Articles sélectionnés pour le thème : creation d une nouvelle
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CREA’SUP 2015, concours de création – reprise d’entreprise ...
Ce projet est destiné à promouvoir et à valoriser le goût d'entreprendre auprès des apprenti(e)s engagé(e)s dans un cycle d'enseignement supérieur (Écoles, Universités ou BTS localisés de la Région Nord-Pas de Calais), de la sensibilisation à l'accompagnement personnalisé de projets entrepreneuriaux.
CREA'SUP s'articule plus particulièrement autour d'un concours de création - de...
Site :
http://www.formasup-npc.org
aide-creation-entreprise.ch - Aide à la création d ...
ASSISTANCE AUX DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
Créer sa propre entreprise
Devenir indépendant pour créer sa propre entreprise implique certaines démarches et formalités, qu'il s'agisse d'une raison individuelle ou d'une société. Les formalités de création sont assez simples, en remplissant quelques formulaires, pas toujours clairs, la démarche peut sembler fastidieuse mais elle est assez rapide. Si vous rencontrez des...
Site :
http://aide-creation-entreprise.ch
Thèmes liés : societe d'aide a la creation d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / demarches pour la creation d une entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
Création d’un diaporama | Vegas Pro
Création d'un diaporama
Si vous souhaitez créer un diaporama avec vos photos ou autres images fixes, c'est le logiciel Vegas qu'il vous faut.
Paramétrez la durée d'affichage à l'écran de chaque photo.
Dans le menu Options, choisissez Préférences.
Cliquez sur l'onglet Modification.
Dans la zone Nouvelle longueur d'image fixe, saisissez le nombre de secondes pendant lesquelles la...
Date: 2016-01-28 13:07:40
Site :
http://vegaspro.helpmax.net
Thèmes liés : creation d un diaporama / creation d'images animees / creation d images animees / logiciel de creation d images / creation d image anime
Qu'est-ce que l'obligation d'achat - centrales-next.fr
L'obligation d'achat porte bien son nom. En effet, ce dispositif promulgué en 2011 à travers l'article L314-1 du code de l'énergie requiert d'un opérateur de réseau (EDF ou un opérateur local) qu'il achète l'électricité d'installations productrices d'énergie nommées à travers un contrat intitulé « obligation d'achat ».
En 2007, quand le gouvernement dessine les prémices du code...
Site :
https://www.centrales-next.fr
Thèmes liés : obligation d'achat electricite / obligation d'achat edf / obligation d'achat solaire / obligation d'achat hydraulique / obligation d'achat eolien
Fichier de création d'entreprises en france pour ...
Ce fichier comprend toutes les créations d'entreprises, incluant le plus souvent le nom du dirigeant.
Il y a 450.000 nouvelles entreprises créées tous les ans en France.
Le fichier comprend en sus du nom du dirigeant, la date souvent au jour près, de la création.
Nous pouvons vous construire une veille personnalisée: par activité,...
Site :
https://www.adnmk.com
Thèmes liés : fichier creation d'entreprise / creation d entreprise france / exemple creation d entreprise / creation d entreprise statuts / creation d entreprise nouvelle
Acheter un Nom de Domaine | Comparaison des prix d ...
L'achat d'un domaine est simple avec 1&1
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.paris 24,99 EUR /pour un an 6
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Le nom de...
Site :
https://www.1and1.fr
Game Maker — Wikipédia
Historique des versions[ modifier | modifier le code ]
Le moteur 3D de Game Maker s'est amélioré au fil des ans (depuis la version 6 en fait) mais reste encore assez sommaire (mais suffisant pour des jeux d'une qualité comparable à la N64 ou la PlayStation ), toutefois il existe des moteurs 3D externes plus performants utilisables avec Game Maker, tels qu'Xtreme 3d ou Ultimate 3D .
Le moteur...
Date: 2018-01-15 21:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Une formation dédiée à la création d'entreprise | Capitole ...
Une formation dédiée à la création d'entreprise
Formulaire de recherche
Accueil / Sciences de Gestion / Une formation dédiée à la création d'entreprise
Création d'entreprise
Vous demandez pour la première fois l'immatriculation d'une entreprise commerciale ou de services ;
vous avez demandé depuis moins d'un an l'immatriculation de votre entreprise commerciale ou de services ; vous...
Date: 2018-01-13 01:16:59
Site :
http://capitole-formation.fr
Catégories | Chambre de commerce et d'Industrie de Laval
Cette catégorie reconnaît les entreprises ayant relevé un défi de croissance soit par :
L'élargissement de leur gamme de produits,
Le développement des marchés qu'elles desservent (secteurs d'activités)
L'accroissement de leur volume d'affaires. La croissance peut être organique, par partenariats ou par acquisitions.
Présentée par :
Développement durable
Cette catégorie...
Site :
http://www.ccilaval.qc.ca
Création d’un centre d’accueil de jour pour personnes ...
Création d'un centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
Contexte
La commune de Savigny-sur-Orge se situe au coeur d'un bassin de vie dont la population de personnes âgées augmente fortement. Or une analyse de besoins a mis en évidence l'insuffisance de l'offre de structures d'accueil de jour au regard du nombre de cas de maladie d'Alzheimer diagnostiqués et...
Date: 2017-08-24 17:39:41
Site :
http://www.unccas.org
Thèmes liés : creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'un projet / creation d un projet
Logiciels de création de logo gratuits, pour entreprise ou ...
Author Omar TIRICHINE Comment(0)
Titres de l'article: logiciel création logo gratuit
Que vous démarriez un magasin en ligne ou que vous souhaitiez le rafraîchir, ces outils de création de logo en ligne permettront aux entrepreneurs de créer des logos de haute qualité et de qualité professionnelle en quelques étapes seulement. Créer un logo peut parfois sembler être une tâche très...
Site :
https://gmpis.com
Retraite et création d'entreprise : les conséquences ...
Retraite et création d'entreprise : les conséquences sociales et fiscales du cumul
Retraite et création d'entreprise : les conséquences sociales et fiscales du cumul
Publié le 02/11/2018
Vous êtes retraité et vous voulez augmenter vos revenus et poursuivre une activité professionnelle. La loi autorise les personnes ayant liquidé leur retraite à créer leur entreprise.Vous pouvez choisir...
Site :
https://www.generali.fr
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
Entreprise Initiative Création (EIC) - maison-initiative.org
Un accompagnement en plusieurs étapes :
aide à la construction du projet professionnel
accès à une prime
suivi au développement de l'entreprise créée
Objectif
Un accueil pour informer les porteurs de projet sur le parcours de création et les orienter vers la...
Site :
maison-initiative.org
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d une entreprise / aide creation d entreprise conseil / accompagnement dans la creation d'entreprise
TUTO HACK: Création d’une clé USB rootkit
> TUTO HACK: Création d'une clé USB rootkit
TUTO HACK: Création d'une clé USB rootkit
Publicité - Les espaces publicitaires permettent de financer le site
10 Min
Facile
Aujourd'hui nous allons voir comment créer une clé USB qui récupère les mots de passe d'un ordinateur. Cette clé USB s'exécute automatiquement et récupère la plupart des mots de passe stocker sur votre ordinateur. Il...
Site :
funinformatique.com
Thèmes liés : creation d'un cd autorun / creation d'un cd / creation d un cd / creation d'un fichier / creation d un fichier
Histoire - Ecole Nationale d'Administration (ENA)
Partenaires et réseaux
Histoire
L'École Nationale d'Administration a été créée au lendemain de la seconde guerre mondiale par ordonnance du Gouvernement provisoire de la République française alors présidé par le Général de Gaulle.
Préparée par la Mission provisoire de réforme de l'administration animée par Michel Debré, alors maître des requêtes au Conseil d'État, l'...
Site :
ena.fr
Thèmes liés : creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016
Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.
Régime déclaratif de la liberté d'association
Le principe
Toute association qui veut obtenir la...
Date: 2018-01-17 00:04:19
Site :
associations.gouv.fr
Histoire - Ecole Nationale d'Administration (ENA)
Partenaires et réseaux
Histoire
L'École Nationale d'Administration a été créée au lendemain de la seconde guerre mondiale par ordonnance du Gouvernement provisoire de la République française alors présidé par le Général de Gaulle.
Préparée par la Mission provisoire de réforme de l'administration animée par Michel Debré, alors maître des requêtes au Conseil d'État, l'...
Site :
ena.fr
Thèmes liés : creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016
Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.
Régime déclaratif de la liberté d'association
Le principe
Toute association qui veut obtenir la...
Date: 2018-04-16 02:31:12
Site :
associations.gouv.fr
Dr.Explain est un logiciel pour créer des fichiers d'aide ...
MANUELS EN LIGNE,
GUIDES D'UTILISATION?
Dr.Explain est un logiciel pour créer des fichiers d'aide, des guides d'utilisation, manuels en ligne, et de la documentation pour les applications logicielles.
TÉLÉCHARGER GRATUITEMENT
Dr.Explain produit de la documentation dans les formats HTML (manuels en ligne), CHM (fichiers d'aide MS Windows®), RTF, et PDF à partir d'une source unique.
La...
Site :
drexplain.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'aide en ligne / outil de creation d'aide en ligne / creation d aide en ligne / logiciel gratuit pour creation d'image / logiciel de creation d images
Créer une entreprise au Cameroun « 10grammes d'info, 10 ...
Créer une entreprise au Cameroun
Création d'entreprise au Cameroun
Le créateur d'entreprise ou le promoteur quel qu'il soit, avant de se lancer, doit vérifier que les clients qu'il escompte existent réellement et qu'il y a des besoins identifiés non satisfaits. L'étude de marché est donc l'étape la plus importante pour étudier la faisabilité du projet.
Quelles structures juridiques...
Guide pour Ouvrir un Gîte ou créer des Chambres d'hôtes
Créer un gîte ou ouvrir une maison d'hôtes
Le guide de l'hôte
La création de gîtes ou de chambres d'hôtes, que ce soit en ville ou en campagne, a le vent en poupe.
Ouvrir un gîte rural, créer un gîte équestre, recevoir des hôtes dans sa propre maison en ouvrant
une maison d'hôtes, tout est désormais possible ! Faut-il pour autant se lancer tête baissée ?
Monter une...
Site :
http://www.creagite.fr
Thèmes liés : creation chambre d'hotes gites de france / creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes aides / creation d une maison d'hote / creation d une maison d hote
Création de galeries de photos Web dans Photoshop
S'applique à : Photoshop
Remarque :
Pour créer des galeries Web avec Photoshop CS5, reportez-vous à la section Création d'une galerie de photos Web dans l'aide d'Adobe Bridge. Pour utiliser le module externe facultatif Galerie Web Photo plus ancien décrit dans les rubriques ci-dessous, commencez par le télécharger et l'installer sous Windows ou Mac OS .
A propos des galeries de...
Site :
https://helpx.adobe.com
Thèmes liés : creation d une galerie photo / creation d une page web / creation d une galerie / creation d'une banniere pour site web / mes conseil creation d un site web
Créer une entreprise au Cameroun « 10grammes d'info, 10 ...
Créer une entreprise au Cameroun
Création d'entreprise au Cameroun
Le créateur d'entreprise ou le promoteur quel qu'il soit, avant de se lancer, doit vérifier que les clients qu'il escompte existent réellement et qu'il y a des besoins identifiés non satisfaits. L'étude de marché est donc l'étape la plus importante pour étudier la faisabilité du projet.
Quelles structures juridiques...
Brandimage : création d’une nouvelle marque, d’un nouveau ...
Brandimage a voulu mettre en avant les ambitions du nouveau cabinet indépendant Wavestone.
Brandimage a accompagné cette démarche collaborative ambitieuse sur la réflexion de la plateforme de marque et des propositions de noms dans un délai de moins de 6 mois !
Brandimage a conçu une identité qui reflète la différence de ce nouveau cabinet....
Site :
https://industries-creatives.com
Thèmes liés : creation d une nouvelle marque / creation d une nouvelle / creation d entreprise nouvelle / creation d une marque / cabinet de conseil en creation d'entreprise
Près d’un demi-million d’entreprises au Maroc | Aujourd ...
Comptant 195.900 entreprises, le commerce détient une part de 33,9%. Il est suivi du BTP et activités immobilières. Ces branches détiennent 25,7% des parts, soit 153.067 entreprises à ce jour.
Casablanca-Settat, Rabat-Salé-Kénitra et Tanger-Tétouan-Al Hoceima sont les trois principales régions du Maroc à connaître, à ce jour, une grande dynamique de création d'entreprises. Sur les...
Site :
http://aujourdhui.ma
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...
Création d'un tableau en écailles rouges - Atelier Marie ...
Création d'un tableau en écailles rouges
Création d'un tableau en écailles rouges
Voir l'image agrandie
Découvrez notre création personnelle et unique d'un tableau en écailles rouge : le tourbillon lumineux.
En réalisant ce tableau, je voudrais démontrer que l'on peut faire évoluer la marqueterie de façon plus moderne et contemporaine. J'essaye ici de mettre en pratique plusieurs...
Site :
https://www.atelier-mhp.com
Thèmes liés : creation d un tableau / creation d atelier / creation d une image / creation d une nouvelle / creation d un faire part
Création d’entreprise : 3 clés pour démarrer son business
Création d'entreprise : 3 clés pour démarrer son business
7 décembre 2017
La création d'entreprise demande une grande préparation. Découvrez 3 clés pour démarrer son business.
Ça y est, vous vous êtes décidée... Vous serez votre propre patron ! Avant de commencer cette nouvelle page de votre vie et de devenir entrepreneure, posez vous les bonnes questions. Que...
Site :
http://www.intothechic.com
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne ...
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Institutions, Admnistrations et Collectivités, Territoires
Des nouvelles aides aux entreprises de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour 2017 !
Le
09/01/2017 à 09:00
A l'heure de l'adoption du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation, les premières mesures concrètes sont entrées en...
Site :
https://lejournaldeleco.fr
Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes
1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC
Secteur agricole
C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...
Site :
http://www.ciliabule.fr
Aides fiscales à la création d'entreprise | Pratique.fr
Aides fiscales à la création d'entreprise
A+
A-
Vous créez votre entreprise ? Il existe de nombreux avantages fiscaux. Découvrez-les à travers cette fiche pratique.
Quelles sont les différentes mesures ?
L'une des mesures favorables à la création d'entreprise est l'exonération d'impôt sur les bénéfices. Cette mesure concerne les entreprises nouvelles, créées avant le 31 décembre...
Site :
https://www.pratique.fr
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site :
http://www.hellopro.fr
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Le droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2017-08-24 12:27:24
Site :
vie-publique.fr
Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...
M2i Life Sciences, société du portefeuille santé d'Idinvest, remporte le Prix Pierre Potier 2017
Aujourd'hui, lors de la cérémonie à la Maison de la Chimie à Paris, M2i s'est vu récompensée par le Prestigieux Prix Pierre Potier pour la mise au point d'une synthèse innovante de la phéromone du ver de la grappe, utilisée dans la protection biologique des vignes en alternative aux...
Site :
http://www.idinvest.com
Demande de carte d'identité (pour un mineur ...
Annuaires
Demande de carte d'identité pour un mineur
Les demandes de création de carte d'identité pour les mineurs se font directement dans la mairie du lieu du résidence. La demande doit être faire par un des deux parents ( celui qui a l'autorité parentale dans le cas d'un divorce) ou par le responsable légal si le mineur est sous tutelle.
Les enfants de tous âges (y compris les bébés)...
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : creation photos d identite / creation d un faire part / creation d une nouvelle adresse / creation d enfants / creation d une nouvelle
Jeune Entreprise Innovante (JEI) : son statut et ses ...
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Entreprendre, c'est avant tout innover.
L'Etat a mis en place au cours des dernières années, un arsenal pour faciliter la création d'entreprise et l'innovation. Ces politiques publiques ont pour objectif de favoriser l'emploi et d'inciter tous les porteurs de création d'entreprise. Du chômeur au chercheur, chacun a la possibilité de réaliser le rêve de créer son entreprise.
Parmi...
Site :
clic-formalites.com
:: La Roseraie Laperriere :: Vente de rosier en ligne
Créateur de roses depuis 1864
Roseraie Laperrière
Le spécialiste du rosier
Bienvenue sur notre site de vente de rosiers, spécialiste du rosier depuis 1864, nous vous proposons une large gamme de variétés de rosiers pour toutes utilisations possibles.
Créateur de...
Site :
http://www.rose-laperriere.com
Thèmes liés : creation d une nouvelle / creation d'un site de vente en ligne
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Le droit au recours à l’expertise du comité d’entreprise ...
Bref rappel historique des comités d'entreprise
Le droit au recours à l'expertise du comité d'entreprise
Dans le cadre de ses attributions économiques, le comité d'entreprise a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de...
Site :
http://www2.emergences.fr
Logement et urbanisme : évolution du logement, de l ...
En savoir plus - Articles - Contenu
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 4 avril 2018
Le ministre de la cohésion des territoires a présenté un projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique.
Ce texte répond au constat partagé selon lequel construire du logement est un processus long et complexe. Le logement dans les grands centres urbains y...
Musée d'art moderne de Céret - Expositions
Du 2 mars au 26 mai 2013
Auguste Herbin (1882-1960) est l'une des plus grandes figures de l'art abstrait et un maître incontesté de la couleur. Natif du Nord de la France, il passe sa jeunesse au Cateau-Cambrésis, petite ville qui vit par ailleurs naître Matisse, son aîné d'une dizaine d'années.
Herbin vient vivre à Paris en 1901 et participe aux grandes révolutions fauve puis...
Site :
http://www.musee-ceret.com
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d un musee / creation d'une societe de titres services
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Concevoir la plateforme de la marque
- conduire le dossier de planning stratégique
- piloter des études stratégiques et psycho comportementales
- définir les caractéristiques fondamentales de la marque selon un modèle stratégique
- élaborer la plateforme de la marque
- faire valider la plateforme en comité de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
GE en France | GE.com France
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE Energy), à Buc (GE Healthcare) et au Creusot (GE Oil&Gas).
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE En
GE en France
Le Groupe GE est implanté dans l'hexagone depuis plus de 100 ans. Le territoire...
Site :
ge.com
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-05-19T16:50:54.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes - Condition tenant à la phase de développement de la société
1
- être une petite entreprise au sens de la réglementation communautaire (...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons
Accueil > Création entreprise > Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons ?
Création d'entreprise : les prévisions, piège à cons ?
Par Patrick Hannedouche le 17 novembre 2011 dans Création entreprise
Pour traiter de ce sujet crucial et sensible, Business Angel france ouvre ses colonnes à Sébastien Schropff.
Bonjour à toutes et à tous,
J'ai 28 ans et je suis originaire de...
Site :
https://www.business-angel-france.com
Région_Bretagne - politique - Soutenir les projets des ...
Soutenir les projets des entreprises
Soutenir les projets des entreprises
Création et transmission, innovation, international, ressources humaines, performance interne (intégration des tic, du développement durable...) : la Région a simplifié ses outils d'intervention pour répondre aux principaux enjeux de développement des entreprises, en particulier des PME. Objectif : un...
Site :
bretagne.bzh
Ensemble de loisirs sportifs - Mairie d'Issoudun
L'Ensemble de Loisirs Sportifs (piscine, bowling, squash) a rouvert samedi 1er juillet après 10 mois de grands travaux de réhabilitation et de modernisation.
Télécharger le nouveau dépliant de l'Ensemble de Loisirs Sportifs.
Télécharger la plaquette des horaires de l'Aquabiking pour l' été 2017 , et de l'activité Gym prénatale (reprise le samedi 8 juillet).
Reprise des activités...
Site :
http://www.issoudun.fr
Thèmes liés : creation d'un centre de loisirs / creation d un centre de loisirs / creation de bassin d eau / creation d un bassin / creation d un centre de vacances
MENH1417817C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan numérique
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1417817C
circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux...
Site :
education.gouv.fr
I. La date d'effet rétroactif est limitée à l ... - BOFIP-I
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
IS - Fusions et opérations assimilées - Rétroactivité - Portée de la date d'effet rétroactif
I. La date d'effet rétroactif est limitée à l'opération d'apport
1
La réalité économique et juridique des opérations réalisées par les sociétés apporteuse et bénéficiaire des apports pendant la période intercalaire n'est pas remise en cause du fait de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe / fusion avec creation d'une nouvelle societe / fusion par creation d une societe / depot de bilan et creation d'une nouvelle societe