi | Passeur ...
Caroline Chaumet 21 juillet 2016 0 Commentaire
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (#CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent public.
Depuis...
Site :
https://passeurdalertes.org
Conseil en Recrutement et Ressources Humaines en Martinique
Christian H : l'engagement pour la performance
Observateur, le look sport, Christian H est l'interlocuteur qui offre à sa clientèle une écoute active orientée résultats.
Après 19 ans en management d'équipe, administration des ventes, coordination marketing, développement commercial, ce diplômé d'un cycle multinational de l'Institut Supérieur de Gestion (Paris - New-York - Tokyo)...
Site :
http://positivconseils.com
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer son agence de communication - Stratégies
Créer son agence de communication
Créer son agence de communication
L'indépendance vous tente ? Pourquoi ne pas créer votre agence... Mais avant de vous lancer, il faut préparer le terrain. En sept étapes, Stratégies retrace le parcours de la création d'agence.
1. Trouver le bon positionnement
Désir, motivation et engagement personnel sont les trois piliers de toute création...
Site :
http://www.strategies.fr
Centre d'affaires Lyon 3ème, Champagne - Prestaburo ...
champagne-au-mont-d'or
vos centres d'affaires à Lyon et Champagne Au Mont D'Or
Véritable "hôtel" de bureaux équipés mis à la disposition des professionnels, chaque Centre d'affaires Lyonnais Prestaburo offre des services partagés de manière immédiate aussi bien à des petites et moyennes entreprises qu'aux grands groupes internationaux pour qui souplesse, flexibilité et réactivité...
Site :
http://www.prestaburo.com
Thèmes liés : charte de qualite d'une entreprise / charte de qualite d une entreprise / forme economique d'une entreprise / forme d'une entreprise / forme d une entreprise
>> créer une société de services à la personne
Créer une société de services
Ce dossier a été réalisé par Alen Castry, de l' INSEEC . Il reprend toutes les étapes de la création d'entreprise. Vous y trouverez également de nombreux liens pour vous aider dans vos démarches.
Fiche technique
Les services à la personne désignent les activités qui ont pour objectif de faciliter le quotidien des particuliers qu'ils soient...
Date: 2016-11-30 21:14:27
Site :
http://www.joptimiz.com
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-16 18:52:00
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Veille concurrentielle — Wikipédia
Émergence de produits de substitution
Concurrence déloyale
Campagne de dénigrement sur l'entreprise ou sur les produits
Perte de partenariat ou disparition d'un réseau
Rachat de concurrents importants, etc.
Application du modèle des cinq forces de Porter[ modifier | modifier le code ]
Les cinq forces de Porter
Le modèle des cinq forces de Porter représente sous forme d'un schéma...
Date: 2017-08-09 20:06:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information au sein d une entreprise / information d une entreprise / role d entreprise / forme d'une entreprise / forme d une entreprise
Le pouvoir de la publicité et ses enjeux commerciaux
Le pouvoir de la publicité et ses enjeux commerciaux
Mis à jour le 29/06/2017
Accueil / Actualité / autour du web / Le pouvoir de la publicité et ses enjeux commerciaux
La publicité fait partie initialement de la culture du monde occidental. Elle s'est ensuite diffusée sur le monde oriental. Au XX ème siècle, on ne prenait pas la publicité au sérieux. C'est seulement à partir de 1960,...
Site :
https://www.anthedesign.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / service achat d une entreprise / achat d une entreprise / developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise
Institut de santé et de securité au travail - ISST Tunisie
18/12/2014
LE SYSTEME DE PREVENTION EN TUNISIE Des acteurs aux niveaux national et régional et dans l'entreprise
En Tunisie, la prévention des risques professionnels est placée sous la responsabilité des pouvoirs publics. Des représentants des employeurs et des salariés et différents acteurs institutionnels complètent ce dispositif. Le chef d'entreprise y joue un rôle majeur. C'est...
Site :
http://www.isst.nat.tn
Achat de fichiers d'entreprises sur mesure - aef.cci.fr
L'Annuaire des Entreprises de France (AEF), offre nationale certifiée par les CCI (Chambres de Commerce et d'Industrie), vous connecte à la plus grande source d'informations généraliste du tissu économique français.
Bien plus qu'un simple annuaire d'entreprises, AEF vous donne accès à toutes les données économiques et juridiques collectées par les CCI sur les 2,5 millions...
Site :
aef.cci.fr
Déménagement d'entreprise - az-demenagement.fr
Votre société déménage ?
Afin d'obtenir un devis pour votre Déménagement , notre entreprise vous propose de remplir en quelques minutes le formulaire de la demande de devis gratuit et sans engagement.
Les particularités du déménagement des bureaux
Le déménagement d'entreprise est différent de celui d'un particulier. Les mobiliers et les bureaux ont souvent les mêmes formes et les mêmes tailles contrairement au mobilier d'un particulier qui diffère...
Site :
az-demenagement.fr
Thèmes liés : demenagement d une entreprise / taille d une entreprise / secteur d une entreprise / forme d'une entreprise / forme d une entreprise
Les autres financements - Chambre d'Agriculture
Les autres financements
Attention, la réglementation étant en cours d'évolution, les informations ci-dessous sont en cours de mise à jour. Pour en savoir en plus, rapprochez vous du Point Accueil Installation de votre département.
Au-delà des aides européennes, nationales, régionales et départementales, il est possible d'obtenir d'autres aides pour mettre en place votre projet...
Travail à domicile sur internet, sérieux et sans ...
Travail à domicile sur internet
Découvrez les avantages du métier de téléprospecteur indépendant !
Découvrir nos formules
En devenant téléprospecteur indépendant sur la place de marché JobPhoning, vous profitez d'un travail à domicile sécurisé et sans investissement. Vous êtes mis en relation avec plus de 1000 entreprises, vous définissez vos horaires de travail et vos...
Site :
https://jobphoning.com
CREATION D'ENTREPRISES : quelles aides en Suisse romande
A noter que vous les trouverez tous en cliquant ici !
Les aides financières
Des organismes proposent des aides financières aux créateurs d'entreprises. Venture Kick, cité précédemment, offre une contribution d'amorçage pouvant aller jusqu'à 130 000 CHF. Diverses conditions sont à respecter pour pouvoir en bénéficier :
· être étudiant, doctorant, post-doctorant,...
Site :
https://www.dunegestion.com
CREATION D'ENTREPRISES : quelles aides en Suisse romande
A noter que vous les trouverez tous en cliquant ici !
Les aides financières
Des organismes proposent des aides financières aux créateurs d'entreprises. Venture Kick, cité précédemment, offre une contribution d'amorçage pouvant aller jusqu'à 130 000 CHF. Diverses conditions sont à respecter pour pouvoir en bénéficier :
· être étudiant, doctorant, post-doctorant,...
Site :
https://www.dunegestion.com
Création Entreprise Maroc – Pièces à Fournir
Accueil Création d'entreprise Création Entreprise Maroc - Pièces à Fournir
Création Entreprise Maroc - Pièces à Fournir
Posté dans Création d'entreprise par AMDE
I-PERSONNE PHYSIQUE
C'est une entreprise qui appartient à une seule personne (son propriétaire ) qui dirige et décide de tout ce qui se rapporte à cette entreprise.
Sur le plan juridique cette entreprise n' pas d'existence...
Site :
http://www.amde.ma
BGE (association) — Wikipédia
Cet article contient une ou plusieurs listes .
(juillet 2016)
.
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
2016 : BGE lance BGEparticipatif, une plateforme de financement participatif qui propose quatre offres : dons contre contreparties, prêt solidaire, prêt rémunéré et equity.
2016 : BGE lance la première semaine...
Date: 2018-01-08 03:05:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou ...
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d'entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C'est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l'acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement.
L'affectation comptable d'un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels :
les...
Site :
compta-facile.com
Entreprise individuelle : Définition et statut entreprise ...
L'entreprise individuelle est une des formes juridiques les plus utilisées. Elle représente environ 55 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités.
Engagement financier :
La notion de capital n'existe pas. Le patrimoine de l'entreprise est confondu avec celui du chef d'entreprise. L'engagement financier...
Site :
http://statut-juridique.com
Nos offres Comités d'entreprise | Fougères Agglomération
Espace Forme Carte « 10 entrées »
+ de 16 ans : 84,25 EUR
Avantages comités d'entreprises pour les entrées à l'unité
Le tarif réduit adulte sera appliqué, sous réserve d'un achat par lot de 20 entrées minimum.
Entrée adulte à tarif réduit :...
Date: 2017-08-24 13:18:40
Site :
http://fougeres-agglo.bzh
Thèmes liés : offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / achat pour comite d entreprise / constitution comite d'entreprise / comite d'entreprise
OFII | Retour Volontaire
De retour dans mon pays
1. Qu'est-ce que le retour volontaire ?
Si je souhaite rentrer dans mon pays d'origine, l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) organise mon retour (frais de voyage, aide financière, soutien administratif pour la préparation de mon voyage). Mon voyage se déroule de la même manière qu'un passager ordinaire. Les autorités de mon pays d'origine...
Date: 2019-04-15 07:47:24
Site :
http://www.retourvolontaire.fr
Pigier — Wikipédia
Le groupe Pigier constitue un des plus anciens réseaux d'écoles privées en France. Il est fondé en 1850 par Gervais Pigier. Sa création correspond à l'initiative d'un chef d'entreprise qui, face à d'importantes difficultés de recrutement, décida de créer ses propres écoles afin de former des salariés qualifiés dans les domaines de la comptabilité, de la vente et du secrétariat....
Date: 2018-01-16 20:28:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
La transformation de l'entreprise et la performance des ...
La transformation de l'entreprise et la performance des dirigeants
Sommaire
Retour au domaine d'intervention
Changement de stratégie, fusion, acquisition, LCP, LBO ...
Pour conduire une entreprise au succès, le défi réside principalement dans l'exécution de la stratégie, et non dans son élaboration.
Votre stratégie vous conduit à transformer votre entreprise, changer de braquet, et à...
Site :
https://www.essere-associes.com
La culture des données, levier de la transformation ...
La culture des données, levier de la transformation numérique des organisations
Par Hubert Guillaud
Billet précédent Billet suivant
L'intérêt de la Fing pour l'ouverture des données (l'open data) remonte à 2009, quand elle lança un groupe de travail pour promouvoir l'ouverture des données publiques, rappelle celui qui pilota cette action à la Fing, notre collègue...
Site :
http://www.internetactu.net
Déménagement Paris - DEMESTAR société de déménagement
Contact
Le déménagement à Paris
Pour beaucoup de personnes nous dirons que déménager, c'est avant tout une source de préocupation et de stress.
S'occuper de tout ce qu'il y a autour de votre demenagement (recherche d'appartement ou maison, école ..) et en plus y participer activement, comme par exemple effectuer la mise en carton de tous les effets personnels, ou encore...
Site :
http://www.demestar.com
Thèmes liés : demenagement d une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil en organisation d entreprise / conseil d'entreprise
Innovation sociale — Wikipédia
L'innovation sociale mobilise différents intervenants ayant des compétences dans des disciplines parfois hétéroclites mais liées à la problématique soulevée.
Elle se basera sur une gouvernance élargie et participative dans laquelle est évacuée toute notion de propriété intellectuelle afin de maximiser l'impact et rendre reproductible l'initiative.
Des modes de caractérisation...
Date: 2017-08-21 12:05:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-08-24 08:46:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
EXPOSE DES MOTIFS
Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.
Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.
Le projet de loi sur la...
Date: 2018-01-16 13:34:56
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...
Date: 2017-08-22 03:21:42
Site :
https://fr.wikipedia.org