Articles sélectionnés pour le thème : etude de marche creation d entreprise
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MODALITES DE CREATION D'OFFICES : UN COMMUNIQUE DU CSN ...
Oui...
Nous en saurons peut-être davantage en regardant la commission à 16H45.
Mais je crains que la phase de consultation publique pour l'élaboration de la cartographie soit interminable et que la cartographie ne sorte qu'en septembre-octobre.
Aucun délai n'est respecté de toute façon...
Désespérant !
Thomas 09/02/2016 23:17
Sur le stage futur notaire, je ne partage pas votre avis par...
Site :
http://avocats.notaires.over-blog.com
N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
INTRODUCTION 25
PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29
I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29
A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29
1. Égalité des chances ou mobilité sociale ? Une question de mesure 29
2. Les résultats en termes d'égalité des...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Section 3 : Les effets économiques du salaire minimum ...
Les employeurs peuvent absorber leurs charges salariales plus lourdes sans réduire un nombre considérable d'emplois (Hirsh, Kaufman et Zelenska, 2011; Schmitt, 2013). Ils peuvent abaisser leurs coûts de main-d'oeuvre non liés aux salaires, tels que les avantages sociaux ou les heures travaillées ou encore les dépenses au titre des programmes de formation et de perfectionnement en milieu de...
Site :
http://www.labour.gov.on.ca
Thèmes liés : salaires et creation d emploi / salaires et creation d emplois / creation d emploi par la hausse / salaires d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Savoir fixer ses prix dans la prestation de service | Etre ...
SAVOIR FIXER SES PRIX DANS LA PRESTATION DE SERVICE
Il n'est pas rare que lors d'une création d'entreprise dans le domaine de la prestation de service se pose la question : comment fixer mon taux horaire ?
Nous allons ici donner des éléments afin que chacun, dans son métier, sache situer son taux horaire en prestation de service, faire ses prix.
Lorsque nous avons créé notre première...
Site :
http://www.etre-rentier.fr
Comment créer une entreprise de publicité
3
10 Avril 23h06
Tu n'as pas besoin d'un local, tu peux domicilier ton entreprise chez toi ou chez une fiduciaire. la différence c'est si tu fais la domiciliation de la société chez toi, la taxe urbaine que tu paye annuellement sur ta propre maison va augmenté un peu, sinon, si tu la fait chez une fiduciaire tu va payer une petite somme comme un loyer (300dh ou 400dh ça dépend de la...
Site :
http://questions.digischool.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise site / local creation d entreprise / etude de marche creation d entreprise / creation d une entreprise de publicite / comment creation d entreprise
Conception et Création de Boutique en Ligne pour PME du Québec
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Création de Boutique en Ligne pour PME du Québec; Ergonomique et à Prix Abordable : à partir de 2395 $
Vous voulez de l'information sur la création d'une boutique en ligne pour votre entreprise? Vous aimeriez avoir un site web pour vendre vos produits directement sur Internet à l'aide d'une boutique en ligne et atteindre ainsi une plus grande audience?
Vous êtes à la bonne place...
Site :
http://oolongmedia.ca
L’APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D’ATTEINTE À LA MARQUE ET À ...
L'APPRÉCIATION DU PRÉJUDICE D'ATTEINTE À LA MARQUE ET À SON IMAGE
22 février 2011 - Sorgem Évaluation
« L'appréciation du préjudice d'atteinte à la marque et à son image »
par Maurice Nussenbaum Professeur à l'Université Paris Dauphine
Expert financier agréé par la Cour de cassation
Président de Sorgem Evaluation
Atteinte aux droits privatifs attachés à la marque et à son...
Site :
http://www.sorgemeval.com
Conseil Assistance Technique Logistique - Conseil en ...
Conseils en logistique
Vous souhaitez réaliser des projets d'organisation et d'optimisation logistique et transport, réduire le coût de vos achats logistiques, obtenir des résultats rapidement, sans investissement logiciel.
Vous devez faire face ponctuellement à une surcharge d'activité d'études car les compétences internes à votre organisation ne sont pas disponibles :
Nous vous...
Devis en ligne gratuit pour entreprises: Comparatif ...
Devis Assurance transport de marchandises Vaulx En Velin : Assurance de mes colis que je tranport .
Devis Réparation téléphone portable VULMONT : Devis pour un Samsung galaxie A5 2017 Changez la carte graphique le bouton power et le haut parleur .
Devis Traiteurs Nice : Bonjour je souhaiterai un devis merci.
Devis Location de véhicules utilitaires Baron : il me faudrait un véhicule réfrigéré pour nos livraisons de courses de course à domicile. .
Devis Ordinateurs...
Site :
https://www.devisprogratuit.com
Thèmes liés : creation d'une banniere pour site web / etude de marche creation d entreprise / creation d'un site web gratuit en ligne / creation d'une banniere web / creation d'une agence de publicite
Création d'entreprise Nantes 44 - resotpe.com
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Depuis 8 ans, RésoTPE propose des solutions aux entrepreneurs des Pays-de-la- Loire pour les rendre visible sur les moteurs de recherche.
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Travail à domicile sur internet, sérieux et sans ...
Travail à domicile sur internet
Découvrez les avantages du métier de téléprospecteur indépendant !
Découvrir nos formules
En devenant téléprospecteur indépendant sur la place de marché JobPhoning, vous profitez d'un travail à domicile sécurisé et sans investissement. Vous êtes mis en relation avec plus de 1000 entreprises, vous définissez vos horaires de travail et vos...
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IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
Tout savoir sur la certification des organismes de ...
Cette page est destinée à répondre à toutes les questions que nous pouvons se poser sur la nouvelle certification des organismes de formation votée dans le nouvelle Loi Avenir Professionnel.
Cette certification unique est pour tous les organismes de formation dont les CFA, les organismes qui proposent des bilans de compétences, des validations d'acquis d'expérience...
Vous y trouverez...
Site :
https://www.proactiveacademy.fr
Côte d’Ivoire : Pourquoi la croissance économique est ...
Version imprimable
Le président Ouattara vient d'être réélu pour un deuxième mandat. En fin du premier, il affirme avoir créé plus de deux millions d'emplois dont 1,3 millions d'emplois ruraux. Pour le gouvernement, c'est le résultat de sa politique anti-chômage : création de l'agence emploi jeune qui est un guichet unique de l'emploi, création d'un ministère dédié à l'emploi...
Date: 2018-01-16 21:36:02
Site :
http://www.libreafrique.org
Master 2 E-COSIM E-formation, Communication/Système d ...
Formation à distance
Présentation
Le master ECOSIM est un diplôme à distance et en alternance, offrant une multitude d'options de professionnalisation pour nos étudiants en communication numérique, ingénierie du e-learning et gestion des systèmes d'information des entreprises. L'étudiant pourra candidater à l'un des trois sous-parcours proposés par le master ECOSIM :
Le premier est...
Site :
http://www.univ-paris3.fr
Check-list pour réussir le lancement de votre auto ...
Filed under: devenir auto entrepreneur -- Mots-clés : auto-entreprendre , créer auto entrepreneur , services à la personne -- 1 septembre 2011 à 14 h 41 min
Jean-Noël Lesellier est Directeur de la collection « services à la personne » chez Wolters Kluwer.
Le régime auto-entrepreneur est une véritable opportunité pour tous ceux qui souhaitent créer une activité de service à la...
Site :
http://blog.planete-auto-entrepreneur.com
Thèmes liés : creation auto entreprise service a la personne / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation micro entreprise service a la personne / creation entreprise service aide a la personne
Comment et ou trouver des investisseurs privés - Viadeo.com
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Comment et ou trouver des investisseurs privés ?
Mon mari et moi même avons monté une société d'import de décoration et de meubles fait par des designers Burkinabés Ca fait maintenant 2 ans et nous arrivons à la fin de nos ressources mais nous croyons en ce projet et dans ces produits qui sont magnifiques et originaux Ou peut on trouver des gens qui aimerait investir...
Date: 2010-09-15 19:41:33
Site :
fr.viadeo.com
Stage de formation professionnelle dans centre a Paris
RESPONSABLE FINANCIER : ACTEUR DE LA TRANSFORMATION
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Face aux profondes mutations des marchés, les entreprises font face à de nouveaux enjeux en termes de modèles économiques, de performance, d'organisation et de processus.
L'impact de cette évolution concerne l'ensemble des activités. Les responsables financiers sont sollicités pour apporter du pilotage dans ces...
Site :
http://dfcg-formation.fr
Formation auxilliaire de vie et santé aide à domicile ...
Hautes écoles spécialisées
Santé-social: les «métiers de l'humain» en HES
Grand branle-bas dans les institutions romandes de formation aux métiers de la santé et du travail social. Une Convention intercantonale signée à Neuchâtel en janvier dernier a posé les fondations de la...
Site :
http://www.educh.ch
Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation professionnelle / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d'un centre de formation continue
Solvabilité II — Wikipédia
Contexte[ modifier | modifier le code ]
Dans le mouvement de la redéfinition de la marge de solvabilité en fonction des risques pour l'ensemble des risques financiers, après la banque et la mise en place de la directive CRD (liée à l'accord Bâle II ), c'est au tour de l'Assurance de voir sa réglementation s'adapter pour intégrer le risque. Après Solvabilité I qui prévoyait une marge de...
Date: 2017-08-22 02:44:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / etude de marche creation d entreprise / consulter les comptes d une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
New Deal - Ambition Auvergne
CREATIVE MECATRONIQUE conçoit, développe, industrialise et fabrique des systèmes mécatroniques embarqués. Ce sont :
* Des modules « mécatroniques » complets intégrant :
- Une ou plusieurs cartes électroniques,
- Des capteurs,
- Des afficheurs (écrans, voyants, etc.) * Des produits spécifiques :
- Des composants liés à la combustion du moteur,
- Des capteurs,
- Des calculateurs...
Site :
http://newdealambitionauvergne.fr
Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur
Annuaire des projets en France
Navigation rapide :
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité
Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Domiciliation d’entreprise - Le Blog du Dirigeant
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Commentaires
Bonjour,
Rien ne semblerait porter préjudice au propriétaire.
Si vous souhaitez avoir de plus amples informations, il faudrait vous adresser à un conseil spécialisé. Si vous n'en connaissez pas je peux vous mettre en contact avec le partenaire qui m'accompagne sur ces sujets, si...
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
16
Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
NIVEAU D’ÉTUDES : ENSEIGNEMENT ... - metiers-quebec.org
Conseil des ressources humaines de l'automobile : infos sur les carrières, les perspectives et portrait de l'industrie
BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie québécoise de la transformation alimentaire est LE plus important employeur industriel au Québec, qui est présente dans presque tous les régions de la province et qui est un moteur économique de...
Date: 2019-03-07 00:35:30
Site :
http://www.metiers-quebec.org
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE - LA MICRO ENTREPRISE - Entreprendre en micro entreprise avec succès! - REUSSIR SA MICRO ENTREPRISE
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE
LE GUIDE PRATIQUE DES SERVICES A LA PERSONNE EN MICRO ENTREPRISE
Afin de vous faire une idée précise du contenu essentiel et indispensable de cet ouvrage de 128 pages; je vous mets ci-dessous, le sommaire complet.
C'est un peu long à lire mais j'ai voulu vous donner une vue complète de mon e-book.
Faites-moi part de vos...
Un monde d'entreprises, rapport ANTEIOS 2009, Chapitre 6 ...
Les pratiques de gouvernance d'entreprises découlent de la dissociation entre les détenteurs de droits et les opérateurs de l'entreprise. Cette dissociation n'est pas nouvelle et le XXe siècle est marqué par de profondes mutations dans la gouvernance des entreprises dont certaines sont toujours en cours. Aujourd'hui, on s'interroge avant tout sur les acteurs et les mécanismes de la...
Site :
https://www.pimido.com
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche ...
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
Recherche
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche privée ?
On a tous dans nos relations des amis avec enfants qui désespèrent de ne pas trouver une place en crèche pour garder le petit dernier. Alors pourquoi ne pas monter votre propre crèche privée ou votre halte garderie si vous avez de l'argent à investir ? A...
Date: 2018-04-15 05:07:02
Site :
http://meilleursplacements2015.com
ARPANET — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
En 1961, l' US Air Force confie à la DARPA , agence de recherche technologique du département de la Défense des États-Unis , créée 3 ans plus tôt, un puissant ordinateur, le seul de sa série construit par IBM, le Q-32 , pour concevoir un programme destiné au commandement des bombardements stratégiques . Joseph Carl Robnett Licklider , docteur en...
Date: 2018-01-15 21:14:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
OCDE-Examen multidimensionnel: Un tableau contrarié de l ...
Investissements, stabilité et ouverture économique sont autant d'atouts pour que le Maroc devienne l'une des destinations attractives. Mais ces données permettent-elles au pays de rejoindre le club des pays émergents? «Le dynamisme du développement marocain est insuffisant pour atteindre l'ambition affichée de rejoindre ces pays et, à terme, de converger avec les pays avancés»,...
Site :
leconomiste.com
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Etude de marché - Agence Marketing - Optitude Conseil
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Notre agence Marketing vous apporte une compréhension rapide de votre problématique, la mise en place de méthodologies éprouvées, des outils les plus performants, l'expérience d'une diversité de situations et secteurs, l'expertise en étude de marché, un regard extérieur et objectif, une implication sur le terrain, des tarifs au plus juste, un engagement...
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http://www.optitude-conseil.fr
Thèmes liés : cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / conseil creation d entreprise
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
Comment créer son entreprise ? La check-list pour ne rien ...
Comment créer son entreprise ? La check-list pour ne rien oublier
Lancer votre boîte n'est pas de tout repos... et il ne faut rien oublier, ni rien négliger. Dans cet article, nous vous proposons un mémento pour voir, en un coup d'oeil, l'ensemble des étapes de la création d'entreprise et la durée approximative de chacune d'entre elles.
En fonction de votre projet, certaines étapes...
ESIR - ISTIC Université de Rennes 1 - Université ...
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1er juillet
Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,
1er juillet
Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours
1er juillet
Soutenance publique des stages en...
Site :
http://domotique.univ-rennes1.fr
Le Paris de la patisserie etude sur l'activite de la ...
92
-653
Las, le chiffre d'affaires n'a pas progressé comme voulu : à 5,3 MEUR, il est assez loin de l'objectif de 8 MEUR. La situation se dégrade. L'Eclair de Génie réduit la voilure, cède la majorité de ses emplacements (Montorgueil, rue Montmartre, Lepic...) et transforme l'historique rue Pavée en un restaurant rapide. Le concept semble désormais s'orienter vers la restauration rapide...
Site :
http://www.conseil-ccc.fr
Historique | SAQ.com
Historique
Plus de 90 ans de plaisir partagé
Depuis sa création en 1921, l'histoire de la SAQ a été marquée par plusieurs dates et événements. La SAQ a connu un conflit mondial, la Grande Dépression, l'avènement de la radio, du téléviseur, des ordinateurs et même la conquête de la Lune! Elle a aussi vécu des bouleversements inouïs : changements de nom, de mandat et de statut,...
Site :
http://www.saq.com
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
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Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
Logiciel de CAO gratuit 2019 – Les 30 meilleurs logiciels 3D/2D | All3DP - All3DP | World's #1 3D Printing Magazine
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Vous cherchez un logiciel 3D gratuit ? Voici les meilleurs logiciels de CAO 3D et 2D gratuits pour les débutants, les connaisseurs et les utilisateurs avancés. Retrouvez aussi des conseils pour choisir le programme qui vous convient !
Vous avez besoin d'un...
Date: 2019-02-08 10:39:11
Site :
https://all3dp.com
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Créez votre entreprise à casablanca
Vous avez un projet et vous souhaitez le concrétiser par la création d'une société au Maroc ?
Votre entreprise clé en main
L'AMDE se charge de toutes les formalités de constitution de votre société vous permettant une optimisation de votre temps ainsi que le concours d'une équipe d'experts pour répondre à toutes vos doléances avec l'efficacité exigée.
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Votre...
Site :
http://www.amde.ma
Thèmes liés : les formalites de creation de l'entreprise au maroc / creation d une societe au maroc / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation de l'entreprise au maroc
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
création d'entreprise d'aide à la personne - Forum pour ...
Message par William WAPS » 27 oct. 2014, 14:17
Bonjour Cathy,
Bienvenue dans le monde de l'entreprenariat...
Beaucoup de questions dans ce poste, je vais essayer de répondre à quelques unes:
- Première chose, se renseigner auprès de l'ANSP (Agence Nationale des Services à la Personne). Organisme intéressant. Ensuite peut être y a t'il des associations déjà implantées dans ce secteur d'activité auprès desquelles récupérées des informations. Autrement, les communes, les CCAS, les hôpitaux peuvent être des prescripteurs... Donc pour faire une étude de marché il faut se rapprocher de l'ensemble des partenaires de ce...
Site :
forum-pour-entrepreneurs.com
Entreprises Ile de France - Annuaire des entreprises ...
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La prospection à la...
Site :
fr.kompass.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 16.10.06
1 Social
13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274
1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282
5 AOUT 2006. - Arrêté royal...
Site :
http://www.droitbelge.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...