Articles sélectionnés pour le thème : creation d'entreprise par un salarie
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Accompagnement à la création d'entreprise
Vous avez un projet de création d'entreprise pour lequel vous souhaitez bénéficier d'un accompagnement ?
Venez rencontrer des conseillers experts en Création d'entreprise sur nos relais :
L'ADIE : L'association qui promeut le droit à l'initiative économique par le microcrédit
L'Adie a été fondée il y a 25 ans pour aider les personnes exclues du marché du travail et qui n'ont pas accès...
Site :
http://www.seineouest-entreprise.com
Congés et aides pour création d’entreprise
Congés et aides pour création d'entreprise
Aides pour les salariés créateurs d'entreprise
1) Le congé création d'entreprise
Pour en bénéficier, le salarié doit compter au minimum de trois années d'ancienneté (consécutives ou non). Cependant, si l'employeur a la possibilité de refuser à son salarié ce congé si son entreprise compte mois de 200 salariés.
Ce congé a une durée de 1...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://mamicroentreprise.free.fr
Les chiffres de la création d'entreprise en Normandie en 2015
Les chiffres de la création d'entreprise en Normandie en 2015
Les chiffres de la création d'entreprise en Normandie en 2015
Avec 525 100 nouvelles entreprises recensées de janvier à décembre 2015, la France connaît une baisse 5 % du nombre de créations entre 2014 et 2015.
En Normandie, le nombre de créations d'entreprise est de 17 301 soit une diminution de 9.9 % par rapport à...
Site :
http://bn-entreprendre.normandie.fr
Stage obligatoire à la création d’entreprise - Chambre des ...
Accueil / SE FORMER / Stage obligatoire à la création d'entreprise
Stage obligatoire à la création d'entreprise
Obligatoire pour tout créateur d'entreprise artisanale (tout régime fiscal et social, y compris auto-entrepreneur) en activité secondaire ou principale Loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites...
Site :
http://www.cma-gers.fr
Aide à la création d'entreprise à Marseille
Lors d'une séparation individuelle avec une entreprise, LCDE accompagne la transition de salariés vers la création d'une entreprise
Outil de mise à plat et de diagnostic de ses compétences, ses aspirations, ses motivations et son environnement.
Déterminer si votre projet de création d'entreprise est viable et potentiellement pérenne
LCDE propose des consultations à l'unité pour apporter son expertise à des porteurs de projets de création d'entreprise.
Eric Kalamouka
Directeur général et Fondateur de La Compagnie Des Entrepreneurs
La compagnie des...
Site :
http://lacompagniedesentrepreneurs.fr
CCE de la SNECMA
La mise en place d'un Comité d'Entreprise est effective dès que l'entreprise comprend au moins 50 salariés. Si l'entreprise est constituée de différents établissements, chacun d'eux dispose alors de son propre Comité d'Etablissement. Et...
Site :
http://www.cce-snecma.com
Thèmes liés : creation comite d'entreprise moins de 50 salaries / effectif comite central d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise
La composition et l'élection du comité d’entreprise — ProwebCE
Qui sont les membres du CE ?
Le comité d'entreprise est composé :
- De l'employeur, celui-ci préside le comité d'entreprise et peut se faire aider de deux collaborateurs (Code du Travail, art. L. 2325-1 et art. L. 2324-1). Le chef d'entreprise a également la possibilité de nommer un cadre à sa place de manière permanente ou temporaire.
- Des membres du CE, c'est-à-dire des salariés...
Site :
prowebce.com
La composition et l'élection du comité d’entreprise — ProwebCE
Qui sont les membres du CE ?
Le comité d'entreprise est composé :
- De l'employeur, celui-ci préside le comité d'entreprise et peut se faire aider de deux collaborateurs (Code du Travail, art. L. 2325-1 et art. L. 2324-1). Le chef d'entreprise a également la possibilité de nommer un cadre à sa place de manière permanente ou temporaire.
- Des membres du CE, c'est-à-dire des salariés...
Site :
prowebce.com
Le congé création ou reprise d'entreprise, comment ça ...
Accueil du portail Entreprises Le congé création ou reprise d'entreprise, comment ça marche?
Le congé création ou reprise d'entreprise, comment ça marche?
Obligations des entreprises Ressources humaines
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Vous souhaitez tenter l'aventure de la création ou de la reprise d'entreprise tout en conservant votre emploi ? Le congé création ou reprise est peut être la...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Comment trouver les salaries d une entreprise
Comment trouver les salaries d une entreprise
commenttrouver.fr » COMMENT TROUVER LES SALARIES D UNE ENTREPRISE ?
Comment trouver les salaries d une entreprise, les conseils
Pour répondre à la question comment trouver les salaries d une entreprise, Matisse, membre actif chez commenttrouver.fr, a travaillé le 03/06/2015 à 11h51 pour centraliser les meilleurs ressources sur le thème trouver...
Site :
http://www.commenttrouver.fr
Les aides pour la création d'entreprise | Jeunes en ...
Pour vous accompagner pour monter votre projet
Pour vous être accompagné sur la création d'entreprise, vous pouvez contacter :
La Mission locale (si vous êtes demandeur d'emploi de moins de 26 ans),
Pôle emploi (si vous êtes demandeur d'emploi),
L'Agefiph (si vous êtes travailleur handicapé),
Le Conseil Régional Grand...
Site :
https://jeunes-ca.fr
Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise ...
Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole
Le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole
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04/02/2014
La loi d'orientation agricole n° 99-574 du 9 juillet 1999 a créé un nouveau statut pour les conjoints de chef d'exploitation ou d'entreprise agricole : le statut de collaborateur d'exploitation ou d'entreprise agricole. En 2006, ce statut a...
Date: 2018-01-17 01:12:51
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une exploitation agricole / declaration de creation d'une entreprise agricole / creation d entreprise statuts / creation d une entreprise agricole / aide de l etat a la creation d entreprise
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise - Création d ...
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
publié le16.04.08 mise à jour04.08.16
Création/reprise d'activité Fiches pratiques du droit du travail
Le salarié qui souhaite créer ou reprendre une entreprise, ou prendre des responsabilités de direction au sein d'une « jeune entreprise innovante », peut momentanément quitter son emploi...
Date: 2017-08-24 12:46:09
Site :
travail-emploi.gouv.fr
L’histoire du CCE – Comité Central d'Entreprise Air France
L'histoire du CCE
La création des CE
Après la Libération, les salariés, conscients de la nécessité de relever le pays de ses ruines et de participer à l'effort de guerre, créent des comités patriotiques à la production ou comités mixtes de gestion. Le gouvernement, pressé de codifier cette situation nouvelle, fait donc préparer un avant-projet d'ordonnance sur les comités...
Site :
https://www.cceaf.fr
Congé sabbatique / Congé pour création d'entreprise ...
a au moins 36 mois consécutifs d'ancienneté dans l'entreprise,
ainsi que 6 années d'activité professionnelle,
et qui n'a pas bénéficié au cours de 6 années précédentes, dans l'entreprise, d'un congé sabbatique ou d'un congé pour création d'entreprise ou d'un congé de formation.
1) Congé pour création d'entreprise : 1 an. La durée peut être portée à 2 ans.
Le salarié...
Date: 2019-05-20 12:19:42
Site :
https://dtenc.gouv.nc
Stage obligatoire d'initiation à la gestion (création d ...
Tout futur chef d'entreprise, avant son inscription au répertoire des métiers, doit suivre un stage d'initiation à la gestion. Ce stage est ouvert également au conjoint ou auxiliaire familial du futur chef d'entreprise.
Nota Bene :
Si le stage d'initiation à la gestion est obligatoire avant toute inscription au répertoire des métiers, une dispense de stage cependant peut être accordée au futur chef d'entreprise sous certaines conditions :
posséder un diplôme ou un titre homologué de niveau III et comportant un enseignement en matière d'économie et de gestion d'entreprise, ou le brevet de maîtrise...
Date: 2017-08-24 11:48:53
Site :
http://www.orfea.org
Thèmes liés : obligation du chef d entreprise / stage creation d entreprise / gestion creation d entreprise / definition d'une entreprise artisanale / creation d'une entreprise d'insertion professionnelle
Stage obligatoire d'initiation à la gestion (création d ...
Tout futur chef d'entreprise, avant son inscription au répertoire des métiers, doit suivre un stage d'initiation à la gestion. Ce stage est ouvert également au conjoint ou auxiliaire familial du futur chef d'entreprise.
Nota Bene :
Si le stage d'initiation à la gestion est obligatoire avant toute inscription au répertoire des métiers, une dispense de stage cependant peut être accordée au futur chef d'entreprise sous certaines conditions :
posséder un diplôme ou un titre homologué de niveau III et comportant un enseignement en matière d'économie et de gestion d'entreprise, ou le brevet de maîtrise...
Date: 2018-01-16 20:17:47
Site :
http://www.orfea.org
Thèmes liés : obligation du chef d entreprise / stage creation d entreprise / gestion creation d entreprise / definition d'une entreprise artisanale / creation d'une entreprise d'insertion professionnelle
Congé de création d'entreprise - orfea.org
Le salarié doit informer (dates et durée du congé) son employeur par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la date de son départ de l'entreprise.
L'employeur doit répondre dans un délai de 30 jours.
Il y a soit :
accord
report de 6 mois sans motivation spécifique
report pour effectifs simultanément absents au titre du congé sabbatique et du congé création...
Date: 2018-01-16 20:30:50
Site :
http://www.orfea.org
Congé de création d'entreprise
Le salarié doit informer (dates et durée du congé) son employeur par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la date de son départ de l'entreprise.
L'employeur doit répondre dans un délai de 30 jours.
Il y a soit :
accord
report de 6 mois sans motivation spécifique
report pour effectifs simultanément absents au titre du congé sabbatique et du congé création...
Date: 2017-08-24 11:59:39
Site :
http://www.orfea.org
Conseil en création & reprise d'entreprise Bretagne
Créer/Reprendre
Créateurs d'entreprise
À partir de vos idées et de vos intentions, vous voulez aboutir à la validation d'un projet d'entreprise pertinent.
Vous voulez connaître le parcours et les différents leviers qui vous permettront de trouver des modes de financement, des aides financières...
Vous voulez réussir votre phase de création d'entreprise en étant accompagné par des spécialistes.
Repreneurs d'entreprise
Vous voulez être accompagné dans vos recherches, savoir comment négocier au mieux l'achat...
Demandeur d'emploi créateur - secu-independants.fr
Le créateur peut en bénéficier s'il rencontre des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi.
Quelle démarche ?
Il faut déposer une demande (imprimé Cerfa 13 584*02 ) avec les pièces justificatives au Centre de Formalités des Entreprises (CFE).
La demande doit être réalisée :
au moment de la déclaration de création d'entreprise
dans un délai de 45 jours après le...
Demandeur d'emploi créateur - secu-independants.fr
Le créateur peut en bénéficier s'il rencontre des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi.
Quelle démarche ?
Il faut déposer une demande (imprimé Cerfa 13 584*02 ) avec les pièces justificatives au Centre de Formalités des Entreprises (CFE).
La demande doit être réalisée :
au moment de la déclaration de création d'entreprise
dans un délai de 45 jours après le...
Création d’entreprise : quelles aides pour les demandeurs ...
Chômage et création d'entreprise : quelles aides ?
Création d'entreprise : quelles aides pour les demandeurs d'emploi ?
19/05/2015
50 % des créateurs d'entreprises sont demandeurs d'emploi. Exonération de charges, cumul de revenus, accompagnement, prêt à taux zéro... Le point sur les différentes aides mises en place par l'État.
L'ACCRE : un passage quasi obligatoire. Délivrée...
Site :
https://www.generali.fr
Congé pour création d'entreprise | Pratique.fr
Que se passe-t-il ensuite ?
Qui peut l'obtenir ?
Les salariés des entreprises publiques ou privées qui désirent créer ou reprendre une entreprise industrielle, commerciale, artisanale ou agricole, qu'elle soit individuelle ou en société.
Ils doivent justifier d'une ancienneté dans l'entreprise d'au moins 24 mois, consécutifs ou non. Si le salarié a changé d'entreprise à l'intérieur...
Site :
https://www.pratique.fr
Combien coûte une création d’entreprise
250 / 1 000 EUR HT
300 / 1 000 EUR HT
TOTAL
900 / 1 750 EUR HT
1.000 / 1 800 EUR HT
L'entreprise individuelle
La création d'une entreprise individuelle ne demande pratiquement aucun coût ni frais de création. Il suffit d'enregistrer l'entreprise auprès de l'Urssaf, du centre de formalités des entreprises ou du centre des impôts . De plus, les démarches administratives et...
Congé pour création ou reprise d'entreprise | Eurecia
Le saviez-vous ? Les salariés ayant un projet de création ou de reprise d'entreprise ont la possibilité de bénéficier d'un congé spécifique, non rémunéré, pour réaliser ce projet. Si la demande est acceptée par l'employeur, le collaborateur peut s'absenter de l'entreprise - ou travailler à temps partiel, la rémunération est alors proportionnelle au temps de travail - pour une...
Date: 2018-01-16 20:08:20
Site :
https://www.eurecia.com
Comités d’entreprise - CNCC
ok
Comités d'entreprise
La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale comporte des dispositions concernant les comités d'entreprise.
Ces dispositions concernent le référentiel comptable applicable, les états financiers, le contrôle des comptes ainsi que le fonctionnement de certaines instances.
L'une des dispositions...
Site :
https://www.cncc.fr
Forum Création d'entreprise Salon SME Paris
Plan du site | Mentions légales | Cookies | Protection de vos données | Conditions générales d'utilisation et de participation au Salon SME | Nous contacter | Observatoire de la Franchise | Agence de communication b2b
Le Salon SME : le rendez-vous des dirigeants de petites entreprises, des indépendants, des créateurs d'entreprises et des professionnels du conseil et de l'accompagnement des...
Site :
salonsme.com
Commissaire aux comptes - Comité d'entreprise | CAD'E ...
La certification des comptes : une obligation légale
Alors que la majorité des nouvelles obligations, notamment comptables s'applique dès l'exercice 2015, l'obligation de certification des comptes s'appliquera aux comités d'entreprise qui dépassent les seuils définis par décret à compter de l'exercice 2016.
Assurer la transparence des comptes des comités d'entreprise *
La réforme permet...
Site :
http://www.cade.expert
LICENCE PROFESSIONNELLE METIERS DE L'ENTREPRENEURIAT - Ametys
La Licence Professionnelle, Métiers de l'Entrepreneuriat, Parcours "Création et reprise d'entreprise" est une formation en alternance qui a pour objet de former et d'accompagner des porteurs de projets entrepreneuriaux (créateurs d'entreprises, développeurs d'activités au sein d'entreprises existantes, repreneurs d'entreprises).
Le titulaire de la Licence Professionnelle est capable de...
Date: 2018-01-16 19:04:50
Site :
http://formations.umontpellier.fr
Avocat création d’entreprises, avocat entreprise Paris ...
Vous êtes ici : Accueil > Création d'entreprises
Le cabinet FEUGAS avocats conseille et assiste lacréation d'entreprises
Le Cabinet FEUGAS Avocats vous accompagne dans les différentes phases de la création d'entreprise.
Notre cabinet se charge notamment de la rédaction des statuts de votre société, des démarches auprès du Greffe du Tribunal de commerce pour l'immatriculation de votre...
Site :
feugas-avocats.com
Création d'entreprise, auto entrepreneur, ouvrir ... - Lyon
La Duchère > Entreprendre > Création d'entreprise - Créer son activité
Création d'entreprise - Créer son activité
Porteur de projet ou chef d'entreprise ? Vous souhaitez créer votre activité ? Des professionnels de la création d'entreprise et le service public de l'emploi se mobilisent pour vous aider.
Deux acteurs-clés sont présents sur le territoire :
La Maison de la Création...
Site :
http://www.gpvlyonduchere.org
Forum Création Reprise de Morlaix | Forum 2017 de la ...
Le rendez-vous pour entreprendre et pour faire avancer vos projets de création, de reprise ou de développement d'entreprise
La Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne ouest Morlaix et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère vous proposent avec leurs partenaires le lundi...
Site :
forumcreationreprise.bzh
Création d'entreprise, le guide pratique
Créer une société, comment la faire ?
Créer une entreprise
Création d'entreprise est le faite de rassembler des facteurs de production, dégageant pour la vente de biens et distribuant des revenus en contrepartie de l'utilisation des facteurs.
Dispositif Accre
La dispositif Accre est fourni aux demandeurs d'emploi qui fondent ou acquirent une entreprise. C'est une exonération des charges...
Les aides à la création d’entreprise - Gan.fr
Les aides à la création d'entreprise
Incitations fiscales, prêt à taux zéro, aides de Pôle Emploi... : les aides pour créer une entreprise sont nombreuses.
Revue de détail des principaux dispositifs.
Les prêts d'honneur, parmi les principales aides financière à la création d'entreprise
Ce sont des prêts à taux zéro, d'un montant de 2 000 à 50 000 euros. Ils sont octroyés au...
Site :
https://www.gan.fr
Les chiffres clés des entreprises en France | Wydden
3 400 000 entreprises en France, 95% d'entre elles comptent moins de 10 salariés (65% au total ne comptent aucun salarié). 5% d'entre elles comptent entre 10 et 500 salariés (PME / ETI) et moins de 1% des entreprises sont de grandes entreprises et dépassent les 500 salariés.
Nombre de création d'entreprises en 2015 :
Sur l'ensemble de l'année 2015, le nombre cumulé de créations...
Site :
https://wydden.com
Les chiffres clés des entreprises en France | 1001startups
Tous les chiffres clés des entreprises en France sont disponibles ici :
Nombre d'entreprises en France :
3 400 000 entreprises en France, 95% d'entre elles comptent moins de 10 salariés (65% au total ne comptent aucun salarié). 5% d'entre elles comptent entre 10 et 500 salariés (PME / ETI) et moins de 1% des entreprises sont de grandes entreprises et dépassent les 500 salariés.
Nombre de...
Date: 2017-08-22 07:47:07
Site :
http://1001startups.fr
organigramme D'entreprise - De Nombreux Exemples D ...
Logiciel animé d'organigramme pour Linux - Créer votre organigramme rapidement
Organigramme d'entreprise pour gérer les affaires
Si vous utilisez ce type de logiciel, la direction peut présenter la structure d'une société. Certains logiciels permettent d'exporter la présentation graphique au format PowerPoint, par l'intranet de l'entreprise, et d'autres solutions. Organigramme Edraw vous...
Site :
https://www.edrawsoft.com
Bretagne: le « Pass Création » pour créer ou reprendre une ...
Vous avez un projet de création ou reprise d'entreprise en Bretagne ? Bénéficiez du « Pass création », présenté cette semaine au salon Entreprendre dans l'Ouest.
En 2017, en Bretagne, 19 513 sociétés ont été créées et on estime à 32 000 le nombre d'entreprises à reprendre dans les dix prochaines années (source Direccte Bretagne « Indicateurs »). Ces reprises et créations...
Site :
http://regions-france.org
Adie création d'entreprise : ouvrir une entreprise de ...
ouvrir une entreprise de nettoyage
Il y a 2 publications dans cette discussion.
ouvrir une entreprise de nettoyage
Soumis par charlotte 38450 le 27 oct. 2010 - 16:38
Body:
bonjour a tous,
voilà j'ai 22ans et depuis mes 18ans je suis dans le nettoyage ou je me debrouille plutot pas mal mais les patrons n'ont pas toujours était reglo avec moi et je me suis dit pourquoi je ne monteré pas ma...
Site :
adieconnect.fr
Création d'entreprise en Alsace - alsace-premier.com
Annuaire Alsace Premier > Services aux entreprises > AUTONOMIA : Création Entreprise Alsace
Création d'entreprise en Alsace
AUTONOMIA est une société de portage salarial. Elle vous permet de créer votre activité...
Site :
https://www.alsace-premier.com
Thèmes liés : creation d entreprise alsace / projet de creation d'entreprise de service / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services / accompagnement dans la creation d'entreprise
Formation à la création d'entreprise : quels accompagnements
Formation à la création d'entreprise
Formation à la création d'entreprise : quels accompagnements ?
Le dispositif NACRE
Vous souhaitez créer votre entreprise ? Il existe plusieurs dispositifs de formations. Pensez par exemple aux chambres de commerce, qui peuvent vous accompagner dans vos démarches.
Votre projet est-il pertinent ? Quel cadre juridique choisir ? Comment financer votre projet...
Site :
https://www.generali.fr
conge de creation d'entreprise - Bienvenue sur TRiPALiUM
36 mois d'ancienneté dans l'entreprise
1 an renouvelable une fois
Pas de maintien du salaire
refus possible dans les entreprises de moins de 200 salariés. Report sous certaines conditions.
Le droit au congé pour la création d'entreprise est ouvert au salarié qui, à la date du départ en congé, justifie d'une ancienneté dans l'entreprise d'au moins 36 mois...
Date: 2012-10-11 08:43:48
Site :
http://www.tripalium.com
La création d’entreprise chez les jeunes croît de 208% ...
Creer-Gagner est allé chercher pour vous le portrait de la jeunesse entrepreneuriale en France, dressée par l'Agence France Entrepreneur. Les jeunes sont de plus en plus acteurs de leur avenir et ils le disent à travers les initiatives de création d'entreprise. Créer une entreprise n'est pas réservée aux trentenaires accomplis, mais le dynamisme et l'agilité des jeunes actifs amènent...
Site :
http://creer-gagner.com
Création d’entreprise au Maroc | Créations de sociétés au ...
le 17 juillet 2012 dans En savoir plus
Concentrez-vous sur le développement de votre business, simplifiez-vous la création et prenez une assistance juridique opérationnelle avec un budget maîtrisé.
Vous êtes en quête de connaissances, d'outils et de conseils fiables pour bâtir votre projet sur des bases solides, bénéficiez d'un accompagnement personnalisé pour la création d'entreprise...
CABINET ACCOMPAGNEMENT À LA CRÉATION D'ENTREPRISE ORIENT ...
CABINET ACCOMPAGNEMENT À LA CRÉATION D'ENTREPRISE ORIENT'ACTION® LYON
Le cabinet Orient' Action® Lyon se trouve 63 rue André Bollier dans le 7ème arrondissement (Gerland), en plein coeur du Centre d'affaires G2C.
LA CRÉATION D'ENTREPRISE : UNE AVENTURE HUMAINE
Créer ou reprendre une entreprise, pour un salarié, c'est prendre son envol, devenir maître de son destin ; mais c'est aussi...
Création d’entreprise au Maroc | Domiciliation Entreprise ...
Accueil » En savoir plus » Création d'entreprise au Maroc
Création d'entreprise au Maroc
le 17 juillet 2012 dans En savoir plus
Concentrez-vous sur le développement de votre business, simplifiez-vous la création et prenez une assistance juridique opérationnelle avec un budget maîtrisé.
Vous êtes en quête de connaissances, d'outils et de conseils fiables pour bâtir votre projet sur des...
Crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis ...
> Crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis (CICEA)
Crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis (CICEA)
Dans le budget fédéral d'octobre 2006, le gouvernement canadien annonçait une mesure fiscale devant inciter les entreprises à créer des emplois pour les apprentis . Le Crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis ( CICEA ) peut ainsi atteindre...
Site :
https://www.ccq.org
Thèmes liés : credit d impot creation / production sans creation d emplois / credit pour la creation d entreprise / salaires et creation d emplois / aide a la creation d'emplois
Principales obligations liées aux seuils d’effectif ...
A partir de 500 salariés
Effectif inférieur à 20 salariés
Mise en place des délégués du personnel : à partir de 11 salariés Equivalent Temps Plein (ou moins en cas de Convention Collective fixant un seuil inférieur).
Effectif de 20 à 49 salariés
Elaboration d'un règlement intérieur : à partir de 20 salariés (équivalent temps plein) ;
Obligation d'embauche de travailleurs...
Site :
https://entreprise-territoire-de-sante.malakoffme ...
Communication du Comité d'Entreprise: un ... - comiteo.net
Découvrez nos solutions d'accompagnement personnalisé pour votre communication CE
Quelques prérogatives de communication CE
La mission du Comité d'Entreprise est d'assurer l'expression collective des salariés pour permettre la prise en compte de leurs intérêts (code du travail art. L.2323-1)
Les Comités d'Entreprise disposent du droit constitutionnel de la liberté d'expression et de...
Site :
https://www.comiteo.net