Articles sélectionnés pour le thème : date de creation des comites d entreprise
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Les seniors ont de plus en plus de mal à terminer leur carrière sans passer par la case chômage. Il existe pourtant d'autres moyens pour réduire ou cesser son activité, même avant 60 ans.
Trop chers, souvent absents, moins productifs, inadaptés aux nouvelles technologies... C'est ainsi que les seniors sont parfois...
Site :
http://leparticulier.lefigaro.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
[ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=8258,90415663 ...
Relations interculturelles
La Ville de Montréal adopte le principe d'interculturalisme pour orienter ses actions en tant qu'Administration municipale
La diversité de la population de Montréal est une de ses caractéristiques importantes et en constitue une richesse indéniable.
En adoptant le principe d'interculturalisme, la Ville de Montréal veut faciliter les interactions, les échanges...
Date: 2018-01-16 20:19:03
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les Îles Vierges britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2018-04-15 23:15:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE ...
REPERTOIRE LEGISLATIF III
LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS
Loi n°65-557 du 10 juillet 1965
Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
version consolidée au 7 mars 2007
Article 1
La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre...
Date: 2015-09-08 16:14:03
Site :
http://www.lexinter.net
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Paul Ricard — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Paul Ricard (homonymie) .
Paul Ricard
. Il est le créateur du pastis Ricard . Son entreprise est actuellement intégrée dans le groupe Pernod Ricard .
Sommaire
16 mars 1915
, sous la pression des ligues de vertu et viticole, l' absinthe est interdite au prétexte qu'elle rend « fou et criminel ». Les consommateurs se contentent alors de liqueurs anisées à...
Date: 2017-08-24 02:17:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...
Mise à jour le 02/02/2016
LE TRAVAIL DU DIMANCHE
Le Principe
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...
Date: 2018-01-16 22:57:02
Site :
http://www.essonne.gouv.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
Nouveau statut du travail salarié
Pour que les salariés ayant un emploi saisonnier bénéficient
des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés.
La proposition CGT d'une transférabilité des droits d'une entreprise à l'autre, d'une branche à l'autre, correspond aux besoins des salariés saisonniers, que le travail saisonnier soit choisi ou contraint, qu'il dure une...
Date: 2017-08-24 13:13:27
Site :
http://www.cgt.fr
Lettre d'information n°62 - Ministère de l'Enseignement ...
Dates à retenir
16 juin 2017
Initié par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le Prix PEPITE-Tremplin pour l'Entrepreneuriat Etudiant est un dispositif de soutien aux projets de création d'entreprise innovante portés par les étudiants et les jeunes diplômés. Dépôt des candidatures jusqu'au 16 juin 2017.
20 juin 2017
Le ministère de...
L'Œil du Recruteur | 20 sites d'emploi québécois à découvrir
Accueil » Affichages de postes » 20 sites d'emploi québécois à découvrir
20 sites d'emploi québécois à découvrir
Article rédigé par : Matthieu Degenève, CRHA le 10 août 2016.
Voici 20 sites web fondés au Québec qui vous permettront de diversifier vos approches en recherche d'emploi ou de référer vos amis sur des postes!*
Des initiatives québécoises
*Dernière révision de cet...
Site :
http://oeildurecruteur.ca
Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un ...
Dernière mise à jour 24/08/2017
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Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un immeuble par une SCI
04.12.2015
Date de publication :
04 décembre 2015
En complément de cet article, découvrez notre outil de choix de la structure juridique de sa TPE lors de la création de votre entreprise, afin de déterminer le cas le plus avantageux en fonction de...
Site :
legifiscal.fr
L’entrepreneur et la mise en place d’un CODIR ? est-ce le ...
L'entrepreneur et la mise en place d'un CODIR ? est-ce le moment ? comment s'y prendre ?
Date de publication :
28 octobre 2016
Les pratiques montrent que la mise en place d'une instance dans laquelle toutes les fonctions de l'entreprise sont représentées s'impose assez vite dans les entreprises qui se préoccupent de leur pérennité et de leur croissance.
A partir d'un certain stade de...
Site :
lecampusdesdirigeants.com
Un relais des États-Unis en France : la French American ...
Un relais des États-Unis en France : la French American Foundation
par Pierre Hillard
L'opposition politique fondamentale réside aujourd'hui entre ceux qui soutiennent une gouvernance unipolaire du monde sous l'autorité des États-Unis et ceux qui prônent un équilibre des puissances régi par le droit international. À ce niveau, la grille de lecture traditionnelle française opposant une...
Date: 2018-04-16 00:58:03
Site :
http://www.voltairenet.org
VOYAGES - CCE MANPOWER
Le bulletin d'Inscription Voyages
La copie de la fiche de paie,
Un acompte de 30% du montant montant du voyage par chèque, à l'ordre du CCE MANPOWER ou par carte bancaire.
Un justificatif validant le lien de parenté entre le salarié Ayant Droit et son bénéficiaire.
Le CCE calcule la subvention en fonction des éléments figurant sur la fiche de paie jointe lors de la création de votre...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Le règlement eIDAS | Agence nationale de la sécurité des ...
Foire aux questions
Contexte et historique
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté, le 23 juillet 2014, le règlement n° 910/2014/UE sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur, dit règlement « eIDAS ».
L'adoption de ce règlement fait suite à un relatif constat d'échec de...
Date: 2018-01-04 17:45:44
Site :
http://www.ssi.gouv.fr
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...
Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.
Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...
Site :
jeuneafrique.com
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
« Elle exerce ses missions sur l'ensemble du territoire national. »
Article 2
I. - Le chapitre Ier du titre III du livre II de la première partie du code général des collectivités territoriales, tel qu'il résulte de la présente loi, est complété par un article L. 1231-2 ainsi rédigé :
« Art. L. 1231-2. - I. - L'Agence nationale de la cohésion des territoires a pour...
Date: 2019-03-25 13:35:39
Site :
senat.fr
SOPARFI et abus de droit : les précisions du comité de l ...
Comment utiliser ces sociétés de participation financières en évitant la qualification d'abus de droit ? Deux avis du comité de l'abus de droit du 23 septembre dernier distillent quelques enseignements décryptés ici par Jean-François Lucq, ingénieur patrimonial chez KBL Richelieu Banque Privée
Jusqu'à présent, les sociétés de participation financières luxembourgeoises, plus...
Site :
http://www.agefiactifs.com
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
Nominations au sein du Comité Exécutif de L’Oréal Groupe ...
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Jean-Paul Agon, Président-directeur Général, annonce d'importants changements au Comité Exécutif du Groupe qui prendront effet le 1er juillet 2013 : la création d'une Direction Générale des Divisions Sélectives (Luxe, Cosmétique Active, Produits Professionnels, The Body Shop) confiée à Nicolas Hieronimus, le départ à la retraite de Jean-Jacques Lebel...
Site :
http://www.loreal.fr
Thèmes liés : directeur general d'une entreprise definition / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / direction generale d une entreprise / conseil general creation d'entreprise
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry ...
Accueil Actualités Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour...
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour ? L'interview d'un spécialiste
Par
Mody Mahi Barry, ancien directeur général du Service public de transfert des déchets (1997 - 2011), est un spécialiste des questions d'assainissement. Aujourd'hui il est membre du...
Site :
http://guinee7.com
Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...
380 000 élèves en situation de handicap
+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...
Date: 2018-04-15 22:43:25
Site :
http://www.gouvernement.fr
Aperçu | RSZ - ONSS - LSS - NSSO
D'autres questions?
Suite à la fusion avec l'ORPSS au 1er janvier 2017, l'ONSS est aussi en charge de la perception des cotisations des administrations locales et les travailleurs des pouvoirs provinciaux et locaux sont désormais inclus dans le champ d'observation des données statistiques de l'ONSS. Ces données seront donc intégrées pour la première fois dans toutes les statistiques du...
Date: 2018-04-15 23:57:50
Site :
http://www.rsz.fgov.be
Droit de l'environnement — Wikipédia
Le droit de l'environnement est un droit transversal récent [13] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [14] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [15] .
Sa...
Date: 2019-05-20 13:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le nouveau Code du Travail : quel impact - cftchp.blogspot.com
CFTC a dit...
suite 13, selon notre première lecture, la procédure sur les plans de départs volontaires type GPEC Out pourra échapper (en cas d'accord syndical) à la procédure plus lourde et longue des PSE
Rupture d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif portant plan de départ volontaire
« Art. L. 1237-19 - Un accord collectif peut déterminer le contenu d'un plan de...
Date: 2018-01-16 16:11:42
Site :
http://cftchp.blogspot.com
Exercice Access: gestion d'un club - ybet.be
Annexe. Menus Access 2016
Autres formations sur YBET.be
1. Tutoriel Excel un petit complet pour la création d'une facture: fonctions, fonctions imbriquées, mises et page et impression, ...
2. Cours sur PowerPoint Créez vos propres diaporama et animations ludiques
4. Cours sur le langage PHP - MySQL programmer son propre site...
Site :
http://www.ybet.be
Saint-Maurice-de-Beynost — Wikipédia
Saint-Maurice-de-Beynost ; enfin, en décembre , se déroulent le marché de Noël et le cross des papillottes [41] à La Sathonette . Le 8 décembre , la Fête des Lumières est particulièrement suivie, nombre d'habitations de la ville étant alors illuminées de bougies.
Plusieurs bâtiments communaux permettent l'accueil de manifestations : le centre de loisirs Marcel-Cochet, du nom du...
Date: 2017-08-24 00:43:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / comite d'entreprise rhone poulenc / creation d emploi saint / comite d'entreprise rhone alpes / comite d entreprise lyon
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Modèles de documents de gestion de projet - methodo-projet
Open Mobile Menu
Modèles de documents de gestion de projet
Retour au sommaire Vous êtes identifié comme visiteur, vous avez un accès libre et gratuit à 80% des contenus. Devenir abonné PREMIUM .
Cette page vous propose des modèles de documents de management de projet. Ils sont destinés à vous inspirer pour la création de vos propres documents. Ils sont volontairement...
Site :
https://methodo-projet.fr
Modele : AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
Modele de document et de lettre : AGE pour la transformation d'une SARL en SAS
Prévisualisation du document
Procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire de transformation d’une SARL en une SAS
Au siège social.
Les associés de la société à responsabilité limitée [NOM DE LA SOCIETE] au capital de [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL DE LA...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / avantage comite d'entreprise societe generale / comite d'entreprise societe generale / creation d entreprise sarl / transformation d une entreprise
Notre histoire | Protection Civile
Notre histoire
50 ans au service des citoyens
Face à l'engouement des citoyens, c'est à la demande du Général de Gaulle, Président de la République Française, que le Premier Ministre Georges Pompidou, par une directive en date du 18 mars 1964, sollicite la création d'un organisme afin de fédérer l'ensemble des forces concourant à la protection des populations civiles sur le plan...
Date: 2017-08-24 07:25:52
Site :
http://www.protection-civile.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d'un centre de formation continue / organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise
Mairie de JASSERON
Tél. : 04 74 30 01 04
Fax : 04 74 30 09 10
Mail : mairie@jasseron.com
Horaires d'ouverture Mairie :
Les Mardis, jeudis et samedis matin de 8h00 à 12h00.
Les personnes devant retirer des clés pour une réunion sont reçues tous les jours de 8 h à 10 h.
Accueil
Soyez informé avec Panneau Pocket !
Un nouveau moyen de d'alerte et de communication de la mairie de Jasseron
Pour compléter et...
Date: 2019-05-20 11:33:35
Site :
http://www.jasseron.com
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram
Onglets principaux
What links here
Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36
Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...
Site :
http://www.sentinelle-droit-international.fr
Association Nationale "Algérie Conseil Export"
Rencontre avec le Ministre du commerce et le Gouverneur de la Banque d'Algérie le 15/11/2016
Communiqué de l'ACE suite à la réunion du 15/11/2016 avec le Ministre du commerce et le Gouverneur de la Banque d'Algérie sur la réglementation des changes en Algérie.
Rencontre avec le Ministre du commerce le 13/06/2016
Communiqué de l'ACE suite à la réunion du 03/06/2016 avec le Ministre du...
Site :
http://www.algerieconseilexport.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise en algerie 2013 / aide creation d'entreprise en algerie
Gouvernance de démarches collectives | Communagir
Retour
Gouvernance de démarches collectives
Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.
Qu'est-ce que la gouvernance?
QUELQUES...
Site :
http://www.communagir.org
Titrisation — Wikipédia
Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .
la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;
la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...
Date: 2017-08-23 23:02:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...
1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35
2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37
B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38
1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39
a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39
b. Une...
L’emploi et la paye des intermittents du spectacle - COM ...
les prestations techniques au service de la création et de l'événement
la radiodiffusion
le spectacle vivant privé et le spectacle vivant subventionné la télédiffusion
la production de films d'animation
Les employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle relèvent du guichet unique du spectacle (GUSO).
II. Comment embaucher un intermittent du spectacle ?
Les formalités...
Site :
http://www.comcom.fr
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
VINCI Construction
Président de VINCI Construction
Jérôme Stubler
Né en 1963, Jérôme Stubler est ancien élève de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale des Arts et Métiers.
Il débute sa carrière chez Freyssinet en 1989, dirige pour l'entreprise les projets du pont de Normandie, du pont de l'Iroise, la plateforme pétrolière offshore Hibernia, le Pont Vasco de Gama au Portugal.
Directeur...
Site :
http://www.vinci-construction.com