Articles sélectionnés pour le thème : creation d emploi du temps
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auto-entreprise - définition - C'est quoi
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auto-entreprise
définition : auto-entreprise
Auto-entrepreneur est un régime français de travailleur indépendant créé en 2008 pour simplifier la gestion administrative en remplaçant toutes les cotisations sociales et tous les impôts et taxes par un versement...
Site :
https://c-est-quoi.com
Formation ingénieur bois - Formation Ecole Supérieure du ...
Stages & Projets
Une scolarité rythmée par les stages en entreprises
Chaque année scolaire donne lieu à un stage. Ce stage est une période de formation en entreprise et doit permettre l'acquisition de compétences en lien avec la formation académique.
Stage ingénieur de 1re année - 2 mois (juin - juillet)
Il est fortement recommandé d'effectuer le stage de 1e année à l'étranger. Le...
Date: 2017-08-24 14:33:57
Site :
http://www.ecoledubois.fr
La chaîne de création - statcan.gc.ca
Début du texte
5.1 Définition de la chaîne de création
Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p. 26).
La chaîne de création...
Site :
statcan.gc.ca
Trendeo - Observatoire de l'emploi et de l'investissement
Consultez les informations dans l'observatoire :
- Créations d'emplois (comme indicateur de dynamisme : embauches, investissements, croissance) ;
- Suppressions d'emplois ou menaces de suppressions (comme indicateur de fragilité) ;
- Levées de fonds et startups sont identifiées systématiquement ;
- investissements significatifs : achats de machines, nouveaux bâtiments...
Chaque...
Site :
http://www.observatoire-investissement.fr
Trouver une idée de création d'entreprise | CréActifs
Accueil \ 1. Trouver une idée
1. Trouver une idée
Comment trouver une idée de création d'entreprise ?
La première étape : se concentrer sur ses atouts !
Identifiez les et faites une liste détaillée : expériences professionnelles, formations, compétences, talents, connaissance d'un secteur d'activité, d'un marché, d'une fonction de l'entreprise, activités extra-professionnelles,...
Site :
http://www.creactifs.com
Créacité, couveuse d'entreprise
">
Créacité est une association de droit local qui porte le dispositif couveuse.
La couveuse met à disposition un cadre légal (juridique, social, fiscal) matérialisé par le biais d'un contrat écrit : le CAPE (Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise) qui permet à des porteurs de projet de création d'entreprise de tester leur activité économique sur une période limitée...
Site :
http://www.creacite.org
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / emploi creation d entreprise / creation d entreprise 2005 / association creation d entreprise / local creation d entreprise
Création d'entreprise en Afrique: les diff2rentes étapes à ...
de Patrick Aymar Ngoubili
Avec les temps qui courent, les difficultés à trouver un emploi, et la forte promotion de l'entrepreneuriat, de plus en plus d'africains choisissent de se lancer dans les affaires. Très souvent, ils tombent sur la première opportunité pour commencer leur aventure, sans prendre un temps de préparation. Par conséquent, ils se mettent sur la ligne de feu, plus proche...
Site :
https://afripriz.org
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...
Aide à la reprise ou à la création d’entreprise (ARCE ...
Il doit remplir dossier de demande d'aide à la reprise ou à la création d'entreprise (Arce).
Une demande d'Accre doit être déposée conjointement auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) du lieu de la future entreprise.
L'Arce n'est versée que si l'attestation d'admission au bénéfice de l'Accre a été remise à Pôle emploi. Si cette attestation n'est pas délivrée au bénéficiaire dans un délai d'un mois, celui-ci peut remettre à Pôle emploi le récépissé...
Site :
https://www.defi-metiers.fr
mgen | Home
Un plateau technique diversifié et performant
Une salle de radiologie numérisée et d'échographie doppler
Des salles de rééducation physique
Un bassin de balnéothérapie et d'hydrothérapie
Des salles d'ergothérapie et de sociothérapie
Un hôpital de jour médecine/SSR
Un centre de consultations diététiques
Un centre de consultations sociales
Un centre de consultations psychologiques
Un...
Site :
http://www.mgen-laverriere.fr
Logiciel de Création de Logo Gratuit – Les Avantages ...
Avantages d'un logiciel de création de logo gratuit
Créez votre logo d'entreprise avec LogoMaker.com
Pourquoi un logiciel de création de logos est-il préférable à un graphiste ?
Plus rentable : les graphistes peuvent coûter 10x plus cher
Un délai de production plus rapide : plus besoin d'attendre des semaines pour votre logo, juste quelques minutes
Facile à utiliser : seulement 4...
Site :
https://www.logomaker.com
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
(source direction général de l'action sociale le 22/09/2011 14:03:00)
DESCRIPTION DES PÔLES D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES
Le pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) permet d'accueillir dans la journée les résidents de l'EHPAD (12 à 14 personnes) ayant des troubles du...
Site :
https://www.soignantenehpad.fr
Thèmes liés : creation d'activite manuel / creation d'activite a domicile / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite
Crédit Social – Auto entrepreneur interdit bancaire et ...
Auto entrepreneur interdit bancaire et chômeur : crédit, aides et compte bancaire pro
On ne compte plus les forums où viennent s'épancher les auto entrepreneur qui sont interdit bancaire ou chômeurs. Créer une entreprise, c'est avoir besoin d'un crédit, de l'ouverture d'un compte en banque, et d'aides pour financer au moins le démarrage de l'activité. Bien souvent, être sans emploi...
Site :
http://creditsocial.net
Créer une entreprise d'insertion par le travail ...
Gestion et Performance - Expert Comptable Champigny-sur-Marne, Création d'Entreprise - Entrepreneur
Parce-que vos chiffres n'appartiennent pas qu'au FISC
PRENDRE RDV GRATUITEMENT
Créer une entreprise d'insertion par le travail indépendant : une nouvelle expérimentation
Vous êtes ici :
Afin de permettre au plus grand nombre de réaliser son projet professionnel, la Loi Avenir a créé une...
Site :
https://gestion-et-performance.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
Nouveau statut du travail salarié
Pour que les salariés ayant un emploi saisonnier bénéficient
des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés.
La proposition CGT d'une transférabilité des droits d'une entreprise à l'autre, d'une branche à l'autre, correspond aux besoins des salariés saisonniers, que le travail saisonnier soit choisi ou contraint, qu'il dure une...
Date: 2017-08-24 13:13:27
Site :
http://www.cgt.fr
Télécharger Plan maison toit pente gratuit ...
Le logiciel archifacile est un logiciel gratuit pour dessiner son plan de maison ou son plan d'appartement.
Il permet de dessiner un plan de maison ou un plan d'appartement mais n'est pas limité à cela , il peut très bien être utilisé pour plan de maison bbc pour un plan de garage un plan de maison en bois un abri de jardin ou un plan de piscine voir pour construire sa maison ou sa...
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Cartographie des centres de formalité des entreprises et ...
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
Cartographie des centres de formalité des entreprises et procédure d'immatriculation pour obtention de SIRET
CFE : quelle est la procédure d'immatriculation pour l'obtention de son SIRET?
1. Importance du SIRET et typologies de Centre de Formalité des Entreprises (CFE)
Le...
Site :
http://dsn-info.custhelp.com
PixTeller. Créer des affiches et des posters en ligne
Pixteller est un véritable studio de création graphique en ligne. Il vous permettra à vous et à vos élèves de créer en ligne des posters, des affiches, des bannières ou encore des cartes postales.
Pixteller mixe simplicité d'utilisation et ergonomie ludique qui mettent l'outil à la portée de tous les âges ou presque. Cet outil graphique entièrement en ligne n'a pas besoin de...
Site :
https://outilstice.com
Thèmes liés : creation d un site en ligne / creation d'un logo en ligne gratuit / creation blog mode d'emploi / creation d'un logo en ligne / creation mode d'emploi
Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et ...
Accueil > Ressources humaines > Instances paritaires et dialogue social > Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Le Comité technique
Le Comité Technique (CT) est l'instance consultative compétente pour donner un avis sur les questions d'ordre collectif avant la...
Site :
https://www.cdg84.fr
Thèmes liés : chsct comite technique / chsct comite hygiene / comite d hygiene / comite d etablissement / creation d'un centre de formation professionnelle
Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...
LA MAISON DES ARTISTES dit :
Réponse à Kassandra,
Bonjour,
Le mieux est de vérifier si votre activité rentre dans le champ d'application de La Maison des Artistes, pour cela vous pouvez consulter ce lien http://www.secu-artistes-auteurs.fr/activites-agp , bonne journée.
# 4 mai 2017 at 2017-05-04T08:51:58+00:000000005831201705
Kassandra dit :
Bonjour,
Je souhaite exercer l'activité de...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Arcec - Aide à la création d'entreprise - L'Association
L'ARCEC est un acteur incontournable de la création, de la
reprise ou du développement d'entreprise en Midi-Pyrénées.
Ses intervenants sont essentiellement d'anciens cadres et chefs
d'entreprise. Leurs compétences professionnelles, acquises sur le
terrain dans tous les secteurs d'activité, sont variées et complémentaires.
Elles sont complétées par un travail collectif d'échanges
et une...
Site :
http://web.arcec.net
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE
Notez cet article :
Comment optimiser l'ACCRE, l'ARCE, l'ARE ?
L'aide aux chômeurs ou créateurs d'entreprise (ACCRE) est destinée à favoriser la création d'entreprise en permettant de maintenir les allocations Pôle Emploi et même de bénéficier d'une exonération de charges sociales.
L'ACCRE, Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise,
est complétée par
l'ARCE, Aide à la...
Site :
https://blog.valoxy.org
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-08-24 03:14:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Arcec - Aide à la création d'entreprise - L'Association
L'ARCEC est un acteur incontournable de la création, de la
reprise ou du développement d'entreprise en Midi-Pyrénées.
Ses intervenants sont essentiellement d'anciens cadres et chefs
d'entreprise. Leurs compétences professionnelles, acquises sur le
terrain dans tous les secteurs d'activité, sont variées et complémentaires.
Elles sont complétées par un travail collectif d'échanges
et une...
Site :
http://web.arcec.net
L'entreprise d'insertion - Création & reprise d'entreprise ...
Qu'est-ce qu'une entreprise d'insertion ?
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes...
Créer une entreprise d’insertion par le travail ...
Afin de permettre au plus grand nombre de réaliser son projet professionnel, la Loi Avenir a créé une expérimentation qui vise à permettre la création d'entreprises d'insertion par le travail indépendant. En voici les contours...
Comment créer une entreprise d'insertion par le travail indépendant ?
A titre expérimental, et jusqu'au 22 décembre 2021, il est possible de créer des...
Site :
weblex.fr
Téléconseillers pour une opération de Création de trafic ...
Téléconseillers pour une opération de Création de trafic
À temps plein
Cette offre d'emploi a été publié plus de 5 semaines 1 jour...
Dans le cadre du développement de nos activités sur MEKNES, nous recrutons des Téléconseillers avec une bonne maîtrise de la langue française pour une Opération de création de Trafic, opération facile et non stressante.
Profil du...
Date: 2018-04-11 11:11:47
Site :
http://marocemploi.net
Thèmes liés : offre d'emploi creation de trafic / creation d emploi du temps / offre d'emploi creation / offre d emploi creation / creation d emploi
Histoire de l'école maternelle - le-temps-des-instituteurs.fr
La dimension scolaire de l'école maternelle est remise en cause par Pauline Kergomard, nommée inspectrice générale des salles d'asile en 1879. Elle affirme que l'école maternelle n'est pas une école au sens ordinaire du mot, que le modèle éducatif est celui d'une mère intelligente et dévouée, qu'il faut reconnaître l'enfant individuellement, lui apporter un contexte épanouissant,...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : creation d'un jeu de societe maternelle / creation d'histoire en maternelle / creation d'une histoire en maternelle / comite departemental d'education a la sante / creation jardin d enfant
Cumul emploi fonctionnaire [Résolu] - Droit-finances.net
LéoCharl20092007 4 Messages postés lundi 30 mars 2009Date d'inscription 27 août 2009 Dernière intervention 27 août 2009 à 17:46
Pensez-vous qu'au bout des 2 ans, l'on puisse réduire son temps de travail et du coup continuer à cumuler comme il est indiquer ci-dessous :
IV. - Les fonctionnaires, les agents non titulaires de droit public, ainsi que les agents dont le contrat est
soumis aux...
Date: 2017-08-23 15:58:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Création et gestion d'une association - Formations - FCE ...
Création et gestion d'une association
Réf. : ASS-01
P
Présentation de la formation
La vie associative recouvre des activités très diverses. Il n'est pas très facile pour ceux qui veulent créer une association ou participer à sa gestion de manière efficace, de s'y retrouver dans les multiples aspects des réglementations qui régissent les associations.
Le stage proposé veut permettre...
Date: 2017-07-25 12:17:08
Site :
http://www.fce-formation.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / projet de creation d'une association
Mon employeur refuse ma demande de rupture conventionnelle ...
Bonjour Marie,
Je vais sans doute éclaircir fortement votre situation.
Lorsqu'une personne est mutée ou change de raison pour un autre job, son conjoint peut démissionner de son poste pour suivre cette personne tout en touchant les allocations chômage (l'Are).
Cela fait partie des 14 exceptions dans lesquelles une démission est indemnisée par Pôle emploi.
Voir référence du texte de...
Contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) | service ...
Le contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) vous permet si vous souhaitez créer ou reprendre une entreprise de bénéficier de l'accompagnement d'une entreprise ou association. Cette dernière s'engage à vous fournir une aide particulière et continue (par exemple, des moyens matériels et financiers). En échange, vous vous engagez à suivre un programme de préparation à la création,...
La semaine de 32 heures est-elle la solution contre le ...
Nicolas Bouzou On peut répondre à cette question en se demandant si le passage de 39 heures à 35 heures a permis de créer des emplois. Or, avec du recul, la réponse est non. Par exemple, les économistes ont comparé l'évolution de l'emploi entre 2000 et 2001 des entreprises de plus de 20 salariés, alors obligées d'appliquer les 35 heures, et dans les autres. Ils n'ont pas noté de...
Date: 2018-01-16 21:53:30
Site :
humanite.fr
Créations d'emplois et hausses de salaires ralentissent ...
Créations d'emplois et hausses de salaires ralentissent aux Etats-Unis
01/09/2017 18:42
| AFP | 221 | Aucun vote sur cette news
Les créations d'emplois ont légèrement baissé à 156.000 en août et le taux de chômage a légèrement augmenté à 4,4%, selon les chiffres du département du Travail ( Mark Makela / GETTY IMAGES NORTH AMERICA/AFP/Archives )
L'économie américaine a créé un...
Site :
https://www.boursedirect.fr
Thèmes liés : salaires et creation d emplois / creation d'emplois / creation d emplois / creation d emploi par la hausse / salaires et creation d emploi
Seuils d'effectif : ce qui change à partir de 50 salariés ...
Voici, au regard du droit du travail et de la Sécurité sociale, ce qui change à partir de 50 salariés :
Mise en place d'un comité d'entreprise
Un comité d'entreprise doit normalement être constitué dans toutes les entreprises qui emploient au moins 50 salariés.
Il a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs...
Date: 2018-03-30 15:51:39
Site :
http://www.mycomptasolution.fr
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l’utilité de ...
Vous êtes ici > Accueil > Comprendre l'épilepsie > Les dernières actualités > Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
Comprendre l'épilepsie
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
26/06/2018
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ? Quand et pourquoi la faire établir ?
Intervenants
Dr Simone Fortier,...
Site :
http://www.fondation-epilepsie.fr
L'entretien de recrutement : une étape décisive vers l ...
Les pièges à éviter côté Recruteur
L'effet de halo
Les candidats se suivent et ne se ressemblent pas. Le recruteur doit se défier des comparaisons hâtives. Ce n'est pas parce qu'un candidat est bon, voire très bon, que le suivant, forcément très différent, ne l'est pas ou bien inversement. Le recruteur doit veiller à ce que les...
Site :
http://www.cvconseils.com
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / pret pour creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / offre d'emploi conseiller creation d'entreprise
Fonctionnaire auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
Pour un fonctionnaire à temps plein ou temps partiel choisi
Les fonctionnaires, stagiaires ou titulaires, peuvent donc cumuler dans une certaine mesure une auto-entreprise avec leur emploi dans la fonction publique. La tolérance de l'Administration dépend essentiellement de la nature du contrat de travail et de la nature de l'activité envisagée par l'agent concerné.
Dans le cas d'un...
Site :
auto-entrepreneur.fr
CDG 40 - Le comité technique (CT)
Les documents à télécharger
Références :
Loi n° 84-53 du janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, article 32, 33, 33-1
Décret n°85-565 du 30 mai 1985 modifié relatif aux comités techniques des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygi�?ne...
Site :
https://www.cdg40.fr
Thèmes liés : creation d emploi du temps / creation d'un centre de formation professionnelle / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / creation d'emplois
Comité d’entreprise européen | CFTC Métallurgie
Comité d'entreprise européen
Les dispositions légales
Faisant partie des directives relatives à l'information et à la consultation des travailleurs (D 75/129 relative aux licenciements collectifs, D 77/187 relative au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises, d'établissements ou de parties d'établissements), la D 94/45, dite directive « Comité...
Le cumul revenus d'auto-entrepreneur / Assedic
Le cumul revenus d'auto-entrepreneur / Assedic
En signant une rupture conventionnelle, un salarié s'ouvre des droits aux allocations chômages, ce qui a beaucoup d'avantages pour qui souhaite se lancer dans l'entrepreneuriat. Entre l'ARE et l'aide au démarrage, Pôle Emploi met à disposition des auto-entrepreneurs plusieurs dispositifs de cumul de revenus, pour les encourager à...
Date: 2018-04-15 18:18:24
Site :
coindusalarie.fr
SPRL Starter : démarrez votre entreprise avec 1€ ! - Plug&Go
SPRL Starter : démarrez votre entreprise avec 1EUR !
Pourquoi cette forme juridique « Starter » en Belgique ?
Il faut savoir que le taux d'entreprenariat en Belgique est très faible par rapport à la moyenne européenne. Cela s'explique par différents éléments, notamment par les aspects culturels et économiques. Culturel d'abord, car le Belge est généralement moins attiré par la...
Site :
http://plugandgo.be
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
Auto-Entrepreneur embaucher un salarié - Auto-Entrepreneur.fr
1. Recruter du personnel au sein d'une auto-entreprise
L'embauche d'un salarié pour un auto-entrepreneur est possible en théorie. En pratique, elle se révèle complexe et onéreuse. Si le projet professionnel mis en place nécessite l'embauche de personnel, il est vivement conseillé de se tourner vers d'autres formes juridiques d'entreprise.
L'auto-entreprise a été créée en 2009 pour...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Saisir les opportunités d’affaires qu’offre le Web
publié par: SAJE
Nakoma Bourgoin
Cet article est rédigé par Nakoma Bourgouin, analyste SEO et rédacteur web chez NVI solutions. Spécialisé en référencement web et médias sociaux, NVI offre aux entreprises une expertise en stratégie interactive.
Que ce soit pour obtenir un revenu supplémentaire ou pour gagner sa vie, Internet offre des opportunités immenses, mais comme partout...
Site :
http://metier-entrepreneur.org
Pour quelles raisons, les jeunes se lancent-ils dans la ...
Mais si les jeunes sont de plus en plus portés sur la création d'entreprises, c'est aussi pour répondre à un besoin d'indépendance. L'exemple de Hapsatou Sy est éloquent. Diplômée en secrétariat, elle travaille dans une société informatique. Elle en fait part au portail de l'APCE : « ce poste me convenait bien, car j'étais autonome, polyvalente et on me laissait une grande liberté...
Site :
https://pmepmimagazine.info
La Cinquième Commission discute de la différence de ...
Cinquième Commission
Soixante-neuvième session 8e séance - après-midi
La Cinquième Commission discute de la différence de salaires entre les fonctionnaires américains et ceux de l'ONU et du relèvement à 65 ans de l'âge de la retraite
La Cinquième Commission chargée des questions administratives et budgétaires a examiné ce matin les recommandations de la Commission de la fonction...
Site :
un.org
Thèmes liés : fonctionnement de l'onu / creation des etats unis d europe / creation d emploi du temps / role du systeme d'information dans une organisation / creation d emploi par la hausse
Les réformes du droit du travail par les lois « Macron ...
Les réformes du droit du travail par les lois « Macron » et « Rebsamen ».
Adoptées dans la torpeur estivale, la loi n°2015-990 du 6 août 2015, dite « Macron », et la loi n°2015-994 du 17 août suivant, dite « Rebsamen », bouleversent pourtant sensiblement le droit du travail et méritent une présentation même sommaire de leurs principales mesures.
S'agissant de la loi...
Site :
http://www.bersay-associes.com
MSA - Le calcul de l'effectif de l'entreprise
Pour une entreprise créée en cours d'année, l'effectif s'apprécie à la date de sa création sur la base des modalités de calcul définies par le droit du travail. En revanche, dès l'année civile suivante, l'effectif doit être déterminé dans les conditions définies ci-dessus.
Bon à savoir
le calcul des seuils d'effectifs de l'entreprise liés à l'application des dispositifs...
Site :
http://www.msa.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / conge ou temps partiel pour creation d'entreprise / conges de creation d entreprise / comment calculer la date de creation d'une entreprise / aide a la creation d'une entreprise d'insertion