Créer une bonne entreprise de déménagement | Le journal du ...

AZ Déménagement déménagement , déménagement entreprise , déménageurs , emballage déménagement 9 Comments

Comme dans tous les secteurs économiques, chaque année de nouvelles entreprises de déménagement voient le jour. Les créateurs de ses entreprises sont pour la plupart attirés par les gains que peuvent apporter cette activité réglementée.

Les créateurs d'entreprises de...

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Site : http://blog.az-demenagement.fr

Thèmes liés : prix d une entreprise de demenagement / demenagement d une entreprise / organisme d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service

Oséo Innovation - Innover en France

Outre des services de conseils, d'orientation, de mises en relation, OSEO propose des financements adaptés en partenariat avec les Régions, les pôles de compétitivité et les programmes européens. Les aides sont tournées vers les petites et moyennes entreprises, tout comme vers les grands groupes.

Oséo propose des services spécifiques à l'innovation :

- Aide à la création d'entreprise...

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Site : http://www.innover-en-france.com

projet de loi Macron « pour la croissance et l’activité

Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.

Chapitre 2 : Droit du travail

Article 83

Réforme de la justice prud'homale.

Article 85

Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.

Article 95

Renforcement des sanctions administratives en matière de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Jean-Christophe HOFF - coach de dirigeants - VISCONTI

Jean-Christophe accompagne des dirigeants avec qui il partage la même passion entrepreneuriale. La relation, à la fois, simple, directe et bienveillante, vise à optimiser la performance de leurs sociétés autour de thèmes comme la stratégie, le marketing, la vente ou le management. Comme un Luc Alphand au départ d'une course, notre objectif commun est ambitieux : trouver la trajectoire...

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Site : visconti.partners

http://www.cgcpimkie.info

 H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28

Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount

  

Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...

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Site : http://www.cgcpimkie.info

Création d'entreprise à Targon | Cabinet Castel

Hélène F.

Commerçante

Un cabinet pro, réactif et disponible. On apprécie leurs conseils. Ils ont une excellente maitrise de leur métier.

Anthony G.

Artisan

C'est un cabinet humain qui met son client au coeur de ses priorités. Merci à vous.

Franck L.

Profession libérale

Le cabinet Castel m'accompagne depuis la création, tout est clair. Ils m'ont guidé dans toutes les étapes. A...

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Site : http://expert-comptable-targon.com

Créer son entreprise dans l'Union Européenne : les ...

 

 

Si vous dirigez une entreprise en France et qu'une expansion européenne vous tente, sachez que des organismes français et communautaires développent des aides à la création d'entreprise. Ils auront des rôles se recoupant, différents ou complémentaires. Ainsi certains vous permettront d'obtenir des subventions financières, d'autres auront pour mission de vous accompagner tout au...

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Site : http://www.lerucher.com

Ville de Montréal - Gestion financière - Cotisation pour ...

fr

Cotisation pour les sociétés de développement commercial

Une Société de développement commercial (SDC) est une association à but non lucratif qui vise le développement économique d'un secteur donné.

Les sociétés de développement commercial (SDC) réparties sur le territoire de la Ville de Montréal peuvent être rejointes aux coordonnées suivantes.

Coordonnées des SDC_.pdf [33,2...

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Date: 2019-05-20 15:45:55
Site : http://ville.montreal.qc.ca

Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil creation d entreprise / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif

Catalogue des formations à un métier - Réseau IFAPME

P01/6 CREATION D'ENTREPRISE, DROIT & LEG. SECTEUR TIC (12h)

P01/6 COMPTABILITE & GESTION FINANCIERE (18h)

P01/6 FISCALITE (12h)

P01/6 PROJET D'ENTREPRISE, ESPRIT D'ENTREPRENDRE (12h)

P01/6 COMMUNICATION ET CULTURE ARTISTIQUE (20h)

P01/6 PHOTOGRAPHIE "NUMERIQUE" (66h)

P01/6 TRAITEMENT DE L'IMAGE (40h)

P01/6 GESTION DES PRODUITS ET SERVICES (32h)

P01/6 PHOTOGRAPHIE "ARGENTIQUE" (36h)

P01/4...

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Site : http://www.ifapme.be

Chambre de commerce et d'industrie en France — Wikipédia

Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont, en France comme dans d'autres pays, des organismes chargés de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services.

Les CCI sont un des trois types de chambre consulaire avec les chambres d'agriculture et les chambres de métiers et de l'artisanat...

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Date: 2017-08-12 22:52:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Télécharger comptabilite comite entreprise gratuit ...

Comptabilité personnelle

Logiciel Windows

Comptabilité personnelle vous permet de gérer vos comptes bancaires en un clic ! gérez facilement vos comptes bancaires personnels et visualisez votre situation financière en quelques secondes ! emjysoft comptabilité personnelle est un logiciel de gestion de comptes bancaires permettant de gérer avec efficacité et simplicité vos comptes courants...

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Site : logiciels.gratuiciel.com

Communication en entreprise : quelques conseils stratégiques

En communication et en management, on dissocie deux types de communication : la communication externe, à destination de vos clients et de l'extérieur en général, et la communication interne, celle qu'on appelle en général la communication en entreprise. La communication en entreprise est d'ailleurs tout aussi importante que la  communication externe . Bien entretenir sa communication...

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Site : https://www.entreprise-et-compagnie.fr

« L’apport-cession », une opportunité intéressante pour le ...

Une difficulté sur le site ?

« L'apport-cession », une opportunité intéressante pour le chef d'entreprise qui cède son entreprise

Financière Fonds Privés, le spécialiste de « l'apport-cession » fait le point sur ce dispositif original qui permet au chef d'entreprise d'optimiser fiscalement la cession de son entreprise en investissant dans les PME françaises

Financière Fonds...

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Date: 2018-01-16 19:16:00
Site : http://www.fiscalonline.com

Europac, entreprise fondée sur la création de valeur

Europac, entreprise fondée sur la création de valeur

01-02-2018 .- Europac

L'industrie du packaging grandit et se consolide en tant qu'acteur de référence pour positionner ses produits du secteur de la grande distribution, où la durabilité et la qualité de l'emballage sont des facteurs déterminants dans la décision d'achat. Dans ce contexte et depuis sa création en 1995, Europac a mis...

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Site : https://www.europacgroup.com

Thèmes liés : presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / processus creation d'entreprise / processus de creation d une entreprise / creation de valeur de l entreprise

Idée pour projet de création d'entreprise en tunisie

Idée pour projet de création d'entreprise en tunisie

Bonjour,

Je réside en France plus précisément à Nice et je souhaite m'investir dans un projet de création d'entreprise. Je n'ai encore pas définis le secteur mais peut être import/export, santé-forme-beauté..

Auriez-vous des idées et conseils sur les produits qui peuvent être exporter de la Tunisie.

Si vous cherchez un partenaire,...

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Site : marhba.com

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Le chocolat est une de vos passions ? Vous souhaiteriez ouvrir votre propre chocolaterie et faire partager vos connaissances et votre goût pour le cacao auprès de votre clientèle, mais vous ne savez pas comment vous y prendre, et surtout par quel bout commencer pour créer votre...

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Date: 2018-01-16 19:53:48
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

Serge Ducas - Astrologue Tarologue Consultant

Vers la connaissance de soi et une meilleure compréhension des autres.

Une interprétation complète et personnalisée de votre thème natal.

Etudie détaillée de la personnalité et analyse des potentialités individuelles.

Etude prévisionnelle et datation des évènements.

Révolution solaire, thème horaire, événementielle, synastrie.

Astro-thérapie, hérédité astrale, thème...

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Site : http://www.sergeducas.com

La DUP : avantages et inconvénients - Trouver une ...

Trouver une formation CE > La DUP : avantages et inconvénients

La DUP : avantages et inconvénients

Publié le

17 février 2018

Qu'est devenue la DUP depuis sa création ? « Élargie »en 2015, la délégation unique du personnel ou DUP permet à l'employeur de moins de 300 salariés de réunir les attributions du CE, des DP et du CHSCT. Aujourd'hui, en pratique, du côté des élus du...

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Site : https://www.trouver-une-formation-ce.com

Prêt Croissance TPE Bretagne

Responsable financier

Cap à L'Ouest - Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)

« Le Prêt Croissance TPE Bretagne nous offre une marge de manoeuvre appréciable en terme de trésorerie. »

Cap à l'Ouest est une entreprise d'élevage de moules (mytiliculture) située au Vivier-sur-Mer dans la baie du mont Saint-Michel. Après avoir repris en 1996 les parcelles et le matériel de son grand-père puis...

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Site : http://pretcroissancetpe.bretagne.bzh

Remicom

La première tv en suisse sur le monde du commerce et de l'entreprise.

Tout pour tout savoir de la création à la transmission.

Nos dernières actualités

Les dernières actualités du réseau Remicom.

19.06.2017

Bar, café, restaurant, comment choisir le type de commerce pour reprendre une activité ?

Avant de se lancer dans une reprise de société, il est important...

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Site : http://www.remicom.com

Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / creation d une entreprise commerciale / creation et transmission d entreprises / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce

Créer une société en Algérie en ligne + Compte Bancaire en ...

Création de société en Algérie

 

À l'heure actuelle, de plus en plus d'entrepreneurs et des compagnies étrangères optent pour la création de société dans des pays étrangers, où la juridiction est stable, voire flexible, pour les investissements internationaux. L'Algérie est un pays africain considéré parmi les paradis fiscaux les plus intéressants en Afrique. Dans cette...

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Site : fidulink.com

Travail des étudiants étrangers / Étudiants étrangers ...

renouvelable 1 fois de plein droit

Niveau Master

dans établissement FR ou libanais

oui

Titre de séjour 12 mois,

renouvelable 1 fois

Niveau Master

 

Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).

[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...

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Date: 2019-05-20 16:21:51
Site : http://www.nord.gouv.fr

DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF

PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...

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Site : docplayer.fr

Chambre de Commerce et d'Industrie Iles de la Guadeloupe: Les formalités de création

LES CENTRES DE FORMALITES DES ENTREPRISES (CFE) DE VOTRE CCI PRENNENT EN CHARGE VOS DEMARCHES !

Guichet unique : Votre interlocuteur unique

Véritables Guichets Uniques de l'entreprise, les CFE :

. Sont votre interlocuteur unique pour vos démarches et formalités (sur place dans votre CCI, par téléphone ou sur le net)

. Vous assistent et simplifient vos démarches administratives...

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Site : http://www.cciguadeloupe.com

ISEE - Ridet

Selon la situation, le créateur ou le repreneur d'entreprise relève du régime de couverture sociale général, la CAFAT, ou de l'organisme prévu pour les indépendants, le RUAMM (Régime unifié d'assurance maladie-maternité). Ainsi, un gérant minoritaire ou égalitaire sera soumis aux cotisations CAFAT du régime général. Une entreprise individuelle ainsi qu'un gérant majoritaire...

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Date: 2017-08-24 14:57:13
Site : http://www.isee.nc

Créer un site internet de vente pour artisan

A consulter au préalable : Création d'un site de vente pour artisan

La création d'un site de vente sous la forme d'une galerie dans les-creatifs.com est réservé aux artisans, artistes libres, auto entrepreneurs, fabriquants dans le domaine des loisirs créatifs et de la décoration, (les activités en cours de lancement font l'objet d'une sélection sur photos).

Dans la FAQ de création d'un...

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Site : les-creatifs.com

Création d'une entreprise commerciale •94826 • Forum NetPME

> Si j'envisage de baisser mon CA, existe-t-il une

> forme de création d'entreprise plus adaptée à

> l'activité que je veux faire ?

>

Il y a le régime d'auto-entrepreneur (limité à 80 300 euros annuel), mais si votre CA est élevé il ne sera pas adapté non plus à votre projet en raison de la faible marge. En effet avec ce régime vos cotisations sont directement calculées sur votre CA (11%) et il vous restera encore moins dans votre poche à la fin de l'année.

> Je voulais aussi savoir si je pouvais cumuler ce

> travail avec mon activité actuel, (employé dans

> une entreprise).

Oui. Et dans ce...

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Site : https://forum.netpme.fr

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / creation d une entreprise commerciale / forum creation d entreprise / cumul fonctionnaire et creation d'entreprise / activite commerciale d une entreprise

Petite entreprise de vente automatique 2020

Impossible de charger la transcription interactive.

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Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.

Ajoutée le 20 mai 2019

Petite entreprise de vente automatique 2020 http://www.chine.net Idées d'entreprise pour...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : creation d une petite entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente

Votre Société en Espagne | Votre Société en Espagne

Notre priorité est le succès de nos clients

Cabinet numéro 1 en création d'entreprise

 

Préstation garantie et sans surprise

 

Votre Société en Espagne

Notre pack création

La Sociedad Limitada est une société commercial au capital minimum de 3000EUR qui peut etre apporté en numéraire ou bien en matériel. L'équivalent en France est la SARL. Il est possible de constituer la société avec un unique associé.

Notre prestation consiste en une création de société et non une revente de société déja constituée. Cette formule vous permettra de constituer en 24H et en un seul déplacement, la société, avec ses statuts signés devant...

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Site : creer-societe-espagne.com

Créer un site internet de vente pour artisan

A consulter au préalable : Création d'un site de vente pour artisan

La création d'un site de vente sous la forme d'une galerie dans les-creatifs.com est réservé aux artisans, artistes libres, auto entrepreneurs, fabriquants dans le domaine des loisirs créatifs et de la décoration, (les activités en cours de lancement font l'objet d'une sélection sur photos).

Dans la FAQ de création d'un...

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Site : les-creatifs.com

Le statut de micro-entrepreneur

L e statut de micro-entrepreneur est de moins en moins plébiscité. En 2015, seuls 223 400 particuliers ont choisi ce dispositif simplifié de création d'entreprise, soit une chute de 21 % sur un an. Une moindre attractivité qui s'explique par les nouvelles contraintes administratives auxquelles font face les créateurs de ces petites entreprises et à la multiplication des taxes, qui les...

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Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Nadeau Branding | Image de marque et marketing relationnel

15 ans de spécialisation

en conception d'image de marque

CANU accélère le développement des leaders et des équipes lors de changements d'importance historique. CANU nourrit une communauté de leaders qui travaillent au quotidien à repousser leurs limites pour atteindre des niveaux de performance inégalés tout en savourant l'aventure au fur et à mesure. Leurs clients forment ce mouvement...

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Site : http://nadeaubranding.com

Création d'une association : statuts et déclaration

Transformation de société

Création d'une association

Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.

Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée

Assistance par téléphone et chat

100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)

Déclaration de l'association en...

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Date: 2017-08-23 16:32:05
Site : https://www.legalstart.fr

Comment trouver un journal d'annonces légales (JAL ...

Il est obligatoire de faire publier un avis dans un journal d'annonces légales (JAL) dans le cadre de certaines démarches administratives pour :

les professionnels et les entreprises : création d'entreprise, modification des statuts d'une société, changement de gérance, dissolution, transfert de siège social, appel à candidature pour un marché public, liquidation, etc.

les...

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Site : https://www.service-public.fr

Forme juridique des entreprises algériennes - L ...

Forme juridique des entreprises algériennes

B.Zohra 9 juillet 2012 Commentaires fermés sur Forme juridique des entreprises algériennes

La législation commerciale vous offre la possibilité de choisir la forme de société la plus adaptée à votre activité et la plus avantageuse du point de vue fiscal. A ce titre, il est prévu trois formes juridiques d'entreprise:

 1. Création d'une...

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Site : http://www.pme-dz.com

RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

2450 Partenaires nous font déjà confiance

POURQUOI PAS VOUS !

INSCRIPTION

Avec les outils RCDPRO restez réactifs !

Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...

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Site : https://rcdpro.fr

Diagnostic stratégique interne (PORTER, PENROSE, HAMEL ...

Le diagnostic stratégique interne

La démarche stratégique commence par une phase de diagnostic qui revêt une double dimension. Le diagnostic externe  doit être complété par un diagnostic interne qui va permettre à l'entreprise d'identifier ses forces et ses faiblesses en termes de ressources mais aussi de  de repérer celles qui peuvent lui conférer un avantage...

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Site : http://coursbtsam.fr

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 258 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : lamaisondesartistes.fr

Liste Revue de Presse - orne-developpement.com

08/12/2017 - TESTS MECANIQUES

La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........

Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...

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Site : http://www.orne-developpement.com

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Principales aides sociales - entreprise-reunion.re

Trouver aides et subventions de création d'entreprise à l'ile de la Reunion > Principales aides sociales

Exonération de cotisations sociales pendant 24 mois

Les personnes qui créent ou reprennent une entreprise à La Réunion bénéficient d'une exonération de leurs cotisations sociales pendant 24 mois (Art. L756-5, al.2 du code de la sécurité sociale).

Sont concernées les cotisations...

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Site : http://www.entreprise-reunion.re

Cours gratuit : la gestion d'entreprise / Télécharger PDF

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Cours  : la gestion d'entreprise /

Introduction:

Le regard que nous portons sur l'entreprise sera celui de l'analyste et qui se situe au coeur

de l'organisation. L'intérêt d'une telle approche consiste à se concentrer sur l'intérieur de

l'entreprise, sur la manière dont l'entreprise est structuré, sur la...

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Site : cours-gratuit.com

Gestion des articles et familles dans Ciel gestion commerciale

5. Commandes - devis - factures

Pour réellement commencer à utiliser la gestion commerciale, nous allons voire toute la gestion des produits et faire quelques petits rappels des méthodes de gestion des stocks. Dans Ciel Point de Vente, on a introduit les rayons, familles et produits . Pour ce logiciel, les rayons permettent de déterminer l'emplacement d'un produit dans les différentes...

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Site : http://www.ybet.be

Technopôle DOMOLANDES / Construction durable et numérique

Une technopôle

Une équipe pour vous accompagner

L'équipe de DOMOLANDES accompagne la création, l'implantation et le développement d'entreprises sur son territoire. Elle les soutient dans leur démarche d'innovation grâce à sa plateforme de construction virtuelle et leur propose un catalogue de formations adaptées. Axées sur l'écoconstruction, la gestion et le management de l'innovation,...

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Site : domolandes.fr

Netside Planning - Logiciel de gestion de planning d ...

Netside Planning : Logiciel de gestion de planning d'entreprise par Internet

La gestion du planning des employés en tout simplicité

Logiciel de gestion de planning d'entreprise. Un planning Excel d'entreprise accessible en 1 clic.

Netside Planning permet de gérer le planning de vos équipes. Le planning journalier vous permet de suivre les tâches horaires, les absences et les congés de vos...

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Site : https://www.netside-planning.com

Creation societe Maroc - Créez votre entreprise à casablanca

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Date: 2017-01-17 14:55:27
Site : http://creation-societe-maroc.com

Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...

Accueil  > Formation  > Formation continue à la sécurité

Conditions de travail et satisfaction au travail

La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...

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Date: 2017-08-24 13:26:49
Site : http://www.officiel-prevention.com

CSE : élection de la délégation du personnel - Ministère du Travail - travail-emploi.gouv.fr

CSE : élection de la délégation du personnel

CSE : élection de la délégation du personnel

publié le24.09.18 mise à jour07.02.19

Tous les employeurs de droit privé, quels que soient leur forme juridique, ainsi que certains établissements du secteur public doivent organiser les élections du Comité social et économique (CSE), dès lors qu'ils emploient au moins 11 salariés. Cet...

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Site : travail-emploi.gouv.fr

Vente d’entreprise : pensez à l’apport-cession

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Accueil » Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession

Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession

Le 29 février 2016

Si après un apport-cession dans votre holding, vous devez réinvestir 50% minimum du cash de la vente de votre entreprise pour continuer...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Cours de droit commercial - Cours de droit

Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial

Cours de droit commercial

Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10

DROIT COMMERCIAL

   Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...

Lire la suite


Site : http://www.cours-de-droit.net