Articles sélectionnés pour le thème : informations creation d entreprise
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Date: 2013-03-18 18:51:02
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Licence Professionnelle management de l’événementiel
La licence professionnelle management de l'événementiel forme des spécialistes de la conception événementielle capables d'organiser des manifestations de toutes sortes (foires, congrès, salons, événements divers) pour le compte de collectivités locales, d'associations, de grandes entreprises publiques ou privées.
La formation se déroule sur 2 semestres S5 et S6 et permet de valider 60...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Création d'entreprise Nantes 44 - resotpe.com
Vous envisagez de créer votre entreprise ou vous avez créé votre entreprise depuis moins de 2 ans : RésoTPE, réseau d'entrepreneurs de l'Ouest vous propose son package communication, estampillé 100% visibilité Web.
Depuis 8 ans, RésoTPE propose des solutions aux entrepreneurs des Pays-de-la- Loire pour les rendre visible sur les moteurs de recherche.
Notre offre créateur :
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Site :
resotpe.com
Constitution d'une société au Luxembourg
Constitution d'une société au Luxembourg
Creer une Société à Luxembourg
Updated on Wednesday 24th April 2013
Au Luxembourg, un entrepreneur peut ouvrir l'un des six types de sociétés: la société anonyme (SA), la société à responsabilité limitée (SARLl), la société en nom collectif (SNC), société en commandite simple (SCS), société en commandite (SCA), Société Coopérative...
Site :
https://www.lawyers-luxembourg.com
Devenir entrepreneur et créer sa micro-entreprise
Devenir un entrepreneur et créer son entreprise :
Si vous naviguez actuellement sur ce site, c'est que vous avez dans l'idée de devenir micro-entrepreneur.
Mais il est compliqué de trouver et comprendre les nombreuses informations contenues sur Internet.
Ce site est là pour vous aider à mettre les choses au clair et vous permettre de faire votre choix, celui de la...
Site :
http://www.autoentrepreneur.org
Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / aide a la creation d une micro entreprise / creation d'une micro entreprise formalites / creation d'une micro entreprise sur internet / creation d une micro entreprise
Contact Club d'Entreprises des Deux Rives (CE2R)
GRANDE SOIREE RECITAL EN FAVEUR DE LA LIGUE CONTRE le cancer
JEUDI 24 NOVEMBRE CHATEAU BETAILHE Avenue de l'Eglise Romane à Artigues derrière la médiatèque
Renseignements au 07 82 86 65 13
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Le Carrefour de l'emploi de la ville de Saint Loubès se déroulera le mardi 28 mars...
Site :
http://www.ce2r.org
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
Clauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-08-16 19:10:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
La première étape pour créer un logiciel convivial ...
22 octobre 2015
La première étape pour créer un logiciel convivial
Aujourd'hui, les utilisateurs tiennent pour acquis qu'un logiciel sera facile d'utilisation. Aussi, la « convivialité » est une demande que notre équipe créative entend souvent. Nous répondons à ce défi par le mantra suivant: les logiciels simples et faciles d'utilisation passent par la recherche sur l'utilisateur.
par...
Site :
https://www.spiria.com
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / etapes de creation d'un logiciel / recherche creation d entreprise / recherche et developpement d une entreprise
Me Franck ROBERT - Avocat
Uçak Bileti Fiyatlari
-
Maître Franck ROBERT, avocat inscrit au Barreau de Grenoble, conseille et accompagne les entreprises innovantes dans leurs projets de développement et d'innovation, notamment dans les domaines des nouvelles technologies (informatique/logiciel, télécoms, électronique...), des biotechnologies/santé et des relations recherche publique/privée.
Il propose son expertise principalement dans les domaines suivants :
-...
Site :
http://www.robert-avocat.fr
Devenir auto-entrepreneur : toutes les étapes ...
Le CFE de l'URSSAF , si votre activité est libérale.
Vous recevrez ensuite votre numéro de SIRET qui permet d'immatriculer votre entreprise.
2) Vous inscrivez l'entreprise sur le site des auto-entrepreneurs muni de votre numéro de SIRET, afin de pouvoir déclarer votre chiffre d'affaires et payer vos cotisations.
3) Enfin, vous déclarez votre chiffre d'affaires et payez vos cotisations...
Site :
https://www.jemepropose.com
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot - Accueil des ...
Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter Fabrice MERGEL
au 05 65 35 13 55 ou par mail: f.mergel@cm-cahors.fr
Avis d'appel d'offre
Consulter la page des marchés publics
« Répar'Acteurs »
Dans le cadre de la semaine Européenne de réduction des déchets (SERD), une conférence se déroulera le lundi 20 novembre à 16h00 dans les locaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du...
Site :
http://www.cma-cahors.fr
création d'une association de services à la personne ...
Participant
Bonjour,
je souhaiterais avoir des informations sur les démarches à effectuer afin de créer une association de services à la personne. Quels diplômes ou formation est-il nécessaire d'avoir? Merci!
10 novembre 2009 à 10 h 53 min #1235
Admin bbPress
Bonjour,
Si vous aviez lu ce site et cherché un peu, vous sauriez déjà qu'aucun diplôme particulier n'est obligatoire pour créer une association de services à la personne. Si vous souhaitez obtenir l'agrément simple, c'est la qualité de votre CV qui déterminera l'approbation ou non de la DDT. (Parcourez ce site si des...
Site :
https://letarif.com
Thèmes liés : creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation d'une association d'aide a la personne / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
JOURNAL ANNONCES LEGALES - Journal d'annonces légales : publier vos annonces au coût le plus bas
Voir tous les formulaires
JAL, prestataire indépendant spécialisé dans la publicité légale, mandaté tant par les professionnels que par les créateurs d'entreprises, est devenu depuis sa création en 2009, la référence en terme de dématérialisation d'annonces légales, avec plus de 300 000 commandes en ligne. JAL s'occupe de la publication de vos informations juridiques pour votre...
Site :
https://www.annonces-legales.fr
Thèmes liés : annonces legale creation entreprise / informations creation d entreprise / cout de creation d'entreprise / cout de creation d'une entreprise / cout d une creation d entreprise
Les sociétés au Maroc - Immobilier Maroc, Marrakech ...
Les sociétés au Maroc
Toute personne, étrangère ou non, peut créer son entreprise au Maroc.
L'aide à la création d'entreprises est gérée au niveau des Centres Régionaux d' Investissements. Il est donc indispensable de se référer à cet organisme (site du CRI de la région de Marrakech Tensift Al Haouz : http://www.crimarrakech.ma
I) Les grandes étapes de la constitution d'une...
Site :
http://www.atlasimmobilier.com
Tous les logiciels de comptabilité-gestion à télécharger
Les logiciels de comptabilité et de gestion, une facilitation de la vie d'une entreprise.
Les logiciels de comptabilité sont des programmes d'une ressource inestimable pouvant aider les professionnels de la comptabilité à gérer leurs comptes et effectuer des opérations comptables. Les fonctionnalités du logiciel comptable diffèrent selon le produit. Au minimal, il devra prendre en charge...
Site :
https://www.logitheque.com
Thèmes liés : creation d'un logiciel de comptabilite generale / systeme d'information de gestion d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise
CCI Hérault
Accédez à toutes les actualités
#Je Crée #Tu Innoves #Nous Entreprenons
#Je crée #Tu innoves #Nous entreprenons - André DELJARRY, Président de la CCI Hérault, Premier Vice-Président de la CCI Occitanie, Les Vice-Présidents, Les Membres Élus, Les Membres Associés, Les...
voir
Petit Déj'CCI - Rendez vos espaces de travail performants
Intégrer la prévention des risques dès la...
Date: 2018-01-16 19:42:17
Site :
http://www.herault.cci.fr
Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise pole emploi / formation creation entreprise demandeur d'emploi / creation d'entreprise par demandeur d'emploi / demandeur d'emploi creation entreprise / creation d entreprise demandeur d emploi
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils ...
Gérez votre entreprise à l'aide de nos modèles et conseils pratiques
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Modèle de CGV pour un site de ventes en ligne
Gérer une entreprise
Assurer la croissance et la pérennité de l'entreprise, c'est assurément le coeur de métier de tout chef d'entreprise. Mais, être à la tête d'une affaire ne se limite pas à ces tâches nobles. L'entreprise...
Site :
https://www.netpme.fr
Affiche publicitaire, tout savoir sur les affiches ...
Affiche publicitaire
Tout savoir sur les affiches publicitaires et leur mode d'impression
Une affiche est un élément qui, imprimé sur du papier, du tissu ou du support synthétique, peut servir à des fins de publicité ou de propagande. En matière de communication, l'Affiche publicitaire est un outil énormément utilisé. Le système d'affichage est né avec l'apparition des premières...
Site :
https://franprint.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / le role du systeme d'information dans les entreprises / le role du systeme d'information / role du systeme d information / creation d'une agence publicitaire
Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Contrat de ...
Accompagner les entreprises ligériennes aux étapes clés de leur développement
L'entreprise est au coeur de la stratégie économique régionale. La Région des Pays de la Loire propose le Contrat de Croissance Entreprise, une boîte à outils complète et sur-mesure pour accompagner les entreprises ligériennes à chaque étape clé de leur développement. Il s'agit d'instaurer une nouvelle...
Site :
http://www.paysdelaloire.fr
Notation financière — Wikipédia
Les critères sur lesquels les agences se basent, même si chacune a ses propres méthodes, dépendent de l'entité qui est évaluée :
Entreprises: critères comptables, de gestion, d'examen des risques, de perspectives économiques, etc.
État : situation économique, stabilité, politique monétaire et budgétaire, etc.
Opération : modélisation de l'opération et de ses flux financiers...
Date: 2018-04-15 23:13:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Actualité des déclarations sociales sur net-entreprises
DSI : informations importantes à connaitre
La date limite de déclaration est le 9 juin 2017 pour les déclarations dématérialisées.
Pour transmettre la DSI, vous devez être inscrit sur le site net-entreprises.fr.
Des modes opératoires sont en ligne pour vous aider dans votre démarche d'inscription :
Comment vous inscrire à la DSI : Cliquez ici .
Comment ajouter la DSI dans le ...
Date: 2017-08-02 13:22:22
Site :
net-entreprises.fr
Formation réflexologie - Ecole réflexologie et relaxation
27 au 30 Septembre 2018
22 au 25 Novembre 2018
10 au 13 Janvier 2019
07 au 10 Mars 2019
09 au 12 Mai 2019
Matériel nécessaire
Matériel nécessaire
Le stagiaire doit apporter un plaid, une petite et une grande serviette éponge, un flacon plastique avec de l'huile et une coupelle plastique, un coussin et chaussettes.
Conditions de travail : Pédagogie et moyens utilisés
Au sein de l'école de...
Site :
http://www.sante-holistique.com
CREATION D'ENTREPRISE - Fongecif bretagne
Pour vérifier la faisabilité de votre projet de création ou de reprise d'entreprise
Pour conduire toutes les démarches utiles à la concrétisation de votre projet
COMMENT SE DEROULE L'ACCOMPAGNEMENT ?
Réduire la fenêtre
Le Fongecif organise cette prestation pour les créateurs d'entreprise en partenariat avec les Boutiques de gestion de Bretagne (réseau BGE).
Cette prestation alterne des temps d'entretien individuels de conseil à la Boutique de Gestion (réseau BGE) et des temps de travail et démarches personnelles.
La démarche comprend deux étapes :
Un diagnostic approfondi
Rencontrer le conseiller de...
Site :
http://www.fongecif-bretagne.org
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / creation d'entreprise projet fin d'etude / creation d entreprise en bretagne / projet de creation d une entreprise / contrat de conseil en gestion d'entreprise
pleniere-cjd-rennes.fr - plénière PRESTIGE du CJD Rennes
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intervenants
En 2017, la plénière PRESTIGE du CJD Rennes rassemblera tous les acteurs du monde de l'entreprise (1500 personnes) : chefs d'entreprise, salariés, acteurs institutionnels, acteur du monde de l'éducation autour d'une nouvelle thématique.
Rendez-vous le 27 mars 2017 au Liberté de Rennes !
Plus ancien mouvement patronal indépendant de France, le Centre des Jeunes Dirigeants...
Site :
http://www.pleniere-cjd-rennes.fr
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
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Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Création d'activité handicap - AMAT RH CONSULTANTS
Ne pas occuper un emploi (l'aide n'est plus disponible pour les salariés à temps partiel).
Dans le cas d'une exploitation en société, le créateur doit :
Etre le futur dirigeant de la société, quel que soit le statut (la création ne doit pas avoir eu lieu avant le dépôt du dossier de demande de subvention).
Détenir au moins 50 % du capital, seul ou en famille (époux ou pacsé,...
Site :
amat-rh.com
Logiciels de gestion : les 120 meilleurs sites
Omaté est un logiciel en ligne destiné aux entreprises qui souhaitent évaluer le temps passé par projet et leur rentabilité de manière simple et rapide.
Nom officiel : Omaté - Site pro (Profession libérale). En ligne depuis 12 ans (2006).
Aire sur l'Adour (France)
Progiciels de gestion pour la tutelle, thalasso et thermalisme, cabarets et propriétaires. Audit, conseil, formation et...
Site :
webrankinfo.com
Licence Professionnelle management de l’événementiel ...
Licence Professionnelle management de l'événementiel
avec notre partenaire
Licence Professionnelle management de l'événementiel
Caractéristiques
Durée de la formation : 1 an
Niveau d'études obtenu : Bac+3
Accessible en alternance : Oui
Type de diplôme : Diplôme d'État de niveau II
Ministère(s) de tutelle : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Site :
etudiant.lefigaro.fr
Formation creation d entreprise | Pôle emploi
Comment localiser les résultats de ma recherche sur une carte ?
En cliquant sur le bouton « Afficher la carte », vous pouvez visualiser le lieu de toutes les formations qui sont affichées à l'écran. Vous pouvez zoomer sur cette carte.
Si vous cliquez sur le bouton « Afficher plus de formations » en bas d'écran, et que vous ouvrez la carte, vous voyez alors ces nouvelles formations sur la...
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Formation creation d entreprise | Pôle emploi
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Site :
candidat.pole-emploi.fr
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-08-12 22:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation creation d entreprise | Pôle emploi
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Site :
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Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Exemple de présentation d`une entreprise sur powerpoint ...
Exemple de présentation d`une entreprise sur powerpoint
Le Conseil de cette présentation est applicable et sa conception admirable. Utilisez SlideShare et la puissance de l`Internet pour atteindre un public beaucoup plus large pour votre présentation que vous le feriez normalement. Alors que les modèles PowerPoint ont fait un long chemin depuis le programme a été dévoilé pour la première...
Site :
http://www.tblomdahl.com
Thèmes liés : exemple de presentation d une entreprise / presentation and d une and entreprise / exemple creation d entreprise / conseil creation d entreprise / conseil and creation and d entreprise
Idées pour stage de 3eme ? | Forum CIDJ
Idées pour stage de 3eme ?
Bonjour a toutes et à tous .
Je m'appelle Mathieu , 13 ans collegien dans le gard . En 3eme , chaque établissement nous demande d'effectuer un stage en entreprise d'une durée de 4jours (je viens d'avoir mes conventions de stage) . Il se trouve que je n'ai pas d'idée précice pour mon stage , et que je me suis dit que je pourrais en trouver sur ce forum car il vaut...
Date: 2017-08-24 11:12:38
Site :
http://www.cidj.com
Groupes electrogenes portatifs - tous les fournisseurs ...
Exemples de demandes de devis
GROUPES ÉLECTROGÈNES PORTATIFS : Entre 5 à 15 kva et surtout portatif demande de devis. Drancy
Demande de devis et de documentation sur vos produits. Strasbourg
Je suis à la recherche d\'un groupe électrogène pour mon food truck \ puissance demandé 4000 watts demande de devis. Lyon
Prix de location d'un groupe pour alimenter en cas de panne électrique un...
Site :
http://www.hellopro.fr
UN CSP POUR AMELIORER LA PERFORMANCE DES FONCTIONS SUPPORTS
Mode d'organisation d'origine anglo-saxonne, la création de centres de services partagés (CSP) pour centraliser les fonctions de support et de back-office est devenue chose courante. Mais la mise en place et l'efficacité d'un CSP restent des objectifs ardus à atteindre.
Je m'abonne
Imprimer
Dans la grande majorité des cas, c'est la comptabilité générale et la comptabilité fournisseur qui...
Site :
daf-mag.fr
Logiciel de Gestion Commerciale - ERP pour les TPE, PME ...
Connexion directe entre WaveSoft Gestion Commerciale et la plateforme eCommerce B to C d'Oxatis
Sans aucune resaisie, vous publiez vos articles depuis votre Gestion Commerciale WaveSoft vers votre site Internet Oxatis
Intégration automatique des commandes du site marchand dans votre Gestion Commerciale
Notification d'avancement aux clients sur le traitement des commandes
Génération de...
Date: 2018-01-16 13:12:04
Site :
http://www.wavesoft.fr
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
La saisie juridique de l’innovation technologique. Par ...
Ecoutez
Peu ou prou, c'est néanmoins à l'échelle continentale que s'organise la régulation du droit de l'innovation technologique. Cette perspective se trouve facilitée par le caractère fédéral de la nation américaine et, en Europe, par les développements du droit européen. En Afrique, la régionalisation du droit est également aujourd'hui très prégnante. On verra dans le futur ce...
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
Paye
Effectif
Décompte des effectifs : rappel des modalités de calcul et question toujours sans réponse
Dans une information du 30 janvier 2019, le site internet du réseau des URSSAF revient sur les modalités de décompte de l'effectif de l'entreprise pour le calcul et le recouvrement des cotisations. Néanmoins, aucune réponse n'est apportée à la question bien particuli�?re du...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : salaries au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / creation d'entreprise par un salarie / creation d entreprise par un salarie / transfert salaries d'une entreprise a une autre
Les 10 étapes de la création d'un site Web - Scriptol.fr
Redirections
Les 10 étapes de la création d'un site Web
La création d'un site se fait en quelques étapes. Planifiée, partant sur de bonnes bases, elle aura alors de bonnes chances de connaître le succès et de rencontrer les Internautes.
1) Définir le type de site
Les principaux genres de site Web:
Vitrine d'un produit ou d'une entreprise.
Site basé sur un thème (une...
Site :
https://www.scriptol.fr
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Microcrédit professionnel, découvrez ce financement pratique
Les business angels et la création d'entreprise
Microcrédit professionnel, à retenir
Le microcrédit professionnel est un nouveau type de financement qui s'adresse aux personnes ou aux entreprises qui ont des projets et qui n'ont pas pu obtenir un prêt auprès des banques. Généralement, le financement sert à la reprise ou à la création d'entreprise. Il est également possible de...
Site :
microcreditprofessionnel.fr
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Site :
salonsme-online.com
Thèmes liés : comment financer sa creation d'entreprise / comment financer la creation d'une entreprise / comment financer la creation d une entreprise / conseil creation d entreprise / comment creation d entreprise
N° 2850 - Rapport de M. Sébastien Huyghe sur le projet de ...
C. LES ÉLÉMENTS STATISTIQUES DISPONIBLES JUSTIFIENT UNE RÉFORME D'ENSEMBLE 21
1. Des héritiers d'âge croissant 21
2. Des donations en nombre également croissant 23
3. Des enjeux fiscaux substantiels 25
4. Un contentieux ciblé 26
II. - UN PROJET DE LOI AMIBITIEUX, RÉFORMANT L'ENSEMBLE DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS 27
A. LE DROIT DES SUCCESSIONS 27
1. Les...
Concurrence — Wikipédia
concurrence parfaite
Présentation des cas les plus usuels de concurrence imparfaite[ modifier | modifier le code ]
Les oligopoles . Dans ce cas les entreprises seront tentées de s'entendre pour fixer des prix plus élevés que ceux qui résulteraient de la concurrence pure et parfaite. Les ententes sont en général interdites. En France les oligopoles privés (téléphonies, banques, grande...
Date: 2018-01-15 21:21:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...
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FENWAL : LE SITE PRÊT À REBONDIR
La Nouvelle République Indre (B. Slézak) - 9 juin 2016
Dans le cadre de la réindustrialisation du site de Lacs et pour faire suite à la convention signée avec le Groupe Frésenius, propriétaire de Fenwal, l'Etat et les collectivités devraient signer un protocole d'accord avec la société de matériel...
Assemblée nationale - Projet de loi pour la confiance et ...
Projet de loi pour la confiance et la modernisation de l'économie
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(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)
Loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie publiée au Journal Officiel du 27 juillet 2005 [sur le site Légifrance]
Travaux...