Articles sélectionnés pour le thème : contrat de conseil en gestion d'entreprise
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SCP Avocats Monnet Valla Richard Besse Cabinet d’Avocats d ...
La SCP Monnet Valla Richard Besse est un Cabinet d'Avocats d'affaires installé à Besançon qui assiste, conseille et représente en justice une clientèle d'entreprises d'implantation locale ou nationale.
Nos compétences
Droit social & Droit des affaires
Parce que le droit se complexifie, nous avons fait le choix de nous concentrer sur le droit de l'entreprise.
- Rédaction et Modification du...
Site :
http://www.scp-monnet-valla-richard-besse.com
Thèmes liés : cabinet conseil restructuration d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise
Les aides à la création - Chambres de Métiers et de l ...
Les aides à la création
L'Aide à la Création Reprise d'Entreprise - ACCRE
Nature de l'aide
Exonération de cotisations sociales pendant les 12 premiers mois d'activité
Bénéficiaires
Demandeurs d'emploi indemnisés ou susceptible de l'être,
Demandeurs d'emploi non indemnisés, inscrits au pôle emploi 6 mois dans les 18 derniers mois
Bénéficières de l'Ata (Allocation temporaire...
Site :
https://www.cma77.fr
MSc2 Finance d'Entreprise & Ingénierie Financière - bac +5 ...
Paris
« UN MSc POUR SE PRÉPARER A EXERCER AU SEIN D'UNE DIRECTION FINANCIÈRE EN ENTREPRISE »
La fonction financière en entreprise revêt aujourd'hui une double exigence. D'une part, assurer des prestations financières fiables et efficientes pour l'entreprise dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la trésorerie, de la recherche de financements auprès des...
Site :
https://masters.inseec.com
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d ...
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise (...)
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise (Nacre)
publié le03.02.15
Fiches pratiques du droit du travail
Nacre permet de créer ou de reprendre une entreprise en bénéficiant d'un accompagnement dans la durée : avant la création pour concrétiser le montage et le financement du projet, et...
Date: 2017-08-24 11:22:55
Site :
travail-emploi.gouv.fr
CCI LYON METROPOLE Saint-Etienne Roanne | Chambre de ...
Gestion Electronique des Formalités Internationales
Carte des pays sous sanctions commerciales
Carte interactive de l'ensemble des mesures restrictives applicables liées aux sanctions commerciales et financières à destination de certains États. Cet outil, régulièrement actualisé, permet aux opérateurs qui souhaitent importer ou exporter d'identifier les pays, les marchandises, les...
Site :
https://www.lyon-metropole.cci.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise / vente d'une entreprise droits des salaries
Des nouveaux représentants du personnel : des salariés au ...
Bienvenue sur notre blog !
Nous sommes un cabinet d'expertise comptable ayant pour mission d'assister votre comité d'entreprise.
Notre équipe d'experts et de professionnels en droit social et gestion d'entreprise intervient, sur la France entière, dans le cadre de missions légales, entièrement rémunérées par votre employeur ainsi que dans le cadre de missions contractuelles, financées...
Emploi H/F Conseillers création d'entreprises BGE PaRIF ...
BGE PaRIF favorise l'accès à la création d'entreprises et d'activités économiques, développe l'autonomie du jeune chef d'entreprise dans tous les domaines et encourage l'initiative et la solidarité.
Les missions de BGE PaRIF :
Soutenir la création et le développement des petites entreprises
Favoriser les initiatives individuelles et collectives qui sont source de création d'activités...
Site :
https://www.cadremploi.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le Responsable en gestion intervient essentiellement comme cadre adjoint ou responsable d'une unité de travail dans les domaines d'activité économique tertiaires : la banque et l'assurance, le transport, les ressources humaines, la comptabilité, le droit public, la vente et le marketing. Bénéficiant en général de plusieurs d'années d'expérience professionnelle dans son activité, il...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Comment trouver une bonne idée de création d'entreprise
Trouver l'idée pour créer son entreprise
Il n'y a pas de bonne idée de création d'entreprise dans l'absolu. Que votre idée de création d'entreprise soit innovante ou classique, la bonne idée est avant tout celle qui vous conviendra le mieux.
Créer son activité dans un secteur d'activité ou un métier que l'on connaît bien. Cette option présente de nombreux atouts : compétences...
Site :
https://www.lcl.com
Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint ...
CCI Business Communautés
CCI Business communautés est un réseau social à destination des entreprises.
Il permet de s'informer, partager des connaissances, des expériences et des compétences sur un métier ou une fonction de l'entreprise afin d'être plus performants, plus compétitifs.
Chaque communauté propose un programme de rencontres physiques et offre l'accès à un espace...
Créer son entreprise et se former à la création d ...
WikiCréa : Tout pour créer son entreprise
WikiCréa : tout savoir pour créer son entreprise.
L'univers de la création d'entreprise est particulièrement complexe. WikiCréa vous aide à vous y retrouver. WikiCréa est un média indépendant, complet et accessible sur tous les thèmes de la création. Il a été imaginé par des passionnés de la création d'entreprise, chefs d'entreprise en...
Site :
creerentreprise.fr
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Activites ...
Les Activités sociales et culturelles du C.E.
1. Définition
Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise au profit des salariés ou de leurs familles ou participe à cette gestion, quel qu'en soit le mode de financement, dans...
Site :
http://ecocom.free.fr
Employeur : les seuils d’effectif - infoce.fr
Les paliers ou seuils d'effectif dans les entreprises sont bien connus pour certains : le seuil de 11, celui de 50 ans encore celui de 300. Il ne s'agit pas seulement d'obligations vis-à-vis des instances représentatives du personnel mais aussi d'obligations sociales et fiscales.
Petit tour des conséquences pour chaque seuil franchit.
A partir de 0 salarié
Panneau d'affichage avec
les...
Site :
http://www.infoce.fr
Création ou reprise d'entreprise - infotravail.com
demeurer inscrit sur la liste des demandeurs d'emploi,
et ne pas bénéficier de l'aide spécifique du Pôle Emploi.
A noter
Le démarrage effectif de l'entreprise correspond à son inscription au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des métiers ou à l'URSSAF.
Le maintien partiel des allocations chômage est possible pour les bénéficiaires de l'ACCRE.
Le Pôle Emploi...
Site :
http://www.infotravail.com
Mise en place d’un comité d’entreprise : contacter un ...
Un cabinet d'avocat social dispose des compétences indispensables pour conseiller et orienter une entreprise depuis sa création jusqu'à la cassation de ses activités. Il est en mesure de l'épauler notamment dans la mise en place d'un comité d'entreprise.
Pourquoi recourir aux services d'un cabinet d'avocat social ?
Travaillant avec la direction générale et la direction des ressources...
Site :
http://www.pourlentreprise.com
EFP - Formation - Agent immobilier
Se connecter Espace Etudiants
Agent immobilier
L'agent immobilier parcourt le quartier ou la région dont il a la responsabilité à la recherche de biens à vendre ou à louer. Il reçoit des clients, estime le prix de vente ou de location de leur bien, les conseille et les informe sur les lois et règlements en vigueur en matière d'immobilier.
Il peut également remplir la fonction d'administrateur de biens assurant soit la...
Site :
http://www.efp-bxl.be
Thèmes liés : formation conseiller en immobilier d'entreprise / formation conseil en immobilier d entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / conseil immobilier d entreprise
DE CERTEAU & ASSOCIES - Avocats conseils d'entreprise ...
Le cabinet
Spécificités
Le cabinet DE CERTEAU & ASSOCIES, créé en 2006, est un cabinet spécialisé en droit des affaires, partenaire des entreprises pour les problématiques juridiques en rapport direct avec leur activité.
Ses spécificités sont les suivantes :
Un savoir-faire centré sur le coeur d'activité des entreprises :
Le cabinet propose une expertise centrée sur les...
Date: 2017-08-24 15:46:39
Site :
http://www.decerteau-avocats.eu
Siège social d'une entreprise : Comment choisir ? Les ...
Comparateur de domiciliation d'entreprise
Siège social d'une société : où et comment se domicilier ?
La définition du siège social est une étape fondamentale dans la création d'une entreprise. En effet, votre société ne peut pas exister si elle n'est pas domiciliée . D'ailleurs, sans une attestation de domiciliation, elle risque de ne jamais obtenir son immatriculation. Cette démarche...
Site :
https://www.e-domiciliation.fr
Culture d'entreprise - Ressources humaines
La culture d'entreprise est la totalité des règles d'une organisation, des valeurs partagées, la manière commune en premier lieuer les problèmes, et la manière dont elles doivent être véhiculées.
Catégories :
Gestion des ressources humaines
Page(s) en rapport avec ce sujet :
La culture d'entreprise est un ensemble des valeurs partagées, rites, mythes, symboles et .... Une...
Site :
http://forces-humaines.com
Carrières-Juridiques.com - Juriste d'entreprise
Recommander à un ami
L'activité du juriste d'entreprise consiste principalement à défendre les intérêts de la société dans laquelle il travaille ainsi qu'à délivrer les actes juridiques, tels que les contrats, avenants ou déclarations découlant d'obligations légales, afin de s'assurer de leur conformité aux textes de lois et à l'interprétation qui en est faite par la...
ce qui change pour les CHSCT - comite-entreprises.eu
Pour vous faire rappeler donnez votre numéro de téléphone :
Actualités
La loi Rebsamen : ce qui change pour les CHSCT
Écrit par JANVIER & ASSOCIES
Le 22 avril 2015, un projet de loi a été déposé devant le Parlement. Cette loi dénommée la loi Rebsamen, de par le nom de son initiateur le ministre du travail François Rebsamen, témoigne d'une réforme affectant le dialogue social...
Site :
comite-entreprises.eu
Création d'entreprise dans le secteur informatique
Franchise
Créer une entreprise informatique
Les nouvelles technologies de l'informatique ouvrent des opportunités grandissantes et exceptionnelles pour un chef d'entreprise s'il réussit à se l'attribuer.
Un secteur aux nombreux avantages!
Les avantages du secteur IT / High Tech
Entreprendre dans le secteur informatique avec des enseignes tel que Inwin ou encore Netinup requiert avant tout...
Site :
https://bubblestat.com
L’Avocat du Comité d’Entreprise | L'Actualite du Droit du ...
L'Avocat du Comité d'Entreprise
Pourquoi le Comité d'Entreprise doit-il s'attacher les services d'un Avocat ?
Le recours à un Avocat constitue un moyen essentiel pour permettre au comité d'entreprise d'exercer pleinement ses attributions.
L'Avocat permet au comité d'entreprise d'exercer plus efficacement ses attributions économiques et socio-économiques ou de gérer au mieux ses...
Site :
http://rocheblave.com
Création d’entreprise, une solution pour créer son propre ...
Création d'entreprise, une solution pour créer son propre emploi ?
Création d'entreprise, une solution pour créer son propre emploi ?
Si vous êtes demandeur d'emploi, créer ou reprendre une entreprise peut être un bon moyen de renouer avec l'emploi. A condition de bien savoir quelles sont les opportunités et les contraintes de la création d'entreprise.
Devenir entrepreneur
Créer son...
Date: 2018-01-16 20:34:42
Site :
https://www.agefiph.fr
Créer une entreprise au Québec : l'essentiel à connaitre ...
Armelle Rossetti 20 mars 2010 92 commentaires
Créer une entreprise au Québec : l'essentiel à connaitre (1/2)
Vous songez à démarrer une entreprise au Québec ou à vous lancer en affaires ? Quelles sont les démarches à suivre ? Quels sont les éléments indispensables à connaitre avant d'entreprendre ?
Choisir la structure juridique adaptée
Tout d'abord, il faut choisir la structure...
Site :
http://blog.akova.ca
Les accords collectifs : obligations des entreprises de 50 ...
Les accords collectifs : obligations des entreprises de 50 salariés et plus
ACCORDS COLLECTIFS - ENTREPRISES D'AU MOINS 50 SALARIES
ECAI, votre expert comptable paie à Paris, vous informe au sujet des accords collectifs à mettre en place dans les entreprises d'au moins 50 salariés.
1. Contrat de génération
Les entreprises d'au moins 50 salariés ou appartenant à un groupe d'au moins 50...
Site :
cabinetecai.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / plan comptable d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries obligation / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Les accords collectifs : obligations des entreprises de 50 ...
Les accords collectifs : obligations des entreprises de 50 salariés et plus
ACCORDS COLLECTIFS - ENTREPRISES D'AU MOINS 50 SALARIES
ECAI, votre expert comptable paie à Paris, vous informe au sujet des accords collectifs à mettre en place dans les entreprises d'au moins 50 salariés.
1. Contrat de génération
Les entreprises d'au moins 50 salariés ou appartenant à un groupe d'au moins 50...
Site :
cabinetecai.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / plan comptable d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries obligation / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Cabinet Desbrosse
FISCAL
En fonction de vos besoins nous adaptons notre mission et ce tout au long de la vie de votre entreprise. Nous pouvons tenir votre comptabilité dans son intégralité ou de façon partagée. Notre mission consiste dans un premier temps à mettre en place une organisation administrative et comptable en adéquation avec vos besoins.
Pour vous aider à diriger au mieux votre entreprise nous...
Site :
http://www.cabinet-desbrosse.com
ALLEMAGNE - senat.fr
31 et 2 membres supplémentaires par tranche de 3.000 salariés
10 et, au-delà de 10.000, 1 membre supplémentaire par tranche de 2.000 salariés
Si l'établissement emploie des ouvriers et des employés, le collège minoritaire doit avoir un nombre minimal de représentants dans le conseil. Pour cette raison, on procède généralement à un vote par collège.
Malgré les prescriptions...
Date: 2010-12-21 15:41:24
Site :
senat.fr
Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil et Gestion d'Entreprise
Alban SEVERAC
"Former des jeunes juristes polyvalents et opérationnels"
Un jeune juriste ne serait réellement opérationnel qu'après 3 à 5 ans d'expérience. Notre ambition est ici de raccourcir ce délai en accentuant l'aspect pratique des enseignements, des compétences à acquérir mais aussi des savoir-faire qui constitueront les missions premières du juriste junior. La transmission de...
Site :
https://masters.inseec.com
La gestion prévisionnelle des emplois et ... - CCI.fr
La gestion prévisionnelle des emplois et compétences (GPEC) : domaines d'application
Qu'est ce que la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ?
La GPEC est une démarche d'anticipation et d'adaptation des emplois et des compétences d'une entreprise destinée à accompagner au mieux son développement économique. En conséquence, cette démarche prend en compte les...
Site :
cci.fr
Critères d’attribution des activités sociales et culturelles
- Accueil - CE - Recherche alphabétique - Critères d'attribution des activités sociales et culturelles :
Critères d'attribution des activités sociales et culturelles :
Publié le : 2 novembre 2015 - Modifié le : 22 juin 2017
Le comité d'entreprise peut décider librement de sa politique sociale :
Le comité d'entreprise peut décider librement, en fonction de la politique sociale qu'il...
Site :
http://www.happyce.fr
Le comité d'entreprise : définition et rôle
Formation des DS et des DP
Pour l'employeur, il est important de veiller au respect des règles qui suivent. A défaut, il s'expose à des poursuites pénales : selon la loi, le fait de porter ou de tenter de porter atteinte à la libre désignation du comité d'entreprise ou à l'exercice régulier de ses fonctions constitue un délit d'entrave .
D'ici le 1er janvier 2020, les compétences du...
Date: 2018-04-13 08:50:35
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Le comité d'entreprise : définition et rôle
Formation des DS et des DP
Pour l'employeur, il est important de veiller au respect des règles qui suivent. A défaut, il s'expose à des poursuites pénales : selon la loi, le fait de porter ou de tenter de porter atteinte à la libre désignation du comité d'entreprise ou à l'exercice régulier de ses fonctions constitue un délit d'entrave .
D'ici le 1er janvier 2020, les compétences du...
Date: 2019-05-15 14:22:13
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Gaslini & Rodi | Avocats d’affaires en France et en Italie
Domaines d'intervention
Fusions-acquisitions et droit des sociétés
Lettres d'intention, Due diligence, contrats de cession/d'acquisition de parts sociales, acquisitions dans le cadre de procédures collectives, joint ventures, pactes d'associés et d'actionnaires, rédaction de statuts, formalités sociales.
Contentieux et arbitrage internationaux
Procédures civiles et commerciales devant les...
Site :
http://www.gaslinirodi.eu
Thèmes liés : conseil en cession acquisition d'entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise / conseil en acquisition d entreprise / modele contrat de vente d'entreprise / modele de contrat de vente d'une entreprise
PEE 2017 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
Gérant, président, DG, directeur
Salarié
TOUS LES SALARIES (au moins 1 salarié avec 3 mois d'ancienneté minimum) CDD, CDI, contrats en alternance*, contrat d'apprentissage*, pas les stagiaires
Conjoint
Le conjoint collaborateur et/ou conjoint associé exerçant une activité dans l'entreprise sans contrat de travail, nécessité de présence d'un salarié distinct du conjoint collaborateur...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr
Contrat de conseil en gestion
Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion
Conseil en gestion : formalités
De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...
Site :
http://www.documents.fr
Conservation de documents d'entreprise et archivage ...
La conservation de vos documents d'entreprise :
durée légale et archivage
Durant l'existence d'une entreprise, les documents et papiers administratifs, commerciaux, sociaux, comptables s'accumulent. Certains d'entre eux sont nécessaires à vie, d'autres ont une valeur légale plus éphémère. Quelle est la durée légale de conservation des documents ? Quel archivage des documents d'une...
Site :
https://officeopro.com
Thèmes liés : duree de vie des documents d entreprise / duree de vie d'une entreprise / duree de vie moyenne d une entreprise / duree de vie d une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Luigi DISTEFANO - specialiste en création d'entreprises et leur développement, mais aussi pour conseils et services aux particuliers en fiscalité et démarches administratifs - sefaireaider.com
Aide à la création d'entreprise - 59000 Lille, Nord
Nouvelle activité
specialiste en création d'entreprises et leur développement, mais aussi pour conseils et services aux particuliers en fiscalité et démarches administratifs
Expert comptable et commissaire aux comptes avec expérience de plus de 20 ans, L'expériences acquise au fil de l'ans, tant dans le domaine du conseil que dans les missions d'expertise en contentieux et les diverses fonctions de type bénévoles au bord de plusieurs...
Site :
http://www.sefaireaider.com
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend tout son sens.
Est-il préférable de risquer tout ou partie de son patrimoine pour reprendre une...
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
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Création d'entreprise
Ecrit par Laurent Dufour 11 commentaires
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Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend...
Date: 2017-08-24 11:20:53
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
France compétences
France compétences, la nouvelle gouvernance de la formation professionnelle
Qui sommes-nous ?
Nos missions
Créée le 1er janvier 2019, par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018, France compétences a pour mission d'assurer le financement, la régulation, le contrôle et l'évaluation du système de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Son...
Date: 2019-05-20 15:15:22
Site :
https://www.francecompetences.fr
Qui sommes-nous ? - Talence Gestion
Graziella Mbodji - Assistante
Notre Gestion
Talence Gestion délivre une gestion performante des capitaux qui lui sont confiés en s'efforçant de limiter les risques. Pour y parvenir, l'équipe développe une gestion qui se veut pragmatique et réactive. Libre de toute pression intérieure ou extérieure, celle-ci bénéficie de l'autonomie et du recul nécessaires pour mettre à profit ses...
Site :
http://www.talencegestion.fr
VIA INNOVA - Pépinière d’Entreprises Innovantes de la ...
Vous êtes ici : Accueil > Interlocuteurs >VIA INNOVA - Pépinière d'Entreprises Innovantes de la Communauté de Communes du Pays de Lunel (CCLP)
VIA INNOVA - Pépinière d'Entreprises Innovantes de la Communauté de Communes du Pays de Lunel (CCLP)
177b avenue Louis Lumie re34400 LUNEL
Téléphone : 04 67 83 21 11
Fax : 04 67 83 96 21
Structure
Présentation générale :
A 15 minutes de...
Date: 2018-01-16 21:00:34
Site :
http://www.pfca34.org
Le licenciement d’un salarié protégé | Licenciement pour ...
1er site complet d'expertise et de conseil autour du licenciement pour faute grave !
Le licenciement d'un salarié protégé
Sauf motif économique ou inaptitude, le licenciement d'un salarié protégé ne peut se justifier que par une faute grave ou une faute lourde. Pourquoi une protection des salariés protégés (membres du comité social et économique, du CE, ou du CHSCT, DS, DP...) ? La...
Innovation, entreprise et société | Université Paris Saclay
Il a pour but de proposer tant aux étudiants SHS qu'aux élèves ingénieurs et scientifiques des formations de haut niveau sur tous les aspects relatifs aux processus d'innovation (détection, financement, gestion de projet, valorisation, etc.). Il s'adresse aussi bien aux étudiants de formation scientifique et technologique (universités, écoles d'ingénieurs) - qui souhaitent acquérir une...
Date: 2018-04-15 21:52:26
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
Développement d'entreprise - Gestion de la trésorerie
Contact
4 - Gestion de la trésorerie
Afin d'assurer sa pérennité, toute entreprise doit s'assurer qu'elle dispose d'une trésorerie suffisante lui permettant d'honorer ses engagements financiers. Il faut donc respecter les échéances sociales et fiscales, planifier les paiements fournisseurs, gérer les délais clients, et instaurer un climat de confiance avec les banquiers.
Postes clés de...
Fiscalité, Droit des Affaires, Conseil et Gestion d'Entreprise
« Former des jeunes juristes polyvalents et opérationnels »
Un jeune juriste ne serait réellement opérationnel qu'après 3 à 5 ans d'expérience. Notre ambition est ici de raccourcir ce délai en accentuant l'aspect pratique des enseignements, des compétences à acquérir mais aussi des savoir-faire qui constitueront les missions premières du juriste junior. La transmission de ces...
Site :
https://masters.inseec.com
Comité exécutif de la CSMB
15 mai 2018
26 juin 2018
Le Comité exécutif exerce les fonctions et pouvoirs que lui délègue le Conseil des commissaires. Ainsi, à la CSMB, le Règlement relatif à la délégation de pouvoirs et fonctions touchant la gestion administrative, la gestion pédagogique et la gestion générale (en vigueur depuis le 14 octobre 2009) prévoit que le Comité exécutif exerce des pouvoirs liés...
Site :
http://www.csmb.qc.ca
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / contrat de conseil en gestion d'entreprise / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / comite d etablissement et comite d entreprise
Bravard Avocats | Le cabinet intervient en droit des ...
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Le Cabinet BRAVARD AVOCATS est un cabinet d'avocats indépendant qui intervient principalement en fiscalité immobilière et patrimoniale, droit des affaires et droit des sociétés.
Son activité couvre aussi bien le conseil que le contentieux fiscal, à destination d'entreprises (promoteurs, marchands de biens, commercialisateurs, foncières, TPE et PME) comme de...
Site :
http://www.bravard-avocats.com