Articles sélectionnés pour le thème : creation d entreprise pour l environnement
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Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
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Systèmes d'information d'entreprise - PDF - docplayer.fr
il y a 3 ans
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1 PARTIE Cours de Première Année Systèmes d'information d'entreprise Thierry Valet & Patrick Nasarre IUP Génie Mathématique et Informatique Avignon Version 1.7 du 18/01/02 En exclusivité sur :
2 Table des matières INTRODUCTION 3 1. DEFINITIONS 3 Système d'information d'entreprise 3 Perspective historique 3 2. SIE ET BACK OFFICE 4 Nature des...
Site :
docplayer.fr
Fiscalité : généralisons la «flat tax» - lesechos.fr
LE CERCLE/POINT DE VUE - La fiscalité en France est trop complexe et parfois dissuasive. Généralisons le principe de la «flat tax» à taux faible, sans possibilité d'y déroger, pour gagner en clarté.
La fiscalité en France est sans doute plus faible que la perception que nos partenaires étrangers. Certes le taux de prélèvements obligatoires y est globalement plus élevé qu'ailleurs,...
Site :
https://www.lesechos.fr
Samir (entreprise marocaine) — Wikipédia
Création et développements[ modifier | modifier le code ]
En 1959, La SAMIR est créée par l'État marocain, représenté par le Bureau des études et des participations industrielles (BEPI) et l'Office italien des hydrocarbures ( Ente Nazionale Idrocarburi (ENI) ) en joint-venture avec la compagnie AGIP. La même année, commence la construction de la première unité de distillation de...
Date: 2019-05-14 06:43:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation de l'entreprise au maroc / creation de l entreprise au maroc / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans
Comment créer une marque : le guide en 7 étapes – Shopify
Au premier abord, réussir à construire une nouvelle marque pourrait sembler une tâche réellement intimidante.
« Comment devrais-je construire mon image de marque ? »
« À quelles valeurs ma marque devrait-elle être associée ? »
« Ma marque résonnera-t-elle avec mon public cible ? »
Ce sont toutes des questions qui surgiront inévitablement lorsque vous vous apprêterez à créer...
Site :
https://fr.shopify.ca
Aramys - Cloud Services Provider
Revue de presse
Historique
Basée à Arras à sa création, elle s'est dans un premier temps développée sur la métropole lilloise avec l'ouverture d'une agence à Villeneuve d'Ascq. Historiquement, Aramys a une forte activité de sous-traitant pour les sociétés
de services grâce à ses collaborateurs et leurs compétences reconnues. Les centres de formation ainsi que les centres de services...
Site :
http://www.aramys.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise a l etranger / l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
micro-entreprise : quels frais pour démarrer?
micro-entreprise : quels frais pour démarrer?
micro-entreprise : quels frais pour démarrer?
S'il est une question qui revient souvent de la part des futurs micro/auto-entrepreneurs, c'est celle-ci : micro-entreprise : quels frais pour démarrer?
Si nous sommes d'accord pour dire que c'est le régime le plus simple pour démarrer une entreprise eu égard à la simplicité des formalités et de...
Apprenez à reconnaître le VRAI savon de Marseille
Nous revendons des savons de Fer à Cheval, Marius Fabre, La Corvette & Rampal Latour.
Je pense pouvoir vous apporter quelques précisions.
L'utilisation de l'huile de palme a été généralisée vers 1850. Outre la carence de mousse, ne mettre que de l'huile d'olive dans le savon posait un problème logistique. En effet le savon mettait énormément de temps à sécher. Aujourd'hui, la plupart...
Site :
lecurionaute.fr
Cumul emploi fonctionnaire [Résolu] - Droit-finances.net
LéoCharl20092007 4 Messages postés lundi 30 mars 2009Date d'inscription 27 août 2009 Dernière intervention 27 août 2009 à 17:46
Pensez-vous qu'au bout des 2 ans, l'on puisse réduire son temps de travail et du coup continuer à cumuler comme il est indiquer ci-dessous :
IV. - Les fonctionnaires, les agents non titulaires de droit public, ainsi que les agents dont le contrat est
soumis aux...
Date: 2017-08-23 15:58:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
DRJSCS Ile-de-France
La lettre de la DRJSCS du mois de juin 2017 est parue !
7/07/2017
Interview avec Gauthier GRUMIER, escrimeur français, champion olympique.
Bonjour Gauthier, vous êtes escrimeur pratiquant l'épée, vous êtes désormais dans un processus de reconversion professionnelle. Pour commencer, quel a été votre parcours d'athlète de haut niveau ? (crédit photo : FFE-Augusto BIZZI) .
J'ai...
Date: 2017-08-24 15:47:30
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
2017/2027 - Comment réformer la fiscalité des successions ...
Depuis une vingtaine d'années, le patrimoine des Français augmente plus vite que leurs revenus, et il est de plus en plus détenu par les générations âgées. Ces évolutions de structure rendent probable l'avènement d'une société moins méritocratique, où le montant de l'héritage reçu joue un rôle croissant dans la détermination du niveau de vie des personnes. Simultanément, la...
Date: 2018-01-16 23:12:42
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Côte d'Ivoire: présentation - Banque mondiale
Partenaires
Le pays en bref
Depuis quatre ans, la Côte d'Ivoire connaît un succès économique remarquable, illustré par une croissance rapide du PIB qui a fait reculer la pauvreté. Le gouvernement a adopté un nouveau programme national de développement (PND) pour la période 2016-2020 qui entend transformer la Côte d'Ivoire en une économie à revenu intermédiaire d'ici 2020 et...
Autour de Germinal d'Emile Zola (La condition ouvrière au ...
LA CONDITION OUVRIERE AU XIXème siècle
Laurence Levannier, Magali Coieffey et Yohan Pasquet
Saisie informatique par : Stéphanie Ernoult, Yohan Pasquet, Magali Coieffey et Laurence Levannier
Au XIX ème siècle, les ouvriers sont très mal payés, les conditions de travail sont très dures, certains gémissent sous le poids de l'exploitation sans cesse accrue : privés d'argent, affamés, ils...
Date: 2012-11-09 10:04:37
Site :
http://www.bmlisieux.com
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / condition de creation d une societe
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Le droit d'alerte des institutions représentatives du ...
Le droit d'alerte des Institutions représentatives du personnel
Article juridique publié le 10/05/2013 à 09:33, vu 32408 fois, 8 commentaire(s) , Auteur : Adrien LANCIAUX
Cet article présente les droits d'alerte des Institutions représentatives du personnel.
Le droit d'alerte des institutions représentatives du personnel
Adrien LANCIAUX & Valentin GUISLAIN
Master 2 Professionnel - Droit du...
Site :
https://www.legavox.fr
N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard ...
25 000
30 000
Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)
Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...
Guide de la création d'entreprise artisanale - PDF
il y a 1 ans
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1 Guide de la création d'entreprise artisanale Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes créateurs dans le secteur des entreprises artisanales et des petites entreprises HWK HANDWERKSKAMMER DES SAARLANDES avec le soutien de la Commission Européenne
2 Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes...
Site :
docplayer.fr
Nettoyage Marseille | Entretien et propreté à Marseille
Les plus d'envol 13 pour votre nettoyage à Marseille :
Un nettoyage de qualité :
L'expérience d'Envol 13 en nettoyage à Marseille n'est plus à faire. Depuis 20 ans, à votre service, Envol 13 assure une prestation de qualité grâce à l'écoute, l'autonomie, la réactivité et la discrétion de leurs équipes dans le but de vous offrir une prestation de nettoyage efficace et sans contrainte.
Un nettoyage au meilleur prix :
Envol 13, vous propose toujours des prestations sur Marseille et ses environs au meilleur prix sans...
Site :
http://www.envol13.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d une entreprise de nettoyage / aide creation d'entreprise marseille / creation d'entreprise marseille / creation d entreprise marseille
Diriger un établissement scolaire: jeu de ... - f-d.org
DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Date: 2006-05-09 07:28:46
Site :
http://www.f-d.org
Comment déclarer des revenus exceptionnels
Impôts > Déclarer ses revenus > Comment déclarer des revenus exceptionnels ?
Comment déclarer des revenus exceptionnels ?
Les revenus exceptionnels sont des revenus occasionnels, qui n'ont pas vocation à être répétés chaque année.
Exemples de revenus exceptionnels
les indemnités de départ à la retraite ;
les primes de départ volontaire en retraite / préretraite ;
les indemnités...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Charges déductibles SCI - Creation SCI
Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.
En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui s'appliquent.
Pour ce qui est des SCI imposées à l'IS, se reporter aux règles des BIC et à...
Site :
creationsci.info
Capgemini — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Gemini .
Capgemini
12,5 milliards d'euros (2016) [réf. insuffisante]
+ 7,9%
à Grenoble (France) sous le nom de Sogeti (Société pour la gestion de l'entreprise et traitement de l'information) [4] . Capgemini est également le principal actionnaire du club de rugby Biarritz olympique [5] .
Sommaire
1967-1975 : Sogeti[ modifier | modifier le code ]
Le 1er...
Date: 2017-08-23 22:16:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Volkswagen (entreprise) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
1937-1972 : début de l'entreprise et de la « voiture pour tous »[ modifier | modifier le code ]
La société Volkswagen a été créée pour produire une voiture populaire à la demande d' Adolf Hitler , laquelle fut présentée officiellement le 26 février 1936 [5] . Conçue par Ferdinand Porsche , un technicien de chez Mercedes-Benz, dans les...
Date: 2018-01-15 21:15:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / depart d'une entreprise a l'amiable / l'innovation d'une entreprise / benefice net d une entreprise / creation de valeur de l entreprise
Culture et régénération urbaine : le cas de Glasgow ...
Source : www.theglasgowstory.com ,
accès le 22 mars 2008. (Mitchell Library, GC f607.3441443 GLA). Ce plan du festival montre clairement que les trois bassins ont été comblés et que le bassin de manoeuvre à l'entrée du dock est devenu une marina. Ce sont les sédiments issus de la drague de la Clyde qui ont permis de créer les jardins du Garden Festival.
Source : Yottanesia, Wikipedia,...
Date: 2014-12-10 15:34:04
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Liste des écoles | Le Réseau des écoles du jeu vidéo
Communication digitale
Web & e-business
La pédagogie par projet, à travers la Bourse aux projet et des projets transverse aux 3 écoles du pôle, est un des piliers depuis la création de l'école et toujours en partenariat avec des entreprises.
L'IIM est intégré au Pôle Léonard de Vinci avec 2 autres école qui sont l'ESILV (Ecole d'ingénieurs) et l'EMLV (Ecole de Managament).
Isart...
Site :
http://www.reseauecoles-jeuvideo.fr
Thèmes liés : creation d'un jeu video 3d / processus de creation d'un jeu video / creation d'un jeu video / creation d un jeu video / creation d animation 3d
Maroc & Tourisme
Casablanca n'est pas une ville impériale. Avant la construction de
la Mosquée Hassan II qui a eu lieu entre 1988 et 1993, elle n'avait pas un grand intérêt culturel. Mais c'est un site privilégié pour le tourisme d'affaires. Aujourd'hui, elle est plus qu'une halte pour les touristes entre deux villes impériales grâce à la mosquée Hassan II, ou "l'édifice religieux le plus haut du...
Site :
http://maroctouristique.canalblog.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d'un projet touristique au maroc / pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une maison de l emploi
Annuaire économique Tunisien - Entreprise et sociétés ...
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© 2018 Annuaire économique Tunisien, Entreprise et sociétés Tunisiennes · © 2007 - 2018 Tunisie Index: est avant tout un annuaire économique Tunisien pour les entreprises Tunisiennes, il est...
Date: 2018-01-16 19:53:58
Site :
http://www.tunisieindex.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / salon de la creation d entreprise / portail de la creation d entreprise / emploi creation d entreprise / projet de creation d une entreprise
Formation création d'entreprise Nantes : gestion ...
A Découvrir l'environnement de la paye (16 heures)
Le recrutement et le contrat de travail.
Les différents contrats de travail.
Le travail temporaire, les missions.
La durée du travail : heures supplémentaires, repos compensateur.
Les RTT : mise en place des RTT et conséquences sur les salaires.
Les congés payés : droits aux congés, rémunération des congés maladie du salarié pendant les congés.
Les départs : la démission et le licenciement.
La formation continue.
B Connaitre les tehniques de paye (20 heures)
Acquérir...
Site :
http://www.capformation.net
Thèmes liés : formation creation d'entreprise nantes / creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise nantes / creation d entreprise nantes / formations creation d entreprise
NIVEAU D’ÉTUDES : ENSEIGNEMENT ... - metiers-quebec.org
Conseil des ressources humaines de l'automobile : infos sur les carrières, les perspectives et portrait de l'industrie
BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie québécoise de la transformation alimentaire est LE plus important employeur industriel au Québec, qui est présente dans presque tous les régions de la province et qui est un moteur économique de...
Date: 2019-03-07 00:35:30
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Notre équipe | 11-100-34
Notre équipe
Notre équipe est formidable !
Serge Vatine est un indéfectible. Il défend ses clients bec et ongles et ne lâche jamais rien. Votre cause est sa cause ! Avocat depuis 1996, Serge Vatine a mené la première partie de sa carrière au sein de grands cabinets d'affaires français et internationaux, principalement en droit des contrats et de la distribution. Résolument...
Site :
https://11-100-34.com
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2018-01-13 16:46:37
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Recrutement [Groupe-Nextformation]
Excellente maitrise de la langue française (à l'oral comme à l'écrit)
Dynamisme
Patience
Notre politique RH vous garantit un suivi régulier pour vous accompagner dans votre évolution de carrière.
Localisation du poste à deux pas de l'Arc de Triomphe (Paris 8e)
Postuler à l'annonce (lettre de motivation et CV)
Directeur-trice des Opérations
Pour nous accompagner dans la réalisation de...
Site :
http://www.nextformation.com
L'héritage : Le vrai bilan complet des 5 années de Fillon ...
- 8,173 millions de personnes pauvres
- 4,621 millions de personnes au chômage catégories A,B,C y compris DOM (+6,5 % sur un an)
- 2 922 100 personnes en catégorie A ("le coeur" du chômage, + 7,5% en un an)
- 1 300 000 chômeurs supplémentaires depuis le point le plus bas de 2008
- 43% des jeunes hommes des quatiers sensibles sont au chômage
- 37% des jeunes femmes des quartiers sensibles...
Date: 2018-04-10 07:57:15
Site :
http://www.perdre-la-raison.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / chomage et creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
Créer une entreprise en Algérie | Investir en Algérie - Le ...
Socrate 2 commentaires
La loi algérienne prévoit les principales formes de sociétés connues en France ou en Europe, telles que la société anonyme ( ou société par actions en droit Algérien ) ou la société à responsabilité limitée. Les modalités de fonctionnement de ce type de sociétés sont proches de celles en cours, en France par exemple.
Une personne physique ou morale non...
Site :
invest-in-algeria.com
Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise pour l environnement / creation d une societe commerciale / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne
VosFactures - Logiciel de facturation en ligne - Essai gratuit
Nombreuses fonctions
CREATION RAPIDE DE FACTURES ET DEVIS PERSONNALISES HT ET TTC
Créez facilement des documents de facturation irréprochables et personnalisables : devis, acomptes, factures, avoirs, bons de livraisons, proforma..., sans taxe, avec une taxe ou avec 2 taxes (ex: TVA), respectant les obligations et mentions légales, en plusieurs langues et devises. Le tout sans erreur de calcul...
Date: 2017-08-24 11:25:13
Site :
https://vosfactures.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation de l entreprise / creation d'une application de gestion de stock / logiciel creation d'entreprise gratuit / creation d'un logiciel de gestion de stock
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
Initiation à l'utilisation et au paramétrage d'un site ...
Initiation à l'utilisation et au paramétrage d'un site Sharepoint
Table des matières
III-B. Contenu et structure d'un site
Introduction
Ce tutoriel, destiné aux débutants et gestionnaire de contenu de sites, permet d'aborder des notions de bases concernant la compréhension globale d'un site SharePoint et tout ce qui se rapporte au paramétrage. Il permet d'avoir un aperçu des...
Site :
fablain.developpez.com
Thèmes liés : creation d'un site web gratuit en ligne / creation d un site web gratuitement / creation d'entreprise site / creation d un site en ligne / systeme d'information de gestion d'une entreprise
Comment liquider une SARL ? | Tout savoir sur la création ...
Quand liquider une SARL ?
La liquidation de la SARL est soit amiable (ou statutaire), soit judiciaire.
La première est décidée d'un commun accord par les associés (ou l'associé unique). Malgré la cessation d'activité et la fermeture de l'entreprise, cette dernière reste en état de payer ces dettes. Cette procédure permet de transformer les éléments de l'actif en argent, et de régler...
Site :
http://www.createur-entreprise.net
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / annonces legale creation entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise sarl / cout des formalites de creation d'entreprise
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
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http://www.lesmetiers.net
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Exemple de présentation d`un projet de création d`entreprise
Exemple de présentation d`un projet de création d`entreprise
Posted on December 22, 2018
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Maintenant que vous êtes entièrement inspiré et êtes bien versé dans la création de rapport de présentation, il est temps de faire votre propre. Il semble évident, mais vous seriez étonné combien de fois les consultants négligent de mettre leur image de profil et les informations...
Site :
http://www.stovart.com
Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...
Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés
Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?
Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...
Site :
http://www.artelieconseil.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr