Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Compresseur d'air : Guide d'achat, Comparatif et Avis ...

Comment choisir son compresseur ?

Choisir un outil n'est jamais simple tellement les modèles sont nombreux. C'est également le cas avec un compresseur. Besoin d'un petit coup de main pour choisir le vôtre ? Voici pour vous simplifier la vie les critères à prendre en compte pour bien choisir un compresseur :

Définissez vos besoins : tout le monde n'a pas le même type d'utilisation d'un...

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Site : http://www.mon-compresseur.com

Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur thermique / principe de fonctionnement d une voiture / fonctionnement d'un moteur / fonctionnement d un moteur

Courtier en pret immobilier, credit a la consommation ...

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Site : http://www.empruntis.com

Thèmes liés : obligation d'assurance auto / obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / credit d impot creation

Projet de fin d'études PFE automatisme et informatique ...

Description du projet :

Le but du projet est  de réaliser un système intégré dans une  habitation ou un bâtiment et pouvant être piloté par Internet,  et qui peut envoyer  via le réseau électrique  ( 220 VA) des commandes numériques, d'allumage et d'arrêt (ou d'extinction) aux différents périphériques qui y sont branchés, par exemple :  d'éclairage et de chauffage. 

Plan...

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Site : automation-sense.com

Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur thermique / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur de recherche / fonctionnement d'un moteur / fonctionnement d un moteur

Crédit Pour Chômeur En Ligne: Personnel & Professionnel ...

Crédit Pour Chômeur En Ligne: le micro-crédit personnel et professionnel avec ADIE connect.fr

L'ADIE apporte le micro-crédit personnel et professionnel sur un plateau à ceux qui en ont besoin. Il suffit de se connecter à son site pour déposer sa demande en ligne. Les micro crédits ADIE sont des prêts rapides pour les chômeurs, qui vont pouvoir débloquer des situations urgentes, et...

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Site : http://creditsocial.net

Forum climatisation : Retour d'expérience performance ...

Bonjour,

Le cycle de dégivrage est le process normal pour toute clim en mode chauffage.

Le hyper heating à lui un cycle de dégivrage réduit et dont la fréquence est toutes les 150mn. A titre d'info un réversible standard elle est de 45 minutes et un réversible inverter toutes les 80 minutes.

Perso en tant qu'installateur j'installe beaucoup de ce modèle tous les clients en sont très...

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Site : http://www.forum-climatisation.com

Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur 4 temps / fonctionnement d un forum / fonctionnement d'un moteur thermique / principe de fonctionnement d une voiture

Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com

Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS

Màj le

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Fiscalité : L'assiette de l'IS

l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...

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Site : tifawt.com

ÉTUDE COMPÉTENTE COUR D'APPEL DE ... - bordeaux-huissier.com

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2018-04-15 23:14:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2017-08-24 14:03:08
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur code de la consommation / vente d'un vehicule obligation du vendeur / obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur code civil

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2018-01-16 22:00:16
Site : https://www.inc-conso.fr

Thèmes liés : obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur code de la consommation / vente d'un vehicule obligation du vendeur / obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur code civil

L’aide sociale des Caisses de Retraites : CNRACL, SNCF ...

La caisse de retraite AGIRC et ARRCO

Les aides sociales pour les personnes âgées sont normales, tout comme les aide financières pour les jeunes , c'est un principe de solidarité, et toutes les caisses complémentaires ont une enveloppe pour les retraités. Celles-ci, en fonction de leurs affectations peuvent leur permettre de rester plus longtemps à leur domicile (en subventionnant...

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Site : http://aide-financiere.net

Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / aide creation demandeur d'emploi / travail creation d emploi / aide pour la creation d'emploi / aide a la creation d emploi

BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des ...

Comparer les versions sélectionnées

2015-04-01T18:03:39.000+02:00

BIC - Obligations déclaratives communes - Déclaration des commissions, courtages, ristournes commerciales, vacations, honoraires, gratifications et autres rémunérations

1

En vue de faciliter le contrôle fiscal, l' article 240 du code général des impôts (CGI) fait obligation aux personnes physiques et aux personnes morales...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Avantages en argent ou en nature

1

Pour la détermination des bases d'imposition, il est tenu compte de tous les avantages en argent ou en nature accordés en sus des traitements, indemnités, émoluments, salaires, pensions et rentes viagères proprement dits ( code général des impôts (CGI), art. 82 ).

Ce...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Mettre en place la comptabilité d'une association loi 1901 ...

Mettre en place la comptabilité d'une association loi 1901

LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ASSOCIATION

Comment démarrer la comptabilité d'une association ? Toutes les étapes pour réussir la tenue de votre comptabilité.

Comptabilité de l'association : quel modèle comptable adopter ?

La comptabilité de trésorerie recettes-dépenses ou comptabilité simplifiée

Les associations qui ne sont pas...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : principe de fonctionnement d une voiture

Réponses aux questions de Marie ... - Annuaire des Juristes

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Savoir négocier son départ à l'étranger

L'expatriation est un choix de carrière riche de promesses mais lourd de conséquences pour le salarié et sa famille. D'où l'importance de négocier avec son entreprise, avant le départ, les conditions matérielles du maintien de son niveau de vie.

Pensez à tout: à la scolarité des enfants, aux frais de déménagement...

L'an dernier, quelque 483 000 Français, immatriculés auprès des...

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Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Comment Toyota est devenue leader mondial de l'hybride

Le constructeur japonais, pionnier de l'hybride, fête cette année les 20 ans de la Prius. C'est avec elle que tout a commencé et que Toyota a fait de cette technologie une marque de fabrique. Aujourd'hui, la firme a vendu plus de 10 millions d'hybrides à travers le monde. Comment est née cette success story, que représente l'hybride au sein de la gamme actuelle et quelles sont les pistes...

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Site : http://www.caradisiac.com

Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur essence / fonctionnement d'un moteur hybride / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur thermique

fiche Descriptive Processus | L'amélioration Continue

Le livre consacré au guide parfait de l'auditeur est très bien. Il donne des méthodes très pragmatiques pour réussir des audits à valeur ajoutée.

Il y a également d'autres articles traitant d'applications pratiques : commercial, conception, indicateurs, ...

Pour avoir un guide complet sur les pratiques de l'audit interne, je vous suggère de vous procurer la norme ISO 19011:2011. Elle...

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Site : ameliorationcontinue.fr

La culture, premier levier d'innovation des entreprises ...

tangerine

Thème colorimétrique

{ "homeurl": "http://yellowvision.fr/", "resultstype": "vertical", "resultsposition": "hover", "itemscount": 4, "imagewidth": 70, "imageheight": 70, "resultitemheight": "70px", "showauthor": 1, "showdate": 0, "showdescription": 0, "charcount": 3, "noresultstext": "Aucun résultats", "didyoumeantext":...

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Site : http://yellowvision.fr

IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...

§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux

Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :

Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :

5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...

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Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.com

La stratégie de distribution - L'emplacement

Ce mode de distribution convient aux produits à prix élevé, à forte marge et à faible volume de production.

 

La distribution en franchise

 

La franchise consiste à "packager" et à distribuer un business model à des franchisés. Ce mode de distribution est proche d'un mode de distribution sélectif à la différence que les relations entreprise/distributeur sont plus amplifiées par...

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Site : https://business-builder.cci.fr

Thèmes liés : service achat d une entreprise / prix d achat d une entreprise / achat d une entreprise / organisation de la force de vente d'une entreprise / distribution d une entreprise

Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.

Licenciement économique

Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail

Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...

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Site : http://professionnel.documentissime.fr

10 Sites de Dons Entre Particuliers (Argent, Objets ...

10 Sites de Dons Entre Particuliers (Argent, Objets, Meubles, Voiture): récupérer pour ne pas avoir à emprunter à une banque

10 Sites de Dons Entre Particuliers (Argent, Objets, Meubles, Voiture): récupérer pour ne pas avoir à emprunter à une banque

4.4 (88.46%) 52 votes

Quand on est dans une passe délicate (chômeur ou interdit bancaire), il n'en reste pas moins que l'on a...

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Site : http://besoin-dargent.net

Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / creer une entreprise d aide a la personne / principe de fonctionnement d une voiture / fonctionnement d une voiture

patrimoine.com | dossiers | Succession bloquée : que ...

Pour des raisons diverses, il n'est pas rare, à la suite d'un décès, que certains proches du défunt décident de se saisir de meubles, de bijoux de famille, de tableaux, de voitures ou d'autres objets dotés d'une valeur économique ou simplement sentimentale qu'ils considèrent leur revenir.

Les dissimulations, appropriations et détournements, qualifiés de recel successoral, sont...

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Date: 2017-07-28 12:46:27
Site : http://www.patrimoine.com

Thèmes liés : role du conseil d'administration dans une entreprise / activite commerciale d une entreprise / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / le role du conseil d'etat