Articles sélectionnés pour le thème : entreprise comite d entreprise
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Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE admin 2015-06-29T08:07:24+00:00
Un vote a eu lieu au dernier CE pour l'élection d'un membre au CCE. Est-ce que ce vote est confidentiel lors de la rédaction du PV final ?
×
Afin de pouvoir enregistrer les débats, faut-il voter à chaque réunion, ou une seule fois pour...
Site :
mot-tech.com
Site internet du comité d'entreprise de DOUMEN
C'est un plaisir de vous faire découvrir le nouveau site du Comité d'entreprise !
Ce nouvel outil de communication nous permettra d'être encore plus proche de vous. Un moyen...
Site :
http://www.cedoumen.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE
Questions fréquemment posées sur le PV et la réunion du CE admin 2015-06-29T08:07:24+00:00
Un vote a eu lieu au dernier CE pour l'élection d'un membre au CCE. Est-ce que ce vote est confidentiel lors de la rédaction du PV final ?
×
Afin de pouvoir enregistrer les débats, faut-il voter à chaque réunion, ou une seule fois pour...
Site :
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Site de Comité Central Entreprise Banque de France à ...
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mardi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mercredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Jeudi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Vendredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Samedi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Dimanche :
Fermé
Précision sur les horaires :
Les horaires d'ouverture...
Site :
le-site-de.com
Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite central entreprise banque de france / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise en france
CREATION SITE INTERNET COMITE ENTREPRISE REFERENCEMENT ...
Sites Internet Mécénat
Création de Site Internet Web Intranet
NetPilote est une Agence Web, spécialisée dans la création de site Internet, création de site web, création...
Site :
https://agenceweb.netpilote.com
Thèmes liés : creation site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / creation site internet entreprise / creation d'un site professionnel sur internet
Droit social : arrêts marquants du quatrième trimestre ...
Au cours de ces derniers mois, la Cour de cassation a apporté des précisions importantes sur des points essentiels en droit social (exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, durée du travail...). Nous vous proposons ainsi une synthèse de cette actualité.
Exécution du contrat de travail
L'employeur a rempli son obligation de reclassement à l'égard d'un salarié...
Site :
http://www.elegia.fr
HEC Montréal | Ce que vous devez savoir à propos de la ...
UN COMPTABLE PROFESSIONNEL AGRÉÉ (CPA) C'EST...
Un professionnel dont les activités visent à :
rechercher, créer, analyser, valider et certifier l'information financière et non financière, quantitative et qualitative, ayant trait à la situation passée et actuelle d'une personne, entreprise ou organisation;
planifier, organiser, diriger, contrôler ou gérer ses activités en vue de...
Date: 2018-01-16 06:44:50
Site :
http://www.hec.ca
Le travail du dimanche - Temps de travail - Ministère du ...
Le repos dominical est-il obligatoire ?
Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche. »
Il...
Date: 2017-08-24 14:57:15
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Professions et catégories socioprofessionnelles en France ...
Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les professions et catégories socioprofessionnelles (ou plus simplement, les PCS) sont une nomenclature statistique permettant de classer des métiers. Cette classification a été créée par l' Institut national de la statistique et des études...
Date: 2017-08-13 00:12:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'entreprise RATP : un dénouement proche - Arole ...
voila la verité des urnes que certains cherchent a maquiller
Non non 24/01/2015 17:17
premier chez les operateur c'est sud
Non non 24/01/2015 11:24
faux et faux FO chez les operateurs fait 657 voix ! loin derriere l'UNSA
Sylvie 22/01/2015 19:45
Est ce vrai que fo est arrive premier au election a sem opérateur et qu'à ce titre ils ont eu les postes au conseil de discipline et qu'ils auront le...
Site :
http://arolo.over-blog.com
Thèmes liés : comite d'entreprise ratp / comite d entreprise c est quoi / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / accord de participation comite d'entreprise
Réponses à vos questions - Le fonctionnement du CE
FAQ - Le fonctionnement du CE
Le fonctionnement du CE
Les salariés ont-ils un droit de regard sur les comptes du comité d'entreprise ?
Les salariés ont un droit de regard sur les comptes du comité une fois par an seulement, lorsque le CE rend - par voie d'affichage, sur les tableaux habituellement réservés aux communications syndicales - le compte-rendu détaillé de sa gestion financière...
Date: 2017-08-24 11:04:42
Site :
https://www.lesexpertsduce.fr
Comment préparer la consultation du CE sur la formation ...
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Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Formation professionnelle
Comment préparer la consultation du CE sur la formation professionnelle ?
Publié le 07/09/2015 par la rédaction des Editions Tissot
Sauf accord d'entreprise fixant un autre calendrier, le premier rendez-vous avec les représentants du personnel concernant...
Site de Comité Central Entreprise Banque De France à ...
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mardi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mercredi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Jeudi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Vendredi :
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Samedi :
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Dimanche :
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Précision sur les horaires :
Les horaires d'ouverture de...
Date: 2018-01-16 19:05:31
Site :
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Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite central entreprise banque de france / comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise en france
Site de Comité Central Entreprise Banque De France à ...
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Mardi :
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Droit du travail en France — Wikipédia
Droit du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
Le droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les...
Date: 2017-08-22 03:29:09
Site :
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Licenciement collectif - Service public fédéral Emploi ...
Présentation
Lorsqu'un employeur souhaite procéder à un licenciement collectif, il doit respecter des procédures bien définies:
informer au préalable les représentants des travailleurs;
demander l'avis des représentants des travailleurs à ce sujet;
faire part du projet de licenciement collectif au directeur subrégional de l'emploi.
L'employeur est également tenu de payer une...
Loi Rebsamen - vies-comites-entreprise.com
Date de publication : 14/09/2016
Loi Rebsamen : où en êtes-vous des 3 consultations annuelles obligatoires ?
Nous vous en parlions lors d'un précédent article , la loi Rebsamen simplifie les obligations de l'employeur en matière de consultation et d'information du CE. Cette réforme consiste à regrouper les 17 obligations d'information et de consultation récurrentes du comité d'entreprise...
Plan d’action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
La stratégie commerciale pour créer des emplois et des occasions pour les Canadiens
La Russie a été retirée de la liste des marchés prioritaires telle qu'établie par le Plan d'action sur les marchés mondiaux en raison des sanctions actuellement en vigueur.
Table des matières
Prochaines étapes
Un message du...
Site :
http://international.gc.ca
Loi Travail (ordonnances travail) : réactions, résumé et ...
- Congés pour deuil
Emmanuel Macron l'avait annoncé durant la campagne présidentielle, il compte réformer le code du travail en allant au-delà de la Loi Travail. Cette loi portée Myriam El Khomri, a été adoptée par l'Assemblée nationale le 21 juin 2017 grâce à l'article 49-3. Elle vise à augmenter la compétitivité des entreprises en leur donnant plus de souplesse. Mais elle a...
Site :
journaldunet.com
Comité d’experts | 3minutespourconvaincre
Comité d'experts
Le comité d'experts est animé par Isabelle VENDEVILLE
Isabelle Vendeville est avocate, spécialisée en fiscalité. Après avoir exercé notamment chez PWC/ Landwell et Taylor Wessing, elle a créé son cabinet vendevilleavocats .
Isabelle Vendeville conseille les entreprises (PME et grands groupes) tant sur la gestion de leurs problématiques fiscales quotidiennes qu'à...
Site :
http://www.3minutespourconvaincre.com
L'expert-comptable du Comité d'Entreprise
Aujourd'hui David Aubry, expert-comptable à Sainte-Clotilde nous présente le rôle de...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise / expert comptable comite entreprise / expert comite d entreprise / comite d'entreprise role
Rupture conventionnelle collective : ce que dit le code du ...
Comment est mise en place la rupture conventionnelle collective ?
Nécessité d'un accord collectif
C'est à un accord collectif conclu au niveau de l'entreprise ou de l'établissement que revient le soin de déterminer le contenu d'une rupture conventionnelle collective excluant tout licenciement. L'accord fixe également les objectifs à atteindre en termes de suppression d'emplois.
En...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr
Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO
COMITE DU 1er décembre 2000
Préliminaire:
Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.
Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000
Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...
Date: 2001-06-18 18:30:17
Site :
http://cgc.cecaz.free.fr
Congé de reclassement
OBJECTIF(S)
Renforcer la protection des salariés face aux licenciements économiques ; et leur permettre de se préparer, au mieux, à un retour à l'emploi en les faisant bénéficier d'actions de formation et des prestations d'une "cellule d'accompagnement des démarches de recherches d'emploi", mises en oeuvre par l'entreprise qui doit effectuer des licenciements économiques (cf. fiche-info...
Date: 2017-08-24 15:31:49
Site :
http://www.orfea.org
EUR-Lex - 31994L0045 - EN - EUR-Lex
|
31994L0045
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5...
Site :
eur-lex.europa.eu
Le comité de direction, un levier fondamental de ...
Le comité de direction, un levier fondamental de croissance
Un levier fondamental de croissance
La plupart des coachs business, des consultants et des dirigeants d'entreprise partagent la conviction que la mise en place d'une réunion hebdomadaire au sein de laquelle toutes les fonctions sont représentées est une condition - sine qua non - de la croissance et de la pérennité d'une...
Site :
visconti.partners
CFDT Airbus Corporate Jet Centre: EADS devient Airbus ...
Blog de la section syndicale
1 février 2014
EADS devient Airbus Group : suppressions d'emplois en France
EADS devient Airbus Group : suppressions d'emplois à Toulouse,
aux Mureaux, à Saint-Médard-en-Jalles, à Élancourt, etc.
Lors du comité d'entreprise européen du 27 janvier 2014 à Toulouse, la direction d'Airbus Group a précisé la répartition des 5804 suppressions de postes...
Date: 2017-10-06 02:13:08
Site :
http://cfdt-airbuscorporatejetcentre.blogspot.com
31994L0045 - EN - EUR-Lex - Access to European Union law
|
31994L0045
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5...
Site :
eur-lex.europa.eu
vacances-comite-entreprise.com - Vacances Comité d'Entreprise
Plages de sable blanc, mer cristalline, univers sous-marin extraordinaire ...
L'archipel de Redang est composé de 9 îles (Lima, Paku Besar, Paku Kecil, Kerengga Besar, Kerengga Kecil, Ekor TEBU, Ling, l'île de Pinang et la principale, Redang) qui regorgent de poissons exotiques, tortues de mer et cerclées de coraux, un paradis pour plongeurs.
Outre la plongée, la plage est un paradis pour...
Site :
vacances-comite-entreprise.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / histoire des comite d'entreprise / histoire du comite d entreprise / liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france
Services aux entreprises : sélection de professionnels du B2B
Gestion des services, entretien des structures et ressources humaines pour les professionnels dans toutes les régions de France.
Nom officiel : Gegos - Site pro (EURL)
La réponse aux besoins spécifiques des entrepreneurs et des innovateurs FoodTech, portée par des acteurs reconnus de l'agro-alimentaire.
Nom officiel : Accelerise Feed your Business - Site pro (Association). En ligne depuis 2...
Site :
webrankinfo.com
Trésorier(ère) d’entreprise | Oriane
Conseils sur les parcours possibles
Pour accéder au métier de trésorier d'entreprise, vous avez le choix entre plusieurs voies de formation.
Vous pouvez débuter comme assistant trésorier avec, en poches, un DUT Gestion des entreprises et des administrations option gestion comptable et financière. Ce diplôme, qui se déroule en deux ans après un bac, se prépare,...
Site :
https://www.oriane.info
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / formation comite d'entreprise paris / financement formation comite d'entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / formation au sein d une entreprise
Jeff de Bruges / Accueil / Espace entreprises et collectivités
Espace entreprises & collectivités
Jeff de Bruges a pensé aux entreprises et aux collectivités en mettant en place un programme spécial Comités d'Entreprises, Collectivités et Achats Groupés à Noël et à Pâques.
Ainsi, par l'intermédiaire de leur entreprise, les salariés profitent de tarifs...
Site :
https://www.jeff-de-bruges.com
Thèmes liés : comite d'entreprise cadeaux salaries / offres speciales comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-07-05T14:17:51.000+02:00
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunération des dirigeants - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles
S'agissant des conditions générales de déduction applicables aux rémunérations du personnel dirigeant, il conviendra de se référer...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
GOUVERNANCE – Défis et atouts des entreprises familiales ...
Les entreprises familiales sont confrontées à des défis spécifiques, notamment en termes de gouvernance. L'articulation entre actionnaires et opérationnels familiaux et non familiaux est subtile et peut, si elle est bien gérée, être un véritable atout pour ces entreprises. VISCONTI a interviewé Muriel Schréder, Partner de Family & Co sur ces enjeux.
Quels sont les enjeux...
Site :
visconti.partners
Anima.Zone: Service DJ professionnel et événementiel à Toulon
CLIQUEZ SUR LES IMAGES POUR EN SAVOIR PLUS
PRESENTATION
Depuis plus de 10 ans, Anima.Zone s'affirme comme le spécialiste évènementiel au service des particuliers, des collectivités, comme des entreprises..
Nos moyens techniques (son et lumières) nous permettent de nous adapter à tous les contextes : de la soirée intimiste (anniversaire, fête familiale) à une prestation de...
Date: 2017-08-24 14:55:37
Site :
http://anima.zone
Compte Rendu Force Ouvrière du Comité D’entreprise du 24 ...
Compte Rendu Force Ouvrière du Comité D'entreprise du 24 Avril 2014
Publié le 24 Avril 2014
Bonsoir à tous
Plusieurs informations consultations étaient à l'ordre du jour.
Au projet d'ouverture du Centre le Jeudi 29 Mai (Ascension)
FO a rendu un avis négatif
Au projet de dérogation exceptionnelle au repos dominical le dimanche 1 er...
Site :
http://fosoa95.over-blog.com
Thèmes liés : compte rendu comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / compte rendu comite entreprise / information consultation comite d'entreprise / information comite d'entreprise
Communication interne — Wikipédia
Les outils oraux [ modifier | modifier le code ]
L'entretien individuel : il consiste à créer une communication personnalisée. Il peut s'agir d'une évaluation annuelle, de l'élaboration d'un projet professionnel personnalisé ou d'effectuer un bilan.
Les réunions d'informations : elles permettent de communiquer avec une équipe concernant un thème commun, faire remonter des informations...
Date: 2018-04-13 07:47:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les questions que vous vous posez sur la réforme du code ...
Les questions que vous vous posez sur la réforme du code du travail
Sur la table du conseil des ministres vendredi, les ordonnances réformant le droit du travail entreront en vigueur dans la foulée. Que contiennent-elles et qu'est-ce qui va changer ?
Le Monde |
o Mis à jour le
22.09.2017 à 12h12
| Par Anne-Aël Durand
Code du travail : une journée sur Le Monde.fr consacrée aux enjeux de...
Date: 2018-01-12 02:38:16
Site :
http://www.lemonde.fr
Frais de transport : prise en charge par l'employeur et ...
Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Ces déplacements doivent être accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos. Cette...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Composition et statut des membres du Comité Social et ...
Statut de ses membres
Durée des mandats
Les membres du CSE sont élus pour une durée de 4 ans qui peut être réduite (à 2 ans minimum) par accord de branche, de groupe ou d'entreprise (L. 2314-33 et L.2314-34), (même durée pour les membres du CSE central : L. 2316-10 et L. 2316-11).
Le mandat des représentants de proximité (L. 2313-7), des représentants syndicaux au CSE (L. 2314-2), des...
Date: 2019-05-20 10:52:28
Site :
http://paca.direccte.gouv.fr
Expertise comité d’entreprise – Conseils et formations ...
Budgets du CE : quelles indemnités de rupture entrent dans l'assiette de calcul ?
S'agissant des sommes dues à la rupture du contrat de travail, un arrêt du 22 mars 2017 (Cass. soc. n° 15-19.973 FS-PB) précise que celles ayant un caractère salarial ne sont pas à déduire. Ainsi, les indemnités compensatrices de congés payés, de conversion monétaire du compte épargne-temps et de...
Date: 2017-08-24 10:50:47
Site :
http://www.groupe-legrand.com
Trophée des CE
« Le CE est une réelle structure économique et sociale qui participe activement au bien-être des salariés et à la réussite de l'entreprise »
Patrice Thiry PDG de ProwebCE, créateur du Trophée des CE
Depuis 70 ans le rôle du Comité d'Entreprise ne cesse d'évoluer. Grâce aux CE, les salariés français ainsi que leurs familles bénéficient de nombreux...
Site :
http://www.tropheedesce.com
Thèmes liés : comite d'entreprise role / role du comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries
Comment ça marche | pages static - actobi.com
Découvrez le plus grand panorama d'activités Sport, Loisirs & Détente
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De nouveaux clubs ou centres à nous soumettre...
Date: 2017-08-24 13:06:43
Site :
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Thèmes liés : idee d'activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries / action comite d entreprise
[Gouvernance] le Comité stratégique de la PME
17/05/2019
Visconti et l'accompagnement d'entreprises en hyper-croissance
Co-Fondateur de la Start-up française Le Collectionist (www.lecollectionist.com), Eliott Cohen-Skalli s'inscrit désormais parmi le top 30 des entrepreneurs de moins
16/05/2019
Les vacances du dirigeant Parce qu'il (elle) le vaut bien !
Les vacances, une nécessité oubliée... Avec le mois de juillet, l'angoisse de...
Site :
visconti.partners
SOIREE POUR LES ENTREPRISES ET SOIREE POUR COMITES DE ...
SOIREE CLE EN MAIN POUR LES ENTREPRISES ET COMITE D'ENTREPRISE -
C'est bientôt le temps de fêter l'anniversaire d'entreprise ou une soirée annuelle de remise de médaille, vous cherchez une soirée originale qui reste gravée longtemps dans l'esprit de vos employés. Pourquoi pas une SOIREE INDIENNE !
Changez le décor, l'ambiance, le menu, l'habille : Dépaysez-vous complètement avec une soirée pleine de couleurs et de parfums.
Nous nous chargeons de chercher la salle selon vos...
Site :
http://www.traiteurindien.org
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / soiree comite d'entreprise / invitation soiree comite d'entreprise / soiree comite entreprise / animation comite d entreprise
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet ...
Accueil > Droit social > Droit collectif du travail > Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
Réforme du code du travail : quel est le contenu du projet d'ordonnances ?
22 août 2017
Gouverner par ordonnance pour aller vite et ainsi échapper à des débats parlementaires qui peuvent être longs, tel est le but et l'ambition de l'article 38 de la Constitution....
Les incubateurs : dispositifs d’aide à la création d ...
Les incubateurs : dispositifs d'aide à la création d'entreprise
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Ils interviennent en amont de la création de l'entreprise et proposent des outils et des...
Site :
http://www.dynamique-mag.com
Claridge inc: Société d’investissement privée de Stephen ...
Style de gestion
Critères
Nous sommes des investisseurs axés sur la croissance, avec une vaste expertise dans plusieurs secteurs économiques. Nous cherchons à établir des partenariats avec des entreprises de qualité supérieure jouissant d'un positionnement solide. Ce type d'entreprise tend à présenter les caractéristiques suivantes :
Des équipes de gestion compétentes et...
Site :
http://www.claridgeinc.com
Social Paie - ctn-france.fr
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Chaque année, les conseils de prud'hommes traitent plus de 200 000 litiges entre salariés et employeurs. Dans 98% des cas, ce sont les collaborateurs qui se retournent contre leur entreprise. Cette dernière doit ensuite réagir au mieux... lire la suite
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Site :
http://www.ctn-france.fr
Le comité d’entreprise peut-il procéder à des actes de ...
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Le comité d'entreprise peut-il procéder à des actes de vente auprès de ses salariés ?
Le comité d'entreprise (CE) a notamment pour mission de gérer les activités sociales et culturelles dans l'entreprise. A ce titre de nombreux CE proposent à leurs salariés d'acheter des produits à prix réduits. De quelle manière est-ce possible ?
Interdiction des actes de...
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