Articles sélectionnés pour le thème : creation d objet
→ 1051 articles
Voir également 64 Vidéos pour ce thème
Fondation d'entreprise Banque Populaire du Sud – Esprit ...
Domaines d'intervention
Association Acanthe
La commune de Murviel-lès-Montpellier présente ses patrimoines l'espace d'un week-end. L'association Acanthe invite à (re)découvrir les patrimoines de Murviel-lès-Montpellier au travers d'activités, de jeux, de médiations et de surprises !
Association Acanthe
APIJE
La création d'un lieu dédié à l'habillement et l'image de soi pour fournir...
Site :
https://www.fondation-bpsud.fr
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Annonces légales constitution de société - Centrale d ...
Publier une annonce légale de création de société
Etape 1
Compléter le formulaire en ligne
En moins de 10 minutes votre annonce légale est prête à être publiée
Etape 2
Renseignez vos coordonnées de factuation et de livraison.
Etape 3
Devis et paiement de votre annonce
Vous obtenez le devis de votre annonce légale. Après paiement de votre annonce, nous vous délivrons directement son...
Site :
https://www.annoncelegale.com
Ludiscape - Logiciel pour la création de cours, d ...
Espace apprendre LudiScape
Grâce à une interface logicielle simple et intuitive, le logiciel Ludiscape vous permettra d'animer vos formations et de distribuer des médias ludiques pour PC MAC tablette et téléphone intelligent.
L'écran de conception de contenus présente chaque page, où il faut glisser des objets, la prise en main est facile et efficace sans connaissance technique...
Site :
http://www.batisseurs-numeriques.fr
Thèmes liés : logiciel creation d'animation gratuit / creation d objet / logiciel gratuit creation d affiche / logiciel gratuit pour creation d'image / logiciel gratuit de creation d image
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Les formalités de création | Bureau d'appui à la Création ...
Le dépôt d'une demande de constitution de GIE doit obligatoirement être
effectué par un membre dudit GIE.
Au retrait du dossier, le président ou la personne désignée au niveau du
PV de constitution du GIE devra se présenter pour la signature du
registre de commerce et de la déclaration d'établissement.
PIECES A FOURNIR
Les pièces à fournir pour la...
Date: 2018-01-16 19:14:19
Site :
http://www.creationdentreprise.sn
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise / declaration de creation d une entreprise
Création transmission reprise d'entreprises | Région ...
Bienvenue / Ma Région et moi ...
Site :
http://www.regioncentre-valdeloire.fr
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016
Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.
Régime déclaratif de la liberté d'association
Le principe
Toute association qui veut obtenir la...
Date: 2018-01-17 00:04:19
Site :
associations.gouv.fr
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901 ...
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
L'association régie par la loi du 1er juillet 1901
Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mardi 6 septembre 2016
Toute association qui veut obtenir la capacité juridique doit d'abord effectuer une déclaration préalable.
Régime déclaratif de la liberté d'association
Le principe
Toute association qui veut obtenir la...
Date: 2018-04-16 02:31:12
Site :
associations.gouv.fr
Le comité d'entreprise européen (CEE) - Lexlibris
Synthèse
Introduction
La création d'un comité d'entreprise européen a pour objectif l'amélioration du dialogue entre les salariés et les employeurs, ces derniers ayant des établissements répartis dans plusieurs états membres de l'Union européenne. Actuellement, plus de 600 multinationales ont créé un comité d'entreprise européen. Parmi les entreprises françaises, il est possible de...
Site :
http://www.lexlibris.fr
5 logiciels pour créer des icônes personnalisées - ZDNet
Pratique
5 logiciels pour créer des icônes personnalisées
Pratique : Qui veut des belles icônes ? Que vous ayez ou non la fibre artistique, si vous avez besoin de créer vos propres icônes Windows ou Mac, il vous faudra un logiciel. Découvrez notre sélection du moment.
Par Jean-Marc Gimenez |
Suivre @zdnetfr
La création d'icônes, pour personnaliser un environnement de bureau Windows ou...
Site :
zdnet.fr
Thèmes liés : logiciel creation d'icones mac / logiciel gratuit pour creation d'icone / logiciel pour creation d'icones / logiciel de creation d icone / creation d icons
La Galerie d'art : Farel Pierre, Arietti Fabienne, Graux ...
84, rue Maréchal Foch
71200 Le Creusot
Téléphone : 03 85 56 19 06
Contact : laboutiqueajacques@wanadoo.fr
CREUSOT: Au château de la Verrerie, la Boutique à Jacques, expose des objets d'art en bois. Durant l'été, l'office du Tourisme, présente les produits de l'artisanat d'art de Jacques Mangin. Le grand rendez-vous de l'art et du design, le fleuron de l'artisanat français au...
Date: 2010-05-11 07:53:43
Site :
http://laboutiqueajacques.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d'une boutique de decoration / creation d'une boutique en ligne gratuite
Devenir auto-entrepreneur tout en restant fonctionnaire ...
Un fonctionnaire peut-il créer une micro-entreprise? Quelles activités peut-il exercer sous le statut de micro-entrepreneur ? La législation a changé, récemment, avec la loi « Déontologie » du 24 avril 2016, complétée par le décret 2017-705 sur le cumul d'activités dans la fonction publique. On fait le point.
[Mise à jour : 27/02/2017] Etre fonctionnaire et entrepreneur : a priori,...
Site :
infos.emploipublic.fr
Statuts de SAS - Modèle Word & PDF conçu par des avocats
Les statuts de SAS proposés par LegalPlace
Définition des statuts de la SAS
La société par actions simplifiée (SAS) est une société par actions régie par les articles L. 227-1 et suivant du Code de commerce et dont les opérations sur capital fonctionnent de manière équivalente à celles des sociétés anonymes (SA) (il est en effet sur ce point fait renvoi aux dispositions légales de...
Site :
https://www.legalplace.fr
Logiciel gratuit de création Flash! *.swf - forum.joomla.fr
Logiciel gratuit de création Flash! *.swf
Hello !
J'ai trouvé un logiciel sympa et totalement gratuit pour la création en "Flash" ( Ce qui est entre nous un véritable miracle!!! )
Présentation du logiciel :
Voici un bijou de logiciel réalisé par Phildes en langage Java et placé sous licence publique générale GNU depuis juin 2005.
Il vous permet le plus simplement du monde de faire des animations à intégrer dans vos templates
Deux maîtres mots : simplicité et humour !
Peut-être le connaissez-vous déjà,...
Site :
https://forum.joomla.fr
Thèmes liés : logiciel de creation d'animation flash gratuit / logiciel de creation d'animation flash / creation d'animations flash gratuit / logiciel creation d'animation gratuit / logiciel gratuit pour creation d'image
Les étapes de création d’un jeu vidéo | SUPINFO, École ...
Les étapes de création d'un jeu vidéo
Par Erwan LOCART Publié le 29/06/2017 à 19:48:13 Noter cet article:
*****
Avis favorable du comité de lecture
Erwan LOCART
Introduction
Que ça soit sur console de salon, PC, console portable, ou téléphone, de nos jours, tout le monde joue à des jeux vidéo et beaucoup ont déjà rêvé de créer le leur. Nous...
Site :
supinfo.com
Thèmes liés : etapes de creation d'un jeu video / creation d'un jeu video 3d / creation d'un jeu video / creation d un jeu video / etape de creation d'un jeux video
L3 Pro Création et Reprise d'Entreprise - Institut ...
La Licence Professionnelle, Métiers de l'Entrepreneuriat, Parcours "Création et reprise d'entreprise" est une formation en alternance qui a pour objet de former et d'accompagner des porteurs de projets entrepreneuriaux (créateurs d'entreprises, développeurs d'activités au sein d'entreprises existantes, repreneurs d'entreprises).
Objectifs de la formation
Le titulaire de la Licence...
Site :
http://institut-montpellier-management.fr
ANDEA | Écoles | Liste des écoles
PROGRAMMES DE RECHERCHE
Contrat Social
L'Institut Supérieur des Beaux-Arts de Besançon/Franche-Comté concentre ses recherches selon trois principaux pôles : Le Corps de l'artiste, Contrat Social et Imprimer. Chacun de ces pôles a pour terreau initial les initiatives pédagogiques des enseignants artistes et théoriciens de l'ISBA en association étroite avec plusieurs laboratoires recherche...
Site :
http://www.andea.fr
Creation gite création chambre d'hotes - oziel.com
CONTACT
Création de gîte ou chambre d'hôtes
La constitution d'un gîte ou d'une chambre d'hôtes consiste en des démarches simples auprès de la Mairie de votre commune ainsi que le respect de certaines règles d'hygiène. Lire l'article (en gras) en bas de cette page concernant un décret récent paru au JO (journal officiel).
Préalable à la création d'un gîte ou d'une chambre d'hôtes...
Site :
https://www.oziel.com
Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote / creation d une maison d'hote
Création d’une archive informatique pour une boîte aux ...
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cet article a fait l'objet d'une traduction automatique. Pour afficher l'article en anglais, activez la case d'option Anglais. Vous pouvez également afficher le texte anglais dans une fenêtre contextuelle en faisant glisser le pointeur de la souris sur le texte...
Site :
https://technet.microsoft.com
Thèmes liés : lettre creation d'entreprise / creation d une boite aux lettres / creation lettre d information / creation d une nouvelle boite / creation d une lettre
Composition musicale — Wikipédia
Composition musicale
concept d'organiser des sons dans le but d'en faire une oeuvre musicale originale
A priori, la composition musicale désigne l'étape où le compositeur conçoit l' oeuvre musicale de manière à ce qu'elle corresponde à l'expression sonore de sa pensée. Elle précède l' interprétation par un tiers et s'apparente à une conduite inconsciente mais apprise...
Date: 2018-01-01 21:36:51
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d un faire part / creation d'un instrument de musique / creation d'instrument de musique / creation d instrument de musique
Les étapes pour ouvrir une maison de retraite
16 Mars 2016 à 08h00 - 968 v.
Les étapes pour ouvrir une maison de retraite
Par définition, une maison de retraite est un lieu d'accueil et de prise en charge des personnes âgées. Si vous projetez de créer une maison de retraite, vous devez savoir au moins à quoi vous attendre puisqu'il s'agit d'une entreprise qui est connue pour ses obstacles administratifs. Sa création nécessitera la...
Site :
http://www.easy-entreprise.com
Guide de la création d'entreprise artisanale - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 Guide de la création d'entreprise artisanale Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes créateurs dans le secteur des entreprises artisanales et des petites entreprises HWK HANDWERKSKAMMER DES SAARLANDES avec le soutien de la Commission Européenne
2 Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes...
Site :
docplayer.fr
Comment créer une fondation, création d'une fondation ...
Une fondation, qu'est-ce que c'est ?
Comment créer une fondation, création d'une fondation, fondation abritée
A la différence d'une association qui regroupe des adhérents, une fondation elle, est gérée par un conseil d'administration qui met en commun l'engagement financier de plusieurs personnes. Le capital privé d'une fondation à but non lucratif, sert ensuite à agir en faveur d'une cause d'utilité publique. Que vous souhaitiez créer une fondation ou créer une association, ces deux activités se font dans le cadre de la loi 1901.
Quel est le rôle d'une fondation ?
Il...
Site :
http://www.atouthomme.com
auto-entreprise - définition - C'est quoi
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies.
OK
auto-entreprise
définition : auto-entreprise
Auto-entrepreneur est un régime français de travailleur indépendant créé en 2008 pour simplifier la gestion administrative en remplaçant toutes les cotisations sociales et tous les impôts et taxes par un versement...
Site :
https://c-est-quoi.com
Logiciel de sauvegarde d'image lecteur et de disque dur
Version 4.x
Une interface wizard simple - aucune compétence informatique approfondie n'est nécessaire.
Actions à la volée : Les fichiers image sont créés à la volée, aucun besoin de stopper et redémarrer Windows. Toutes les autres écritures disque sont stockées dans un cache jusqu'à ce que l'image soit créée. Les données venant des fichiers image sont également restaurées à la...
Site :
drive-image.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'image dvd / creation d image cd / creation d image systeme / creation d image dvd / logiciel de creation d images
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com
bijoux et décoration - Aramance
Aramance, bijoux, accessoires et objets de décoration
La sélection d'Aramance de bijoux fantaisie et objets déco à offrir ou à s'offrir
Aramance sélectionne pour vous des bijoux et objets de décoration auprès de créateurs pour vous offrir un éventail large et varié de bijoux et d'objets déco pour tous les goûts.
Découvrez nos bijoux de créateurs français, les créations d'Aramance en cuir et métal argenté toujours...
Site :
http://www.aramance.com
Thèmes liés : creation d objet / creation d une table
La Boutique à Jacques Artisanat d'Art
de 60 artisans d'art !
La BOUTIQUE à JACQUES. Conditions générales.
Sauf accord écrit préalable de notre part, les présentations graphiques présentées sur le site sont la propriété exclusive des membres de l'équipe de La BOUTIQUE à JACQUES. Les photocompositions présentées et les iconographies exposées dans le site sont la...
Date: 2015-02-07 08:01:34
Site :
http://laboutiqueajacques.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d'une boutique de decoration / creation d'une boutique en ligne gratuite
Aides publiques - Chambre des Métiers
Aides publiques
1. De quoi s'agit-il?
Le Ministère de l'Economie propose différentes aides aux entreprises et PME artisanales appelées aides de la loi-cadre classes moyennes. Il existe une série d'aides pour les créateurs d'entreprises mais également pour les entreprises déjà établies. La loi-cadre des classes moyennes introduit plusieurs régimes d'aides.
Par ailleurs, la SNCI...
Site :
cdm.lu
Entrepreneuriat et développement des entreprises - ilo.org
Domaines de travail
Entrepreneuriat et développement des entreprises
Les entreprises durables devraient innover, adopter des technologies appropriées favorables à l'environnement, développer les compétences et les ressources humaines et accroître la productivité pour demeurer compétitives sur les marchés nationaux et internationaux".
OIT - Conférence internationale du Travail 2007
Le...
Date: 2018-04-16 02:00:00
Site :
http://www.ilo.org
TUTO SKETCHUP , 138 Formations Sketchup en vidéo sur TUTO.COM
le développement de jeux vidéo,
la modélisation de sites historiques disparus,
l'urbanisme et l'architecture,
l'impression 3D,
la conception de mobilier et la décoration intérieure.
L'avantage indiscutable de SketchUp ? Sa simplicité, sa rapidité, sa grande accessibilité et sa facilité d'utilisation. Quelques heures d'entrainement suffisent généralement à maîtriser complètement...
Site :
https://fr.tuto.com
Aide | interencheres.com
Faire estimer un bien
Ajouter à « Ma sélection »
Au fil de votre navigation sur Interencheres, vous avez la possibilité d'ajouter à « Ma sélection » les lots que vous convoitez et les ventes qui vous intéressent.
Sur le site, en haut de la colonne de droite, un bloc intitulé « Ma sélection » présente l'aperçu des 5 dernières ventes et des 4 derniers lots que vous avez...
Site :
http://www.interencheres.com
Thèmes liés : creation d'un compte email gratuit / creation d un compte email / creation d'un compte mail gratuit / fonctionnement d'un moteur de recherche / creation d un compte mail
Composition musicale — Wikipédia
Définitions[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'au début du XXe siècle , la composition musicale demandait une acceptation large parmi les auditeurs, et devait être agréable à écouter. Elle se conformait aux règles du contrepoint et de l' harmonie . Apprendre la composition supposait alors une réflexion minimale sur le pourquoi de la création. L'art d'écrire passait par la...
Date: 2018-01-02 17:27:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d'un instrument de musique / creation d'instrument de musique / creation d instrument de musique / creation d un faire part
Création d'un logo pour un dépôt-vente "Sell 4 You" | Logo ...
Création d'un logo pour un dépôt-vente "Sell 4 You...
Design gagnant de dev_
Création d'un logo pour un dépôt-vente "Sell 4 You"
n.charlier4 avait besoin d'un nouveau design de logo et a lancé un concours sur 99designs.
Un gagnant a été sélectionné de 116 designs proposés par 11...
Site :
https://99designs.com
Thèmes liés : creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion / creation logo d'entreprise / creation d'un logo / creation d un logo / creation d'entreprise de vente de
Petition · Création d'une Application Windows Phone SAIP ...
Nicolas D'ANDREA a lancé cette pétition avec seulement une signature au départ et il y a maintenant 15 999 signataires. Lancez votre pétition pour créer le changement que vous souhaitez voir.
Lancer une pétition
Signaler une violation des politiques
Veuillez signaler tout élément qui pourrait contrevenir aux Conditions d'utilisation ou au Règlement de la Communauté de Change.org.
Je...
Site :
http://www.change.org
Thèmes liés : creation d'une application / creation d une application / creation d image anime / creation d enfants / creation d une image
Comment créer une entreprise de e-commerce ? | Chambre de ...
Add to cal print +A -A
Lundi 13 novembre 2017, de 10h à 11h.
La création d'une entreprise de vente en ligne nécessite...
Site :
morbihan.cci.fr
Thèmes liés : creation d'une entreprise de vente en ligne / creation d'un site de vente en ligne / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / creation d entreprise commerce
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-08-22 02:37:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création d’animations d’images dans Photoshop
Modifiez les calques de l'image sélectionnée.
Utilisez l'une des méthodes suivantes :
Activez ou désactivez l'affichage des différents calques.
Repositionnez les calques pour déplacer leur contenu.
Modifiez l'opacité du calque pour réaliser un fondu en entrée ou en sortie.
Modifiez le mode de fusion des calques.
Ajoutez un style aux calques.
Photoshop met également à votre disposition...
Site :
https://helpx.adobe.com
Thèmes liés : creation d image anime / creation d image systeme / creation d images gif / creation d une image / creation d'animation video
Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Droit de préemption urbain (DPU) >Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : creation lettre d information / creation d'une page personnelle / creation d objet / creation d un faire part / creation d'une societe de service a la personne
Création d'une histoire à partir de photos
Création d'une histoire à partir de photos
Langage au coeur des apprentissages
Introduction:
Les photos me semblent être un support intéressant parce que riche et permettant de développer l'imagination des enfants. En effet les élèves choisissent ce qui leur plait, ce dont ils ont envie de parler et dont ils veulent parler. De plus leur motivation est sous-tendue par le projet de...
Site :
http://loleran.free.fr
Thèmes liés : creation d'histoire / creation d'une histoire / creation d histoire / creation d un faire part / creation d enfants
Création logo Paris : votre communication Print / Web
Creation de logo pour une boutique de vêtements pour bébés
Logo
Création d'un logo pour location de véhicules de luxe
Dessin de femme
Design d'un personnage féminin sur fond d'orage.
Logo
Création de logo pour une association sportive de femmes footballeuses
Logo
Création de logo pour entreprise
Carte vectorielle
Dessin d'une carte vectorielle avec une loupe pour zommer sur la position du...
Site :
https://www.creation-logo-paris.com
Connaissance de l'Assemblée nationale - Organisation et ...
Dans la conduite des débats, le Président -suppléé, chaque fois que nécessaire, par l'un des vice-présidents- joue un rôle dont l'article 52 du Règlement permet de mesurer l'ampleur : " Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement, maintient l'ordre et peut à tout moment suspendre ou lever la séance. "
Les Présidents incarnent...
L'économie sociale et solidaire | Gouvernement.fr
La loi ESS du 31 juillet 2014 reconnaît enfin pleinement l'apport à l'économie française de ce secteur qui pèse 10 % du PIB et représente plus de 2,3 millions de salariés. Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau statut de Scop d'amorçage permet aux salariés d'être minoritaires au capital pendant au maximum sept ans, le temps de réunir les fonds pour être majoritaires. En 2015, on...
Date: 2018-04-15 14:55:34
Site :
http://www.gouvernement.fr
Déclaration initiale d'une association - associations ...
Accueil associations > Formalités administratives d'une association > Création d'une association >Déclaration initiale d'une association
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration initiale d'une association » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Site :
https://mdel.mon.service-public.fr
NOTE PRATIQUE SUR LA PROCEDURE DE CREATION D’UNE SOCIETE ...
NOTE PRATIQUE SUR LA PROCEDURE DE CREATION D'UNE SOCIETE COMMERCIALE AU CAMEROUN
Régies par l'acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et groupement d'intérêt économique, les sociétés commerciales se catégorisent selon les formes ci-après : société en nom collectif (SNC) pas d'exigence de capital minimum, société à responsabilité limitée (SARL) dont le...
Site :
http://kalieu-elongo.com
Déclaration initiale d'une association - associations ...
Accueil associations > Formalités administratives d'une association > Création d'une association >Déclaration initiale d'une association
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration initiale d'une association » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
- Les textes
En introduction
• Conformément à l'article 2 de la loi de 1901, une association peut ne pas être déclarée : il s'agit alors d'une " association de fait ".
Remarque : Ce type d'association peut avoir un objet cultuel mais elle n'est pas une " association cultuelle de la loi 1905 " pour autant. En effet l'article 18 de la loi...
Date: 2017-06-25 15:43:23
Site :
http://www.actes6.com
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Kit Création - Vos permiers pas dans la création d'entreprise
Aide aux personnes handicapées créatrices ou repreneuses d'entreprise (AGEFIPH)
Objectifs
L'AGEFIPH est une association nationale chargée de gérer le fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
Issue de la loi du 10 juillet 1987, elle a pour objectif d'accroître les moyens consacrés à l'insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire de...