Articles sélectionnés pour le thème : creation d'association loi 1901
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Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2017-08-24 14:58:03
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Modèle de demande de transfert du siège social d'une ...
La modification du siège social d'une Association doit faire l'objet d'une lettre au Préfet accompagnée de :
un exemplaire des statuts modifiés datés et signés par le Président et au moins un membre faisant partie du bureau (signature originale);
la composition actuelle du bureau ;
l'attestation autorisant l'établissement du siège social de l'Association à sa nouvelle adresse ;
le procès verbal de l'Assemblée générale qui acte le transfert du siège social (attention ce dernier doit dater de moins de trois mois à compter de la date de...
Site :
http://www.vosdroitsendirect.com
Thèmes liés : modele de creation d'association loi 1901 / formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
L'entreprise d'insertion | AFE, Agence France Entrepreneur
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes rencontrant des difficultés sociales et...
Site :
https://www.afecreation.fr
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
- les fonds de dotation.
50
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Aide / FAQ - Cartedepeche.fr - Fédération Nationale de la ...
Microsoft Internet Explorer : Télécharger et installer
Carton "Une carte cadeau..."
Carton "Une carte cadeau..."
Comment imprimer ma carte de pêche ?
L'impression de votre carte de pêche se fait depuis l'écran récapitulatif de votre commande ou dans l'onglet "Mes cartes de pêche" de votre compte.
La carte de pêche et certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au...
Date: 2019-05-20 13:07:52
Site :
https://www.cartedepeche.fr
Thèmes liés : etapes de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / date de creation d une association
Créer son association, mode d'emploi - Animafac
Avec quelques camarades de votre fac ou de votre école, vous venez d'avoir l'idée du siècle pour dynamiser votre campus. Par où commencer pour la mettre en pratique ? Si la création d'une association n'est pas obligatoire, elle peut cependant permettre à votre joyeuse bande d'être reconnue par l'université, la ville ou encore les différents partenaires que vous rencontrerez au cours de...
Site :
https://www.animafac.net
association humanitaire du togo - repertoireong.org
ASOF-TOGO
La création d'association humanitaire au Togo n'est pas un fait contemporain.
. La multiplication abusive d'association humanitaire au Togo , ressemble plus à une conséquence qu'à un simple phénomène. De l'avis de certains acteurs sociaux, il ressort souvent que les initiatives locales demeurent de nos jours pour les sans - emplois, des sources nourricières. Les gens créent des...
Date: 2018-02-26 08:48:02
Site :
http://www.repertoireong.org
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / dossier de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association a but lucratif
Création d'entreprises - Mairie de Salon de Provence
.
> ESPAC'ECO
Vous voulez implanter votre entreprise et créer des emplois sur le territoire de la ville de Salon de Provence ?
L'Espac'éco vous accompagne en vous proposant, par exemple, de diffuser vos besoins en matière d'immobilier d'entreprise à tous un réseau d'acteurs économiques locaux et d'agences immobilières.
146 boulevard Lamartine - 13300 Salon de Provence - Tél. 04 90 44...
Date: 2018-01-17 00:40:58
Site :
http://www.salondeprovence.fr
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...
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2017-05-10T18:22:58.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI
I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
Association d'entraide de la noblesse française — Wikipédia
Association d'entraide de la noblesse française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ANF .
Association d'entraide de la noblesse française
Cadre
Entraide morale et matérielle entre familles nobles
Zone d'influence
Jacques de Crussol, duc d'Uzès
Présidente des jeunes (JNF)
modifier
L'Association d'entraide de la noblesse française (ANF) est une...
Date: 2018-01-15 21:32:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Dons manuels | Associations.gouv.fr
Les associations, pour subvenir à leurs besoins, peuvent recevoir des "dons manuels", littéralement des dons "de la main à la main", soit des dons effectués par des particuliers.
Définition
Toute association régulièrement déclarée peut recevoir un don manuel (c'est-à-dire effectué "de la main à la main"), sans qu'il soit nécessaire d'établir un acte notarié ; il est également...
Date: 2018-04-16 03:00:56
Site :
associations.gouv.fr
Aide à la création, reprise & Financement | CCIMBO
Vous souhaitez vous lancer dans la création ou la reprise d'entreprise ? Pensez à solliciter les réseaux de Cornouaille "Aide à la création, reprise, financement".
ADIE
Association pour le Droit à l'Initiative Économique
Association reconnue d'utilité publique, l'ADIE aide des personnes à l'écart du marché du travail et n'ayant pas accès au système bancaire classique à créer...
Date: 2018-01-16 20:29:20
Site :
bretagne-ouest.cci.bzh
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Principes généraux applicables aux organismes sans but lucratif
1
Les associations sportives, culturelles ou socio-éducatives ont généralement pour objet de satisfaire les seuls besoins de leurs adhérents de qui elles tirent la plus grande partie, sinon la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comité national olympique et sportif français — Wikipédia
Comité national olympique et sportif français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CNOSF (homonymie) .
Comité national olympique et sportif français
Sigle
modifier
La Maison du sport français, siège du CNOSF , 1 avenue Pierre de Coubertin, porte de Gentilly à Paris.
Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), association loi...
Date: 2017-08-24 01:17:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Comment créer une galerie d'art associative
Comment créer une galerie d'art associative ?
par redactors studio |
Contrairement à ce qu'on pourrait imaginer, créer une galerie d'art n'a rien de compliqué. A condition d'être amateur d'art soi-même. Ça ne requiert pas de connaissances particulières mais une véritable passion. Et que votre galerie d'art soit associative ou non, elle peut devenir un établissement...
Site :
http://www.commentfaiton.com
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d une galerie photo / creation d oeuvre d art / creation d une galerie
1901 en France — Wikipédia
Première installation de Pablo Picasso à Paris , anarchiste, il est repéré par la police.
L'abbé Saunière commence les travaux de la villa Béthania à Rennes-le-Château .
IIIe Congrès unitaire des organisations socialistes à Lyon .
Guglielmo Marconi, inventeur du télégraphe sans fil (la radiophonie), réalise une expérience d'émission/réception entre la côte anglaise et le...
Date: 2019-05-20 13:26:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : etapes de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'association en france / creation d'une loi en france
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-04-15 23:13:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fonds Dotation - Constitution
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
2. Pourquoi constituer un fonds de dotation ?
3. A compter de quelle date le fonds de dotation existe-t-il juridiquement comme une personne morale distincte de ses fondateurs ?
1. Qui peut créer un fonds de dotation ?
Réponse : un fonds de dotation peut être créé par toute personne physique ou morale (association, fondation, société,...
Date: 2019-05-20 16:09:38
Site :
http://www.fonds-dotation.fr
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
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2018-04-04T16:22:53.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Champ d'application
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est institué en faveur des entreprises imposées à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu d'après leur bénéfice réel, au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Unédic — Wikipédia
Histoire de l'assurance chômage[ modifier | modifier le code ]
Ancien logotype utilisé depuis 2003.
Le régime d'Assurance chômage a été créé le 31 décembre 1958 par les partenaires sociaux pour les salariés de l'industrie et du commerce, sous l'impulsion du général de Gaulle dans un contexte de relatif plein-emploi. Lors d'une de ses conférences de presse, le général de Gaulle...
Date: 2017-08-23 05:04:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 2182 - Projet de loi relatif à la chasse
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 16 février 2000.
PROJET DE LOI
relatif à la chasse,
(Renvoyé à la commission de la production et des échanges à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M. LIONEL JOSPIN,
Premier...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration
LOI - WET
Section 1re. - Employeurs en défaut d'assurance.
Art. 76 . Dans l'article 59, 14°, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail, inséré par la loi du 25 janvier 1999 et modifié par la loi du 10 août 2001, les mots " article 60, alinéa 3 " sont remplacés par les mots " article 60, alinéa 4 ".
Art. 77 . Dans l'article 60 de la même loi, modifié par les lois des...
Les établissements et services d'accueil des enfants de ...
Liens
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Les établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : création, extension, transformation
Ce sont des structures d'accueil non permanent qui veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Dans le respect de l'autorité parentale, elles contribuent à...
Date: 2018-01-16 22:16:57
Site :
http://www.pasdecalais.fr
LDQR | Qui sommes-nous ? - Nos débuts
Don en ligne
Les Doigts qui Rêvent (Ldqr) est née en 1993 du constat du manque total d'accès à l'album et au livre pour les enfants déficients visuels (aveugles et malvoyants) à l'initiative d'un groupe de quatre couples de parents d'enfants concernés et d'enseignants spécialisés qui, ne voyant aucune réponse institutionnelle, ont décidé d'agir.
L'un des membres de ce groupe était...
Site :
http://ldqr.org
Questions réponses juridiques, courrier des lecteurs ...
Cette taxe est supprimée depuis 2015.
DIFFÉRENCE ENTRE DÉNOMINATION SOCIALE,
Quelle est la différence entre dénomination sociale, nom commercial et enseigne.
La dénomination sociale est l'appellation sous laquelle est connue une entreprise.
Le nom commercial est le nom d''exploitation de l'entreprise, celui sous lequel elle est connue auprès de ses clients ou fournisseurs. Une enseigne est...
info-depression.fr - Liens utiles - Page d'accueil
Accueil et écoute des personnes confrontées au suicide, 24h/24, 7j/7
01 45 39 40 00 (prix d'un appel local)
http://www.suicide-ecoute.fr/
Écoute-famille
01 42 63 03 03 (prix d'un appel local) : cette ligne d'écoute créée par l'Unafam est destiné aux familles ayant un proche en souffrance psychique. Des psychologues conseillent et orientent les familles.
Associations
L'Association France...
Date: 2019-05-20 12:29:12
Site :
http://www.info-depression.fr
Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d'association en france / creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation
association humanitaire du sénégal - repertoireong.org
développement d'activités agricoles (maraîchage)
développement d'activités artisanales (couture, teinturerie)
mise en place de services collectifs (assainissement)Le développement de ces activités suppose des fonds de départ :
C'est pourquoi depuis l'année 2000 et grâce à l'appui d'ADEL le GIE a mis en place une expérience de micro-crédit.
HELP CHILDREN SENEGAL
Help...
Date: 2017-08-20 08:47:18
Site :
http://www.repertoireong.org
Thèmes liés : creation d un lieu de vie / creation d'une association d'aide a la personne / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / projet de creation d'une association
Contact-Entreprises — Contact-Entreprises est une ...
Contact-Entreprises est une association loi 1901 qui existe depuis 30 ans en Martinique. D'après ses statuts, Contact-Entreprises « ... a pour objet la création et le...
Date: 2017-08-24 11:10:46
Site :
http://www.contact-entreprises.com
Thèmes liés : creation d entreprise statuts / association creation d entreprise / creation d'entreprise jeunes entrepreneurs / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Présentation | Les Restos du Cœur
Présentation
Présentation
Fondés par Coluche en 1985, les Restos du Coeur est une association loi de 1901, reconnue d'utilité publique, sous le nom officiel de « les Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur ». Ils ont pour but « d'aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des repas gratuits, et par la...
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
Sites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Groupe GEIM - Nos offres d'emploi sur la métropole de Lyon
Le groupe GEIM se place en acteur sur le marché du travail en proposant des postes spécifiques dans nos différents secteurs d'activités. Retrouvez ci-dessous l'ensemble des offres d'emploi diffusées actuellement. Vous souhaitez nous faire parvenir une candidature spontanée ? Vous pouvez vous diriger vers la page Contact pour nous envoyez votre CV accompagné d'une lettre de motivation.
>...
Site :
http://groupe-geim.fr
ENERGIES 2050 – Ensemble pour un futur énergétique durable
Conditions générales d'utilisation du site www.ENERGIES2050.org
Conditions générales d'utilisation du site www.ENERGIES2050.org
Présentation, définition et mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site Internet est édité par ENERGIES 2050, association régie par...
Site :
http://energies2050.org
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d un site en ligne / creation lettre d information / creation d'une association loi 1901 en ligne
ADEFDROMIL | Association de Défense des Droits des Militaires
Lettre adressée le 30 avril 2001
au Président de la République
et au Premier Ministre
Monsieur le Président de la République
Le soussigné, officier de carrière en activité de service, a l'honneur de vous rendre compte qu'il a créé le 13 avril 2001, en conformité avec la loi du 1er juillet 1901, une Association de défense des droits des militaires (ADEFDROMIL) dont le but est...
Site :
http://adefdromil.org
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / modele de creation d'association loi 1901 / creation d'une association loi 1901
ECTI - Délégation en France - Bouches-du-Rhône
o Aide au développement personnel des jeunes managers d'une grande entreprise de la région
o Formation du personnel d'une association de médiation familiale à la norme ISO 9001
o Analyse et recommandations pour le business plan d'une start-up
o Atelier collaboratif et Accompagnement individuel pour "Créer mon Business Plan" : start-up du Carrefour de l'Innovation au sein d'Aix-Marseille...
Date: 2018-01-16 20:21:09
Site :
http://www.ecti.org
Initiative France - Plateformes Initiative
Initiative France regroupe 223 associations locales qui couvrent la quasi totalité du territoire.
Plateformes
Ces associations loi de 1901 ont pour mission d'aider gracieusement les créateurs et les repreneurs d'entreprises en leur accordant un prêt d'honneur sans intérêts et sans garanties et en les accompagnant après la création ou la reprise pendant les premières années de leur projet.
Tous les projets
Les plateformes Initiative financent tous les types de projet de...
Date: 2017-08-24 16:28:56
Site :
http://www.initiative-france.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise pret d'honneur / pret pour l aide a la creation d entreprise / projet de creation d'une exploitation agricole / projet de creation d'une entreprise agricole / aide creation et reprise d'entreprise
Appui à la création | Conseil départemental des Hauts-de-Seine
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Appui à la création
Le Département s'implique dans la coordination et l'animation du réseau de la création d'entreprise dans les Hauts-de-Seine. Il s'associe aux différents acteurs de la création d'entreprise (services économiques des collectivités, maisons de l'emploi, organismes habilités, pépinières d'entreprises, coopératives...) pour garantir une information de qualité aux...
Site :
http://www.hauts-de-seine.fr
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Actualités sur les sectes en juin 2000 - prevensectes.com
France : Scientologie
La CNIL dénonce au parquet de Paris l'association "spirituelle de l'église de scientologie d'Ile de France"
Communiqué de la CNIL 21 juin 2000
La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés dénonce au parquet de Paris l'association "spirituelle de l'église de scientologie d'Ile de France" pour avoir conservé dans ses fichiers les...
Date: 2014-08-29 14:34:24
Site :
http://www.prevensectes.com
Thèmes liés : creation d'association en france / role du conseil d'etat en france / creation d'une loi en france / dossier de creation d'une association loi 1901 / deposer un dossier de creation d'association
Les démarches à accomplir pour créer une association
Les démarches à accomplir pour créer une association
La déclaration en préfecture est la principale démarche à accomplir pour officialiser la création de votre association. Mais bien d'autres sont nécessaires voire indispensables. En voici une liste non exhaustive.
Renseignements sur vos droits et démarches sur le site Service Public (rubrique Vie associative)
Rédiger les...
Date: 2012-04-24 13:22:06
Site :
http://www.associations-patrimoine.org
Thèmes liés : creation d'un centre de loisirs associatif / creation d emploi associatif / etapes de creation d'une association loi 1901 / creation d'association prefecture / modele de creation d'association loi 1901
GIE, GCSMS, Groupements d’employeurs | associations.groupe ...
Le Groupement d'Intérêt Economique
Définition et fonctionnement
Le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) est régi par les articles L251-17 et suivants du code de commerce . Deux ou plusieurs personnes physiques ou morales peuvent constituer "entre elles, pour une durée déterminée, un groupement d'intérêt économique en vue de mettre en oeuvre tous les moyens propres à faciliter ou à...
Date: 2017-08-24 17:25:25
Site :
http://www.associations.groupe-sos.org
Mairie de JASSERON
Tél. : 04 74 30 01 04
Fax : 04 74 30 09 10
Mail : mairie@jasseron.com
Horaires d'ouverture Mairie :
Les Mardis, jeudis et samedis matin de 8h00 à 12h00.
Les personnes devant retirer des clés pour une réunion sont reçues tous les jours de 8 h à 10 h.
Accueil
Soyez informé avec Panneau Pocket !
Un nouveau moyen de d'alerte et de communication de la mairie de Jasseron
Pour compléter et...
Date: 2019-05-20 11:33:35
Site :
http://www.jasseron.com
Solidarités Nouvelles face au Chômage (SNC)
« L'accompagnement est un garde-fou qui me permet de récupérer de l'énergie, de partager, d'avoir un retour sur mes démarches et surtout, de ne pas être seule. »
Valérie, chercheuse d'emploi
être accompagné(e)
62% de reprise d'activité en fin d'accompagnement (emploi, formation)
« J'encouragerais toute personne qui le souhaite à devenir bénévole. Il ne faut pas hésiter, c'est une belle aventure ! »
Ahmed, bénévole...
Site :
https://snc.asso.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'emploi association / creation d'emploi en france / creation d emploi en france / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi
M2 Fiscalité Internationale
De l'avocat fiscaliste au directeur fiscal, de l'agent des services fiscaux au fonctionnaire international, tous les intervenants du monde de la fiscalité sont aujourd'hui confrontés à des problématiques qui dépassent le cadre national. Le Master 2 professionnel Fiscalité Internationale de l'Université Paris II Panthéon-Assas offre à ses étudiants un enseignement de haut niveau en...
Site :
http://m2fiscaliteinternationale.com
Réductions et crédits d'impôt - bofip.impots.gouv.fr
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2017-04-05T11:50:32.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise
1
Les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche, confiées à des organismes de recherche publics ou à des organismes assimilés ( code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Taxe pour création de bureaux ou de commerces en Île-de ...
La construction de bureaux, locaux commerciaux ou de stockage, situés en Île-de-France, est soumise à une taxe perçue à l'occasion de travaux de construction, reconstruction, rénovation, transformation ou agrandissement. Elle est due par les propriétaires, qu'ils soient particuliers, entreprises et organismes privés ou publics, d'un local imposable en pleine propriété, copropriété...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : local creation d entreprise / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d entreprise en ile de france / creation d'une association declaration prealable
Clubs de randonnée Ile de France - i-trekkings.net
Vous êtes ici >> Accueil / Annuaire Randonnée / Trekking / Clubs de Randonnée /Clubs de randonnée Ile de France
Clubs de randonnée Ile de France
Club de Marche situé à Vert (78930), région mantaise.
Organise 3 marches par mois : 2 le dimanche matin, 1 le mercredi après-midi.
CIHM
Visité 823 fois
Le CIHM, association loi 1901, propose des activités sportives de pleine nature : Escalade...
Site :
http://www.i-trekkings.net
Thèmes liés : comite regional de la randonnee pedestre d'ile de france / comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france
Projet pédagogique de l'école Montessori - L'école des Soleils
Projet pédagogique de l'école Montessori
Présentation du projet pédagogique
Préambule
Le projet pédagogique présenté ici n'a pas de caractère définitif, il s'agit d'une ébauche, une base de travail pour bien démarrer le projet et continuer dans les meilleures conditions.
Ce projet pédagogique est un... projet! Il est ouvert et évolutif. Si vous avez des idées et que vous êtes...
Site :
http://montessori-landes.org
SFG : La Societe Francaise des Gazons
Edito d'informations n° 2019-14 - Avril 2019 : Et si on en parlait ...
LES PROFESSIONNELS DU GAZON ... A VOTRE SERVICE !
La SFG est à votre disposition pour vous faire parvenir les offres et demandes d'emploi ... Merci de nous communiquer le numéro de l'offre.
Offre d'emploi 11-03 : Entreprise d'espaces verts de 37 salariés, réalisant des travaux d'entretien et de création d'espaces verts...
Date: 2019-05-20 15:21:32
Site :
http://www.gazonsfg.org
Thèmes liés : offre d'emploi creation d'entreprise / offre d'emploi consultant creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise / offre d emploi dans la creation d entreprise / offres d'emploi entreprises
« Pour faciliter le déploiement de la télémédecine et les ...
Agir ENSEMBLE pour la télémédecine
L'association loi 1901 Agir pour la Télémédecine s'adresse à tous les professionnels et futurs professionnels amenés à mettre en place ou à contribuer à des projets de télémédecine : médecins, professionnels de santé hospitalier et libéral, chefs d'établissement, chefs de projets, consultants, juristes...
Son...
Site :
http://www.agir-telemedecine.org
Thèmes liés : creation d'un projet professionnel / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / projet de creation d'une association / projet de creation d'association