Articles sélectionnés pour le thème : creation d'emplois en france
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Les micro-entreprises, ou la face cachée de l’économie suisse
Les micro-entreprises, ou la face cachée de l'économie suisse
Dans notre pays, plus de 90% des sociétés comptent moins de dix employés à plein temps. «Migros Magazine» est allé à la rencontre de ces micro-entrepreneurs qui doivent bien souvent lutter pour leur survie.
Nolvenn Dufay a ouvert en 2012 son espace Kids Up dédié à la babygym et au cirque pour enfant.
L'un a créé une...
Site :
https://www.migrosmagazine.ch
N° 764 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
29,1 %
-
Les données ci-dessus concernent les fumeurs réguliers (au moins une cigarette par jour) au sein de la population âgée de 15 à 75 ans.
Sources : Baromètres santé (Inpes), loi de santé publique du 9 août 2004 et étude de la Cour des comptes
De la même manière, l'objectif d'abaisser à 20 % la prévalence du tabagisme dans la population française, qui était fixé par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite d'education a la sante
L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
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La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère du Travail (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ministère des Affaires sociales .
Ministère du Travail
11 544 millions d'euros (2016) [1]
Effectifs
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Le ministère du Travail est chargé des thématiques du travail, des relations avec les partenaires sociaux et des thématiques sociales, notamment de la politique générale d' action sociale .
Entre sa création en 1906 et 1983 , le ministère a...
Date: 2018-01-15 21:46:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mécénat Solidarité : insertion professionnelle, égalité ...
Solidarité
Solidarité
Lutter contre diverses formes d'exclusion dans les quartiers populaires notamment, soutenir des programmes en faveur de l'éducation et accompagner les initiatives portées par les collaborateurs de BNP Paribas forment le cadre dans lequel la Fondation BNP Paribas structure ses actions en France et à l'international.
Nos engagements solidaires en chiffres
4,9 MEUR
de...
Site :
https://group.bnpparibas
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE
Authors:
Date de publication :
Mercredi 22 Mars 2017
Cette note d'étape vise à faire un état des lieux des travaux menés suite au rapport annuel du comité de suivi du CICE publié fin septembre 2016, qui contenait pour la première fois des résultats d'évaluation à partir de la...
Date: 2017-08-24 15:06:39
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
N° 1192 - Proposition de loi de M. Arnaud Viala visant à ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 juillet 2018 .
PROPOSITION DE LOI
visant à soutenir le fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours et à favoriser l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires,
(Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de...
Qu'est-ce que l'insertion professionnelle ? - Envie
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L'action d'Envie s'inscrit dans un seul but : accompagner des personnes en difficultés sociales et professionnelles vers un emploi durable. Le réseau Envie emploie chaque année 2 000 salariés en insertion professionnelle en leur proposant un parcours de requalification adapté. Le but de l'insertion professionnelle est de préparer le retour à l'emploi sur le marché...
Site :
http://www.envie.org
Prêt d’honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Accueil » Demande de crédit » Crédit et problèmes
Prêt d'honneur : crédit sans apport, crédit sans garantie
Le prêt d'honneur est un crédit que l'on accorde sur la bonne foi du demandeur. Il permet à ceux qui sont interdits du circuit bancaire traditionnel de bénéficier d'un financement.
Par José da Silva , à jour le
19 août 2017
Crédit étudiant à taux zéro : prêt d'honneur...
Site :
https://ekonomia.fr
Banque centrale européenne — Wikipédia
Article 130 du TFUE (ex-article 108 du traité de Rome ) sur l'indépendance de la BCE.
Cet article fondateur de l'indépendance de la BCE ne fait guère débat dans la plupart des pays européens, partisans généralement d'une monnaie stable et à l'abri des alternances politiques. Toutefois, pendant la campagne référendaire de 2005 sur la Constitution européenne et pendant la campagne...
Date: 2018-01-15 21:38:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / taux de creation d'entreprise en france / forme economique d'une entreprise / croissance de la production sans creation d emplois / taux de creation d'entreprise
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
- Professionnel de la formation professionnelle :
Il réalise, dans le cadre de la formation continue, les apprentissages des savoirs et des savoir-faire de publics adultes ou jeunes afin de favoriser leur insertion professionnelle ou leur adaptation aux évolutions techniques et professionnelles. Il peut réaliser l'analyse des besoins de formation d'une structure et concevoir des produits...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Comité local d'information et de concertation | DicoPart
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Comité local d'information et de concertation
comité local d'information et de concertation
notions
Notice suivante
Définition de l'entrée
Les CLIC, comité local d' information et de concertation , sont des dispositifs de concertation prévus dans le cadre de la loi Bachelot-Narquin du 30 juillet 2003, ont pour mission le suivi de la mise en oeuvre des...
Date: 2018-04-16 01:22:46
Site :
http://www.participation-et-democratie.fr
maliweb.net - Concours d’Entrée à la Fonction Publique ...
Au Mali, l'accès à la Fonction Publique de l'Etat devient de plus en plus compliqué, les postes à pourvoir étant extrêmement limités par rapport à la demande. Que deviennent donc de milliers de diplômés sans emplois?
Mamadou Namory Traoré, ministre de la Fonction publique ...
Depuis plus de deux décennies, la problématique d'emploi se pose avec acuité au Mali. Il ne suffit plus...
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / offre d'emploi creation / offre d emploi directeur de creation / offre d emploi creation / creation d emploi du temps
3000 startups, 36 incubateurs, la communauté des acteurs ...
3000 startups, 36 incubateurs, la communauté des acteurs parisiens de l'innovation
Qui ? Vous êtes une entreprise innovante dont le siège est en Île-de-France. Quoi ? Présentez votre idée, votre entreprise ou votre produit/service en 6 secondes et gagnez votre campagne vidéo réalisée par une agence. L'intégration du hashtag #mystartupinparis dans la vidéo sera un « plus » apprécié...
Site :
http://www.pearltrees.com
Le signal alarmant envoyé par la BPI aux créateurs d ...
Sur le site de BPI France, la page consacrée au prêt à la création d'entreprise (PCE) explique toujours que 150.000 entrepreneurs en ont bénéficié depuis 2000 et qu'il a permis de générer 200.000...
Date: 2017-08-24 11:56:50
Site :
lopinion.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise pret / creation d entreprise pret / creation d entreprise france / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise
Maroc : randonnées, voyages personnalisés | Croq'Nature ...
Maroc océan : Randonnée chamelière au bord de l'océan
8 jours de voyage dont 5 de randonnée alternant marche, baignade et rencontre avec les habitants.
Prix tout compris sans le vol : 630 EUR
Les détails du circuit
Maroc océan : Des falaises de Tamanar aux vagues de Sidi Kaoki
8 jours de voyage pour découvrir la vie d'un village, dont 3 jours de randonnée avec des ânes, de familles en...
Site :
http://www.croqnature.com
Thèmes liés : creation d'une maison d'hote au maroc / creation d une maison d'hote / creation d une maison d hote / creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hotes
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi — Wikipédia
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(8 juillet 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le crédit d'impôt...
Date: 2018-04-15 23:16:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réduction du temps de travail en France — Wikipédia
Réduction du temps de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir RTT .
La réduction du temps de travail (en abrégé, RTT) est une tendance générale à la réduction du temps de travail annuel en Europe comme en Amérique du Nord à partir du milieu du XIXe siècle.
La notion de temps de travail...
Date: 2018-04-13 07:45:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : travail creation d emploi / creation d emploi du temps / 35 heures creation d emplois / creation d'emplois en france / creation d emplois france
A DOMICILE Hérault - adh.asso.fr
Se fondant sur le colloque national de Vichy, la dernière assemblée générale de notre association le 28 juin dernier a précisé les axes de nos prochaines orientations.
Nous devons nous préparer aux évolutions engagées par la transition démographique , par la transition numérique et par la transition économique, qui ont été déjà prises en compte dans les rapports ou projets...
Site :
http://www.adh.asso.fr
Thèmes liés : creation d une nouvelle activite / creation d'activite a domicile / creation d'emplois en france / creation d emplois france / creation d'une association d'aide a domicile
Présentation | LEEM - Les entreprises du médicament
Présentation
07.10.09
L'Observatoire des métiers des entreprises du médicament a été créé en 1994 et dénote une volonté forte du secteur de faire connaître ses métiers et évoluer les compétences. Il est un des premiers observatoires de branche à fonctionner en France.
L'Observatoire des métiers, de l'emploi et de la formation des entreprises du médicament mène depuis de...
Date: 2017-08-24 13:29:18
Site :
http://www.leem.org
Professions et catégories socioprofessionnelles en France ...
Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les professions et catégories socioprofessionnelles (ou plus simplement, les PCS) sont une nomenclature statistique permettant de classer des métiers. Cette classification a été créée par l' Institut national de la statistique et des études...
Date: 2017-08-13 00:12:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Question N° 3692 de M....
Site :
http://www.chevaletdroit.com
EN: pour favoriser la création d'emplois | WordReference ...
jann co-mod'
English - USA
In order that doit être suivi d'une proposition complète, c'est-à-dire d'un sujet et d'un verbe conjugué. Si vous voulez mettre un infinitif, il faut utiliser in order to.
Trois options, alors, avec la moins lourde et la plus fréquente en 1re :
... in order to create new jobs
... in order for new jobs to be created
... in...
Date: 2017-08-24 16:31:48
Site :
https://forum.wordreference.com
Thèmes liés : favorise la creation d emplois / creation mode d'emploi / creation mode d emploi / creation d'emplois en france / creation d emplois france
Défiscalisation des heures supplémentaires en France ...
Défiscalisation des heures supplémentaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(mai 2017)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-08-24 08:08:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : 35 heures creation d emplois / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries / heures creation d emplois
Total en France | total.com
En France, nos activités se concentrent dans le raffinage et la chimie, ainsi que dans la commercialisation de produits pétroliers et de services associés. Nous sommes également présents dans le secteur des énergies renouvelables et conduisons des activités de Recherche & Développement soutenues via nos 7 centres à vocation mondiale.
Nous nous impliquons dans le développement régional...
Site :
total.com
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d'emplois en europe / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite
CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au ...
InfoCE > Actualités > Juridiques > CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au moins 300 salariés
CSE - Le contenu de la BDES dans les entreprises d'au moins 300 salariés
18 janvier 2018
En l'absence d'accord collectif, le décret n° 2017-1819 du 29 décembre 2017 présente et complète (conf. art. L2312-21) les informations obligatoires contenues dans la base de données...
Site :
http://www.infoce.fr
Comprendre l'intérêt de la Fusion & Acquisition pour mon ...
Aucun commentaire
Source : Fotolia
Pour beaucoup de personnes, les fusions et acquisitions sont considérées comme une pratique financière complexe. Pourtant, ces deux stratégies d'entreprises sont absolument différentes mais malgré tout, encore beaucoup de personnes pensent à tort que ces deux pratiques sont indissociables et que l'une ne peut exister sans l'autre.
Le processus préalable...
Date: 2018-01-16 12:11:53
Site :
http://www.entreprise-sans-fautes.com
Thomas Enders — Wikipédia
Thomas "Tom" Enders, né le 21 décembre 1958 à Bruchertseifen , est un homme d'affaires allemand. Président d' Airbus de 2007 à 2012, il succède le 31 mai 2012, au français Louis Gallois comme président exécutif d' Airbus Group , maison mère de l'avionneur européen.
Sommaire
Carrière[ modifier | modifier le code ]
Fils d'un berger, Thomas Enders est officier de réserve dans la...
Date: 2018-04-14 23:03:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / creation d'une societe europeenne / creation d une societe europeenne / creation d'emplois en france
Processus et autodiagnostic sur la norme NF EN 15838 ...
1 000 000
3,21 %
retour sommaire
Outre l'importance croissante du secteur, deux tendances sont à noter :
L'externalisation des CCC : de nombreuses entreprises tendent à sous-traiter les services de contact au client, les centres de contact client externalisés représentent actuellement 20% du secteur, soit 60 000 emplois et 1,8MaEUR de CA (Source : SP2C)
La délocalisation des CCC :...
Date: 2013-05-13 05:04:02
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utc.fr
Le Fonds mode d'emploi - artistesettechniciensduspectacle.fr
Fonds de professionnalisation, il faut répondre à l'ensemble des critères suivants :
être un artiste ou technicien du spectacle ;
être un professionnel confirmé (c'est-à-dire pouvant justifier de 5 années d'ancienneté - de façon continue ou discontinue - au titre des annexes VIII et/ou X) ;
avoir un projet professionnel formalisé.
Les annexes VIII et X : définition
Les modalités...
Date: 2019-05-20 17:00:17
Site :
http://www.artistesettechniciensduspectacle.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
La transition énergétique pour la croissance verte ...
La transition énergétique pour la croissance verte
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...
Date: 2018-04-15 14:49:32
Site :
http://www.gouvernement.fr
Assurance chômage en France — Wikipédia
Indemnisation des chômeurs en proportion de leur ex-salaire[ modifier | modifier le code ]
L'Assurance chômage indemnise en fonction du salaire perdu, mais il n'y a pas de pourcentage garanti. L'indemnisation est assurée en cas de Licenciement ou de rupture conventionnelle , mais pas dans le cas de démission [3] , sauf dans des cas très précis.
Le pourcentage moyen est trompeur car...
Date: 2017-08-15 21:27:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / aide creation demandeur d'emploi / demandeur d emploi creation / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi
Industrie : en attendant Boeing, l’aéronautique marocaine ...
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Des élèves de l'Institut des métiers de l'aéronautique, à Casablanca. © DR / IMA
Le secteur bénéficie d'un flux continu d'investissements étrangers, à l'image de l'usine Thales inaugurée en septembre. Pour doubler de taille, elle compte plus que jamais sur un vaste projet avec l'avionneur américain.
Un beau plan de vol. Implantations d'usines en série, partenariat avec...
Site :
jeuneafrique.com
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise industrielle / creation d entreprise pour l environnement / exemple de projet de creation d'entreprise au maroc / creation d'un projet au maroc / creation d une entreprise industrielle
Pôle emploi — Wikipédia
Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]
Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...
Date: 2017-08-24 11:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mozaik Recrutement – Mozaik RH : Diversifiez vos talents
- Polyvalence, gestion des priorités et fortes capacités d'anticipation
LIEU : Neuilly Sur Marne, 93
REMUNERATION : 50/55kEUR
TYPE DE CONTRAT : CDI temps plein
Les candidatures (CV + LM) sont à déposer sur notre site www.mozaikrh.com Rubrique « Nos Offres »
[profile_md] => FORMATION / EXPERIENCE : Bac+ 4/5 specialise finance/comptabilite ou gestion 5 ans minimum d'experience sur un poste...
Site :
http://mozaikrh.com
Décision n° 86-207 DC du 26 juin 1986
Décision n° 86-207 DC du 26 juin 1986
|
Loi autorisant le Gouvernement à prendre diverses mesures d'ordre économique et social
|
Le Conseil constitutionnel a été saisi, d'une part, le 3 juin 1986, par MM Pierre Joxe, Dominique Strauss-Kahn, Guy Malandain, Jacques Fleury, Joseph Gourmelon, André Labarrère, Jean-Claude Portheault, Michel Rocard, Mme Georgina Dufoix, MM...
Date: 2016-11-02 11:03:17
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Création de sites web Moselle et Luxembourg - Agence Web ...
Dans notre agence web nous avons une philosophie très simple
"Ce n'est pas parce que c'est virtuel, qu'il n'y a rien à faire,
bien au contraire, c'est parce que c'est virtuel, qu'il faut faire ce qu'il faut. "
Faire des sites web qui rapportent...
En 2004, alors que nous surfions sur la vague des sites en flash, nous nous posions une question qui a aujourd'hui toute son acuité : " Que se...
Date: 2019-05-20 13:34:44
Site :
http://www.defiwebdesign.com
Thèmes liés : entreprise creation de sites web / creation site internet entreprise / creer un site sur internet / creation d'un site professionnel sur internet / creation entreprise e commerce
geotourweb.com - GÉOTOURISME
Le sujet de la session 2016
"Tourism is a sector with a unique resurgence capacity and an immense potential in terms of employment creation and sustainability" Taleb Rifai, Secrétaire général, OMT, 2008.
L'explosion du Tourisme, depuis 1950, est un des faits les plus marquants de l'époque contemporaine. En 40 ans, de 1960 à 2000, le nombre de touristes...
Date: 2016-08-18 12:37:48
Site :
http://geotourweb.com
Thèmes liés : creation d'emplois en europe / creation d'emplois verts / creation du monde d apres / creation d'emplois en france / creation d'emplois
UMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...
Mardi 04 Avril 2017
Prolongation du mandat HEGUY - BECAM jusqu'en 2020
L'Assemblée générale extraordinaire de l'UMIH a voté aujourd'hui, mardi 4 avril 2017, à l'unanimité la modification des statuts de l'UMIH visant à prolonger de deux ans - jusqu'en 2020 - le mandat de Roland HEGUY et Hervé BECAM à la Présidence confédérale de l'organisation.
Ce vote unanime confirme le...
Site :
http://www.umih-bourgogne.fr
Une structure d’accueil réclame son agrément - Sud Ouest.fr
Un couple veut ouvrir un lieu de vie et d'accueil pour des jeunes en souffrance. Mais, pour l'instant, le Département ne lance pas d'appel à projet.
L'attente est longue. Jérémie et Christelle Brunelle attendent depuis plus d'un an de pouvoir ouvrir à Saint-Jean-d'Angély un lieu de vie et d'accueil, petite structure sociale ou médico-sociale assurant un accueil et un accompagnement...
Date: 2017-08-24 14:00:01
Site :
sudouest.fr
Thèmes liés : creation d un lieu de vie / creation de lieux d accueil des jeunes enfants / creation de lieux d accueil des jeunes / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur
Annuaire des projets en France
Navigation rapide :
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité
Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
N° 79 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de ...
Source : d'après exposé des motifs du projet de loi.
*Recettes fiscales nettes des seuls remboursements et dégrèvements d'impôts d'État.
** Pour mémoire, l'instauration de la TVA dite sociale en LFR 1 était sans impact sur le produit de la TVA affectée au budget de l'État car l'intégralité du produit découlant de la hausse de 1,6 point du taux normal devait être transférée à la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : creation d'une loi en france / creation d'une loi / creation d une loi / creation d un faire part / creation d'une societe de titres services
Communauté urbaine de Dunkerque — Wikipédia
1er janvier 1969
, la « CUD », présidée par Albert Denvers, compte alors 12 villes : Cappelle-la-Grande , Coudekerque-Branche , Dunkerque , Fort-Mardyck , Grande-Synthe , Leffrinckoucke , Malo-les-Bains , Mardyck , Petite-Synthe , Rosendaël , Saint-Pol-sur-Mer et Téteghem . À la fin de cette année, elles sont 16. En effet, le 28 mai , Armbouts-Cappel , Bray-Dunes et Zuydcoote les ont...
Date: 2017-08-23 23:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
African Development Foundation aux Etats Unis (USADF ...
Accueil > Archives > Ressources > Organisations ressources > Sources de financement > African Development Foundation aux Etats Unis (USADF)
African Development Foundation aux Etats Unis (USADF)
African Development Foundation aux Etats Unis (USADF) est un organisme indépendant du gouvernement fédéral. USADF est la seule agence du gouvernement des États-Unis avec la mission spécifique de...
Date: 2018-01-16 22:22:19
Site :
http://www.genreenaction.net
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'emplois et developpement economique local / formulaire demande d'aide a la creation d'entreprise / creation d'emplois en anglais / creation petite et moyene entreprise
Institut Saint-François-Xavier (SFXdeux) - Ecole ...
Merci à M. J . WYNANTS, M. DEVILLE, M.H. BEGHIN pour le texte.
QUAND NAÎT LE COUVENT DES SAINTS-ANGES» ...
C'est en 1881 que les Soeurs de Saint-Joseph de Beauregard de Liège - elles fusionneront plus tard avec les Filles de la Croix - achètent à Verviers, rue Haute 10, aujourd'hui rue de Francorchamps, un terrain de 69a.40 appartenant à Monsieur Albéric Legrelle, rentier à Anvers. Elles...
Site :
https://www.sfxdeux.be
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com