Articles sélectionnés pour le thème : creation d entreprise pour l environnement
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N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Comment devenir coach en nutrition en Belgique ou en ...
Comment devenir coach en nutrition ?
GUIDE COMPLET DU COACH EN NUTRITION - 2019 *
De plus en plus de gens prennent conscience de l'impact du comportement alimentaire sur la santé et bien-être, en conséquence, les coachs en nutrition sont aujourd'hui assaillis de sollicitations. Cela explique le nombre sans cesse croissant des personnes qui s'intéressent actuellement à ce métier. Pourquoi...
Site :
https://www.entreprenant.be
Accueil - Visitez le site de HOUOT AGENCEMENT
NOS VALEURS
Depuis sa création, Houot Agencement grandit avec des valeurs. Elle les adapte et les remets en question si nécessaire, pour donner du sens à la performance.
L'entreprise s'évertue à construire et développer une économie authentique et durable au service de l'homme :
Sa collaboration se fait dans le respect, la solidarité et la confiance.
Son environnement se...
Site :
http://www.houot-agencement.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion administrative et financiere d'une entreprise / creation de valeur de l entreprise / projet de creation d'entreprise de service
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry ...
Accueil Actualités Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour...
Comment gérer les mille tonnes de déchets que Conakry produit par jour ? L'interview d'un spécialiste
Par
Mody Mahi Barry, ancien directeur général du Service public de transfert des déchets (1997 - 2011), est un spécialiste des questions d'assainissement. Aujourd'hui il est membre du...
Site :
http://guinee7.com
L'histoire de la céramique en Angleterre
L'Angleterre, qui ne participe pas à la grande floraison de la Renaissance, est en retard d'un siècle sur la marche générale de l'art céramique en Europe.
En plein XVIIe siècle, les artisans anglais, fidèles aux vieilles traditions du moyen âge, ne faisaient guère que des carreaux de terre incrustée et une poterie...
Date: 2003-05-31 11:33:44
Site :
http://ogabathuler.free.fr
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / composition d histoire en premiere s
Vietnam | Carte d'identité | Routard.com
- Population : 94 millions d'habitants (2015).
- Superficie : 331 690 km².
- Capitale : Hanoi.
- Langues : vietnamien, langues des ethnies minoritaires (khmer, cham, thaï, sedang, miao-yao, chinois), anglais, français.
- Monnaie : d ng.
- PIB par habitant : environ 2 630 EUR (environ 3 100 US$).
- Nature du régime : communiste, parti unique. Le Parti communiste vietnamien compte environ 3,7...
Site :
routard.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d une societe commerciale / projet de creation d'une entreprise industrielle / creation d une entreprise industrielle / forme economique d'une entreprise
Les composantes de la culture d`entreprise exemple – PAJ APS
GOadmin
Souvent, la culture d`entreprise est implicite, non expressément définie, et se développe organiquement au fil du temps à partir des traits cumulatifs de la population que l`entreprise embauche. Toute organisation a une histoire unique, une histoire unique. Alphabet (GOOGL), le parent de Google, est bien connu pour sa culture d`entreprise conviviale. C`est un facteur clé pour...
Site :
http://paj-aps.com
Votre Paysagiste et Jardinier en Yvelines 78 et Essonne 91
dallage de votre terrasse de jardin existante,
Assainissement,
Engazonnement,
Plantations...
Et ce grâce à un parc de matériel complet (poids lourd et 3.5T, mini pelle, chargeur 4x4, plaque vibrante 1T, tarière, broyeur, bennes, tracteur agricole, grue forestière...)
En toute autonomie et sans sous traiter l'ensemble des métiers du paysage, avec un seul interlocuteur privilégié,...
Site :
http://www.lesjardinsdechevreuse.fr
Vaillant (entreprise) — Wikipédia
Vaillant Belgique[ modifier | modifier le code ]
La filiale belge de Vaillant GmBH, technologies de chauffage est située à Drogenbos et occupe 120 personnes. Vaillant est présent sur le marché belge depuis 60 ans et est leader du marché avec un chiffre d'affaires annuel de 65 millions d'euros en 2009.
En Belgique, Vaillant est spécialisé dans la fabrication de chaudières murales à...
Date: 2017-08-23 07:16:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / l'innovation d'une entreprise / creation d'une societe de production / creation d une societe de production / etapes creation d'entreprise belgique
Comment créer un catalogue - E-marketing
La force d'un catalogue réside dans la réitération. Alchimie complexe, savant dosage de savoir-faire, un catalogue se bonifie nécessairement avec l'âge.
Plus il se prépare en amont, plus il a de chance de générer de résultats. Mais la richesse de ce travail préparatoire relève directement de l'expérience acquise au fil des différentes éditions.
Un catalogue est un mix où...
Site :
e-marketing.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
La Chesnaie clinique histoire psychothérapie institutionnelle
La clinique
Présentation
La Chesnaie est une clinique psychiatrique, en milieu ouvert, accueillant une centaine d'hommes et femmes de tous âges, venant du Loir-et-Cher et de la Région Centre, aussi bien que des centres urbains de l'ensemble du territoire ou d'autres pays francophones.
L'institution prend en charge des patients souffrant de troubles mentaux aigus ou chroniques nécessitant des...
Date: 2019-04-08 12:26:04
Site :
http://www.chesnaie.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / l'effectif d'une entreprise definition / l'innovation d'une entreprise / creation d une nouvelle activite / creation d'un centre de formation professionnelle
Entreprise de routage, publipostage, mailing et saisie de ...
Une offre pour votre métier
Actualité
Pour vos tâches administratives, le réseau Handirect fourmille de solutions :
Routage, mailing, publipostage, saisie, gestion de fichiers, opérations téléphoniques, back office, services sur-mesure... pour 1400 clients professionnels.
Nos services
Gestion des amendes
Toutes les entreprises devant gérer un parc automobile sont directement concernées...
Site :
handirect.com
Projet de mise en place d'une ferme avicole de production ...
Projet de mise en place d'une ferme avicole de production de poulets métissés
brahmar
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A propos du projet Éditer
Le projet consiste à l'agrandissement d'une ferme de volailles sur un espace de 15m-35m. A l'interieur de ma cours. Je recherche un financement en espece.
Themes
En quoi ce projet est-il singulier et créatif ? Éditer
Détail des activités
Quelle est la plus-value sociale...
Site :
http://imaginationforpeople.org
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'un projet professionnel / creation d'un projet rentable
[ L'Entreprise : Historique de la société ] - viatemis.com
1955
Au début des années 50, René POINTOUT, à la tête d'une petite entreprise d'électricité pour véhicules depuis 1932 (OMNIUM ELECTROMECANIQUE, OEM), se rend compte de l'importance que prennent...
Site :
http://www.viatemis.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / l'innovation d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / force de vente d'une entreprise commerciale
Les partenaires du développement économique local | Alsace ...
Nos partenaires
ADIRA, Agence de développement d'Alsace
L'ADIRA, Agence de développement d'Alsace, accompagne les entreprises et les collectivités alsaciennes dans leurs projets de développement économique. Association de droit local, sur le terrain depuis 60 ans, elle compte parmi ses membres les principales forces économiques, politiques et sociales de la région.
http://www.adira.com
Agence d'Attractivité de l'Alsace
L'Agence d'Attractivité de l'Alsace...
Date: 2017-08-24 16:32:55
Site :
http://www.alsace-developpement.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise alsace / recherche et developpement d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise
Accueil - INSERPRO - entreprise d'insertion
INSERPRO, une entreprise d'insertion pour votre service !
INSERPRO est une entreprise de statut associatif dont le siège est situé à Elancourt (78), Sa mission est de permettre à des personnes en difficultés de s'insérer dans la société active par la formation professionnelle que nous proposons dans le cadre d'un emploi salarié contractuel.
Ainsi, depuis 1981, ce sont environ 200...
Site :
https://www.inserpro.org
Thèmes liés : creation d'une entreprise d'insertion professionnelle / creation d'une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d insertion / creation d'entreprise et developpement local
LE CONTRAT DE CONCESSION - murielle-cahen.com
LE CONTRAT DE CONCESSION
Le contrat de concession est un contrat assez courant dans les relations d'affaires. On le retrouve souvent dans les relations d'affaires de personnes publiques. Le contrat de concession a été défini dans la circulaire Fontanet du 31 mars 1960 comme étant « une convention liant le fournisseur à un nombre limité de commerçants auxquels il réserve la vente d'un...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Motion design : outils et étapes de création d'une vidéo ...
Vous avez envie de vous faire connaitre sur le web ? Découvrez la création de vidéo en motion design, qui mettra en avant vos produits et votre entreprise.
Sommaire
Cet article fait suite à notre premier article sur le motion design . Nous verrons ici les 5 étapes de la création d'une vidéo en motion design, puis les logiciels recommandés pour la réaliser.
Logo non officiel (typographie...
Site :
https://www.oboqo.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'animation video / logiciel de creation d'animation 3d / creation d'animation video / creation d animation video / etapes de creation d'un logiciel
14 décembre 1789 - Parti de Gauche - Midi Pyrénées
14 décembre 1789 : Création des communes par la Révolution française
dimanche 14 janvier 2018.
Source : Jacques Serieys Sélection 20
De tous temps et en tous lieux, les groupes humains ont ressenti l'utilité et même la nécessité de s'organiser. Depuis l'Antiquité, en Chine comme dans les Andes, en Europe comme en Afrique, le niveau du village est celui qui bénéficie de la plus...
Date: 2018-01-17 00:00:59
Site :
http://www.gauchemip.org
Thèmes liés : conseil en communication d'entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / creation d une maison de l emploi / creation d entreprise pour l environnement
Communication et Publicité par l’Objet à Vitrolles et Aix ...
Ne tombez plus en panne de batterie,
restez toujours connectés ...
Un produit utile, écologique, économique, surprenant ...
Faites le plein d'énergie !
Bien au chaud et au top de la mode ...
Moderne, chaude, légère, tendance, capuche détachable, top qualité
Stylo clé USB
Le plaisir d'écrire, la mémoire en plus ...
écriture fluide, cartouche grande capacité, USB nouvelle technologie, 28 coloris
Panier gourmand
Le meilleur de la gastronomie du sud ouest ...
Origine France, Qualité, produits exclusifs, plaisir des sens
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Date: 2017-08-24 15:46:47
Site :
http://axxo.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise a l etranger / entreprise cadeau d'entreprise / accompagnement creation d'entreprise marseille / conseil en communication d'entreprise
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Les meilleurs cours et tutoriels sur les réseaux
Les meilleurs cours et tutoriels sur les réseaux
Nombre d´auteurs : 69, nombre d´articles : 132, dernière mise à jour : 4 mars 2017
Introduction à l'analyse réseau avec Wireshark
par Philippe Latu
L'analyseur de trafic est un outil pédagogique essentiel pour comprendre les mécanismes de fonctionnement des protocoles de communication sur les réseaux contemporains. Ce...
Site :
https://reseau.developpez.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / statistiques creation d'entreprise 2013 / presentation d une l entreprise informatique / creation d un reseau local
Bienvenue sur le site "profession traducteur" et ...
le traducteur de doublage ou voix hors champ.
Localiseur/localisateur
Le localiseur est spécialisé dans les matériaux informatiques et multimédia, les deux catégories étant réunies en la circonstance parce que le traducteur intègre dans sa prestation une part de traitement informatique ou, au moins, de traitement physique du matériau...
Date: 2010-10-20 07:56:13
Site :
http://www.profession-traducteur.net
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise pour l environnement / presentation d une l entreprise informatique / aide de l etat a la creation d entreprise
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Un profil de forestier sapeur est recherché en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ref OE339 - Le contenu complet de l'annonce sera communiqué, sur demande, à nos anciens élèves.
Publiée le : 24/08/2017
Outil de la Région Ile-de-France, l'Agence des Espaces Verts (AEV) est un établissement public qui imagine et organise le territoire pour que, demain, chaque Francilien vive dans un meilleur...
Site :
http://cefa26.org
Combien coûte le développement d'un logiciel ? [Simulateur ...
Les tarifs des développeurs freelances sur Codeur.com
A l'ère du tout numérique, dans un environnement où il faut automatiser pour toujours aller plus vite, l'intelligence artificielle est omniprésente dans le quotidien des particuliers et incontournable dans le monde de l'entreprise. Quelle qu'en soit sa taille (Auto-entrepreneurs, PME, PMI), pour rester compétitif et accroître la...
Site :
https://www.codeur.com
Les composantes de l'offre - Réviser le cours - Mercatique ...
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Les composantes de l'offre
Lorsque le consommateur achète un produit, il achète en même temps plusieurs services associés. Et lorsque le mercaticien élabore l'offre correspondante, il inclut d'autres éléments, tels que packaging et marque, par exemple. « Offre », « produit », tout...
Site :
assistancescolaire.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / c est quoi l entreprise commerciale / c est quoi l entreprise / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise
Dirigeants, faut-il héberger votre patrimoine dans une ...
La holding patrimoniale est déjà la solution de référence pour les gros patrimoines professionnels. Quand une société est valorisée à 10, 20 millions d'euros ou plus, quand son dirigeant se rémunère en proportion, la question ne se pose plus.
Ce qui est nouveau, c'est que les dirigeants de sociétés plus petites choisissent à leur tour cette option. Dès qu'une entreprise est...
Site :
http://www.axios.fr
Optimisation SEO Parfait d'une Page Web | Guerilla Web
Il est clair que le fait d'utiliser vos mots clés dans les premiers mots de la balise Title de votre page a un lien étroit avec les meilleurs résultats dans Google et que le fait d'utiliser votre expression ciblée plus loin dans la balise est associé avec le fait de moins bien performer.
Meta Description - Bien que ce meta ne soit pas utilisé en tant que tel pour un meilleur ranking dans la...
Site :
http://www.guerillaweb.ca
Thèmes liés : creation d une page web / definition de l image d une entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / fonctionnement d'un moteur de recherche / aide de l etat a la creation d entreprise
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
Matrice relationnelle
NF EN ISO 17025 (2005) 4eme édition
NF EN ISO 17025 (2017)
Commentaires
La présente Norme internationale a été élaborée en vue de renforcer la confiance dans le fonctionnement des laboratoires.
La présente Norme internationale contient les exigences applicables aux...
Date: 2018-04-08 17:09:33
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
indg.fr : Présentation de l'entreprise informatique de ...
InDG.fr est une société de prestation de services dans le domaine de l'informatique localisée en Bourgogne du Sud, proche de Mâcon, en Saône et Loire. Mais son rayon d'activité est essentiellement en Région Parisienne et Ile de France avec une grande mobilité en province.
L'entreprise est née d'une passion de l'informatique et son fondateur est au bénéfice de 25 ans d'expérience, à...
Date: 2016-01-10 22:00:07
Site :
http://www.indg.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d'entreprise prestation de service / creation d'un site professionnel sur internet / creation site internet entreprise / creation d'une societe de prestation de service
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Blockchain : définition et application de la techno ...
La blockchain en France
[Mise à jour le 15 mars 2018 à 13h40] La Sierra Leone est devenu le premier pays à utiliser la blockchain lors du premier tour des élections présidentielles à la mi-mars 2018. Après le vote, chaque bulletin papier a été enregistré dans la blockchain. Cette dernière est accessible uniquement par les chargés de contrôle du scrutin. Réalisée par la...
Date: 2018-04-15 09:49:01
Site :
journaldunet.com
Formation auxilliaire de vie et santé aide à domicile ...
Hautes écoles spécialisées
Santé-social: les «métiers de l'humain» en HES
Grand branle-bas dans les institutions romandes de formation aux métiers de la santé et du travail social. Une Convention intercantonale signée à Neuchâtel en janvier dernier a posé les fondations de la...
Site :
http://www.educh.ch
Thèmes liés : projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation professionnelle / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d'un centre de formation continue
Le Groupe ADINFO recrute
Le Groupe ADINFO recrute
Vous souhaitez rejoindre une équipe dynamique avec d'intéressantes possibilités d'évolutions ?
Avec un développement basé sur un modèle de managers-associés fortement impliqués dans leur entreprise, notre organisation à taille humaine permet de bénéficier de l'agilité de petites équipes décentralisées pour répondre avec efficacité aux besoins complexes...
Site :
https://www.groupeadinfo.com
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Création d'une chambre de commerce - Corporations Canada
Création d'une chambre de commerce
Sur cette page
Liste de vérification pour l'enregistrement d'une chambre de commerce
Enregistrement
Lorsque l'on veut « créer » une société, le processus s'appelle la constitution en société. Dans le cas d'une chambre de commerce en vertu de la
Loi sur les chambres de commerce
(LChambre), le processus se fait en deux étapes :
Création:
les premiers ...
Date: 2018-01-16 20:32:13
Site :
ic.gc.ca
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2017-08-24 13:24:10
Site :
http://www.ineris.fr
Paul Ricard — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Paul Ricard (homonymie) .
Paul Ricard
. Il est le créateur du pastis Ricard . Son entreprise est actuellement intégrée dans le groupe Pernod Ricard .
Sommaire
16 mars 1915
, sous la pression des ligues de vertu et viticole, l' absinthe est interdite au prétexte qu'elle rend « fou et criminel ». Les consommateurs se contentent alors de liqueurs anisées à...
Date: 2017-08-24 02:17:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2018-01-16 17:18:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...
EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)
Qui est votre constructeur de maison individuelle?
EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...
Site :
http://www.sarlepc.fr