Articles sélectionnés pour le thème : licence creation d'entreprise
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Business Plan Services à la Personne - Télécharger les ...
Télécharger le Business Plan
Le contenu du business plan services à la personne
Nos modèles de business plan sont au format Word et font en moyenne entre 12 et 16 pages. Chaque document est découpé en 6 chapitres de base. Il s'agit des points essentiels qui sont nécessaires pour présenter efficacement votre projet. Chacun des sous-chapitres vous propose un texte d'exemple que vous...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Se former par l'apprentissage - Ministère de l'Éducation ...
Retrouvez le programme "Génération Apprenti(e)s" sur M6 et W9 !
À travers les portraits croisés de 3 apprentis d'aujourd'hui, le programme (produit par M6 Créations) apporte un regard neuf sur l'apprentissage. Il met en valeur leurs parcours et montre comment le choix de l'apprentissage ouvre une voie d'excellence pour l'accès à l'emploi.
L'apprentissage, pour quoi faire ?
Pour...
Site :
education.gouv.fr
www.sciencesdegestion.com - Système d'Information
- Les flux internes à l'entreprise.
- Les flux orientés de l'intérieur vers l'extérieur de l'entreprise.
- Les flux orientés de l'extérieur vers l'intérieur de l'entreprise.
2.2.3. Synthèse
3. La dynamique de l'information
3.1. Le traitement de l'information
- La collecte des données.
- La saisie des données.
- La transformation des...
Date: 2007-02-03 12:35:24
Site :
http://www.sciencesdegestion.com
CNCPI Compagnie Nationale Conseils en Propriété ...
CONSEIL EN PI
Mot du président
La CNCPI s'engage pour le PACTE ...une opportunité d'intégrer des mesures en faveur de la propriété intellectuelle et contribuer à la croissance des entreprises françaises
Dans quelques jours sera dévoilé le projet de loi PACTE : Le Plan d'Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises. Cette réforme très attendue a pour principal...
Site :
https://www.cncpi.fr
L’École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion ...
L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)
L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)
L'École Nationale de Mode et Matière - Paris Fashion School by PSL (Enamoma) ambitionne de former les talents créatifs de la mode et du textile de demain. Fruit de l'expertise et des savoir-faire de trois établissements membres de...
Date: 2018-04-16 03:14:24
Site :
https://www.ensad.fr
financement de formation pour demandeurs d'emploi
Demandeurs d'emploi
La prise en charge et le financement de la formation des demandeurs d'emploi
L'ensemble de nos formations web, webmarketing, e-marketing, référencement web SEO, SMO réseaux sociaux, e-commerce, création de site web, e-mailing ... etc ... peuvent être prises en charge selon votre situation et vos droits à la formation.
Se former quand on est demandeur d'emploi peut...
Création d'entreprise? | Yahoo Answers
Bonjour Dans le cadre d'un projet de gestion dans lequel nous avons monté une entreprise, nous voulons monter un coiffeur ouvert de 16h à minuit dans le centre d'Aix en Provence. Pour cela nous recherchons plusieurs informations légales. Quelles sont les règles concernant...
Site :
https://uk.answers.yahoo.com
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / gestion creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / informations creation d entreprise / gestion d une entreprise
Créer son entreprise en Suisse en tant qu’étranger ...
Ce qu'il faut savoir du marché suisse avant de vous lancer
Les différentes formes de sociétés en suisse, laquelle privilégier ?
La Suisse connaît principalement quatre formes juridiques : la société anonyme (SA) et la société à responsabilité limitée (Sàrl) qui sont des sociétés de capitaux, ainsi que la société en nom collectif, qui est une société de personnes, et la raison...
Créer son entreprise en Suisse en ... - Le Blog Du Frontalier
Ce qu'il faut savoir du marché suisse avant de vous lancer
Les différentes formes de sociétés en suisse, laquelle privilégier ?
La Suisse connaît principalement quatre formes juridiques : la société anonyme (SA) et la société à responsabilité limitée (Sàrl) qui sont des sociétés de capitaux, ainsi que la société en nom collectif, qui est une société de personnes, et la raison...
Date: 2017-08-24 09:29:50
Site :
frontalier.moncoachfinance.com
La chaîne de création - statcan.gc.ca
Début du texte
5.1 Définition de la chaîne de création
Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p. 26).
La chaîne de création...
Site :
statcan.gc.ca
Qu’est-ce que les actifs d’une entreprise
Je me permets de remettre ce rappel, quand vous créez une entreprise de type sociétale (SARL, SAS, SA, ...) vous faites naître une nouvelle entité sur cette « terre ». Donc, elle a sa propre carte d'identité (K-Bis) et pourra vivre bien au-delà d'une « vie humaine ». En conséquence, « ce qu'elle possède » ce sont des actifs qu'elle utilise pour développer son activité et...
Association pour le souvenir de la SAT
Histoire de la SAT. Repères chronologiques
Edition du 24 janvier 2011
1849
Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".
Années
1870
Alexandre GRAMMONT, fils du...
Site :
http://www.satsouvenir.fr
INDEMNITE-LICENCIEMENT-CONTRAT TRAVAIL-RUPTURE-NORME DU ...
Les licenciements individuels et collectifs au Québec -
La protection des salariés
et les conditions qui doivent être rEspectéEs
Les perspectives économiques semblent sombres dans le monde et le Québec pourrais ne pas être épargné par cette crise économique mondiale qui perdure. Il est a prévoir que des employeurs procéderons à des licenciements...
Date: 2015-11-23 00:58:27
Site :
http://www.justiceetdroit.ca
Cas Store - Management stratégique
Cas communication du magasin Ornement
Marianne ABRAMOVICI Après une thèse soutenue à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan sur la gestion des risques organisationnels, elle rejoint l'Université de Marne-la-Vallée en tant que Maître de conférences en Sciences de Gestion en septembre 2000. Au sein de l'Institut de Recherche en Gestion (IRG Université Paris-Est, pôle Marne-la-Vallée), elle...
Site :
http://www.cas-store.com
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2018-01-17 00:27:23
Site :
http://www.izf.net
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne ...
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne structure !
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Depuis plusieurs années, beaucoup de particuliers ou d'entreprises ont souhaité investir en Chine. La récession qu'a connu et dont peine à sortir l'Europe et les Etats-Unis, n'a que peu ébranlé la Chine qui continue à afficher une croissance à deux chiffres et à attirer entrepreneurs du monde...
Site :
expat.com
Congé pour la création d'entreprise : mode d'emploi | MaNewCo
FAQ
Ma création de société ou ma modification statutaire est-elle garantie ?
MaNewCo garantit toujours la réalisation de la création ou modification demandée, dès lors que tous les documents nécessaires auront été communiqués (type licence, autorisation préalable).
En quoi est-il économique de passer par Ma New Co ?
MaNewCo a...
Site :
https://www.manewco.com
Démission | Unedic.fr
Toute rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié, même durant une période d'essai, n'est, par principe, pas considérée comme une perte involontaire d'emploi.
Vérification de la condition de chômage involontaire
Etre involontairement privé d'emploi est une condition d'accès à l'indemnisation vérifiée pour toute prise en charge (ouverture de droits, paiement de droits,...
Site :
https://www.unedic.org
Logiciel — Wikipédia
ensemble des composantes non tangibles des systèmes informatiques
Ne doit pas être confondu avec Programme informatique .
Démarche de construction d'un logiciel.
En informatique , un logiciel est un ensemble de séquences d' instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées...
Date: 2018-01-15 21:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
GEA AURILLAC - UNIVERSITE D'AUVERGNE, IUT CLERMONT, IUT ...
DUT "Gestion des Entreprises et des Administrations"
Objectifs et compétences visées
Le DUT Gestion des Entreprises et des Administrations forme des techniciens supérieurs en gestion, polyvalents et capable d'assumer dès la sortie de l'IUT des fonctions de responsabilité dans les entreprises des secteurs privés et publics, les administrations, les banques, les collectivités ou les...
Site :
http://iutweb-aurillac.u-clermont1.fr
Créer une agence de voyage au MarocMaroc Trip Blog
Accueil » Comment créer une agence de voyage au Maroc
Comment créer une agence de voyage au Maroc
Posté le
1 octobre 2012
La création d'une agence de voyage n'est une grande aventure, mais c'est un parcours long et exigeant nécessitant un maximum de connaissances et une très bonne préparation. Pour cette raison, Maroc-Trip vous propose dans une série d'articles les étapes nécessaires...
Site :
http://www.maroc-trip.com
LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008 sur les investissements ...
LOI N° 2007-036 DU 14 JANVIER 2008
sur les investissements à Madagascar
EXPOSE DES MOTIFS
La République de Madagascar souhaite attirer les investisseurs et faire du secteur privé le moteur principal de son développement. S'appuyant sur les documents de référence que sont la
Vision «Madagascar Naturellement» et le Madagascar Action Plan (MAP), le Gouvernement a défini parmi ses...
Licence professionnelle E-commerce et Marketing Numérique ...
A tout étudiant titulaire d'un DUT, BTS, Licence 2 ou diplôme de même
niveau du secteur tertiaire, commerce,gestion ou informatique ;
En alternance
dans le cadre d'un contrat de professionnalisation
Formation continue
Aux salariés d'entreprise, salariés en congé individuel de formation et aux demandeurs d'emploi ayant une première expérience du commerce, de la gestion ou de l'informatique...
Site :
http://www.iutvannes.fr
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-08-12 22:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Choisir son logiciel de gestion de projet - Toute la ...
Accueil > Choisir son logiciel de gestion de projet
Choisir son logiciel de gestion de projet
Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.
Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous etes excédé de voir s'accumuler les...
Site :
https://methodo-projet.fr
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-08-23 12:54:37
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Annuaire des 2737 franchises en France
L'annuaire complet des réseaux de franchise
Le meilleur outil de recherches pour découvrir les réseaux de franchises qui recrutent en France triés par ordre alphabétique ou par secteur d'activité. (en haut de page)
La section Actualités de la Franchise diffuse des articles et des news sur les franchiseurs issus des réseaux présents sur ce site. Elle vous permet de suivre le...
Site :
toute-la-franchise.com
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge ...
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Actualités Plus en détail
L'Assemblée est l'organe suprême du CICR. Elle exerce la haute surveillance de l'institution, adopte sa doctrine, ses objectifs généraux, sa stratégie institutionnelle, son budget et ses comptes. Elle nomme les directeurs et le chef de l'audit interne....
Date: 2018-01-16 20:28:12
Site :
https://www.icrc.org
Les métiers de la communication visuelle - Métiers ...
Les métiers de la communication visuelle
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication
Dernière mise à jour : 04/12/2013
Publicités, logos, signalétiques, néons lumineux, ergonomie des produits, illustrations... La communication visuelle façonne notre quotidien.
Liens utiles
Introduction
Donner un sens à une image, renforcer l'identité d'une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
RIOU Alice - em-lyon.com
Formation Haut de page
En France
2001 master de recherche DEA Sciences de Gestion. Marketing et Stratégie - IAE Lyon III et EMLYON Business School, Lyon
1997 Marketing & Management international, MSc in Management - EMLYON Business School, Ecully
1995 Licence d'Economie Appliquée - Paris IX - Dauphine, Paris
1997 MBA Marketing - City University, Londres, Royaume-Uni, 3 mois
1993 Bachelor -...
Date: 2018-01-16 20:28:44
Site :
http://www.em-lyon.com
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils ...
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils pratiques
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Modèle de CGV pour un site de ventes en ligne
Gérer une entreprise
Assurer la croissance et la pérennité de l'entreprise, c'est assurément le coeur de métier de tout chef d'entreprise. Mais, être à la tête d'une affaire ne se limite pas à ces tâches nobles. L'entreprise...
Site :
https://www.netpme.fr
I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer
Le 3 février 2012 - administrateur
Ça y est : vous avez décidé de vous lancer et de créer votre propre agence de voyages !
Attention : vous êtes au début d'une longue aventure au cours de laquelle vous allez devoir franchir de nombreuses étapes avant même de pouvoir officiellement "ouvrir les...
Date: 2017-08-24 13:51:10
Site :
http://tourisme.ac-dijon.fr
Les congés payés : droit, calcul, acquisition, indemnité ...
Arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle
Oui
Assimilés à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du congé dans la limite de 1 an. La rechute d'accident du travail est également prise comme du temps de travail effectif.
Arrêt de travail pour maladie ou accident de trajet
Non
Mais la maladie n'aura une incidence sur le durée du congé que si elle excède 4...
Date: 2018-04-15 23:41:18
Site :
dicotravail.com
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Ministère du Commerce - République de Côte d'Ivoire
COMMERCE EXTERIEUR
Conditions d'Importations/Exportations
La réglementation en matière des importations et des exportations s'inscrit dans les perspectives globales de la libéralisation des échanges entreprise par le Gouvernement.
Toutefois, il existe des régimes dérogatoires au principe de la liberté.
I. LE REGIME JURIDIQUE ACTUEL DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS
Ce régime...
Site :
http://www.commerce.gouv.ci
l'Ecole nationale supérieure d’informatique ... - ENSIIE
Le mot du directeur
Je vous souhaite la bienvenue sur le site de l'ENSIIE !
L'École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise est une des plus anciennes écoles délivrant le diplôme d'ingénieur en informatique. Depuis sa création, en 1968, l'ENSIIE (ex IIE) a formé près de 3800 ingénieurs qui irriguent tous les secteurs des entreprises. . 1
La formation ,...
Date: 2018-01-16 18:59:16
Site :
http://www.ensiie.fr
Quand l’université soutient la création de start-up - La Croix
ENYO Pharma est une start-up de Lyonbiopôle née il y a deux ans qui développe des traitements contre les infections virales. Elle vient de lever 22 millions d'euros, début février, auprès
de plusieurs fonds internationaux.
Bruno Amsellem / Divergence
Quand l'université soutient la création de start-up
Université, société de transfert technologique, incubateur, fonds d'amorçage, fonds...
Site :
http://www.la-croix.com
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de technologie Robert-Schuman ...
Localisation[ modifier | modifier le code ]
Il est situé sur le campus d'Illkirch , à Illkirch-Graffenstaden ( Eurométropole ) qui offre une infrastructure complète pour la vie étudiante : restaurant universitaire, logements étudiants, bibliothèque, accès rapide avec le centre ville de Strasbourg par le réseau de transport urbain (tram, bus) et le réseau de pistes cyclables.
Histoire[...
Date: 2019-05-20 13:26:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : licence professionnelle creation d'entreprise / licence pro creation d'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / licence creation d'entreprise / licence creation d entreprise
Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...
Règles et procédure[ modifier | modifier le code ]
La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...
Date: 2018-01-15 22:07:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Sciences et ...
Les « + » de la LP STER SE de l'IUT de Tarbes
Plateau technique dédié à l'étude des systèmes photovoltaïques sur le site du lycée Jean Dupuy.
Forte implication des professionnels du secteur : plus de 50% des heures de cette licence sont assurées par des professionnels.
Plusieurs projets issus de demandes de commanditaires extérieurs : en plus du projet tutoré vous serez amené.e...
Date: 2018-04-16 01:17:30
Site :
http://www.iut-tarbes.fr
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Sciences et ...
Les « + » de la LP STER SE de l'IUT de Tarbes
Plateau technique dédié à l'étude des systèmes photovoltaïques sur le site du lycée Jean Dupuy.
Forte implication des professionnels du secteur : plus de 50% des heures de cette licence sont assurées par des professionnels.
Plusieurs projets issus de demandes de commanditaires extérieurs : en plus du projet tutoré vous serez amené.e...
Date: 2018-01-16 22:23:21
Site :
http://www.iut-tarbes.fr
Création d'une société locale à l’Île Maurice - Création d ...
Aide à la Création de sociétés locales
CRÉATION D'une SOCIÉTÉ A L'îLE MAURICE
La création d'une société à l'île Maurice ne requiert que 3 jours ouvrés. Une société domestique constituée à l'île Maurice peut être détenue à 100% par des ressortissants étrangers, sans capital minimum. Nous sommes compétents pour vous conseiller sur le choix de la structure juridique,...
Il n’est de richesse que d’hommes : GRH et création de la ...
Par Safaa Makati.
Leadership (Crédits Atos, licence Creative commons)
L'environnement économique des entreprises a connu plusieurs évolutions ces dernières années suite à des phénomènes tels que la mondialisation, la crise, les innovations et mutations introduites en matière de technologies de communications, impactant de ce fait l'organisation interne de l'entreprise. Principales...
Site :
https://www.contrepoints.org
Inscrire mon entreprise au registre ... - Internet DREAL PACA
Inscrire mon entreprise au registre des transporteurs
Devenir transporteur
Formalités pour la création d'une entreprise de transport public routier de marchandises, de transport public routier de personnes et/ou de commissionnaire de transport : schéma simplifié
Je serai d'abord un commerçant
Je me renseigne donc auprès de la chambre de commerce et d'industrie (CCI) de mon département...
Date: 2017-08-24 12:51:00
Site :
http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : creation d entreprise transport / creation entreprise de transport routier / creation entreprise de transport de marchandise / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise
Stratégie et Veille d' Entreprise
Stratégie et Veille d' Entreprise
Veille Marché / Acquisition / Création / Cession / Redressement / Restructuration / Financement / Adossement / Transmission d'Entreprise / Press Release
jeudi 21 mars 2019
Le spécialiste chinois du courtage en ligne Tiger Brokers entre en Bourse et lève 91 millions de dollars https://www.frenchweb.fr
21/03/2019
0 1 minute de lecture
Capture d'écran et...
Date: 2019-05-18 09:26:34
Site :
financepocquet.blogspot.com
Télécom SudParis — Wikipédia
16 accords de doubles diplômes
Programmes de coopération pour la formation d'ingénieur à l'international : Erasmus Mundus , Brafitec, Arfitec.
50 nationalités sur le campus
9 langues enseignées, dont le français comme langue étrangère (allemand, anglais, espagnol, russe, italien, japonais, arabe, chinois)
30 % d'étudiants étrangers
Intégrer la formation ingénieur[ modifier |...
Date: 2018-04-15 23:14:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise industrielle / projet de creation d'entreprise informatique / projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d une entreprise / creation d entreprise a l etranger
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Logiciels de gestion : les 120 meilleurs sites
Omaté est un logiciel en ligne destiné aux entreprises qui souhaitent évaluer le temps passé par projet et leur rentabilité de manière simple et rapide.
Nom officiel : Omaté - Site pro (Profession libérale). En ligne depuis 12 ans (2006).
Aire sur l'Adour (France)
Progiciels de gestion pour la tutelle, thalasso et thermalisme, cabarets et propriétaires. Audit, conseil, formation et...
Site :
webrankinfo.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be