Articles sélectionnés pour le thème : creation du comite d'entreprise europeen
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Le Comité Interprofessionnel de Gestion du Comté (CIGC)
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Univers professionnel lié par une histoire et une culture, la Filière Comté est également soudée dans une communauté de destin économique. Avec une production de près de 64 000 tonnes, le Comté contribue très largement à l'essor économique du Massif jurassien.
Les indispensables fonctions de promotion, de défense des intérêts de la filière, d'animation, de recherche... sont...
Site :
http://www.comte.com
Anne Lauvergeon — Wikipédia
Collaboratrice de François Mitterrand[ modifier | modifier le code ]
Elle est nommée, en février 1990, chargée de mission pour l'économie internationale et le commerce extérieur à la Présidence de la République, auprès de François Mitterrand [2] , pour remplacer Marc Boudier. L'année suivante, elle en devient secrétaire général adjointe sous la direction de Jean-Louis Bianco ,...
Date: 2017-08-24 14:07:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...
Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest
« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »
Paris, le 29 novembre 2017
La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres : année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...
Site :
http://www.proxinvest.fr
BRED Banque populaire — Wikipédia
La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par Louis-Alexandre Dagot à Vincennes , est la plus importante des banques populaires françaises, au sein du groupe BPCE . La BRED est une banque coopérative comptant 165.000 sociétaires en 2016.
L'établissement comprend 344 agences de...
Date: 2018-04-14 18:20:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
[ville.montreal.qc.ca/portal/page?_pageid=8258,90415663 ...
Relations interculturelles
La Ville de Montréal adopte le principe d'interculturalisme pour orienter ses actions en tant qu'Administration municipale
La diversité de la population de Montréal est une de ses caractéristiques importantes et en constitue une richesse indéniable.
En adoptant le principe d'interculturalisme, la Ville de Montréal veut faciliter les interactions, les échanges...
Date: 2018-01-16 20:19:03
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Lettre d'information n°62 - Ministère de l'Enseignement ...
Dates à retenir
16 juin 2017
Initié par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le Prix PEPITE-Tremplin pour l'Entrepreneuriat Etudiant est un dispositif de soutien aux projets de création d'entreprise innovante portés par les étudiants et les jeunes diplômés. Dépôt des candidatures jusqu'au 16 juin 2017.
20 juin 2017
Le ministère de...
Un relais des États-Unis en France : la French American ...
Un relais des États-Unis en France : la French American Foundation
par Pierre Hillard
L'opposition politique fondamentale réside aujourd'hui entre ceux qui soutiennent une gouvernance unipolaire du monde sous l'autorité des États-Unis et ceux qui prônent un équilibre des puissances régi par le droit international. À ce niveau, la grille de lecture traditionnelle française opposant une...
Date: 2018-04-16 00:58:03
Site :
http://www.voltairenet.org
ISO 14001 : définition et explications - News & Dossiers
La norme ISO 14001 est la plus utilisée des normes de la série des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental.
Elle a été realisée par l'Organisation internationale de normalisation, désignée internationalement sous son sigle d'origine ISO (International Organization for Standardization) qui est systématiquement repris dans la dénomination des normes.
Une organisation...
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techno-science.net
Voyage et vacances en Comité d'entreprise ou en groupe de ...
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Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets ...
Accueil » Avis » Mobilier » Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets
Mobilier
Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets
Avis
La Commission de la sécurité des Consommateurs,
VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12
VU les requêtes n°88-212, 88-220, 90-009, 94-005, 96-065 et...
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http://www.securiteconso.org
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Notre histoire | Protection Civile
Notre histoire
50 ans au service des citoyens
Face à l'engouement des citoyens, c'est à la demande du Général de Gaulle, Président de la République Française, que le Premier Ministre Georges Pompidou, par une directive en date du 18 mars 1964, sollicite la création d'un organisme afin de fédérer l'ensemble des forces concourant à la protection des populations civiles sur le plan...
Date: 2017-08-24 07:25:52
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Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / creation d'un centre de formation continue / organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
Aperçu | RSZ - ONSS - LSS - NSSO
D'autres questions?
Suite à la fusion avec l'ORPSS au 1er janvier 2017, l'ONSS est aussi en charge de la perception des cotisations des administrations locales et les travailleurs des pouvoirs provinciaux et locaux sont désormais inclus dans le champ d'observation des données statistiques de l'ONSS. Ces données seront donc intégrées pour la première fois dans toutes les statistiques du...
Date: 2018-04-15 23:57:50
Site :
http://www.rsz.fgov.be
Comité Directeur TSCA (Tir Sportif de la Côte d’Argent) à ...
Découverte et initiation
Notre club s'appuie sur des valeurs fortes qui ont fait sa raison d'être depuis sa création en 1937 : esprit d'équipe, confiance, responsabilité, respect, persévérance et sens de l'excellence.
La volonté du Comité Directeur élu le 4 septembre 2016, est de dynamiser le club et d'innover en termes de services proposés aux adhérents.
Notre projet associatif...
Site :
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Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / idee creation d'entreprise de service / creation d'entreprise et developpement local / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram
Onglets principaux
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Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36
Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...
Site :
http://www.sentinelle-droit-international.fr
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Michel Debré, Conseil d'Etat, 1958, MJP
Michel Debré
Discours devant le Conseil d'État, 27 août 1958
Avec une rapidité inouïe, au cours des dernières années, l'unité et la force de la France se sont dégradées, nos intérêts essentiels ont été gravement menacés, notre existence en tant que nation indépendante et libre mise en cause. A cette crise politique majeure, bien des causes ont contribué. La défaillance de nos...
Date: 2019-05-07 12:48:40
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Dassault Aviation — Wikipédia
Le groupe Dassault Aviation est un constructeur aéronautique français fondé en 1929 par Marcel Bloch et reste le dernier groupe d'aviation au monde détenu par la famille de son fondateur et portant son nom.
C'est une entreprise multinationale qui emploie 11 942 personnes, dont 9 315 en France avec une présence commerciale dans plus de 83 pays et plus de 2 200 avions d'affaires Falcon en...
Date: 2017-08-24 08:31:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Commission pour la libération de la croissance française ...
La Commission pour la libération de la croissance française, ou, du nom de son président Jacques Attali , la « Commission Attali », est une commission chargée par le président de la République française Nicolas Sarkozy de rédiger un rapport fournissant des recommandations et des propositions afin de relancer la croissance économique de la France. Elle a commencé ses travaux en juin...
Date: 2017-08-15 21:43:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Geberit-Allia-Sanitec : un comité de direction commun
02/06/2015 0
L'intégration des organisations des ventes associant Geberit et Allia en France se poursuit avec la mise en place d'un comité de direction commun, suite à l'acquisition du groupe Sanitec.
Le travail d'intégration repose sur un objectif majeur : la volonté de créer une offre globale, large et profonde, unique sur le marché. Cette offre est la combinaison de deux compétences...
Site :
https://www.batirama.com
Thèmes liés : directive comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
L’équipe dirigeante - ÉPIC SNCF | SNCF
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L'équipe dirigeante
L'équipe dirigeante de SNCF est regroupée autour de Frédéric Saint Geours, Président du Conseil de Surveillance, Guillaume Pepy, Président du Directoire et de Patrick Jeantet, Président délégué du Directoire.
Frédéric Saint Geours
Président du Conseil de Surveillance, Frédéric Saint Geours intègre SNCF en 2014.
Cet...
Date: 2017-08-24 09:58:23
Site :
sncf.com
Corsica Linea : le parquet s’intéresse à la vente de deux ...
Le parquet national financier s'intéresse à la promesse de vente des « Paglia Orba » et « Monte d'Oro » à la Collectivité territoriale de corse. (Photo : Corsica Linea)
Corsica Linea : le parquet s'intéresse à la vente de deux navires
Publié le 11/10/2017 09:29 | Mis à jour le 12/10/2017 14:15
Le parquet national financier a mandaté le 10 octobre la police pour procéder à...
Date: 2018-01-17 01:43:23
Site :
http://www.lemarin.fr
Thèmes liés : directive comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / prix comite d entreprise / prix de vente d une entreprise