Articles sélectionnés pour le thème : comite entreprise association loi 1901
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Santé et sécurité au travail — Wikipédia
La protection de la santé au travail des salariés de droit privé ( entreprises , associations , etc.) et des fonctionnaires ( fonction publique (d'État ou des collectivités territoriales , hôpitaux ), est devenue avec la prise de conscience du public face aux risques , une notion incontournable.
Toute situation de travail engendre des risques, plus ou moins prononcés, pour l'employé...
Date: 2018-01-11 17:46:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cours de Droit administratif - Cours de droit
Administration : ensemble d'institutions, sens organique.
Administration : une activité, une fonction.
L'Administration est un ensemble de personnes publiques.
Section 1 : Les personnes publiques
On désigne l'ensemble des pouvoirs publics. Article 20 de la Constitution « Le Gouvernement dispose de...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Comité Bastille: Qui nous sommes.
Pourquoi abolir tout Impôt sur le Revenu.
Qui nous sommes.
Nous sommes un groupe de réflexion qui rassemble des Français et Européens de toutes opinions et sensibilités, soutenant la république laïque, et acceptant de jouer le jeu de la bonne foi, de la bonne volonté et du bon sens pour proposer comment nous sortir des crises de notre temps. Nos travaux portent sur une réforme fiscale,...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
CEFRI - Comité Français de Certification en Radioprotection
Une certification CEFRI OCR ?
27 Avr 06:11
L' importance de la radioprotection des salariés intervenant dans l'Industrie Nucléaire a conduit la filière, au travers du GIIN et des exploitants, à mettre en place, depuis 1990, la certification CEFRI de système de management de la radioprotection dans les entreprises.
La qualité du suivi dosimétrique des intervenants, de la surveillance médicale, et plus globalement de la radioprotection dans les quelques 600 entreprises actuellement certifiées, qualité sanctionnée par des résultats...
Site :
https://www.cefri.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise association loi 1901 / role du representant du comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / comite entreprise association loi 1901
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2019-05-20 13:47:46
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https://fr.wikipedia.org
Vente à Domicile et VDI - offres d'emploi - iseria.com
Offre d'emploi Vente à domicile N°21Périmée
Société en télécommunication s'implantant en France dans le courant du 1er trimestre 2004.
Recherche des ( VDI ) Distributeurs Indépendant, une formation permanente vous est proposée, vous ètes suivi pendant votre activité par votre Directeur Régional.
Si vous aimez le contact humain, si vous avez l'âme indépendante,...
Date: 2011-10-05 07:02:41
Site :
http://www.iseria.com
Cofrac - Comité français d'accréditation
Présentation générale du Cofrac
Présentation générale du Cofrac
Le Cofrac, créé en 1994 sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 (association de droit privé à but non lucratif) a été désigné comme unique instance nationale d'accréditation par le décret du 19 décembre 2008, reconnaissant ainsi l'accréditation comme une activité de puissance publique.
Tous les intérêts...
Site :
cofrac.fr
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Présentation de l’ASC | Amicale sportive et culturelle
Inscription
Présentation de l'ASC
L'ASC de BNP Paribas est une association loi 1901 réservée aux salariés BNP Paribas (actifs ou retraités). Le mouvement aura bientôt un demi-siècle. Sa création remonte à 1967.
L'ASC nationale compte 56 Amicales Sportives et Culturelles réparties sur l'ensemble du territoire métropolitain. Au total, plus de 17 000 adhérents sont recensés...
Près de...
Site :
http://asc.bnpparibas.com
Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle loi 1901 / comite d'entreprise association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Le lien avec la mission de service public - CADA
Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.
L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....
Date: 2018-04-16 00:28:40
Site :
http://www.cada.fr