Articles sélectionnés pour le thème : projet de creation d une entreprise
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Création d'entreprise par une personne handicapée
Parce qu'elles rencontrent plus de difficultés pour exercer une activité professionnelle, des aides spécifiques ont été prévues pour aider les personnes en situation de handicap à trouver un emploi ou à créer leur entreprise. Lorsque la personne en situation de handicap souhaite créer sa propre entreprise, une subvention pourra lui être versée.
Quels types de projets sont concernés...
Site :
https://emploi.handicap.fr
Création de société au Maroc | Portage Salarial Maroc ...
Création de société au Maroc
27/04/2012
Création d'entreprises , Création de sociétés au Maroc , Création entreprise , Création société Casablanca , Création société Maroc , Création société Marrakech , Création société Rabat
Informations sur le Maroc
Le Maroc est situé au Nord de l'Afrique et se veut un pays avec une langue française bien encrée dans l'administration de...
Site :
http://www.portage-salarial-maroc.com
Crédit Agricole - Les jeunes et la création d'entreprise
Les jeunes et la création d'entreprise
Sommaire du dossier
Le 01/02/18 - Caisses régionales
Jeunes, la passion d'entreprendre
Étude après étude, les instituts de sondage dessinent une jeunesse française toujours plus attirée par l'entrepreneuriat et qui veut donner du sens à sa « petite entreprise ». Zoom sur quelques jeunes entrepreneurs bien dans leur...
Site :
https://www.creditagricole.info
Congé sabbatique et création d'entreprise : ce qu'il faut ...
Articles L3142-78 à 3142-90 du code du travail
Articles L3142-91 à 3142-99 du code du travail
Motif
Créer ou reprendre une entreprise,
ou
Assurer des fonctions de direction dans une jeune entreprise innovante (JEI).
Aucun motif particulier
Les salariés de toutes les entreprises privées.Les fonctionnaires disposent, quant à eux, de différentes possibilités :
- une disponibilité...
Les étapes de création d'une entreprise au Maroc - e ...
Comments 0 Feedbacks on "Étapes de création d'une entreprise au Maroc" Entrepreneuriat by Mohamed DAAMOUN
En fait, les étapes de création d'une entreprise au Maroc sont désormais facile et moins coûteuse dans l'objectif d'élargir la surface des petites et moyens entreprises ( PME ) au Maroc. De même, l'objectif est de motiver les jeunes marocains à se lancer dans l'entrepreneuriat et de...
Site :
https://e-formation.ma
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend tout son sens.
Est-il préférable de risquer tout ou partie de son patrimoine pour reprendre une...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) (Résumé descriptif de la certification) - Commission nationale de la certification professionnelle - rncp.cncp.gouv.fr
· Directeurs administratifs et financiers, commerciaux, ...
· Dirigeants de PME...
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1402 : Conseil en organisation et management d'entreprise
M1301 : Direction de grande entreprise ou d'établissement public
M1302 : Direction de petite ou moyenne entreprise
M1205 : Direction administrative et financière
Modalités d'accès à cette...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Aide au financement de la transmission et reprise d ...
Objectifs de l'aide au financement de la transmission et reprise d'entreprise en région Champagne-Ardenne
L'aide au financement de la transmission et reprise d'entreprise vise à :
Accompagner la reprise d'activités avec maintien ou/et création d'emplois, suite à la transmission d'entreprise
Favoriser la reprise suite à des difficultés d'entreprise.
Entreprises bénéficiaires de l' aide au...
Site :
https://subventions.fr
Comment favoriser la création d'activités d'utilité ...
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Décryptage
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Publié le
1 Décembre 2016
Comment transformer les besoins sociaux identifiés sur son territoire en projets économiques ? Comment aider les porteurs de projets à passer de l'idée à l'action ? Avec des dispositifs...
Site :
avise.org
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
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Création d'entreprise
Ecrit par Laurent Dufour 11 commentaires
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend...
Date: 2017-08-24 11:20:53
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
Se former en ligne à la création d'une micro-entreprise ...
Vous souhaitez vous lancer dans la micro-entreprise mais vous êtes perdu dans les démarches ? La DGFiP lance pour la première fois à la rentrée un MOOC en ligne gratuit pour tout savoir sur la création d'une micro-entreprise !
© fun-mooc.fr
Un cours en ligne pour tout comprendre sur la micro-entreprise
La Direction Générale des finances Publiques (DGFiP) lance pour la première fois un MOOC (un cours en ligne) dédié à l'accompagnement des créateurs de...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
[Vidéo] Création d'entreprise : comment Pôle emploi ...
Accompagnement des entreprises
Partagez cet article !
27 % des créateurs d'entreprise sont des demandeurs d'emploi, selon une étude de l'Insee parue en 2016. Pour les accompagner dans leur démarche, Pôle emploi propose toute une gamme de services. Karine Meininger, directrice de la sécurisation des parcours professionnels, les présente.
Comment bénéficier de l'accompagnement de Pôle emploi ?
Karine Meininger, directrice de la sécurisation des parcours professionnels à Pôle emploi : « Un demandeur d'emploi qui n'a pas forcément une idée très...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Ministère des finances | Ministère | Programme de rabais d ...
Programme de rabais d'électricité pour favoriser le développement des serres
Résumé de la mesure
Dans le cadre du Plan économique du Québec de mars 2017, le gouvernement a annoncé la création d'un programme de rabais d'électricité pour favoriser le développement des serres.
Avec ce programme, les producteurs en serre qui réalisent un ou des projets d'investissement admissibles...
Site :
http://www.finances.gouv.qc.ca
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide a la creation d'entreprise / demande d'aide creation entreprise / demande d aide a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole
Créer une entreprise sans argent ! | Création d'entreprise ...
22 avril 2009 / Guilhem Bertholet / 114 commentaires
En général, dès qu'on parle de création d'entreprise, on parle très vite après (au choix) de financement, de levées de fonds, de business-angels, ... Pourtant, « création d'entreprise » et « beaucoup d'argent » ne sont pas synonymes. Il est tout à fait possible de se lancer sans forcément avoir beaucoup d'argent, en tout cas...
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Mini-sommaire :
Anciennement appelé « auto-entrepreneur », la micro-entreprise n'est pas un véritable statut juridique. Il s'agit d'un régime fiscal simplifié réservé aux entrepreneurs ne faisant que peu de chiffre d'affaire et exerçant en entreprise individuelle, à savoir EURL ou EIRL. Ce statut n'est pas soumis au régime...
Site :
https://agence-juridique.com
OSEO - Pret entreprise
Lundi, 30 Mai 2011 13:28
Les prêts aux entreprises peuvent être garanties par des organismes publiques ou semi-publiques dont fait partie OSEO.
Qui est OSEO ?
Oséo (prêt à la création d'entreprise) est une société anonyme détenue à hauteur de 60% par l'Etat
Le prêt à la création d'entreprise s'adresse à toutes les entreprises étant encore au stade de création et n'ayant pas reçu...
Date: 2018-01-17 00:07:15
Site :
http://www.pretentreprise.fr
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
1. L'environnement de création d'entreprises Les structures d'aide à la création d'entreprises Élaboré par: EL FAHEM Med Fadhel JAZI Mahdi AYARI Haithem HADDAR Amira 3 LAC 2 11/12/2014 IHEC Carthage
2. 2 Les structures d'appui APII: Agence de Promotion de l'Industrie et de l'Innovation APIA: Agence de Promotion des...
Site :
https://fr.slideshare.net
Formation création reprise entreprise alternance Toulouse ...
Accueil > Formations > Management, gestion d'entreprise > Audit > Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Cycle Mastère Professionnel Responsable de Business Unit / Entrepreneuriat en alternance
Titre ESAM Entrepreneur Dirigeant certifié inscrit au RNCP au niveau I - code 15366, code NSF 310n, par arrêté du 8/12/2017, publié au J.O du...
Site :
cfa-campus-igs.com
KPMGnet.fr - site professionnel de KPMG dédié aux petites ...
Consultation du comité d'entreprise et du CHSCT : l'ordre compte !
Consultation du comité d'entreprise et du CHSCT : l'ordre compte !
Lorsqu'il se prononce sur un projet pouvant avoir des conséquences sur la santé ou la sécurité des travailleurs, le comité d'entreprise doit avoir communication de l'avis préalable du CHSCT.
Cassation sociale, 4 juillet 2012, n° 11-19678
Quand il souhaite mettre en oeuvre certains projets susceptibles d'avoir des répercussions sur la santé ou la sécurité des salariés, l'employeur doit recueillir l'avis du...
Site :
http://www2.kpmgnet.fr
TAF : Le Salon Travail-Avenir-Formation - Je participe ...
Où retrouver les Salons TAF
Vous êtes visiteur ?
Bienvenue dans nos salons dont l'entrée est gratuite. Des espaces distincts vous permettront de répondre à vos problématiques.
Le Stand de la Région Cet espace géré et animé par les équipes de la Région vous permet d'accéder à toutes les informations sur l'offre régionale de formation.
La Région présente une information complète...
Date: 2018-04-15 23:41:20
Site :
laregion.fr
L’aide à la création d’entreprise – Arcat – Groupe SOS
Nos missions > Accompagner vers une meilleure qualité de vie > Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH) > L'aide à la création d'entreprise
L'aide à la création d'entreprise
Cette aide vise à soutenir des personnes handicapées en recherche d'emploi, souhaitant tenter de créer une activité ou une entreprise. Pour en bénéficier, les personnes doivent être...
Site :
http://www.arcat-sante.org
Attributions et ressources du comité d'entreprise
Les attributions et les ressources du comité d'entreprise
L'information, la consultation et les attributions du CE
Le comité d'entreprise représente l'expression collective des salariés : il doit donc être informé et consulté sur les sujets importants concernant l'entreprise, afin que l'intérêt des salariés soit pris en compte. L'employeur doit donc consulter le CE sur les questions...
Site :
http://www.infotravail.com
Création d’entreprise : le dispositif Erasmus pour jeunes ...
Accueil | Conseils et informations | Entreprises et international | S'implanter à l'étranger | Le Programme Erasmus pour jeunes entrepreneurs
Le Programme Erasmus pour jeunes entrepreneurs
51% des jeunes européens souhaiteraient créer leur entreprise. Pourtant, très peu d'entre eux se lancent dans une aventure qui, mal préparée, peut très vite s'avérer périlleuse. Financé par la...
Création d’entreprise – AUDIT NORD
CABINET D'EXPERT COMPTABLE
Création d'entreprise
Dès la préparation de votre projet, vous devez prendre des décisions cruciales. La base de votre projet est essentielle pour assurer la pérennité de votre entreprise : emplacement de votre entreprise, statut juridique, régime fiscal etc. Audit Nord, vous accompagne afin de vous donner toutes les informations nécessaires à la création de...
Site :
https://www.auditnord.com
Initiative France - Prêt d'honneur
Une relation de confiance
Pour vous aider à créer ou reprendre une entreprise, une plateforme Initiative peut vous accorder un prêt d'honneur, sans intérêts ni garanties que vous vous engagez à rembourser sur l'honneur (sur une période de deux à cinq ans). L'attribution du prêt d'honneur repose sur une relation de confiance entre le créateur d'entreprise et la plateforme Initiative....
Date: 2019-05-20 12:25:13
Site :
http://www.initiative-france.fr
Restructuration d’entreprise : dix erreurs à éviter ...
Notez cet article :
La restructuration d'entreprise : les 10 erreurs à éviter
La dureté et la longueur de la crise que nous vivons a lourdement pénalisé l'activité et la trésorerie d'un certain nombre d'entreprises. Pour certaines d'entre elles, la restructuration est devenue, à regret, la seule solution possible.
Il est important pour le chef d'entreprise de piloter au mieux ce...
Site :
https://blog.valoxy.org
Réforme du code du travail : le délégué syndical va-t-il ...
Est-ce la fin de la présence du délégué syndical en entreprise ? Formellement, à ce stade, la réponse est pour l'instant négative. Cependant, dans le cadre de la concertation menée sur la réforme du code du travail, les intentions du gouvernement pourraient conduire à la plus importante remise en cause des prérogatives des délégués syndicaux depuis que ces derniers ont obtenu leur...
Date: 2017-07-12 20:11:01
Site :
latribune.fr
Corbeil-Essonnes, Ville de Corbeil-Essonnes - 01.60.89.71 ...
les talents ; toutes ces missions
visent à faciliter le montage des
dossiers. Inaugurée le 29 juin
2006 par Renaud Dutreil, Ministre
des PME et initiateur du projet, la
Maison de la Création
d'Entreprises a dressé un premier
bilan après six mois d'activité.
C'est ainsi que plus de 1.000...
Date: 2017-08-24 14:57:47
Site :
http://corbeil-essonnes.com
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / cours de creation d entreprise / creation d une entreprise individuel / aide de l etat a la creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise
L’aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d’une entreprise
Parce que, comme nos clients, nous sommes des entrepreneurs, nous nous intéressons à l'entreprenariat et aux expériences de création d'entreprise. Nous vous proposons une sélection d'articles sur ce sujet...
mercredi 10 avril 2013
L'aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise : ACCRE, NACRE...
Dernière mise à jour le 4 avril 2013
L'aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs...
Date: 2018-04-11 17:16:33
Site :
richelieudomiciliation.blogspot.com
Appui à la création | Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Partagez
Appui à la création
Le Département s'implique dans la coordination et l'animation du réseau de la création d'entreprise dans les Hauts-de-Seine. Il s'associe aux différents acteurs de la création d'entreprise (services économiques des collectivités, maisons de l'emploi, organismes habilités, pépinières d'entreprises, coopératives...) pour garantir une information de qualité aux...
Site :
http://www.hauts-de-seine.fr
Rennes. Le salon Entreprendre dans l’Ouest du 16 au 18 octobre
Le salon Entreprendre dans l'Ouest du 16 au 18 octobre
Rennes. Le salon Entreprendre dans l'Ouest du 16 au 18 octobre
il y a 4 mois
Devenu un incontournable dans le paysage breton, le salon Entreprendre dans l'Ouest se déroulera à Rennes, du 16 au 18 octobre prochain. Cette 20ème édition se tiendra, comme à l'accoutumée, dans les locaux du Parc des Expositions.
Dédié aux entrepreneurs
Ces...
Site :
https://www.breizh-info.com
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / creation d'entreprise et developpement local / creation et developpement d'entreprise / projet de creation d une entreprise / trouver une idee de creation d entreprise
L'entreprenariat et le développement économique local ...
L'entreprenariat et le développement économique local
Quels programmes et quelles politiques ?
French
Hide / Show Abstract
Rares sont les études qui ont analysé de façon systématique la corrélation entre la création d'entreprises et le développement économique local - cependant ceci est un souci universel pour les administrations locales et centrales. Ce rapport examine les principaux...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
CREF - Création d'entreprise - Montpellier (34000)
CREF
Afficher le numéro
Créé à l'initiative de femmes chefs d'entreprises, le CREF (Centre de Ressources pour développer l'Entreprenariat au Féminin) est une association animée par des femmes bénévoles qui souhaitent soutenir l'esprit et l'effort de création d'entreprise....
Site :
https://www.petitfute.com
Thèmes liés : femme creation d'entreprise / femmes et la creation d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / association creation d entreprise
Jeune Entreprise Innovante (JEI) : son statut et ses ...
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Entreprendre, c'est avant tout innover.
L'Etat a mis en place au cours des dernières années, un arsenal pour faciliter la création d'entreprise et l'innovation. Ces politiques publiques ont pour objectif de favoriser l'emploi et d'inciter tous les porteurs de création d'entreprise. Du chômeur au chercheur, chacun a la possibilité de réaliser le rêve de créer son entreprise.
Parmi...
Site :
clic-formalites.com
Point création d'entreprise Lyon Villeurbanne – Point C ...
Tel : 06 87 08 14 51
Annabelle Abran
Tel : 06 89 41 79 49
NOS PARTENAIRES À LYON
Pour vous faciliter l'accès à la création, nous collaborons avec des acteurs locaux spécialisés avec lesquels nous avons négocié des conditions préférentielles. Nous serons ravis de vous mettre en relation.
TÉMOIGNAGES
Après leur formation respective en école d'ingénieur et école de commerce, Paul...
Site :
http://www.pointc.fr
Accueil - caarama.dz
Objectivité et Respect Mutuel
Notre charte d'entreprise
Ce document a pour principal objectif de présenter le projet d'entreprise ainsi que la culture de la Société CAARAMA Assurance. En tant que texte fondamental, il précise la mission et la vision de l'entreprise, en ce qu'elles constituent les vecteurs de la culture d'entreprise. Il énonce également les valeurs suivies par CAARAMA...
Date: 2017-08-24 16:37:14
Site :
http://www.caarama.dz
Le local de l'entreprise - Création Entreprise Guide
1 - Définir l'environnement du projet
Quel projet pour quelle idée ?
2 - Choisir sa forme juridique
Quel cadre juridique et légal pour votre projet ?
3 - Choisir son régime fiscal
Quels impôts pour votre entreprise ?
4 - Choisir son régime social
Quel statut pour le dirigeant et son conjoint ?
5 - Préparer son étude financière
Vérifier la faisabilité financière du projet
6 -...
Choisir la création d’entreprise - STUDYRAMA Belgique
En Belgique, les jeunes sont moins nombreux à vouloir se lancer, pensant que c'est trop risqué ou trop compliqué. Pourtant, la création d'entreprise est accessible à tous, si l'on sait avancer par étapes.
1. Avoir une bonne idée
Lancer son entreprise, c'est avant tout devenir novateur. Les bonnes idées se rencontrent dans la vie quotidienne, en suivant l'actualité économique... Faire un...
Date: 2017-08-24 16:33:25
Site :
http://www.studyrama.be
raisonindividuelle.ch
- Il est impossible pour un partenaire de s'associer à l'entreprise
- Selon le canton, inexistence d'allocations familiales ou de subventions pour la formation
- Aucune aide pour le chômage
À quoi doit-on faire attention lors de la création d'une raison individuelle?
Nom de la raison individuelle
Le nom de la raison individuelle doit contenir le nom de famille: par exemple "Dupont Peintures"...
Date: 2017-08-31 12:31:18
Site :
raisonindividuelle.ch
Pépinière d'entreprises du Futuroscope - Accompagner votre ...
Une offre d'hébergement clé en main
Des tarifs avantageux
Un lieu d'échanges, de réseaux et de convivialité
« NOTRE MISSION, VOUS AIDER À CRÉER ET DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE. »
Bâtir votre projet
Le CEI accompagne des projets de création, de reprise ou...
Site :
http://www.cei86.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise
Concours Coup de Pousse 2016 - Aides et appels à projets ...
Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Lancement de la 5ème édition du Concours "Coup de pousse"
L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement d'entreprises innovantes et ce...
Date: 2017-08-24 14:33:27
Site :
laregion.fr
Coût de création d'une entreprise - Créer son entreprise ...
Coût de création d'une entreprise
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ENTREPRISE
5 - Les dépenses annexes
Les frais de réalisation du business plan
Un business plan réalisé par un prestataire extérieur ou par un cabinet spécialisé coûte entre 500 et 4000 € hors taxes. Pour un projet concernant une profession libérale ou une micro-entreprise, le tarif atteint en moyenne 1500€. Pour les...
creation de societe france - Euro Start Entreprises
Euro Start Entreprises possède l'une des adresses les plus prestigieuses de la capitale pour héberger votre entreprise.
Mais il y a beaucoup d'autres villes dans le reste de la France qui ont leurs propres atouts pour les entrepreneurs de différents secteurs. Par exemple, la ville de Lyon possède une grande communauté commerciale d'écotechnologie et de divertissement numérique; Marseille...
Date: 2017-08-24 17:10:28
Site :
http://www.eurostartentreprises.com
Créer une holding, mode d'emploi - ECL DIRECT
Créer une holding, mode d'emploi
Créer une holding, mode d'emploi
Par Claude Robin Le 10/02/2015 - Mise à jour le 05/05/2017
(88 notes)55
42302 vues
Créer une holding présente de nombreux avantages pratiques et fiscaux, lorsqu'on gère plusieurs activités dans différentes structures. Création d'une holding « par le haut » ? Création d'une holding « par le bas » ?...
Travailler avec un expert-comptable - compta-facile.com
Vous êtes ici : Accueil » L'expert-comptable » La présentation de l'expert-comptable » Travailler avec un expert-comptable
Travailler avec un expert-comptable
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie La présentation de l'expert-comptable
Les entreprises peuvent choisir de travailler avec un expert-comptable. Elles définissent, en général, l'étendue de la mission de...
Site :
compta-facile.com
Maroc Entrepreneurs: Financement - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Financement
Qui peut me financer ?
INTRODUCTION
Pour un entrepreneur, jeune et novice en particulier, trouver un financement est généralement une réelle épreuve, d'autant plus qu'elle conditionne le démarrage du projet. L'objectif de cette fiche est de présenter toutes les pistes à explorer pour obtenir un soutien...
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Arcec - Aide à la création d'entreprise - L'Association
L'ARCEC est un acteur incontournable de la création, de la
reprise ou du développement d'entreprise en Midi-Pyrénées.
Ses intervenants sont essentiellement d'anciens cadres et chefs
d'entreprise. Leurs compétences professionnelles, acquises sur le
terrain dans tous les secteurs d'activité, sont variées et complémentaires.
Elles sont complétées par un travail collectif d'échanges
et une...
Site :
http://web.arcec.net
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l ...
Négociation collective
Ordonnances Macron : l'accord d'entreprise prime sur l'accord de branche, sauf exceptions
Publiée le 23 septembre 2017, l'ordonnance relative au renforcement de la négociation collective confirme la primauté de l'accord d'entreprise sur l'accord de branche. Dans quelques domaines, la branche demeure la norme de référence, par l'effet de la loi ou de la volonté des...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com