Articles sélectionnés pour le thème : declaration de creation d'une entreprise agricole
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La société par actions simplifiée (SAS), un statut souple ...
Cédric O
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La société par actions simplifiée (SAS), un statut souple et une responsabilité limitée aux apports
Statuts des entreprises
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La société par actions simplifiée (SAS) se caractérise par une grande souplesse de...
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Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr
Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable
Forum écriture comptable
Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.
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Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...
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Simulateur RSI ⇒ Calcul de cotisations des travailleurs ...
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Calculatrice de TVA
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Mutuelle Loi Madelin / TNS
Ce n'est un secret pour personne, la...
Site :
http://www.guide-tns.fr
AGRICULTURE ALGERIE - Actualité agricole en Algérie
RECUPERATION D'EAU DE PLUIE
CHARRUES PMAT, UNE ERREUR STRATEGIQUE
Fin novembre le groupe PMAT a organisé une demonstration de charrues et autres outils aratoires. On voyait des tracteurs peinant à tirer des charuues de différentes dimensions. Les moteurs des tracteurs tournaient à plein régime engloutissant des litres de carburants. On se serait cru aux USA ou en Europe. Ce spectacle était...
Site :
http://www.djamel-belaid.fr
Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur
Annuaire des projets en France
Navigation rapide :
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité
Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Création SASU - clic-formalites.com
[Bon plan] Lors de la création d'une société, la loi vous impose de réaliser une autre formalité : le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE). Gagnez du temps avec Clic Formalités et réaliser cette formalité en ligne !
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clic-formalites.com
Comment déclarer des revenus exceptionnels
Impôts > Déclarer ses revenus > Comment déclarer des revenus exceptionnels ?
Comment déclarer des revenus exceptionnels ?
Les revenus exceptionnels sont des revenus occasionnels, qui n'ont pas vocation à être répétés chaque année.
Exemples de revenus exceptionnels
les indemnités de départ à la retraite ;
les primes de départ volontaire en retraite / préretraite ;
les indemnités...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture ...
Le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine (CAP) a été présenté en Conseil des ministres le 8 juillet 2015. Ce projet de loi CAP 1 a été définitivement adopté le 29 juin 2016. Sont commentées ci-après les mesures de la loi visant à "moderniser la protection du patrimoine 2 ", contenues dans le titre II "Dispositions relatives au patrimoine...
Site :
https://www.anil.org
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Auto entrepreneur et auto entreprise, EIRL, SARL, SCI, SAS
Qu'est-ce qu'une Société Civile
d'exploitation agricole ?
Pour l'agriculture, une forme de société civile très intéressante pour la gestion et l'exploitation des activités se nomme la SCEA, Société Civile d'Exploitation Agricole. L'avantage de cette structure est qu'elle peut comprendre la gestion de terres bâties ou non-bâties, l'exploitation, etc. Aucun capital...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
IS - Liquidation et taux - Taux réduit applicable au ...
IS - Liquidation et taux - Taux réduit applicable au bénéfice des petites et moyennes entreprises - Redevables concernés
1
Le taux réduit d'imposition prévu au b du I de l' article 219 du code général des impôts (CGI) se substitue, dans la limite de 38 120 EUR de bénéfice par période de 12 mois, au taux normal de l'impôt sur les sociétés.
Ce régime est réservé aux entreprises...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
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2018-04-04T16:22:53.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Champ d'application
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est institué en faveur des entreprises imposées à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu d'après leur bénéfice réel, au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 6 dd. 22.08.1986
Taux réduit dans le secteur immobilier à dater du 1er août 1986
Objet de la circulaire.
1. Jusqu'au 31 juillet 1986, le taux de la T.V.A. était réduit de 17 p.c. à 6 p.c pour les opérations immobilières (en ce compris les livraisons de bâtiments neufs) relatives à des immeubles d'habitation et fournies à des consommateurs finals. Telle...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
SCEA : Comment créer une SCEA, statuts de SCEA, societe ...
SCEA. Société Civile d'Exploitation Agricole
Comment la constituer vous même !
Il existe plusieurs types de sociétés civiles. La plus connue pour les achats et gestion immobilière est certainement la Société Civile Immobilière (S.C.I). Pour l'agriculture et tout ce qui s'y rapporte, il en existe aussi de plusieurs types. Celle qui nous allons...
Site :
http://infosagricoles.com
Ouvrir une chambre d'hôtes : démarches à suivre - Office ...
La location de chambre d'hôtes doit être déclarée au préalable à la mairie de votre lieu d'habitation (art. L. 324-4 du code du tourisme), sous peine d'une contravention de 3e classe (art. L. 324-16 du même code).
Votre déclaration doit préciser :
L'identification du domicile de l'habitant ;
Le nombre de chambres mises en location ;
Le nombre maximal de personnes pouvant être...
Date: 2019-05-20 09:18:12
Site :
https://pro.parisinfo.com
Thèmes liés : creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote / creation d une maison d'hote / creation d une maison d hote
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais réels spécifiques
I. Locaux professionnels
A. Nature et évaluation de la dépense
1
Le Conseil d'État a jugé :
- qu'un professeur d'université qui ne dispose pas sur son lieu de travail du bureau...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :
1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...
Date: 2018-03-30 08:03:19
Site :
http://environnement.wallonie.be
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-08-23 19:48:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Association de gestion du fonds pour l'insertion ...
L'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises du secteur privé. Elle est actuellement dirigée par Didier Eyssartier et présidée par Anne...
Date: 2018-04-15 23:14:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en ...
Entreprendre - Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en 2018 - 29 septembre 2017
Les nouvelles caractéristiques de la micro-entreprise en 2018
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Des plafonds beaucoup plus hauts...
Au 1er janvier 2018, les plafonds de chiffre d'affaires seront doublés par rapport à la situation actuelle pour conserver le régime...
Expa 13 | Cabinet d’expert comptable à Avignon
Une expertise à 360° 35 ans d'expérience
Notre cabinet d'expertise comptable regroupe une quarantaine de personnes : experts comptables, experts finalistes, juristes et assistants.
Nous sommes adossés à une association technique nationale: GROUPE EXCEL, au sein de laquelle nous améliorons nos compétences, ainsi qu'à une association régionale de formation AFECCA. Nos conseils s'appliquent à tous les secteurs d'activité : les entreprises agricoles, artisanales, libérales,commerciales, de la création à la transmission. Particuliers, associations, coopératives et autres structures du monde social, Expa13 fort de son expertise, sait vous...
Site :
http://www.expa13.com
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise
Risques Industriels Approches et Méthodes d’Analyse - ppt ...
La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez
Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
Publié par Monique Carrière Modifié depuis à peu près 1 année
Intégrer
Présentation au sujet: "Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse"-- Transcription de la présentation:
1 Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
CHU NICE - Master...
Site :
slideplayer.fr
Quels sont les meilleurs logiciels de saisie comptable
Fiches conseils Créateur
Quels sont les meilleurs logiciels de saisie comptable ?
Les petites et moyennes entreprises dont la comptabilité s'effectue en interne doivent rapidement se procurer un logiciel comptable. Ces systèmes d'information sont des bases de données plus ou moins sophistiquées. Leur degré de performance dépendra du fournisseur et de la gamme que vous souscrirez.
En...
Date: 2018-01-16 20:20:02
Site :
https://www.compta-intouch.com
Loi organique n° 08/016 du 07 octobre 2008 portant ...
Section 1ère: De la définition
Article 6
Aux termes de la présente loi, il faut entendre par ville:
1. tout chef-lieu de province;
2. toute agglomération d'au moins 100.000 habitants disposant des équipements collectifs et des infrastructures économiques et sociales à laquelle un décret du Premier ministre aura conféré le statut de ville.
Le décret est pris sur proposition...
Date: 2017-05-14 15:50:17
Site :
http://www.leganet.cd
Crédit Privé: Trouver Un Particulier Qui Prête de l'Argent ...
Crédit chômage
Crédit privé: trouver un particulier qui prête de l'argent aux chômeurs et personnes au RSA
Un prêt privé personnel, quand on a un besoin rapide d'argent et que l'on se trouve sans emploi, indemnisé ou non, représente un petit Everest à gravir. La solution du crédit sans banque permet de se tourner vers d'autres circuits de financement. Les sites de prêt d'argent entre...
Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr
o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles
Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.
« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...
Site :
http://www.territoires.gouv.fr
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
AKOLÉO | Expert conseil - Expert-comptable - Commissaire ...
En tant que dirigeant, dirigeante d'entreprise vous préparez quotidiennement votre entreprise de demain, avec la conviction...
Lire l'actu
Paie transport - Audit social Transport - C.G.Ré Solutions Grâce à une équipe pluridisciplinaire spécialisée, C....
Lire l'actu
PILOTAGE ACTIVITE TRANSPORT ROUTIER - MESSAGERIE - DASHBOARD AKOLEO Pilotage activité transport - bénéfi...
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Mener un entretien individuel : AKOLÉO RH vous donne les principales clés de la réussite En tant que dirigeant, dirigeante d'...
Lire l'actu
Le calendrier 2018...
Site :
http://www.akoleo.fr
Thèmes liés : le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une exploitation agricole
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
ASPIM
Les SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle...
Site :
http://www.boursorama.com
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Entreprise Individuelle (EI) | Créer sa boîte
L'entreprise individuelle ( EI )
C'est quoi ?
L'entreprise individuelle est une forme juridique simple et peu contraignante : vous êtes seul maître à bord et vous n'avez pas de statuts à rédiger.
Seul inconvénient : vos patrimoines individuels et personnels sont juridiquement confondus. En cas de problème, vous serez responsable des dettes de votre entreprise sur l'ensemble de vos biens, y compris sur ceux acquis avec votre conjoint si vous êtes marié. Le choix de votre régime matrimonial doit être pris en considération dans vos démarches. La loi vous...
Date: 2017-08-24 11:32:19
Site :
http://www.creersaboite.fr
Thèmes liés : c'est quoi l'entreprise individuelle / c'est quoi entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise individuelle / c est quoi l entreprise commerciale / c est quoi l entreprise
Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...
380 000 élèves en situation de handicap
+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...
Date: 2018-04-15 22:43:25
Site :
http://www.gouvernement.fr
Les valeurs à suivre à Paris et en Europe | Zone bourse
* AIRBUS vise une production record cette année, annonce le numéro deux de l'avionneur européen dans une interview mise en ligne dimanche soir sur le site des Echos, en dépit des turbulences liées notamment à des enquêtes pour corruption présumée et aux retards de livraisons des moteurs de l'A320 Neo.
* KERING - La police italienne a effectué des perquisitions dans les locaux de Gucci,...
Site :
zonebourse.com
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Blockchain : définition et application de la techno ...
La blockchain en France
[Mise à jour le 15 mars 2018 à 13h40] La Sierra Leone est devenu le premier pays à utiliser la blockchain lors du premier tour des élections présidentielles à la mi-mars 2018. Après le vote, chaque bulletin papier a été enregistré dans la blockchain. Cette dernière est accessible uniquement par les chargés de contrôle du scrutin. Réalisée par la...
Date: 2018-04-15 09:49:01
Site :
journaldunet.com
Professions de santé | S'installer en Profession Libérale ...
- Les autres professions peu ou pas réglementées :
Ostéopathes
Psychologues, psychanalystes et psychothérapeutes
Acupuncteurs, étiopathes, sophrologues, thanatologues, naturothérapeutes ou naturopathes,...
Parmi les activités médicales et paramédicales relevant du Code de la santé publique, seules les professions de médecin, de chirurgien-dentiste, de sage-femme, d'infirmier, de...
Site :
http://www.sinstaller-en-profession-liberale.fr
Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / creation d une societe civile / creation d'une societe de prestation de service / forme juridique d'une entreprise individuelle / condition de creation d une societe
L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace
association étrangère.
L'association déclarée
L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.
Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...
Site :
https://www.legalplace.fr
Groupe Carrefour — Wikipédia
Années 1960 : les premiers pas[ modifier | modifier le code ]
Le 1er hypermarché Carrefour à Sainte Geneviève des Bois en 1963
Carrefour est né d'une rencontre au sein du « Gagmi » ( Groupement d'achats des grands magasins indépendants ), entre Marcel Fournier , dont la famille est propriétaire d'un grand magasin de nouveautés à Annecy , et les frères Jacques et Denis Defforey [8]...
Date: 2017-08-23 21:18:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.
Sommaire
Contexte[ modifier | modifier le code ]
L'usine chimique AZF (AZote Fertilisants),...
Date: 2017-08-23 22:50:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
>
Veuillez patienter, nous vérifions les informations saisies
Note : en créant votre compte, vous acceptez les conditions générales de d'utilisation et de vente de l'IFRAC. Vous reconnaissez que vos données personnelles vont faire l'objet d'un traitement informatisé. Toutes les informations demandées sont nécessaires à la création de votre compte sur le site de l'IFRAC. Conformément à...
Date: 2017-08-24 12:48:29
Site :
ifrac-formation.com
Liban. Code du travail - ilo.org
Industries dans lesquelles l'emploi des adolescents est soumis à la présentation d'un certificat médical
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Art. 1er. L'employeur est toute personne physique ou morale qui, dans une entreprise industrielle, commerciale ou agricole, emploie à n'importe quel titre un salarié moyennant salaire, même si ce salaire est payé en nature ou en part de...
Site :
http://www.ilo.org